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Actualités de droit judiciaire

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Roald Dahl

Dossier

Livres, actualités : tout sur Margaret Atwood

Dossier

Livres, actualités : tout sur Adeline Dieudonné

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Foire du livre de Londres 2019 : programme et actualités

La Foire du Livre de Londres 2019 se déroulera du 12 au 14 mars au sein du complexe Olympia. Cette année encore, le programme est chargé, avec comme pays invité d'honneur l'Indonésie, au cœur du « Market Focus ». Outre ce choix, la Foire du Livre de Londres passe la vitesse supérieure en matière de livre audio en consacrant enfin un temps spécifique à ce format.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Arbitrage

Actualités de droit judiciaire

Un angle d'analyse la proportionnalité au sens large : médiation, droit de l'arbitrage, tierce décision obligation, conciliation civile, etc. Ces actualités de droit judiciaire ont pris pour angle d'analyse la proportionnalité au sens large, en passant par la jonction des causes en degré d'appel, les actualités en matière de médiation et en droit de l'arbitrage.

03/2023

Procédure civile

Droit judiciaire privé

Partie 1 : L'action en justice Livre 1 : La juridiction Titre 1 : Théorie de la juridiction civile Titre 2 : Compétence des juridictions civiles Livre 2 : Le droit d'agir Titre 1 : Théorie de l'action Titre 2 : Régime de l'action Partie 2 : L'instance Livre 1 : Le droit commun de l'instance Titre 1 : Théorie de l'instance Titre 2 : Cours de l'instance Livre 2 : Le droit spécial de l'instance Titre 1 : Règles particulières à chaque juridiction étatique Titre 2 : Règles particulières à l'arbitrage

10/2023

Droit pénal

Droit judiciaire. Edition 2022

Reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales.

10/2022

Droit pénal

Droit judiciaire. Edition 2023

L'ouvrage reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Ce Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile.

Droit

Droit judiciaire privé. 7e édition

D'une importance pratique quotidienne, le droit judiciaire privé assure la mise en oeuvre et la sanction des différents droits substantiels tels que le droit civil, le droit commercial ou le droit social. A ce titre, il intéresse tous les acteurs ou futurs acteurs du débat judiciaire : magistrats, avocats, huissiers et, bien sûr, étudiants des facultés de droit. Il concerne aussi tous les juristes que le contentieux peut toucher un jour ou l'autre, s'ils veulent être à même de comprendre et d'orienter le procès dans lequel ils sont impliqués. Le droit judiciaire constitue également un incomparable révélateur du droit. En "prenant en main" le droit civil ou le droit commercial, il permet de mieux comprendre l'ensemble de leurs mécanismes. Peu de matières comportent une telle imbrication du raisonnement le plus abstrait et de la pratique la plus quotidienne. L'étude du droit judiciaire privé doit donc d'abord porter sur ses notions essentielles. Ensuite seulement pourront être abordées la procédure de l'instance, au sens strict, puis les voies de recours et les incidents de procédure. Cette nouvelle édition est à jour du droit positif au 14 août 2019. Elle annonce également les évolutions à venir résultant de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.

12/2019

Droit fiscal

Actualités en droit fiscal

DROIT BELGE Une analyse des mesures fiscales prises dans le contexte de la crise sanitaire Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur "les épaules les plus larges" avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l'oeil du cyclone. Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser. Les praticiens et spécialistes réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d'impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T. V. A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d'informations, etc.).

06/2021

Tous les articles

Prison : l'action judiciaire d'une détenue britannique pour le droit de lire

Depuis le mois de novembre, les prisons britanniques sont sous le coup d'une nouvelle règle introduite par le Ministère de la Justice et son secrétaire d'État, Chris Grayling. Pour limiter l'entrée de produits illicites dans les établissements pénitentiaires, l'entrée de livres provenant de l'extérieur de l'enceinte a été considérablement limitée. Une détenue entend bien faire valoir son droit à la lecture, devant les tribunaux.

07/05/2014 - 14:31

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Japon : un arsenal judiciaire renforcé pour le respect des droits d'auteur

Une initiative sous la pression des auteurs

19/02/2019 - 15:36

Le Baron perché en liquidation judiciaire, les auteurs peuvent oublier leurs droits

La nouvelle est d’autant plus mauvaise qu’elle était largement pressentie : les éditions du Baron perché sont en liquidation judiciaire. La Charte des auteurs et des illustrateurs jeunesse et la Société des Gens de Lettres avaient intenté un recours pour obtenir le paiement de 15.000 € de droits d’auteurs dus par l’éditeur, au titre de l'année 2014. Ces droits avaient été réglés, en grande partie. Mais il restait encore les droits de l'année 2015, et la liquidation risque de compliquer la procédure.

06/07/2016 - 16:00

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

L'essentiel des actualités de la semaine

Chaque samedi, nous vous proposons de retrouver le meilleur de l'actualité. Sur l'ensemble de la semaine, nous vous offrons de retrouver les sujets choisis par nos lecteurs, suivant leurs préférences et des thèmes traités les plus sollicités. Ce choix ne se veut pas une liste exhaustive, mais bien plutôt une sorte de condensé de ce qui a marqué la semaine à travers les thématiques que nous abordons, littérature, éducation nationale, bibliothèques, etc.

Quand une ex-chanteuse des Spice Girls se lance dans la littérature pour enfants, cela laisse le public plutôt sans voix...

Thélès avait accusé un blog de contrefaçon : ce dernier réagit et décide d'affirmer son bon droit contre l'éditeur.

Sordide affaire en Corse, où un directeur d'école primaire de Bonifacio est accusé d'inceste.

Mardi

138 ans après sa parution, on retrouve un texte écrit par le poète Arthur Rimbaud et publié dans Progrès des Ardennes.

Hachette met un pied dans l'édition numérique et surtout le contenu type ebook, en rachetant Numilog.

Alapage n'est finalement plus hors la loi : la Cour d'appel a rendu son verdict, les frais de port peuvent être gratuits...

Mercredi

Antidote, le célébrissime logiciel de correction orthographique met une correction à ses concurrents. Largement plébiscité par le public, il est en tête des ventes de logiciels de sa catégorie.

Wikipédia pratique-t-elle la diffamation ? C'est en tout cas ce qu'un agent littéraire tente de faire accroire. Explications.

Rowling a obtenu gain de cause : les photos de son fils ne seront pas publiées au nom du respect de la vie privée.

Jeudi

Les messageries instantanées seraient à la base d'un véritable et authentique nouveau langage. Ce sont des chercheurs qui l'ont dit.

Le modèle Iliad de la société iRex est disponible dans un nouvel habillage et se voit distribué en Angleterre par Borders.

Un conte mettant en scène deux papas pingouins homosexuels défraie la chronique aux États-Unis.

Vendredi

Érudit vient de sortir sa bibliothèque numérique réunissant une base d'informations considérable.

Dans un procès qui l'opposait au FBI, le site Internet Archive triomphe et parvient à faire reculer la National Security Letter, extension du Patriot Act.

L'écrivain Stephen King revient sur ses déclarations : affirmer que l'armée, c'est bon pour les illettrés méritait peut-être d'être mieux développé.

10/05/2008 - 11:16

Actualités littéraires: Anna Langfus

23/05/2014 - 21:44

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Liquidation judiciaire pour Succès du livre

C'est triste, mais c'est la vie, n'est-ce pas, et toutes ces sortes de choses. La société Succès du livre a déchanté tout l'été après avoir perdu la diffusion de ses titres dans les stations du groupe Total, pour aboutir, ce 13 décembre, à une mise en liquidation judiciaire.

14/12/2010 - 18:58

Le magazine Chorus en liquidation judiciaire

24/09/2009 - 04:47

Encyclopædia Universalis en redressement judiciaire

Avec 700 000 collections de l'encyclopédie papier d'Universalis vendues en quarante-six ans, il était difficile de penser que cet établissement vénérable en arriverait au redressement judiciaire. Pourtant, Encyclopædia Universalis n'a plus aujourd'hui que six mois pour trouver la solution de la dernière chance.

25/11/2014 - 00:01

Liquidation judiciaire prononcée pour Camponovo

Lundi matin, le tribunal de commerce de Besançon a prononcé la liquidation judiciaire de la librairie Camponovo. Après 54 ans d'existence et une fermeture des portes le 31 août dernier, la célèbre enseigne indépendante semble être à la dernière page de son histoire. Les 39 salariés de la boutique seront licenciés, et n'ont pas le sentiment d'avoir obtenu justice.

06/11/2012 - 09:45

Liquidation judiciaire actée pour Virgin

La fin du réseau de megastores est actée. Ce lundi le tribunal de commerce de Paris a prononcé la liquidation judiciaire de Virgin après le rejet de deux propositions de reprise lundi dernier jugées trop limitées ou imprécises. Le démantèlement du réseau des 26 magasins impacte les 960 postes salariés.

17/06/2013 - 15:45

Virgin entre en redressement judiciaire

Après un dépôt de bilan mercredi dernier, le tribunal de commerce de la ville de Paris vient de placer le groupe Virgin Megastore en redressement judiciaire. Des salariés des magasins d'Île-de-France s'étaient rassemblés autour du tribunal pour attendre le rendu de cette décision. Ce redressement judiciaire avec administrateur comporte une période d'observation de 4 mois.

14/01/2013 - 17:07

Bakchich est en redressement judiciaire

Le groupe Bakchich qui compte un site (Bakchich.info) et sa version papier a été placé par le tribunal de commerce en redressement judiciaire.

Cette décision fait suite à la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire émise par le groupe. Celui-ci avait dû faire face à des difficultés financières et le lancement de la version papier qui devait redresser les comptes avait au contraire creusé les dettes.

Nicolas Beau, le directeur de Bakchich a constaté une augmentation des ventes du dernier numéro paru à 14 000 exemplaires et a expliqué à l'AFP : « À 16.000 ou 18.000 on sera à l'équilibre ». Il a aussi indiqué avoir signé un contrat avec la régie publicitaire de Lagardère, affirmant « paradoxalement nous n'avons jamais été dans une situation aussi prometteuse ».

Le groupe a six mois pour redresser la barre selon le jugement émis hier par le tribunal de commerce.

10/11/2009 - 17:29

Désormais, intervenez dans les actualités

12/04/2008 - 17:25

Le Festival du livre jeunesse de Rouen en redressement judiciaire

Tandis que ses organisateurs, l'Association des amis de la Renaissance, ont été contraints de déposer leur bilan le 30 avril dernier, le rendez-vous annuel se trouve désormais placé en redressement judiciaire. Une mesure qui fait suite aux carences financières chroniques du Festival créé en 1983. Avec une période d'observation qui s'étalera sur six mois, un sursis qui devrait permettre à l'édition 2013 de voir le jour.

22/05/2013 - 12:09

L'essentiel des actualités et informations de la semaine

Ce doit être l'effet avant Cannes ou le regard de la Belle, mais la possible présence d'Émmanuelle Béart au Festival des mots n'a pas manqué d'intéresser.

La célèbre bouteille de Rothschild 1787, devenue une véritable légende dans le monde du vin s'est taillée une réputation qui méritait bien un livre.

Tintin, le reporter viendra prendre quelque temps de repos au Centre Georges Pompidou.

Mardi

Mary Higgins Clark, la sommité, a publié chez Albin Michel son nouveau livre : Où es-tu maintenant ?

L'encyclopédie Larousse, incontournable sujet d'actualité, nous vous en annoncions quelques éléments en avant-première.

Tila Tequila, la sensuelle animatrice qui oeuvra sur MTV sortira une biographie. Notre lectorat masculin a sûrement dû s'en émouvoir.

Mercredi

Encyclopédie, la suite. La présentation officielle nous a permis de mieux cerner l'objectif annoncé par Larousse.

Le livre d'Isaïe, exposé au Musée d'Israël, pour la première fois depuis 60 ans. Ce parchemin aurait plus de 2150 ans.

L'intérim dans la fonction publique a révolté pas mal de monde, et tout particulièrement les enseignants. Mais comment éviter une telle mesure ?

Jeudi

L'Islam a des partisans inquiétants qui prônent une fin du monde pour bientôt. Toute une littérature apocalyptique se profile...

Le livre blanc de l'armée, Hervé Morin en a dit quelques mots et a dressé les larges plans de l'avenir de l'armée en France.

15 mai rimait aussi avec mouvement de grève national. Un jeudi noir de plus dans la vie du gouvernement.

Vendredi

Varsovie accueille Israël en qualité d'invité d'honneur pour sa Foire du livre 2008. Étrangement aucun scandale ni appel au boycott.

Fin de la conférence Digital Book 2008 : les éditeurs se réunissaient mais qu'ont-ils bien pu se raconter ?

L'adoption du projet de loi relatif aux archives s'est faite cette semaine également. Toutes les conséquences sont détaillées.

17/05/2008 - 11:00

L'essentiel des informations de la semaine, en actualités

Et la semaine n'a pas manqué d'événements considérables.

L'obligation de réserve pour les bibliothécaires tenant un blog vous a particulièrement intéressé. Se peut-il que nombre d'entre vous soient justement bibliothécaires ?

Nouvelles technologies oblige, le Papyrus, cet eBook révolutionnaire n'a pas manqué de vous intéresser. Il est vrai que ce concept offrirait de grands services aux étudiants.

Mardi :

Fadela Amara intervient sur les postes d'enseignants dans les banlieues. Et cela ne manque pas d'éveiller la curiosité de tous.

Wikipédia est à l'honneur, mais surtout mise en avant à cause de dégradations dont elle est victime. Un article qui aura provoqué une certaine incompréhension, mais qui n'a pas moins passionné.

Mercredi :

Retour de Wikipédia, cette fois, parce que le groupe Bertelsmann annonce la publication de l'encyclopédie version allemande... en papier. Le monde à l'envers.

Journée mondiale du droit d'auteurs, les initiatives se sont multipliées, et celle liant Google, LitCam et l'UNESCO a fait l'unanimité.

Jeudi :

Paul Verhoeven, réalisateur de films comme Basic Instinct, Total Recall ou Robocop publie un livre : Jésus serait le fils d'un viol, commis par un soldat romain. Historiquement plausible, mais incontestablement intrigant.

L'affaire Del Ponte continue de faire des remous dans la communauté internationale. Le livre Caccia révélant un possible trafic d'organes fait monter le ministre albanais des affaires étrangères au créneau.

Vendredi :

Google Book Search et la numérisatio manuelle. Dans l'université de Michigan qui fait partie des pilotes du projet, on numérise certains livres, manu militari...

Harry Potter victime d'un complot mondial ? Ou cible de revencdications nationalistes ? En Corse, on semble avoir une dent contre l'éditrice du petit sorcier.

26/04/2008 - 11:00

Safig, propriété de Jouve, placée en redressement judiciaire

L'information n'est pas du tout une bonne nouvelle. Nous apprenons en effet que la société Safig située à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis a été déclarée en redressement judiciaire par le tribunal de Tribunal De Commerce De Bobigny. Depuis 2010, la société connaissait des difficultés financières à répétition, qui l'ont amenée à être rachetée par Jouve, la société spécialisée dans la numérisation.

19/07/2013 - 16:14

Redressement judiciaire pour la librairie Camponovo de Besançon

Hier matin, les délégués du personnel Sud et les salariés avaient rendez-vous au tribunal de commerce pour écouter ce que Jean-Jacques Schaer, propriétaire de la librairie Camponovo, présenterait. « Nous nous attendions à une liquidation, et c'est finalement un redressement judiciaire qui nous a été proposé », précise Florence Galiana, représentante du personnel.

09/10/2012 - 09:29

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Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

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Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

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Liquidation judiciaire pour Succès du livre

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Liquidation judiciaire actée pour Virgin

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Bakchich est en redressement judiciaire

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Le Festival du livre jeunesse de Rouen en redressement judiciaire

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Safig, propriété de Jouve, placée en redressement judiciaire

Redressement judiciaire pour la librairie Camponovo de Besançon

Bakchich.info vers une procédure de redressement judiciaire

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

Caracassonne : le désherbage tournerait au vinaigre judiciaire

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