fonds patrimonial
Extraits
Droit des sociétés
Droit patrimonial des sociétés
Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.
03/2022
Droit international privé
La société patrimoniale
DROIT BELGE La société patrimoniale permet de regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine familial composé d'actifs d'origine familiale (patrimoine privé ou fonds professionnels). Le présent ouvrage vise à donner une vision générale de cette société particulière, au travers et par la combinaison des divers instruments juridiques permettant de la bâtir, empruntés tant au droit des sociétés (refaçonné par le CSA dont les apports sont importants) qu'au droit civil plus classique, mais lui aussi revisité par les codifications récentes (conventions d'indivision, donations, etc.). La trame est parfaitement tissée, mettant en exergue les préoccupations essentielles des ascendants : créer l'entité patrimoniale, maîtriser sa gestion et le contrôle des droits politiques et financiers et organiser progressivement la transmission du patrimoine aux ou à certains descendants. A côté des préoccupations civilistes est livrée une étude du régime fiscal des fondateurs de la société patrimoniale, de celle-ci durant sa vie et à sa liquidation, des actionnaires et des règles de fiscalité en droit d'enregistrement et de succession susceptibles d'affecter les transferts d'actifs de la société à ses actionnaires. Sont également abordées de manière détaillée les conséquences fiscales des cessions d'actions à titre gratuit ou à titre onéreux. Cet ouvrage didactique, alliant clarté et simplicité en dépit de la complexité technique du sujet, a pour vocation d'informer, de renseigner ainsi que d'orienter le chercheur, le conseiller patrimonial, le fiscaliste, mais également tout juriste curieux des phénomènes juridiques actuels relatifs à ce concept patrimonial.
06/2023
Droit
L'ordre public matrimonial
La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale
04/2008
Ski
Fondu. Quand le ski de fond refait surface
Dans son dernier ouvrage, Fondu, Claude Terraz commente les étapes cruciales et les faits les plus marquants d'une discipline longtemps restée dans l'ombre médiatique. L'évolution du ski nordique avec les Jeux olympiques, la création d'un brevet d'état spécifique, l'essor du biathlon, le développement des courses populaires, l'apparition des Jeux paralympiques d'hiver, autant de moments forts qui s'inscrivent dans l'histoire de notre société : ambitions éducatives, limitation de l'exode rural en moyenne montagne, enjeux économiques, aménagement des espaces nordiques et des lieux de loisir pour les citadins... Claude Terraz nous invite à suivre le sillon qu'il a tracé dans une neige encore vierge et à partager une vie de "fondu", une vie entièrement dédiée au ski nordique. Un récit personnel autant qu'historique, émaillé d'anecdotes inédites et de courses exaltantes, qui fait la part belle aux personnalités mythiques de la discipline, à l'intégration nécessaire de sportifs handicapés aux sports de glisse et, bien entendu, aux paysages grandioses de montagne. Un récit vivant et très documenté qui dessine peu à peu les contours de l'histoire du ski nordique français.
03/2022
Droit des régimes matrimoniaux
Droit patrimonial des couples. 2e édition
Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu'ils acquièrent, l'obligation aux dettes qu'ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. A cela s'ajoute l'ingénierie - civile et fiscale - des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, clauses liées au financement d'immeubles, pactes "Valkeniers", pactes d'accroissement et de tontine, etc. L'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er septembre 2021. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage n'est plus le statut-modèle pour tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre. Actuellement, de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, ce qui les expose à une absence de solidarité économique sur les acquêts, dont ils n'ont pas toujours conscience. La réforme des régimes matrimoniaux par la loi du 22 juillet 2018 n'a pas apporté de remèdes efficaces contre ce risque, malgré les attentes exprimées. Le rôle de la jurisprudence demeure par conséquent fondamental. Un axe fort du présent ouvrage est le panorama complet des outils juridiques permettant de combler les lacunes des régimes séparatistes. Le praticien y trouvera un répertoire de jurisprudence actualisé et ordonné autour des problématiques concrètes rencontrées dans les liquidations. Une des idées qui traversent cette nouvelle édition est que ce droit judiciaire conduit à repenser le besoin de sécurité juridique, et à y préférer la garantie d'obtenir des solutions individualisées pondérant tous les intérêts en cause.
12/2021
Littérature française
Hauts-fonds
Avril 1945. Klem, ex-policier revenu des camps avec son certificat de dénazification, quitte précipitamment Vienne par le Danube alors que la ville tombe aux mains de l'Armée rouge. Une fuite le long du fleuve, marquée par la violence et la trahison. Mais à qui Klem raconte-t-il cela ? Qui est cet Américain qui l'interroge ? Dans l'entre-deux d'une guerre qui prend fin et d'une nouvelle qui s'annonce, Klem dessine, entre silences et demi-vérités, vaincus et vainqueurs, une carte de l'Europe trouble et sauvage. Hauts-fonds épouse les codes du roman d'espionnage pour mieux s'en dessaisir et révéler ce qu'il reste de la vie d'un homme bringuebalé par l'Histoire, les souvenirs, la détresse et l'espoir.
02/2018
Littérature étrangère
Fonds perdus
New York, début des années 2000, entre l'éclatement spectaculaire de la bulle Internet et l'effondrement des tours jumelles. Maxine, jeune mère new-yorkaise à la vie amoureuse mouvementée, est une inspectrice des fraudes qui a perdu sa licence officielle pour avoir trop bien conseillé un client véreux. Elle n'a pourtant pas remisé son pistolet, et la voilà embarquée malgré elle dans une aventure haletante et dangereuse: comment se fait-il que la start-up du très louche Gabriel Ice n'ait pas bu le bouillon alors que l'ensemble du marché du Net s'est brutalement dégonflé quelques mois auparavant ? D'où viennent les flux de capitaux qui circulent vers de mystérieux comptes à l'étranger? Pour le savoir, Maxine, entourée par une ribambelle de personnages décalés, va devoir plonger et éviter de se perdre dans le Web Profond, cette interzone quasi inaccessible, refuge des hackers anarchistes, des cybervoyous et des âmes perdues.
08/2014
Coloriage, gommettes et autoco
Fonds marins
De jolies illustrations dans les profondeurs de l'océan à découvrir et à colorier avec la zen attitude pour un résultat surprenant et très coloré ! Tout en apportant calme et détente, le coloriage est une activité qui permet à l'enfant de développer sa concentration et son sens de l'esthétique. Dans ce coloriage zen, de jolies illustrations mélant flore et faune au coeur des fonds marins permettront à l'enfant d'exercer ses talents de coloriste et sa créativité.
03/2023
Economie
L'analyse patrimoniale pour tous
Aujourd’hui confronté aux choix multiples qui se présentent à vous, comment faire : Pour vous faciliter dans la prise de vos décisions financières et patrimoniales en général. Pour mieux comprendre la finalité de ce que votre banquier met en place, et vous conforter dans la structure de votre patrimoine. Pour rendre homogène et cohérent un parcours financier ou d’épargnant en vue de vos projets de vies. Vous vous y retrouverez facilement par des entrées thématiques indépendantes les unes des autres avec des recherches multicritères. Des outils permettant de trouver des chemins décisionnels afin d’arriver plus facilement et plus directement à ce qui correspond exactement à vos attentes. Le livre permet de se poser les bonnes questions ; en chaîne ou à tiroir afin d’affiner ses choix de placements ; Une démarche volontariste visant à développer son autonomie et sa prise de décision en toute connaissance de cause ; Finaliser vos solutions ; Vous rendre autonomes avec une approche par besoins et par l’exemple.
04/2012
Droit
Le droit patrimonial. Miroir des mutations sociales
Le droit patrimonial de la famille dans son ensemble a beaucoup évolué au cours du dernier quart de siècle, tandis qu'évoluaient les structures familiales. Il est dès lors pertinent de se demander si les deux évolutions ont suivi le même cours, ou à tout le moins, des cheminements comparables. La question peut être utilement éclairée aux lumières de l'histoire juridique et du droit comparé. D'une part, l'harmonie ou la dysharmonie des phénomènes familiaux avec le droit qui leur est applicable est une question qui se pose à toutes les époques et pas seulement à l'époque contemporaine. D'autre part, le droit comparé et le droit international privé confirment que les déplacements transfrontières qui affectent de nombreuses familles à la suite des mariages mixtes, des adoptions internationales, des recompositions familiales, se reflètent dans les textes internationaux pertinents. L'évolution de la famille en France et en Europe a été tout sauf paisible. De nouvelles formes de conjugalité, en se multipliant, ont appelé à des régimes patrimoniaux sinon matrimoniaux, adaptés à la reconnaissance de ces situations qui jusqu'à une époque récente n'étaient encore que des situations de faits.
07/2012
Droit
Dictionnaire de droit patrimonial de la famille
Ce dictionnaire de droit patrimonial de la famille couvre trois champs majeurs du droit, aux interconnexions nombreuses :. - le droit des régimes matrimoniaux, conçu ici dans un sens large, puisque sont envisagées non seulement les relations patrimoniales entre deux personnes unies par les liens du mariage mais encore celles qui se tissent au sein des nouvelles formes de conjugalités aujourd'hui consacrées par le Code civil, PACS et concubinage ; - le droit des libéralités, qui recouvre tant celles qui sont faites entre personnes vivantes - les donations - que celles qui témoignent des dernières volontés de la personne - les testaments - , sans oublier, à mi-chemin entre les deux, les donations de biens à venir - le droit des successions enfin, celui de la mort, en constante recherche d'une répartition aussi juste et équitable que possible des biens (et des dettes) que l'individu laisse à son décès. Deux grandes lois, celle du 3 décembre 2001 et celle du 23 juin 2006, ont remodelé en profondeur le droit des successions et celui des libéralités, et touché aussi les régimes matrimoniaux. Le visage du droit patrimonial de la famille en a été bouleversé : promotion du conjoint survivant, instauration des donations-partages " transgénérationnelles " pour répondre à l'allongement de la durée de la vie, recul constant de l'ordre public, qu'il s'agisse de changer de régime matrimonial, d'autoriser les atteintes à la réserve, d'établir des pactes sur succession future ou d'organiser la dévolution de ses biens au-delà de la mort de ses propres héritiers (libéralités graduelles). Toutes ces innovations - et bien d'autres - sont exposées dans cet ouvrage, d'une manière que les auteurs ont voulue la plus claire et la plus précise possible, sans simplifier à outrance une matière réputée, à juste titre, complexe. Ce dictionnaire permettra à l'étudiant, mais aussi au professionnel du droit, de faire rapidement et simplement un point précis et actualisé sur une institution quelconque du droit patrimonial de la famille
03/2008
Droit international privé
Droit international privé patrimonial de la famille
Cet ouvrage traite de la gestion des biens de la personne, du couple, des successions ab intestat et des libéralités, ainsi que de la fiscalité y afférente, en présence d'éléments d'extranéité. Conçus à la manière d'un guide pratique, de nombreux exemples, dossiers et conseils permettront aux professionnels de trouver des réponses précises aux problèmes auxquels ils sont régulièrement confrontés.
03/2023
Droit des personnes
La dernière révolution patrimoniale. Conséquences pratiques
DROIT BELGE Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit des obligations ou droit des personnes. Afin de tenir compte de l'évolution de notre société au cours des dernières décennies, le législateur a fort à propos procédé à des ajustements plus ou moins importants dans ces matières, obligeant ainsi les praticiens à remettre en perspective leur approche patrimoniale. Cet ouvrage a pour ambition de synthétiser les principaux changements connus par ces différentes disciplines et de mettre en exergue, dans leur pratique quotidienne, les nouvelles ouvertures ainsi que les inévitables points d'attention inhérents à toute nouvelle législation. Het vermogensrecht bestaat uit tal van disciplines, gaande van successie- en schenkingsrecht tot huwelijksvermogensstelsels, verbintenissenrecht of personenrecht. Als gevolg van de evolutie van onze maatschappij tijdens de laatste decennia heeft de wetgever heel wat meer of minder ingrijpende aanpassingen doorgevoerd die de beroepsbeoefenaars verplichten om hun vermogensaanpak vanuit verschillende invalshoeken te herzien. Het doel van dit boek bestaat erin een samenvatting te geven van de belangrijkste veranderingen in deze disciplines en op basis van een dagelijkse praktijk ervan de nieuwe openingen en de onvermijdelijke aandachtspunten in de verf te zetten die inherent zijn aan elke nieuwe wetgeving.
09/2021
Droit
Mutualité et cohérence du régime matrimonial
La critique de la procédure de changement de régime matrimonial issue de la loi du 13 juillet 1965 atteignit son paroxysme avec l'entrée en application de la Convention de La Haye consacrant la liberté de l'opération dans la sphère internationale. La loi du 23 juin 2006 a réformé la procédure interne, faisant du contrôle du juge l'exception et de l'intervention du notaire le principe. Cette réforme ne satisfait pourtant pas qu'il s'agisse de l'égalité entre les couples, de la protection des créanciers des époux, ou de la garantie de l'intérêt de la famille, clef de voûte de l'opération. Si la loi de 2006 n'a pas fait de la mutabilité du régime une opération cohérente, l'abrogation du principe d'immutabilité qu'elle consacre rend toute sa cohérence à la matière elle-même. Une définition plus stricte de la notion de changement de régime matrimonial peut être dégagée. La définition du régime matrimonial lui-même exclut alors avec certitude le régime primaire. L'abandon de l'immutabilité met ainsi en exergue la cohérence du régime matrimonial. Les transferts en nature d'un patrimoine à un autre sont le reflet de la vie du couple et ne sauraient être limités. Loin d'être l'immutabilité en nature, ce sont les rétablissements en valeur qui assurent la cohérence du régime. Celle-ci peut alors être considérée comme le fondement de la théorie des récompenses. La cohérence du régime matrimonial, liée à l'équilibre des valeurs, procède donc de la liberté disciplinée laissée aux époux.
08/2014
Humour
Fonds de tiroir
Les textes qui composent cet ouvrage sont extraits d'émissions de radio et de télévision, d'articles de presse et d'inédits, principalement des portraits auxquels Pierre Desproges travaillait pour un recueil qui aurait dû s'intituler J'les connais bien je leur ai touché la main. Renaud a trouvé le titre et écrit une préface.
04/1990
Théâtre
Les Bas-fonds
Au petit matin, dans un pauvre garni tenu par un vieux grippe-sou et sa jeune femme, une dizaine de miséreux, hommes et femmes, s'éveillent. Blagues, injures, discours fumeux et plaintes pathétiques se mêlent. Les personnages sont ces formidables va-nu-pieds qui, depuis plusieurs années déjà, faisaient l'extraordinaire célébrité des récits de Maxime Gorki (1868-1936). Les Bas-fonds (1902) n'étaient que la deuxième pièce de l'auteur, mais le public, en Russie et dans toute l'Europe, l'attendait comme un événement culturel et politique majeur. Les propos décousus des personnages tiennent du dialogue philosophique (Que pouvons-nous faire de la vérité, là, maintenant ? ), l'humour de Gorki retentit au coeur même de la tragédie, et l'oeuvre, qui fut tailladée par la censure du tsar, sonne comme un appel à la révolution et à la liberté.
11/2019
Littérature anglo-saxonne
Le Fonds Coxon
Frank Saltram est un des plus brillants orateurs que l'Angleterre ait connu ; bien lancé, il peut tenir en haleine n'importe quel auditoire, sur n'importe quel sujet. A ses qualités, il joint malheureusement de nombreuses tares : il est mauvais mari, mauvais père, porté sur la boisson, et plus généralement indigne de toute confiance. Quand son talent est découvert par une petite coterie appartenant à la meilleure société londonienne, débutent les vraies difficultés : comment protéger cet oiseau rare de ses propres défauts, et comment le faire accéder à la notoriété qu'il mérite ? Le chemin de croix de ses bienfaiteurs sera long, et mènera certains d'entre eux bien plus loin qu'ils ne l'auraient souhaité... Paru en 1894, Le Fonds Coxon est l'une des plus célèbres nouvelles d'Henry James (1843-1915), ici dans une nouvelle traduction.
11/2021
Littérature française
Désirée - Fonds 19J
Mélanie Bertier, jeune archiviste ébroïcienne, découvre à la suite du décès de sa grand-mère une collection de photographies dont le portrait répété d'une jeune femme inconnue. Piquée au vif, sa curiosité conduit la jeune femme sur les traces d'un passé familial tourmenté...
05/2022
Littérature française
Les fonds noirs
C'est l'histoire du PDG d'un important groupe de luxe français, en fin de carrière - il s'appelle Hugo Casals - qui apprend que son principal concurrent, Monsieur Brun, vient de lancer contre lui une opération massive d'OPA, par des voies plus ou moins légales. Cette opération menace directement la direction de son entreprise. Son entourage lui conseille plutôt de capituler, de se laisser racheter à très bon prix et d'assurer à ses enfants, qui ne sont pas doués pour les affaires, une tranquillité financière. Mais Brun est un personnage antipathique, qui rachète à tour de bras toutes les plus grandes maisons d'artisanat français, profitant de situations familiales compliquées, et Casals décide de ne pas se laisser faire. Il est vieux, il est le plus faible, il n'a aucun appui politique parce que Brun est craint et tout-puissant, mais Casals se lance. Dark pools est l'histoire de son succès. Un roman d'une remarquable précision où se détachent des personnages dignes des meilleures fictions américaines sur ce sujet, comme dans Le Bûcher de Vanités de Tom Wolf et Glamorama de Breat Easton Ellis. L'auteur porte sur le monde de la mode, du luxe et de la finance, un regard avisé et implacable, mais qui ne cède jamais aux clichés ou à la cruauté facile. C'est une fresque très réussie sur le désenchantement du monde d'aujourd'hui, en même temps que le roman d'une jeune auteure, qui possède une qualité de style et une maturité de perception de la société impressionnantes.
02/2016
Mer
Les fonds marins
La mer abrite un grand nombre d'animaux très connus des enfants. Mais qui sont réellement ces animaux ? Un documentaire pour mieux connaitre les fonds marins et comprendre la vie de leurs occupants.
05/2021
Littérature française
Les hauts-fonds
A l'âge de sept ans, Anna écrit des poèmes. Elle écrit sans relâche jusqu'à la mort de son père. Elle a douze ans. Ses dons s'éteignent. Avec Willy, elle s'adonnera au plaisir de manger. Avec Paul, elle fera l'apprentissage de la sensualité. Avec Balthazar et Antoine, viendra le temps des amours. Mais personne ne saura lui révéler pourquoi, avec la dépouille de son passé, l'a escortée cette enfant poète, rescapée des hauts-fonds de sa mémoire.
12/1993
Littérature francophone
Fonds-des-Nègres
Dans un petit village haïtien, le houngan, un prêtre vaudou, doit s'élever contre l'expulsion des paysans qui habitent des terres déboisées. Pour cela, il sera aidé de Marie-Ange, une jeune femme fraîchement débarquée de la capitale qu'il prend sous son aile, et de son fils Facius. Prix France-Antilles 1960.
02/2024
Famille
Droit patrimonial de la famille. Edition 2021-2022
Les nouveautés de cette 7e édition + A jour des lois du 16 février 2015 sur la modernisation du droit de la famille, du 18 novembre 2016 de modernistation de la justice du XXIe siècle et du 23 mars 2019 de programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice + A jour des ordonnances des 15 octobre 2015 et 16 février 2016 Optimiser le patrimoine familial... Un exposé complet du droit patrimonial de la famille qui décrit l'ensemble des règles qui le constituent, leurs difficultés et leurs incertitudes d'application, tout en fournissant des illustrations pratiques permettant d'organiser juridiquement le montage de solutions en gestion de patrimoine. En sept parties, sont traitées les matières qui fondent le droit patrimonial de la famille : - régimes matrimoniaux - successions - libéralités - partages d'ascendant - pacte civil de solidarité - fiscalité des mutations à titre gratuit - droit international privé des régimes matrimoniaux et des successions Sont présentés les innovations législatives les plus saillantes (donation-partage transgénérationnelle, renonciation anticipée à l'action en réduction, suppression de la règle de l'unanimité pour la gestion des bien indivis), les premières interprétations jurisprudentielles (acceptation à concurrence de l'actif net, mandat à effet posthume, généralisation de la réduction en valeur pour atteinte à la réserve), mais aussi des questions classiques et récurrentes auxquellles jurisprudence et doctrine ont donné un regain d'intérêt (droit de retour, assurance-vie, donation-partage de quotes-parts indivises, mise à disposition d'un logement) ainsi que des sujets plus pointus (libéralités aux associations, aux personnes morales de droit public, fondations). En matière de liquidation de communauté et de succession, des exemples chiffrés sont donnés, à partir desquels il est possible de concevoir, en amont, des techniques de gestion de patrimoine.
10/2021
Poésie
Casuda al fons del temps. Chute au fond du temps 2023
Al caireforc dels endemans - que per sempre demoraràn de sòmnis, al grat d'un Tot-possible etèrnament a mand de nàisser, mas que jamai non veirem advenir - e dels ièrs - que nos son ja definitivament perduts al tomple del passat Tot-poderós, insasible e estèrle -, lo Trobar s'es pausat per tastar la mesura de nòstras finituds e de l'incertitud consubstanciala del quite fait de respirar, de devenir dins aquel mond. Au carrefour des lendemains - qui pour toujours demeureront des songes, au gré d'un Tout-possible éternellement en train de naître, mais que jamais nous ne verrons advenir - et des hiers - qui nous sont déjà définitivement perdus au gouffre du passé Tout-puissant, insaisissable et stérile -, la Poésie s'est arrêtée pour goûter la mesure de nos finitudes et de l'incertitude consubstantielle du fait-même de respirer, de devenir de par ce monde.
02/2023
Droit fiscal
Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale
La holding animatrice de groupe est devenue une notion capitale pour la fiscalité patrimoniale des associés et dirigeants de groupe de sociétés. Elle conditionne pour eux la possibilité d'appliquer certains régimes fiscaux, et en modifie les modalités de mise en oeuvre. Il est donc impératif qu'ils puissent déterminer avec certitude si la société dont ils sont associés peut être qualifiée de holding animatrice. L'objectif de cet ouvrage est de présenter cette notion aussi complètement que possible, d'un point de vue théorique et pratique, et notamment les moyens qui permettent de caractériser une holding animatrice. Il dresse aussi un tableau comparatif de l'application des principaux dispositifs fiscaux applicables aux associés d'une holding, en fonction du statut animateur, ou non, de cette dernière, afin de permettre au lecteur de mesurer les enjeux concrets résultant de cette qualification.
02/2023
Economie (essai)
Monnaie et capital : la nouvelle économie patrimoniale
Notre système économique est caractérisé par une instabilité financière redoutable : les bulles se succèdent, défiant par leur durée les lois de la finance. Leur éclatement inévitable provoque des crises de plus en plus menaçantes pour la survie du capitalisme. La solution proposée par les banques centrales paraît tout aussi explosive. Par le biais d'une politique monétaire quantitative, elles alimentent les bulles, financent des relances budgétaires gigantesques et l'explosion des dettes publiques, à des taux toujours très bas, voire négatifs. Laurent Berrebi dénonce dans ce livre des politiques aussi dangereuses qu'injustes qui creusent les inégalités patrimoniales, appauvrissent la classe moyenne et fracturent toujours davantage les sociétés. Soulignant ce "paradoxe de la pauvreté dans l'abondance" , il propose un nouveau modèle théorique afin d'appréhender dans sa réalité cette économie dite patrimoniale. Il explicite comment cette vision du fonctionnement patrimonial de nos économies pourra offrir des solutions concrètes de régulation à un capitalisme qui n'a plus de libéral que le nom.
11/2021
Humour
Estampillage. Détournement de fonds
Estampes. Pillage. Estampillage. Pardon. Pardon Gutenberg, pardon l'Histoire, l'Art, la gravure, les graveurs, les gens qui ont servi de modèle, pardon les arbres, l'imprimerie, pardon les livres, pardon Jack Lang, pardon l'édition, pardon la famille et pardon à vous. On n'a pas pu résister à ce détournement de fonds, c'était délicieusement trop con.
06/2022
Economie
Les fonds de pension
Les fonds de pension, omniprésents dans le capital des entreprises françaises, gèrent des centaines de milliards de dollars. Pour certains, ils imposent leur dure loi à tous et provoquent, chez General Electric comme chez Danone, des licenciements en masse. Pour d'autres, ils sont la manière de régler le problème du financement de nos retraites. Deux auteurs s'affrontent : L'Amérique face à l'Europe, la capitalisation contre la répartition, la société patrimoniale ou la société salariale, une gestion spéculative ou des investissements à long terme, l'individu contre le collectif.
01/2002
Théâtre
Electre des bas-fonds
Electre, princesse déchue, vit dans les bas-fonds d'Argos. Mariée à un homme sans gloire, elle travaille dans un bordel. Miséreuse, elle rêve de venger son père Agamemnon. La nuit de la fête des morts, elle tente en vain de tuer sa mère Clytemnestre et son beau-père Egisthe. Vaincue, elle est exposée devant les portes du palais. Cette même nuit, un homme déguisé en femme débarque clandestinement à Argos. C'est Oreste, son frère. Poussé par Apollon, il revient dans son pays natal. Il lui faudra tuer sa mère et venger un pète qu'il n'a jamais connu.
09/2019
Littérature française
Nouvelles des bas-fonds
La plupart de ces nouvelles sont restées hors d'état de nuire pendant plus de vingt ans. Leur disparité les rendant difficiles à classer dans un même volume, elles n'en étaient pas moins appréciées, nous avons donc finalement décidé de les rendre publiques. Les bas-fonds ne sont pas agréables. Mais la zone existe pourtant, et par nature elle n'est pas toujours tendre. Malgré tout cette exploration aigre-douce, parfois dévastatrice, de la nature humaine, ne manque pas d'une certaine tendresse. Le bréviaire des exclus, en quelque sorte.
04/2018
