régime social fiscal

Wikipedia en baisse de régime : moins d'articles publiés

Certains savaient qu'il reviendrait, et voilà que dans le cadre du Projet de loi de finance rectificative, l'amendement présenté par Isabelle Attard en novembre 2013 refait surface. Et il embarrasse toujours autant. Soutenu par une vingtaine de députés, il consiste à introduire une sanction fiscale pour tout livre numérique qui ne serait pas « dans un format de données ouvert ».

Après la rencontre du président de Google, Eric Schmidt, de François Hollande et de la ministre de la Culture Aurélie Filippetti à l'Elysée lundi, un porte-parole de la société a affirmé à l'AFP que la question d'un redressement fiscal n'avait pas été évoquée.

Plusieurs géants de la haute technologie et du Web soupçonnés d'échapper à l'impôt en France, se retrouvent désormais dans le même bateau chahuté, à faire face au fisc français, sous la menace d'un redressement. Et tandis qu'Amazon avait tenté d'invalider les raids subis en 2010, l'entreprise a finalement perdu son procès avec l'administration fiscale, et se voit notifier un redressement à hauteur de près de 200 millions d'euros.

Dans les années 2010 se sont multipliées les opérations issues de fournisseurs d'accès à internet proposant un accès à des livres numériques pour les titulaires de ligne. Une soudaine préoccupation culturelle qui allait en réalité de pair avec une simple optimisation fiscale. Free, pris la main dans le sac, doit ainsi rembourser la bagatelle de 43 millions € au Trésor public.

Mes droits de travers est conçu pour aider à une meilleure compréhension du régime social des artistes-auteurs et autrices. Les témoignages et les fiches techniques qui composent la brochure permettent d'informer et de conseiller sur la protection sociale des créatrices et créateurs.

Jamais super héros n'eut de Némésis aussi peu loquace. Superman et la kryptonite formeraient pour un peu un couple aux dangereuses liaisons. Celles qui rendent le surhomme volant aussi faible qu'un vieil homme grippé. Mais d'où vient-elle, cette fameuse pierre ?

Surtout quand s'annonce un plan social qui doit dégraisser un gros quart des employés.

Nouveau réseau social développé par HMV

Lors du comité technique ministériel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (CTMESR) du 1er décembre, l'ensemble des organisations syndicales a voté contre les projets d'arrêtés portant sur l'application du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) aux assistants de service social et aux conseillers techniques de service social. Dans un communiqué commun, le Sgen-CFDT, l'UNSA Éducation et le SNPTES (Syndicat national des personnels techniques, scientifiques et des bibliothèques de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la culture) expliquent leur position :

Il semblerait que chaque jour nouveau apporte son lot de mauvaises nouvelles pour les intermittents du spectacle, quels qu'ils soient… Ainsi, l'AFP rapporte que le poète breton Yvon Le Men a annoncé hier au festival Étonnant Voaygeur s'être vu retirer de régime d'intermittent du spectacle.  Radié rétroactivement par Pôle emploi, il est désormais sommé de rembourser près de 30.000 € d'indemnités perçues depuis 2010...

En 1918 sortit aux États-Unis un ouvrage de régime, signé par Lulu Hunt Peters, Diet and Health : with The Key to the Calories. Un livre qui est resté parmi les meilleures ventes durant plusieurs années, jusqu’à devenir en 24 et 25 le livre de fiction le plus vendu du pays... Diablerie ?

De passage sur l’antenne d’Europe 1, Alain Griset, le ministre délégué auprès du ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, chargé des Petites et Moyennes Entreprises, n’a pas manqué le coche. Interrogé par Florence Kammermann, libraire à Cannes (Autour d’un livre), il a malhabilement botté en touche. La demande n’appelait pourtant aucune malice.

Les réactions se multiplient pour dénoncer le régime mis en place par Alexandre Loukachenko, président de Biélorussie. Réélu en août 2020, il a marqué son retour par plusieurs attaques portées contre la liberté d’expression. Et plus spécifiquement des associations d’auteurs. L’association professionnelle des autrices et auteurs de Suisse monte à son tour au créneau, dans un texte communiqué à ActuaLitté, ici reproduit en intégralité.

Un ambassadeur sur lequel Vladimir Poutine ne pourra pas compter. À la surprise générale, l'écrivain russe couronné de nombreux prix littéraires, Mikhaïl Chichkine, ne souhaite pas promouvoir l'autocratie mafieuse lors de la Book Expo America. Et y va fort : « régime criminel », où « l'État est une pyramide de voleurs ». Jusqu'à voir dans la politique actuelle un retour « au Moyen Âge ».

Maggie Goes on A Diet (Maggie fait un régime

Depuis 2013, les rumeurs courent sur la mort du dessinateur syrien Akram Raslan, arrêté en 2012 par le régime pour avoir caricaturé Bachar el-Assad. Entre exécution par le régime ou maltraitance en prison, les hypothèses ne trouvaient pas de réponses. Lundi, le Gulf Center for Human Right a levé le voile sur les doutes. Ce lauréat du Prix du Courage en caricature politique pour l’année 2013 a été tué par les forces de sécurité à la suite d'actes de torture répétés.​

Voilà deux ans, seules 8 % des familles américaines dont les enfants étaient âgés de 8 ans ou moins, disposaient d'une tablette. Aujourd'hui, selon une étude de Common Sense Media, elles sont 40 %. Et l'on apprenait hier que si 72 % de ces enfants avaient utilisé un appareil mobile pour consommer des médias, ils n'étaient que 38 % voilà deux ans.

Depuis 2009, la Bibliothèque de la Diète nationale (NDL) a entamé un large programme de numérisation des archives rassemblées entre ses murs. CD, DVD, livres... L'ensemble des documents représente 730 kilomètres de rayonnage, et le gouvernement japonais a considérablement accéléré la manoeuvre, afin de mettre à la disposition d'un plus large public les réserves de l'établissement...

Hashem Shaabani avait été arrêté en 2011, puis reconnu coupable en 2013 par le tribunal de la révolution islamique, d'avoir notamment voulu « mener une guerre contre dieu » et le régime chiite. Des accusations qui lui auront valu une condamnation à mort, tout comme pour les 14 autres détenus pour délits d'opinion qui étaient jugés en même temps que lui. Ce 27 janvier, le poète et défenseur des droits de l'homme a été exécuté par pendaison.

Le Docteur Pierre Dukan est à la source d'un véritable phénomène de mode planétaire, depuis que ses livres prescrivent une diète draconienne à base de protéines et de son d'avoine, si bien que son entreprise cible désormais la Russie et le Brésil. Si en France, son régime est source de vives controverses dans le corps médical, et jusqu'à des plaintes, à l'étranger l'accueil lui serait plus favorable. L'auteur, et président du groupe Dukan, était ce mardi à Moscou, pour lancer la mouture locale de son site de coaching en ligne.

HIVER2024 — Ce roman, inspiré par le photographe syrien César dont les clichés ont révélé les cruautés du régime de Bachar al-Assad, raconte l'histoire poignante d'un homme qui se lève contre l'inhumanité.

L'auteure Régine Deforges est décédée d'une crise cardiaque cette nuit, et les hommages se multiplient. Bertrand Delanoë, actuellement maire de Paris, et Anne Hidalgo, récemment élue, ont tenu à rendre hommage à cette femme à l'incroyable destin. 

Y’a-t-il une évasion fiscale avérée dans le comportement d’Amazon ? Et dans ce cas, l’Américain devra-t-il répondre devant la justice d’un « préjudice de solidarité » ? C’est le pari d’une association, qui s’inspire d’un article du Code civil pour que flanche le géant numérique. 

Le décret n° 2020-1095, publié le 29 août dernier, précise les revenus entrant dans le champ du régime des artistes auteurs, mais évoque aussi leur régime social. L'article 2 du décret indique ainsi qu'un seul organisme agréé prendra en charge la gestion de la sécurité sociale des artistes-auteurs. Et écarte donc la possibilité d'élections professionnelles pour désigner les représentants des auteurs au sein du conseil d’administration de l’organisme de sécurité sociale. Un « déni de démocratie », selon la Ligue des auteurs professionnels.

Opération Napoléon, Arnaldur Indridason,

Après Refonder l’entreprise (Seuil), Blanche Segrestin et Armand Hatchuel mènent à nouveau une réflexion sur les finalités de cette organisation collective qu’est justement l’entreprise en publiant La Société à Objet Social Étendu (Presse des Mines, 119 pages, 20 €).

A chaque réseau social qui gagne quelque peu en importance, les médias s'emportent pour en faire rapidement le nouveau Facebook. Même si l'écrasant leader du secteur a bien verrouillé les portes de la concurrence, de nouvelles pépites arrivent fréquemment sur le devant de la scène.

Selon le directeur général de Circulo de Lectores, sa nouvelle plateforme de contenus numériques Booquo ne ressemble à aucune autre. En intégrant le modèle du réseau social à celui d'une plateforme comme Spotify (pour le livre), Circulo de Lectores espère bien intéresser ses abonnés.