Constitution am%C3%A9ricaine
Extraits
Philosophie
Constitution de Sparte
Les constitutions de Sparte et d'Athènes font apparaître deux types de régimes et de sociétés symbolisés par Lycurgue et par Salon : Xénophon présente les mœurs rugueuses orientées vers la vie militaire qui s'imposent aux citoyens et aux citoyennes de Sparte, une cité presque immobile de sa fondation à sa décadence, alors que l'Athènes d'Aristote est une société civile régie par des institutions complexes, où le " peuple " est au cœur des transformations de la cité. Mais, dans les deux cas, ces constitutions ont été fixées par des textes et, spécialement pour Athènes, elles montrent l'importance souveraine, dans la vie publique, de l'écriture. Son primat par rapport à la voix permet à la cité de vivre hors de la présente d'un chef politique, grâce à la publicité et l'abstraction, stabilisées par l'inscription de la loi.
Le débat sur le statut respectif de la parole et de l'écriture, tel qu'il peut s'appuyer sur les textes constitutionnels de Xénophon et d'Aristote, permet dans une perspective originale, de relire la tradition politique occidentale. Car, même si les tentations de l'hiérocratie ou du chef séduisant par le charme de sa voix s'y manifestent, on peut soutenir l'hypothèse que son fondement, depuis les Grecs, est à chercher dans un " graphocentrisme " politique qui affirme, comme constitutifs de la cité, et l'autonomie et le primat des textes fondateurs.
10/1996
Droit
Une Constitution européenne
Nous, représentants des peuples et des Etats souverains de l'Europe, héritiers d'une longue et douloureuse Histoire, dépositaires d'une grande civilisation, avons décidé de constituer ensemble une Union qui assure aux Européens les bienfaits de la paix, de la démocratie, des droits de l'homme, de l'éducation et de la culture, du progrès économique et social, d'un environnement protégé et de la solidarité. En conséquence, nous avons conclu le présent Traité qui donne à l'Union européenne une Constitution fondée sur nos valeurs communes.
10/2002
Constitution
Dictionnaire de la Constitution
Il s'agit de proposer les principaux mots de la Constitution et du régime politique de la Cinquième République. Pour chaque mot, outre sa signification, son histoire, ses conséquences politiques et administratives et, pour nombre d'entre eux, une comparaison avec l'étranger.
09/2023
Constitution
La Constitution. 16e édition
La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies – fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment le pouvoir est attribué et exercé, pour se saisir des droits et libertés que chacun peut désormais invoquer. Loin des idées reçues, ce livre commente notre texte fondamental, article par article, avec un mélange exceptionnel de rigueur et d'humour, de précision et d'esprit critique. Ainsi est-il devenu la bible des étudiants, des journalistes, des élus et, de plus en plus, des citoyens.
08/2022
Droit
La Constitution. 15e édition
La France connaît, avec les institutions de la Ve République, une démocratie stable depuis six décennies - fait rarissime dans notre histoire. Chacun doit connaître notre Constitution, pour comprendre comment le pouvoir est attribué et exercé, et pour se saisir des droits et libertés que chacun peut désormais invoquer. Loin des idées reçues, ce livre commente notre texte fondamental, article par article, avec un mélange exceptionnel de rigueur et d'humour, de précision et d'esprit critique. Ainsi est-il devenu la bible des étudiants, des journalistes, des élus et, de plus en plus, des citoyens. Guy Carcassonne a écrit ses onze premières éditions. Marc Guillaume a pris le relais pour faire vivre cette oeuvre fondamentale.
08/2019
Droit
Plan de constitution militaire
Plan de constitution militaire , par M. le marquis de Bouthillier, &c. Date de l'édition originale : 1790 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Droit européen - Textes
La constitution belge coordonnée
La Constitution belge, en français et en néerlandais. La Constitution belge, en français et en néerlandais, telle qu'elle se présente après la sixième Réforme de l'Etat.
04/2021
Droit constitutionnel
La Constitution . 3e édition
Des grandes questions juridiques abordées de manière simple et complète LA CONSTITUTION L'ouvrage traite de toutes les questions, historiques ou plus actuelles, liées à la Constitution française : l'écriture de la Constitution (modes d'élaboration, procédés de révision), a forme et le contenu d'une Constitution, et enfin la supériorité de la Constitution sur les autres textes législatifs (primauté, mécanismes de protection).
01/2022
Droit
Justice, constitution et droits fondamendaux au Japon
L'objet de la thèse est de préciser la vision qu'ont les Japonais du Droit et la manière dont ils la conçoivent, en expliquant comment la Constitution japonaise, base du système politique du Japon, s'intègre dans la vie quotidienne des citoyens japonais. La première partie s'intitule " Structure fondamentale de la Constitution du Japon Les principes de base de la Constitution japonaise sont le respect des droits fondamentaux de l'Homme, le pacifisme et la souveraineté de la nation, ces principes étant le reflet des regrets du pays pour son action durant la Seconde Guerre mondiale. Les droits des citoyens n'étant pas suffisamment garantis sous la Charte de Meiji, la garantie des droits fondamentaux de l'Homme est devenue le pilier de la nouvelle Constitution. Les Japonais sont conscients du fait que la paix est la condition essentielle de la garantie des droits de l'Homme. La deuxième partie s'intitule " Organisation judiciaire et règles générales du procès Cette partie présente le système juridique japonais, sur le plan du pouvoir judiciaire, des différentes catégories de procès et de tribunaux ainsi que du personnel qui y travaille. Sont également soulignées les tendances caractéristiques des procès japonais, telles que les magistrats qui suggèrent souvent un arrangement à l'amiable ou encore la préférence des parties impliquées pour une solution à l'amiable plutôt qu'une solution découlant d'un jugement. La troisième partie a pour titre " Contrôle de constitutionnalité et théorie des standards " Au Japon, le contrôle de constitutionnalité s'exerce contre tous les actes de l'État par tous les tribunaux en cas de besoin. Les caractéristiques de ce système se résument comme suit : le contrôle a posteriori, par voie d'exception, par la saisine individuelle ayant effet relatif. Mais l'étrange particularité qui affecte la justice constitutionnelle japonaise est le manque de dynamisme dont fait preuve la Cour Suprême vis-à-vis des décisions d'inconstitutionnalité. Le plus grand reproche adressé à la Justice japonaise réside dans le fait que plus d'un tiers des juges de la Cour Suprême sont des magistrats de carrière. A tout ceci, s'ajoutent les normes régissant les " actes de gouvernement ou la " marge d'appréciation du législateur souvent invoquées dans les tribunaux, et qui sont utilisées pour gêner le fonctionnement de la justice constitutionnelle, qui, ainsi, ne peut pleinement se développer. Au total, les sources du blocage du mécanisme de la justice, y compris celui de la justice constitutionnelle elle-même, reflètent les tensions et paralysies structurelles de la société japonaise, et révèlent combien il est essentiel d'éveiller les citoyens à la conscience du Droit.
03/2010
Littérature française
La Restauration de la Constitution d'un Etat. La République Démocratique du Congo
Tout Etat dispose des normes constitutionnelles dès la création du monde. La scientificité de celles universelles est renforcée, pour son efficacité, par celles contextuelles de chaque Etat. La démarche la plus fondamentalement scientifique est évidemment celle de ''lire'' ces normes, et les laisser se consigner dans la Constitution de cet Etat. Malheureusement, la colonisation s'est crue incontestablement civilisatrice, en endoctrinant négativement nos écoles et universités par les enseignements relatifs à la démocratie devant demeurer propre aux royaumes européens. Les Etats colonisés s'affrontent actuellement, en effet, à une thèse relative à la lecture de la Constitution d'origine de chacun d'eux, contredite par une antithèse relative aux Constitutions calquées de l'Occident. La synthèse est relative à la démarche scientifique qui va des bons principes du Droit constitutionnel, un et universel, à l'élaboration des Constitutions de chaque Etat dans leur contextualité. Pour y parvenir, la République Démocratique du Congo doit d'abord restaurer sa Constitution dans ses souches démocratiques, en référence à la Palabre africaine. Ensuite, l'élaborer en toute scientificité.
07/2022
Droit
Paix et constitutions
De tout temps, la paix a été une préoccupation essentielle des sociétés humaines qui se sont organisées par le droit pour éviter " le fléau de la guerre ". La paix, antithèse de la guerre, intéresse tout naturellement l'Etat. Comme modèle institutionnel d'organisation des sociétés, l'Etat, cadre conceptuel de référence, reste concerné à un double titre pour concrétiser juridiquement cette aspiration à la paix. En premier lieu, il faut constater que cette volonté de limiter, voire d'interdire la guerre, a affecté surtout le rapport qu'entretiennent les Etats entre eux. Tous les Etats étant égaux dans la société internationale, chaque Etat doit se soumettre aux obligations découlant des règles du droit international public, qui, par principe, interdisent d'employer la force dans les relations entre les Etats.
12/2014
Droit
Lire les constitutions
Le récit constitutionnel est tour à tour un discours à analyser, une histoire à découvrir, une volonté à transcrire. Le phénomène du constitutionnalisme englobe ainsi plusieurs événements et appréciations : la philosophie initiale s'appuyant sur la valeur du droit comme "capable" de limiter et de cadrer le pouvoir politique qu'il s'agit effectivement de limiter et de cadrer, relayée par la valeur anthropologique du droit comme "élément traducteur" de la société humaine ; l'élaboration, la pratique, l'interprétation, la pensée et la diffusion des constitutions aussi, au sein des différents espaces géographiques et temporels, qui comptent donc autant d'éléments non juridiques que juridiques. Différents aspects du constitutionnalisme envisagé du point de vue du récit qui le constitue sont ici abordés par des philosophes, des sociologues, des politistes et des économistes, et quelques pistes de conclusions à propos des constitutions et de leurs représentations dans l'espace social et politique sont formulées par des juristes.
04/2019
Littérature française
Claire-Solange, âme africaine
Paru en 1924, Claire-Solange, âme africaine est un livre surprenant qui semble parler d'aujourd'hui. Sa jeune héroïne, une "mulâtresse" de Martinique, arrive à Paris en mai 1914 avec son père, Etienne Hucquart, un Blanc administrateur colonial, et une grande partie de sa famille créole. A peine installée chez sa bourgeoise "tante blanche" , tout juste présentée à Jacques Danzel son "pseudo-cousin" , Claire-Solange revendique ses origines africaines, défend la "race noire" , dénonce le racisme de la France coloniale, s'insurge contre la domination masculine... Révoltée, combative, Claire-Solange affirme ses différences avec fougue. Cependant, alors que la Première Guerre mondiale éclate, l'amour passionné qu'elle éprouve pour l'un des protagonistes va, semble-t-il, la transformer à jamais. Pour Maryse Condé, prix Nobel alternatif de littérature, il est "la première tentative littéraire faite par une femme de couleur des Antilles pour se doter de qualités originales" .
10/2019
Littérature française
Claire-Solange, âme africaine
A la veille de la Première Guerre mondiale, une jeune mulâtresse martiniquaise rend visite à sa famille parisienne. Claire-Solange multiplie alors les provocations. Suzanne Lacascade (1884-1966) livre un roman singulier et complexe aujourd'hui considéré par la critique.
10/2019
Droit
Constitution et collectivités territoriales. Réflexions sur le 60e anniversaire de la Constitution
Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République", et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC). L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.
06/2019
Droit constitutionnel
La constitution de 1958 au fil du texte
Les institutions de la Ve République sont toujours au coeur de l'actualité. Ne serait-ce que par les élections. Les crises récentes (gilets jaunes, Covid, Ukraine) aussi ont révélé le rôle de certaines. Chaque institution a été, plus ou moins, au centre du jeu : président, Premier ministre, ministres, Parlement, Conseil d'Etat, Conseil Constitutionnel. Toutes ces institutions nous sont devenues quotidiens. Beaucoup (trop) sont méconnues, voire inconnues du grand public. Or pour comprendre pourquoi quelle institution agit comme ci ou comme çà, mieux vaut la connaitre. Cela peut faciliter l'adhésion ou le rejet. Il y a incontestablement un déficit majeur en matière de connaissance de nos institutions. On chiffre à moins de 10 % de nos concitoyens qui disent connaitre leur Constitution. Or elle est le texte majeur de notre organisation sociétale. Dans la hiérarchie des normes, elle est numéro 1. Traités européens, lois, décrets, circulaires, décisions de justice, doivent tous respecter la Constitution. Cette dernière est d'actualité depuis 64 ans. Notre analyse est théorique, mais aussi, parfois même surtout, pratique. Et même critique. Le préfacier fait autorité absolue sur cette thématique. Sa préface en atteste.
04/2023
Sciences politiques
La constitution de l'Europe
L'union européenne est-elle désormais contre la démocratie ? Avec l'épisode du référendum grec et l'effroi qui saisit tous les dirigeants de voir un peuple, auquel on avait imposé une cure problématique. entrer en résistance, la crise de la dette a révélé le déficit démocratique des institutions européennes. Jürgen Habermas nous alerte sur les risques que prend l'Europe à s'engager dans une voie "postdémocratique" pour régler la question de la dette des pays de la zone euro. L'union monétaire européenne ne disposant pas d'un contrôle supra-national à sa mesure, les dirigeants allemand et français veulent une collaboration intergouvernementale renforcée. Le Conseil européen doit s'employer à la mettre en place. Ce changement en apparence minimal devrait se traduire par une perte progressive de contrôle des Parlements nationaux sur les lois de finances : cette réforme insidieuse asphyxierait petit à petit le poumon de la démocratie à l'échelle nationale, sans que cette perte soit compensée au niveau européen. Le processus grec ouvre-t-il le passage d'une Europe de gouvernement à une Europe de la " gouvernance " - joli euphémisme pour désigner une forme dure de domination politique. qui ne repose que sur le fondement faiblement légitimé des traités internationaux ? La "démocratie d'un seul pays" n'est plus à même de se défendre contre les injonctions d'un capitalisme forcené, qui franchissent, elles, les frontières nationales. Il faut avancer vers et dans la constitution de l'Europe, pour que les peuples regagnent des latitudes d'action au niveau supranational, sans pour autant sacrifier la démocratie. La crise de l'Europe des gouvernements doit conduire à la constitution d'une Europe des peuples. Telle est la conviction de Jürgen Habermas dans ce petit traité de démocratie, vif, tonique et constructif.
05/2012
Droit
Naissance d'une Constitution, 1848
On a beaucoup ironisé sur la Constitution de la IIe République, car elle n'a pu garantir ni elle-même ni la République. On a reproché à ses membres d'être restés trop fidèles à des principes (assemblée unique, président de la République élu par le peuple) alors que, de jour en jour, l'ombre de Bonaparte menaçait.
C'est injuste : chaque principe a été examiné dans son fondement (souveraineté du peuple, séparation des pouvoirs, égalité des citoyens), mais aussi en fonction de ses applications pratiques ; certes, bien des constituants ont parfaitement vu ce que serait l'avenir, et certains l'ont même prophétisé en termes très clairs. Mais les conditions économiques et sociales étant ce qu'elles étaient - une paysannerie déprimée par la chute des prix agricoles, des ouvriers dont les émeutes inquiétaient et enfin le souvenir de la gloire de l'Empire -, comment arrêter la montée de Louis Napoléon que les élections partielles plaçaient en tête des suffrages ? Ce n'était pas par des textes constitutionnels qu'il était possible d'y parvenir.
Les hommes de 1848 ont apporté beaucoup à la pensée constitutionnel, président honoraire de l'université de Paris-I-Panthéon-Sorbonne, conseiller d'Etat en service extraordinaire, a été membre du Conseil constitutionnel.
03/1998
Droit international public
La constitution autochtone du Canada
La Constitution autochtone du Canada mène une réflexion sur la nature et les sources du droit au Canada. Dans cet ouvrage, Borrows propose une exploration éloquente et féconde des traditions juridiques, du rôle des gouvernements et des tribunaux et de la perspective d'une culture multi-juridique, dans le but de comprendre et d'améliorer les processus légaux au Canada. Il discute de la place des individus, des familles et des communautés dans le rétablissement et l'épanouissement du rôle du droit autochtone, à la fois dans les communautés autochtones et dans la société canadienne en général.
02/2021
Droit constitutionnel
La nouvelle constitution luxembourgeoise annotée
La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée, enrichie d'extraits, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires La nouvelle Constitution luxembourgeoise annotée et enrichie d'extraits des travaux parlementaires, d'extraits des arrêts de la Cour constitutionnelle, des juridictions judiciaires et administratives et de commentaires permettant non seulement de retracer la genèse de chaque article de la Constitution révisée du Grand-Duché de Luxembourg mais aussi d'interpréter et d'appliquer correctement les nouvelles dispositions.
08/2023
Droit constitutionnel
La constitution. Sources, interprétations, raisonnements
Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Il est conçu de manière à servir de support à des enseignements universitaires de niveau Master en droit constitutionnel et en droit public approfondi (mais aussi en droit comparé et en philosophie du droit). Plus largement, il sera de nature à intéresser toutes celles et ceux qui s'intéressent au droit constitutionnel. Centré sur la source constitutionnelle écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l'interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc. Il s'appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des Etats-Unis. La première partie pose un certain nombre de jalons théoriques relatifs à la source constitutionnelle et à son interprétation. La seconde partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle. La troisième partie, enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes majeurs : l'émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.
07/2022
Littérature africaine
Les Neuf Parfaites. L'épopée de Gĩkũyũ et Mũmbi
Gikuyu et Mumbi, premier couple d'êtres humains déposés par Dieu au pied du Mont Kenya, voient arriver sur leur terre, quatre-vingt-dix-neuf jeunes gens désireux d'épouser leurs filles, Les Neuf Parfaites. Mais ces prétendants comprennent qu'ils ne peuvent pas tous faire d'elles leur épouse. Aussi entreprennentils de s'affronter. Mais Gikuyu et Mumbi refusent la violence et demandent à leurs filles de choisir elles-mêmes celui qu'elles épouseront. Les Neuf Parfaites feront leur choix à la suite de missions, de défis et d'une ascension pénible de la Montagne où elles accompagneront ces hommes venus d'ailleurs. Tel est, transmis de génération en génération, présenté ici sous forme d'épopée, mythologique et allégorique, le récit de l'histoire de la fondation du peuple Gikuyu du Kenya. Une ode à la beauté, au courage et à l'unité. Salué notamment par Barack Obama, Chimamanda Ngozi Adichie, et par la presse anglophone, régulièrement pressenti pour le Prix Nobel de littérature, l'écrivain kényan Ngugi Wa Thiong'o est l'un des plus grands écrivains de notre temps.
09/2023
Revues
Présence Africaine N° 199-200 : Statufions et déconfinons! Ina Césaire - Varia - Poésie
Ina Césaire a pour souci "de donner à entendre la voix des sans-noms, des sans-paroles, de ces muets et invisibles sociaux dont la présence est pourtant essentielle à la vie quotidienne des îles". Poètes confirmés ou méconnus, la revue tente d'établir "un échantillon de l'état actuel de l'écriture poétique. Enfin ce numéro propose des articles variés allant du hip hop Galsen (du Sénégal) au rapport entre guerre et littérature (romans) en Somalie, à l'analyse de la mise en scène de Chemin de fer de Julien Mabiala Bissila, à celle de la polyphonie du roman de Mbougar Sarr Le Silence du choeur, et à celle de l'évolution du continent africain face aux enjeux économiques et stratégiques mondiaux.
03/2021
Littérature étrangère
Littérature négro-africaine et intégration africaine
Dans la littérature négro-africaine, l'incitation à l'unification des peuples d'Afrique, de la mise en commun de leurs biens culturels, économiques et humains pour le développement du continent est récurent et perceptible. Pour nous c'est à travers la littérature que les idées véhiculées peuvent atteindre le plus grand nombre, les conscientiser à la réalisation de cet immense projet afin qu'un un jour une intégration réussie soit obtenue et maintenue. La jeunesse africaine ne semble pas très imprégnée de cet esprit d'union, de la mise en commun des richesses pour un meilleur partage au bénéfice de tous les africains, de la coalition des forces pour faire face à l'adversité du reste du monde et défendre les intérêts du continent d'une seule et même voix. C'est en vue de remédier à cette situation que Madame Wafin Wakam Gisèle, enseignante et ancienne stagiaire diplomatique de l'Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC) et les Editions Teham, proposent un projet de promotion de l'intégration africaine à travers la culture de la lecture auprès de la jeunesse africaine et plus spécifiquement camerounaise.
02/2013
Société
Relions-nous ! La constitution des liens. L'an 1
Nous vivons une vraie crise de la représentation et donc une crise politique. Nous continuons à penser et à percevoir le monde selon des conceptions dépassées issues des Temps modernes. Un peu comme ces étoiles dont nous admirons l'éclat alors qu'elles sont éteintes depuis bien longtemps...
06/2021
Littérature française
Ballade africaine
Cet ouvrage est le journal de route d'un jeune conscrit du corps de santé enrolé volontaire dans le dispositif Epervier projeté avec la FAR au sein d'un régiment parachutiste de soldats professionnels français au Tchad et au Centrafrique dans la fin des années 1980. Elevé dans une famille de militaires, chrétienne pratiquante et après avoir fait le choix d'embrasser la carrière médicale, il découvrira les réalités de la vie sous les armes dans les pays en guerre du tiers-monde... Une expérience et un passage initiatique compliqués qui le feront sortir à jamais du monde insouciant de l'adolescence et au travers de faits marquants, comprendre les valeurs discipline, solidarité, abnégation et service.
10/2019
Littérature française
Presque africaine
"C'était en Afrique de l'ouest. La plaie dans ta bouche, au milieu du palais, cuisait, brûlait. Une plaie faite par le tortionnaire près de la lagune de Glidji. T'empêcher de parler. T'empêcher entièrement. Te tuer disait-il. Tu n'étais pas morte. Tu écrivais sur la feuille de papier quadrillé. Les traces sur ce cahier, du troué, sans forme, irrémédiablement enfoncé à côté de. Tu n'étais pas folle avec ton visage de folie clans cette chambre de Lomé. Tu écrivais de ton supplice en traversant les pages sans les recouvrir comme un insecte mourant, se débattant contre le mur. Moellons, parpaings de mots. Qu'est-ce qui s'écrivait aussi sur ce carnet te demandes-tu ?"
03/2010
Droit
Comores "La Constitution, mon bon plaisir"
"La Constitution des ailes de poulets", "la non-Constitution de la main coupée et de la mort", "la Constitution n'est pas le Coran"... ainsi qualifie-t-on volontiers la Constitution aux Comores. Dans les démocraties, la Constitution, qu'elle soit écrite ou coutumière, est la norme suprême de l'Etat et un label de normalité étatique et juridique. Aux Comores, les petits épiciers aigris en ont décidé autrement, et en font un simple instrument de plaisir personnel. Le dirigeant du jour octroie sa Constitution dans la violence et la mort, dans un seul et unique but : se faire plaisir. Il s'attribue toutes les prérogatives de l'Etat, et s'érige en monarque d'essence divine et de mission divine. Il se persuade qu'il est le vicaire de Dieu sur Terre. Cette dérive rejette le primat du Droit et de la Constitution. Elle débouche sur la personnalisation et l'appropriation de l'Etat en vue de la présidence à mort et de la concentration de tous les pouvoirs étatiques entre les mains du satrape du moment, forcément médiocre et nullissime. Le Droit est aboli. L'architecture juridique et institutionnelle est détruite. La Constitution devient une chose personnelle. Elle est rédigée et adoptée loin du peuple et sans lui. Les référendums constitutionnels, quand on daigne en organiser, ne remplissent aucune des conditions de la liberté du suffrage universel. Un jour de référendum constitutionnel aux Comores devient un jour de mort violente et de deuil national. La Constitution n'organise pas l'Etat et ses relations avec le peuple ; elle est un simple gadget de jouissance personnelle, et un instrument d'oppression et de répression du peuple. Sur la base de ces enseignements, ce livre, très documenté, dresse le bilan de 44 ans de vie constitutionnelle aux Comores, de 1975 à 2019. Ce bilan est désastreux.
12/2019
Droit constitutionnel
Les interprétations concurrentes de la constitution
Dans les systèmes juridiques actuels, l'accent est mis sur le monopole du juge constitutionnel en matière d'interprétation de la constitution. La figure de cet interprète dit authentique et ses décisions s'imposent dans ce contexte comme ultime référence pour découvrir, analyser et discuter le contenu de la constitution. Or, bien que les procédures constitutionnelles convergent vers une logique de "dernier mot" , quelle que soit la procédure concernée, elles ouvrent aussi la porte à des voix séparées, parallèles, discordantes, concurrentes. Le travail d'identification de ces différentes voix s'impose alors autant comme une approche singulière de la fabrique du contenu de la constitution, que comme une méthode particulière d'analyse des interprétations fournies par les juges constitutionnels. Dans le cadre de la Question prioritaire de constitutionnalité, la multiplication du nombre d'acteurs - requérants, avocats, juges dit "ordinaires" , Gouvernement -, appelés à intervenir dans la procédure, a particulièrement soulevé la question de la confrontation de leurs différentes prétentions interprétatives, en même temps qu'elle a invité à une réflexion sur le choix de l'interprétation opéré par le juge constitutionnel. Qu'il s'agisse pour ce dernier d'ignorer ou bien d'épouser les arguments soulevés devant lui, l'interprétation retenue n'est pas seulement détermination du contenu d'un texte mais également réponse juridictionnelle à la question posée par les acteurs de la procédure et réaction aux stratégies contentieuses de ces derniers. S'intéresser à la fabrique plurielle des interprétations constitutionnelles, c'est ainsi en parallèle envisager les interprétations du juge constitutionnel en tant qu'interactions. Mais, si les interprétations dites authentiques ne sont pas détermination abstraite du contenu de la constitution, elles ne sont pas non plus, en tant qu'interactions, le résultat d'un dialogue. Elles sont davantage la manifestation d'un échange d'arguments juridiques convenables, des solutions provoquées par le stock d'arguments disponibles ; rhétorique d'une entente sur le minimum. L'homogénéisation concurrentielle du langage constitutionnel, et de celui des droits et libertés en particulier, est alors un champ privilégié d'investigation pour une analyse critique de l'interprétation exclusivement juridictionnelle de la constitution.
02/2023
Philosophie du droit
Justice, constitution et démocratie. Tome 2
Cet essai éclaire les multiples facettes des idées politiques de justice, constitution, et démocratie en s'appuyant sur des références philosophiques, littéraires, historiques, et quelques exemples célèbres. La nature propre de la justice est d'ordonner une communauté d'hommes libres. Le sens du juste et de l'injuste requiert de chacun une éthique personnelle acquise par la raison dans son rapport à l'autre. Ensemble, ils peuvent contribuer au bonheur de tous dans une démocratie. Cette conception optimiste est-elle compatible avec l'organisation des pouvoirs publics par la Constitution ? Une partie importante de l'essai retrace l'histoire du pouvoir judiciaire en France depuis deux millénaires. Elle met en évidence les confusions d'un exécutif hypertrophié qui invoque une religion ou le peuple pour fonder sa justice sans respect des différences naturelles qui sont l'essence même d'une Cité. La Révolution française a impulsé en 1789-1791 une régénération cohérente de l'institution judiciaire en faveur de l'égalité et de la démocratie. La dictature napoléonienne l'a ensuite caporalisée en retournant à nombre de ses caractéristiques d'Ancien Régime qui perdurent de nos jours. La place de la justice dans une République démocratique mérite mieux, et d'être clarifiée.
01/2021
