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Droit européen des affaires

Directive 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique. Commentaire article par article

La directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE s'inscrit dans le cadre de la stratégie initiée au niveau européen pour mettre en place un marché unique numérique (ou Digital Single Market). Fruit de compromis fragiles et toujours soumises à de très fortes contestations, la directive est maintenant en phase de transposition pour l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne. La transposition doit se faire fidèlement aux contenus et aux objectifs du texte européen. Le même jour fut adopté un second texte dans le cadre de l'harmonisation du droit de la propriété intellectuelle dans le marché unique numérique : la directive (UE) 2019/789 du Parlement européen et du conseil du 17 avril 2019 établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio, et modifiant la directive Câble et Satellite. L'ouvrage propose une analyse méthodique, article par article, de ces directives afin d'en percevoir leurs tensions et leurs apports spécifiques. Ce travail doit contribuer à une transposition de qualité en fournissant aux parties prenantes des éléments de compréhension des textes en cause. Il pourra contribuer ensuite à une analyse de la conformité de la transposition en droit interne, tant lors de contentieux devant les juridictions nationales que pour nourrir des argumentations dans le cadre de recours préjudiciels auprès de la Cour de justice de l'Union européenne.

02/2021

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Europe administrative

La directive européenne, un instrument juridique des autorités administratives nationales

Les directives de l'Union européenne ont toujours été considérées comme un instrument juridique mis à la disposition des particuliers face à un Etat membre défaillant. L'invocabilité et l'application des directives sont analysées sous l'unique prisme des droits du justiciable. Contrairement à cette perspective classique, le présent ouvrage explore l'utilisation de la directive européenne en tant qu'instrument juridique par les autorités administratives nationales, dans la mesure où celles-ci l'invoquent et l'appliquent dans leurs rapports avec les administrés et les autres autorités nationales ou européennes. L'apparition du droit dérivé a bouleversé la hiérarchie des normes, ainsi que les obligations pesant sur les autorités administratives. Grâce à la primauté du droit de l'Union européenne et à l'impératif d'efficacité dans tous les Etats membres, la directive est devenue un paramètre de légalité de tout aspect de l'action administrative lorsque celle-ci relève de son champ d'application. Elle revendique sa place parmi les paramètres traditionnels de légalité, mais parfois elle se trouve en conflit avec eux ou elle se substitue à toute règle nationale contraire. Toutefois, la directive est, entre les mains de l'administration, non seulement une source de droit supranationale à appliquer de manière passive, mais également une norme utilisée pour servir ses propres causes, ainsi que les buts poursuivis par l'Union européenne. Elle est un instrument d'interprétation du droit national et d'évaluation de la compatibilité du droit national avec la directive, ainsi qu'une source d'inspiration lors de la création du droit national. En effet, l'évolution de la jurisprudence européenne et administrative a abouti non seulement à un renforcement des obligations de l'administration, mais aussi à l'amplification des formes d'invocabilité au profit de l'administration et à la reconnaissance d'une autonomie du pouvoir réglementaire à l'égard du pouvoir législatif. L'ouvrage révèle l'instrumentalisation multidimensionnelle de la directive par l'administration ainsi que le rôle particulièrement dynamique des autorités administratives agissant dans le champ d'application des directives lors de leur transposition et leur exécution dans les ordres juridiques nationaux.

06/2021

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Droit européen des affaires

Directive 2019/1023 du 20 juin 2019 Restructuration préventive et sa transposition en droit

Analyse comparée de la Directive et de ses transpositions en droits français, belge et allemand. L'ouvrage présente sous chaque article de la Directive comment ses dispositions ont été transposées dans les droits français, allemand et belge, avec les dispositions nationales de chacun des droits précités mais des commentaires des transpositions.

06/2023

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Policiers

La directive Janson

Peter Novak, philanthrope multimillionnaire et prix Nobel de la paix, a été enlevé par des terroristes. Paul Janson, ancien agent secret et vétéran du Vietnam, accepte de sauver cet homme à qui il doit la vie. Mais l'opération tourne mal, et Janson, accusé d'avoir assassiné Peter Novak, s'aperçoit qu'il est le jouet d'une horrible machination. Un complot d'Etat, dans lequel sont impliquées plusieurs agences de renseignement et des personnalités très haut placées. Le seul espoir de Janson est de découvrir l'incroyable vérité - un secret qui pourrait déclencher des guerres, renverser des gouvernements, changer le cours de l'histoire... Un thriller éblouissant au suspense haletant, qui fait voyager le lecteur entre l'Italie et le Vietnam, entre Chicago et l'océan Indien.

01/2005

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Histoire littéraire

Lettres européennes. Histoire de la littérature européenne

Nous connaissons tous le cyclope de L'Odyssée, mais combien d'entre nous savent que ses traits rappellent ceux de Tepegöz dans Oghuz, une épopée turque ? Ou que Shakespeare a repris l'intrigue de Hamlet dans une chronique de Saxo Grammaticus, historien danois du xiie ? siècle ? Ou encore que Mélisande, l'héroïne de Maurice Maeterlinck, par sa longue chevelure évoque la Raiponce du conte des frères Grimm ? Ce sont ces filiations, ces entrelacements que mettent en évidence les Lettres européennes. "? L'Europe n'a pas réussi à penser sa littérature comme une unité historique et je ne cesserai de répéter que c'est là son irréparable échec intellectuel ? ", écrit, en 2005, le romancier tchèque Milan Kundera. Irréparable ? C'est le défi que cet ouvrage veut relever : retracer l'histoire de la littérature du continent Europe, de l'Antiquité à nos jours. Période après période, chaque chapitre effectue un tour d'Europe, donnant un aperçu des évolutions littéraires les plus importantes de l'époque, suivi de l'étude d'un genre littéraire caractéristique, puis d'une présentation de quelques-uns des auteurs phares d'alors, dont le rayonnement éclaire encore notre littérature. Cette troisième édition est enrichie d'un chapitre consacré à l'écriture du xxie ? siècle, composé de courts portraits d'écrivains d'aujourd'hui. Une grande traversée de la littérature européenne, de Homère à Zadie Smith, en passant par Dante, Goethe, Baudelaire, Dostoïevski, Virginia Woolf, Cavafy, Auður Ava Ólafsdóttir et Olga Tokarczuk. Cet ouvrage, fruit de la collaboration de plus de 200 universitaires, critiques littéraires et écrivains de toute l'Europe, est dirigé par Annick Benoit-Dusausoy, professeure agrégée en classes préparatoires au Lycée Saint-Louis à Paris, Guy Fontaine, créateur de la résidence d'écrivains européens villa Marguerite Yourcenar, Jan Je ? drzejewski, professeur de littérature anglaise et comparée à l'Université d'Ulster et Timour Muhidine, maître de conférences en langue et littérature turques à l'INALCO.

10/2021

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Droit bancaire

Droit bancaire. 14e édition

Le droit bancaire contemporain est en mouvement constant. Les crises (notamment de 2008), la technologie (Fintech et blockchain...), l'essor de l'Union européenne (et de l'Union bancaire) et l'internationalisation (avec l'accès des entreprises de pays tiers au marché européen) modifient profondément les règles qui le composent, que ce soient des règles internes, européennes ou internationales. Les travaux du Comité de Bâle (notamment en matière prudentielle) comme les directives et règlements européens toujours plus abondants (sans oublier les RTS, ITS et la soft law des autorités européennes de surveillance) nourrissent et enrichissent le droit interne qui doit nécessairement être étudié en prenant en compte l'ensemble des sources qui reflètent un monde globalisé. Après avoir développé les nouons élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision (ACPR et ABE...), les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement...) et les clients (comptes bancaires, secret bancaire...), l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afin de mettre en exergue les deux volets de l'activité bancaire : les opérations de clientèle, en particulier les opérations de paiement, les crédits internes (cession Dailly...) et internationaux (comme le crédit documentaire), ainsi que les relations interbancaires et les opérations intéressant les professionnels, telles que la titrisation. L'ouvrage, à jour des dernières réformes (notamment l'ordonnance n° 2020-1544 du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques, l'ordonnance n° 2020-1636 du 21 décembre 2020 relative au régime de résolution dans le secteur bancaire, la loi n° 2021-402 du 8 avril 2021 relative à la réforme de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement et le règlement (UE) 2020/1503 du Parlement européen et du Conseil du 7 octobre 2020 relatif aux prestataires européens de services de financement participatif pour les entrepreneurs, l'ordonnance n° 2021-796 du 23 juin 2021 portant transposition de la directive 2019/2034 du 27 novembre 2019 concernant la surveillance prudentielle des entreprises d'investissement, l'ordonnance n° 2021-858 du 30 juin 2021 portant transposition de la directive covered bonds du 27 novembre 2019) intéressera, en raison de ses niveaux de lecture, tant les étudiants que les professionnels.

08/2021

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Philosophie

Simone Weil, réception et transposition

Ce recueil est consacré à ce que Simone Weil appelle l'" art de transposer ", analysé d'abord dans son aptitude à composer les différentes dimensions de la réalité, puis dans la perspective d'une transposition de la pensée de Simone Weil elle-même, aujourd'hui, dans les domaines de la réflexion et de l'action.

11/2019

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Littérature française

Rencontre d'hier. Transposition littéraire

Une alerte, quelques clics sur eBay : une vieille dame se retrouve propriétaire du tableau d'un peintre dont les oeuvres sont disséminées en France et dans le monde entier. Pendant le nettoyage de la toile, au fur et à mesure que réapparaissent les contours et les couleurs, elle se retrouve transposée dans les tonalités et les sonorités du Paris de son enfance, dans l'appartement du peintre et de son épouse, écrivain et poète...

06/2012

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Thrillers

Hazard et Somerset Tome 2 : Transposition

Coincés dans un manoir par une tempête de neige, Hazard et Somers vont devoir affronter leurs sentiments... mais aussi un meurtrier implacable, bien décidé à exterminer les occupants des lieux. Emery Hazard et son partenaire, John-Henry Somerset, ont résolu leur première enquête ensemble. Les meurtres brutaux qui ébranlaient la ville tranquille de Wahredua ont pris fin. Toutefois, la vie de Hazard n'a fait que se compliquer depuis qu'il essaie de s'adapter à son nouveau logement. Vivre avec Somers, qui l'attire depuis le lycée, fait du terme "compliqué" l'euphémisme de l'année. La difficulté empire encore lorsque, en dépit de tout ce que lui dicte sa raison, Hazard se retrouve piégé par la météo dans un vieux manoir avec Somers... et obligé de partager un lit. En toute amitié, bien sûr. Et juste quand les choses atteignent des sommets en termes de complications, le lendemain matin arrive avec une tempête qui ne fait que croître. Coupés du monde, Hazard et Somers doivent faire face à un assassin déterminé et intelligent, dissimulé parmi les invités du manoir. Sans renforts, ils ne peuvent compter que sur leurs talents, et sur eux-mêmes, pour survivre. Et tandis que la neige continue à tomber, le meurtrier continue à sévir, et résoudre les mystères devient alors un problème secondaire. #MM #Mystère #Enquête #PersosTrans #HuisClos "Gregory Ashe sait tout simplement comment manier les mots. J'adore son écriture, non seulement pour les sentiments qu'il suscite en moi, mais aussi pour ses descriptions". - Ariana (Goodreads) "Cette histoire explore ce qui se passe lorsque nos héros sont coupés du monde extérieur et doivent travailler sans assistance tout en luttant contre leurs propres démons et contre la météo. Passionnant". - Erth (Goodreads) "Il y a un soupçon de mystère à la Agatha Christie dans celui-ci. Une autre lecture passionnante". - JR (Goodreads)

12/2022

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Métiers du droit

Avocats dans l'Union européenne, dans l'Espace économique européen et en Suisse. Directives 77/249

La libre circulation des avocats est un élément central des systèmes de reconnaissance des qualifications ou de reconnaissance des autorisations nationales d'exercice visant à réaliser une Europe des diplômes et des professions. La libre circulation des avocats est un élément central des systèmes de reconnaissance des qualifications ou de reconnaissance des autorisations nationales d'exercice visant à réaliser une Europe des diplômes et des professions.

06/2023

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Cinéma

Mariages à l'européenne. Les coproductions cinématographiques intra-européennes depuis 1945

Mariages durables ou éphémères, mariages harmonieux ou contrastés, mariages féconds, mariages inattendus, mariages d'amour, mariages forcés ou arrangés... Ce livre veut raconter un aspect important de l'histoire du cinéma européen : la coproduction cinématographique constitue un champ de recherche vaste et encore largement inexploré. Dans un contexte politique, diplomatique et économique nouveau, qui est celui de l'après-guerre, l'Europe et son industrie cinématographique doivent faire face tout à la fois à l'arrivée massive de la concurrence hollywoodienne, aux tensions entre l'Est et l'Ouest, à la nécessité d'intégrer les nouveautés techniques (la couleur, les grands formats), ainsi qu'a une nouvelle mais nécessaire internationalisation de la production, de la distribution, et de l'exploitation cinématographiques. L'une des réponses apportées à ces questions est la mise en place, pour la première fois, d'accords officiels - c'est à dire intergouvernementaux - de coproduction. Après l'initiative pionnière de 1946 entre la France et l'Italie, ce modèle se répand graduellement dans toute l'Europe, et, sous des formes qui ont évolué dans le temps, il est encore en vigueur aujourd'hui. Des chercheurs européens, spécialistes de terrains variés - Allemagne(s), Bulgarie, Espagne, France, Grèce, Italie, Roumanie, Tchécoslovaquie et URSS - apportent leur contribution approfondie et documentée à cette exploration, ample à plus d'un titre. La période couverte va de la sortie de guerre à aujourd'hui. Réalisateurs, scénaristes, acteurs... célèbres et moins célèbres sont impliqués, comme les catégories d'oeuvres les plus variées : du film musical au drame d'auteur, de la science-fiction au film historique consacré à un passé récent et douloureux, du dessin animé à la série télévisée, du mélodrame au film pour enfants. Ces collaborations ont impliqué des pays appartenant aux mêmes blocs idéologiques - l'Est et l'Ouest - mais elles ont aussi traversé le rideau de fer, faisant fi des glaciations géopolitiques, et constitué un élément de continuité de l'histoire culturelle globale de l'Europe. Qu'elle ait été vécue comme une contrainte ou comme une occasion rêvée d'échapper aux carcans nationaux, la coproduction cinématographique a toujours revêtu la forme d'un drôle de mariage, dont les multiples variations ont donc contribué - et contribuent encore - à façonner l'identité culturelle européenne.

06/2019

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Généralités médicales

Directives anticipées. Spiritualité, subjectivité, temporalité

Les directives anticipées sont au coeur de l'actualité. Elles mobilisent la question du droit autant que celle du fonctionnement des institutions de soins et des lieux d'hébergement pour personnes âgées. Elles sont abordées, par exemple, dans le projet de vie, le projet de soins centrés sur le patient ou à l'occasion d'un processus en vue de demander une protection juridique. L'enjeu posé par les directives anticipées intéresse également les patient e-s pour des raisons bien diverses que cet ouvrage se donne comme objectif d'explorer. Elles sont utilisées au regard de l'euthanasie d'une manière explicite certes, mais également pour " donner sens " à la fin de l'existence, c'est-à-dire dans un souci d'éviter tout excès de traitement, afin de ne pas souffrir ou de ne pas être un poids pour ses proches (et ainsi rester maitre de sa vie, ...). Dès lors, comment comprendre l'usage des directives anticipées ? Quel mésusage est perceptible ? Comment les enjeux spirituels sont-ils abordés par les patient-e-s et le personnel soignant ? A travers des contributions philosophique, psychologique et clinique, les auteur.e.s mettent au jour le lien intime entre directives anticipées et dimension spirituelle.

04/2019

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Romans historiques

1948. Transposition de Quatrevingt-treize de Hugo

Cette citation, tirée de Quatrevingt-Treize de Victor Hugo pourrait bien inspirer de nos jours les Israéliens et les Palestiniens après un siècle de guerre. Et, remake de ce roman, comme Antigone de Jean Cocteau est un remake d’Antigone de Sophocle, 1948, transpose l’oeuvre d’Hugo au Moyen-Orient et au vingtième siècle et est avant tout un appel à la paix. Et, via l’histoire du cheikh Ahmed Nurreddîn (Lantenac), de Shlomo Hillel (Gauvain) et de Yéhochoua Makabi (Cimourdain), trois hommes ayant vécu à la fois dans l’Europe nazie et au Proche-Orient dans ce que certains ont appelé la Guerre d’Indépendance et d’autres la guerre de Palestine, 1948 parle à la fois du génocide des Juifs, de la naissance d’Israël et de l’exode des Arabes. C’est une épopée où se croisent des dirigeants historiques comme David Ben Gourion, Ménahem Begin, l’émir Abdullah, roi de Transjordanie ou le futur président égyptien Gamal Abdel Nasser. Car, loin de n’être qu’une fiction, 1948 est aussi une fresque historique qui entend donner des clés pour comprendre l’un des conflits les plus brûlants de notre époque.

08/2019

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Communication - Médias

L'art de la manipulation. La communication directive

Ce présent essai est une mise au point sur la manipulation qui est intrinsèque, voire naturelle, des relations humaines. Dans la vie sociale, les hommes veulent que les autres, avec qui ils interagissent, adoptent des comportements qui leur soient favorables. Alors, la question que nous nous posons est la suivante : comment faisons-nous pour que les hommes adoptent des comportements qui nous soient avantageux ? La réponse peut être la suivante : nous pouvons recourir à la demande, mais si celle-ci n'est pas satisfaite, puisque les arguments utilisés ne sont pas convaincants, nous pouvons user de la coercition, qui est aussi contraire à la morale, et il nous reste une solution de dernier recours, à savoir, procéder en biais. La manipulation est ainsi inhérente aux interactions humaines.

03/2023

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Romans noirs

Les Compromis

Un jeune assistant parlementaire auprès d'une eurodéputée Verte, chargée d'une directive censée répondre au scandale Volkswagen, découvre son élue assassinée devant l'hémicycle du Parlement. Il devra s'allier à un vieux briscard du journalisme bruxellois pour mener une enquête dans les couloirs tortueux des institutions européennes, un monde à part peuplé d'élus venant des quatre coins de l'Union européenne, d'assistants, de fonctionnaires, de diplomates et de lobbyistes. Préface de Daniel Cohn-Bendit

10/2021

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Droit européen - Textes

Organisations européennes. Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations, Edition 2022

Présentation de l'ensemble des institutions européennes. L'ouvrage contient notamment le plan de relance de l'économie européenne après la crise du coronavirus, le suivi par les institutions européennes des règles relatives à l'état de droit et l'institution de nouvelles ressources propres pour le budget de l'Union.

07/2022

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Droit comparé

Fonds d'investissement alternatifs. Droits anglais, français et luxembourgeois

La directive 2011/61/UE du 8 juin 2011 sur les gestionnaires de fonds d'investissement alternatifs ("directive AIFM") est un premier instrument du droit européen qui réglemente l'industrie des fonds d'investissement alternatifs ("FIA"). Les fonds spéculatifs (hedge funds) et les fonds de capital investissement (private equity funds) sont les deux exemples les plus connus de FIA. Ces fonds étant très peu réglementés au niveau du droit européen avant la crise de 2007-2008, la directive AIFM représente ainsi une réforme majeure de l'industrie de FIA. Par conséquent, le présent ouvrage s'intéresse à la réglementation des gestionnaires et des FIA en droit européen et en droit privé (le droit anglais, français et luxembourgeois). Le Royaume-Uni, la France et le Luxembourg constituent les trois centres majeurs de la gestion d'actifs en l'Europe, d'où l'intérêt de cette approche de droit comparé. L'auteur offre un aperçu comparatif des normes juridiques qui s'appliquent au gestionnaire, au dépositaire et au FIA dans chacun de ces trois pays. Après avoir analysé les dispositions de la directive AIFM, il procède à une étude de leur transposition en droit interne. L'accent est mis sur les différences en droit privé, telles que le droit d'agir en justice pour une violation des règles du droit de la régulation. La publication de cet ouvrage marque le 10e anniversaire de la directive AIFM. Cela permet à l'auteur de proposer une analyse critique de son cadre juridique, d'un point de vue des gestionnaires et des investisseurs. Plusieurs réformes de la directive AIFM, achevées ou en cours, sont également abordées, telles que la commercialisation transfrontalière des FIA ; la nécessité de reconnaître la troisième catégorie d'investisseurs qui s'ajoutera à une classification binaire existante (les investisseurs professionnels et non professionnels) ; le projet de la directive AIFM II ; l'harmonisation du droit européen de la gestion d'actifs (la gestion collective et la gestion sous mandat). Dans ses développements, l'auteur ne fait pas l'économie de l'impact du Brexit sur la gestion collective britannique et européenne. Dans ce contexte, il envisage plusieurs scénarios permettant aux gestionnaires britanniques d'accéder aux investisseurs européens.

07/2021

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Europe et Droits de l'homme

Quinze années d'application des lois anti-discrimination

Le principe d'égalité et de non-discrimination est inscrit dans le Traité de Rome de 1957 et constitue un des fondements de l'Union européenne. C'est donc très logiquement au coeur du dispositif normatif européen qu'il s'est progressivement imposé, pour figurer aujourd'hui au rang des incontournables de l'ordre juridique des différentes Etats membres de l'Union. En matière d'emploi et de travail, la Belgique a transposé la directive 2000/43/CE (égalité raciale), la directive-cadre 2000/78/CE (conviction religieuse, orientation sexuelle, handicap et âge) ainsi que les trois directives relatives au respect du principe d'égalité hommes-femmes par l'adoption de plusieurs lois, décrets et ordonnances désignés comme les "lois anti-discrimination" . Le principal objectif de cet ouvrage est de pouvoir faire le point sur les grandes tendances jurisprudentielles belges et européennes dégagées au cours de ces quinze années d'application des lois anti-discrimination, ainsi que sur la manière dont doctrine et jurisprudence ont, au fil du temps, affiné les contours de certaines notions-clés. Les différentes contributions sont également l'occasion d'éclairer certaines pratiques, d'ouvrir de nouvelles pistes d'action et de réflexion, et de remplacer au centre de l'attention certains concepts, mécanismes ou procédures parfois peu ou mal appréhendés. L'examen de quatre domaines d'actualité - convictions religieuses, handicap et aménagements raisonnables, discriminations de genre et racisme - ainsi que l'ouverture à la dimension psychosociale de la discrimination offrent un point de vue certes inhabituel mais essentiel pour convaincre de l'importance de la lutte contre les discriminations et de la nécessité de l'assortir d'une réparation juste et adéquate.

06/2022

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Littérature française (poches)

Education européenne

La cachette fut terminée aux premières lueurs de l'aube. C'était une aube mauvaise de septembre, mouillée de pluie; les pins flottaient dans le brouillard, le regard n'arrivait pas jusqu'au ciel. Depuis un mois, ils travaillaient secrètement la nuit : les Allemands ne s'aventuraient guère hors des routes après le crépuscule, mais, de jour, leurs patrouilles exploraient souvent la forêt, à la recherche des rares partisans que la faim ou le désespoir n'avaient pas encore forcés à abandonner la lutte. Le trou avait trois mètres de profondeur, quatre de largeur...

08/2011

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Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique

A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

08/2021

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Religion

Le livre des directives et des remarques

L'ouvrage ici présenté appartient peut-être à la dernière période de la production d'Avicenne. Le Livre des directives et remarques supplée les parties perdues de La philosophie orientale, dernier grand projet avicennien, en ce sens qu'il tend à réarticuler " science divine " et " science universelle ", par raport à l'entreprise philosophique du Shifa'. Néanmoins les Directives ne sont aucunement un traité, mais plutôt un recueil de notes sur des points controversés. Les liens entre les chapitres sont souvent ténus, parfois même arbitraires, mais il ressort pourtant de là des modifications importantes par rapport aux philosophes grecs. Les théories d'Avicenne sont ainsi toutes en faveur d'une pensée rationaliste et scientifique. L'avance scientifique des orientaux a, pour lui, ouvert à l'intelligence des voies nouvelles ; les méthodes grecques de pensée demeurent fondamentales, mais des exigences inconnues de leur temps demandent qu'elles soient dépassées.

12/1999

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Théâtre - Essais

Parcours de génétique théâtrale. Brouillons, variations et transpositions

Les approches et les études présentées ici illustrent bien la façon dont la génétique théâtrale s'est renouvelée ces dernières années, à l'échelle européenne, conduisant la recherche à un élargissement épistémologique autour de la notion d'oeuvre, entendue comme oeuvre en mouvement. Si on s'interroge sur les conditions de production et de circulation culturelle, nous nous rendons compte que toute création dramatique ou théâtrale sous-entend une logique de recréation, ou plutôt, de réécriture. Ce phénomène suppose différents procédés d'appropriation, voire de manipulation. A cette question s'ajoute celle des procédés de transposition dramatique, voire de remodelage poétique ou de transmodalisation, qui suppose le passage d'un genre à l'autre, qu'il s'agisse de la plume d'un même écrivain ou de phénomènes d'appropriation du texte d'un Autre et par un Autre. Comment mettre au jour ces réseaux de circulation des oeuvres par-delà les époques et les cultures ? Au sein de la fabrique, en quoi les brouillons scéniques, qui témoignent des choix effectués par l'artiste pour construire son esthétique, sont-ils décisifs pour renouveler l'approche du chercheur ? Ce volume prétend apporter des réflexions autour de ces questions de génétique théâtrale, toujours actuelles, au travers de plusieurs études de cas issues du théâtre européen du xixe au xxie siècle.

12/2023

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Droits de l'homme

Saisir les juridictions européennes et la Cour européenne des Droits de l'Homme. Guide pratique

Demander l'égalité entre les hommes et les femmes, exiger le respect de la protection des données ou contester un règlement européen agricole peuvent en être des traductions concrètes... Ce guide pratique et juridique présente de façon complète, précise et actualisée les divers types de recours du contentieux européen : recours en manquement, renvoi préjudiciel, recours en annulation, procédures d'urgence, recours en carence, recours en responsabilité extra-contractuelle et requête devant la CEDH. Les modes alternatifs de règlement amiable des litiges sont également présentés, comme les procédures de demande préalable et de saisine du Médiateur européen. Enrichi de nombreux modèles de requête et de tableaux synthétiques récapitulant les divers types de recours, il a pour but de rapprocher, de façon utile et pratique, la justice européenne des citoyens.

06/2021

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Critique littéraire

La littérature européenne

Existe-t-il au delà des littératures européennes une littérature européenne ? Jean-Louis Backès esquisse d'un point de vue synthétique l'histoire des mouvements profonds grâce auxquels on peut parler d'une culture commune à tous les Européen

08/1996

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Sciences politiques

Une jeunesse européenne

Notre jeunesse : c'est bien le titre que Guillaume Klossa pourrait donner à ce bref texte, fougueux et libre, qui est d'abord l'histoire d'une génération. Nés au début des années 70, ils devraient être les enfants de la liberté : ils auront connu la pilule, le féminisme, la fin du communisme ; mais aussi la crise économique, dévastatrice, tout au long de leur enfance. Leurs parents auront connu les Trente Glorieuses, inoubliables et presque irréelles, faites de machines à laver, de voitures performantes, de voies sur berge et bientôt de télématique. De cet héritage, il leur reste un confort, une paix, mais aussi une absence d'idées, ou d'idéologie, qui s'appelle : le désenchantement. Pourtant, nous dit Klossa, "notre génération" a eu de la chance : elle a vingt ans quand le Mur de Berlin s'effondre, trente et des poussières le 11 septembre, et une petite quarantaine quand Internet transforme la société et le monde. Au coeur de ces révolutions positives, il y a une générosité, des rencontre, un espoir mais cette génération, bizarrement, semble l'ignorer. Avec ses amis, dirigeants engagés, Matthieu Pigasse, Louis Dreyfus, philosophes, comme Cinthia Fleury, femmes d'influences et hommes d'affaires, penseurs ou scientifiques de haut vol comme Cédric Villani, Guillaume Klossa croit à son histoire, à notre histoire, et à celle de l'Europe. Ils ont fondé un think tank, Europa Nova, et ce livre est une sorte de feuille de route, d'engagement moral, de contrat avec soi-même. La révolution n'est pas à faire : mais l'Europe, oui. Et c'est peut-être le véritable héritier de Jean Monnet que nous publions aujourd'hui.

01/2014

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Droit

Une Constitution européenne

Nous, représentants des peuples et des Etats souverains de l'Europe, héritiers d'une longue et douloureuse Histoire, dépositaires d'une grande civilisation, avons décidé de constituer ensemble une Union qui assure aux Européens les bienfaits de la paix, de la démocratie, des droits de l'homme, de l'éducation et de la culture, du progrès économique et social, d'un environnement protégé et de la solidarité. En conséquence, nous avons conclu le présent Traité qui donne à l'Union européenne une Constitution fondée sur nos valeurs communes.

10/2002

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Histoire internationale

La Renaissance européenne

Peter Burke n'est pas un peintre de la Renaissance. Et pourtant son livre est celui d'un artiste. Portrait de la Renaissance en mouvement. Au loin, en arrière plan, les frontières de l'Islam qui lui aussi connaît un réveil, un peu plus loin, ce qui reste de Byzance qui jouera un rôle capital dans la transmission de l'Antique et, en ligne de fuite, les vieux inspirateurs Platon, Cicéron et Virgile. Au second plan, les plus jeunes, parmi lesquels Pétrarque, Boccace et Giotto. Ils sont dans des décors urbains - Avignon, Florence, plus tard viendront les villes des Flandres, celles de France et d'Angleterre - mais aussi dans la nature regorgeante de formes, de sons et de couleurs. Du tableau, les limites sont vastes, de l'Europe du Nord aux pays slaves, et sa lumière touche chaque objet animé par une vie renaissante devenue règle générale. Au premier plan, bien sûr, le printemps de l'Italie avec les deux sœurs en gloire, Rome et Florence. La Renaissance invente l'Europe ou un rêve d'Europe. Elle est toujours devant nous par ce qui fait d'elle un dynamisme incessant d'imitation et de création.

09/2002

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Sciences politiques

La Cité européenne

La Cité européenne, c'est l'Europe politiquement vécue à laquelle tous les citoyens européens participent et dans laquelle ils se reconnaissent. Elle n'est le résultat ni de compromis diplomatiques entre pouvoirs d'états, ni d'un recours à la force ou à l'hégémonie, mais construite sur la liberté et l'adhésion de tous ses membres. Nous sommes, en fait, cinq cent millions d'Européens (en dehors de la Russie) qui partageons en cette fin de vingtième siècle, le destin de notre continent. Après avoir conquis en quelques siècles la plus grande partie du monde, nous nous retrouvons, en l'espace de quelques générations, ramenés à nous-mêmes à la recherche d'une nouvelle identité, d'une nouvelle vie commune au travers de nos différences et par delà nos déchirures, d'un nouveau rôle dans le monde. Or ce rôle de l'Europe sera joué en une seule harmonie, ou il ne sera pas. La Cité européenne, c'est le nom que nous donnons à cette collection d'essais, de recherches et d'études dans lesquels penseurs, écrivains, hommes d'action et politiques, témoignent de leur engagement et tentent de proposer des politiques, des structures, des valeurs et des orientations pour cette Europe nouvelle. Ouverte à toutes les orientations de pensée et de croyance, la collection d'adresse à tous ceux qui veulent entreprendre en commun un effort de réflexion et d'échange pour construire une cité d'Européens libres et responsables.

08/1993

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Sciences politiques

La Commission européenne

L'Europe a tout au long de son histoire apporté une contribution essentielle à l'humanité tant sur les plans culturel que scientifique et politique mais son histoire est aussi celle de nombreux siècles de guerres terribles et de conflits de toute nature. Ce n'est qu'au cours des soixante dernières années que les pays de ce continent se sont rassemblés dans la paix, l'amitié et l'unité pour construire une Europe différente et oeuvrer pour un monde meilleur. Les 25 Etats membres de l'Union européenne prennent ensemble des décisions dans toutes sortes de domaines : comment aider les entreprises et créer plus d'emplois en Europe ; comment aider les populations des régions pauvres ; comment protéger l'environnement ; comment soutenir la recherche et encourager la mobilité des étudiants ⦠Il faut pour cela beaucoup d'organisation, et la Commission européenne se trouve au coeur du système. Ce livre vous fera découvrir le rôle de cette institution européenne.

01/2016

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Construction européenne

La nécessité européenne

Par une analyse minutieuse des traités depuis celui de Rome jusqu'aux dispositions contemporaines issues des versions consolidées du couple TUE/TFUE, l'auteur s'attache à restituer de manière vive et méthodique les mécanismes qui ont conduit au déploiement de l'Union européenne. En révélant la rationalité et la nécessité du développement de l'institution européenne, il s'emploie à traquer le fil conducteur qui permet de comprendre jusque dans l'actualité la plus récente l'occurrence simultanée de postures apparemment contradictoires : la promotion des lois du marché, de la concurrence libre et non faussée, et la multiplication de normes comme de règlements ; un élargissement envisagé jusqu'au cur du Caucase, et une évidente réticence à l'intégration de la Turquie ; un champion de la paix couronné d'un Prix Nobel en 2012, et un soutien financier majeur de l'arsenal militaire ukrainien dans le conflit engagé par le voisin russe, etc. Il s'interroge quant à la validité future des ressorts qui ont joué jusqu'ici. Peut-on se projeter dans l'avenir européen en dépassant les formes de confrontation et les risques existentiels qui se font jour à la fois au contact de la sphère d'influence russe comme à l'articulation avec le monde musulman ?

01/2023