sauramps redressement judiciaire

Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Colloque : Arbitrage et droit public / Articles - Conference : Arbitration and Public Law Recours à l'arbitrage par les personnes publiques - L'influence du Ministre-juge dans l'interdiction pour les personnes publiques de recourir à l'arbitrage, par Marie-France Benard - Résistances du Conseil d'Etat à l'arbitrage. Plongée dans l'histoire d'un antagonisme, par Amina Hassani - La commodité du soubassement conventionnel de l'arbitrage, par Maxence Chambon Régime de l'arbitrage - Le régime juridique de l'instance arbitrale en matière administrative, par Cédric Meurant - Le juge administratif d'appui à la procédure arbitrale, par Mehdi Lahouazi - Transparence administrative et confidentialité des procédures d'arbitrage : quel équilibre ? , par Loubna Belrhali-Debeaudoin - L'objectif de transparence à travers la publication des sentences, par Guillaume Aréou - La loi applicable au fond, par Filali Osman - L'arbitre et les règles impératives du droit des contrats administratifs français, par Lilian Larribere Contrôle des sentences - Contrôle des sentences arbitrales par le juge administratif, par Denis Mouralis - Le respect des règles relatives à la propriété publique. Carcan ou garde-fou ? , par Hugo Devillers - La mise en oeuvre du droit public étranger par le juge judiciaire français, par Malik Laazouzi - Le contrôle étatique des sentences arbitrales rendues à propos de contrats administratifs internationaux en droit comparé, par Mamadou Gacko Arbitrage et droit de l'Union européenne - L'arbitrage d'investissement à l'épreuve de l'autonomie du droit de l'Union européenne, par Philippe Coleman - Arbitrage et question préjudicielle, par Jérémy Jourdan-Marques Table ronde - L'arbitrage en droit public, par Irina Guerif Rapport de conclusion du colloque, par Malik Laazouzi II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - L'irruption du financement terroriste en arbitrage commercial international, par Alexandre Reynaud et Martin Pradel - La violation de l'ordre public comme fondement d'annulation d'une sentence pour défaut d'indépendance et d'impartialité d'un arbitre, par Marc Henry III. Panorama international de jurisprudence / Panorama of World Case Law Sous la direction de Louis Degos et Michael Polkinghorne - France, partie I [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone et Bertrand Robert IV. Brèves - Conférences - Bibliographies / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Pedro Arcoverde

Obtenir les réponses juridiques à ses questions liées à l'information et la communication, quelqu'en soit le support (presse, internet, audiovisuel, plateformes vidéos, réseaux sociaux). Les plus de l'édition 2023 : - Tous les textes régissant l'information, la communication et les médias ; - Une structure thématique facile à appréhender ; - Un traitement de l'ensemble des règles de régulation de toute expression publique sur tous supports ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette nouvelle édition, refondue et mise à jour, réunit l'ensemble des textes régissant l'information, la communication et les médias, présentés sous un plan facile d'usage : Cinéma Audiovisuel Presse Communication numérique Publicité Journalistes Livre Vie privée et droits de la personnalité Sont traitées l'ensemble des règles de régulation de toute expression publique (droit pénal de l'information régi par la loi du 29 juillet 1881 ainsi que par le Code pénal ou d'autres textes épars ; vie privé et droits de la personnalité ; loi du 30 septembre 1986 sur la communication audiovisuelle, LCEN...), sur tous supports (presse écrite et en ligne, audiovisuel, réseaux et médias sociaux, plateformes vidéo...). Sont également présentés : le régime des aides de l'Etat à la presse, le statut des entreprises et des activités de communication ; celui des journalistes... Cette nouvelle édition est à jour des dernières réforme d'un secteur au coeur de la révolution numérique : - Le décret n° 2022-469 du 1er avril 2022 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique - Le décret n° 2022-440 du 28 mars 2022 instituant un médiateur du portage de la presse - Le décret n° 2022-462 du 31 mars 2022 pris pour l'application de l'article 1er de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire (audiences filmées) - La nouvelle chronologie des médias et les décrets modifiant la partie réglementaire du Code du cinéma et de l'image animée ; les décrets du 30 décembre 2021 relatifs à la contribution à la production d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles - La loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs - Le décret n° 2021-1922 du 30 décembre 2021 fixant les principes généraux applicables aux communications commerciales audiovisuelles fournies sur les plateformes de partage de vidéos

Cas emblématique de harcèlement dans la gendarmerie Depuis 12 ans, l'affaire Sakhri défraye la chronique. Que s'est-il passé dans la caserne de gendarmerie à Lyon où Le corps de la jeune gendarme de 32 ans a été retrouvée morte le 24 septembre 2011 une balle dans le foie et son arme de service à ses pieds ? Harcèlement, discrimination, suicide ou meurtre ? L'enquête sur les circonstances de la mort de Myriam Sakhri, confiée par la justice à l'IGGN (Inspection Générale de la Gendarmerie Nationale) conclut à un suicide " pour raisons personnelles " alors que la jeune femme disait être victime de harcèlement de la part de sa hiérarchie et dénonçait le racisme de ses collègues au sein du CORG, le service des appels d'urgence de la gendarmerie. La famille fait appel mais la Cour de cassation en 2015 écarte tout harcèlement. L'affaire est pliée. Mais la famille ne croit pas à cette thèse. Elle travaille sans relâche pour obtenir des éclaircissements sur cet événement tragique. Les soeurs de Myriam et une amie de la famille relève un nombre important de failles et d'incohérences. Pourquoi l'enquête a été bouclée en six mois ? Pourquoi Myriam se serait suicidée alors qu'elle venait de réussir le concours d'OPJ ? Pourquoi a-t-on conclu qu'un seul tir avait été tiré alors que l'on a retrouvé deux douilles dans l'appartement ? Le collectif " Soutien Gendarme Myriam Sakhri " retrouve des dizaines de témoins clés dont plusieurs militaires et pompiers qui contredisent la version officielle ainsi que sur le rôle joué par le colonel qui dirigeait la caserne. " il voulait qu'elle dégage de la gendarmerie, elle était dans le collimateur ", " on m'a demandé de ne pas parler du mot visant le colonel G ", évoquant une réunion organisée au CORG après le drame destiné selon elle à " salir la mémoire de la défunte. "Tout le monde a eu peur et s'est tu" , déplore un autre. Grâce au travail d'investigation exemplaire de la famille avec leurs avocats William Bourdon et Vincent Brengarth, la justice décide de rouvrir le dossier judiciaire le 2 avril 2021. Le résultat de l'enquête est attendu dans quelques jours. La décision du juge d'instruction devrait tomber avant l'été 2022.

Dès les années 1970, étroitement liées à l'émergence du mouvement féministe se multiplient les analyses concernant les violences masculines perpétrées à l'encontre des femmes. En revanche, hier comme aujourd'hui, la violence infligée aux hommes par leurs compagnes est encore largement un sujet tabou ; occultée, niée, celle-ci est frappée d'un triple silence, celui des hommes victimes, celui des féministes, celui des sciences sociales. Aussi en dehors de quelques louables exceptions, jusqu'à l'aube du XXIe siècle, médiatiquement, les projecteurs n'ont-ils été braqués que sur les violences exercées par des hommes perçus comme dominants sur des femmes réputées vulnérables. Pourtant, quoique victimes millénaires de la violence des hommes, les femmes elles aussi peuvent être violentes, voire extrêmement violentes. Exhumées du silence des archives, quelques affaires lorraines datant du XVIIIe siècle témoignent de cette violence féminine qui sévit parfois au sein des foyers et livrent quelques portraits d'insoumises, loin de l'image complaisamment répandue dans les travaux des années soixante-dix d'épouses qui seraient de perpétuelles opprimées. Ici, les documents mobilisés sont pour l'essentiel produits par l'institution judiciaire, tant séculière (factums et procédures criminelles provenant des bailliages et de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois) qu'ecclésiastique (demandes en séparations de corps et annulations de mariage déposées auprès de l'officialité de Toul). Si dans un premier temps cette violence est examinée dans sa quotidienneté et sur la longue durée grâce à deux études de cas ? celui de Catherine de Malclerc (1734-1752), une femme violente parce que violentée, et celui d'Anne Hachet (1747-1778), une virago qui maltraite sauvagement son conjoint et finit même par l'assassiner ? , dans un second temps, le champ de l'étude ayant été élargi à d'autres cas singuliers, sont explorées les logiques de confrontation entre mari et femme, les modes d'expression et les ressorts intimes de la violence féminine, une violence socialement construite, tout en s'interrogeant, chemin faisant, sur la perception qu'ont, en ce dernier siècle de l'Ancien Régime, les contemporains de ce monde que l'on dit " à l'envers ". Une histoire, au demeurant, résolument conjointe des hommes et des femmes afin de mieux saisir la dynamique des rapports de force entre les sexes.

La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale

Tous les lecteurs de Léon Bloy ont gardé en mémoire les pages de son journal où il raconte l'histoire « à faire sangloter les pierres » de ce « naïf qui croyait aux lois ». Il y a longtemps que l'on a identifié, sous cet anonymat, le frère de l'écrivain. Georges Bloy débarqua à Saïgon en février 1870. Il y occupa plusieurs emplois : secrétaire, cantonnier, gardien de bagne… D'un caractère violent et peu souple, il ne tarda pas à avoir des ennuis avec la justice. Peu fait pour la vie citadine et rebuté par ses premières expériences, il s'enfonça vers l'intérieur et alla s'établir aux confins du pays moï. Sa profession avouée était celle de chasseur, et le gibier était alors assez abondant dans ces régions pour qu'il puisse en tirer des revenus appréciables. Mais son caractère emporté devait tout compromettre. Dès 1879, il entra en conflit avec l'administrateur ainsi qu'avec les autorités indigènes. En décembre 1879, il se vit condamné à un an de prison pour vol et outrages. On l'envoya purger sa peine en France et, en mars 1881, libéré, il retrouva son frère Léon à Paris. Georges Bloy travaillait dans la journée chez un maréchal-ferrant et, le soir, il rédigeait, parfois corrigés par son frère, des contes, des récits de chasse ou des scènes de mœurs indochinoises. Ces contes et récits étaient jusqu'à ce jour restés inédits. Mais l'appel de l'Extrême-Orient fut le plus fort et il repartit  une nouvelle fois. Dès son arrivée, il se trouva aux prises avec un chef de canton qui, en son absence, s'était approprié tous ses biens. Bloy n'hésita pas à mettre en cause les autorités annamites, dénonça les exactions commises et la complicité de l'administration française. Une enquête judiciaire fut ouverte et Bloy fut traduit le 29 décembre 1885 devant la cour criminelle en compagnie de sept autres inculpés, tous indigènes. Il aurait pu se tirer d'affaire et quitter la colonie depuis des mois, mais, « monomane de justice écrite » comme le dira Léon Bloy, il s'entêta à vouloir avoir raison. Condamné à six ans de travaux forcés, il fut envoyé en Nouvelle-Calédonie. Son temps terminé, il y demeura jusqu'à sa mort, le 6 octobre 1908.

Ce roman est un roman vivace, vivant écrit par un homme en colére. Connu pour avoir vomi ses vérités sur l'incarcération des cadres gestionnaires au temps de la purge initiée par des forces pas si occultes que cela, RACHID HARBI Kabyle-Algérien a pris cette fois sa plume pour aile, tâter les douleurs sociétaires. Ancien cadre de l'eniem emprisonné en 1996, deux fois acquitté, il a réglé ses comptes avec le pouvoir et le systéme judiciaire à travers des écrits journalistiques et deux livres parus il ya quelques années. A soixante sept ans, attendri peut etre, il vient de publier un récit qui narre l'histoire singuliére, mais pas du tout ordinaire, d'une jeune algérienne moyenne éprise de vie tout simplement une jeune fille martyrisée et qui à l'aide de son seul " karma ", a fini par sortir la téte de l'eau. Chebha personnage de cet ouvrage, prénom d'emprunt, a bel et bien éxisté. Cette histoire est bien réelle. C'est celle de l'éclosion d'une fillette de son extinction puis de sa résurrection. Violée par le deuxième mari de sa mére qui s'avérera étre son géniteur à l'age de trois ans. Déchirée donc par le doigt de son pére, elle survit au choc, se soulève et se porte avec la douleur accrochée à ses haillons, pour aller courageusement affronter le monde et l'école algérienne. Elle en sort bachelière devient universitaire. Un jour, elle découvre que ferroudja sa mére couche avec un amant dans un garage égaré dans les bois. Le traumatisme la féle, elle se met à boire, à fréquenter les bouges et les cabarets. Elle découvre l'argent et le luxe. Chebha est d'une beauté lumineuse. Elle devient méme la femelle d'un prince Quatari et d'une vice consul étranger. Elle vend surtout son corp tous les soirs notamment lorsqu'elle va chez el houaria la madame claude algérienne, entremetteuse de son état. La fiction se méle à la réalité lorsque Pédro, un ibérique en tombe amoureux. Il la sort de la nasse et lui rend sa dignité. La vraie chebha éxiste, elle est aujourd'hui mére de famille, propriétaire d'un superbe commerce et d'une très belle villa sur les hauteurs de la corniche oranaise. La chebha du roman livre sous la plume de l'auteur toute cette détresse et ses insanités que subit la femme algérienne au quotidien.

L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.

La Reine Margot est un roman écrit par Alexandre Dumas. Sorti en 1845, il a été publié initialement dans le quotidien La Presse en roman-feuilleton entre le 25 décembre 1844 et le 5 avril 18451. Alexandre Dumas en a tiré un drame du même nom, représenté en 1847. Deux romans font suite à La Reine Margot : La Dame de Monsoreau et Les Quarante-cinq, formant ainsi ce qu'on appelle parfois la "trilogie des Valois" . Contexte historique L'action du roman se déroule entre le mariage de Marguerite de Valois avec Henri de Navarre, futur Henri IV, en 1572 et la mort de Charles IX de France en 1574. Alexandre Dumas y met en scène les intrigues de cour, l'assassinat de l'amiral de Coligny, le massacre de la Saint-Barthélemy, l'idylle inventée entre la reine de Navarre et le comte de la Môle ainsi que la pratique de la torture judiciaire à la Renaissance. Il fait de Catherine de Médicis une figure inquiétante, qui se sert de son astrologue et parfumeur florentin René Bianchi pour faire assassiner ses ennemis. Le roman met aussi en scène la conspiration visant à rendre la Navarre à son roi. Résumé On marie Marguerite de Valois à Henri de Navarre dans le but politique d'établir la paix entre protestants et catholiques dans une époque secouée par les guerres de religion. Le mariage de la soeur de Charles IX est l'occasion de grandes fêtes en France et notamment à Paris où le peuple est en liesse. A cette occasion, le roi de Navarre et l'amiral de Coligny ont réuni autour d'eux tous les grands chefs huguenots et croient la paix possible. Cependant, on a marié deux êtres qui ne s'aiment pas, et l'on observe dès le début du roman que les nouveaux mariés ont chacun d'autres liaisons. Si la nuit de noces n'est pas l'occasion de la consommation de ce mariage, elle est le témoin de l'alliance politique d'un roi et d'une reine, qui sont unis par la même ambition de pouvoir. La fidélité politique de Marguerite envers son époux est vite prouvée puisqu'elle plaide pour sa vie lors du massacre de la Saint-Barthélemy pendant lequel Charles IX fait tuer les grands chefs protestants à l'exception des princes de sang : le prince de Condé et le roi de Navarre...

Avant que son histoire ne soit réduite à une affaire juridique qui porte désormais son nom, le docteur Sarah Halimi a vécu, aimé, mis trois enfants au monde et pris soin de tant d'autres, comme médecin et directrice d'une crèche. Un jeune multirécidiviste, habitué d'une mosquée salafiste, l'a sauvagement assassinée chez elle, rue Vaucouleurs, dans le XIe arrondissement de Paris, le 4 avril 2017.

Reconnu pénalement irresponsable, le meurtrier a échappé à un procès. Après bien des efforts des avocats des parties civiles, les motivations antisémites de son crime ont pourtant été retenues. Notre voisine juive a été tuée parce que juive. Un drame communautaire, dites-vous ? Non. Une affaire française. Aussi longtemps que la justice en France sera rendue au nom du peuple et que la fraternité comptera parmi nos principes.

Ce livre aurait été moins nécessaire si, à défaut de pouvoir réparer l'irréparable, l'institution judiciaire avait eu la sagesse et le courage de répondre au besoin de vérité de nous tous, Juifs et non-Juifs. A sa démission, il serait impardonnable d'en ajouter une autre : notre silence. Guy Bensoussan, président de la communauté juive de Lille, est à l’initiative de ce volume collectif.

 

Haïm Korsia est grand rabbin de France, membre de l’Institut. Il est notamment l’auteur de Être français et juif. Jacob Kaplan, le rabbin de la République aux éditions Privé en 2006 et de Réinventer les aurores, prix de littérature politique Edgar Faure publié chez Fayard en 2020.

 

Michel Gad Wolkowicz est psychanalyste – Association Psychanalytique de France –, Professeur associé de psychopathologie – Paris Sud Orsay (FR) ; Visiting Professor – Tel Aviv (IL), Glasgow (UK), et président de l’Association inter-Universitaire Internationale Schibboleth - Actualité de Freud

and The Interdisciplinary Institute Schibboleth - Presence of Freud - מכון אינטר דיסציפלינרי שיבולת , נוכחותו של פרויד.

Il est directeur des collections «Makom» chez David Reinharc Éditions et «Schibboleth - Actualité de Freud» aux éditions In Press.

Il a notamment dirigé en 2018 Le Nouvel Antisémitisme en France, paru chez Albin Michel ; en 2021 La transmission en question(s), publié par les éditions In Press; et chez le même éditeur en 2022, L’identité en question(s) – Qu’est-ce qui fait peuple? / Le Sujet juif ; la même année L’Affaire Sarah Halimi ou l’éradication du Sujet chez David Reinharc Éditions.

Un mois avant sa disparition, le 1er mai 1993, Pierre Bérégovoy remettait à son gendre deux lettres pour annoncer sa volonté de mettre fin à ses jours. La première lui était adressée, l'autre était destinée à François Mitterrand. D'un commun accord, ils déchirèrent celle écrite pour le chef de l'Etat. Quelques semaines plus tard, au bord d'un canal de Nevers, Bérégovoy se tua d'une balle dans la tête, soulevant une immense émotion dans le pays. Dans cet ouvrage, de nombreux témoignages inédits éclairent les dessous d'une véritable descente aux enfers ; et l'on comprend que cette mort fut un acte réfléchi, commis par un homme profondément déprimé. Comptable de sa propre vie, il montra par ce geste une force intérieure méconnue, laquelle lui permit d'ailleurs de troquer, en l'espace d'une vie, sa casquette d'ouvrier et de cheminot contre le costume d'homme d'Etat. Ce livre fournit également l'intégralité des éléments de l'enquête judiciaire sur les causes de la mort de l'ex-Premier ministre, qui tordent le cou à la fable conspirationniste d'un assassinat. Il lève aussi le voile sur une crainte qui a empoisonné la dernière année de la vie de ce fidèle serviteur de François Mitterrand : au-delà de son affaire de prêt accordé par un ami intime du chef de l'Etat, Roger-Patrice Pelat, Bérégovoy conservait un lourd secret, celui des fonds déposés en espèces sur son compte personnel par un autre ami de Mitterrand. A la fin de sa vie, Pierre Bérégovoy fut l'objet d'un harcèlement constant des affairistes dont il goûta, à tort, la compagnie et le soutien souvent intéressé : Bernard Tapie, Samir Traboulsi, Pierre Aïm furent de ceux-là. L'échec historique du Parti socialiste aux élections législatives de 1993 acheva de le convaincre du bilan négatif d'une vie de labeur animée par une ambition dissimulée - la présidence de la République - dont les rares témoins racontent ici comment elle a guidé ses actes. A travers ce destin tragique, c'est toute l'histoire de la gauche française qui se dévoile au lecteur, dans les dérives liées à la pratique du pouvoir, dans ses difficultés à concilier son héritage révolutionnaire et sa volonté de gouverner la France.

Un exposé de tout le droit commercial en vigueur, pour anticiper et maîtriser les risques juridiques. D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires (accords de distribution, vente, sous-traitance, etc.), baux commerciaux, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, recouvrement des créances procédures collectives, arbitrage, etc. Cette nouvelle édition est à jour des éléments suivants : Entreprise Entrée en vigueur au 1er janvier 2023 du registre national des entreprises et du guichet unique électronique des formalités d'entreprise Nouveau statut d'entrepreneur individuel Fonds de commerce Précision sur les conditions de cession d'un contrat de distribution exclusive en cas de cession d'un fonds de commerce Baux Covid- 19 et loyers commerciaux : obligation pour les locataires commerciaux de payer le loyer pendant les périodes de fermeture ou de restriction administrative Loi climat : nouvelles modalités de l'information sur l'état des risques due par le bailleur Portée de l'acceptation par le bailleur du principe du renouvellement du bail Droit de préférence du locataire : précision de la notion de " cession unique de locaux distincts " Effet du maintien dans les lieux du locataire titulaire d'un bail dérogatoire après le terme contractuel Responsabilité civile Définition de la notion de producteur en matière de responsabilité du fait des produits défectueux Application aux personnes morales du droit à la protection de la vie privée Contrats Illustration d'une erreur sur la substance Evaluation des préjudices subis en cas de résiliation du contrat aux torts partagés entre les parties Première application de la notion de " prise d'acte par le cédé de la cession de contrat " depuis la réforme des contrats de 2016 Assurance Précision des modalités de forme applicables à une clause d'exclusion de garantie Assurance pertes d'exploitation : application aux fermetures imposées durant l'épidémie de Covid-19 Modification des conditions de mise en oeuvre de la faculté de renonciation à un contrat d'assurance vendue en complément d'un bien ou service Accords de distribution Sort des clauses de non-concurrence insérées dans des contrats de franchise avant l'entrée en vigueur de la loi Macron Appréciation de la validité d'un contrat d'agence prévoyant d'écarter tout droit à commission pour l'agent sur les opérations conclues directement par le mandant Vente de marchandises Obligation de conseil du vendeur professionnel envers un acheteur ne lui ayant pas précisé l'usage prévu Propriété intellectuelle Appréciation du risque de confusion dans l'esprit du public de la marque " France. com " Recevabilité de l'action en contrefaçon engagée par le titulaire de droits d'auteur sur un logiciel à l'encontre de son cocontractant Responsabilité des sites de vente en ligne pour des contrefaçons vendues par des tiers sur leur site Opérations de crédit Possibilité pour l'entreprise dont l'ouverture de crédit a été rompue de demander la raison à tout moment à la banque Précision relative à la capacité contributive de l'emprunteur Appréciation du risque d'endettement excessif en cas de prêt consenti à des coemprunteurs Paiement Revirement de jurisprudence sur l'application à la caution de la prescription biennale du Code de la consommation Charge de la preuve en matière de falsification d'un chèque Garanties Précision sur l'engagement de la sous-caution lorsque l'obligation de garantie est née avant l'expiration du terme et que les poursuites ont eu lieu après Dernières précisions jurisprudentielles relatives au cautionnement disproportionné consenti par une personne physique à un créancier professionnel Preuve de l'envoi de l'information annuelle due à la caution Recours personnel de la caution contre un codébiteur solidaire en l'absence de déchéance du terme (n° 20-21. 488) Précision sur la durée de l'action en radiation d'une hypothèque Soumission du gage automobile constitué depuis le 1er janvier 2023 au droit commun du gage sous réserve de certaines spécificités pour sa publicité. Procédures collectives Publication du décret relatif au traitement des difficultés de l'entrepreneur individuel : adaptation du contenu de la demande d'ouverture et précision de l'articulation entre la procédure collective et la procédure de traitement de sa situation de surendettement dont l'entrepreneur peut faire l'objet Sort du droit de préemption du locataire commercial en cas de liquidation judiciaire du bailleur Précision sur le calcul du délai de prescription de l'action en comblement de passif Fixation de la date de cessation des paiements à prendre en compte pour sanctionner un dirigeant qui a poursuivi une activité déficitaire Qualification d'une clause d'arbitrage au regard de la réglementation des contrats en cours Précision sur le bénéfice de la prorogation du délai de déclaration des créances Fixation du point de départ du délai au-delà duquel le bailleur peut faire résilier le bail pour défaut de paiement des loyers afférents à une occupation postérieure au jugement de liquidation judiciaire Application dans le temps de l'insaisissabilité de plein droit de la résidence principale de l'entrepreneur et incidences dans le cadre de la procédure collective Portée des engagements négociés hors plan entre le débiteur et un créancier

Le présent ouvrage " MACRON et les Français" trace les avatars à la moitié de mandat du nouveau président : l'AN...PIRE " en vérité, pour beaucoup de nos concitoyens confrontés aux difficultés quotidiennes assorties de décisions multiples, souvent hasardeuses, alambiquées parfois anachroniques à l'inverse d'un " monde nouveau " tel que promis dans la campagne Présidentielle du candidat Picard. Fort de son coup de force, véritable coup de " Jarnac " contre ses ex-amis socialistes et encouragé par sa prise de guerre tant à droite, dissidents LR, qu'à gauche des ex-députés gauchistes en recyclage, " l'Empereur MACRON " a vite été rattrapé par " l'ancien monde ", venu contrecarrer ses espoirs de moralisation et de transformation de notre société. Face aux signes manifestes d'un amateurisme Gouvernemental, regroupé sous l'éthique LREM, certains de ses membres novices en politique ou vieux chevaux de retour ont fini par se sentir mal à l'aise dans cette galère, au point de démissionner en cours de mandat dans cette Arche de Noé, à la dérive, devenue une véritable auberge espagnole. La nouvelle majorité, vite coupée des soucis quotidiens des Français, particulièrement abandonnés en province délaissée, n'a pas vu venir ni éviter le fronde rurale prête à envahir Paris. Le doute et la colère finiront par l'emporter dans un élan de protestations et manifestations de mes désormais combattues avec violences réciproques. Distillée a coups de réformes hasardeuses et mal préparées, la potion amère imposée par Jupiter aux " Gaulois réfractaires ", loin d'être magique, s'est vite avérée aussi indigeste que discriminatoire. Ainsi, à juste titre les " sans-dent" résistants récalcitrants ne tarderont pas à manifester sous la bannière des " Gilets Jaunes ", encore et toujours aujourd'hui sur le pavé, opposés aux forces de l'ordre débordées. Cette rétrospective de faits inspirés des articles et informations médiatiques de Presse/TV reprend sans complaisance, les sérieuses divergences, hésitations et reculades macronistes ; Sans oublier les dossiers sensibles ainsi que les malencontreuses " affaires " succulentes et truculentes, certaines judiciaires, qui n'ont pas manqué de marquer, à ce jour, les orientations de gouvernante de notre pays.

DROIT BELGE La procédure fiscale est une matière en perpétuelle mutation. En témoignent les nombreuses réformes entrées en vigueur depuis la dernière édition du présent ouvrage en 2015 : - La lutte contre la fraude fiscale a notamment eu pour effet d'allonger des délais d'investigation et d'enrôlement et de voir l'émergence de nouvelles bases légales pour l'assistance administrative internationale. - Le droit pénal fiscal a connu des évolutions remarquables, notamment au niveau de la transaction pénale élargie et de nouveaux enseignements jurisprudentiels quant à l'application du principe ne bis in idem. - Le Service de conciliation fiscale a vu ses compétences et son cadre renforcés. - La Cour de cassation et la Cour de justice de l'Union européenne se sont penchées sur l'usage en matière fiscale d'éléments de preuve recueillis de manière irrégulière ou illégale. - Par arrêté royal du 17 mars 2019, la contrainte administrative en matière de TVA est supprimée et remplacée par le registre de perception et de recouvrement. - La loi du 13 avril 2019 a introduit le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales. - Etc. Autant d'évolutions qui justifiaient une nouvelle édition de ce manuel dont l'objectif renouvelé est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale, tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d'exemples fictifs, de références à la jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc. L'ouvrage couvre ainsi toutes les branches de la procédure fiscale, tant en matière d'impôt sur les revenus (dispositions générales et obligation de déclaration ; investigations et contrôle ; moyens de preuve ; procédure de taxation : rectification et imposition d'office ; délais d'imposition et de recouvrement des impôts sur les revenus ; recours administratifs ; recours judiciaires ; procédure pénale fiscale ; recouvrement de l'impôt et droits et privilèges du Trésor) qu'en matière de TVA et de droits de succession et d'enregistrement. Conçu par des praticiens pour les praticiens, cet ouvrage constitue un guide indispensable pour tous les professionnels de la fiscalité, qu'ils soient avocats, comptables, experts-comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprise ou agents des services publics des Finances.

Centré sur la région de Kayes au Mali, l'ouvrage de Marie Rodet s'attache à analyser les formes de mobilité féminine au sein du pays et vers le Sénégal à l'époque coloniale (1900-1946). Comme les chercheurs par la suite, l'administration coloniale a largement ignoré ces déplacements, se focalisant sur les migrations masculines de travail qu'ils considéraient comme seules dignes d'intérêt. Or, en élargissant le concept de migration, l'ouvrage met en évidence que les migrations féminines dans la région de Kayes ont été nombreuses, et ce dès les débuts de la colonisation. Ce livre montre en particulier que les femmes esclaves étaient majoritaires dans les mouvements migratoires que connaît la région au début du XXe siècle, qu'elles furent les premières migrantes dans la ville de Kayes. L'auteure va même plus loin en montrant que le phénomène migratoire majeur que connaît le Haut-Sénégal à cette époque ne correspond pas aux migrations masculines de travail mais aux migrations familiales attestant d'un glissement progressif des populations du Haut-Sénégal vers la Sénégambie. L'originalité de l'ouvrage réside également dans son utilisation des archives judiciaires pour analyser les pratiques du mariage comme vecteurs de mobilité pour les femmes. Par l'examen de la jurisprudence des tribunaux coloniaux de la région de Kayes, Marie Rodet montre que les autorités locales et coloniales tentèrent dès les années 1910 de limiter la mobilité dans le mariage, ce qui amena les femmes à mettre en place des stratégies de " contournement ", qui s'appuyaient souvent sur des réseaux migratoires familiaux établis sur plusieurs générations. L'ouvrage permet enfin de comprendre pourquoi ce contrôle colonial croissant s'est finalement avéré inefficace. A partir d'une étude précise de sources coloniales a priori peu loquaces mais ingénieusement confrontées à des enquêtes de terrain, Marie Rodet resitue ici l'histoire des migrations de la région de Kayes à l'époque coloniale dans une dynamique de recherche genrée. Cet ouvrage constitue un outil essentiel pour repenser la question des migrations féminines en Afrique et déconstruire le discours androcentrique ambiant sur les migrations.

Au sommaire des fictions, le texte gagnant du Prix Alibis 2014, "Panne", de Mathieu Croisetière : quand une panne d'essence au fin fond de la campagne québécoise vire au cauchemar votre pire cauchemar. Suit une fiction du très connu Rick Mofina, "Des cercles rouge sang", qui nous offre une plongée dans le quotidien banal d'un flic de patrouille, jusqu'au moment où tout dérape. "Bridgestone 301.0", de Raphaëlle B. Adam, raconte la lente descente d'une femme dans le crime. L'histoire du petit garçon de "Maman fait dodo", de Katy Boyer-Gaboriault, vous serrera le coeur. Et les personnages de "Sale argent sale", de Camille Bouchard continue avec brio le cycle de nouvelles mexicaines de l'auteur : corruption, misère et violence, sans fard, sous le soleil brûlant. Du côté essais, le très fourni volet critique, le tout aussi complet volet cinéma, mais aussi un "Café littéraire avec François Lévesque", un auteur dont la marque de fabrique est le suspense psychologique, et la couleur le noir. Egalement une table-ronde sur le polar au féminin, avec les auteures Sylvie-Catherine de Vailly, Maureen Martineau, Florence Meney, Maryse Rouy, Johanne Seymour et la reine du polar québécois Chrystine Brouillet. Un numéro qui vous donnera quelques sueurs froides, même en plein été ! Alibis, dont le premier numéro a été lancé en novembre 2001, est la première et la seule revue québécoise professionnelle entièrement consacrée à la littérature policière, au mystère, au noir et au thriller. La revue est trimestrielle et essentiellement axée sur des contenus québécois originaux pour ce qui est des fictions. Les articles y sont spécialisés, et variés : on y trouve autant des entrevues originales d'auteurs (québécois et étrangers), des articles sur les divers corps de métiers au sein de la police (profileurs, artistes judiciaires, enquêteurs spécialisés), des essais sur l'histoire du roman policier (au Québec et ailleurs), et des essais sur les liens étroits entre la fiction et la réalité. Ces articles sont représentatifs d'un genre littéraire populaire et moderne, qui ne cesse d'attirer de nouveaux lecteurs.

Cet ouvrage témoigne d'une volonté de transmettre un regard, de faire connaître, de rendre visible les invisibles de la rue. Il ne s'agit pas d' une enquête sociologique, ni d'un reportage, mais de l'observation du réel, appuyée par l'expérience d'un engagement dans une action collective de plusieurs décennies. Mais au-delà de rendre visible l'auteur contribue à produire la connaissance indispensable pour peser sur les orientations politiques et les décisions qui en découlent. L'engagement des associations, des militants, des riverains parfois et des personnes concernées est le plus souvent, dans un dialogue avec les pouvoirs publics, à l'origine de la construction des réponses possibles. Il y en a de nombreuses, souvent entravées par des questions partisanes, parfois par des prises de position idéologiques, comme celle qui considère que chaque action positive en faveur des exclus et des étrangers serait source d'appel d' air. Une posture qui permet de nier que la " crise des migrants " est en réalité la crise de l' accueil. C'est l'absence de connaissance qui empêche d' ancrer la lutte contre le mal logement dans une dimension transversale, à l'heure où elle devrait s'inscrire dans un mouvement et une volonté globale de résolution des crises des institutions, psychiatriques, judiciaires, pénitentiaires et de la protection sociale... Les réponses relèvent le plus souvent du bon sens et de l'intérêt général : utiliser les friches et la vacance immobilière pour ne pas gaspiller des moyens, élaborer des réponses en direction des enfants et de leurs mères, mettre en service un habitat temporaire digne et de qualité pour attendre des jours meilleurs. Les réalisations prennent de plus en plus une place dans la Cité, et c'est bien. Certes, il reste beaucoup à faire. L'imagination des associations, trop souvent contraintes dans une multiplication d'appels à projets élaborés de manière administrative ou technocratique, mérite d' être encouragée. La reconnaissance de la réalité de la rue est indispensable et doit être le préalable à l' affirmation collective d' une volonté de changements réels vers plus de justice sociale.

Quel est le statut de la nature en géopolitique ? Ce dossier se propose de poser la double question de la nature comme objet (géo)politique et du vivant comme potentiel acteur (géo)politique. Du point de vue politique, l'écologie a migré de la périphérie vers le centre du débat d'idées. Elle ne se définit plus uniquement au regard du projet politique des différents partis. Elle définit désormais à l'inverse leur projet politique. En Europe comme ailleurs, elle interroge en effet la possibilité même du modèle politique moderne et de l'invention d'une société post-industrielle. L'écologie sera notamment un enjeu crucial des élections fédérales de 2021 en Allemagne et de la présidentielle de 2022 en France. Elle est au centre des négociations du Green Deal sur le plan européen et des COP sur le climat ou la biodiversité au niveau mondial. Si la politique de l'objet "nature" concerne classiquement la manière dont la nature s'intègre dans les processus politiques nationaux, la géopolitique de la nature interroge la manière dont la nature s'intègre dans les processus politiques nationaux et internationaux. Que veut dire l'écologie pour les relations internationales ? A l'inverse, il est désormais devenu concevable d'interroger la nature comme non plus seulement comme objet mais comme acteur du politique. Dans cette acception, la politique de la nature mobilise de nouvelles approches qui tentent de penser la manière dont la nature fait effraction de plein droit dans les processus politiques. Dans des arrêts judiciaires comme celui qui concerne la rivière Vilcabamba, en Equateur, des entités naturelles ont déjà acquis un statut juridique. Mais les lacs, les forêts, les animaux peuvent-ils avoir un statut politique ? Si non, le devraient-ils ? Est-il possible enfin de penser leur statut géopolitique ? Une géopolitique de la nature se doit de penser tant la manière dont la nature s'intègre comme un objet dans les processus politiques nationaux et internationaux, que la manière dont elle y fait effraction comme un acteur. Ces deux (géo)politiques de la nature sont-elles malaisément compatibles, ou sont-elles au contraire mutuellement nécessaires ?

Dans plusieurs pays africains. en ce début de XXIe siècle. la croyance à la sorcellerie se traduit par des accusations, des stigmatisations, des violences, des procès judiciaires et, parfois, par de lourdes condamnations. Des églises aux tribunaux, la sorcellerie désigne des personnes auxquelles on attribue une multiplicité d'influences néfastes sur autrui, des actes de cannibalisme nocturne, d'agression à distance ainsi que des pouvoirs de vampirisme, d'ubiquité, de métamorphose, de transports aériens nocturnes etc. Lire désigné comme " sorcier " impute à la personne accusée une capacité de nuire et l'assigne à une déchéance d'humanité. De l'espace villageois à l'espace urbain, de l'espace privé à l'espace public, les flambées de violences accusatrices ont un caractère quasi épidémiologique allant jusqu'à mettre en cause le fonctionnement de l'Etat et de ses institutions. Cet ouvrage fait le choix d'aborder la question de la sorcellerie sur le terrain de la violence qu'elle engendre. La question de savoir si la violence sociale déployée autour de la sorcellerie est une forme de coercition (légitime) ou une forme de violence (illégitime) fait aujourd'hui débat dans la plupart des sociétés africaines. Pour tout le monde, la sorcellerie engendre la violence, que ce soit la violence du présumé sorcier qui se nourrirait de l'énergie vitale d'une personne, ou la violence des accusateurs, des pasteurs-prophètes, des forces de l'ordre ou de la vindicte populaire à l'encontre des accusés. Les hésitations des autorités pour, juger de quel cité. de l'accusation ou de l'accusé, se situe la violence font écho au grand partage qui s'est établi depuis l'époque coloniale entre les croyances populaires à la sorcellerie et les jugements de Ioi. A partir d'études de terrain menées au cours de la dernière décennie, de manière comparative, dans plusieurs pays africains (République centrafricaine, Tchad, Cameroun, Gabon, République Démocratique du Congo, République du (Congo, Mali), cet ouvrage rassemble les contributions d'anthropologues européens et africains, de juristes. magistrats et professeurs de droit, porteurs de réflexions communes sur les croyances génératrices de violences et les atteintes aux droits des personnes et des catégories vulnérables.

Cet ouvrage propose des regards/éclairages croisés (du romancier au médecin en passant par le journaliste ou le juriste) sur un phénomène récent et inquiétant. Une scène "ordinaire"... "La maman était absente de la maison. A l'aube, j'ai été réveillé par des pleurs qui venaient du jardin. J'ai trouvé la gamine, qui n'a que 7 ans, recroquevillée derrière un buisson, du sang entre les jambes." Récit d'une scène "ordinaire" dans l'Est du Congo... Une arme de guerre Depuis vingt ans, une violence inouïe frappe cette région. Si toute guerre moderne fait des ravages parmi les populations civiles, ici ce sont les femmes qui paient le plus lourd tribut. Une situation cauchemardesque qui a pris racine sur les collines rwandaises en 1994, l'année du génocide. Si la violence sexuelle en période de conflit a toujours existé, elle a désormais pris une dimension nouvelle. Utilisée à des fins stratégiques, elle est devenue une véritable arme de guerre. Un ouvrage collectif pour mieux comprendre une problématique complexe Ce livre est un voyage au pays de ces femmes et enfants que des hommes brutalisent, violent, torturent, mutilent. Après une nouvelle inspirée par cette sauvagerie, signée de l'écrivain congolais Jean Bofane, Hélène Dumas et Colette Braeckman reviennent sur les séquences du désastre, nous font revivre les heures les plus noires de ces vingt dernières années. La 2e partie du livre donne la parole à deux médecins (Guy-Bernard Cadière et Simon Gasibirege), deux hommes de terrain qui livrent leur expérience. Si le tableau est certes noir, il existe néanmoins des signes d'espoir. Les regards croisés dans la dernière partie de l'ouvrage portent sur les réponses judiciaires (Michèle Hirsch et Hélène Morvan), l'indispensable sensibilisation par les médias (Thierry Michel et Jean-Paul Marthoz) et la résistance des femmes, ici et là-bas (Maddy Tiembe et Colette Braeckman). Après une réflexion de Damien Vandermeersch sur l'impunité dans un monde sans repères, le mot de la fin revient au docteur Mukwege, symbole du combat contre le viol. Son combat aux côtés des femmes a d'ailleurs été couronné de nombreuses distinctions, dont le prix Sakharov 2014.

Cet ouvrage de Droit (pochette Réflexe) 1re STMG a été enrichi et toutes les données ont été actualisées. Il est découpé en 4 thèmes en conformité avec le programme. Il répond parfaitement aux différentes pratiques d'enseignement et permet une grande liberté pédagogique. Il est proposé au choix en livre papier + licence numérique i-Manuel ou en 100% numérique i-Manuel. En version imprimée, cet ouvrage propose en complément une licence numérique i-Manuel 2. 0, la solution pour mettre les élèves en activité sur ordinateur ou sur tablette. >> Les infos pratiques sur le i-Manuel 2. 0 à découvrir ci-dessous Cette pochette de 1re a été mise à jour. Elle prend en compte les évolutions en droit (nouvelles juridictions de droit privé avec les tribunaux judiciaires) et propose de nouveaux cas d'études tirés de l'actualité politique, économique, sociale, sociétale (crise sanitaire de 2020, plan national d'action LGBT 2020-2023, ? lm Hors Normes, condamnation GAFAM...). De nouvelles ? ches méthodes (présenta-tion de l'épreuve droit-économie, nouvelles normes de rédaction des décisions de la Cour de cassation) sont également disponibles. Les compétences Pix sont désormais spéci ? ées tout au long des chapitres. Structure d'un chapitre - Une page d'ouverture présente une mise en situation et propose la rubrique " Avant la classe ", pour découvrir le thème du chapitre à partir d'une vidéo. - La mise en situation, ? lée tout au long du chapitre, permet de découvrir les notions à partir d'un exemple ou d'un contexte réel, connu des élèves. - Une rubrique " Allez plus loin " propose d'explorer l'application des notions à d'autres contextes ou de les approfondir. - Une " Synthèse " récapitule notions et mots-clés. - Des " Applications " permettent de vérifier les connaissances, faire retravailler les notions dans des contextes différents et mettre en oeuvre les méthodologies. - Une application " Se préparer au Bac " à la fin du chapitre et un entraînement à la fin de chaque thème permettent de mobiliser les notions étudiées et de travailler un point méthodologique en lien avec les fiches en fin d'ouvrage.

La vice-présidente Kamala Harris, l'une des femmes politiques les plus inspirantes, raconte son parcours, ses combats et ses vérités. Elle fut la première femme noire et la première femme d'origine indienne à concourir pour le poste de vice-présidente. Et à peine élue aux côtés de Joe Biden en novembre dernier, Kamala Harris est déjà pressentie pour prendre la tête des Etats-Unis en 2024. Face au machisme et à l'entre-soi des campagnes présidentielles menées par des hommes blancs de la génération du baby-boom, Kamala HarrisA ("A fleur de lotusA " en indien) incarne une nouvelle génération de femmes politiques. Son charisme, son naturel, sa franchise et sa volonté implacable sont les qualités qui l'ont faite élire. Fille d'un économiste jamaïcain et d'une chercheuse en oncologie indienne activistes au sein du mouvement pour les droits civiques durant leurs études à Berkeley, Kamala Harris a de qui tenir sa forte inclination pour la justice sociale. Elle a toujours voulu changer la société, défendre la vérité et l'égalité. A 13 ans, elle manifestait déjà contre l'interdiction de jouer sur la pelouse de son immeuble... Cette passion pour la justice, elle la développe durant ses études en science politique et en droit. Entre 2011 et 2017, elle est une procureure générale de Californie intraitable, qui apprend à se faire respecter. En 2017, elle prête serment en tant que sénatrice des Etats-Unis, et apparaît comme l'une des opposantes démocrates les plus déterminées contre Trump et son administration. Dans ce livre, Nos Vérités, Kamala Harris raconte sa famille, son éducation, son parcours, ses engagements, son mariage, et son besoin de vérités. Elle parle ouvertement de tous ces thèmes qui divisent son paysA : le racisme, l'antisémitisme, le sexisme et l'homophobie toujours présentsA ; les inégalités économiques qui ôtent dignité et décence à des millions de travailleursA ; elle s'insurge contre le coût de la santé, contre les brutalités policières et judiciaires... Et clame son désir, puissant, de refaire de son pays une grande nation, unie, une famille.

La Renaissance n'a pas inventé le moi, mais elle marque probablement un souci accru de la représentation de soi. Depuis Jacob Burckhardt, les historiens ont placé la Renaissance sous le signe de l'affirmation de l'individu. Afin de renouveler l'approche des écritures de soi à l'aube de la modernité, les contributrices et les contributeurs de ce volume ont choisi de laisser un temps de côté les genres plus "canoniques" que sont les mémoires, l'autobiographie ou le journal, pour se pencher sur des textes et des corpus moins cartographiés, comme les commentaires érudits, les récits de voyage, les récits de captivité, les récits de cure ou de convalescence, les correspondances, les écrits professionnels, les archives judiciaires, ou encore les épîtres en vers, les élégies ou la poésie généthliaque (qui célèbre les naissances), en français et en latin. En marge des genres constitués s'invente alors une nouvelle parole sur soi, dont la forme souvent fragmentaire et interstitielle n'enlève rien à l'énergie ou à l'expressivité. Véronique Ferrer est professeure en littérature à l'Université Paris Nanterre. Ses recherches abordent les rapports entre Bible et littérature, le pétrarquisme, Agrippa d'Aubigné et le discours historiographique sur la Renaissance. Derniers ouvrages parus : Le Printemps d'Agrippa d'Aubigné, 2019, et L'Amoureuse rage. Agrippa d'Aubigné poète profane, 2022. Alexandre Tarrête est maître de conférences en littérature à Sorbonne Université. Ses enseignements et travaux de recherche portent sur la littérature et la philosophie à la Renaissance, sur les moralistes du XVIe siècle (La Boétie, Montaigne, Charron), sur l'éloquence (Du Vair, Du Perron, Desportes), la polémique (Ronsard), les relations entre littérature, philosophie, politique et sciences humaines. Il a publié notamment une édition des Essais de Montaigne (2009). Paul-Victor Desarbres est maître de conférences en littérature à Sorbonne Université. Ses travaux portent sur la littérature du XVIe siècle, sur Blaise de Vigenère (La Plume et le Lys. Carrière, publication et service de la politique royale chez Blaise de Vigenère [1523-1596]), sur les rapports entre littérature et politique, à travers les arts, la traduction et certains textes kabbalistiques. Il traduit la littérature hongroise (Gyula Krúdy, Le Coq de Madame Cléophas, 2013).

L'assistance a maitrise d'ouvrage s'exerce à travers différents métiers. Outre l'AMO conducteur d'opération, on cannait l'AMO financier, l'AMO juridique, l'AMO technique, l'AMO BIM, l'AMO environnement ou encore l'AMO planificateur, mais la diversité des missions AMO est quasiment infinie. Comme l'affectent les références des grands bureaux d'études AMO, on verra que toute prestation intellectuelle dans le domaine des projets peut prendre le nom d'assistance b maitrise d'ouvrage. Dans une première partie. on trouvera un aperçu du contexte dans lequel s'inscrit la prestation AMO. La description détaillée du cadre réglementaire de l'opération de construction ou d'aménagement est suivie d'une présentation de deux enjeux sensibles le BIM et l'environnement. La seconde partie prend la forme du storyboard d'un projet dont on suivra méthodiquement les étapes du point de vue du prestataire AMO. Tout ou long de l'ouvrage, l'auteur s'est méthodiquement attaché à citer avec précision les textes sources qui sont à l'origine des prescriptions réglementaires, permettant ainsi eu lecteur de compléter ses connaissances en consultant les textes officiels. Voici quelques-unes des innombrables questions dont ce guide fournit la réponse comment rédiger un cahier des charges géotechnique ? quelles sont les responsabilités du maitre d'ouvrage en matière de gestion du plomb ? quelles sont les conséquences juridiques de la déclaration d'achèvement des travaux ? quelles modifications a entrainé le nouveau Code de la commande publique ? quel est le rôle du coordonnateur SSI en phase réception ? quel contenu pour un DOE idéal ? qui à intérêt a obtenir la prononciation d'une réception judiciaire ? quel service de sécurité est nécessaire dans un théâtre ? quelle est la périodicité de contrôle des grandes cuisines ? dans quels cas des travaux de maintenance d'un ERP nécessitent-ils une DACAM ? comment vérifier un dossier APS ? comment lire un Avis technique ? quels livrables exiger du coordonnateur SSI en phase Etudes ? quelle est la nouvelle définition du terme marché public ? Quelles sont responsabilités du coordonnateur SPS en Cas d'accident ? Comment gérer l'abandon de chantier par une entreprise ? Quels écueils éviter dans un programme ? D'abandon de chantier zoning de SSO en passant par Essoc, Lod et OPC, un Index de plus de 650 entrées permet d'aller directement à l'information recherchée. A jour des évolutions réglementaires les plus récentes. ce guide s'appuie notamment sur le nouveau code de la commande publique et prend en compte la révolution de la réglementation thermique vers une réglementation thermique et environnementale.

Si des fantômes hantent toujours la place de l'Alma, c'est peut-être parce que des secrets enfouis dans la mémoire des vivants peinent encore à trouver le chemin de la lumière. Neuf ans après le très médiatique crash de l'Alma, n'est-il pas temps d'en finir avec l'affrontement stérile : " théorie de l'accident " contre " théorie du complot " ? Et de traiter sérieusement une affaire réduite dès la première heure à la rubrique people et au fait divers ? Si le rôle de l'institution judiciaire est de rétablir l'ordre public, cette mission semble avoir été parfaitement remplie par la France après la mort spectaculaire de la princesse Diana à Paris dans la nuit du 30 au 31 août 1997 : un " banal " accident de la route. Mais la vérité sur cette mort embarrassante demeure fuyante, et les événements qui l'ont précédée, occultés par le glamour, sont restés ignorés du public tenu trop souvent à l'écart des affaires du monde et du monde des affaires. Les sujets de Sa Très Gracieuse Majesté Élisabeth II, toujours perplexes depuis la clôture de l'instruction française, ont obtenu de haute lutte que soit ouverte une enquête criminelle inédite. C'était le 6 janvier 2004, soit six ans et demi après les faits. Devant la complexité tentaculaire du dossier, la police britannique n'a toujours pas rendu ses conclusions. En effet, ni la course-poursuite avec des paparazzi pas plus qu'un excès de vitesse n'ont été retenus. De plus, l'ombre épaisse du doute plane sur les expertises médico-légales. Alors seulement on a commencé à se souvenir que Diana, bête noire de l'establishment anglais, n'était pas seule à avoir trouvé la mort dans cet étrange accident... Outre le décès instantané du chauffeur occasionnel, Henri Paul, la disparition d'Emad Fayed, dit Dodi, le compagnon de la princesse, a endeuillé la famille Fayed. Son père, Mohamed, richissime homme d'affaires égyptien, s'était lui aussi mis à dos une bonne partie de ce que la bonne société londonienne compte de nantis et de businessmen depuis sa réussite spectaculaire et sa mainmise sur les magasins Harrods, fournisseurs de la Couronne. C'est vers les sphères opaques des groupes d'influence du luxe et du pouvoir que s'oriente la présente enquête. Elle propose un éclairage inédit sur la mort de Diana, princesse de Galles, et de Dodi al-Fayed en orientant les recherches vers cet " autre monde " dans lequel évoluaient les amants tragiques.

Linos-Alexandre Sicilianos has served as a judge of the European Court of Human Rights since 2011. He served as President of Section, Vice-President of the Court and was elected President of the Court in May 2019 and served until May 2020. On the occasion of the end of his mandate as President, his colleagues, friends and collaborators wish to honour him and in particular recognise his impressive achievements in the cause of human rights. The theme chosen to honour Linos-Alexandre Sicilianos revolves around the notion of a fair trial, a concept which is examined both from a regional and international perspective. The publication, whilst open to new horizons and developments, covers topics that are directly related to principles that are considered fundamental in a democratic society, in particular the rule of law, as reflected in the right to a fair trial and access to court. The existence of independent and impartial courts has always been a focal point in the judicial philosophy of Linos-Alexandre Sicilianos as an international law scholar and a human rights judge. The book is a testimony to the enduring spirit and energy of the dedicatee. // Linos-Alexandre Sicilianos a exercé les fonctions de juge à la Cour européenne des droits de l'homme à partir de 2011. Il a servi comme Président de Section, Vice-Président de la Cour, puis a été élu Président de la Cour en mai 2019, et ce jusqu'à mai 2020. A l'occasion de la fin de son mandat comme Président, ses collègues, amis et collaborateurs souhaitent lui rendre hommage et lui exprimer leur reconnaissance pour ses réussites remarquables pour la cause des droits de l'homme. Les Mélanges en l'honneur de Linos-Alexandre Sicilianos portent sur la thématique du procès équitable, cette notion étant examinée dans ses perspectives régionales et internationales. Cet ouvrage, tout en étant ouvert à un éventail d'horizons et de matières, traite de sujets en rapport direct avec des principes qui occupent une place prééminente dans une société démocratique, notamment l'état de droit, tel que reflété dans le droit au procès équitable et le droit d'accès à un tribunal. L'existence de tribunaux indépendants et impartiaux a toujours été le point central de la philosophie judiciaire de Linos-Alexandre Sicilianos, tant comme académique du droit international que comme juge des droits de l'homme. Ces Mélanges constituent le témoignage de l'énergie et de l'esprit de celui auquel ils sont dédiés.

En 2014, le premier président Louvel a lancé un vaste programme de réflexion sur la réforme de la Cour, qui a servi de base à l'élaboration d'un dispositif proposant l'instauration d'un mécanisme de régulation des pourvois en matière civile par une procédure de filtrage. Alors que prévaut en France, depuis 1790, une conception largement ouverte de la cassation, fondée sur un seul critère d'accès - celui de la légalité - la "réforme Louvel" envisage de limiter le droit au pourvoi, en le soumettant à une autorisation préalable délivrée en fonction de critères d'opportunité très restrictifs. Si l'histoire de la Cour de cassation témoigne du souci constant de mieux contrôler les flux, depuis la création d'un bureau des requêtes - version originelle de la chambre des requêtes - jusqu'à la procédure de non-admission imaginée par le premier président Canivet en 2001, aucune réforme n'est allée aussi loin que le projet de Bertrand Louvel dans la réalisation de cette ambition émancipatrice. Après avoir profondément inquiété et divisé le monde judiciaire, la réforme a été abandonnée, condamnée par l'esprit public, majoritairement hostile à cette mutation radicale de l'office du juge de cassation. En replaçant la question du filtrage au coeur d'une histoire nationale et comparée qui commence en 1790, cette chronique propose une mise en perspective historique, sociologique et politique de la disputatio contemporaine, au-delà d'une approche strictement technique du sujet. Elle interroge la nature de la cassation et l'héritage révolutionnaire, à l'épreuve du nombre : une voie de recours extraordinaire, en accès illimité, qui serait devenue un troisième degré de juridiction, intenable situation la conduisant à se réinventer sur le modèle de la Cour suprême. Mais elle raconte aussi une histoire. L'histoire de la régulation du contentieux, qui permet d'en mesurer les enjeux et les servitudes, d'en révéler les acteurs et d'en évaluer les modalités successives depuis la création du Tribunal de cassation. L'histoire d'une certaine culture de la cassation qui prétend concilier célérité et qualité de la justice, garantie de l'accès au juge et nécessité de maîtrise des flux. L'histoire, enfin, d'une institution entre soumission et émancipation, souvent freinée dans ses ambitions par des habitudes conservatrices ; une institution qui n'en a pas moins conquis puis cultivé son indépendance, et dont le pouvoir d'initiative constitue aujourd'hui un atout majeur dans le perfectionnement de ses missions.

Le totalitarisme nazi a mené avec détermination une véritable persécution religieuse, comme le démontrent les actes du Tribunal militaire international de Nuremberg. Le camp de concentration de Dachau a reçu 2 720 religieux provenant de toute l'Europe entre 1938 et 1945. Face à cette barbarie nazie, en Allemagne d'abord puis dans les pays conquis, les chrétiens - membres du clergé ou simples fidèles -, mais également des juifs et des musulmans, se sont livrés progressivement à deux sortes de résistance : l'une spirituelle, l'autre militaire. Certains religieux prirent les armes en s'engageant dans les maquis des Forces françaises de l'intérieur (FFI) ou dans des unités combattantes de la France libre (FFL), tels le père Louis de la Trinité, le rabbin Samuel Klein ou l'imam Abdelkader Mesli. A Paris, les musulmans contribuèrent à des opérations de sauvetage des juifs. Selon l'écrivain Mohammed Aïssaoui, "pendant toute la dernière guerre [mondiale], la mosquée de Paris ne cessa d'apporter son aide à la résistance contre l'Allemagne nazie" . Pas moins de 1732 résistants trouvèrent refuge dans ses caves : des évadés musulmans, mais aussi des chrétiens et des juifs. Le recteur, Sid Kaddour Ben Ghabrit, organisa également quelques filières d'évasion et fournit à des juifs des vrais-faux certificats d'appartenance à la religion musulmane. Petit à petit se tissèrent, dans chaque communauté, des réseaux d'entraide et de secours qui permirent de sauver des milliers de personnes de l'enfer des camps : les établissements scolaires catholiques accueillirent de nombreux enfants ; les réseaux de passeurs protestants parvinrent à en faire fuir d'autres vers la Suisse ; une religieuse et un prêtre orthodoxes s'infiltrèrent jusque dans le Vel' d'Hiv' pour sauver quelques vies. Les actes héroïques de ces hommes et de ces femmes, "qui croyaient au ciel" et étaient animés par les valeurs de liberté, d'égalité et de fraternité, devaient être salués. Jean-Paul Lefebvre-Filleau, ancien colonel de la Gendarmerie nationale, est écrivain et conférencier. Surnommé "le détective de l'histoire" , il a écrit une vingtaine d'ouvrages et a été récompensé par plusieurs prix littéraires, dont le Grand prix des écrivains de France pour son livre L'Affaire Bernadette Soubirous. L'enquête judiciaire, 1858 (éditions du Cerf), traduit en plusieurs langues. Il est également chroniqueur historique et s'intéresse particulièrement à la Seconde Guerre mondiale. Il a notamment publié aux Editions du Rocher Ces Français qui ont collaboré avec le IIIe Reich (2017) et Femmes de la Résistance, 1940-1945 (2020).

L’« affaire » des moines de Tibhirine, ses développements récurrents, ses versions contradictoires, la levée du « secret défense », ou les mots du président algérien Bouteflika « toute vérité n’est pas bonne à dire », font que le sujet n’est pas prêt d’être oublié de l’actualité. Dans un livre remarqué paru en 2001, René Guitton s’était bien sûr intéressé aux circonstances de la mort des moines mais son enquête s’était davantage révélée une quête d’ordre spirituelle. Tout comme l’a fait par la suite Xavier Beauvois avec son film Des hommes et des dieux, il s’était attaché à retracer dans sa complexité le cheminement spirituel et humain des veilleurs de l’Atlas. Il avait avant tout abordé le dossier de manière consensuelle, en empathie spirituelle avec les moines : un hommage à ces hommes de foi. Plusieurs faits, certains anciens, d’autres plus récents, l’ont poussé à reprendre son investigation jusqu’à la rédaction de ce livre aujourd’hui. Motivé par le désir de « savoir » pour rétablir ce qu’il qualifie de « profanation mémorielle », l’auteur a poursuivi ses recherches en France, en Algérie, en Italie, en Suisse, en Belgique et dans le reste de l’Europe et de l’Afrique, auprès d’hommes de l’ombre, de responsables politiques, chef d’État, ministres, services secrets français et algériens, juges, ambassadeurs, de familles des victimes, de responsables du Vatican, des Églises et des communautés religieuses dont Sant’Egidio, de généraux, de terroristes repentis ou non repentis… Grâce à une analyse rigoureuse, documentée, et à la publication d’éléments inédits, le livre s’efforce ainsi de faire la lumière, quinze ans après les faits, sur de très nombreuses zones d’ombre, en apportant une foule de révélations : Pourquoi l’État Français n’a-t-il jamais entrepris d’action judiciaire envers l’État algérien ? Pourquoi a-t-il fallu attendre sept longues années (1996-2003) pour qu’une seule famille de moine se constitue partie civile ? La seule action étant alors d’ordre privé. Pourquoi l’ordre cistercien ne s’est-il pas mobilisé pour lancer une action ? Pourquoi le silence des six autres familles ? Ont-elles subi des pressions, et si oui, de qui ? Quelle a été l’attitude du Vatican ? Pourquoi a-t-il fallu attendre dix ans (1996-2006) pour qu’un juge français, Jean-Louis Bruguière, diligente une commission rogatoire en Algérie ? Comment les moines sont-ils morts ? Suite à une « bavure » militaire de l’armée algérienne ? Décapités ? Post-mortem ?

Fine lame. Ogre. Maniaque. Disparitions. Nymphomane méduse. Caniches servis en civets. Snuff-movies. Sectes. Industrie du sexe virtuel. Culte du sang. Reptiles. Trafics d'organes. Mort de la fiction. Cinémas fantômes. Armes lourdes. Drogues de substitution. Combats clandestins de chiens. Mort spectacle. Ados olvidados. Bolides métallisés, vitrés de noir. Squats. Fantômes. Et un méchant, patibulaire, que l'on n'est pas prêt d'oublier... Mais si le mal était pour tout le monde... Virus informatiques. Intérêts immobiliers. Règlements de comptes politiques. Mafias étrangères. Laboratoires occultes. Contrats. Paranoïa. Perditions dans le Grand Néant. Chutes dans la spirale du temps. Ténèbres. Folie organisée ? L'homme est un outil, comme un autre. Il sert à accroître le rendement. Il entend vivre toujours mieux. C'est le décor, en filigrane, sous fond de rap, de techno, de tags, d'agitation, de vacarme, et de mouvement perpétuel, des Condors de Montfaucon, sous-titré Lili dans le noir. Une jeune femme enquête sur la mort de son ami, que l'enquête judiciaire n'a pu ou n'a pas voulu éclaircir. Lili, la rousse, venue de l'Est, est la lumière douce des Condors de Montfaucon. Elle traverse, après Marianne Lamour vingt ans plus tôt, un nouveau paysage où le " commerce de la mort " profite à ceux qui ont intérêt à le faire durer. Après le glacial Maryan Lamour dans le béton, à la construction hélicoïdale, et dichotomique, dessinant un premier portrait de femme au trait précis, Alexandre Mathis, avec Les Condors de Montfaucon, force la noirceur autour de Lili. Si l'amour vit toujours, le rêve est mort, en l'absence du regard de l'autre. L'auteur plonge le lecteur dans un monde cruel et crépusculaire, à travers un récit une nouvelle fois éclaté, brossant une peinture incroyablement actuelle, située sous le signe pictural du roman populaire. Mondes souterrains, parallèles surgissent en plein soleil estival, dans un Paris méconnu, défiguré, peuplé de terrains en friche, devenus de véritables champs de bataille, brûlés par le soleil. Ruines du passé, où la vie disparue est toujours là, pour qui sait ouvrir les yeux. Une exploration détaillée de Paris, sous l'égide des oiseaux, et des reflets de la lumière, où les genres se mélangent, avec les couleurs. Un voyage au cœur de l'humain et de l'étrange, à travers le temps... où la mort omniprésente (programmée ? soigneusement cachée de tous) plane, à l'abri des regards, avec, au bout de la nuit, les spectres des gibets de Montfaucon, apparemment toujours là.