enquête concurrence édition
Extraits
Concurrence, consommation
Concurrence Consommation. Edition 2023
Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi. La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > protection des données personnelles.
Concurrence, consommation
Concurrence consommation. Edition 2022
Les entreprises traversent une période difficile. Cela ne signifie pas que tous les coups sont permis ! Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi : - concurrence : vos droits face à vos concurrents et les limites à ne pas franchir (ententes, abus de position dominante, concentrations économiques, concurrence déloyale, pratiques commerciales abusives, délais de paiement...)- publicité et promotion des ventes : affichage publicitaire, pratiques commerciales trompeuses, primes, loteries, ventes jumelées, ventes avec réductions de prix, soldes... - protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et immobilier, démarchage, vente à distance, pratiques commerciales déloyales, conformité et sécurité des produits et services... - protection des données personnelles
09/2021
Concurrence, consommation
Droit de la concurrence. 2e édition
Sur le plan mondial, il est aujourd'hui largement admis que le maintien d'un régime de concurrence constitue une tâche publique importante et légitime, voire requiert certaines interventions de l'Etat dans l'économie. Cet ouvrage expose, de façon originale, les fondements historiques, économiques et juridiques du droit de la concurrence. Il permet ainsi d'en comprendre les notions fondamentales et d'en saisir les principaux enjeux pratiques. Les trois grands piliers du droit de la concurrence (règles sur les accords restrictifs en matière de concurrence, l'abus de position dominante et le contrôle des concentrations) font l'objet d'un examen détaillé, dans une optique comparative. Le droit de l'Union européenne ainsi que le droit suisse sont plus particulièrement mis en évidence. Intégrant d'autres composantes du droit de la concurrence, cet ouvrage comprend aussi une présentation du droit de la concurrence déloyale ainsi que du droit des monopoles étatiques et des aides d'Etat. Enfin, il dresse quelques perspectives d'avenir.
02/2021
Concurrence, consommation
Droit de la concurrence. 2e édition
La libre concurrence est un principe fondamental sur lequel l'Union européenne est bâtie. Cette liberté s'impose aujourd'hui à l'ensemble des marchés du territoire de l'UE et il n'est guère de secteurs qui puissent s'y soustraire. De là l'importance grandissante du droit de la concurrence, qui, tout à la fois, prescrit et encadre cette liberté sur les différents marchés. Ce manuel est destiné à présenter, de manière synthétique, les différentes règles, de droit interne et de droit de l'UE, qui composent aujourd'hui ce droit de la concurrence.
04/2022
Droit
Droit de la concurrence. 3e édition
Le droit de la concurrence est difficile à saisir, rassemblant des règles au sens classique et un ensemble de procédures appliquées à des situations de concurrence ou de non concurrence. Il utilise un vocabulaire économique peu ordinaire. Cet ouvrage traite de tous ces aspects à travers un plan délibérément didactique et progressif.
11/2019
Concurrence, consommation
La concurrence
Cet ouvrage propose une synthèse de l'état des connaissances académiques et des débats sur la concurrence, dans une perspective à la fois micro (effets sur le marché) et macroéconomique (effets sur l'emploi, la croissance, l'innovation, etc.).Emmanuel Combe étudie des questions nouvelles et d'actualité, telles que la concurrence dans l'économie numérique, l'innovation disruptive et la "concurrence déloyale". Les limites de la concurrence seront également analysées, notamment dans des situations de monopole naturel ou d'asymétries d'information. Enfin, l'auteur étudie la nécessaire régulation de la concurrence, en amont et en aval des marchés.
05/2021
Droit
La concurrence. 2e édition revue et augmentée
La concurrence est une notion qui intrigue et inquiète, assimilée tantôt à la saine émulation tantôt à une forme de darwinisme. Pour sortir de ces visions trop simplistes, l'analyse économique fournit un guide utile et rigoureux, en montrant que la concurrence est avant tout un mécanisme d'élimination des rentes injustifiées. Cet ouvrage présente les deux grandes visions économiques de la concurrence (la concurrence comme état versus comme processus), mais aussi ses effets micro et macroéconomiques (notamment sur la productivité et l'emploi), les obstacles à son effectivité, ainsi que les politiques d'ouverture et de régulation de la concurrence. L'ouvrage est préfacé par Laurence Boone, chef économiste à l'OCDE.
Concurrence, consommation
Droit de la concurrence. Edition 2022-2023
Le droit de la concurrence est incontournable pour tout acteur public/privé, qu'il exerce une activité de production, de distribution ou de service, qu'il intervienne sur le territoire national ou communautaire. Le droit de la concurrence est un droit spécial dont les règles tendent à préserver l'existence d'une concurrence libre entre entreprises sur le marché. C'est pourquoi les pratiques susceptibles de lui porter atteinte (ententes anticoncurrentielles, abus de position dominante) sont sanctionnées. Cet ouvrage présente de manière simple les règles qui encadrent le fonctionnement du marché. Ces règles poursuivent deux objectifs dont la complémentarité est souvent discutée : celui de protéger le libre jeu de la concurrence et celui de sauvegarder les intérêts particuliers des concurrents. Les développements s'articuleront autour de ces deux finalités. Cet ouvrage intègre les dispositions législatives et jurisprudentielles les plus récentes notamment le nouveau règlement d'exemption applicables aux accords verticaux (contrats d'agence, de distribution de produits et de services, plateformes numériques) qui est entré en vigueur le 1er juin 2022 et qui permet aux entreprises qui concluent des partenariats avec des fournisseurs au sein de l'UE d'être en conformité avec les règles de concurrence. Points forts - Acquérir les connaissances nécessaires - Un cours original, à la fois complet et synthétique Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Sociologie
La concurrence mémorielle
« Ce que personne ne sait et qui ne laisse pas de trace n’existe pas » expliquait Italo Svevo. Si chez certains le temps suffit pour qu’un événement tombe dans l’oubli et qu’on vienne à penser qu’il n’a jamais existé. Pour d’autres, au contraire, le souvenir est resté vivace, entretenu par un groupe ou une communauté d’individus, souvent organisés en associations, et prêts à tout pour faire connaître et reconnaître un massacre, un attentat, un génocide, une catastrophe naturelle… Confrontés les uns aux autres, ces souvenirs suscitent parfois une compétition malheureuse, parfois volontaire, souvent inconsciente, qui s’alimente d’un univers sur-médiatisé où les images récentes et plus anciennes se multiplient et se télescopent. La concurrence des mémoires défie les imaginaires nationaux et remet en question le droit des États à dicter ce qui leur semble bon pour la Nation. Souvent considérée comme un effet secondaire lié à des problèmes plus fondamentaux, la concurrence mémorielle est en réalité un enjeu structurant et déterminant pour la cohésion sociale de nos sociétés. Diplômé en science politique de l’Université de Liège et du Collège d’Europe (Bruges), Geoffrey Grandjean est Aspirant du Fonds de la Recherche Scientifique – F.N.R.S. au Département de science politique de l’Université de Liège. Licencié en philosophie et docteur en science politique, Jérôme Jamin est chargé de cours au Département de science politique de l’Université de Liège.
11/2011
Economie (essai)
Comprendre la concurrence
Une synthèse claire pour comprendre les enjeux nationaux et internationaux de la concurrence. La question de la concurrence est au coeur des programmes de la spécialité SES au lycée (en première : mécanismes de l'économie de marché, et en terminale : politique de la concurrence européenne), et des classes préparatoires ECG (microéconomie, stratégies des entreprises, politiques de la concurrence...). Cette thématique est également centrale dans les débats économiques actuels aux niveaux national et international (rôle des grandes entreprises technologiques GAFA, rôle de la Commission européenne dans la régulation de la concurrence, etc.).
07/2022
Economie
Réglementation et concurrence
Dans quelles circonstances l'autorité publique doit-elle intervenir pour réglementer ou contrôler le comportement des acteurs économiques ? Quelle devrait être l'étendue de la réglemenation de l'activité des monopoles ? Faut-il privatiser les enterprises publiques ? Les autorités doivent-elles interdire certains contrats passés entre les agents privés ? De quels moyens d'investigation et de répression devrait-on doter les autorités en charge de la surveillance de la concurrence ?
Ces questions, qui définissent le champ des interactions entre le rôle de la puissance publique et les stratégies mises en œuvre par les acteurs économiques privés, connaissent depuis une quinzaine d'années un renouvellement théorique considérable. Cet ouvrage, destiné aux étudiants des deuxième et troisième cyles et aux chercheurs en sciences économiques, fait le point sur les approches récentes de ces problèmes et les illustre par des applications issues d'expériences de politique économique ou de cas de jurisprudence.
Le laboratoire d'économie industrielle (LEI) a été créé en 1991. C'est l'un des six laboratoires qui constituent le Centre de recherche en économie et statistique (CREST) de l'INSEE. Il rassemble des chercheurs et des doctorants dont les thèmes de recherche se rattachent à l'économie industrielle, à l'économie spatiale, à la théorie des contrats, à la microéconomie de l'assurance et à leurs applications économétriques, notamment à travers la microéconométrie sur données d'entreprises.
05/1997
Droit des affaires
Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 11e édition
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage retrace le droit des affaires, celui des commerçants et celui des entreprises : entreprise commerciale et régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises. règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Points forts Nombreux exemples aisément identifiables qui permettent de mieux appréhender la matière Reproduction facilement repérables des articles du Code du commerce pour avoir accès directement au texte source
08/2021
Concurrence, consommation
Droit interne de la concurrence. Manuels, Edition 2022
Cet ouvrage synthétique propose de faire émerger les lignes de force du droit français de la concurrence et la manière dont il s'est construit. On y trouvera une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence. Sont ainsi successivement présentés : - la liberté de commerce et d'industrie, qui rend possible la situation de concurrence ; - la mobilisation du droit civil au service de la protection des concurrents et de la concurrence (action en concurrence déloyale, clause de non-concurrence) ; - les outils modernes développés dans le cadre d'un droit spécialement voué à la protection de la concurrence (les sanctions administratives et civiles des pratiques anticoncurrentielles ; contrôle des concentrations) et à l'équilibre des rapports entre professionnels (règles de transparence, pratiques commerciales déloyales entre entreprises).
11/2021
Sociologie
Sociologie de la concurrence
Un essai inédit du grand sociologue allemand sur une spécificité humaine, au coeur de nos sociétés marchandes et d'évaluation : la comparaison à autrui et l'espoir d'être le meilleur. Mais faut-il vraiment, comme on le dit si souvent aujourd'hui, plus de concurrence pour résoudre les problèmes économiques et sociaux ?
04/2022
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Droit
Concurrence et commerce en ligne. Edition bilingue français-anglais
Une étude dédiée aux Incidences du e-commerce sur la politique de concurrence. Le développement du commerce en ligne modifie en profondeur le paysage de la distribution. Le modèle de la distribution physique est désormais fortement concurrencé par le développement de la vente en ligne, qui peut être le fait d'acteurs spécialisés (ou "pure players") ou de stratégies s'appuyant sur les différents canaux de distribution. Les modalités de vente en magasin physique évoluent également, en intégrant de plus en plus des technologies numériques (recours aux smartphones, tablettes, technologies augmentées, etc.), au point que l'on évoque un modèle "Phygital" (pour physique et digital). Ces évolutions soulèvent de multiples questions pour l'Autorité de concurrence, qui est parfois amenée à redéfinir les délimitations de marché, à s'intéresser aux restrictions de ventes sur internet, ou encore à évaluer le nouveau pouvoir de marché détenu par les plateformes en ligne, notamment les plateformes structurantes qui occupent des positions stratégiques ou incontournables. Compte tenu de la place éminente qu'occupe le secteur de la distribution dans l'économie française, l'Autorité a souhaité faire un panorama d'ensemble de ces différentes problématiques afin d'éclairer les entreprises sur la manière dont le droit de la concurrence appréhendait leurs positions et leurs comportements sur ces marchés liés à la vente en ligne.
01/2021
Droit européen de la concurren
Introduction au droit belge de la concurrence. 2e édition
Aperçu complet du droit belge de la concurrence Cet ouvrage constitue le premier Tome d'un ouvrage destiné aux " droits européen et belge de la concurrence ". Vous y trouverez le droit européen de la concurrence dans son ensemble.
11/2022
Concurrence, consommation
Les inspections de concurrence des autorités françaises. 2e édition
Le présent ouvrage fait le point sur l'ensemble des aspects juridiques et pratiques des inspections de concurrence des autorités françaises. Sont abordées successivement les inspections lourdes (visites et saisies sur autorisation judiciaire de l'article L. 4504 du code de commerce). les perquisitions pénales de concurrence (article L. 450-1,11 bis du code de commerce et 56 du code de procédure pénale) ainsi que les enquêtes simples (article L.450-3 du code de commerce) avant de se focaliser sur l'accès aux données de connexion (article L. 450-3-3 du code de commerce). Pour chacune de ces enquêtes, l'auteur dépeint la nature de l'inspection. s'interroge sur sa conformité aux droits fondamentaux avant de décrire son déroulement et les mesures à prendre par l'entreprise visée en amont de toute enquête et évidemment en situation d'inspection. L'ensemble de l'ouvrage s'appuie sur une somme d'exemples issus de la pratique quotidienne de l'auteur.
07/2021
Droit
Droit interne de la concurrence
Les lignes de force du droit français de la concurrence. Une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence.
Gestion
Stratégies, concurrence et mutations industrielles
Les contributions théoriques ou empiriques réunies dans cet ouvrage offrent un panorama, des approches en termes de stratégie qui ont pris un éclairage particulier dans les développements récents en théorie des jeux et en économie industrielle. La nature et le rôle des stratégies, examinés ici, concernent aussi bien les firmes, les consommateurs, les salariés, les autorités monétaires et publiques que les processus concurrentiels, les mutations et les politiques industrielles, les choix de localisation, le cas des économies développées ou des pays en développement.
11/1999
Méthodes de travail
Actualités en droit de la concurrence
Le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. L'ouvrage fait le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, tant en droit européen qu'en droit belge de la concurrence, afin d'outiller les praticiens face aux multiples difficultés posées par la matière.
06/2022
Sociologie
Enigmes et complots. Une enquête à propos d'enquêtes
Pourquoi, au tournant des XIXe et XXe siècles, observe-t-on tour à tour : le développement du roman policier, dont le coeur est l'enquête, et du roman d'espionnage, qui a pour sujet le complot ; l'invention, par la psychiatrie, de la paranoïa, dont l'un des symptômes principaux est la tendance à entreprendre des enquêtes interminables, prolongées jusqu'au délire ; l'orientation nouvelle de la science politique qui, se saisissant de la problématique de la paranoïa, la déplace du plan psychique sur le plan social et prend pour objet l'explication des événements historiques par les " théories du complot " ; la sociologie, enfin, qui se dote de formes spécifiques de causalité - dites sociales -, pour détermine les entités, individuelles ou collectives, auxquelles peuvent être attribués les événements qui ponctuent la vie des personnes, celle des groupes, ou encore le cours de l'histoire ? La raison en est la conjoncture nouvelle que créent de profonds changements dans la façon dont est instaurée la réalité sociale. C'est à l'Etat-nation, tel qu'il se développe à la fin du XIX° siècle, que l'on doit le projet d'organiser et d'unifier la réalité pour une population et sur un territoire. Mais ce projet, proprement démiurgique, se heurte à une pluralité d'obstacles parmi lesquels le développement du capitalisme, qui se joue des frontières nationales, occupe une place centrale. Ainsi la figure du complot focalise des soupçons qui concernent l'exercice du pouvoir : où se trouve réellement le pouvoir et qui le détient, en réalité ? Les autorités étatiques, qui sont censées en assumer la charge, ou d'autres instances, agissant dans l'ombre, banquiers, anarchistes, sociétés secrètes, classe dominante, etc. ? Ainsi s'échafaudent des ontologies politiques qui tablent sur une réalité doublement distribuée : à une réalité officielle, mais de surface et sans doute illusoire, s'oppose une réalité profonde, cachée, menaçante, officieuse, mais bien plus réelle. Roman policier et roman d'espionnage, paranoïa et sociologie - inventions à peu près concomitantes - sont solidaires d'une façon nouvelle de problématiser la réalité et de travailler les contradictions qui l'habitent. Les aventures du conflit entre ces deux réalités - réalité de surface contre réalité réelle- constitue le fil directeur de l'ouvrage.
02/2012
Suspense romantique
Enquête en coulisses. Les enquêtes de Lexi Carmichael, T4
Lexi Carmichael aide les geeks du monde entier à s'envoyer en l'air. Bon, d'accord, les apparences sont trompeuses, mais c'est pourtant bien ce qui se déroule dans l'émission de télé-réalité "Pour l'amour du Geek" sur laquelle on m'a demandé à moi, Lexi Carmichael, super geekette, d'enquêter. Je ne suis pas fan de télé-réalité ; j'ai déjà du mal à gérer ma réalité à moi. Mais on m'a envoyée à Hollywood pour trouver un hacker qui trafique les résultats des votes en ligne. Alors que se passe-t-il quand j'arrive là-bas ? Eh bien, les producteurs me convainquent de poursuivre mon investigation de l'intérieur. Et ce qui aurait dû être une traque de hacker simple comme bonjour tourne au vinaigre lorsque le coupable décide de me prendre pour cible. Ajoutez à cela une chaîne télé obsédée par l'audimat, une bande de candidats ringards et ma pauvre vie sentimentale embrouillée... et démêler ce mystère pourrait bien faire de moi une star... ou me faire tuer. #Geek #Enquête #Téléréalité #Hacker #RomanceContemporaine
08/2022
Sociologie
Enquêter sur la jeunesse. Outils, pratiques d'enquête, analyses
Cet ouvrage a pour objectif de sensibiliser aux méthodes et pratiques des sciences sociales tous ceux qui souhaitent enquêter sur les jeunes pour mieux comprendre la diversité de leurs expériences. Réaliser des entretiens, observer la société, quantifier des phénomènes sociaux, comptent parmi les multiples manières de saisir une part de la réalité vécue par les jeunes, et d'en produire une connaissance scientifique. Autour des trois temps de l'enquête - sa préparation, sa réalisation, et sa restitution - sont proposés des dispositifs méthodologiques, des conseils et des exemples d'enquêtes. L'ouvrage est une invitation à adopter une démarche réflexive tout au long d'un travail de recherche et donne ainsi à réfléchir sur le sens d'une enquête en sciences sociales, sur les enjeux éthiques et politiques du rapport entre enquêteurs et population enquêtée.
07/2018
Droit
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 12e édition
Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte" ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi numéro 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés.
09/2019
Critique littéraire
Histoire de l'édition française. Tome 4, Le livre concurrencé (1900-1950)
Dans ce premier XXe siècle, l'édition française jette les fondements de sa modernité. Une façon nouvelle d'être éditeur est définie, qui substitue au temps des entrepreneurs, véritables inventeurs d'une profession, celui des maisons d'éditions organisées en services aux compétences distinctes (la direction littéraire, la fabrication, la gestion commerciale, la publicité). Par ailleurs, le commerce du livre se trouve bouleversé par la création de centrales de distribution et de clubs, par le recours massif à la publicité, par les formules nombreuses, annociatrices du livre de poche, qui visent à baisser le prix du livre. Enfin, les transformations techniques qui mécanisent, standardisent et industrialisent sa production, modifient les formes mêmes de l'objet imprimé, produit en nombre. Mais le marché ne suit pas, ou pas toujours suffisamment, cette offre renouvelée et augmentée. Le public des lecteurs de livres ne s'accroît pas à la mesure de l'alphabétisation et demeure fragmenté en clientèles séparées, restreintes, exclusives. Si, pour l'édition, le temps est venu des best-sellers et de la rencontre entre la littérature la plus légitime et les gros tirages, pour le public du livre, les mutations fondamentales ne sont pas encore faites. De là, la menace perpétuée de surproduction de titres ; de là, la fragilité structurelle de l'édition ; de là, les disparitions d'éditeurs, sans doute plus nombreuses que les créations durables. Ce volume se clôt par une réflexion d'ensemble, en forme de postface, sur les ruptures les plus significatives qui ont marqué l'histoire longue du livre, de l'édition et de la lecture en France, depuis le Moyen Age jusqu'à l'orée du temps contemporain. Par là, cette Histoire de l'édition voudrait nourrir les débats les plus actuels sur l'avenir de l'imprimé à la veille d'un nouvel âge possible, celui où la composition et la lecture des textes, affranchies de la forme prise par le livre aux IIe et IIIe siècles de notre ère, trouveraient un autre support : l'écran.
07/1998
Droit des affaires
Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition
Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées
09/2023
Religion jeunesse
Enquête sur les Miracles Édition junior
Des réponses aux questions sur les miracles auxquelles même les adultes ont du mal à répondre ! Beaucoup de gens sont sceptiques et posent des questions : - Les histoires de miracles sont-elles vraies ? - Quand je prie pour un miracle, pourquoi n'arrive-t-il pas ? Voici un livre écrit dans un langage adapté aux enfants qui vous apportera des réponses. Rempli d'informations sur Dieu, Jésus et de vraies histoires de personnes qui ont vu et vécu des miracles, Enquête sur les miracles édition Junior montre que Dieu peut toujours faire des choses incroyables dans notre monde - et que les miracles se produisent plus souvent que nous ne le réalisons. Tiré de la série à succès de l'écrivain à succès Lee Strobel, consacrée à la vie de Jésus et à ce que signifie être chrétien, "Enquête sur les miracles" mélange une prose légère et un style conversationnel avec des faits historiques, des recherches et des histoires vraies, afin de donner vie aux miracles et au ministère de Jésus, et de montrer pourquoi ils comptent encore aujourd'hui.
03/2019
Droit
Concurrence des contrôles et rivalité des juges
Le présent ouvrage est le fruit d'un colloque organisé le 18 novembre 2011 à la Faculté de droit de l'Université de Reims. Son titre est volontairement provocateur. Dans un temps où l'on ne cesse de vanter les bienfaits du "dialogue des juges", il apparaît que les juridictions entrent souvent en conflit. Celui-ci est parfois feutré, parfois ouvert, mais en tout état de cause fréquent. On en veut pour preuve les relations tendues entre la Cour de cassation et le Conseil constitutionnel lors de l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité dans le droit positif français. Mais une telle concurrence et une telle rivalité, celle-ci étant la conséquence de celle-là, se manifestent à de nombreux autres titres. Il faut y voir l'illustration de la complexité, plus accentuée que jamais, de l'ordre juridique national. Non seulement il est caractérisé par la dualité entre droit public et droit privé, entre juridictions de l'ordre administratif et juridictions de l'ordre judiciaire, sans même évoquer le sort réservé au droit pénal et aux juridictions répressives, mais il est aussi remarquable par son caractère intégré : le droit de l'Union européenne et le droit de la convention européenne des droits de l'homme multiplient les hypothèses de concurrence et par conséquent les risques de friction entre juges nationaux et européens (voire entre juges européens désormais). Il ne s'agit pas cependant de croire à un état de guerre permanent entre les juridictions - simplement de nuancer une présentation réductrice et lénifiante des rapports noués entre juges (d'une même juridiction, d'un même ordre de juridictions ou encore de juridictions appartenant à des ordres juridiques distincts). Bien heureusement, il reste de la place au "dialogue".
10/2012
Droit
La concurrence des organisations régionales en Afrique
Le phénomène de régionalisation sur le continent africain est un phénomène qui, tout en étant assez ancien, connaît un réel renouveau. En effet, à l'issue de la première vague dans les années 1970-1980, on a dénombré près de 200 organisations internationales sur le continent (Communautés Economiques Régionales, organisations de coopération technique, commissions fluviales, etc.). Ces structures ont pour objet de répondre à un souci de mutualisation des intérêts afin de trouver une réponse collective à un objet plus ou moins précis. Or, il s'avère que certaines organisations régionales ont des objets assez similaires voire identiques. Ainsi depuis l'adoption de la charte constitutive de l'Union Africaine, la relance de l'intégration régionale africaine emprunte plusieurs chemins dont celui de la rationalisation. Si la finalité est connue, quelles sont les voies pour y parvenir ? Quels sont les enjeux et les risques ?
07/2012
