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Les conclusions en matière civile : actualités et perspectives

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Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Nouveautés, actualités : les livres et romans de Dominique Barbéris

Dominique Barbéris est une écrivaine française née à Paris. Elle est surtout connue pour ses romans qui explorent souvent les subtilités des sentiments, les souvenirs et la mélancolie. Barbéris a une prédilection pour dépeindre les nuances de la vie quotidienne et les émotions intérieures de ses personnages.

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Nouveautés, actualités : les livres et romans de Kamel Daoud

Kamel Daoud, né le 17 juin 1970 à Mostaganem, en Algérie, est un écrivain et journaliste algérien francophone. Il est particulièrement connu pour son roman Meursault, contre-enquête, qui lui a valu une reconnaissance internationale.

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Nouveautés, actualités : les livres et romans de Nicolas Mathieu

Nicolas Mathieu est un écrivain français contemporain, né le 2 décembre 1978 à Épinal, dans les Vosges. Il est particulièrement reconnu pour son roman "Leurs enfants après eux", qui lui a valu le prestigieux Prix Goncourt en 2018.

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Nouveautés, actualités : les livres et romans de David Foenkinos

Né le 28 octobre 1974 à Paris, David Foenkinos fait son entrée dans le monde des lettres en 2002 avec la publication de son premier roman, Inversion de l'idiotie : de l'influence de deux Polonais, chez Gallimard. Depuis, David Foenkinos a publié une quinzaine de livres, avec un certain nombre de succès, dont Le Potentiel érotique de ma femme (2004) et La Délicatesse (2009).

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Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources. 

 

Extraits

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Introduction au droit civil

Les conclusions en matière civile : actualités et perspectives

DROIT BELGE Les conclusions constituent, en matière civile, un acte de procédure essentiel. Elles tracent le périmètre du litige, formalisent les demandes des parties, et bornent à ce titre l'intervention du juge. Leur forme, leur contenu, la manière et les délais dans lesquels elles doivent être communiquées aux autres parties et à la juridiction saisie revêtent donc une importance capitale. Dans le présent ouvrage destiné aux praticiens, la jurisprudence la plus récente relative à ces questions sera dans un premier temps abordé et commenté, dans une optique pragmatique et de prévention des écueils les plus fréquents. Une partie plus réflexive sera ensuite consacrée à la question de savoir dans quelle mesure la longueur des conclusions, qui atteint parfois des proportions excessives, pourrait être limitée, sans pour autant porter atteinte ni à leur qualité et à leur objectif, ni aux grands principes protecteurs du droit au procès équitable.

09/2023

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Droit

La taxe en matière civile

La taxe en matière civile... / par M. N. Carré,... Date de l'édition originale : 1839-1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2020

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Droit administratif général

Les conclusions écrites du procureur de la République en matière administrative

Cette étude consacrée aux conclusions écrites du procureur de la République en matière administrative est une exploration de l'univers des parquetiers. A quelles fins présentent-ils des conclusions écrites au titre d'un litige mettant en cause l'administration ? Comment se présentent les conclusions écrites du procureur de la République en matière administrative ? Ce sont autant de questions auxquelles le présent ouvrage répond. Cet ouvrage, qui permet d'opérer une distinction claire entre les fonctions du procureur de la République en matière administrative d'avec les fonctions qu'il exerce dans un cadre autre qu'administratif, réunit trente conclusions écrites pour éclairer le lectorat. Inspirées de la pratique observée au sein des tribunaux administratifs congolais, les conclusions écrites du procureur de la République, contrairement aux décisions des Cours et tribunaux, ne sont susceptibles d'aucun commentaire spécifique de la part de la doctrine, motif pris de ce qu'elles ne sont que des avis ou observations et peuvent ou ne pas emporter la conviction des juges. Essentiellement descriptif, le présent ouvrage pourrait être considéré comme un outil d'aide à la rédaction des conclusions en matière administrative pouvant renforcer les aptitudes rédactionnelles des procureurs des juridictions administratives. Il est incontestable que les praticiens du droit, les magistrats en général, et les magistrats du parquet, en particulier, auront un réel intérêt à le parcourir. Au-delà des seules fonctions du procureur de la République en matière administrative, tous les autres lecteurs intéressés pourront y trouver des éléments qui permettent d'identifier et de préciser le statut des membres du parquet que sont les procureurs de la République.

06/2021

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Droit

Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits

Dictionnaire des prescriptions en matière civile, commerciale, criminelle, en matière de délits et de contraventions, en matière administrative et fiscale (2e édition) / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

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Droit pénal

Actualités en matière de droit pénal sexuel

DROIT BELGE La réforme du droit pénal sexuel a donné lieu à une loi du 21 mars 2022, entrée en vigueur le 1er juin 2022. De nouvelles dispositions ont été insérées dans le titre VIII du livre 2 du Code pénal, sous de nouveaux chapitres, sections et sous-sections. Cette législation traite désormais des infractions portant atteinte à l'intégrité sexuelle, au droit à l'autodétermination sexuelle et aux bonnes moeurs, ainsi que de l'abus de la prostitution. Des changements majeurs ont été opérés, notamment au niveau des qualifications pénales et des peines. Ces dernières ont été considérablement renforcées. Par ailleurs, la notion de consentement fait à présent l'objet d'une définition légale. Les contributions visent à présenter de façon précise et nuancée les éléments constitutifs des nouvelles infractions sexuelles, ainsi que les peines, en les comparant avec la législation antérieure.

03/2023

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Droit

Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale. Tome 2

Dictionnaire des contrats et obligations en matière civile et commerciale... . Tome 2 / par J. Bousquet,... Date de l'édition originale : 1840 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

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