domaine public 2021
Extraits
Essais
Domaine public
François Barré a suivi un parcours prof. atypique marqué par le souci constant de la chose publique, le faisant passer de l'ENA au ministère des Affaires étrangères et de l'équipe chargée du Centre Beaubourg à son licenciement en 1976 puis 20 ans plus tard, président du Centre devenu Pompidou. Radié de la fonction publique à sa demande, il n'a néanmoins jamais cessé d'oeuvrer François Barré a suivi un parcours professionnel atypique marqué par le souci constant de la chose publique, le faisant passer de l'ENA au ministère des Affaires étrangères et de l'équipe chargée de la programmation du futur Centre Beaubourg à son licenciement en 1976 et, vingt ans plus tard, à sa nomination comme président du même Centre devenu Pompidou. Radié de la fonction publique à sa demande, il n'a néanmoins jamais cessé d'oeuvrer, au gré de multiples rencontres, pour des instances publiques ou privées porteuses d'une aptitude au bien commun : Bordeaux, Centre de création industrielle, L'Architecture d'aujourd'hui, Renault, La Villette, ministère de la Culture (Délégation aux Arts plastiques, Caisse nationale des monuments historiques et des sites, direction de l'Architecture et du Patrimoine), Institut français d'architecture, Chaumont-sur-Loire, Arc en rêve, François Pinault, Rencontres d'Arles, Société du Grand Paris... Domaine Public est le récit d'une vie professionnelle menée collectivement par nombre de personnes aux compétences multiples, ignorées de l'inflation médiatique réduisant la politique culturelle à quelques noms brandis comme des marques et présentés seuls comme les inventeurs du quotidien. " Nous sommes tous des artistes ", dit-il, et ce livre détaille les aspérités de cette mutualité, les combats et les enjouements à travers l'Histoire et ses acteurs, de François Mitterrand à Jack Lang, des grands projets et de l'exception culturelle tout autant que des " soutiers de la République " créant la trame politique et territoriale d'une France des mouvements artistiques et d'un après-68 continuant de nous interpeller ; d'un temps encore proche où les missions régaliennes de santé et d'enseignement, d'entretien de l'espace public et d'hospitalité à l'égard de tous ceux qui nous rejoignent étaient applaudies comme une part du bien commun. François Barré garde tel un trésor le souvenir de toutes ces rencontres. Elles font entendre des voix puissantes et ouvrent des voies nouvelles. Elles furent le seuil d'une conscience et d'une action au coeur d'un engagement et leurs noms ne peuvent être dissociés de ce récit. Nul ne peut dire " J'ai fait cela tout seul. "
03/2024
Droit
Le domaine public. Volume 2
Branche fondamentale de notre droit administratif, le domaine public constitue une source permanente de difficultés en raison de l'intense développement législatif, réglementaire et jurisprudentiel qui a affecté, au cours de ces dernières années, la notion et le régime de la domanialité publique : extension de la notion à des secteurs nouveaux, limitation ou abandon de la règle traditionnelle de l'inaliénabilité pour certaines grandes opérations d'urbanisme, mise en oeuvre de techniques juridiques nouvelles telles que le déclassement en volume, le renforcement de la protection des sites littoraux, la nécessité de définir des priorités pour les différents usages possibles du domaine... Dans cette 4e édition en deux tomes, entièrement mise à jour et augmentée et qui est le seul ouvrage exhaustif sur le sujet, Jean Dufau analyse et commente un ensemble imposant de textes et de décisions des tribunaux qui traduisent le dernier état du droit positif en ce qui concerne la définition, la formation, la délimitation, la protection et l'utilisation du domaine public. Alliant la qualité de l'information, la clarté d'une nouvelle présentation et la facilité de recherche grâce à une table des matières très développée et un index alphabétique détaillé, cet ouvrage, qui ne laisse dans l'ombre aucune des questions théoriques et pratiques que soulève la domanialité publique, s'adresse tout particulièrement aux responsables de l'Etat et des collectivités locales, aux experts, juristes et magistrats, aux occupants et usagers du domaine public, aux enseignants universitaires et aux étudiants.
12/1993
Comics divers
Public Domain Tome 1
Syd Dallas est un auteur de comics légendaire, responsable du plus grand héros de la culture pop : THE DOMAIN ! Mais ses fils Miles et David ont une relation compliquée aussi bien avec le créateur qu'avec sa création. Pourront-ils convaincre leur père de se battre pour l'héritage de leur famille, dans un système qui veut s'accaparer leur création et ne leur laisser que les miettes ?
04/2023
Histoire du droit
Traité du domaine public. 2e édition
Traité du domaine public, par René de Récy,... 2e édition Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Décentralisation, collectivité
Le domaine public des collectivités territoriales
Cet ouvrage présente les enjeux relatifs à la domanialité publique des biens appartenant aux collectivités territoriales. Propriétaires d'un important patrimoine immobilier, mobilier ou incorporel, il est essentiel qu'elles puissent le valoriser, en le protégeant ou en recherchant la production de revenus. Le Code général de la propriété des personnes publiques d'avril 2006 a renouvelé les enjeux en la matière. Cependant, depuis son entrée en vigueur, de nombreuses modifications de fond sont intervenues notamment avec un renouvellement complet des modalités de mise en concurrence des autorisations privatives à occuper dans le domaine public ou avec l'arrivée d'interrogations juridiques sur le domaine public incorporel. L'ouvrage présente de manière très pratique ces différents aspects de la domanialité publique afin de répondre aux interrogations des autorités locales à propos de leur gestion domaniale. Cette nouvelle édition actualise plusieurs points relatifs au domaine public des collectivités (biens sans maîtres, chemins ruraux, exceptions au paiement de redevance pour occupation domaniale, etc.). L'ouvrage est complété de diverses décisions rendues par la juridiction administrative et de développements spécifiques portant sur les interrogations posées par certaines évolutions techniques, comme avec les JNF, en matière de propriété publique.
01/2023
Concours administratifs
L'essentiel du droit public. Edition 2021-2022
Ce livre est destiné aux : Candidats aux concours de la Fonction publique ; Etudiants en Licence et Master Droit ; Etudiants des Instituts d'études politiques (IEP) ; Toute personne qui souhaite avoir une vue globale des grands principes du droit public.
08/2021
Droit international public
L'essentiel du droit international public. Edition 2021-2022
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale. Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les Etats et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement : les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ; les acteurs de la société internationale (Etat, organisations internationales, ONG et personnes privées) ; le droit régissant les relations internationales (responsabilité des Etats, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ; et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques).
09/2021
Marchés publics
Bien passer ses marchés publics. Edition 2021-2022
La Commission d'appel d'offres est- elle obligatoire ? Pourquoi ne peut-on pas systématiquement parler d'appel d'offres ? Un marché public est-il toujours conclu par une personne publique ? Le délai de suspension est-il toujours facultatif en procédure adaptée.... ? Ai-je compétence en tant que maire de ma commune pour passer les marchés publics ? Autant d'interrogations et de doutes abondés par une récente réforme, de "mauvaises pratiques" mais également face un contentieux marchés publics toujours plus abondant. Alors comment s'y retrouver dans le maquis de la commande publique et plus précisément comment garantir la sécurité juridique de la passation des marchés ? Cet ouvrage a vocation à accompagner les acheteurs dans la passation de leurs marchés publics et à en appréhender sa terminologie dans un souci de simplification et de bonne compréhension de cette étape importante. Prêts ? Lisez ... Marchés !
02/2021
Droit
Droit public. Cours et QCM, Edition 2023-2024
Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité rendre compte de la dynamique qui caractérise aujourd'hui le droit public : si sa finalité demeure la satisfaction de l'intérêt général, ses sources se multiplient et les techniques mises en oeuvre par l'administration se diversifient. Cet ouvrage présente donc dans chaque chapitre : - L'historique du thème traité, - Les connaissances de base s'y rapportant, - Le bilan de l'actualité, qui présente les évolutions les plus récentes et les interrogations qu'elles suscitent, - Les perspectives qui permettent d'approfondir la réflexion. Le lecteur, qu'il soit étudiant en université ou en Institut d'études politiques, candidat aux concours administratifs, praticien du droit, voire simplement curieux de découvrir le droit public, dispose ainsi d'un ouvrage dont la clarté de l'exposé et l'actualisation ont fait l'objet d'une attention particulière et qui lui offre les outils nécessaires au développement de sa réflexion.
Concours administratifs
Droit public. Cours et QCM, Edition 2024-2025
Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité rendre compte de la dynamique qui caractérise aujourd'hui le droit public : si sa finalité demeure la satisfaction de l'intérêt général, ses sources se multiplient et les techniques mises en oeuvre par l'administration se diversifient. Cet ouvrage présente donc dans chaque chapitre : - L'historique du thème traité, - Les connaissances de base s'y rapportant, - Le bilan de l'actualité, qui présente les évolutions les plus récentes et les interrogations qu'elles suscitent, - Les perspectives qui permettent d'approfondir la réflexion. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage dont la clarté de l'exposé et l'actualisation ont fait l'objet d'une attention particulière et qui lui offre les outils nécessaires au développement de sa réflexion.
Concours administratifs
Droit public. Cours et QCM, Edition 2022-2023
Les auteurs du présent ouvrage ont souhaité rendre compte de la dynamique qui caractérise aujourd'hui le droit public : si sa finalité demeure la satisfaction de l'intérêt général, ses sources se multiplient et les techniques mises en oeuvre par l'administration se diversifient. Partant de ce constat, le parti a été pris de suivre un même fil conducteur pour l'ensemble des chapitres : après une présentation de l'historique du thème traité, sont successivement exposés les connaissances de base s'y rapportant, le bilan de l'actualité, qui présente les évolutions les plus récentes et les interrogations qu'elles suscitent, et enfin les perspectives qui permettent d'approfondir la réflexion. Le lecteur, qu'il soit étudiant en université ou en institut d'études politiques, candidat aux concours administratifs, praticien du droit, voire simplement curieux de découvrir le droit public, dispose ainsi d'un ouvrage dont la clarté de l'exposé et l'actualisation ont fait l'objet d'une attention particulière et qui lui offre les outils nécessaires au développement de sa réflexion.
09/2021
Droit international public
Recueil des législations relatives aux activités sur le domaine public en Wallonie. Edition 2023
Le domaine public, concept bien particulier, rythme le quotidien de la vie communale. Il reprend bien évidemment les biens dit publics (affectés à l'usage de tous et utilisés par tous), mais renvoie le plus souvent, et de prime abord, à la voie publique, composante du domaine public par excellence. Celle, indispensable à tous, dont l'intégrité doit, à tout prix, être préservée par la commune. Il existe quantité de situations dans lesquelles les intérêts des usagers, parfois divergents, doivent être garantis. Ainsi, quid lorsque l'organisateur d'un rallye, d'une course automobile ou cycliste souhaite utiliser une série de routes pour le déroulement de la compétition, dès lors que cela implique de restreindre l'usage que le public en ferait ? Quid de l'organisation d'un marché, d'une foire, d'un commerce ambulant sur un espace réservé au stationnement ? Quid de la signalisation de chantiers ou d'obstacles sur la voie publique ? Quel cadre pour la tenue de collectes, à l'église ou à domicile ? Quid encore de l'exploitation des attractions foraines, du bien-être des chevaux et poneys durant une kermesse ? Ou de l'exploitation des aires de jeux, de l'organisation de divertissements extrêmes ? Et quelles règles suivre pour les ballons, lanternes et feux d'artifice ? Qu'en est-il des véhicules abandonnés ou folkloriques ? Mais encore, pour viser une situation moins matérielle, comment le caractère public d'une place ou d'une rue impacte-t-il l'installation de caméras de surveillance ? La précédente édition de ce codex remontait à 2014. Une mise à jour s'imposait donc. Cette nouvelle édition, dont les textes sont arrêtés au 1er février 2023, compile une série de législations existantes (lois, arrêtés, circulaires...) touchant à l'organisation d'activités sur le domaine public en Wallonie. Il a pour but de toucher les thèmes les plus essentiels, sans prétendre à l'exhaustivité.
02/2023
Code public
Code général de la propriété des personnes publiques. Annoté et commenté, Edition 2021
Onzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement. Les + de l'édition 2021 : L'édition 2021 est notamment à jour : Du décret du 4 juin 2020 relatif l'utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites administratives des ports ; De la loi du 7 décembre 2020 relative à l'accélération et simplification de l'action publique ; De la loi finances pour 2021 du 29 décembre 2020 ; Du décret du 31 décembre 2020 relatif au transfert de gestion de la lignes ferroviaires d'intérêt local ou régional à faible trafic et au transfert de mission de gestion de l'infrastructure sur de telles lignes et portant diverses autres dispositions ; Et toujours : - Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels. - L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière. - Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android).
05/2021
Littérature française
La propriété littéraire et le domaine public payant. 2ème éd.
Les Amazones, ou la Fondation de Thèbes, opéra en 3 actes... [Paroles de V.-J. É. de Jouy, musique de Méhul.] [Paris, Académie impériale de musique, 17 décembre 1811.]Date de l'édition originale : 1811Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site Hachettebnf
04/2013
Droit
L'essentiel du droit international public. Edition 2022-2023
Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale. Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les Etats et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement : - les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ; les acteurs de la société internationale (Etat, organisations internationales, ONG et personnes privées) ; le droit régissant les relations internationales (responsabilité des Etats, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ; et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques). Points forts Réviser et faire un point actualisé A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Droit
Code général de la propriété des personnes publiques. Edition 2022
Toutes les règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques.
Douzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement.
Les + de l'édition 2022 :
L'édition 2022 est notamment à jour :
*De l'ordonnance du 14 avril 2021 relative à la protection du domaine public ferroviaire ;
* Du décret du 30 juillet 2021 relatif à l'applicationde la loi d'accélération et de simplification de l'action publique ;
* De la loi du 22 août 2021 relative à la lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets ;
* De la loi du 8 octobre relative à l'adaptation au droit de l'Union euroépenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ;
* Du décret du 29 décemnre relatif à l'application de l'ordonnance n° 2021-1192 portant réforme du droit des sûretés.
* De la loi de fiances pour 2022;
Et toujours :
- Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels.
- L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière.
- Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet (iOS et Android).
Littérature française
Une histoire romaine. 2023
Tiraillée entre deux mondes que sépare le Tibre, Laura a bien du mal à s'affranchir des puissantes figures féminines qui ont marqué son enfance et son adolescence : rebelle de pacotille dans le bouillonnement culturel et politique des années 1970 et 1980, elle sera insensiblement ramenée à sa double lignée, aristocratique et juive, dont Louis-Philippe Dalembert tresse avec intelligence, finesse et humour les destinées. Son roman est également un éblouissant portrait de la Ville éternelle.
08/2023
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Mathématiques Prépas
Mathématiques ECG. Annales 2019/2020/2021/2022
Cet ouvrage regroupe les annales de mathématiques du concours ECG, corrigées et commentées, des années 2019 - 2020 - 2021 - 2022. Il s'adresse aux étudiants se préparant aux concours TOP3 - HEC/ESSEC1&2.
07/2022
Littérature française
Journal. Tome 2, Années 2020-2021-2022
Funambule littéraire sur le fil des jours, Charles Simond poursuit sa quête de sensations d'enfance, qu'il mêle au "carpe diem" de sa "vie minuscule", pourtant si riche en improbables pépites de peu, en fugaces émerveillements de ses presque-rien, en foisonnement d'émotions artistiques, musicales, littéraires. Joignant l'alpha de l'ivresse à l'oméga de la lucidité, l'alpha des temps sauvages à l'oméga des temps de recueillement, un journal aux tonalités de mélancolie sensible, ponctuées d'humour et de révolte.
03/2023
Histoire ancienne
Res publica. Histoire romaine de la chose publique
Qu'est-ce qu'une république ? Pour répondre à cette question d'actualité, il faut plonger au coeur de la Rome antique. Ce livre est le premier à étudier la notion de res publica, à questionner son incomplétude - peut-être même son vide occasionnel - et ses processus de formalisation ; à l'étudier dans toute son extension problématique et chronologique : il explore les questions et les enjeux conflictuels qui ont donné à ces deux mots, et par extension à celui de république, une épaisseur remarquable au point de les rendre intraduisibles. Une telle démarche, nécessairement historique et philosophique, se déprend de l'approche classique qui, à la recherche de quelque essence originelle, postule un "républicanisme" antique déduit des concepts modernes. Il s'agit tout au contraire d'une vaste enquête sur la façon dont les Romains appréhendèrent et utilisèrent la res publica à différents moments de leur histoire. On comprend alors pourquoi l'expérience romaine, fondamentalement inégalitaire, garde jusqu'ici une telle force d'attraction pour qui tente de penser la chose publique.
04/2018
Marchés publics
Contrats publics N° 240, mars 2023 : Contentieux des contrats publics (juin-décembre 2022)
DOSSIER Contentieux des contrats publics (Juin-Décembre 2022)
03/2023
Droit
Les autorisations d'occupation temporaire du domaine public. Réglementation et cas pratiques
Illustré d'exemples pratiques et à jour de l'Ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques, cet ouvrage reprend la réglementation applicable aux autorisations d'occupation du domaine public. De la qualification de l'AOT comme mode de gestion du domaine, à la rédaction du titre, il se veut un véritable guide technique et juridique permettant à toute autorité gestionnaire du domaine public d'utiliser avec pragmatisme et efficacité les procédures de mise en concurrence qui s'imposent désormais. Ce guide propose un schéma directeur permettant à chaque personne publique de mettre en place un titre d'occupation à l'aide d'une définition juridique précise, d'exemples concrets et de schémas types de procédure, afin d'appréhender son montage juridique et d'anticiper toutes les problématiques pouvant survenir tant au moment de la passation que lors de son exécution. Cet ouvrage répondra à tous vos besoins juridiques en matière d'AOT et vous guidera dans leur réponse au regard du nouveau Code de la commande publique.
12/2019
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2021
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
09/2021
Droit
Code de justice administrative. Annoté & commenté, Edition 2023
A jour du nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics. Les plus de l'édition 2023 : - Intègre le nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - commentaires pédagogiques et complets de spécialistes de la matière ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de justice administrative Dalloz rassemble dans un même ouvrage les dispositions réglementant les procédures administratives contentieuses enrichies de bibliographies, d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs : le code officiel, les textes relatifs au tribunal des conflits, le code des juridictions financières et les règles relatives aux gestionnaires publics. Le Code officiel et les dispositions relatives au tribunal des conflits sont enrichis de bibliographies, de commentaires explicatifs et d'annotations de jurisprudence. De même, les dispositions du Code des juridictions financières et les règles relatives au comptable public font l'objet de riches annotations de jurisprudence et de bibliographies. L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : - l'ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics ; - la loi du 21 mars 2022 relative à l'amélioration de la protection des lanceurs d'alerte ; - le décret du 16 mars 2022 modifiant la procédure disciplinaire de l'ordre des pharmaciens ; - la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et à diverses mesures de simplification de l'action publique locale [loi 3DS] ; - le décret du 23 décembre 2021 relatif à l'organisation et aux conditions de déroulement du scrutin destiné à mesurer l'audience des organisations de travailleurs des plateformes ; - la loi du 22 décembre 2021 sur la confiance dans l'institution judiciaire ; - le décret du 7 décembre 2021 relatif à la création de la cour administrative d'appel de Toulouse...
Droit des biens
Droit des biens publics. 2e édition
La vocation de cet ouvrage est strictement pédagogique, à destination des étudiants et des professionnels intervenant sur des biens publics. Il s'agit en effet de présenter et déchiffrer une matière complexe pour la rendre accessible : Histoire et théories du droit des biens publics Entrée dans les patrimoines publics : acquisitions à titre onéreux ou gratuit Structure des patrimoines publics : domaine public et privé, grands domaines Protection des biens publics : propriété publique, domanialité publique, protection juridictionnelle Gestion des biens publics : gestion domaniale, rapports de voisinage Utilisation des biens publics : usages collectifs, utilisations privatives, utilisations du domaine privé Cession des biens publics : sortie du domaine public et du domaine privé, prix de vente, contentieux Points forts Vocation pédagogique de l'ouvrage Un auteur reconnu et spécialiste de la matière
05/2023
Code public
Code général de la propriété des personnes publiques. Edition 2023
Toutes les règles applicables aux biens et droits, à caractère mobilier ou immobilier, des personnes publiques. Les plus de l'édition 2023 : - Un large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels - L'appendice qui répertorie un certain nombre de textes issus d'autres codes ou non codifiés, indispensables à la bonne maîtrise de la matière - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Treizième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l'ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement. L'édition 2023 est notamment à jour : - De la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ; - De l'ordonnance du 6 avril 2022 relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte ; - Des deux décrets du 7 avril 2022 avril relatifs au système de télépéage et transposant la directive n° 2019/520 du 19 avril 2019 ; - Du décret 11 mai 2022 relatif à la déconcentration des décisions d'attributiuon du foncier acquis par l'Etat en vue d'opérations d'aménagement ; - Du décret du 4 juillet 2022 relatif aux espaces urbains et secteurs occupés par une urbanismation diffuse de la zone dite des cinquante pas géométriques en Guadeloupe et Martinique ; - Du décret du 22 décembre 2022 relatif à la convention confiant l'aménagement, l'entretien et l'exploitation du domaine public fluvial de l'Etat à une collectivité territoriale ou un groupement de collectivités en vue d'assurer la valorisation de ce domaine ;
Comptabilité publique
Le rapport public annuel. Tome 1, Edition 2021
La première partie de l'édition 2021 présente neuf chapitres consacrés à la gestion de la crise liée à l'épidémie de covid 19 et de ses conséquences. La seconde partie présente, plus classiquement, une sélection d'observations, accompagnées de recommandations visant à améliorer l'efficacité des services et des politiques publiques. Ses onze chapitres couvrent un très large champ de l'action publique et de ses acteurs. Le rapport d'activité 2020 de la Cour accompagne, sous une forme plus illustrée, les deux premières parties du rapport public annuel 2021 ; il retrace les résultats de l'activité des juridictions financières et les points forts de cette année particulière. Enfin, le rapport annuel 2020 de la Cour de discipline budgétaire et financière présente l'activité de la CDBF en 2020 ainsi que les arrêts qui ont été pris pendant cet exercice.
03/2021
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Policiers
Maudit domaine
Léa n'avait plus le goût à sortir depuis ce mois de mai tragique, et ne trouvait le repos que seule, dans la pièce qui lui servait de bureau. Là, elle pouvait pleurer toutes les larmes de son corps sans que son mari ou les enfants ne l'aperçoivent. Il fallait qu'elle reste forte, pour les autres et pour sa famille. C'est un mardi soir que l'accident avait eu lieu... Mais était-ce vraiment un accident ? Ce jour-là, les enfants étaient descendus du bus et marchaient sur le bord de la route qui les menait à la maison, petite route sinueuse qui n'était pas beaucoup fréquentée en dehors des tracteurs des voisins ou des animaux qui parfois s'échappaient des enclos, quand brusquement tout avait basculé...
12/2017
