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Droit de la distribution. 2e édition

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Suites : la collection poche des éditions Métailié

Presque 45 ans d’existence, d’exigence littéraire, plus de 1200 titres au catalogue et un fonds dont la maison d'édition est particulièrement fière, pour vivre et lire passionnément.

Extraits

Droit

Droit de la distribution. 2e édition

Ce manuel offre une présentation complète du droit de la distribution. Le lecteur y trouvera toutes les questions que pose l'un des secteurs les plus dynamiques de l'économie moderne : les contrats (franchise, concession, distribution sélective, agence commerciale...), les réseaux (de fournisseurs, de distributeurs), les lieux (centres commerciaux, magasins virtuels...), les pratiques déloyales (B2B, B2C) et anticoncurrentielles. L'ouvrage, qui est à jour des décisions et textes les plus récents (loi "EGalim" du 30 octobre 2018, ordonnance de refonte du "titre IV" du 24 avril 2019, règlement européen du 20 juin 2019 sur l'intermédiation en ligne...), s'adresse aux étudiants (licence, master, divers concours : CRFPA, ENM, CCRF, ENA), mais aussi à tous les universitaires et praticiens (avocats, directions juridiques, magistrats) soucieux de trouver des réponses claires et fiables aux difficultés qu'ils rencontrent au quotidien. Les auteurs ont fait oeuvre de pédagogie pour que chacun puisse facilement replacer les problèmes dans leur contexte (quels sont les rapports de forces ? qu'est-ce qu'une centrale d'achat ou de référencement ? qu'est-ce qu'une rupture brutale de relation commerciale ? ). Les lecteurs apprécieront l'originalité de l'ouvrage, qui met en lumière les grandes problématiques actuelles (grande distribution, secteur agricole, émergence des plateformes en ligne, mondialisation) et qui prend le parti d'un regard transversal sur la matière, en réunissant le droit des contrats, le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Ils trouveront par ailleurs des développements substantiels en droit international et comparé, notamment américain. L'ouvrage est à jour au 20 juillet 2019.

10/2019

Droit des affaires

Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 11e édition

A propos de l'ouvrage Cet ouvrage retrace le droit des affaires, celui des commerçants et celui des entreprises : entreprise commerciale et régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises. règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Points forts Nombreux exemples aisément identifiables qui permettent de mieux appréhender la matière Reproduction facilement repérables des articles du Code du commerce pour avoir accès directement au texte source

08/2021

Gestion

La distribution

Clair et structuré, cet ouvrage synthétise l'ensemble des connaissances sur la distribution, tant du point de vue de l'industriel (choix et gestion des canaux de distribution) que du point de vue du distributeur (stratégie marketing des enseignes et gestion du point de vente). Il définit les notions fondamentales et propose des exemples concrets pour répondre aux questions essentielles dans les domaines de la stratégie de commercialisation, la gestion des relations entre industriels et distributeurs, la localisation et le design du point de vente, la construction et la mise à disposition de l'offre, la communication et la promotion des ventes. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants en économie et gestion, qu'aux responsables de vente-distribution, qui souhaitent avoir une connaissance complète sur le sujet.

09/2006

Droit

Droit des personnes, droit de la famille. 2e édition

Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence.Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

09/2012

Droit

Discours. Distribution des prix, Faculté de droit de Paris, 26 avril 1843

Discours prononcé par M. Blondeau, dans la séance qui a eu lieu le 26 avril 1843, à l'occasion de la distribution des prix aux élèves de la Faculté de droit de Paris Date de l'édition originale : 1843 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

Concurrence, consommation

Droit de la concurrence. 2e édition

Sur le plan mondial, il est aujourd'hui largement admis que le maintien d'un régime de concurrence constitue une tâche publique importante et légitime, voire requiert certaines interventions de l'Etat dans l'économie. Cet ouvrage expose, de façon originale, les fondements historiques, économiques et juridiques du droit de la concurrence. Il permet ainsi d'en comprendre les notions fondamentales et d'en saisir les principaux enjeux pratiques. Les trois grands piliers du droit de la concurrence (règles sur les accords restrictifs en matière de concurrence, l'abus de position dominante et le contrôle des concentrations) font l'objet d'un examen détaillé, dans une optique comparative. Le droit de l'Union européenne ainsi que le droit suisse sont plus particulièrement mis en évidence. Intégrant d'autres composantes du droit de la concurrence, cet ouvrage comprend aussi une présentation du droit de la concurrence déloyale ainsi que du droit des monopoles étatiques et des aides d'Etat. Enfin, il dresse quelques perspectives d'avenir.

02/2021

Tous les articles

Distribution de capotes pour “protéger” le droit d'auteur, au Parlement européen

Pour l’ultime opération afin de tenter d’infléchir le vote des parlementaires sur la directive européenne Droit d’auteur, il fallait marquer les esprits. À l’initiative de la SACEM, qui a assuré toute la logistique, avec le GESAC (Groupement Européen des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs), c’est une distribution de préservatif qui a vu le jour. Devant le parlement européen...

12/09/2018 - 12:46

Diffusion et distribution de la BD : Makassar, pour une édition indépendante

Créé il y a une vingtaine d’années par André Strobel, Makassar un petit diffuseur-distributeur basé à Paris. Spécialisé dans le milieu de la bande dessinée, du comic et du manga, il s’adresse en premier lieu à des éditeurs indépendants, parfois engagés, bien que son activité se soit progressivement élargie. Olivier Garnier, gérant de Makassar, décrit les activités de diffusion et de distribution prises en charge par la société.

24/06/2016 - 16:11

L'édition demain : Valoriser les créations, diversifier la distribution

23/04/2009 - 12:12

Disney finalise les rachats de droits de distributions des films Marvel

En accord avec la société Paramount, les studios Disney ont acquis les droits de distribution pour quatre films issus de l'univers des Marvel Comics : Iron Man, Iron Man 2, Thor et Captain America : The First Avenger. Ainsi, la liste des films de Marvel Studios rachetés par la Walt Disney Compagnie se prolonge encore.

04/07/2013 - 13:35

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Le livre politique et sa diffusion distribution, symptômes d'une édition dérégulée

La concentration à l'œuvre dans les domaines de l'édition et de la presse s'exprime plus violemment que jamais. Plus encore à quelques semaines de l'élection présidentielle, avec la perspective d'un rachat d'un grand nombre de maisons d'édition par le groupe de Vincent Bolloré, Vivendi. Ce large contrôle de moyens d'expression pose la question d'un déséquilibre du débat et de la représentation des idées, alors que le livre échappe à toute régulation en la matière.

15/02/2022 - 09:00

Diffusion, distribution : quels modèles pour l’édition indépendante ?

#AssisesEditionsIndépendantes23 – Face à la concentration des acteurs de la diffusion-distribution, quelles souplesses inventer pour adapter les modèles délégués aux réalités des éditions indépendantes ? Cela passe-t-il par des solutions mutualisées ?

06/02/2023 - 13:04

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Un partenariat de distribution entre les éditions Helvetiq et OLF

Helvetiq confie la distribution de ses livres en Suisse romande à l’OLF à partir du 1er juillet. Tout en maintenant ses équipes de diffusion, l'éditeur fait aussi d'OLF une « base logistique » pour la distribution de ses jeux en Suisse.

22/03/2023 - 10:49

Un libraire de Nice dénonce les conditions imposées par l'édition et la distribution

Ce 31 janvier, la librairie Quartier latin de Nice a fermé ses portes. Après 80 années d’existence – d’abord baptisée Librairie générale des écoles –, c’est une figure historique niçoise qui tourne la page. La librairie-papeterie généraliste ferme donc, pour cause de départ à la retraite. Mais pas que, loin de là...

02/02/2018 - 10:42

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les éditions E-FRACTIONS se lancent dans la diffusion et la distribution

Les éditions E-FRACTIONS viennent de lancer officiellement leurs activités de diffusion et de distribution. L'idée de départ est finalement assez simple : mettre à disposition d'autres éditeurs l'outil de diffusion physique des livres numériques en librairies que cette maison a déjà développé.

26/09/2013 - 00:02

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Amazon tétanise le Japon : la distribution des livres, le nerf de la guerre

Parce que le contrôle des flux est l’outil primordial de la commercialisation, tous secteurs confondus, Amazon travaille au corps ses fournisseurs. Depuis le début du mois, la filiale japonaise a averti, charitablement, qu’elle arrêterait de travailler avec Nippon Shuppan Hanbai Inc., principal distributeur. Quid ?

30/05/2017 - 16:55

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Sony perdrait la distribution de permis de tuer

La sortie de Spectre, 24e film suivant les aventures de l'espion britannique James Bond, marquera également la fin de l'accord passé entre la Metro Goldwyn Mayer et Sony, ce dernier assurant la distribution des films. Commencera alors une bataille épique dans le domaine du divertissement, étant donné le succès rencontré par les derniers films, où Daniel Craig incarne un Bond violent et impitoyable.

03/06/2015 - 11:01

Mondadori, du scolaire à la distribution de livres

Avec une opération d'un montant de 10,8 millions €, le groupe Mondadori a annoncé avoir finalisé le 11 mai, par l'intermédiaire de sa filiale Mondadori Libri S.p.A., l'acquisition d'une participation de 50% dans A.L.I. S.r.l. - Agenzia Libraria International, une société active dans la distribution de livres, avec un portefeuille de plus de 80 maisons d'édition.

28/06/2022 - 12:44

Droit d'auteur, TVA : la stratégie numérique de l'édition en Europe

Début mai, la Commission européenne a exposé sa stratégie numérique, concernant le marché unique. Et dans le même temps, annonçait une proposition de révision de la directive Droit d'auteur. Cette modification interviendrait avant la fin de l'année 2015 avec plusieurs perspectives, notamment sur l'accès transfrontalier et les exceptions pédagogique et recherche. Pas vraiment de quoi enthousiasmer l'industrie du livre.

19/05/2015 - 12:48

Édition, distribution, librairies : une carte pour s'y retrouver dans le monde du livre

À force de rachats, de ventes et de fusions, il devient parfois difficile de se souvenir à quel groupe médiatique appartient telle ou telle maison d'édition. Et surtout d'identifier d'où vient la culture dominante, et sous quelles forces économiques. Le journal CQFD, « mensuel de critique et d'expérimentation sociales », propose pour y remédier une carte du secteur de l'édition, de la distribution et de la librairie.

27/01/2017 - 16:16

La cession de droits, "maillon indispensable du réseau de l'édition mondiale"

La Foire du Livre de Francfort, qui se déroulera du 14 au 18 octobre prochain, a précisé le programme de la 29ème Réunion internationale des directeurs de droits (International Rights Directors Meeting, RDM), un des rendez-vous professionnels de la Foire. Outre les acteurs français, l'Asie du Sud-Est sera mise en avant comme un territoire prometteur.

17/09/2015 - 11:38

Edition numérique : partage de la valeur et droits d'auteur

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

25/10/2012 - 10:07

La distribution de la presse en France va très mal

05/04/2010 - 07:03

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Barnes & Noble diversifie la distribution de sa gamme Nook

John Lewis est le premier détaillant situé hors des États-Unis à conclure un accord avec Barnes & Noble dans l'optique de distribuer le Nook. À compter du mois d'octobre, 37 magasins du géant britannique offriront une place de choix sur leurs étals afin de commercialiser le lecteur sur le marché du Royaume-Uni. L'appareil sera disponible parallèlement sur le site internet de John Lewis. Si le partenariat a été rendu public ce mardi, les conditions commerciales n'ont pas été divulguées.

28/08/2012 - 18:43

USA : Le géant de la distribution Home Depot ne vendra plus de livres

Home Depot, monstre de la distribution aux États-Unis, aux côtés de Wal-Mart et Amazon, a annoncé vendredi qu'il ne vendra plus de livres, dans une lettre adressée à des maisons d'édition, signée Sarah Moffat, rapporte Publishers Weekly.

07/03/2012 - 09:33

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