#Essais

Le droit du copyright anglo-américain. 2e édition

Jean-Michel Bruguière

Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu. Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

Par Jean-Michel Bruguière
Chez Editions Dalloz

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Genre

Propriété littéraire et artist

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22/06/2023 250 pages 14,00 €
Scannez le code barre 9782247220908
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