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Questions qui dérangent en droit judiciaire

Dossiers

Dossier

Liquidation, prudence, salariés : les librairies Gibert Joseph en question

Figure toute particulière de la librairie et du disque, le réseau Gibert réunissait 31 établissements sur le territoire français. Jusqu’à ce que la direction annonce, brutalement, son choix de mettre en liquidation judiciaire trois d’entre eux. Suite au rachat de Gibert Jeune en novembre 2017, la famille était réunie après un siècle de discorde. Mais entre temps, la pandémie est passée par là.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Femmes et destins : 10 ouvrages qui brisent les carcans

La femme, dans la société, est une entité multidimensionnelle qui joue plusieurs rôles, la plupart du temps de manière simultanée. Cette pluralité, que ce soit dans la réalité quotidienne ou dans la littérature, est à la fois une source d'inspiration et un miroir reflétant la complexité des enjeux sociaux.

Dossier

Affaire Renaudot : un auteur autoédité chez Amazon qui dérange

Depuis 1926, le prix Renaudot n’aura jamais autant fait parler de puis qu’en cette édition 2018. La présence d’un ouvrage autopublié chez Amazon, manifestement chouchou de Patrick besson, fait désordre.

Dossier

Des romans pour adolescents qui explorent l'Histoire

Dès ses premières publications jeunesse en 2010, Scrineo a proposé des romans mêlant histoire et fantastique, en lien avec l’ADN de la maison “Le savoir et l’imaginaire”. C’est le cas de la série Les Haut Conteurs, des romans fantastiques médiévaux à succès, et de la série Via Temporis, autour d’une machine à remonter le temps pour explorer plusieurs époques. Comment comprendre le présent sans les notions indispensables sur le passé ? C'est pourquoi la maison a construit plusieurs collections historiques, pour mieux donner vie à cette mémoire.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

Procédure civile

Questions qui dérangent en droit judiciaire

Les réponses aux questions qui irritent les praticiens du droit judiciaire Qu'est-ce qu'un jugement provisionnel ? L'indivisibilité du litige a-t-elle des conséquences au premier degré de juridiction ? Peut-on renoncer au bénéfice de l'article 748, § 2, du Code judiciaire ? L'audience de plaidoiries est-elle vraiment utile ? La recevabilité des interventions conservatoires en degré d'appel est-elle sans limites ? La cession du bien litigieux en cours de procès est-elle cause de reprise d'instance ? Qui est vraiment à la cause en degré d'appel ? Bien d'autres interrogations encore jalonnent l'organisation judiciaire, la compétence des cours et tribunaux et le droit de l'exécution. Le droit judiciaire, comme toute discipline, fourmille de ce genre de questions irritant les praticiens (et avant eux les étudiants en droit ! ) parce qu'elles ne trouvent pas de réponses claires, parce qu'on les botte en touche, parce qu'elles reposent sur de fausses idées reçues, parce qu'elles résistent aux réformes, parce que ces dernières ne les tranchent pas. Réunis en équipe autour d'Hakim Boularbah, Frédéric Georges et Jean-François van Drooghenbroeck, des processualistes chevronnés aborderont ces questions sans se dérober, et tenteront d'y apporter des réponses convaincantes au sein de cet ouvrage.

12/2021

Sciences politiques

Savoie Les questions qui dérangent

Existe-t-il encore une identité savoyardeA ? Pourquoi est-il infernal de se loger en SavoieA ? Grand GenèveA : pourquoi les relations frontalières sont-elles si compliquéesA ? Comment la Savoie a été annexée lors de la Révolution françaiseA ? L'autonomieA : dangereuse utopie ou alternative pragmatiqueA ? Par ses paysages montagnards et lacustres, ses activités de loisir, sa gastronomie, la Savoie fait rêver. Ses ressources économiques ont fait émerger un développement effréné dont on peut se demander s'il est soutenable et profitable à la population. La riche culture savoisienne possède-t-elle la place qu'elle mériteA ? A travers des sujets de société, d'économie, d'histoire et de politique, cet ouvrage explore librement des questions qui dérangent. Loin des clichés, il découvre des facettes peu connues de cette vieille nation européenne et apporte des pistes de réflexion.

05/2022

Histoire régionale

Flandre, les questions qui dérangent

Le département du Nord, de Douai à Dunkerque, c'est la Flandre française. Charles de Gaulle un flamand ? Hauts-de-France ou Flandre du sud ? La Flandre ou les Flandres ? La Flandre, une nation en devenir ? Charte signalétique bilingue, tout et son contraire ? Les Flamands sont-ils des Ch'tis ? Flamand occidental et néerlandais : même langue ? Le Lion de Flandre : avec ou sans griffes rouges ? Flamand de France habitant la Flandre belge, Wido Bourel pose 38 questions qui dérangent et y répond avec toute l'impertinence de Tyl L'Espiègle. Loin des sentiers battus et à des années-lumière de la pensée jacobine hexagonale, ce livre constitue une mine d'informations sur l'histoire, la langue et l'identité flamande.

05/2022

Santé, diététique, beauté

Tous malades ? Un médecin répond aux questions qui dérangent

Soucieux de votre santé, comme tous les Français assaillis d'informations contradictoires, vous vous posez des questions : comment faire pour maigrir de façon durable ? Peut-on avoir confiance dans les médicaments génériques ? Faire baisser son taux de cholestérol, est-ce vraiment sérieux ? Les tranquillisants sont-ils le seul remède au stress ? Toujours courir est-il bien raisonnable ?A ces interrogations, le Professeur Jean-Pierre Ollivier apporte les réponses que vous attendez. Celles que, fort d'une pratique hospitalière et d'une écoute de quarante ans, il apporte à ses patients. Des réponses fondées sur un bon sens perdu de vue par une médecine parfois déshumanisée, auxquelles il ajoute des conseils stimulants pour rester en bonne santé, avoir une hygiène de vie convenable et entretenir son corps en même temps que son esprit. Un livre utile et plein de ressources pour votre bien-être, clé du bonheur de vivre.

08/2013

Procédure civile

Droit judiciaire privé

Partie 1 : L'action en justice Livre 1 : La juridiction Titre 1 : Théorie de la juridiction civile Titre 2 : Compétence des juridictions civiles Livre 2 : Le droit d'agir Titre 1 : Théorie de l'action Titre 2 : Régime de l'action Partie 2 : L'instance Livre 1 : Le droit commun de l'instance Titre 1 : Théorie de l'instance Titre 2 : Cours de l'instance Livre 2 : Le droit spécial de l'instance Titre 1 : Règles particulières à chaque juridiction étatique Titre 2 : Règles particulières à l'arbitrage

10/2023

Droit pénal

Immersion dans le droit judiciaire familial. Questions choisies et réponses concrètes

DROIT BELGE Si la procédure devant les juridictions familiales continue d'être régie par les dispositions du Code judiciaire, il n'en demeure pas moins que le contentieux familial présente des spécificités qui nécessitent d'appréhender les concepts de manière précise. Nourries par leur expérience de magistrates de la famille, Solange Brat et Dima Karadsheh ont choisi de nous immerger dans les principales difficultés de la procédure familiale, tant en instance qu'en appel, pour nous proposer des réponses concrètes qui sont à la fois conformes aux principes et applicables dans la pratique. Les autrices analysent la doctrine, la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation et des dizaines de décisions des juges du fond, dont de nombreuses inédites. En première instance, sont notamment examinés la compétence territoriale, la portée du principe dispositif, les différentes mesures que le tribunal de la famille peut prononcer et le mécanisme de la saisine permanente. En degré d'appel, sont étudiés notamment les conditions de recevabilité de l'appel principal et de l'appel incident, la distinction entre jugement avant dire droit et définitif avec ses conséquences au niveau de l'appel différé, les différents effets de l'appel, parmi lesquels l'effet dévolutif qui suscite nombre de questionnements. La question de l'interaction entre la saisine de la cour d'appel et la saisine permanente du juge d'instance en cas de survenance de circonstances nouvelles est également abordée. L'ouvrage doit son originalité à la présentation de nombreux cas pratiques : les autrices accompagnent ainsi Caroline et Maxime, ex-couple à la ville devenu "couple procédural" , parents de deux enfants, dans les méandres des procédures initiées pour régler leur séparation, du tribunal de la famille à la cour d'appel. Le lecteur trouvera également, au fil des pages et rassemblés en fin d'ouvrage, des fiches de synthèse, des arbres décisionnels et des notes récapitulatives pour l'aider à y voir clair dans les problématiques traitées. Cet ouvrage constitue un outil précieux et convivial, indispensable à tous les familialistes.

06/2023

Tous les articles

Numérique

Comédie du livre : des auteurs en autoédition qui dérangent

Un choix nuisible aux éditeurs et leur professionnalisme

19/02/2019 - 15:28

Interforum (Editis) : des dividendes versés qui dérangent

Fin juin, la CGT faisait valoir plusieurs résultats sur l'exploitation d'interforum, et du versement des dividendes, dans un intéressement calculé sur l'année 2012. Des résultats qui montrent qu'au titre de l'année 2011, le montant réparti était de 1,6 million €, soit presque 100 % du résultat distribuable. Dans un communiqué diffusé aujourd'hui, le syndicat revient sur ces questions financières

03/09/2013 - 11:42

Apple, Amazon, Google : ces monopoles qui dérangent

Le procès contre Apple et les cinq éditeurs (

16/04/2012 - 12:09

Des morts qui dérangent, Talbo II et Sous-commandant Marcos

Sauf que l’un s’appelle comme cela dans les rangs des zapatistes alors que l’autre s’appelle autrement dans les rues de Mexico. Chacun dans son monde fait le même métier.

06/11/2008 - 11:00

Des morts qui dérangent de Talbo II et Sous-commandant Marcos

06/11/2008 - 11:00

« On doit toujours remettre son écriture en question »

Écrivain prolixe aux multi-facettes et multi-talents, Hubert Haddad vient de publier Nouvelles du jour et de la nuit, aux éditions Zulma. Il a répondu à nos questions.

On décèle comme fil conducteur de vos nouvelles une certaine solitude, une obscurité chez vos personnages. Pourquoi cette trame du drame ?

07/03/2011 - 16:15

Un Hub du droit d'auteur pour centraliser questions et transactions

Le gouvernement britannique avait commandé un rapport sur la possibilité de réaliser un Digital Copyright Exchange, qui incarnerait l'outil par excellence du droit d'auteur, et que les industries culturelles réclament avec force. Richard Hooper, ancien vice-président de OFCOM, vient de rendre sa copie, Copyright Works: streamlining licensing for the digital age, ce 31 juillet, et vient d'être publié par la Publishers Association, à cette adresse.

31/07/2012 - 17:03

"Un livre doit tout bouleverser, tout remettre en question"

Après avoir publié le premier roman d'Andréas Becker (en photo) L'Effrayable le 30 août 2012, les Éditions de la Différence feront paraître le 29 août prochain le second roman de celui-ci, Nébuleuses. Elles donnent aujourd'hui la parole à Pascal Cottin que l'écriture, le langage et la vision d'Andréas Becker émerveillent.

11/07/2013 - 12:05

Numérique

Une exposition qui pose des questions

Roger-Michel Allemand a vu l'exposition photo de Denis Roche. Et si la photographie est interminable (paru au seuil en 2007) et « de l'ordre de l'instantané », les questions que se pose Roger-Michel Allemand, dans cette « lettre ouverte à Denis Roche », sont nombreuses et fruits d'une belle réflexion.

Pour les découvrir rendez-vous en suivant notre lien sur le site de La république des Lettres à l'article nommé « De quelques retours instantanés. Lettre ouverte à Denis Roche sur les questions qu'il pose ».

29/04/2008 - 05:00

Le Baron perché en liquidation judiciaire, les auteurs peuvent oublier leurs droits

La nouvelle est d’autant plus mauvaise qu’elle était largement pressentie : les éditions du Baron perché sont en liquidation judiciaire. La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse et la Société des Gens de Lettres avaient intenté un recours pour obtenir le paiement de 15.000 € de droits d’auteurs dus par l’éditeur, au titre de l'année 2014. Ces droits avaient été réglés, en grande partie. Mais il restait encore les droits de l'année 2015, et la liquidation risque de compliquer la procédure.

06/07/2016 - 16:00

Que faire d'un objet qui répond à toutes les questions de l'humanité ?

Arthur Tenor publiera chez Scrineo un nouveau roman, Pourquoi ? — Le combat des anges d’ici quelques jours. « Plus personne n’y croyait. Et pourtant, il est sur le point de se produire… le premier acte de l’apocalypse. » Le roman tourne autour d’un objet magique, en mesure de répondre à toute question. Un artefact très convoité...

23/06/2017 - 12:27

Le droit moral, une 'question d'équilibre' (SACD)

L'annulation d'un ciné-concert qui remixait 5 films de Louis Feuillade consacrés à Fantômas, Fantômas V2.0, par le premier Festival du Domaine Public, soulevait plusieurs questions relatives au droit patrimonial et au droit moral. Hubert Tilliet, directeur juridique de la SACD, a fourni quelques réponses aux interrogations.

03/02/2015 - 12:21

Un site qui répond aux questions de vos enfants

Une fois qu’il maîtrise à merveille le langage, l’enfant apprécie tout particulièrement de s’en servir pour poser des questions sur tout et à peu près n’importe quoi. Résultat, parfois, les parents baissent les bras, sont désemparés, pour ne pas dire épuisés, sachant qu’ils n’ont pas toujours réponse à tout.

14/10/2014 - 07:12

Les éditeurs européens contre Google : questions de droits

La tension monte de plus en plus entre le moteur et son service de livres numérisés et la communauté des éditeurs européens.

13/08/2009 - 16:41

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Amazon lance Echo, un boitier qui répond à vos questions

La société américaine Amazon vient de lancer Echo aux Etats-Unis. Ce boitier noir cylindrique proposé pour 200 dollars (100 pour les abonnés Prime) est en fait un assistant vocal. Grâce à ses micros et ses haut-parleurs, il vous entend et répond à toutes vos demandes et questions.

10/11/2014 - 00:01

Encyclopædia Universalis en redressement judiciaire

Avec 700 000 collections de l'encyclopédie papier d'Universalis vendues en quarante-six ans, il était difficile de penser que cet établissement vénérable en arriverait au redressement judiciaire. Pourtant, Encyclopædia Universalis n'a plus aujourd'hui que six mois pour trouver la solution de la dernière chance.

25/11/2014 - 00:01

Virgin entre en redressement judiciaire

Après un dépôt de bilan mercredi dernier, le tribunal de commerce de la ville de Paris vient de placer le groupe Virgin Megastore en redressement judiciaire. Des salariés des magasins d'Île-de-France s'étaient rassemblés autour du tribunal pour attendre le rendu de cette décision. Ce redressement judiciaire avec administrateur comporte une période d'observation de 4 mois.

14/01/2013 - 17:07

Bakchich est en redressement judiciaire

Le groupe Bakchich qui compte un site (Bakchich.info) et sa version papier a été placé par le tribunal de commerce en redressement judiciaire.

Cette décision fait suite à la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire émise par le groupe. Celui-ci avait dû faire face à des difficultés financières et le lancement de la version papier qui devait redresser les comptes avait au contraire creusé les dettes.

Nicolas Beau, le directeur de Bakchich a constaté une augmentation des ventes du dernier numéro paru à 14 000 exemplaires et a expliqué à l'AFP : « À 16.000 ou 18.000 on sera à l'équilibre ». Il a aussi indiqué avoir signé un contrat avec la régie publicitaire de Lagardère, affirmant « paradoxalement nous n'avons jamais été dans une situation aussi prometteuse ».

Le groupe a six mois pour redresser la barre selon le jugement émis hier par le tribunal de commerce.

10/11/2009 - 17:29

Japon : un arsenal judiciaire renforcé pour le respect des droits d'auteur

Une initiative sous la pression des auteurs

19/02/2019 - 15:36

La Question du logement, aujourd'hui en France

Rencontres / Débats - Mardi 30 octobre 2012 à 20h00 - A la librairie

19/10/2012 - 11:38

Question de poids : à qui la faute ?

HIVER2024 - Dans les régions des Antilles et de la Guyane, où l'excès de poids affecte plus de la moitié de la population, l'obésité est devenue un enjeu de santé publique critique...

04/02/2024 - 07:30

Prison : l'action judiciaire d'une détenue britannique pour le droit de lire

Depuis le mois de novembre, les prisons britanniques sont sous le coup d'une nouvelle règle introduite par le Ministère de la Justice et son secrétaire d'État, Chris Grayling. Pour limiter l'entrée de produits illicites dans les établissements pénitentiaires, l'entrée de livres provenant de l'extérieur de l'enceinte a été considérablement limitée. Une détenue entend bien faire valoir son droit à la lecture, devant les tribunaux.

07/05/2014 - 14:31

Romain Bertrand, Qui a fait le tour de quoi? Magellan à la question

HISTOIRE - En revenant sur le périple de Magellan et la manière dont cette histoire s’est imposée, Romain Bertrand défait le conte de fées pour tisser un compte de faits. Il ouvre alors un récit à trois cent soixante degrés qui remet en scène toutes celles et ceux qui avaient été oubliés. Qui a fait le tour de quoi ? l'affaire Magellan est un tour de force.

01/12/2020 - 11:45

Ducher et ses librairies-papeteries en redressement judiciaire

Quelques années après la sidérurgie, la librairie ? Les mauvaises nouvelles se succèdent en tout cas pour les entrepreneurs du monde du livre, dans l'Est de la France. Après l'annonce de la liquidation judiciaire de la librairie Stanislas, le groupe Ducher, société anonyme à conseil d'administration qui gère 6 librairies-papeteries, est placé en redressement judiciaire.

03/05/2013 - 10:31

Galaade Éditions mis en liquidation judiciaire

Créée en 2005 par Emmanuelle Collas, Galaade Editions était spécialisée dans la littérature et les essais. La maison d’édition indépendante, distribuée par Interforum depuis janvier 2016, a été mise en liquidation judiciaire, actée ce 18 avril.

18/04/2017 - 13:37

Chapitre.com placé en redressement judiciaire

Fin octobre, on apprenait que le groupe France Loisirs, filiale d’Actissia, plongeait : la crise sanitaire avait eu raison des points de vente, et le 25 octobre, l’actionnaire convoquait les responsables pour annoncer un passage devant le tribunal de Commerce de Paris. Depuis, les librairies ont été revendues, et restait alors Chapitre.com, la plateforme de e-commerce, dans le navire.

18/07/2022 - 14:37

Le magazine Chorus en liquidation judiciaire

24/09/2009 - 04:47

L'imprimerie Istra en redressement judiciaire

04/02/2008 - 05:00

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

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