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Actualités en droit de la consommation

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Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Montpellier : de la culture en plein air, avec la Comédie du Livre

Depuis 1986, La Comédie du livre créée par des librairies indépendantes fait bouillonner les rues montpelliéraines. Nous voilà donc partis pour 10 jours de manifestations littéraires à Montpellier et dans les territoires avoisinants. Au rendez-vous : rencontres, lectures, musique, ateliers et expositions.

Dossier

Foire du livre de Londres 2019 : programme et actualités

La Foire du Livre de Londres 2019 se déroulera du 12 au 14 mars au sein du complexe Olympia. Cette année encore, le programme est chargé, avec comme pays invité d'honneur l'Indonésie, au cœur du « Market Focus ». Outre ce choix, la Foire du Livre de Londres passe la vitesse supérieure en matière de livre audio en consacrant enfin un temps spécifique à ce format.

Dossier

Portrait de Roselyne Bachelot en ministre de la Culture

Dossier

Livres, actualités : tout sur Roald Dahl

Dossier

Livres, actualités : tout sur Margaret Atwood

Extraits

Concurrence, consommation

Actualités en droit de la consommation

DROIT BELGE Vers une protection renforcée des consommateurs et utilisateurs de plateformes Le cadre normatif applicable aux consommateurs, dans leurs relations avec des entreprises, a été fortement modifié en 2022, pour transposer en droit belge les directives 2019/770 et 2019/771 ainsi que la directive Omnibus. Les règles en matière de garantie légale, figurant dans l'ancien Code civil, ont ainsi été amendées et étendues aux contenus et aux services numériques. Dans le Code de droit économique, les principales nouveautés concernent les obligations de transparence, le droit de rétractation, les annonces de réduction de prix et les sanctions administratives (livre VI et livre XV). Parmi les entreprises du numérique, les plateformes sont visées par ces nouvelles obligations, outre qu'elles doivent aussi tenir compte, comme d'autres intermédiaires de services de la société de l'information, de l'adoption du règlement sur les services numériques (Digital Services Act - D. S. A.). Enfin, sur le plan procédural, on doit s'attendre à d'autres changements à brève échéance, pour transposer la directive 2020/1828 relative aux actions représentatives visant à protéger les intérêts collectifs des consommateurs. L'objectif de ce volume de la CUP est de présenter ces nouvelles règles, en mettant l'accent sur leurs conséquences concrètes et sur la manière de les intégrer au mieux dans la pratique des entreprises.

04/2023

Droit

Droit de la consommation

Après avoir décrit en introduction l'utilité et les fonctions de cette nouvelle division du droit qu'est le droit de la consommation et précisé les rapports juridiques dans lesquels il s'applique, l'ouvrage se divise en trois parties. Tandis que la première s'attache à présenter les éléments fondamentaux du droit de la consommation actuellement applicable (protection des intérêts économiques des consommateurs et protection de leur sécurité), la deuxième est consacrée à la mise en oeuvre pratique de ces dispositifs (organismes en charge de la défense des intérêts des consommateurs et modalités de traitement des litiges de la consommation, parmi lesquelles l'action de groupe et les procédures de surendettement). La troisième partie de l'ouvrage offre une vision plus synthétique de la discipline. Elle est consacrée aux caractéristiques générales du droit de la consommation et à son originalité au sein de l'ordre juridique français.

10/2019

Concurrence, consommation

Droit de la consommation Droit et Professionnels

Un ouvrage de référence à jour de la réforme du Code de la consommation. Un exposé clair de règles complexes, dont la connaissance est indispensable aux praticiens, complété d'un index de plus de 1 500 entrées.

10/2022

Droit

Actualités en droit de la construction

DROIT BELGE Une analyse des principales évolutions législatives et jurisprudentielles en droit de la construction et des marchés publics. Le droit de la construction connaît de constantes évolutions, qui sont autant l'effet du législateur que du développement de la jurisprudence. Le présent ouvrage fait écho au caractère interdisciplinaire de cette matière. Dans un premier temps, le droit de la construction est abordé sous l'angle du droit administratif : la réglementation et la jurisprudence récente relatives, d'une part, aux procédures de passation des marchés publics de construction et, d'autre part, au contentieux de l'exécution des marchés publics sont examinées. Le droit privé de la construction est ensuite présenté, au travers d'une chronique de jurisprudence retraçant l'évolution de la matière depuis la formation de la CUP organisée en 2010 et contenue dans le volume 127 de la collection. Enfin, la dernière contribution est consacrée au droit des assurances dans le domaine de la construction, qui a subi de profondes modifications à la suite de l'entrée en vigueur des lois de 2017 et de 2019 établissant diverses assurances obligatoires pour les professionnels du secteur.

01/2021

Immobilier, droit de la constr

Actualités en droit de la construction

Un ouvrage dédié aux praticiens du droit de la construction qui les aidera à maitriser les évolutions de la Jurisprudence en cette matière. Cet ouvrage se consacre à l'actualité de la jurisprudence, ainsi qu'à l'état des lieux de certaines questions particulières relatives au droit de la construction.

04/2023

Méthodes de travail

Actualités en droit de la concurrence

Le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. L'ouvrage fait le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, tant en droit européen qu'en droit belge de la concurrence, afin d'outiller les praticiens face aux multiples difficultés posées par la matière.

06/2022

Tous les articles

“La consommation de l’actualité s’opère sans prise de conscience”

Benoît Couzi, directeur des éditions Le Lys bleu, avait dernièrement lancé une pétition pour attirer l’attention sur le coût croissant des livres en France. Malheureusement, malgré une diffusion à près de 200.000 personnes, seulement 4 000 ont choisi de signer. Une réalité qui, selon Benoit Couzi, « dit quelque chose de l’implication de l’individu dans la société ».

26/10/2023 - 17:02

"L'Europe ne doit pas seulement être un espace de consommation"

Comme l'année précédente ou cet été, à l'occasion de la signature d'un accord-cadre avec Geneviève Fioraso, la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti a fait le déplacement en Avignon pour participer à un des débats de l'événement. À l'université d'Avignon, les étudiants l'ont ensuite questionné, la ministre redécouvrant un des pouvoirs de la jeunesse : déstabiliser...

23/11/2013 - 11:11

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Consommation des ménages : en juin, foin de la crise ?

22/07/2009 - 11:33

Consommation et usages des tablettes en France

La tablette devient un véritable compagnon de route pour les Français, qui, selon une étude de OTO Research, réalisée pour le compte de Fullsix, montre qu'ils s'en servent 2h40 chaque jour. Une durée qui a augmenté de 40 minutes depuis l'an passé.

20/10/2011 - 13:30

Numérique

La consommation des Français en hausse pour novembre

23/12/2008 - 10:51

L'essentiel des informations de la semaine, en actualités

Chaque samedi, nous vous proposons de retrouver le meilleur de l'actualité. Sur l'ensemble de la semaine, nous vous offrons de retrouver les sujets choisis par nos lecteurs, suivant leurs préférences et des thèmes traités les plus sollicités. Ce choix ne se veut pas une liste exhaustive, mais bien plutôt une sorte de condensé de ce qui a marqué la semaine à travers les thématiques que nous abordons, littérature, éducation nationale, bibliothèques, etc.

Et la semaine n'a pas manqué d'événements considérables.

L'obligation de réserve pour les bibliothécaires tenant un blog vous a particulièrement intéressé. Se peut-il que nombre d'entre vous soient justement bibliothécaires ?

Nouvelles technologies oblige, le Papyrus, cet eBook révolutionnaire n'a pas manqué de vous intéresser. Il est vrai que ce concept offrirait de grands services aux étudiants.

Mardi :

Fadela Amara intervient sur les postes d'enseignants dans les banlieues. Et cela ne manque pas d'éveiller la curiosité de tous.

Wikipédia est à l'honneur, mais surtout mise en avant à cause de dégradations dont elle est victime. Un article qui aura provoqué une certaine incompréhension, mais qui n'a pas moins passionné.

Mercredi :

Retour de Wikipédia, cette fois, parce que le groupe Bertelsmann annonce la publication de l'encyclopédie version allemande... en papier. Le monde à l'envers.

Journée mondiale du droit d'auteurs, les initiatives se sont multipliées, et celle liant Google, LitCam et l'UNESCO a fait l'unanimité.

Jeudi :

Paul Verhoeven, réalisateur de films comme Basic Instinct, Total Recall ou Robocop publie un livre : Jésus serait le fils d'un viol, commis par un soldat romain. Historiquement plausible, mais incontestablement intrigant.

L'affaire Del Ponte continue de faire des remous dans la communauté internationale. Le livre Caccia révélant un possible trafic d'organes fait monter le ministre albanais des affaires étrangères au créneau.

Vendredi :

Google Book Search et la numérisatio manuelle. Dans l'université de Michigan qui fait partie des pilotes du projet, on numérise certains livres, manu militari...

Harry Potter victime d'un complot mondial ? Ou cible de revencdications nationalistes ? En Corse, on semble avoir une dent contre l'éditrice du petit sorcier.

26/04/2008 - 11:00

Usage et consommation du livre numérique en Grèce

Entre mai et juillet, l'étude mise en ligne à destination des internautes désireux de répondre a montré quelle était la présence et surtout le regard des consommateurs grecs sur le livre numérique.

19/07/2011 - 15:53

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les Japonais et le livre audio : habitudes de consommation en 2021

Le Japon inaugurait ce 27 octobre la Semaine de la lecture : occasion idéale pour produire une étude autour… du livre audio. Ainsi, le fournisseur Audiobook.jp fournit quelques données résultant d’une enquête. Cette dernière ne change pas grand-chose aux grandes lignes remarquées partout dans le monde concernant la consommation d’audiobook. Elle conforterait plutôt les tendances bien connues.

28/10/2021 - 11:01

Retour sur l'essentiel de la semaine en actualités

Désormais, chaque samedi, nous vous proposons de retrouver le meilleur de l'actualité publiée dans nos colonnes. Sur toute la semaine, vous pourrez accéder aux sujets choisis par nos lecteurs, en fonction de leurs préférences et des thèmes traités les plus sollicités. Ce choix ne se veut pas une liste exhaustive, mais bien plutôt une sorte de condensé de ce qui a marqué la semaine à travers les thématiques que nous abordons, littérature, éducation nationale, bibliothèques, etc.

Le jeu Lettriq entre au service de l'éducation nationale et de Xavier Dacros. Ce jeu qui oblige à travailler son vocabulaire va connaître un bel avenir.

Les jeunes et la lecture, voilà qui a de quoi inquiéter, surtout quand on songe à l'invasion de tout ce qui peut détourner du livre. Mais rassurez-vous, les enfants lisent !

Mardi

Carla Del Ponte et Caccia défraient les chroniques et jettent un pavé dans la mare : le trafic d'organes et les accusations du livre ébranlent la Serbie.
Sébastien Tellier aura connu plus qu'un quart d'heure de gloire, en décidant de ne pas chanter en français dans le texte pour l'Eurovision 2008.

Mercredi

Une pièce de théâtre jouée en Israël prône la paix et la compréhension entre les frères ennemis. Une représentation qui aura suscité de vives polémiques.

Les manifestations de lycéens protestant contre Xavier Darcos se succèdent... et finissent pas se ressembler. Ce dernier fait appel à leur sens critique.

Jeudi

La mort d'Aimé Césaire après toute une semaine d'attente est annoncée. Le poète a vu l'attention internationale se focaliser sur lui.

Les Éditions Nathan et Bordas déboutés dans leur action contre SOS Éducation qui avait dénoncé cinq livres scolaires catastrophiques.

Vendredi

L'enseignante battue par une mère d'élève a créé le scandale. Entre récidive pour la mère et côte enfoncée pour l'enseignante, ce fait divers est véritablement catastrophique.

Orange s'est associé à 4D Concept pour proposer le Read&Go, un kiosque à journaux portable disponible sur le ebook Iliad.

19/04/2008 - 10:00

Culture en crise en Italie : “La consommation reviendra plus forte”

Selon Federculture, le rapport annuel sur la culture en Italie, la pandémie a fait plonger un secteur déjà en détresse. Mais les institutions organisent la reprise.

13/11/2020 - 12:18

Smartphones et tablettes incitent à la consommation..

Une nouvelle étude menée par le Pew Research Center et l'Economist Group a démontré que l'habitude des détenteurs d'appareils numériques, comme les tablettes et les smartphones, tendait de plus en plus vers la consultation des informations journalistiques. Pourtant, d'un autre côté, les souscriptions numériques aux journaux ont diminué.

03/10/2012 - 09:36

Numérique

L'addiction du piratage, ou le culte de la consommation

L'internaute est-il devenu incapable de vivre sans pirater ? Et sans trembler, l'idée ne reviendrait-elle pas à envisager que la technologie soit finalement nocive pour l'humain ? « Les gens qui travaillent l'information électronique sont continuellement distraits. Ils changent d'activité basique en moyenne toutes les trois minutes, et de projet toutes les dix minutes. Il est juste impossible pour eux de s'investir entièrement dans quoi que ce soit si l'on change de sujet aussi rapidement ».

05/01/2012 - 16:01

L'essentiel des actualités et informations de la semaine

Ce doit être l'effet avant Cannes ou le regard de la Belle, mais la possible présence d'Émmanuelle Béart au Festival des mots n'a pas manqué d'intéresser.

La célèbre bouteille de Rothschild 1787, devenue une véritable légende dans le monde du vin s'est taillée une réputation qui méritait bien un livre.

Tintin, le reporter viendra prendre quelque temps de repos au Centre Georges Pompidou.

Mardi

Mary Higgins Clark, la sommité, a publié chez Albin Michel son nouveau livre : Où es-tu maintenant ?

L'encyclopédie Larousse, incontournable sujet d'actualité, nous vous en annoncions quelques éléments en avant-première.

Tila Tequila, la sensuelle animatrice qui oeuvra sur MTV sortira une biographie. Notre lectorat masculin a sûrement dû s'en émouvoir.

Mercredi

Encyclopédie, la suite. La présentation officielle nous a permis de mieux cerner l'objectif annoncé par Larousse.

Le livre d'Isaïe, exposé au Musée d'Israël, pour la première fois depuis 60 ans. Ce parchemin aurait plus de 2150 ans.

L'intérim dans la fonction publique a révolté pas mal de monde, et tout particulièrement les enseignants. Mais comment éviter une telle mesure ?

Jeudi

L'Islam a des partisans inquiétants qui prônent une fin du monde pour bientôt. Toute une littérature apocalyptique se profile...

Le livre blanc de l'armée, Hervé Morin en a dit quelques mots et a dressé les larges plans de l'avenir de l'armée en France.

15 mai rimait aussi avec mouvement de grève national. Un jeudi noir de plus dans la vie du gouvernement.

Vendredi

Varsovie accueille Israël en qualité d'invité d'honneur pour sa Foire du livre 2008. Étrangement aucun scandale ni appel au boycott.

Fin de la conférence Digital Book 2008 : les éditeurs se réunissaient mais qu'ont-ils bien pu se raconter ?

L'adoption du projet de loi relatif aux archives s'est faite cette semaine également. Toutes les conséquences sont détaillées.

17/05/2008 - 11:00

L'essentiel des actualités de la semaine

Quand une ex-chanteuse des Spice Girls se lance dans la littérature pour enfants, cela laisse le public plutôt sans voix...

Thélès avait accusé un blog de contrefaçon : ce dernier réagit et décide d'affirmer son bon droit contre l'éditeur.

Sordide affaire en Corse, où un directeur d'école primaire de Bonifacio est accusé d'inceste.

Mardi

138 ans après sa parution, on retrouve un texte écrit par le poète Arthur Rimbaud et publié dans Progrès des Ardennes.

Hachette met un pied dans l'édition numérique et surtout le contenu type ebook, en rachetant Numilog.

Alapage n'est finalement plus hors la loi : la Cour d'appel a rendu son verdict, les frais de port peuvent être gratuits...

Mercredi

Antidote, le célébrissime logiciel de correction orthographique met une correction à ses concurrents. Largement plébiscité par le public, il est en tête des ventes de logiciels de sa catégorie.

Wikipédia pratique-t-elle la diffamation ? C'est en tout cas ce qu'un agent littéraire tente de faire accroire. Explications.

Rowling a obtenu gain de cause : les photos de son fils ne seront pas publiées au nom du respect de la vie privée.

Jeudi

Les messageries instantanées seraient à la base d'un véritable et authentique nouveau langage. Ce sont des chercheurs qui l'ont dit.

Le modèle Iliad de la société iRex est disponible dans un nouvel habillage et se voit distribué en Angleterre par Borders.

Un conte mettant en scène deux papas pingouins homosexuels défraie la chronique aux États-Unis.

Vendredi

Érudit vient de sortir sa bibliothèque numérique réunissant une base d'informations considérable.

Dans un procès qui l'opposait au FBI, le site Internet Archive triomphe et parvient à faire reculer la National Security Letter, extension du Patriot Act.

L'écrivain Stephen King revient sur ses déclarations : affirmer que l'armée, c'est bon pour les illettrés méritait peut-être d'être mieux développé.

10/05/2008 - 11:16

La commodité : principale raison de la consommation des livres audio

Une enquête de Kantar sur les habitudes de lecture des Britanniques, vient d’être publiée. Elle est dévoilée à l’occasion de l’évènement Love Audio Week, qui se déroule du 10 au 16 juin 2019. Le festival organisé par des éditeurs britanniques, célèbre chaque année le livre audio, ses innovations et surtout son succès.

11/06/2019 - 14:18

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

“Ah, la magie de Noël, temple de la consommation abrutie”

Des sapins, plein les rues, des guirlandes, sur toutes les devantures, et de la fausse neige sur les vitrines pour attirer l’attention du chaland. Ah, Noël : sa dinde, ses dindons, sa farce. Dans cet ordre ou dans un autre. Pour célébrer la magie de cette période, nous avons convié Monsieur Morris, dont le silence nous laissait craindre le pire…

05/12/2023 - 08:00

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Livres audio et podcasts : consommation en hausse chez les Français

Audible s’est offert les services de l’entreprise de sondage OpinionWay et sort aujourd’hui la 3e édition du rapport annuel sur les Français et leurs usages de l’audio. Celui-ci affirme que l’écoute des audiobooks progresse, en particulier auprès des 15-24 ans et des parents.

18/04/2023 - 12:05

Du retour de la nouvelle, au temps de la société de consommation

Quel bonheur de lire que les éditeurs de septembre 2020 (remarquez le « de » et pas le « en », parce que d’ici là, ça sent l’hécatombe éditoriale), suite à la crise sanitaire Codiv-19, vont remettre à l’honneur la nouvelle et le récit court ! Pour l’adepte fervente que je suis, ce n’est que du bonheur ! Je vous épargne mon amour de la nouvelle qui a débuté avec Le Horla de Maupassant, lecture et découverte qui datent largement du siècle dernier. Mais trêve de la nostalgie.

20/05/2020 - 09:40

Vente en ligne : une fraude à la consommation sur les réductions...

28/01/2010 - 15:11

Enfin un livre sur le droit de la mer en Angola

03/05/2008 - 09:00

iPad : les usages de lecture de consommation de la tablette

Pour les amateurs d'études à consulter du lundi matin, voici un ensemble de données assez instructives sur les comportements d'utilisation de l'iPad sur le territoire étatsunien.

14/11/2010 - 17:57

Québec : comment le Covid a modifié “la consommation de produits culturels”

Une année 2020 qui aura tourné en défaveur des éditeurs québécois, voilà l’information que confirment les chiffres établis par l’Observatoire de la Culture et des communications du Québec. De la même manière, l’engouement pour les livres numériques est plus que confirmé, avec 123 % de hausse des ventes — soit 10,5 millions $, pour 894.500 exemplaires. L’ensemble du marché s’établit pour l’année passée à 577,5 millions $, en recul de 3,1 %.

27/08/2021 - 10:40

La loi Consommation introduit des mesures de soutien aux libraires

Bien entendu, l'adoption par l'Assemblée nationale de la mesure présentée par la ministre, en mars dernier, portant sur l'instauration d'un médiateur du livre, a été saluée par le Syndicat de la librairie française. En plus de cette nouvelle autorité, les agents du ministère de la Culture seront assermentés et capables de relever et notifier les infractions à la loi Lang, de 1981, et celle sur le livre numérique de 2011.

19/12/2013 - 11:50

Pay Monthly : Amazon réinvente le crédit à la consommation

Histoire de coller la pression dès le début de l’année, Amazon met les petits plats dans les grands et propose désormais une solution de crédit pour les emplettes. La concurrence sera rude pour les boutiques physiques, puisque les clients du cybermarchand pourront désormais étalonner leurs règlements pour des articles onéreux.

04/01/2016 - 15:58

Consommation et rentrée scolaire : le point de vue de Familles de France

L’association Familles de France, ou plus précisément la Fédération Nationale Familles de France, regroupe 400 associations quadrillant l’ensemble de l’Hexagone. Seconde association familiale française, derrière Familles Rurales, cette structure est agréée comme association de consommateurs. Au cours de l’été, les instances nationales de cette fédération publient une étude du coût de la rentrée scolaire.

13/08/2014 - 11:32

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