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Musique, danse

Sans contrefaçon

Pour les uns, je suis celui qui remettait le prix au vainqueur de " Star Academy ". Pour d'autres, celui qui donne le point de vue de l'" industrie du disque à la radio ou à la télévision. Parfois, je suis aussi l'empêcheur de pirater en rond. Et pour beaucoup, ma fonction de président d'Universal Music France évoque pouvoir, argent, paillettes. Mais je suis avant tout producteur. Produire de la musique signifie verser des avances aux artistes afin de leur permettre d'écrire et de composer, choisir les musiciens qui les accompagnent, organiser les séances d'enregistrement, puis proposer leurs oeuvres au public. Mais produire, c'est surtout créer le climat dans lequel l'artiste peut s'exprimer : la confiance. Après des centaines d'interviews et de débats trop brefs, j'ai voulu plus longuement retracer mon parcours, expliquer mon métier, répondre aux questions que tout le monde se pose sur le téléchargement illégal, les relations avec les artistes, la téléréalité, les caprices de stars, le buzz sur internet, la vraie économie d'un album, l'avenir des maisons de disques... Et réaffirmer mon amour de la musique et de tous ceux qui, comme moi, contribuent à ce que vous puissiez l'écouter. Je ne veux rien éluder, parler simplement et ouvertement. Sans contrefaçon.

11/2010

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Thrillers

Contrefaçons

" Le criminel averti est en son genre, un artisan. Alors que le compositeur exalte son génie avec les notes, le peintre avec les couleurs, l'écrivain avec les mots, l'assassin, lui, le pétrit dans la chair humaine. Lisez le Jardin des Supplices, d'Octave Mirbeau : la violence et la souffrance y sont érigées en art. Il faut à peine d'humour pour le regarder ainsi. Un meurtre parfait est une réussite digne d'éloge. " Vingt ans après sa première tentative, Christian Chanteau comprend que s'il n'est pas difficile d'écrire un roman, se faire publier par une maison sérieuse est autrement plus ardu. Et, par ses pauvres moyens d'écriture, impossible. Pourtant il n'en démord pas : son oeuvre sera lue par des millions ! Même si pour cela il doit casser tous les codes... et attirer le lecteur par le sang et la mort, ses tremplins vers le succès. Peu importe s'il en jouit derrière les barreaux... Mais il n'a pas prévu le plaisir qu'il prend à cette nouvelle formalité. Au point que l'ivresse du meurtre prendra bientôt le dessus sur celle de l'écriture. Car on peut être mauvais écrivain et bon assassin.

02/2024

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Droit

La guerre des copyrights

Une guerre inédite s'intensifie depuis quelques années sur le front de la propriété intellectuelle. Car chacun sent bien, l'auteur-compositeur connue les Majors de la musique, le petit artisan de l'atelier de couture aussi bien que les industriels du luxe, que si ces droits ne sont pas respectés, c'est à terme à la fin de la création et à la mort de la recherche que nous assisterons. Mais cette course à la protection, cette lutte contre la piraterie ne sont pas sans conséquence sur la culture, l'économie, la science, la santé, l'agriculture. D'où le clivage qui s'affirme, chaque jour davantage, entre le droit du consommateur/internaute et celui du créateur. Opposition entre droit à l'information et droit de l'information, droit à la culture et droit de la culture. D'où aussi cette contradiction exacerbée entre pays du Nord et du Sud pour l'accès aux nouvelles semences, aux vaccins, aux traitements médicaux, aux publications savantes. Or, rien n'est tout noir ou tout blanc au nouveau royaume du copyright. Ainsi l'artiste qui s'indigne du pouvoir des marques est le premier à recourir aux mêmes instruments pour défendre ses œuvres. Et l'entreprise qu'il fustige se plaint elle-même des redevances qu'elle doit payer pour l'usage de ses photocopieuses, la musique d'attente ou la revue de presse Internet. En une quinzaine de chapitres, Emmanuel Pierrat dresse ici un tableau des nouveaux enjeux dont la propriété intellectuelle se fait tour à tour l'instrument ou le révélateur. Le tout chiffres à l'appui, mais avec le talent du conteur d'anecdotes et l'expérience du professionnel qui, sur ce terrain, aura approché ou conseillé des intérêts parfois des plus divergents sur plusieurs continents...

01/2006

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BD tout public

Les Montefiore Tome 2 : Contrefaçon

De faux vêtements portant la griffe Montefiore, produits en Chine à bas coût et dans des conditions douteuses, circulent sur les marchés du monde entier et ternissent gravement l'image de la marque. Pris dans une guerre intestine où les pires coups bas se succèdent, comment Narsiso va-t-il redorer le blason familial ? Au milieu de tout cela, la jeune Oksana Kovsky, nouvelle égérie Montefiore, gravit les échelons. A ce rythme, elle ne va pas tarder à devenir le top model le plus en vue du moment. Encore faut-il qu'elle prenne les bonnes décisions et choisisse les bonnes fréquentations.

05/2014

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Policiers

Méfiez-vous des contrefaçons

Gide a écrit : "Famille, je vous hais" . De son côté, Woody Allen "préfère l'incinération à l'enterrement et les deux à un week-end avec sa famille" ... La famille, on a beau la fuir, elle vous revient souvent dans la figure comme un boomerang faussement facétieux. Quand ce retour prend l'allure de jeu de massacre dans les rues de Paris, où les femmes tombent comme des mouches sous les doigts d'un tueur acharné, cela devient carrément insupportable... En même temps, Victoire Meldec ne voit pas pourquoi elle devrait se sentir concernée, même après sa rencontre musclée avec le meurtrier, et malgré ce que chacun s'acharne à lui répéter, jusqu'au commissaire Tahar Agnelli, indécrottable individualiste, finalement pas si insensible que cela au charme de la donzelle. Mais sommes-nous vraiment celui - ou celle - que chacun de nous prétend être ? Quels sont ces masques dont nous nous servons pour cacher nos peurs et nos désirs, enfouis au plus profond de notre inconscient, collectif ou individuel ? Tout cela peut-il finir un jour, et les Parisiennes profiteront-elles enfin du retour du printemps sans plus craindre le pire... ?

05/2014

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Littérature érotique et sentim

Agnès Price Tome 3 : Sang contrefaçon

Les élèves de l'école des Surnaturels sont victimes d'agressions. C'est une première pour ce lieu qui a toujours été pacifique. Il semblerait que les forces de Medb sont prêtes à tout pour ouvrir un portail entre nos deux mondes, quitte à s'en prendre à des adolescents. Ebba me demande d'enquêter pour comprendre ce qui se passe. D'anciennes rencontres vont refaire surface de manières inattendues. Pour couronner le tout, depuis mon retour, Aymeric est devenu un véritable pot de colle. Il ne semble pas comprendre que je n'éprouve plus rien pour lui. Mon coeur bat pour Hermód qui est toujours coincé à Åsgård. Medb est sur le point d'arriver et ma vie est chaotique. Je suis loin d'être prête pour ce qui m'attend...

12/2019

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Propriété littéraire et artist

Le droit du copyright anglo-américain. 2e édition

Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu. Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

06/2023

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Ouvrages généraux

La philosophie sans contrefaçon de Mylène Farmer

Mylène philosophe Avec ses nombreux succès en près de quarante ans de carrière, Mylène Farmer est une chanteuse iconique qu'on ne présente plus. Et si elle devenait votre prof de philo ? Gwendal Fossois analyse pour vous les thématiques puissantes que l'on retrouve dans les textes de la chanteuse. Redécouvrez votre chanteuse préférée à travers sa philosophie ! Auteur de La Philosophie selon Kaamelott et de nombreux ouvrages aux éditions de l'Opportun, Gwendal Fossois décrypte pour vous la philosophie de l'incomparable Mylène Farmer !

10/2022

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Propriété industrielle

La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon

Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.

03/2024

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Cinéma

Nanar Wars. Une anthologie du cinéma de contrefaçon

Vos films préférés comme vous ne les avez jamais vus ! Du Star Wars turc au Harry Potter mexicain, une anthologie du cinéma de contrefaçon.

10/2017

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Droit comparé

La contrefaçon. Analyse comparée Droits français, anglais et européen

Etude comparative au service de la protection des créateurs, inventeurs et auteurs. Cet ouvrage est un instrument de comparaison en droit anglais et français des quatre droits de propriété intellectuelle avec une analyse le droit européen. Il propose de nombreuses réformes en prenant en considération l'impact du Brexit.

02/2022

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Décoration

Geometric Design and Ornament. 374 Copyright-free Designs for Artists and Craftsmen

Combining the best elements of both geometric and Russian ornament, here are 374 of the infinite number of geometric designs that can be formed from a simple combination of lines with curves, selected from the work of the Russian designer Y. Chernikov. The designs show dozens of different types of ornament and their intricate combinations and subdivisions: continuous and ribbon-like bands, enclosed spaces (panels), and unlimited flat patterns; networks, band motifs, diaper patterns; sectors, polygons and stars; squares and their subdivisions; octagons, triangles and hexagons; rhomboids and trapezoids; the circle and its subdivisions; etc. Designs range from simple black-and-white flat ornamentation to complex interweavings and tube-like maze figures. Some of the more important designs appear in full-page illustrations, while others are grouped together to show variations on a single element. The peculiarly Russian influence on these designs is everywhere apparent-motifs stemming from the combination of primitive Russian folklore (seen in those delightful birds, fantastic animals and skirted figures found even today in Russian folk art) and the Byzantine style with the Christian influence brought to Russia by the Tartars between 1237 and 1480. Others sec modern mathematics and its extension into op-art as the major inspiration of Chernikov's work, but whatever the source, the uses in today's art are almost limitless. Without further payment, permission or acknowledgment, you may use the designs in such media as textiles, crewel-work and needlework patterns, ornamental tiles, magazine, book and record cover art, greeting cards, and commercial packaging. The illustrations can serve equally well as a source of inspiration to the fine artist.

01/1969

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Mathématiques

Le nombre d'or. La fabuleuse histoire d'une contrefaçon

Refusant toute idée préconçue, arbitraire ou conventionnelle, l’auteur de cet ouvrage se livre à une enquête originale et attrayante sur le pouvoir d’une banale observation de géométrie élémentaire connue depuis la plus haute antiquité. La “divine proportion” résultant de cette géométrie est en effet considérée, depuis plus de deux millénaires, génératrice de l’harmonie et de la beauté parfaite. En scrutateur attentif des périodes déterminantes de nos civilisations successives, Pierre H. Communay nous montre comment le concept de la “médiété” des Grecs s’est progressivement paré d’une teinte ésotérique. Au cours d’une exploration méthodique dans des domaines aussi divers que ceux de la botanique, de la biologie, de la physique et de l’art en général l’auteur innove en la matière. C’est ainsi qu’il formule, à partir des “solides de Platon”, une suite numérique originale admettant pour limite de convergence, telle celle de Fibonacci, le nombre “magique”. Cette suite trouve un écho inattendu dans des disciplines aussi diverses que celles de la botanique, de la musique ou de la poésie. La traque du “nombre d’or”, ce pur néologisme moderne, a indirectement conduit l’auteur vers la résolution d’une conjecture bien connue des architectes et, par ailleurs, a formuler, à partir du principe de “moindre action”, une thèse idoine sur la “conjecture du nid d’abeilles”. In fine, le “nombre d’or”, être mathématique bien réel et confondant, n’est guère plus présent que tout autre nombre dans la création naturelle aussi bien qu’artistique. Cet ouvrage de 465 pages et complété de 135 notes de bas de page est illustré de 206 figures tracées de la main de l’auteur dans un environnement pédagogique soigné. En somme, une lecture captivante, passionnante et enrichissante.

04/2010

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Cinéma

C'est presque pareil ! Anthologie de la contrefaçon au cinéma

Une anthologie humoristique de la contrefaçon au cinéma ! Quand une idée est bonne, elle peut bien servir plusieurs fois ! Chaque grand succès hollywoodien ouvre ainsi la voie à une surprenante parade de copies et d'ersatz. C'est presque pareil explore avec humour la face cachée du 7e art, dévoile ses pires et ses meilleures arnaques. Découvrez donc dans la joie et la bonne humeur les films de Sylvester Stallone sans Sylvester Stallone (ou parfois avec son frère), John Travolto, la version italienne de John Travolta, les fausses suites que vous auriez préféré ne pas voir (Le Terminator 2 italien, Jaws 5), les aventures pelliculaires des sosies de Terrence Hill et Bud Spencer, les tentatives d'appropriation très peu culturelle (Un Robocop venu du Bangladesh, une femme Terminator en Indonésie, Le Star Wars Brézilien...), les clones de Bruce Lee (Bruce Li, Bruce Le...), les copies de James Bond ou encore les lamentables contrefaçons des dessins animés de Walt Disney et Pixar... En bonus, une préface signée du talentueux et célébrissime (dans son quartier) James Cameroun !

10/2020

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Droit

Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur

Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.

12/2019

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Propriété littéraire et artist

Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle. Origines et enjeux d'une désunion

L'ouvrage étudie de la désunion entre le droit de la contrefaçon et le droit de la propriété intellectuelle. L'auteur propose tout d'abord de se pencher, dans un premier temps, sur la règlementation pénale, souvent jugée archaïque et inadaptée, avant de considérer, dans un second temps, la façon dont le fondement, devenu vague et abstrait, de la "contrefaçon" , complexie la mise en oeuvre des dispositifs douaniers en cette matière.

02/2023

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Littérature française

Carnet d'art. Collages et textes autocritiques d'une schizophrène

Les 58 illustrations de l'ouvrage sont les reproductions photographiques des collages sur papier, réalisés par Marion Whyte, soumis à l'obtention d'un copyright.

07/2022

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BD tout public

Encyclopédie des produits dérivés. Gaston & Cie

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11/2019

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Cinéma

Encyclopédie des produits dérivés. Cinéma, Edition 2019

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07/2019

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Lycée parascolaire

Le Dyscolos Bac Grec. Livre du professeur

Marchés illégaux ou légaux, noirs ou invisibles, ils échappent au contrôle des Etats. Conséquences graves pour l'économie : commerce international, balance des paiements, impôts, chômage. Tous les pays sont touchés, toutes les politiques économiques mises en cause. « Copyright Electre »

10/2017

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BD tout public

Encyclopédie des produits dérivés. Spirou & Cie

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11/2019

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Animaux, nature

Paysages parfumés - Lavende de Provence (Premium, hochwertiger DIN A2 Wandkalender 2021, Kunstdruck in Hochglanz). Douze paysages fleuris par la lavande, l'une des plantes la plus emblématique de Provence. (Calendrier mensuel, 14 Pages )

Le photographe primé, Chris Hellier, photographie douze paysages fleuris par l'une des plantes aromatiques les plus colorées. La lavande pousse dans la plupart des régions tempérées, mais en Europe cette fleur est l'emblème de la Provence, où elle parfume ausi bien les collines du Parc Régional de Luberon que l'immense étendue du Plateau de Valensole. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année. Ce calendrier à succès a été réédité cette année avec les mêmes images et une grille calendaire mise à jour. PREMIUM-LINIE mit Kunstdrucken im Hochglanzformat in Museumsqualität. Stabile Rückwand mit 2 innovativen Einstecktaschen für eine optimale Präsentation an der Wand EINZELFERTIGUNG mit hochwertigen Materialien in Deutschland (Made in Germany) Damit die Papierbogen glatt an der Wand hängen hat dieser hochwertige Kalender innovative Einstecktaschen. Sie schützen die großen Blätter vor Luftfeuchte-Effekten. Papier ist ein natürliches Material. Die Fasern reagieren auf Raumklimaschwankungen. Die Einsteckecken sollten daher nicht entfernt werden. Ce calendrier réussi a été réédité cette année avec les mêmes images et le calendrier mis à jour.

04/2020

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Animaux, nature

Paysages parfumés - Lavende de Provence (Calendrier mural 2021 DIN A3 horizontal). Douze paysages fleuris par la lavande, l'une des plantes la plus emblématique de Provence. (Calendrier mensuel, 14 Pages )

Le photographe primé, Chris Hellier, photographie douze paysages fleuris par l'une des plantes aromatiques les plus colorées. La lavande pousse dans la plupart des régions tempérées, mais en Europe cette fleur est l'emblème de la Provence, où elle parfume ausi bien les collines du Parc Régional de Luberon que l'immense étendue du Plateau de Valensole. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année. Ce calendrier à succès a été réédité cette année avec les mêmes images et une grille calendaire mise à jour. Ce calendrier réussi a été réédité cette année avec les mêmes images et le calendrier mis à jour.

04/2020

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Animaux, nature

Paysages parfumés - Lavende de Provence (Calendrier mural 2021 DIN A4 horizontal). Douze paysages fleuris par la lavande, l'une des plantes la plus emblématique de Provence. (Calendrier mensuel, 14 Pages )

Le photographe primé, Chris Hellier, photographie douze paysages fleuris par l'une des plantes aromatiques les plus colorées. La lavande pousse dans la plupart des régions tempérées, mais en Europe cette fleur est l'emblème de la Provence, où elle parfume ausi bien les collines du Parc Régional de Luberon que l'immense étendue du Plateau de Valensole. Les calendriers Calvendo sont des produits haut de gamme - avec ces plus qui font la différence : nos calendriers présentent bien toute l'année grâce à leur papier de qualité supérieure et leur reliure à spirales pour une manipulation des pages plus aisée et une tenue parfaitement droite contre le mur. Un film plastique transparent protège la couverture de ces calendriers toujours plus solides, qui se déclinent désormais en cinq langues. Offrez-vous un calendrier Calvendo qui reste beau tout au long de l'année. Ce calendrier à succès a été réédité cette année avec les mêmes images et une grille calendaire mise à jour. Ce calendrier réussi a été réédité cette année avec les mêmes images et le calendrier mis à jour.

04/2020

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Décoration

CAC3D Encyclopédie des figurines de collection. Franco-Belge Résine, 2e édition

Cette encyclopédie est constituée de fiches descriptives pour chaque figurine. Dénomination du produit, estimation indicative du prix à la revente, licence, copyright, informations détaillées, fabricant. L'encyclopédie qui vous éclaire sur la valeur de votre collection ! + de 1 150 objets référencés dans cette nouvelle édition.

01/2021

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Poésie

Eros énergumène

"L'un des buts de ce petit livre est de montrer qu'il peut exister une poésie qui ne soit faite ni pour être regardée ni pour être déclamée. Toute poésie qui ne pourrait être définie que par l'un de ces caractères n'est qu'une contrefaçon de poésie : le lettrisme a été la contrefaçon qu'on regarde, la poésie métrique est la contrefaçon qu'on débite à voix haute. On pourrait démontrer que toute poésie moderne à caractère contre-évaluatif n'entre pas - ne peut être mise de force - dans le moule d'une métrique préfabriquée. Sinon comment expliquer la spécialisation des formes métriques, les vers courts traditionnellement réservés aux poèmes légers, l'alexandrin aux sentiments amples et aux débats de l'âme, l'ïambe d'Archiloque et de Chénier à l'imprécation (contre les beaux-pères et les révolutions), l'ode au vague-à-l'âme de l'amoureux et ainsi de suite ? La forme gratuite, celle qui ne servirait pas de bâton de vieillesse à une manière de penser, cette forme existerait-elle ? "Denis Roche.

09/2001

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Droit

Propriété intellectuelle. Droit des marques, 2e édition

Conditions de la marque : conditions de disponibilités : noms géographiques antérieurs, dénomination commerciale antérieure, marque antérieure, autres droits supérieurs (droit de la personnalité, droit d'auteur, dessin et modèle) ; conditions de forme : formes exclues (signes olfactifs, gustatifs et tactiles), formes acceptées (marques verbales, figuratives, sonores, hologramme, multimédia, de forme, de couleur, de position, de motif et autres formes) ; conditions de validité : caractère distinctif du signe (signe non générique, non usuel, non nécessaire, non descriptif), caractère licite du signe (signe non contraire à l'ordre public, non contraire aux bonnes moeurs et non déceptif - trompeur). Protection de la marque : sanctions de la contrefaçon de marque : saisie contrefaçon et mesures préalables à l'action, retenue en douane et mesures préalables à l'action, sanctions pénales (L 716-9 à L 716-11-2 CPI), sanctions civiles (dommages et intérêts et/ou action pour concurrence déloyale et parasitisme) ; appréciation de la contrefaçon de marque : preuve du risque de confusion (par similitude), risque de confusion présumé (reproduction ou usage de la marque pour des produits ou services identiques ; apposition, suppression ou modification de la marque). Enregistrement de la marque : enregistrement national ; enregistrement international : marque de l'Union européenne, marque internationale.

01/2021

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Droit

La mission du juge dans la lutte contre la contrefaçon. Le juge face aux procédures pour violation de droits d'auteur

Ce cahier analyse les actions en contrefaçon de droits d'auteur du point de vue du juge. L'auteur aborde aussi bien les questions procédurales que les questions de fond qui peuvent se poser tant dans les litiges civils que dans les affaires pénales. La réflexion s'intègre dans le cadre du droit européen, tandis que les illustrations pratiques sont tirées de la jurisprudence luxembourgeoise.

01/2019

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Philosophie

Vers la paix perpétuelle Que signifie s'orienter dans la pensée ? Qu'est-ce que les Lumières ? Et autres textes, Edition 2006

Ce recueil comprend des textes politiques du début (1783-1786) et de la fin (1795-1798) de la philosophie critique de Kant. Aux textes célèbres, nouvellement traduits, nous joignons des textes inédits en français (sur le droit naturel, sur l'illégitimité de la contrefaçon des livres, sur la fabrication des livres...).

08/2006

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Sociologie

Experts et faussaires. Pour une sociologie de la perception, 2e édition revue et augmentée

Voici un livre, Experts et faussaires, publié une première fois en 1995. Analysant les épreuves d'authentification de nos sociétés contemporaines, il n'a rien perdu de son acuité. Affaires et controverses n'ont cessé de se déployer dans les arènes publiques : les cas de fraudes, de contrefaçons et de faux se succèdent avec, à chaque fois, des surprises et des innovations, dans de nouvelles configurations technologiques et normatives. Si de faux clonages de cellules souches (affaire Hwang) n'étaient guère possibles au début des années 1990, ils surviennent à la suite d'une longue série de fraudes scientifiques ; les manipulations spectaculaires associées aux noms de Kerviel, Madoff ou Goldman-Sachs ont enrichi une collection déjà florissante de scandales financiers ; quant aux enjeux de la contrefaçon, ils ont depuis longtemps dépassé les questions de produits de luxe pour toucher les médicaments, les ordinateurs, les pièces d'avion et même les centrales nucléaires... Et, bien sûr, au milieu du cortège, surgissent de nouveaux "faussaires de génie" défrayant la chronique des milieux de l'art. Mensonges, escroqueries, piratages ou simples canulars, ce sont là des pratiques normalement anticipées par les dispositifs de protection et de contrôle destinés à les rendre illicites - mais jamais complètement impossibles. L'épreuve du faux conduit ainsi à regarder autrement les instruments et les normes, qu'il ne s'agit plus de saisir in abstracto mais à travers l'activité des experts et des faussaires. Pour saisir les détournements qui naissent dans la mise en oeuvre quotidienne des objets et des agencements qui les encadrent, l'ouvrage élabore une théorie subtile de la perception, entendue comme un art de la prise sur le monde. Cette réédition est accompagnée d'une préface et d'une postface des auteurs.

03/2014