Chapitre liquidation judiciaire
Extraits
Droit
Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises
La région Languedoc-Roussillon réunit les noms de deux provinces de l'Ancien Régime. Pour cette raison la région apparaît moins artificielle que d'autres.
11/1992
Policiers
Liquidation
Responsable de la publicité des magasins Nutty Nathan de Washington, Nick Stefanos n'a rien d'un homme d'entreprise. Solitaire depuis l'échec de son mariage, attiré par la bouteille, il s'est pris d'amitié pour Jimmy, employé au stock, un jeune type révolté et fragile qui va de petit boulot en petit boulot... et qui a mystérieusement disparu après avoir été renvoyé pour " absences répétées ". Enquêteur improvisé, Nick se lance sur ses traces, dans les bars à skinheads et à junkies d'un Washington bien éloigné de son image officielle. Une enquête dont il ne comprendra le danger que lorsque deux inconnus le passeront à tabac dans le restaurant chinois où il a ses habitudes. Fils d'immigrés grecs, George P. Pelecanos vit à
Washington dont il connaît les quartiers, les gens, les bas-fonds, qu'il nous fait découvrir avec réalisme et humour au rythme d'un suspense sans faille.
12/2005
Baux commerciaux
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 6e édition
Partie 1 : La procédure collective du preneur Chapitre 1 : Le sort du bail dans la procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire Chapitre 2 : Le sort du bail dans la procédure de liquidation judiciaire Partie 2 : La procédure collective du bailleur Chapitre 1 : Le sort de l'indemnité d'éviction Chapitre 2 : Le sort du bail en cours
10/2023
Théâtre
Liquidation totale
On liquide, on solde. Fini le temps du reclassement via les services de l'emploi ou autres organismes parastataux. Du moins pour ceux qui présentent un profil "difficile", voire pratiquement désespéré : les vieux trop chers et physiquement limités, les jeunes trop inexpérimentés et forcément moins motivés, les femmes qui pourraient encore enfanter... Reste le système D, le marché public de l'offre et de la demande, bref l'organisation de soldes pour liquider les stocks ! Car en ce temps où le mot "crise" est sur toutes les lèvres, qui ose encore embaucher dans des conditions décentes ? Avec son humour grinçant et son grand talent de dialoguiste, Jean-Marie Piemme nous plonge une fois de plus dans une de ces comédies sociales et politiques dont il a le secret.
09/2010
Littérature française
La liquidation
Dans ce roman d'anticipation politique et économique, le monde que nous avons connu a beau toucher à sa fin, l'économie de marché n'en continue pas moins de faire "des progrès", sous la férule des banques, qui ont accaparé tous les pouvoirs, cherchant dans les décombres de notre civilisation de quoi survivre et même triompher encore. Dans cet univers totalement désenchanté, où tout semble se rétrécir, et où seule la rigueur implacable du calcul économique constitue un point fixe, quelque chose finira par échapper au contrôle. L'auteur, qui se plaît à retrousser les grands thèmes orwelliens pour les transposer au totalitarisme des marchés et à la tyrannie de l'autocontrôle disséminé, entraîne le lecteur dans une machination grandiose, dont Smithski, le personnage principal, est la victime et l'instrument. Cette machination, dont on peine à imaginer l'intention, laisse espérer plus d'un retournement.
05/2014
Récits de voyage
Paradis (avant liquidation)
II y a des pays en voie de développement et des espèces en voie de disparition. La république des Kiribati est un pays en voie de disparition. Perdu au milieu de l'océan Pacifique, ce petit paradis semble promis à l'engloutissement par le réchauffement climatique. J'ai organisé ma vie autour d'une ambition saugrenue, le quadrillage méthodique de la planète. Moteur : toujours voir un pays en plus. Ce qui se profile ici, c'est un pays en moins. Je dois m'y rendre avant qu'il ne soit rayé de la carte. J. B. -G. "C'est un récit passionnant, entre le gonzo reportage et Nicolas Bouvier. Un texte toujours surprenant qui nous apprend dix choses par page et nous informe, toutes sirènes hurlantes, sans nous donner de leçon." Eric Chevillard, Le Monde des livres. "Cette enquête journalistique est l'oeuvre d'un écrivain ; il est rare que les deux talents se mélangent aussi merveilleusement." Yann Moix, Le Figaro littéraire.
05/2014
Droit
Liquidation des indivisions
Si les ouvrages en droit des régimes matrimoniaux et successions ne manquent pas, le praticien ne dispose pas d'offres documentaires spécifiques et récentes lorsqu'il s'intéresse aux techniques de liquidation. En revanche, nous nous étions demandé en 1999 avec Yvonne Flour, " Comment faut-il liquider une indivision ? ". En d'autres termes, quels sont les principes applicables, quels sont les modèles à utiliser et comment, de manière extrêmement pratique, faut-il établir les comptes entre les coindivisaires. Ce nouvel ouvrage constitue un outil pratique dédié aux techniques de liquidation d'une indivision. Il propose de poser les principes de liquidation d'une indivision, de donner les modèles propres à l'établir et d'expliquer les calculs devant être opérés. Pour des raisons de volume, il a semblé nécessaire de ne traiter ici que de la liquidation de l'indivision conjugale. Sont successivement traitées les situations des : - personnes mariées et leur indivision post-communautaire ; partenaires d'un pacs qui peuvent choisir une indivision comme régime patrimonial ou qui, faute de liquidation, laissent l'indivision s'installer ; - concubins, qui sont en indivision par obligation. Cet ouvrage a pour ambition de répondre de la façon la plus claire et la plus pratique aux époux, aux partenaires d'un pacs ou aux concubins. Il ne traite pas de l'indivision post-successorale, toutefois, mutatis mutandis, les solutions dégagées pour le mariage peuvent être transposées. L'indivision a toujours passionné le juriste. Cette passion est en réalité à la fois une attraction et une répulsion.
07/2012
Droit
L'erreur judiciaire. Apprendre à douter pour lutter contre les erreurs judiciaires
L'erreur judiciaire hante autant qu'elle jalonne l'histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d'être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d'éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l'occasion d'essayer de comprendre ces fiascos judiciaires.
11/2015
Entreprise en difficulté, proc
Le conflit né de la chronologie des opérations de liquidation des actifs isolés
Les apports de cette thèse sont nombreux : - Sur le plan théorique, elle invite à interroger de grands principes et notions du droit des procédures collectives (l'égalité des créanciers, envisagée dans l'ouvrage comme une égalité de traitement des créanciers par catégorie ; la nature collective de la liquidation judiciaire qui en l'état actuel du droit positif est une procédure plurale et non collective...) mais également du droit commun des sûretés (l'indivisibilité des sûretés réelles, inapplicable selon l'auteur aux privilèges généraux ; la subsidiarité sur les immeubles, principe désuet et inopportun en liquidation judiciaire...). - Sur le plan technique, elle propose une nouvelle méthode distributive en liquidation judiciaire qui permet de résoudre le conflit chronologique tout en simplifiant grandement les opérations de distribution jugées grandement complexes. D'une lecture aisée en dépit de la technicité du sujet, l'ouvrage est donc susceptible d'intéresser un large public (universitaires, mandataires judiciaires, avocats, huissiers, étudiants...) dans des domaines variés (droit des procédures collectives, droit des sûretés, droit des procédures civiles d'exécution...).
06/2021
Policiers
Chapitre Mortel
Chrystal Meth trafiqué. Voilà la nouvelle drogue mortelle qu'un déséquilibré semble refourguer à une clientèle étrangère. Plusieurs victimes ont déjà succombé. Justin, Richard, Nadège et toute la dream team du Ministère de l'Intérieur vont prendre les choses en main. C'était sans compter sur le chef d'un réseau de traite de blanches, démantelé jadis par Karim et ses acolytes, qui va se venger en prenant en otages les femmes des policiers. L'équipe décide de ne pas faire intervenir toute la cavalerie officielle pour tenter de sauver les vies de leurs compagnes. Les super-policiers vont mener une double enquête délicate baignée dans un suspense insoutenable en utilisant, à ses dépens, un groupe de bikers violents.
09/2013
Science-fiction
Chapitre IV
Les voici enfin réunis ces " Contes divers, d'automne ", ces nouvelles publiés notamment en Franche-Comté, chez Aube à Lyon, dans les revues Miniature, Maelström, Le Citron Hallucinogène, Encre Noire ou aux Editions Phénix en Belgique... Dans la grande tradition des écrits où se mêlent fantastique, rêve, poésie et imaginaire, les amateurs de la série " The Twilight Zone " (" La Quatrième dimension "), trouveront ici de quoi se délecter. L'auteur, ne néglige pas non plus une réflexion sur l'écriture et le statut de l'écrivain. Humour, mélancolie, suspense sont au rendez-vous et les lecteurs qui ont apprécié " Le meurtre de Mrs Killworth " ne seront pas déçus.
02/2009
Littérature française
Dernier chapitre
" On laisse tomber les références littéraires et les poses qui vont avec. On parle fort, comme une bande de potes. On chante. On boit. On chante encore. Faouzi et Isham transforment leurs guitares en oud, laissant les poèmes se coudre sur le rythme, moelleux, craquant. On échange des braises. On brûle des campements. Trois heures plus tard, nous sommes frères pour la vie. Aucune légion ne pourrait écraser notre tribu. J'ai le sentiment d'avoir vécu un siècle. Je vide les cendriers comme si je buvais des étoiles. "
03/2014
Critique littéraire
Dernier inventaire avant liquidation
Frédéric Beigbeder a donc lu les cinquante livres
du siècle choisis par les Français. De Nadja d'André
Breton à L'Etranger d'Albert Camus, sans oublier Nabokov, Saint-Exupéry, Milan Kundera ou Françoise Sagan, voici un des grands textes, comme s'ils venaient de paraître. Où Beigbeder tranche, persifle, s'enthousiasme, plaisante, s'émeut, et rend leurs couleurs à ces classiques parfois trop lointains. Avec fougue. Avec drôlerie.
05/2001
Littérature française
Liquidation en bande organisée
Avec une gouaille irrévérencieuse néanmoins documentée, Xavier Champenois décortique les mécanismes de la finance à l'heure du LBO et livre une farce grinçante aussi drôle qu'instructive. Deux figures s'y disputent le premier rôle : - Bénédicte Grasshopper, provincial aux origines confuses, vit une enfance de Gavroche dans une banlieue austère jusqu'à ses quinze ans, lorsqu'il est embarqué de force en région parisienne par une mère aux penchants licencieux. Il va y faire un apprentissage réjouissant des combines et de l'opportunisme et, d'effronterie en malentendus, fréquenter clandestine- ment le campus d'HEC puis entrer dans l'industrie de la peinture, où son entregent lui fait gravir rapidement les échelons de l'entreprise Solilaque jusqu'à la direction commerciale. - Le LBO, second protagoniste. Depuis le début des années 90, les fonds d'investissement ont fait de ce montage financier risqué leur danseuse favorite pour racheter et faire guincher une partie de l'industrie française. S'attacher au plus près l'intérêt des équipes dirigeantes en les faisant investir aux côtés des fonds qui peuvent, alors, mettre en slip les bilans des sociétés acquises, avant de les rhabiller pour les revendre sous une apparence plus clinquante, voilà qui a de quoi séduire Bénédicte Grasshopper ! Le jeune directeur commercial, désinvolte, s'entremet activement pour que le fonds d'investissement Win-Deal entre au capital de Solilaque. Engros- sée par les financiers, l'entreprise sombre lentement, en proie à la dérespon- sabilisation du management, aux conflits d'intérêts des directeurs-associés décomplexés, et à la créativité délétère des actionnaires ; elle y perdra son âme industrielle... et son capital. Pas d'inquiétude, c'est une satire !
06/2018
Non classé
Police Judiciaire
Originaire de Mont de Marsan, aujourd'hui expatrié aux Philippines, Emeric Goubelle met à profit les 15 années qu'il a passées comme Auxiliaire de Police d'abord, puis comme Gardien de la Paix OPJ, dans différents quartiers et différents services de la PJ Parisienne, pour plonger le lecteur au coeur de plusieurs enquêtes d'une brigade criminelle et d'une brigade des stups.
11/2019
Successions, libéralité
La liquidation et le partage
DROIT BELGE Toute la procédure décrite de A à Z : un guide précieux pour les praticiens Le présent ouvrage analyse, de façon chronologique, les opérations de la liquidation et du partage. La première partie du précis met en scène les éléments fondamentaux de la liquidation et du partage : quels sont les faits qui génèrent une masse à partager, quand naît-elle, et quels sont les acteurs de cette liquidation ? Comme la liquidation-partage est une entreprise de longue haleine, la masse doit être conservée dans l'attente de l'accomplissement de ces opérations : la deuxième partie du précis décrit les procédures conservatoires de la teneur des biens à partager. Comme le partage désigne deux réalités juridiques, le partage amiable et le partage judiciaire, les auteurs analysent tout d'abord, dans la troisième partie du précis, le partage, en tant qu'acte juridique contractuel, tel que régi par le Code civil. Ensuite, la quatrième partie est consacrée à la description du partage judiciaire, procédure singulière, notamment en ce qu'elle fait appel à un notaire liquidateur. La cinquième partie du précis traite de certaines liquidations particulières, et au premier chef de celles qui naissent à la fin d'un mariage ou d'une cohabitation légale, et qui génèrent une partition des droits entre usufruit et nue-propriété. Enfin, dans la sixième partie de cet ouvrage, sont pris en considération les moyens que la loi a mis en oeuvre pour protéger les droits des personnes, mineures ou majeures vulnérables, qui sont incapables de veiller eux-mêmes à la protection de leurs intérêts patrimoniaux.
03/2021
Droit
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives. Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires, 5e édition
Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant. Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'entreprise, qu'il s'agisse de l'entreprise locataire ou de celle du bailleur. Cette cinquième édition a été enrichie de nombreux développements théoriques et pratiques et tient compte de la jurisprudence la plus récente. Elle présente le régime du bail commercial en intégrant les modifications opérées par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives. Elle intègre également la loi dite Pinel du 18 juin 2014, qui a autorisé la cession-despécialisation du bail, et elle est à jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi PACTE, qui a neutralisé la clause de solidarité du cessionnaire dans les plans de cession. L'ouvrage répond de manière claire et complète aux questions suivantes : - Quel est le sort du bail commercial en cours à l'ouverture de la procédure collective du preneur ? - Quelles sont les conditions de sa continuation ou de sa résiliation ? - Quels sont les pouvoirs du débiteur et des organes de la procédure en la matière ? - Le bailleur peut-il résilier le bail, notamment sur le fondement d'une clause résolutoire, et obtenir le paiement des loyers et charges ? - Quelles sont les modalités de la déclaration de créance du bailleur ? - Quel sort est réservé au bail lors de l'adoption d'un plan de sauvegarde, de redressement ou de cession de l'entreprise, et que devient-il en phase liquidative ? - Dans l'hypothèse où la procédure collective vise le bailleur, quel est le sort de la créance d'indemnité d'éviction du preneur et celui du bail en cours, et qu'advient-il du droit de préemption légal du locataire en cas de vente de l'immeuble loué ? Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens - administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, notaires, huissiers de justice, magistrats, juges consulaires et greffiers, juristes d'entreprise, etc. - qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient en annexe l'ensemble des textes cités et une bibliographie fournie. Un index alphabétique très détaillé en facilite la consultation.
08/2019
Droit
Liquidations. Exercices corrigés, 2e édition
Parmi les activités typiques du notaire, les liquidations occupent une place essentielle et constante : liquidation du régime matrimonial en conséquence de la dissolution du mariage, désormais aussi liquidation des patrimoines des partenaires ou des concubins, en suite de la dissolution ou de la rupture du couple ; liquidations, civile ou fiscale, des successions, afin de procéder au partage. Fondamentalement, la liquidation consiste à mettre en oeuvre, en situation, le droit patrimonial qui lui est applicable, selon la loi ou la volonté qui le détermine. Techniquement, elle conduit à appliquer une méthode originale pour aboutir à évaluer les masses à considérer, fixer les droits des parties, cette méthode étant l'objet d'un enseignement particulier au cours de la formation professionnelle notariale. Cette nouvelle édition présente de nombreux cas corrigés, correspondant à des situations diverses, qui sont caractéristiques des principales liquidations que le notaire doit opérer en matière de régimes matrimoniaux, de successions, de libéralités.
01/2017
Policiers
Le douzième chapitre
Eté 1986. David et Samuel ont 12 ans. Comme chaque année, ils séjournent au bord de l'océan, dans le centre de vacances appartenant à l'employeur de leurs parents. Ils font la connaissance de Julie, une fillette de leur âge, et les trois enfants deviennent inséparables. Mais une ombre plane sur la station balnéaire et les adultes deviennent de plus en plus mystérieux et taciturnes. Puis alors que la semaine se termine, Julie disparaît. 30 ans plus tard, David est devenu écrivain, Samuel est son éditeur. Depuis le drame, ils n'ont jamais reparlé de Julie. Un jour, chacun reçoit une enveloppe. A l'intérieur, un manuscrit énigmatique relate les événements de cet été tragique, apportant un tout nouvel éclairage sur l'affaire...
09/2018
Mathématiques
Intégration. Chapitre 5
Les Eléments de mathématique de Nicolas Bourbaki ont pour objet une présentation rigoureuse, systématique et sans prérequis des mathématiques depuis leurs fondements. Ce cinquième chapitre du Livre d'Intégration, sixième Livre des éléments de mathématique, traite notamment d'une généralisation du théorème de Lebesgue-Fubini et du théorème de Lebesgue-Nikodym. Il contient également des notes historiques. Ce volume est une réimpression de l'édition de 1967.
01/1968
Littérature française
Enfance, dernier chapitre
Pendant que j'écrivais sur mes premières années, maman vivait, à Montpellier, ses quatre dernières. Sa mémoire immédiate l'abandonnait, mais demeuraient intacts la force de sa personnalité et ses souvenirs lointains, du temps de mon enfance, précisément. En me souvenant, je luttais contre son amnésie. Sans doute, sa présence auprès de moi a-t-elle été décisive pour la construction de ce récit qui évoque notre vie en Tunisie, puis de ce côté-ci de la Méditerranée, et la conscience de n'avoir ni repères ni frontières. Mais c'est surtout aux sensations d'un paysage intérieur que je me suis attaché, m'arrêtant à l'orée de l'adolescence : quand tout était tracé de ce que j'allais être et que je n'ai pu m'empêcher d'anticiper ici. La mort de maman a arrêté cette remémoration écrite. Je ne pouvais pas aller plus loin. Le dernier chapitre avait été écrit. René de Ceccatty
02/2017
Littérature française
Le dernier chapitre
"Je ne rentre pas ce soir ni demain, ne me pose pas de questions, je ne répondrai pas". Tel est le SMS laconique que reçoit un soir Mattéo, un jeune homme délicat et brillant, de Léa, la jeune femme avec qui il vivait depuis quelques années un amour parfait. Il s'efforce de la rechercher et de comprendre les raisons de sa disparition mystérieuse. En l'absence de la femme qu'il aime, c'est dans l'écriture qu'il se réfugie. Les nombreux personnages hauts en couleurs qu'il côtoie dans les bistrots où il vient rompre sa solitude lui fournissent un matériau inespéré. Mais retrouvera t'il Léa ?
10/2023
Littérature française
Antoine. Chapitre 3
A la fois autobiographie, biographie, documentaire et récit historique, cette histoire retrace les moments-clés de la vie du comédien libanais Antoine Kerbage. L'auteur revisite plusieurs périodes de la scène artistique Beyrouthine, de l'âge d'or des années 60 et 70 à l'après-guerre civile, tout en mettant en perspective son propre parcours, celui de son père (Antoine) et celui du Liban.
03/2020
XXe siècle
Le chapitre manquant
Printemps 1888. Deux soeurs, Blanche et Jeanne quittent Vesoul. Deux frères, Victor et Jules les accompagnent. Ils partent tenter leur chance de l'autre côté de la Méditerranée. Par les fenêtres du train dé¬ lent à la fois paysages et souvenirs : la guerre de 1870, la Commune, l'atelier de dorure du grand père... Revient aussi l'image du père qui a vécu dans l'ombre de son héroïque grand-mère Angélique. Les deux couples s'installent à Oran et sortent de leurs malles les portraits des aïeux, les épées et les médailles d'Angélique, la première femme décorée de la Légion d'honneur. Sous le poids de ce passé grandissent les enfants de Blanche et de Victor. Parmi eux, Odette qui deviendra infirmière-visiteuse dans les douars. Eté 1962. Les descendants des deux couples n'échappent pas à la marche de l'Histoire. Ils entreprennent le même voyage, mais à l'envers. Le récit aurait pu s'arrêter là, mais un hasard dévoile soudain un secret de la vie d'Odette.
10/2022
Commentaires
Avot et ses commentaires, chapitre deux. 2 chapitre deux
Texte de Rachi, Pseudo-Rachi, Moïse Maïmonide, R. 'Ovadia di Bertinoro, R. Israel Lipschitz
09/2023
Droit des sociétés
Droit des entreprises en difficulté. 13e édition
Le droit des entreprises en difficulté concerne aujourd'hui toutes les entités commerciales, artisanales, agricoles, libérales et, de manière générale, tous les professionnels indépendants. Cette ouvrage expose la matière en deux parties, en fonction des modalités de traitement des difficultés des entreprises : - la première retrace les techniques de prévention et de traitement amiable ou administratif de ces difficultés - la seconde expose le régime des procédures judiciaires : sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires Points forts Une analyse de la matière qui s'appuie sur un examen approfondi de la jurisprudence et de la pratique judiciaire - A jour de l'ordonnance du 15 septembre 2021 modifiant le droit des entreprises en difficulté
10/2022
Critique littéraire
NAFTOGAZ Chronique d'une liquidation
" Beaucoup de nostalgie et surtout "un cri du coeur" . C'est ainsi que l'on pourrait qualifier ce témoignage de Med SADI au sujet de la dissolution, en juillet 2012, du Centre de Développement et d'Application des Techniques Pétrolières et Gazières "NAFTOGAZ" de Hassi-Messaoud... Comme pour mieux nous préparer à cette fin amère, l'auteur commence par nous promener, au hasard des formations qu'il a eu à y dispenser, à travers les différentes structures de SONATRACH en agrémentant ses récits d'anecdotes sur la dure vie des pétroliers dans le Sud du pays. Il n'omet pas de rendre hommage au passage à ces cadres, issus des écoles algériennes de Boumerdès pour le défi qu'ils ont brillamment relevé à l'occasion de la nationalisation des hydrocarbures en 1971. Par-delà les éventuelles rancoeurs et animosités, de gros dégâts ont été commis. Comme bien des malheurs qui nous arrivent, ces dégâts auraient pu être évités. Si ce témoignage amène quelques responsables à remettre en cause leurs certitudes, alors il n'aura pas été vain. Sinon il faudrait encore méditer la fameuse blague de Fellag : "Nous algériens, quand nous arrivons au fond, nous creusons encore". ". Da Mohandb
04/2014
Science-fiction
Malphas Tome 4 : Grande liquidation
Un an après avoir quitté Saint-Trailouin, Julien Sarkozy dépérit lentement derrière le comptoir de sa librairie d'occasion. Même s'il essaie de se persuader du contraire, il ne rêve que d'une seule chose : retourner à Malphas. Dès lors que son fils se retrouve hors d'atteinte, Sarko reprend son enquête sur les mystères qui entoure le collège ! Parole de Sarkozy, je m'étais juré de ne pas remettre les pieds à Saint-Trailouin. Après tout, la vie de mon fils en dépendait, et c'est pour être près de lui que j'ai ouvert il y a quelques mois une boutique de livres d'occasion à Drummondville. Or, quand Emile m'a annoncé qu'il partait pour la France avec mon ex, j'ai un peu pété les plombs... avant de réaliser que je pourrais peut-être tirer avantage de cette situation. Me voilà donc de retour à Malphas. Avec l'aide de Simon Gracq — ça n'a pas été simple de le convaincre de me faire à nouveau confiance —, je compte enfin mener à terme mon enquête sur ce qui se passe dans la cave du collège. Et régler une fois pour toutes mon différend avec les Archlax père et fils. Et découvrir la véritable identité de Rachel Red et les motivations secrètes qui l'animent... et rêvons un peu, l'animer à mon tour. Hélas, malgré le subterfuge qui me permettait d'évoluer en sécurité à Malphas, je dois admettre que le plan que j'avais imaginé pour arriver à mes fins a rapidement foiré. Et me voilà de nouveau dans le "gros trouble". Mais cette fois, je ne suis pas le seul dans le pétrin, car la grève étudiante est imminente à Malphas. Et un raz-de-marée de carrés rouges à Saint-Trailouin, ça risque d'être plus intense qu'ailleurs... Ultime tome de la série qui clôt la folle aventure de Julien Sarkozy dans cette petite ville ou la normalité n'a pas sa place. Patrick Senécal boucle la boucle et répond à toutes nos interrogations, dont la cruciale "Que se passe t-il réellement dans le sous-sol de Malphas "!!
03/2018
Droit
Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire. Contribution à l'étude de la situation du débiteur sous procédure collective
Dessaisir ou ne pas dessaisir, telle est la question intéressant la situation du débiteur en liquidation judiciaire. A l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, le débiteur perd l'exercice de ses droits et actions ayant une incidence patrimoniale, lesquels sont transférés au liquidateur. Pourtant et aussi omniprésente soit-elle, la notion de dessaisissement n'en demeure pas moins incertaine. D'une part, la nature et le régime juridique de la mesure ne peuvent se concevoir de manière autonome. En effet, seule l'étude du gage commun des créanciers permet la compréhension du dessaisissement. Le lien établi entre les deux notions permet d'affirmer qu'au morcellement du gage commun s'ensuit un affaiblissement corrélatif du dessaisissement. D'autre part, si le dessaisissement est objectivement dépendant des fluctuations de l'effet réel de la procédure, ce sont, en outre, les droits conservés par le débiteur qui affectent la consistance de la mesure. Le respect de ses droits fondamentaux restreint le domaine du dessaisissement au bénéfice de ses droits propres procéduraux. Ces considérations participent à la mise en oeuvre des exigences européennes en la matière et plus particulièrement celle du droit au rebond. Dans ces conditions, la pérennité du dessaisissement devient source d'interrogations. Entre un anachronisme prononcé de la mesure ou une simple nécessité d'évolution de la notion ; dessaisir ou ne pas dessaisir telle pourrait ne plus être l'exacte question !
01/2021
Littérature française
Une affaire judiciaire
C'est l'histoire d'une longue procédure judiciaire ayant opposé l'auteur à son architecte qu'il estimait l'avoir trompé en lui proposant un projet irréalisable, ce qui causé sa ruine. Une mésaventure qui peut arriver à n'importe lequel d'entre nous. Le procès s'est terminé au bénéfice de la compagnie d'assurances de l'architecte, dispensée d'avoir à le dédommager pour les pertes occasionnées par l'incompétence et la désinvolture de son client. L'auteur en a fait un récit très vivant en exposant les faits dans le cadre d'échanges qui n'ont jamais eu lieu. Pour commencer, un entretien en fin d'audience avec la présidente de la cour d'appel (une personne d'une remarquable disponibilité d'écoute, qu'elle en soit vivement remerciée ! ) ; ensuite, avec sa collègue qui a rédigé l'arrêt (beaucoup moins ouverte, on se demande pourquoi) ; et enfin, une séance tout aussi fictive réunissant les parties et l'expert (un vrai ! ) qu'aurait désigné la cour en répondant favorablement à une demande somme toute légitime. (De quoi faire trembler le directeur de la compagnie d'assurances ! ) Le récit est très caustique, pour ne pas dire plus. Les magistrats en sortent quelque peu étrillés. (Pas moins que l'architecte et son comparse, l'avocat de la compagnie, ainsi que celui des juges, le prétendu " expert ".) Il est vivement conseillé de commencer la lecture par les pages de condusion. Pour se mettre en appétit ! (Et ne pas vomir tout de suite.)
05/2020
