domaine public volontaire
Extraits
Droit
Le domaine public. Volume 2
Branche fondamentale de notre droit administratif, le domaine public constitue une source permanente de difficultés en raison de l'intense développement législatif, réglementaire et jurisprudentiel qui a affecté, au cours de ces dernières années, la notion et le régime de la domanialité publique : extension de la notion à des secteurs nouveaux, limitation ou abandon de la règle traditionnelle de l'inaliénabilité pour certaines grandes opérations d'urbanisme, mise en oeuvre de techniques juridiques nouvelles telles que le déclassement en volume, le renforcement de la protection des sites littoraux, la nécessité de définir des priorités pour les différents usages possibles du domaine... Dans cette 4e édition en deux tomes, entièrement mise à jour et augmentée et qui est le seul ouvrage exhaustif sur le sujet, Jean Dufau analyse et commente un ensemble imposant de textes et de décisions des tribunaux qui traduisent le dernier état du droit positif en ce qui concerne la définition, la formation, la délimitation, la protection et l'utilisation du domaine public. Alliant la qualité de l'information, la clarté d'une nouvelle présentation et la facilité de recherche grâce à une table des matières très développée et un index alphabétique détaillé, cet ouvrage, qui ne laisse dans l'ombre aucune des questions théoriques et pratiques que soulève la domanialité publique, s'adresse tout particulièrement aux responsables de l'Etat et des collectivités locales, aux experts, juristes et magistrats, aux occupants et usagers du domaine public, aux enseignants universitaires et aux étudiants.
12/1993
Comics divers
Public Domain Tome 1
Syd Dallas est un auteur de comics légendaire, responsable du plus grand héros de la culture pop : THE DOMAIN ! Mais ses fils Miles et David ont une relation compliquée aussi bien avec le créateur qu'avec sa création. Pourront-ils convaincre leur père de se battre pour l'héritage de leur famille, dans un système qui veut s'accaparer leur création et ne leur laisser que les miettes ?
04/2023
Histoire du droit
Traité du domaine public. 2e édition
Traité du domaine public, par René de Récy,... 2e édition Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Décentralisation, collectivité
Le domaine public des collectivités territoriales
Cet ouvrage présente les enjeux relatifs à la domanialité publique des biens appartenant aux collectivités territoriales. Propriétaires d'un important patrimoine immobilier, mobilier ou incorporel, il est essentiel qu'elles puissent le valoriser, en le protégeant ou en recherchant la production de revenus. Le Code général de la propriété des personnes publiques d'avril 2006 a renouvelé les enjeux en la matière. Cependant, depuis son entrée en vigueur, de nombreuses modifications de fond sont intervenues notamment avec un renouvellement complet des modalités de mise en concurrence des autorisations privatives à occuper dans le domaine public ou avec l'arrivée d'interrogations juridiques sur le domaine public incorporel. L'ouvrage présente de manière très pratique ces différents aspects de la domanialité publique afin de répondre aux interrogations des autorités locales à propos de leur gestion domaniale. Cette nouvelle édition actualise plusieurs points relatifs au domaine public des collectivités (biens sans maîtres, chemins ruraux, exceptions au paiement de redevance pour occupation domaniale, etc.). L'ouvrage est complété de diverses décisions rendues par la juridiction administrative et de développements spécifiques portant sur les interrogations posées par certaines évolutions techniques, comme avec les JNF, en matière de propriété publique.
01/2023
Littérature française
La propriété littéraire et le domaine public payant. 2ème éd.
Les Amazones, ou la Fondation de Thèbes, opéra en 3 actes... [Paroles de V.-J. É. de Jouy, musique de Méhul.] [Paris, Académie impériale de musique, 17 décembre 1811.]Date de l'édition originale : 1811Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf
04/2013
Littérature étrangère
Le volontaire
Tout commence par une découverte : un petit garçon de cinq ans erre seul dans l'aéroport d'Hambourg. De toute évidence, il a été abandonné par ses parents. Pourquoi ? Pour résoudre ce mystère, il nous faut retourner dans le temps et s'attarder sur un autre destin : celui de Vollie Frade, dit "Le Volontaire", un homme âgé vivant au Nouveau-Mexique et au passé lourd de secrets. Bien des années plus tôt, il s'est engagé pour la guerre du Vietnam, dans le but de se perdre et de disparaître. Et a ainsi, sans le savoir, déclenché une chaîne d'événements qui le mèneront des jungles du Cambodge (où il sera soldat) au quartier de Queens à New York et à une curieuse communauté hippie dans le Nouveau-Mexique. Où qu'il aille, Vollie Frade cherche un sens à sa vie, un lieu à habiter pleinement et une famille d'élection. Une quête qui pourrait le mener à la tragédie. Balayant plusieurs décennies, Le Volontaire trace le portrait de personnages marginaux et inoubliables. Avec son écriture âpre et lyrique, Salvatore Scibona nous livre un grand roman dans la plus pure tradition américaine et explore sur trois générations la nature des relations filiales.
01/2020
Littérature érotique
Servitude volontaire
L'initiation sera longue, et la jouissance du maître et de l'esclave sans limite... Solange, qui vient d'emménager dans un immeuble parisien, croise son nouveau voisin, Pierre, un bel homme de dix ans plus âgé qu'elle. Une relation intime débute bientôt. Très vite, c'est elle qui se trouve en demande, qui clame " Je suis à vous " ou " S'il vous plaît, prenez-moi ". Du coup, Pierre prend plaisir à se faire désirer. Pendant l'amour, il se retire exprès, puis attend pour obliger Solange à l'implorer. Et dès lors, entre eux, c'est l'engrenage : Pierre émet toutes sortes d'exigences. Il lui interdit le port du pantalon et du pull-over, lui bande les yeux, l'attache, la frustre sexuellement. Elle mendie chaque pénétration... et n'en jouit que mieux chaque fois. L'initiation sera longue, et la jouissance du maître et de l'esclave sans limite.
07/2023
Littérature française
Départ volontaire
Ah ! Odile, comme je suis heureuse de te rencontrer. On me dit le plus grand bien de ton travail. Charles est dithyrambique à ton sujet, et tu sais combien je l'estime. Bon, je vais être directe. Ce n'est pas mon genre de tourner autour du pot. Bon, tu es une parfaite animatrice. Et c'est justement à ce titre que je voulais te parler. Voilà, tu n'es pas sans savoir que nous sommes engagés dans une opération fitness. Je veux dégraisser en douceur... Pour ça, je vais avoir besoin de toi. On a ouvert un guichet pour les partants. On n'est pas chien. Si besoin est, on finance des formations pour faciliter les reconversions. C'est correct, non ? Bon, le hic, c'est que pour l'instant les volontaires ne se bousculent pas au portillon. Alors, on va être obligé de pousser quelques personnes vers la sortie. Mais sans faire de vague, hein pas de vague, pas d'hystérie, ni de blabla revendicatif. Pour toi, ça va être assez simple. J'ai besoin d'un dossier sur une seule personne.
05/2014
Actualité médiatique internati
Engagé volontaire
"Je vais m'attacher à faire connaître aux Européens leurs héros. Pour que les Ukrainiens dans les souterrains aient les yeux qui brillent quand ils entendent que l'on vient de Paris pour eux. Je vais témoigner pour que ces gars que j'aime, qui ne parleront pas sur les plateaux de télévision ni n'écriront de livre, puissent avoir une histoire. Qu'on sache leur courage et que l'on comprenne pourquoi ils ont laissé leur patrie et leur foyer pour risquer la mort sur une terre qui n'est pas la leur". Le 1er mars 2022, deux jours après l'appel du président Zelensky, Florent Coury rejoint l'Ukraine comme volontaire étranger. De la découverte d'un pays incarnant la résistance d'un peuple libre à la rencontre de ceux qui luttent, au péril de leur vie, pour un idéal qui les dépasse, il nous raconte cette aventure humaine bouleversante et interroge ce faisant les fondements de l'engagement. Récit de ce plongeon dans l'inconnu et la violence de la guerre, Engagé volontaire offre une magistrale leçon de vie.
09/2022
Histoire ancienne
Res publica. Histoire romaine de la chose publique
Qu'est-ce qu'une république ? Pour répondre à cette question d'actualité, il faut plonger au coeur de la Rome antique. Ce livre est le premier à étudier la notion de res publica, à questionner son incomplétude - peut-être même son vide occasionnel - et ses processus de formalisation ; à l'étudier dans toute son extension problématique et chronologique : il explore les questions et les enjeux conflictuels qui ont donné à ces deux mots, et par extension à celui de république, une épaisseur remarquable au point de les rendre intraduisibles. Une telle démarche, nécessairement historique et philosophique, se déprend de l'approche classique qui, à la recherche de quelque essence originelle, postule un "républicanisme" antique déduit des concepts modernes. Il s'agit tout au contraire d'une vaste enquête sur la façon dont les Romains appréhendèrent et utilisèrent la res publica à différents moments de leur histoire. On comprend alors pourquoi l'expérience romaine, fondamentalement inégalitaire, garde jusqu'ici une telle force d'attraction pour qui tente de penser la chose publique.
04/2018
Droit
Les autorisations d'occupation temporaire du domaine public. Réglementation et cas pratiques
Illustré d'exemples pratiques et à jour de l'Ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux autorisations d'occupation du domaine public. De la qualification de l'AOT comme mode de gestion du domaine, à la rédaction du titre, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité gestionnaire du domaine public d'utiliser avec pragmatisme et efficacité les procédures de mise en concurrence qui s'imposent désormais. Ce guide propose un schéma directeur permettant à chaque personne publique de mettre en place un titre d'occupation à l'aide d'une définition juridique précise, d'exemples concrets et de schémas types de procédure, afin d'appréhender son montage juridique et d'anticiper toutes les problématiques pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Cet ouvrage répondra à tous vos besoins juridiques en matière d'AOT et vous guidera dans leur réponse au regard du nouveau Code de la commande publique.
12/2019
Essais
Domaine public. Seul on va plus vite, ensemble on va plus loin
François Barré a suivi un parcours prof. atypique marqué par le souci constant de la chose publique, le faisant passer de l'ENA au ministère des Affaires étrangères et de l'équipe chargée du Centre Beaubourg à son licenciement en 1976 puis 20 ans plus tard, président du Centre devenu Pompidou. Radié de la fonction publique à sa demande, il n'a néanmoins jamais cessé d'oeuvrer François Barré a suivi un parcours professionnel atypique marqué par le souci constant de la chose publique, le faisant passer de l'ENA au ministère des Affaires étrangères et de l'équipe chargée de la programmation du futur Centre Beaubourg à son licenciement en 1976 et, vingt ans plus tard, à sa nomination comme président du même Centre devenu Pompidou. Radié de la fonction publique à sa demande, il n'a néanmoins jamais cessé d'oeuvrer, au gré de multiples rencontres, pour des instances publiques ou privées porteuses d'une aptitude au bien commun : Bordeaux, Centre de création industrielle, L'Architecture d'aujourd'hui, Renault, La Villette, ministère de la Culture (Délégation aux Arts plastiques, Caisse nationale des monuments historiques et des sites, direction de l'Architecture et du Patrimoine), Institut français d'architecture, Chaumont-sur-Loire, Arc en rêve, François Pinault, Rencontres d'Arles, Société du Grand Paris... Domaine Public est le récit d'une vie professionnelle menée collectivement par nombre de personnes aux compétences multiples, ignorées de l'inflation médiatique réduisant la politique culturelle à quelques noms brandis comme des marques et présentés seuls comme les inventeurs du quotidien. " Nous sommes tous des artistes ", dit-il, et ce livre détaille les aspérités de cette mutualité, les combats et les enjouements à travers l'Histoire et ses acteurs, de François Mitterrand à Jack Lang, des grands projets et de l'exception culturelle tout autant que des " soutiers de la République " créant la trame politique et territoriale d'une France des mouvements artistiques et d'un après-68 continuant de nous interpeller ; d'un temps encore proche où les missions régaliennes de santé et d'enseignement, d'entretien de l'espace public et d'hospitalité à l'égard de tous ceux qui nous rejoignent étaient applaudies comme une part du bien commun. François Barré garde tel un trésor le souvenir de toutes ces rencontres. Elles font entendre des voix puissantes et ouvrent des voies nouvelles. Elles furent le seuil d'une conscience et d'une action au coeur d'un engagement et leurs noms ne peuvent être dissociés de ce récit. Nul ne peut dire " J'ai fait cela tout seul. "
03/2024
Faits de société
La réparation volontaire
Corinne Tanay perd sa fille Emilie en 1994, dans des circonstances qui bouleversent toute la France. Emilie a neuf ans, elle est belle, vive, joueuse : elle s'effondre ce jour-là, empoisonnée au cyanure qu'une main a versé dans son flacon d'antibiotique, la Josacine. Terrassée par le deuil, sa mère découvre la dureté du système judiciaire français mais aussi la folie médiatique. Depuis cette date, elle n'a cessé de se battre, d'écrire, de tenir dans la vie. Elle travaille sans relâche sur le deuil, aidée par de belles personnes, comme son premier avocat Roger Merle, mais aussi soutenue et transformée par les lectures, les voyages - et par les pensées pour sa fille. Le temps passe : après douze ans derrière les barreaux, Jean-Marc Deperrois sort de prison et refait sa vie, lui qui n'a cessé de clamer son innocence. Corinne Tanay, elle, entame une démarche dite de " réparation volontaire ", très rare en France et novatrice. Epaulée par un psychiatre et criminologue réputé, elle décide de partir à la rencontre de Deperrois, et d'avoir de longs entretiens avec lui. Mais comment se parler, et avec quels mots ? Peut-on se saluer ? Et même se serrer la main ? Y a-t-il un chemin d'humanité possible entre ces deux êtres, que la mort et la vie ont liés de façon atroce et irréductible ? Corinne Tanay raconte : Emilie, son mari, son fils, né plus tard, son chemin moral et spirituel, leur combat pour continuer à vivre, ces heures à parler avec celui qui fut condamné, la question de la vérité et du temps. Un projet d'une rare intensité, plein d'intelligence et d'espoir. Une leçon.
11/2019
Littérature étrangère
Cantoni le volontaire
"Ne pouvant faire autre chose, j'ai jugé bon de recourir à la plume : 1° Pour rappeler au souvenir de l'Italie plusieurs de ses braves qui moururent pour elle sur les champs de bataille. Quelques-uns, les plus éminents peut-être, sont connus, mais beaucoup dorment ignorés, qui n'étaient pas moins dignes. C'est pourquoi cela me semble un devoir sacré. 2° Pour m'entretenir avec la jeunesse italienne de ce qu'elle a fait, et du devoir impérieux d'accomplir le reste, en signalant avec la conscience du vrai, les turpitudes et les trahisons des gouvernants et des prêtres. 3° Enfin, pour me procurer par mon travail un honnête salaire. Voilà les motifs qui m'ont poussé à faire le littérateur dans un temps où mieux vaut ne rien faire que de faire du mal. Fidèle à la vieille maxime "que les hommes ne sont bien jugés qu'après leur mort", je ne parlerai que le moins possible des vivants. Le genre du roman historique m'a paru le plus convenable, comme se rapprochant mieux que tout autre des réalités de la vie."
03/2018
Sociologie
Reconversion professionnelle volontaire
L'expérience de la reconversion professionnelle volontaire, à la fois individuelle et sociale, prend une place grandissante dans le monde du travail. Individuelle, parce qu'elle appartient en propre à l'individu qui en est le seul initiateur. Sociale, parce qu'elle concerne des univers sociaux multiples, et que le surinvestissement de la valeur du changement la place au centre des questions sur l'emploi et la formation. Indicateur important des transformations sociales des rapports entre " individu et société ", la reconversion professionnelle volontaire montre un individu aux prises avec des contraintes sociales fortes qu'il tente de résoudre afin de dégager des ressources pour agir sur sa biographie. Pour saisir ces changements, Catherine Négroni a rencontré des personnes à différents moments de leur démarche de reconversion. A partir de ce travail de terrain approfondi, elle présente un processus cognitif qui met en évidence le travail de l'acteur sur soi. Éclairant la logique de ces trajectoires de reconversion et la manière dont elles rencontrent l'exigence sociale de " changement ", cette recherche constitue une avancée dans la compréhension de toutes formes de bifurcations. En outre, elle ouvre des pistes de réflexion intéressantes pour les chercheurs en sciences sociales et en particulier pour les professionnels de la formation.
11/2007
Droit des biens
Droit des biens publics. 2e édition
La vocation de cet ouvrage est strictement pédagogique, à destination des étudiants et des professionnels intervenant sur des biens publics. Il s'agit en effet de présenter et déchiffrer une matière complexe pour la rendre accessible : Histoire et théories du droit des biens publics Entrée dans les patrimoines publics : acquisitions à titre onéreux ou gratuit Structure des patrimoines publics : domaine public et privé, grands domaines Protection des biens publics : propriété publique, domanialité publique, protection juridictionnelle Gestion des biens publics : gestion domaniale, rapports de voisinage Utilisation des biens publics : usages collectifs, utilisations privatives, utilisations du domaine privé Cession des biens publics : sortie du domaine public et du domaine privé, prix de vente, contentieux Points forts Vocation pédagogique de l'ouvrage Un auteur reconnu et spécialiste de la matière
05/2023
Policiers
Maudit domaine
Léa n'avait plus le goût à sortir depuis ce mois de mai tragique, et ne trouvait le repos que seule, dans la pièce qui lui servait de bureau. Là, elle pouvait pleurer toutes les larmes de son corps sans que son mari ou les enfants ne l'aperçoivent. Il fallait qu'elle reste forte, pour les autres et pour sa famille. C'est un mardi soir que l'accident avait eu lieu... Mais était-ce vraiment un accident ? Ce jour-là, les enfants étaient descendus du bus et marchaient sur le bord de la route qui les menait à la maison, petite route sinueuse qui n'était pas beaucoup fréquentée en dehors des tracteurs des voisins ou des animaux qui parfois s'échappaient des enclos, quand brusquement tout avait basculé...
12/2017
12 ans et +
Le domaine
Gabriel, solitaire et passionné de nature, accompagne sa mère embauchée comme domestique dans un vaste domaine entouré de landes. Il y fait la rencontre d'Eléonore, la petite-fille des châtelains, aussi attirante qu'inaccessible. Envoûté, il perd complètement le contrôle... Jusqu'où ira-t-il pour se faire aimer ?
03/2016
Policiers
Leur domaine
Carl et Roy ont seize et dix-sept ans lorsque la voiture de leurs parents tombe au fond d'un ravin. Roy s'installe comme mécanicien dans une station-service du bourg voisin pour subvenir à leurs besoins. Carl, aussitôt sa scolarité finie, file au Canada poursuivre ses études et tenter sa chance. Des années plus tard, Carl revient au pays avec une trop ravissante épouse, mû par un ambitieux projet pour le modeste domaine familial : construire un hôtel spa de luxe qui fera leur fortune et celle de leur communauté, sur laquelle il compte pour financer les travaux. Mais le retour de l'enfant prodigue réveille de vieilles rancoeurs et les secrets de famille remontent à la surface. Tandis que les murs du palace peinent à s'ériger, les cadavres s'amoncellent. Leur domaine est un thriller complexe, déroutant, à l'atmosphère irrespirable, dans lequel Jo Nesbo expose avec un réalisme glaçant les rouages des rapports familiaux pervertis. On comprend que Stephen King ait trouvé ce roman "original et spécial" et qu'il "n'ait pas pu le lâcher" ...
Romans policiers
Leur domaine
Carl et Roy ont seize et dix-sept ans lorsque la voiture de leurs parents tombe au fond d'un ravin. Roy s'installe comme mécanicien dans une station-service du bourg voisin pour subvenir à leurs besoins. Carl, aussitôt sa scolarité finie, file au Canada poursuivre ses études et tenter sa chance. Des années plus tard, Carl revient au pays avec une trop ravissante épouse, mû par un ambitieux projet pour le modeste domaine familial : construire un hôtel spa de luxe qui fera leur fortune et celle de leur communauté, sur laquelle il compte pour financer les travaux. Mais le retour de l'enfant prodigue réveille de vieilles rancoeurs et les secrets de famille remontent à la surface. Tandis que les murs du palace peinent à s'ériger, les cadavres s'amoncellent. Leur domaine est un thriller complexe, déroutant, à l'atmosphère irrespirable, dans lequel Jo Nesbo expose avec un réalisme glaçant les rouages des rapports familiaux pervertis. On comprend que Stephen King ait trouvé ce roman "original et spécial" et qu'il "n'ait pas pu le lâcher"...
01/2023
Policiers
Le domaine
John Sutter redoutait que ce moment survienne, mais il n'a plus le choix : il doit rentrer au Domaine, cette vaste propriété où il a connu le bonheur, jusqu'au jour où son épouse Susan l'a trompé avec le voisin. Banale histoire d'adultère ? Pas vraiment. Surtout quand on sait que le voisin est un mafieux notoire... Malgré lui, John est entraîné dans un passé qu'il voulait fuir. Alors que son activité d'avocat l'oblige à frayer avec des clients peu recommandables, et que son ex-femme tente de le reconquérir, il découvre à son corps défendant que les passions d'antan restent vivaces, qu'il s'agisse d'amour, de trahison ou de vengeance. Formidable plongée dans les propriétés huppées de la haute société américaine, Le Domaine relate l'affrontement mémorable d'un richissime avocat et d'un parrain de la mafia.
06/2010
Littérature Italienne
Le Domaine
Remigio, un jeune homme, reçoit en héritage un domaine agricole que lui disputent sa belle-mère et la maîtresse de son père, soudainement décédé. Remigio rejette le modèle autoritaire que lui proposait son père mais, par trop naïf, névrosé et dépourvu d'expérience, il ne parvient pas à lui trouver une alternative valable. Il ne devient pas un bon maître, il ne sait ni commander ni se faire respecter par ses ouvriers agricoles. Sa bonté naturelle et ses nombreuses maladresses sont autant de poisons. C'est le type même de l'inadapté rêveur voué à endurer la cruauté humaine. Son double, Berto, un ouvrier agricole non moins inadapté que son maître qu'il déteste ouvertement, l'abat d'un coup de hache sans vrai motif.
04/2021
Poches Littérature internation
Le domaine
Qui a lu Le hameau n'a pas oublié le meurtre de jack Houston par Mink Snopes, le paysan borné qui se venge d'une humiliation, et la longue nuit où l'assassin lutte contre le chien de sa victime avant d'enfouir le cadavre dans le tronc d'un arbre. Dans Le domaine, troisième et dernier volume de la trilogie des Snopes après Le hameau et La ville, nous avons une nouvelle version du crime de Mink, vu cette fois par l'assassin: la lente montée du ressentiment dans la cervelle obtuse de cette brute. Un désir de vengeance qui le place dans la galerie des monstres habités par une seule pensée...
03/2004
Droit international public
Recueil des législations relatives aux activités sur le domaine public en Wallonie. Edition 2023
Le domaine public, concept bien particulier, rythme le quotidien de la vie communale. Il reprend bien évidemment les biens dit publics (affectés à l'usage de tous et utilisés par tous), mais renvoie le plus souvent, et de prime abord, à la voie publique, composante du domaine public par excellence. Celle, indispensable à tous, dont l'intégrité doit, à tout prix, être préservée par la commune. Il existe quantité de situations dans lesquelles les intérêts des usagers, parfois divergents, doivent être garantis. Ainsi, quid lorsque l'organisateur d'un rallye, d'une course automobile ou cycliste souhaite utiliser une série de routes pour le déroulement de la compétition, dès lors que cela implique de restreindre l'usage que le public en ferait ? Quid de l'organisation d'un marché, d'une foire, d'un commerce ambulant sur un espace réservé au stationnement ? Quid de la signalisation de chantiers ou d'obstacles sur la voie publique ? Quel cadre pour la tenue de collectes, à l'église ou à domicile ? Quid encore de l'exploitation des attractions foraines, du bien-être des chevaux et poneys durant une kermesse ? Ou de l'exploitation des aires de jeux, de l'organisation de divertissements extrêmes ? Et quelles règles suivre pour les ballons, lanternes et feux d'artifice ? Qu'en est-il des véhicules abandonnés ou folkloriques ? Mais encore, pour viser une situation moins matérielle, comment le caractère public d'une place ou d'une rue impacte-t-il l'installation de caméras de surveillance ? La précédente édition de ce codex remontait à 2014. Une mise à jour s'imposait donc. Cette nouvelle édition, dont les textes sont arrêtés au 1er février 2023, compile une série de législations existantes (lois, arrêtés, circulaires...) touchant à l'organisation d'activités sur le domaine public en Wallonie. Il a pour but de toucher les thèmes les plus essentiels, sans prétendre à l'exhaustivité.
02/2023
Autres collections
L'huître très volontaire
Une huître n'accepte pas de rester seule alors qu'une fête est organisée au fond de la mer. Même si la plupart des animaux marins lui refusent son aide, elle ne se décourage pas pour arriver à ses fins.
07/2023
Littérature française
Jeune, volontaire et capable
Bass s'arrête et constate avec forte stupéfaction l'évolution des pages sur lesquelles il n'arrête plus de gratter. Il observe que les rares fois qu'il ressentait une dynamique par l'énergie de son imaginaire, sous quelque forme que ce soit, étaient les seules fois qu'il se sentait heureux. Son binôme et lui se guettaient, se rencontraient sans s'être cherchés et se quittaient sans se jurer le grand amour qu'ils gardaient en option. Il jouissait du bonheur que produisaient alors ces moments provoqués par des messages intérieurs qui le rendaient fier, des messages qui éclairaient les projets dont il se réservait encore la réalisation.
07/2021
Ethnologie
SUERTE. L'exclusion volontaire
"A cette époque-là, n'étais-je pas déjà mort ? Et si oui, depuis quand errais-je dans cet univers parallèle si semblable à l'autre ?" Telles sont les premières lignes de ce braqueur de banque, détenu de longue durée... Malouin, en d'autres temps il aurait été corsaire ou pirate.
Dans sa cellule, il s'est découvert écrivain. Il a du style. Philosophe, il s'est attaché à la pensée d'Emmanuel Levinas qui, en quelques lignes de préface, peu de jours avant sa mort, s'est adressé à tous les détenus.
"Suerte" (la chance) est un roman vécu. Dans ce faux thriller se découvre un malfaiteur atypique que la vie indiffère. Lucas, "refusé de la vie" depuis sa naissance, n'est pas un homme simple. Serait-ce par hasard que les violences de ses hold-up sont des actes manqués, comme s'ils recelaient, dans leur essence, une autopunition.
La France a la proportion de suicidés la plus importante d'Europe, Toujours plus nombreux risquent d'être, hélas, les Claude Lucas. A quoi sert alors la prison ? Question majeure que pose implicitement ce livre. Le fort taux de récidive laisse sceptique. Lucas, qui reconnaît la justesse d'une peine dans trois remarquables annexes, s'interroge sur la thérapie de l'écriture. Une réflexion approfondie, initiée par les sciences sociales, pourrait donner aux détenus une boussole et une carte facilitant leur réinsertion. Mais que peut penser le condamné au terme de sa peine lorsqu'il découvre que l'exemple ne vient guère d'en haut ? Une démocratie ne peut être debout que si le juge se sait soutenu par un pouvoir incorruptible.
11/1998
Actualité médiatique internati
Public
"Après trois décennies où l'on avait cru pouvoir s'en passer, tout indique que nous avons plus que jamais besoin des mots du public. Face aux risques de dévoiement d'un Etat qui se détourne de son cadre public, ils sont les mots-clés de mobilisations sociales et politiques (...) et le meilleur thermomètre de notre vie collective et de nos démocraties". A. Vauchez Au risque d'une crise de confiance sans précédent des citoyens dans l'Etat dont ils interrogent désormais la légitimité " publique ", c'est-à-dire la capacité, voire la volonté, de se faire le relai des intérêts collectifs, et de protéger les citoyens. L'état général d'impréparation dans lequel s'est trouvé l'Etat au commencement de la pandémie aura servi ici de révélateur ; jetant une lumière crue sur l'action des gouvernements précédents qui avaient suivi une politique de réduction des coûts et d'efficacité gestionnaire au risque de priver les services hospitaliers des masques et des lits d'hôpital nécessaires. Dès lors que le gouvernement ne paraît plus agir en " pouvoir public ", plus rien ne semble justifier l'exception étatique qui confère à cette organisation politique un statut dérogatoire et des pouvoirs exorbitants. C'est du reste cette tension qu'a révélé le mouvement des Gilets jaunes, marqué tout à la fois par des attentes fortes à l'égard de l'Etat des services publics (en termes de qualité et d'égalité d'accès aux hôpitaux, aux transports publics, etc.), et une défiance inédite à l'égard de gouvernants tenus pour responsables de l'échec de l'Etat à tenir ses promesses " publiques ". Cette crise de confiance ne pouvait pas tomber plus mal alors que nous avons collectivement besoin d'un Etat et d'une Union européenne capables de conduire, au nom de tous, la conversion écologique de nos sociétés et de nos économies, et alors que nous devons faire face aux conséquences sanitaires, mais aussi économiques et sociales profondes de la pandémie Covid. Manière de dire, en somme, que la réflexion sur le " public " et les liens qu'il entretient avec l'Etat forme aujourd'hui un préalable à toutes nos discussions sur le changement d'orientations des politiques publiques. Les nouvelles théories démocratiques l'oublient parfois, toutes occupées qu'elles sont à faire apparaître de nouveaux horizons mobilisateurs - qu'il s'agisse de la transition écologique ou des nouvelles formes de démocratie participative. Mais, sans réfléchir à ce que l'Etat est devenu au fil des trois dernières décennies, ni aux chaînes de dépendance dans lesquelles il inscrit aujourd'hui son action, elles s'exposent au décalage en faisant comme si l'Etat était ce simple " levier " disponible et mobilisable pourvu qu'on veuille bien lui donner le sens politique voulu. Or il y a précisément lieu d'en douter. C'est pourquoi il faut reprendre le fil du " public " et remettre sur le métier une notion qu'on avait paresseusement abandonnée comme une vieille relique. Il faut faire l'inventaire des glissements de terrain qui se sont produits depuis trente ans et ont fragilisé les soubassements publics de l'Etat, décrire leurs effets politiques et démocratiques, et explorer les voies possibles d'un nouvel esprit public du gouvernement.
03/2022
Services publics
Services publics et communs. A la recherche du service public coopératif
Première étude faisant un état de la recherche internationale sur les services publics coopératifs. L'auteur propose une nouvelle forme, la coopérative de service public.
09/2023
Droit des biens
Droit des biens publics
Partant d'une définition organique des biens publics, l'ouvrage appréhende ceux-ci largement. Les questions classiques relatives à la distinction des domaines, à la définition de la propriété publique, à la protection ou à l'utilisation des biens publics sont abordées. Ce manuel propose, en outre, de présenter les biens publics de manière plus panoramique et de les étudier dans leur environnement normatif global. Ainsi, le droit public applicable aux biens publics sera mobilisé dans toute son amplitude, embrassant le droit public financier, le droit fiscal, le droit international public, ou le droit de l'urbanisme. Le plan renonce donc à la présentation dichotomique classique opposant le domaine public et le domaine privé, au profit du cadre général dans lequel ces biens s'inscrivent et de leur identification, en eux-mêmes et dans leur rapport avec les personnes publiques ; puis, la gestion des biens publics est abordée, avant d'analyser leur protection, pour finir en exposant les règles présidant à leur cession.
03/2022
