La déontologie de l'administration
Rédacteurs
Dossiers
Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020
La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.
L'humeur de la rentrée littéraire
Parce qu’il faut de l’humour pour inventer un moment de l’année où près de 600 romans vont s’affronter pour trouver une place en librairie, rions ensemble.
Octobre, mois de l'Imaginaire, la littérature de demain
De la Provence de Marcel à l'oeuvre de Pagnol
2024 marquera le le 50e anniversaire de la mort de Marcel Pagnol (18 avril 1974) et en 2025, le 130e anniversaire de sa naissance. Des événements sont prévus partout en France pour célébrer ces dates et de son côté, les éditions Bamboo entendent faire vivre la mémoire de l'écrivain, à travers sa collection dédiée, Marcel Pagnol en BD.
Festival international de la bande dessinée d'Angoulême
Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.
De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent
Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.
Extraits
Encyclopédies de poche
La déontologie de l'administration
Cet ouvrage propose l'étude de la déontologie de l'action administrative et de ses personnels à travers l'analyse des devoirs et des valeurs théoriques, historiques et juridiques. Dans une société en pleine mutation, l'administration française change, assumant de nouvelles fonctions et des responsabilités supplémentaires à propos desquelles la réflexion déontologique semble délaissée. L'auteur présente les " pathologies administratives " et expose les réformes envisagées ou envisageables destinées à rétablir le prestige et la réputation de l'administration française, loin d'une actualité de corruption et de politisation de la vie administrative.
03/1999
Sciences politiques
L'administration française. Tome 2, administrations locales
La présente bibliographie ne concerne que les administrations de la France métropolitaine. L'administration des départements et territoires d'outre-mer en est donc exclue. La période couverte va de septembre 1944 à la fin de l'année 1964, date à laquelle ont été arrêtés les travaux de dépouillement. Comme mentionnés dans le Tome 1, il s'agit d'une bibliographie sélective. La bibliographie est divisée en trois parties, d'importance inégale : la première a trait aux collectivités territoriales stricto sensu ainsi qu'aux problèmes posés par la réforme régionale ; la seconde concerne les établissements publics des collectivités locales ainsi que les établissements publics nationaux dont le champ d'action est localisé ; la troisième partie se rapporte aux services extérieurs de l'Etat.
01/1967
Droit
Ethique et déontologie dans l'administration et l'entreprise - Éléments de réflexion
Le respect de l'éthique dans la prise de décision nécessite de faire appel au bon sens et d'être judicieux dans son jugement. Cependant, les entreprises qui diffèrent les unes des autres, selon la forme juridique (EPA, EPNA, SA, SARL...), la taille (individuelle, très petite, petite et moyenne, grande ou méga entreprise), ou encore selon le secteur d'activité (primaire, secondaire ou tertiaire), ne limitent pas leurs respects de l'éthique dans l'exercice de leurs tâches à l'adoption de chartes de bonne conduite. Leurs droits et obligations et ceux du propriétaire et/ou du chef d'entreprise vis-à-vis de ses partenaires sont définis par le Code du Commerce. Les rapports des salariés avec l'entreprise sont regroupés au terme du Code du Travail. En tant que personne morale, l'entreprise doit, également, obéir aux mêmes dispositions que celles prévues pour l'ensemble des citoyens, à travers les règles du Code Civil. Le chef d'entreprise est en conséquence pénalement responsable de tout manquement aux dispositions qui réglementent le travail et les relations dans l'entreprise... Le présent travail se propose, dans une approche interdisciplinaire d'examiner le croisement entre les divers aspects de l'organisation, de l'information et de l'éthique. Il se consacrera à l'entreprise en tant que système ouvert, à la définition de son évolution, à la détermination de ses caractéristiques comme unité économique et organisationnelle complexe (chap. 1). L'interaction entre information et communication dans l'entreprise (chap. 2) et la hiérarchie des concepts d'éthique et de déontologie seront traitées (chap. 3), puis sera reproduite la charte de conduite et de la déontologie professionnelle anti-corruption en Tunisie (chap. 4). Outre les quelques propositions d'éléments de réflexion pour une déontologie professionnelle, nous achèverons notre travail par souligner l'importance des valeurs d'éthique et de déontologie dans les bibliothèques dans un contexte marqué par la diversité des usages de l'information par référence au code d'éthique pour les bibliothécaires et les autres professionnel (le) s de l'information élaboré par la Fédération internationale des associations de bibliothécaires et des bibliothèques (chap. 5).
10/2018
Ethique et droit
Déontologie de l'avocat
La déontologie est consubstantielle de l'exercice de la profession d'avocat, profession libérale et indépendante. L'ouvrage en propose une définition à partir du droit positif, un éclairage historique, un exposé des sources et de son champ d'application (statut, activités professionnelles, structures, vie privée). La déontologie comporte 17 " principes essentiels " qui guident le comportement de l'avocat en toutes circonstances, dont les cinq principes du serment : dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Dans l'intérêt du client, une protection particulière est accordée au secret professionnel de l'avocat et à la confidentialité de ses correspondances. Ces principes se déclinent également dans des règles relatives aux devoirs envers les clients, envers la partie adverse, envers les confrères et les magistrats, aux relations avec l'administration ainsi qu'à la communication de l'avocat. Enfin, la déontologie est mise en oeuvre et contrôlée dans un cadre interne à la profession, essentiellement ordinal, mais également disciplinaire. Les fautes civiles commises par l'avocat peuvent également justifier la mise en oeuvre de sa responsabilité civile, ainsi que des sanctions pénales ou administratives. L'ouvrage propose ainsi un exposé détaillé et pédagogique de la déontologie de l'avocat.
08/2023
Sciences politiques
La déontologie politique
A propos de l'ouvrage Largement développée dans de nombreuses professions libérales, la déontologie s'est ensuite étendue au sein du secteur public, avant de toucher les acteurs politiques, d'abord au travers de discours, de déclarations d'intention, jusqu'à l'inscription dans la loi à la suite de quelques grandes affaires récentes. Un statut déontologique des acteurs politiques émerge donc, en vue de prévenir les conflits d'intérêts. De nouvelles obligations sont adoptées en matière de candidatures et de nominations et la déontologie s'étend à l'ensemble des fonctions publiques. Une fois élus ou nommés les acteurs politiques se voient imposer de nombreuses obligations déontologiques : prévention des conflits d'intérêts, avec notamment le régime des déclarations déontologiques, contrôle des frais de mandats des parlementaires, encadrement plus rigoureux des influences extérieures subies par les acteurs politiques. Points forts - Un sujet d'actualité traité sous le prisme du droit - Pas de concurrence directe
02/2021
Droit public
La déontologie gouvernementale
Comment expliquer la naissance si tardive de la déontologie au sein du pouvoir exécutif ? Que doit-on entendre par "déontologie gouvernementale" ? Est-elle régie par des textes ou de simples pratiques ? Dans quelle mesure concerne-t-elle à la fois les membres du Gouvernement et les collaborateurs ministériels ? Est-elle une construction juridique achevée ? En quoi participe-t-elle au perfectionnement de la responsabilité politique ou de la démocratie ? C'est à ces questions que les auteurs de cet ouvrage essaient d'apporter des éléments de réponses. Affaires Tapie, Carignon, Gaymard, Guéant, Bettencourt, Cahuzac, de Rugy ou Delevoye : depuis les années 1990, les inconduites gouvernementales ont alimenté la chronique, nourri le sentiment que la corruption présidait au plus haut sommet de l'Etat, abîmé le lien de confiance entre les Français et leurs gouvernants. Paradoxalement, la transparence et la déontologie n'ont jamais autant progressé qu'au cours des trois dernières décennies. La première pierre de la déontologie gouvernementale fut posée en 1992 avec la "jurisprudence" Bérégovoy-Balladur qui exigeait la démission du membre du Gouvernement mis en examen. La deuxième pierre provint de l("affaire Gaymard" de 2005 qui mit en lumière le vide entourant la question du logement de fonction des membres du Gouvernement et qui conduisit à l'adoption par le Secrétariat général du Gouvernement de règles applicables à la fonction de membre du Gouvernement. La troisième pierre fut celle de la charte de déontologie des membres du Gouvernement du 17 mai 2012. Ces pierres ne résistèrent pas à l'épreuve de l'affaire Cahuzac qui démontra que la déontologie gouvernementale nécessitait d'être gravée dans la roche du droit dur. Ce fut chose faite avec les lois du 11 octobre 2013, consolidées par celles du 15 septembre 2017, qui renforcèrent les contraintes déontologiques : création de la HATVP ; publicité des déclarations de patrimoine et d'intérêts ; vérification de la situation fiscale ; interdiction du recrutement des entourages familiaux ; registre de déport en cas de conflits d'intérêts ; encadrement du "pantouflage" ... Au-delà du diagnostic, cet ouvrage se risque à avancer des propositions. Ainsi en va-t-il de l'idée d'instituer un déontologue du Gouvernement, initiée par l'Observatoire de l'éthique publique, soutenue par Jean-Marc Sauvé et René Dosière, lesquels écrivent : "Nous espérons que le Président de la République et le Premier ministre désignés en 2022 auront l'audace d'instituer le déontologue du Gouvernement pour que Droit gouvernemental rime mieux avec Etat de droit".
04/2022
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