TVA livres presse

TVA à 5,5 % en restauration et pour les livres numériques ?

L'appel de Grenoble aura été largement entendu : des bibliothécaires de la ville annonçaient leur déplacement au salon du livre de Paris, Livre Paris, pour alerter quant aux menaces qui pèsent sur leur métier. Une conférence de presse sera organisée le vendredi 24 mars, à l'attention des journalistes et des responsables politiques.

Joli petit mouvement de la part de Publishers Weekly et BookBrunch, deux acteurs de la presse professionnelle, aux États-Unis et au Royaume-Uni, qui à l'occasion de la Foire du livre de Francfort, ont décidé de s'associer.

Le Salon littéraire de Genève a commencé le 29 avril et continue jusqu'au 3 mai. Au pays de l'horloge, on se règle à l'heure du numérique !

Exposition : Cinq siècles de livre et de presse à Paris

Le 48e prix Maison de la Presse, présidé par l’écrivain Jean Teulé, a dévoilé la liste des 6 ouvrages en compétition. Créé en novembre 1970, le Prix Maison de la Presse est cogéré par le groupe NAP et par le Syndicat National des Dépositaires de Presse (SNDP). Ce prix récompense chaque année un roman signé d’un auteur de langue française.

L’Europe déconfine avec plus ou moins de vigilance, mais le reste du monde n’a pas encore franchi toutes les étapes. Les États-Unis, qui comptent à ce jour le plus grand nombre de morts du fait du coronavirus, redoutent même une seconde vague. Et plus spécifiquement les marchés boursiers. Dans l’industrie du livre, on prévoit d’ailleurs de ne pas reprendre tout de suite le chemin de l’école…

Les nouveaux arrivants sur la tablette Kindle Fire n'ont pas tardé à se faire connaître. Que ce soit pour le livre numérique ou la presse, l'empressement a été fulgurant, puisque les acteurs proposant une application dédiée n'ont pas manqué à l'appel.

Literary Hub, une organisation au service de la culture littéraire, a décidé de lancer un service, intitulé Book Marks, visant à référencer des livres en fonction des notes qui leur sont attribuées par des critiques littéraires. Cependant, pour faire partie de la base de données de cette section, il faut impérativement que les ouvrages aient fait l’objet d’au moins trois chroniques. À ce moment, le site Book Marks procédera au calcul d'une moyenne de ces notes données par les différents critiques, et s'en servira pour classer les livres référencés dans sa base de données. 

La Cour de Justice de l'Union européenne, basée au Luxembourg, rendait hier un avis sur une affaire finlandaise : un éditeur du pays souhaitait appliquer au livre numérique, transmis sur CD et carte mémoire, un taux réduit de TVA similaire au livre papier. La Cour explique dans sa décision qu'il est possible d'appliquer un taux de TVA réduit à un livre numérique, dans la mesure où ce dernier ne diffère pas de son équivalent papier, pour le consommateur moyen.

L'harmonisation de la TVA du livre numérique avec celle du livre papier est une réclamation portée par plusieurs pays européens. Mais que la Commission européenne refuse pour l'heure avec fermeté. En Espagne, la mesure vient d'être acceptée et la Taxe sur la Valeur Ajoutée du livre numérique, aujourd'hui fixée à 18 %, chutera bientôt au niveau de celle du livre papier, soit 4 %.

Paris s'éveillait, et le monde de l'édition avec lui, ce 20 juillet, au chant gazouillant de l'acceptation du collectif budgétaire 2012 validé par l'Assemblée nationale. Ce dernier doit encore se rendre au Sénat, pour les navettes réglementaires, mais comportait ce que tous attendaient avec impatience. En effet, la TVA sur le livre allait revenir à 5,5 % contre les 7 % imposés par le plan de rigueur Fillon II. Un exercice de vertu, dont tout l'honneur revenait évidemment aux socialistes et au gouvernement Ayrault. Vraiment ? 

À l'occasion d'une réunion au Sénat, de la Commission de la Culture de l'Éducation et de la Communication, le sénateur David Assouline a fait part d'une très intéressante nouvelle. Alors que la France et le Luxembourg sont sous le coup d'une procédure d'infraction, pour avoir harmonisé la TVA du livre numérique sur celle du papier, l'Allemagne rejoindrait manifestement cette idée. 

Une pétition adressée au Parlement fédéral réclame aujourd'hui la mise en place d'une TVA réduite de 7 % sur les livres numériques, dénonçant par là même la différence de taxe entre ebook et livre papier. Il reviendrait en effet à la Bundestag, l'assemblée parlementaire, de décider d'une harmonisation entre les deux offres.

Depuis des mois, le Parlement britannique réfléchit à une méthode pour abaisser la TVA, actuellement plafonnée à 20 %, pour les livres numériques. Si la France a pris les devants sur cette histoire, décidant d'harmoniser, contre l'avis de Bruxelles, la TVA du livre papier et numérique, le Royaume-Uni patauge encore un peu. 

Depuis la décision prise de faire passer le taux réduit de TVA de 5,5 % à 7 %, consécutivement au plan de rigueur Fillon II, toute l'édition est en alerte. La situation est compliquée, pénible, et dans une grande mansuétude, il avait été accordé un délai de trois mois. 

Avec Yen Press, Gossip Girl va devenir un manga

Jaucourt, Encyclopédie, article 'Presse'

L'agence de presse Associated Press lancera une nouvelle collection de livres, papiers et numériques. "AP Editions" proposera des livres consacrés à l'actualité et à l'histoire. Quinze titres sont d'ores et déjà dévoilés. 

Les éditeurs et détaillants britanniques pourraient avoir à payer des millions de livres sterling en TVA non collectées au département fiscal du gouvernement (HMRC). La collecte de cette somme est en grande partie motivée par le succès rencontré par la vente des livres de coloriage l’année passée au Royaume-Uni. L’engouement quasi incontrôlé pour ces livres aux vertus « relaxantes » aurait permis la première hausse des ventes de livres en quatre ans, selon la Publishers Association. Surpris par la requête du HMRC, l’organisme chargé de représenter les éditeurs et détaillants y voit une façon pour le gouvernement de chercher à tout prix de récupérer de l’argent. 

Format numérique ou format papier, la fiscalité n'est pas pas toujours la même dans l'espace européen : selon les pays la TVA appliquée aux ebooks ou aux livres papier diffère. C'est le cas au Royaume-Uni où les bouquins, tout comme d'autres produits tels les vêtements pour enfants ou certaines denrées alimentaires bénéficient pour l'instant d'un taux de TVA réduit à 0 %. Or, le FMI a annoncé que le gouvernement britannique souhaiterait lever cette immunité dans le but d'assurer sa croissance...

Les éditeurs britanniques auront finalement obtenu gain de cause : le gouvernement a annoncé, par la voix du chancelier de l'Échiquier, ministre chargé des Finances, la suppression de la TVA sur le prix du livre numérique et du livre audio. Ces derniers bénéficient ainsi du même traitement fiscal que le livre imprimé.

Contre la concurrence des parutions numériques

Difficile de ne pas relayer cet appel de la Charte, qui critique « fermement le choix de politique économique du gouvernement ». La décision d'augmenter la TVA sur les livres papier, de 5,5 % à 7 % a fait rager la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse.

Si l'amendement proposé par la députée du Calvados Isabelle Attard concernant la TVA s'appliquant au livre numérique a été adopté à l'Assemblée nationale, durant les discussions sur le Projet de loi de Finances 2014, le texte devra repasser en seconde délibération (voir notre actualitté).

Le lundi 9 décembre, le dessinateur allemand Christoph Niemann a annoncé la sortie de son nouveau livre d'illustrations. Il s'agit de The Paper, un ouvrage sans aucun mot qui célèbre ce que l'auteur appelle  « la joie de lire des magazines et des journaux ».

Renvoyé de sa fonction de directeur du cabinet de Françoise Nyssen, Marc Schwartz s’est vu confier une mission sur la situation de la presse. Le cas de la messagerie Presstalis, ainsi qu'un regard plus large sur l’évolution de la loi Bichet de 47, étaient au cœur de son rapport. Et, étrangement, le livre s’y retrouve lié, sans avoir rien demandé.