sauramps redressement judiciaire
Extraits
Droit
Succession & Héritage. Une délicate épreuve
S'il est un sujet qui suscite convoitises, rancoeurs, mensonges et jalousies c'est bien celui de l'héritage. Il y a quelques siècles, c'était le royaume qui était l'objet de conflits conduisant à sa division en provinces et parfois à la guerre. L'époque a changé, les familles continuent à se déchirer. Il est vrai que le sujet, étroitement lié à la mort, est quelque peu tabou et entouré de nébulosité. En témoigne l'ampleur de la polémique entourant le décès de notre rockeur national, Johnny Hallyday. En France, environ 600 000 décès surviennent chaque année conduisant au règlement d'autant de successions. Le mythe de l'oncle d'Amérique anime encore la mémoire collective. Un éclairage s'impose. L'auteur, spécialiste en droit de la famille, rappelle les principes fondamentaux gouvernant la matière, en explique l'origine et les conséquences. 100 questions/réponses illustrent les développements et donnent à l'ouvrage un aspect pratique accessible à tous. Franck Eliard est un spécialiste du droit de la famille. Formateur, conférencier, auteur, il a exercé la profession de notaire pendant 20 ans et est chargé d'enseignement à l'université de Nantes. Certaines de ses publications sont référencées dans le code civil. Son palmarès sportif est aussi étoffé. Coureur cycliste de niveau 1re catégorie FFC de 1987 à 1997, son palmarès compte une quarantaine de victoires, dont deux titres de champion de France des professions judiciaires (policiers, gendarmes, douaniers...) et 125 podiums. Depuis 2011, il est recordman du monde de vitesse de jet-ski et, à ce titre, parrain sportif de l'association "Enfants, cancer et santé" . Il publie ici son dixième ouvrage et illustre ainsi sa parfaite maîtrise du droit de la famille.
04/2019
Toxicologie - Chimie
Glyphosate, vérité alarmante & héritage toxique. Comment Monsanto / Bayer détruit irrémédiablement notre santé et empoisonne notre nature
Une scientifique du MIT apporte des preuves de plus en plus nombreuses que la substance active du désherbant le plus utilisé au monde est responsable de maladies chroniques débilitantes, notamment le cancer et les maladies du foie. Le glyphosate est la substance active du Roundup, le désherbant le plus utilisé dans le monde. Chaque année, près de 140 000 tonnes d'herbicides à base de glyphosate sont pulvérisées dans les fermes et sur les aliments que nous mangeons. Les entreprises agrochimiques affirment que le glyphosate est sans danger pour l'homme, les animaux et l'environnement. Cependant, les dernières recherches scientifiques sur la perturbation mortelle du microbiome intestinal par le glyphosate, son effet paralysant sur la synthèse des protéines et son impact sur la capacité de l'organisme à utiliser et transporter le soufre, sans parler de plusieurs affaires judiciaires historiques, racontent une histoire bien différente. Dans ce livre, Stephanie Seneff, chercheuse senior au MIT, présente des preuves stupéfiantes fondées sur d'innombrables études publiées et évaluées par les pairs selon lesquelles le glyphosate joue un rôle majeur dans la montée en flèche des maladies chroniques, notamment le cancer, la dysbiose intestinale, la stéatose hépatique non alcoolique, l'autisme, l'infertilité, etc. Le Docteur Seneff y décrit le mécanisme unique de toxicité du glyphosate, qui érode lentement la santé humaine au fil du temps, ainsi que ses conséquences au niveau des sols, des écosystèmes et de la qualité nutritionnelle de ce que nous mettons dans nos assiettes. Comme Rachel Carson l'a fait avec le DDT dans les années 1960, Stephanie Seneff tire la sonnette d'alarme à propos du glyphosate, nous donnant des informations essentielles pour protéger notre santé, celle de nos familles et la planète dont nous dépendons tous.
06/2022
Histoire de France
François Duprat, l'homme qui inventa le Front National
Mort dans un attentat à la voiture piégée le 18 mars 1978, François Duprat est devenu "le martyr de l'extrême droite", un personnage rêvé pour les affabulations complotistes. Mais il est aussi un mythe politique qui déborde le Front national, une figure emblématique des années 60 et 70 capable de déchaîner les passions et les fantasmes les plus irrationnels. Vingt ans durant, il s'est voué à réinventer l'extrême droite, d'Occident au Front national, d'Ordre nouveau aux milieux néonazis. Stratège du FN, dont il était le numéro 2, il imposa à Jean-Marie Le Pen le slogan "un million de chômeurs c'est un million d'immigrés en trop". Pionnier dans la diffusion du négationnisme, professeur débonnaire, théoricien fanatique, politicien pragmatique et homme de l'ombre lié à plusieurs services de renseignement : François Duprat était mystérieux et complexe. Il s'est propulsé au travers de son époque en y laissant une odeur de soufre. Remonter le fil de sa vie, c'est parcourir l'Afrique et le Moyen-Orient, s'immerger dans la décolonisation et la guerre froide, traverser Mai 68 et les bagarres du Quartier latin, décrypter les rivalités au sein de l'extrême droite et la machinerie politique de la Ve République. Dans leur ouvrage, Nicolas Lebourg et Joseph Beauregard le suivent ainsi pas à pas dans sa tortueuse trajectoire et tentent d'éclaircir les circonstances de son spectaculaire assassinat, jamais élucidé. Fruit de quatre années d'enquête, cette biographie s'appuie sur de nombreux entretiens (famille, hommes politiques, militants, adversaires, hommes de l'ombre) ainsi que sur des archives policières et judiciaires inédites. François Duprat y apparaît comme le révélateur des tourments inavouables de la vie politique française.
02/2012
Histoire des mentalités
La nuit de noces. Une histoire de l'intimité conjugale
La nuit de noces est un événement à la fois banal et singulier pour les femmes et les hommes de la France du XIXe et du premier XXe siècle : si le rite s'impose alors à presque tous, il constitue une expérience personnelle décisive pour chacun. La norme exige que les jeunes mariés attendent la première nuit suivant la cérémonie pour consommer sexuellement leur union, mais aussi qu'ils n'en retardent pas davantage le moment. Bien que ces quelques heures inaugurales de leur vie conjugale se passent portes closes et que la bienséance commande d'en conserver le secret, de puissants attendus familiaux, religieux et sociaux pèsent sur leur bon déroulement. Pour dévoiler l'imaginaire et les réalités de la nuit de noces, cet ouvrage s'appuie sur des sources étonnantes et des archives exceptionnelles. Des procédures judiciaires engagées par des couples souhaitant se séparer donnent en particulier accès aux témoignages des époux eux-mêmes : le récit des paroles échangées, des gestes effectués, des émotions ressenties offre un éclairage unique sur les pratiques nuptiales, habituellement tues, et sur l'ignorance dans laquelle sont maintenues les jeunes filles jusqu'au soir du mariage. Le " viol légal " que certaines dénoncent apporte une profondeur historique aux réflexions actuelles sur le consentement. Aïcha Limbada montre que la nuit de noces est vécue par les époux comme une véritable épreuve, au cours de laquelle les femmes doivent attester de leur virginité et les hommes de leur virilité, mais qu'elle est aussi appréhendée par les penseurs et les médecins comme un problème sanitaire et social majeur. De sa réussite dépendent le bonheur du couple et la perpétuation de la société, dont l'ordre repose sur une domination masculine que l'initiation féminine participe à instituer.
09/2023
Histoire internationale
Pour Yves Michel Fotso, je plaide. Au nom de la vérité et de la crainte de Dieu
Imagine les interprétations qui seraient faites si nous acceptons d'associer le syndicat, à une cause, fût-elle noble. Ainsi s'exprimait le chef d'un syndicat, pour justifier le refus de se faire présenter et de recevoir publiquement le livre J'ai compris Yves Michel Fotso, best-seller ayant battu tous les records de popularité au Cameroun. Dans l'histoire récente de l'humanité, on a entendu ce genre de discours alors que les nazis exterminaient les juifs, alors que le régime d'apartheid en Afrique du Sud massacrait les Noirs, alors que le corps expéditionnaire français traquait les nationalistes de l'UPC et brûlait en pays bassa et en pays bamiléké, alors que le génocide avait cours au Rwanda... Seuls les aveugles et les sourds-muets volontaires peuvent dorénavant tourner le dos à la vérité, devenue évidente pour tous. Ce livre étale de nouvelles preuves de l'innocence du capitaine d'industrie camerounais Yves Michel Fotso, qui s'est sacrifié pour son pays, ruinant sa fortune personnelle. De nouveaux documents montrent la succession de défaillances judiciaires qui, au mépris d'un patriotisme tellement exceptionnel, le gratifie de deux condamnations à vie. C'est pour dire "Non ! " que, comme Emile Zola pour le capitaine Dreyfus, je me suis levé pour un "J'accuse", qui est davantage un hymne au rassemblement et à la reconstruction des valeurs de solidarité, une quête de compassion, qu'une incantation pour la chasse aux sorcières et la vengeance. Le premier livre avait restitué au prisonnier sa dignité d'homme, de citoyen, de père de famille et de créateur de richesses honnête, ce deuxième livre met en exergue la quête pour sa liberté et le succès indéniable du plaidoyer à cette fin.
12/2016
Littérature française
Il est moins cinq... Enquête sur le Dépeceur de Mons
Livre disponible à partir du 22 mars 2022 L'affaire dite du " Dépeceur de Mons " (7000, Belgique) débute, officiellement, le 22 mars 1997 par la découverte des premiers sacs-poubelle contenant des parties de corps humains, rue Vandervelde, à MONS-CUESMES. Qualifiée " d'affaire locale ", elle a pourtant interpellé très vite la presse internationale. Vingt ans plus tard, Morgan VANLERBERGHE, jeune homme, passionné de criminologie et de psychologie, entreprend de mener sa propre enquête. Sa motivation principale est de faire en sorte que cette affaire hors normes, non résolue à ce jour, ne tombe pas dans l'oubli par respect pour les victimes et leurs familles. En peu de temps il rassemble des documents d'époque, il dévore des ouvrages s'attachant à la personnalité des tueurs en série. Il retrouve, contacte et rencontre des témoins de l'époque. Le livre ne porte aucun jugement sur le travail des enquêteurs mais aborde l'histoire de manière différente, avec un autre regard. Il est persuadé qu'aujourd'hui il reste des traces de cette macabre affaire et qu'avec le temps, des langues se délieront peut-être. Dani CORLANA a mis en textes le récit des rencontres et des témoignages et tenté de retranscrire les émotions de l'enquêteur amateur quand il se rend pour la première fois sur les lieux des découvertes ainsi que les analyses faites à partir de ces endroits chargés de souvenirs. Morgan VANLERBERGHE a poussé très loin ses investigations refaisant notamment les parcours et les gestes probables du tueur. L'insert de chapitres relatant des considérations générales sur les moyens d'investigation des autorités judiciaires, sur les conditions de travail vécues dans le cabinet d'instruction, sur les polices et sur la justice, complète le livre. Le 22 mars 2022, l'affaire dite du " Dépeceur de Mons " aura 25 ans. Il restera cinq années avant la prescription.
02/2022
Actualité médiatique France
Journal d'assises
"En juin prochain, la cour d'assises de Chalon-sur-Saône jugera Valérie Bacot. Elle risque la perpétuité. Valérie est accusée d'avoir tiré à bout portant sur son mari, le père de ses quatre enfants. Son mari qui était le compagnon de sa mère vingt-cinq ans plus tôt. Son mari qui l'a violée lorsqu'elle avait douze ans, qui la battait, la prostituait, sans qu'elle ne bronche, jusqu'à ce qu'il menace de s'en prendre à sa fille de quatorze ans. Cette nuit-là, elle l'a tuée pour ne pas mourir, pour que son cauchemar et celui de ses enfants, prenne fin. Mais ce fut le début d'un autre enfer... L'histoire de Valérie, c'est une tragédie grecque : inceste, amour, viol, haine, mort. Une histoire vraie au coeur de la ruralité française où l'accusée est aussi, est surtout, une victime. En juin prochain, je défendrai Valérie. Ce que vous lirez sera mon journal, rédigé tous les soirs de la semaine de procès. Je ne cacherai rien de mes doutes, de mes angoisses, de mes joies, de mes colères. Je décrirai le procès, ma plaidoirie, l'étude du dossier, les rapports des experts, des enquêteurs et des témoins, mais aussi ma réaction au verdict, quel qu'il soit. Je partagerai l'ambiance d'une cour d'assises, la spécificité de cette juridiction populaire où des citoyens tirés au sort décident du destin d'un être humain. Mon but est d'ouvrir des pistes de réflexion sur les nombreux dysfonctionnements judiciaires, institutionnels, éducatifs, médicaux qui autorisent un drame comme celui de Valérie Bacot. Ce drame qui ne serait pas advenu dans des pays européens mieux armés dans la lutte contre les violences faites aux femmes." Janine Bonaggiunta
10/2021
Généralités médicales
Vincent Lambert, une mort exemplaire. Chroniques 2014-2019
De rebondissements en rebondissements de l'affaire Lambert, le grand éthicien français de la santé et de l'hôpital n'a cessé d'être convoqué par les autorités et les médias. Voici, au jour le jour, ses réflexions sur ce que signifie mourir aujourd'hui. Un livre d'humanité sans dogmatisme. Préface inédite de Michel Houellebecq. " L'affaire Vincent Lambert n'aurait pas dû avoir lieu ", affirme Michel Houellebecq dans la préface de ce livre d'Emmanuel Hirsch. Ces chroniques d'une " mort exemplaire ? " révèlent les aspects souvent dissimulés d'une histoire humaine et d'une déroute éthique qui nous concernent tous. La mort de Vincent Lambert, le 11 juillet 2019 à la suite d'une décision médicale, a conclu six années de controverses savantes et judiciaires qui ont passionné et divisé les opinions publiques bien par-delà l'Hexagone. Elle n'a mis fin ni aux débats, ni aux polémiques éthiques, politiques, sociétales portant sur les droits de la personne, qu'elle soit vulnérable, handicapée ou en fin de vie. Dressant la chronique des temps et des événements qui ont conduit à cette décision, Emmanuel Hirsch commente chacun d'entre eux avec expertise, impartialité et minutie afin d'éclairer comment elle a abouti à contredire les principes de l'éthique. Non pas celle des croyances ou des convictions, mais l'éthique publique de la solidarité que toute société responsable doit à quiconque n'est plus en capacité d'exprimer sa volonté, singulièrement lorsque certains s'arrogent le droit de statuer sur sa vie qu'ils estiment " indigne d'être vécue ". Un ouvrage fondamental sur la signification ultime de l'humanité par l'initiateur en France d'une éthique de l'engagement et de la responsabilité partagée.
06/2020
Histoire ancienne
La septième porte. Les conflits familiaux dans l'Athènes classique
Cette enquête historique sur les conflits familiaux s'appuie sur des sources antiques longtemps envisagées isolément, le théâtre, les plaidoiries judiciaires et les élaborations philosophiques de l'époque classique athénienne. De Médée mère infanticide au tyran platonicien incestueux, de Socrate responsable de l'émancipation des fils athéniens à Démosthène le pupille spolié, du fiston comique dépensier, ruine de son père, à la jeune fille héritière délaissée, le conflit familial est en effet un motif récurrent aux multiples facettes dans la cité démocratique. Conjugalité, fraternité, consanguinité, parentalité, autant de relations qui, interrogées au prisme du conflit, mettent en lumière l'irréductibilité et la fragilité des liens familiaux. Les violences familiales, refoulées et dénoncées, futiles et meurtrières, divines et si humaines, déchirent l'harmonie du foyer athénien mais aussi l'édifice civique. Dans l'Athènes classique, la frontière entre moeurs privées et comportement politique demeure très ténue ; le tyran est ainsi pensé autant comme un fléau pour ses proches parents qu'un désastre pour la communauté citoyenne. Menace pour la parenté, germe redouté de la stasis, cette guerre intestine politique, le conflit familial est encadré par une législation qui tente de protéger avant tout les géniteurs et les mineurs contre l'ingratitude des rejetons et la cupidité des tuteurs. Face à un droit criminel athénien qui, à l'image de l'optimiste Solon, n'a pas souhaité légiférer sur les assassinats intrafamiliaux, seuls les poètes tragiques et Platon ont stigmatisé l'horreur criminelle du meurtre entre soi. Les coupables versant le sang de leurs proches deviennent alors des justiciables exemplaires, ainsi Oreste poursuivi par la fureur des Erynies maternelles ou le tyran fratricide écorché par un buisson d'épineux infernaux. Politique, juridique, psychologique et anthropologique, l'étude des conflits familiaux offre un tableau étonnant du fonctionnement de la parenté grecque.
09/2012
Histoire de France
"Faire les nopces" : le mariage de la noblesse française (1375-1475)
Tout au long du Moyen-âge, deux modèles de mariage s'affrontent. Le mariage aristocratique favorise des unions endogames, facilement dissoutes, nouées par les parents pour des raisons politiques et économiques. L'Eglise tente de son côté d'imposer un mariage monogame, indissoluble, exogame et fondé sur le consentement des époux. Le conflit entre les deux modèles est donc inévitable : les heurts existaient déjà au haut Moyen-âge et, comme l'a démontré Georges Duby, ils continuent à se manifester au XIIe siècle. Qu'en est-il aux XIVe et XVe siècles ? L'Eglise et l'aristocratie s'opposent-elles encore ou ont-elles trouvé un terrain d'entente, voire un modèle commun ? Pour mesurer cet écart entre les deux modèles de mariage à la fin du Moyen-âge, l'auteur a relevé la trace de centaines de mariages nobles dans les sources judiciaires et littéraires. Lettres de rémission et procès criminels au Parlement de Paris d'une part, grandes chroniques françaises d'autre part, livrent un portrait des pratiques matrimoniales de la noblesse. Provenant de deux perspectives distinctes, ce portrait relate toutes les étapes de la formation du mariage : la démarche familiale et la démarche personnelle, les pourparlers et le contrat de mariage, les fiançailles et les épousailles, les noces et la consommation du mariage. Il appert que l'idéal de mariage aristocratique continue d'être appliqué, sans que les volontés de l'Eglise soient pour autant ignorées. Faut-il donc parler d'une tolérance mutuelle entre Eglise et noblesse ou d'une convergence des deux modèles ? La fusion est certes loin d'être totale, et le mariage aristocratique gardera longtemps la main haute, jusqu'à ce que le mariage devienne d'abord une affaire de sentiment plutôt qu'une affaire d'intérêt.
01/2004
Actualité et médias
9-2, le clan du président
Les présidents de la République ont toujours eu un fief. Si Jacques Chirac a longtemps régné sur la ville de Paris, Nicolas Sarkozy, lui, a choisi la banlieue. Mais pas n'importe laquelle : les Hauts-de-Seine, où se croisent grandes fortunes et "nouveaux riches" de la politique. Sans le 9-2, le président ne serait rien. C'est là qu'il a commencé sa carrière politique : maire de Neuilly à 28 ans, député de Neuilly-Puteaux à 34 ans, président du conseil général à 49 ans... C'est là qu'il a appris le métier avec son "parrain" corse, Charles Pasqua, l'ancien homme fort du département. Il y compte ses amis les plus fidèles, mais aussi les plus encombrants : le couple Balkany à Levallois-Perret, le couple Aeschlimann à Asnières, la famille Ceccaldi-Raynaud à Puteaux, dont les frasques familiales et judiciaires défraient la chronique locale. On y trouve de fidèles alliés aussi, comme l'ex-UDF André Santini, maire d'Issy-les-Moulineaux, dont les bonnes blagues cachent des pratiques locales beaucoup moins drôles. Dans nombre de ces communes tenues par les amis du président se pratiquent, à grande échelle, le clientélisme et le muselage de l'opposition. Entre leurs mains, les logements sociaux deviennent une arme politique redoutable. Nicolas Sarkozy continue par ailleurs de suivre de près le pharaonique projet immobilier de relance du quartier d'affaires de la Défense, qu'il a amorcé en 2006 et qui ravit ses amis promoteurs et grands patrons... ainsi que le nouveau boss du département, Patrick Devedjian. Une plongée inédite au cœur de la droite "bling-bling", qui détient le pouvoir et l'argent dans le département le plus riche de France : le 9-2, où règne le clan du président...
02/2008
Droit
CASSATION FRANCAISE ET REVISION ALLEMANDE. Essai sur le contrôle exercé en matière civile par la Cour de cassation française et par la Cour fédérale de Justice de la République fédérale d'Allemagne
A l'heure où se réalise le grand marché intérieur européen, où l'Europe non seulement économique, mais aussi politique avance avec les ratifications progressives du traité de Maastricht, il devient de plus en plus important de connaître le système et l'ordre juridique des Etats qui formeront la future Union européenne. La République fédérale d'Allemagne constitue l'un des piliers de cette Europe ; l'ouvrage Cassation française et révision allemande tend à faire découvrir au lecteur, à travers l'étude du mécanisme du recours suprême que constituent le pourvoi en cassation en France, le recours en révision en Allemagne, le modèle juridique allemand, avec ses institutions judiciaires, ses réglementations de fond dans un certain nombre de domaines et ses pratiques jurisprudentielles. L'intérêt de l'ouvrage consiste à comparer soigneusement les textes et les jurisprudences des deux pays concernés et de voir en quoi ils se rapprochent ou s'éloignent l'un de l'autre. Ainsi est-il possible de constater que le droit allemand est plus sévère et restrictif que la législation française en matière d'accès au pourvoi, bien que le droit français tende récemment à se rapprocher des solutions allemandes. En revanche, la Cour fédérale de Justice allemande accepte d'étendre son contrôle à des normes sur lesquelles la Cour de cassation française refuse de se pencher. Cependant, dans les deux Etats, la création jurisprudentielle du droit est vive. Les Cours suprêmes n'hésitent pas à intervenir lorsque les textes sont muets ou dépassés ; certes, cette création jurisprudentielle du droit se fait plus discrètement en France pour des raisons historiques, mais dans les deux pays elle est vive et conduit à penser que les Hautes Juridictions française et allemande se rejoignent dans leur activité fortement normative et dans leur autorité importante, qui est indéniable.
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08/1993
Sciences politiques
Vies de mafia
« Nous avons voulu raconter la mafia, faire entrer le lecteur dans cet univers surréaliste et incompréhensible pour un étranger, en suivant des morceaux d’existences, en racontant des gens qui vivent, travaillent, tuent, souffrent. Si l’on trouve facilement des ouvrages didactiques sur la mafia, sa mondialisation ou son histoire, on en trouve plus rarement sur la mafia vue de l’intérieur, racontée sous un prisme humain. La mafia, ses soldats, ses vies brisées, ses vies de film, au service du crime ou au service de l’État… C’est l’idée de cet ouvrage, à mi-chemin entre la littérature et le journalisme : plonger le lecteur dans ce monde totalement à part dont la réalité, secrète, ancestrale ou d’une modernité étonnante, lui est étrangère. Raconter les gens qui combattent sur ces terres de l’Italie du Sud, du témoignage exceptionnel d’un tueur repenti de Cosa Nostra, qui confesse plus de cent homicides, aux juges à la vie sacrificielle et blindée… Car c’est une guerre qui se joue au quotidien, là-bas, et qui n’intéresse plus seulement l’Italie mais aussi l’Europe et le monde, où la mafia étend ses tentacules. Tous deux journalistes, nous avons, au fil de nos reportages et de nos rencontres avec des destins d’exception, été si souvent frappés, bouleversés, que nous avons eu envie de les retranscrire dans ce livre documenté, fondé sur des faits et des personnages réels, des documents judiciaires, et assumant parfois une part de fiction. À travers ces histoires conçues comme des nouvelles, ce livre vise aussi à dessiner, en creux, l’esprit des organisations mafieuses et leur extraordinaire ascension, de la mère et mythique Cosa Nostra à la ‘Ndrangheta calabraise, encore très méconnue et devenue pourtant, aujourd’hui, la mafia la plus puissante d’Europe. » Henri Haget et Delphine Saubaber
04/2011
Critique littéraire
Tout Saint-Simon
Proche des plus hauts cercles du pouvoir, courtisan critique de Louis XIV, ami et conseiller malheureux du duc d'Orléans, Saint-Simon fut avant tout l'implacable chroniqueur de la cour de France, entre 1691 et 1723. Ce volume, conçu comme un " auto-dictionnaire ", rassemble les meilleures séquences du vaste tableau de moeurs brossé au fil du temps par un démystificateur sans égal. Rien n'échappe à Saint-Simon de la vanité des puissants, ni de l'infinie complexité des caractères humains. Découpé par thèmes, accompagnés de longs extraits choisis et commentés par les meilleurs spécialistes, le présent ouvrage permet de mieux accéder aux événements, aux personnages qui l'ont inspiré. En s'appuyant sur un ample florilège d'anecdotes et de portraits tout en finesse et en éclatantes singularités individuelles, il ne fait que souligner la cruelle vérité d'un univers de préséances où le tragique de la décadence le dispute au comique des êtres et des situations. Saint-Simon n'a pas seulement laissé à la postérité ces Mémoires monumentaux, mais aussi un grand nombre de textes politiques, historiques ou judiciaires, notes et correspondances qui se rattachent à des querelles et des polémiques en même temps qu'ils expriment ses ressassements personnels. L'occasion est ici donnée de découvrir cette part de son oeuvre trop souvent méconnue. A sa manière et dans la position qui fut la sienne, Saint-Simon s'inscrit pleinement dans le mouvement littéraire et intellectuel du siècle des Lumières dont il fut l'un des meilleurs observateurs et l'un des plus grands stylistes. Mais ce génie féroce et savoureux témoigne d'une perspicacité qui peut s'appliquer sans conteste à toutes les époques.
11/2017
Histoire internationale
Joseph Roth, journaliste. Une anthologie (1919-1926)
Avant d'être célébré comme écrivain, Joseph Roth fut un journaliste vedette de la presse écrite. Reportages de guerre, articles politiques ou chroniques judiciaires, les textes sélectionnés dans cette anthologie entretiennent une étroite correspondance avec son oeuvre littéraire. Ils empruntent volontiers aux codes de la nouvelle et, dans le même style acéré, certains personnages ont directement inspiré leurs homologues romanesques. La littérature n'est jamais loin, mais l'intention est celle d'un témoin direct : il s'agit de " dessiner le visage du temps " , de rendre compte d'une époque et de la dénoncer. Au fil des articles présentés dans l'ordre chronologique, on chemine avec Roth à travers les régions ébranlées par la défaite de 1918 : guerre russo-polonaise, troubles politiques en Hongrie, en Silésie, en Rhénanie. S'il affiche un parti pris, c'est celui des républiques, d'Autriche puis de Weimar, contre les tentations autoritaires. C'est aussi celui des victimes, des réfugiés, des déplacés, des expulsés, en particulier des juifs de l'Est menacés par l'antisémitisme. On découvre un Roth engagé qui mène par l'écriture un combat de plus en plus désabusé contre le nationalisme identitaire et la violence xénophobe. Il assiste au procès des assassins du ministre Rathenau, à celui de Hitler après le putsch raté de 1923. Il scrute les faits divers, les affaires de moeurs, comme des révélateurs de leur temps. Exercice obligé pour les journalistes de langue allemande, son récit de voyage en URSS, intégralement traduit, témoigne d'un regard singulier. Roth s'y montre sans illusion sur l'Union soviétique juste avant la terreur stalinienne mais aussi curieux et impressionné, non sans réserves, par l'effort de modernisation de la Russie. Sélection, traduction et commentaire de Hugues Van Besien.
09/2016
Criminalité
Mis et Thiennot. Une vie de combat
C'est un dossier hors-norme, qui hante la justice française depuis trois quarts de siècle : l'une des erreurs judiciaires les plus retentissantes de l'après-guerre. L'affaire Mis et Thiennot débute un jour de décembre 1946, en Brenne, région de landes et d'étangs du centre de la France, quand on découvre le corps sans vie d'un garde-chasse de la propriété Lebaudy. Huit jeunes chasseurs sont suspectés, puis interrogés, une semaine durant, dans la mairie de Mézières. Sous les coups et les sévices infligés par les enquêteurs, à bout de forces, ils avouent le meurtre. Et se rétractent dès leur arrivée à la prison de Châteauroux. Condamnés à quinze ans de travaux forcés, ils ne cesseront jamais de clamer leur innocence. En 1980, Léandre Boizeau publie Ils sont Innocents, une contre-enquête fondée sur le témoignage de nombreux protagonistes et l'examen minutieux du dossier d'instruction. Toutes les preuves sont là pour les disculper. Depuis lors, avec le Comité de soutien pour la révision du procès, il se bat pour que l'institution reconnaisse enfin son erreur. Cette lutte acharnée doit beaucoup à l'intolérance viscérale à l'injustice qui est la sienne et aux personnalités hors du commun de Raymond Mis et Gabriel Thiennot, combattants jusqu'à leur dernier souffle. Ensemble, ils ont bouleversé la France. C'est cette bataille que Léandre Boizeau nous conte dans ce récit qui n'oublie rien, ni les faits, ni les femmes, ni les hommes qui ont refusé de se soumettre, pour qu'enfin justice soit rendue. Une bataille qui a permis d'obtenir de l'Assemblée Nationale, en 2021, une modification de la loi ouvrant la voie pour une septième requête en révision. Plus de 75 ans après les faits !
03/2022
Histoire de France
Récits d'engagement. Des Lyonnais auprès des Algériens en guerre, 1954-1962
La guerre d'indépendance algérienne n'a pas eu que l'Algérie pour théâtre. Avec son cortège de violences, elle s'est aussi déroulée sur le sol métropolitain où vivait dans une grande précarité une importante communauté algérienne, des travailleurs pour la plupart. Ces derniers furent d'une part mobilisés par des organisations nationalistes en guerre l'une contre l'autre et d'autre part surveillés, partiellement contrôlés, et à l'occasion réprimés par les autorités françaises. Face à cette situation inédite, des solidarités sociales, politiques, judiciaires se sont nouées en métropole entre des Français et des Algériens. Ce sont ces solidarités, à l'échelle d'une des plus grandes villes de France que se propose d'évoquer cet ouvrage collectif. Réalisé à partir de nombreux témoignages oraux d'acteurs et d'actrices de l'époque recueillis par la réalisatrice Béatrice Dubell, le livre montre comment et pourquoi certains Lyonnais, souvent issus des milieux catholiques progressistes, ont porté assistance à des Algériens en lutte. Prêtres sensibilisés aux injustices du système colonial, bénévoles investis dans l'action sociale auprès d'une population démunie, étudiants, enseignants et intellectuels favorables à la cause de l'anticolonialisme, avocats soucieux d'assurer aux militants algériens une défense digne de ce nom devant les tribunaux, forment ainsi les catégories perméables d'un groupe ayant pour dénominateur commun d'avoir aidé ceux que le racisme ambiant et le conflit en cours marginalisaient. Ces femmes et ces hommes constituent le terreau composite qui nourrit, au fil des années de guerre, les réseaux clandestins de soutien au FLN, en marge des Eglises et de toute formation politique ou syndicale instituée. En cela, Récits d'engagement vient compléter la connaissance encore partielle qu'on peut avoir des mobilisations de citoyens durant la guerre d'Algérie en proposant une évocation au plus près du terrain.
03/2012
Généralités
Cahiers des Anneaux de la Mémoire N° 19 : Le droit au service des esclavages
La mise au travail forcé sur le continent américain de travailleurs africains sous le statut d'esclaves inspira des règlementations juridiques sous forme d'une multitude de codes destinés à maintenir ces travailleurs sous la domination de leurs propriétaires, les maîtres. Ils furent aussi destinés à affirmer l'autorité des Etats européens sur l'organisation de sociétés coloniales mais aussi esclavagistes et devenant progressivement créoles, qui ont émergé aux Amériques à partir du XVe siècle, loin de l'Europe. S'instruire du droit au service des esclavages permet de prendre la mesure de l'historicité d'un système de production qui n'a pas été inventé pour le "Nouveau Monde" des Amériques, mais exporté du "Vieux Monde" méditerranéen qui était déjà en lien avec les réseaux de traites d'esclaves de l'Afrique sub-saharienne depuis des siècles. Cet effort permet aussi de prendre la mesure de l'importance de la nouvelle économie agro-industrielle de l'époque pour la production de sucre notamment. Ce "progrès économique" de l'époque fut aussi fondateur de nouvelles sociétés que les administrations judiciaires sous l'autorité des Etats européens colonisateurs des Amériques se sont efforcées de gérer et de contrôler tant bien que mal dès leur origine. C'est aussi avec le droit que l'esclavage a été instauré et maintenu. Enfin, la permanence des débats juridiques et des évolutions de la loi qui ont aussi duré des siècles, révèle toutes les questions humaines, sociales, économiques, philosophiques et morales qui ont émergé tout au long du développement de l'esclavage sur le continent américain jusqu'à son abolition. La mise en esclavage de travailleurs africains déportés aux Amériques n'allait pas de soi, fussent-ils Noirs.
04/2021
Droit comparé
Les juridictions au coeur des interactions sociales. Approche franco-russe
Comment les juridictions françaises et russes fonctionnent-elles ? Comment les juridictions nationales et internationales sont-elles saisies par les droits français et russe ? Comment les juridictions interagissent-elles avec ces deux sociétés ? Comment malgré des parcours de construction parfois divergents, ces sociétés peuvent-elles se rapprocher sur des points essentiels ? Cet ouvrage, porté à part égale par l'Université Côte d'Azur et l'Académie russe d'économie nationale et d'administration publique auprès du Président de la Fédération de Russie (ARENAP), participe de la coopération juridique bilatérale des deux pays. Nonobstant la pandémie de COVID 19, il a été publié dans les deux pays et dans les deux langues en 2021. Les différentes contributions offrent aux russophiles et aux francophiles, juristes ou non, étudiants ou non, des analyses originales sur le travail des juridictions dans les sociétés française et russe. Les regards des universitaires se croisent sur des thématiques aussi riches que variées telles les singularités juridiques nationales, la concurrence ou la coopération des juridictions, leur dialogue, la circulation des décisions de justice, l'application des textes internationaux, la justice prédictive, l'efficacité du système juridique ou le comportement des juges. Plus que jamais, cet ouvrage met en valeur, en dépit des différences de Constitutions, de législations, de pratiques judiciaires, de doctrines, des éléments de convergence des deux droits. Les analyses ne se contentent pas de comparer les deux systèmes, elles sont un outil de réflexion sur ce que dit le droit et ce que les systèmes juridiques disent du droit. Plus encore, les réflexions menées sont un instrument de coopération entre les deux pays, dotés d'une identité juridique singulière, mais d'ores et déjà associés dans un dialogue fécond.
04/2021
Actualité médiatique France
Enfants en danger. L'enquête-choc sur les défaillances de l'Aide à la jeunesse
Depuis cinq ans, Lucie est confiée à la garde d'un père violent. Martin, qui vit en institution, ne comprend pas pourquoi on le prive de ses parents. Quant à Nicolas, 10 ans, il n'a pas vu sa maman pendant des mois. Pour ces trois enfants, et tant d'autres, d'autres solutions existaient pourtant. Ils sont victimes de placements abusifs. Nul ne remet en cause les grandes difficultés de l'Aide à la jeunesse en Belgique francophone, mais il arrive que des professionnels rajoutent de la violence à la violence, par manque de moyens, de temps, mais aussi parfois par manque de discernement, d'esprit critique et de graves manques de remise en question, quand on ne parle pas même de malveillance. Des parents prouvent qu'une décision est inadéquate, qu'elle repose sur un mauvais constat, mais faire machine arrière devient mission impossible. Tous les intervenants semblent liés pour camper sur leur position de départ, pour maintenir une décision inappropriée. Tous s'autoprotègent au détriment des enfants et de leur famille. Les dysfonctionnements judiciaires ne sont-ils pas plus graves encore quand il s'agit d'enfants ? Pour ces jeunes, le temps qui passe ne se rattrape pas, avec des conséquences terribles sur eux, leur famille et toute la société. Loin du complotisme, du " tous pourris " , ce livre dénonce les failles d'un secteur censé protéger des enfants. Plus de deux ans d'enquête ont permis de récolter des dizaines de témoignages de parents, de jeunes et d'avis d'acteurs de l'Aide et de la Protection de la jeunesse. Enfance en danger dénonce des rouages qui parfois déraillent, criminalisent à tort des pères et des mères, et condamnent des jeunes à un avenir encore plus incertain.
05/2023
Essais
Comment vivre dans une société traumatisante et traumatisée ?
Comprendre comment les dynamiques victime-agresseur déterminent notre vie et comment nous pouvons nous en libérer, individuellement et collectivement. Les traumatismes ont un profond impact sur la plupart d'entre nous, surtout quand ils surgissent au tout début de notre vie. Or, nous sommes notre société. Nos institutions politiques, judiciaires, éducatives, ainsi que le système de santé sont constitués par des individus et ont une influence bien souvent traumatisante sur notre existence. Dans cet ouvrage, Franz Ruppert, psychothérapeute allemand, spécialiste du traumatisme psychique, analyse la dynamique victime-agresseur qui se produit au niveau personnel et observe sa transposition à l'espace social : la traumatisation de notre psyché nous conduit à adopter des comportements relationnels qui provoquent souvent de profondes mésententes, des maltraitances de tous types et des événements néfastes, tels que guerres, dictatures, attentats terroristes, etc. Ainsi, des sociétés entières peuvent sombrer dans le traumatisme et exercer la violence de manière ouverte ou cachée. Selon Ruppert, nous pouvons créer la société pacifique que nous désirons à condition d'être disposés à travailler sur nos traumatismes et à reconnaître notre condition de victime et d'agresseur. A partir d'études de cas connus, l'auteur nous montre comment sortir de cette spirale. En nous révélant nos propres traumatismes, cet ouvrage nous tend la main pour nous aider à sortir de cette dynamique et à nous redécouvrir dans l'espace public de manière saine. Il nous invite à une réflexion constructive qui nous met face à la responsabilité de notre rapport aux autres et de notre place dans la société. Qui plus est, l'analyse de Franz Ruppert prend toute sa dimension face aux événements actuels liés à la pandémie du coronavirus qui révèlent dans quelle mesure nous vivons dans une société traumatisée et traumatisante.
03/2022
Droit
Code Larcier. Tome II, Droit pénal, Edition 2020
Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire. Aussi, outre le Code pénal, le Code d'instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense sociale et la probation notamment - tous les textes étant enrichis de références jurisprudentielles - le lecteur trouvera notamment la réglementation relative aux détenus, à la libération conditionnelle, aux stupéfiants, aux armes et munitions, à la chasse et aux animaux, à la navigation tant aérienne que maritime ou fluviale, aux sports, sans oublier les principaux textes relatifs à la nouvelle police intégrée et au roulage (circulation routière, immatriculation, permis de conduire). Citons encore, parmi d'autres législations, celles qui concernent le racisme ou les victimes d'actes de violence. Enfin, lorsque la matière le requiert, les traités internationaux en vigueur sont publiés. En outre, on trouvera une rubrique ""Procédure pénale internationale"" présentant notamment les textes concernant l'aide judicaire, l'espace Schengen et l'extradition. La publication de l'édition complète devient annuelle et les compléments semestriels en papier disparaissent au profit de l'application gratuite Larcier Code. Nouveau et gratuit ! Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment ! Les avantages de l'application Larcier Code : - Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre Code - Accessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles) - Vos textes législatifs consultables online et offline - Accès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche ------------------------------- Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067. Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes Larcier, veuillez svp vous adresser à notre service commercial au 0800/39 067.
10/2020
Policiers
Spy Tome 6 : Feu nucléaire à Indian Point
- C'est un hasard incroyable, reprit Marc. Avant-hier, il y a eu un banal contrôle douanier au péage autoroutier de Gye, sur l'A31 au niveau de Nancy. L'homme qui conduisait était nerveux, et détournait son regard des douaniers qui l'interrogeait. Ils ont décidé de fouiller son véhicule. Ils ont fini par trouver une cache aménagée dans le coffre. Quelle n'a pas été leur surprise de trouver dedans un drone et deux pains d'explosifs de 500 grammes chacun et de mise à feu à distance. La Douane nous a immédiatement alerté et nous a fait parvenir leur saisie. Le labo est formel : l'explosif est de la tolite en provenance de l'ex-Yougoslavie et il provient du même lot utilisé par Mohamed Jaish pour fabriquer sa bombe sale. Pareil pour les détonateurs. Le gars que l'on a arrêté est un habitant de l'agglomération de Montpellier. Il a vingt-deux ans, sans casier judiciaire, pas fiché S. Ses parents viennent de Tunisie, sans histoire. Lui est né en France. On est en train de l'interroger. Pour l'instant il nie tout. Il dit qu'il n'était pas au courant, qu'on lui avait demandé de conduire la voiture jusqu'au Havre. Mais il refuse de dire qui lui a demandé et l'adresse où il devait la conduire. On est convaincu qu'il ment. Et ce qu'il transportait n'augure rien de bon : des explosifs et un drone ! C'est sûr que Mohamed Jaish prépare un nouvel attentat. Karim enregistrait, silencieux, toutes ces informations. - Tu as raison, il prépare un nouvel attentat. Mais cet étrange, deux pains de tolite comme cela fait, certes, beaucoup de dégâts mais rien à voir en termes d'impact avec l'attentat du Louvre. La présence du drone pourrait indiquer une attaque suicide sur une personnalité. Mais on est maintenant bien préparé à riposter à ce genre d'attaque. Nos équipes de protection des hautes personnalités sont équipés de matériel pour intercepter et neutraliser des drones. Mohamed Jaish doit le savoir. Il n'aurait aucune chance. Non, il doit y avoir autre chose.
Droit
Les enjeux de la déjudiciarisation
Transaction, médiation, conciliation, divorce sans juge, tentative de règlement amiable, composition pénale, alternatives aux poursuites, convention de procédure participative, convention judiciaire d'intérêt public, etc., on ne compte plus les procédés déjudiciarisés en matière civile comme en matière pénale, procédés que le législateur vient régulièrement étendre ou simplifier avec pour objectif de " juger moins " pour " juger mieux ". Si les modes alternatifs de règlement des litiges existent depuis longtemps, l'on ne peut que constater cet engouement pour la déjudiciarisation et le mouvement ne semble pas être en voie de prendre fin comme en attestent de nombreuses dispositions de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Prolongement d'une recherche réalisée grâce à la mission GIP Droit et justice sous la direction des professeurs Sylvie Cimamonti et Jean-Baptiste Perrier, à jour de cette dernière réforme, le présent ouvrage se propose de revenir sur les enjeux de la déjudiciarisation, dans les différentes matières étudiées, et d'abord sur la notion de déjudiciarisation. Cet ouvrage se propose ensuite d'en préciser l'intérêt, lequel ne doit pas être que budgétaire ; la déjudiciarisation doit s'inscrire dans une démarche qualitative et non seulement quantitative, afin de régler durablement le différend entre les parties. Ce postulat déterminé, il convient de réfléchir au domaine et aux méthodes de la déjudiciarisation, mais aussi de rechercher l'amélioration des droits des parties et des tiers. Les dernières réflexions portent sur le renforcement de l'efficacité des modes déjudiciarisés, sans pour autant remettre en cause l'intérêt recherché en termes d'apaisement et de simplicité. Sur ces différents thèmes, cet ouvrage veut mettre en évidence à la fois la diversité des procédés déjudiciarisés introduits par le législateur et les différentes pratiques de la déjudiciarisation, lesquelles interpellent quant à la place et au rôle du juge. Si ce dernier voit son office évoluer, il doit oeuvrer avec les médiateurs, conciliateurs, avocats et notaires, afin de répondre aux enjeux de la déjudiciarisation pour les différentes professions concernées et, avant tout, pour les justiciables. L'ouvrage est destiné tant aux étudiants de master et doctorat qu'aux universitaires et professionnels.
06/2019
Religion
La vérité sur l'exorcisme d'Anneliese Michel. Le sacrifice d'une jeune Bavaroise
Au coeur de l'été 1976, le décès d'une jeune bavaroise de 23 ans, du village de Klingenberg, fournit l'occasion, dans les médias du monde entier, d'une campagne d'autant plus tapageuse qu'elle recelait des arrière-pensées hostiles à l'Eglise catholique. Il s'agissait d'un cas de possession démoniaque, dûment discerné par les autorités diocésaines ; des exorcismes avaient été pratiqués par deux prêtres, canoniquement mandatés par leur évêque. Exemple unique dans les annales, l'exorcisée mourut dans un état de délabrement physique tel que le médecin appelé à constater le décès fut amené à dénier à celui-ci des causes naturelles. Un procès criminel, succédant à une longue enquête judiciaire, aboutit à la condamnation des parents de la victime et des prêtres exorcistes, inculpés de non-assistance à personne en danger. Mais certains aspects critiquables de cette procédure et le climat médiatique désinformateur qui avait entouré l'affaire incitèrent une anthropologue et linguiste américaine, Madame Félicitas D. Goodman, à reprendre ce dossier et à pousser sa propre enquête sur les points qui, pour elle, avaient été soit négligés, soit méconnus. Il en est résulté un livre, "The Exorcism of Anneliese Michel", édité par Doubleday aux Etats-Unis, dont nous publions à présent la traduction en français. Madame Goodman a fait oeuvre de justice en effectuant ce travail d'une grande rigueur intellectuelle et humaine, qui rétablit la vérité sur les faits et événements ayant causé la mort d'Anneliese Michel et, par là-même, disculpe ses parents et les prêtres qui lui avaient apporté dans la foi les secours de leur ministère. Il convenait que cette oeuvre fût mise à la portée du public francophone. Les protagonistes du drame de Klingenberg en attendent eux-mêmes beaucoup, moins pour leur propre renommée que pour la mémoire de la jeune victime et pour la gloire de Dieu dans son Eglise. Enfin ce livre, qui dévoile à travers la tragédie d'Anneliese Michel la monstrueuse et brutale réalité du monde des ténèbres, oppose un témoignage incontournable à une certaine "théologie", négatrice de l'existence de l'esprit du mal.
03/1994
Droit
Procédure pénale. 2e édition
La procédure pénale est devenue une matière complexe. Car, à la technicité imposée par le respect du principe de légalité, s'ajoute une diversification des formes de la réponse aux crimes, délits et contraventions qui s'est progressivement imposée dans un souci, non seulement d'individualisation, mais aussi d'efficacité. Néanmoins, la procédure pénale reste une discipline centrale. Sans elle, il n'y aurait pas de droit pénal : elle permet sa mise en oeuvre. Elle doit être maîtrisée par l'accusation et donne les meilleurs arguments à la défense. C'est elle qui donne au procès pénal son allure si médiatique mais aussi des traits de caractère irréductibles à tout autre. Afin d'éveiller l'intérêt du lecteur pour cette matière passionnante, les auteurs sont systématiquement partis des principes issus du droit à un procès équitable avant d'aborder dans le détail une réglementation qui tire sa légitimité de sa précision. Les exigences constitutionnelles et européennes sont constamment rappelées. Les illustrations jurisprudentielles les plus récentes ont été privilégiées. Olivier Mouysset est à L'origine des développements consacrés aux principes directeurs du procès pénal, à l'action publique et aux opérations de police judiciaire. Emmanuel Dreyer a rédigé les chapitres consacrés à l'action civile, à l'instruction ainsi qu'à la phase de jugement (voies de recours et autorité de la chose jugée, compris). L'ouvrage est à jour des lois n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIe siècle, n°2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale, n°2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes et de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; sont également évoquées les principales innovations qui pourraient prochainement être introduites par le projet de Loi de programmation 2018-2022 et de réforme de La Justice. A ce titre, un tel ouvrage s'avère indispensable à l'étudiant qui découvre la matière comme à celui qui, préparant un examen ou un concours, souhaite mettre à jour ses connaissances. Des exercices corrigés sur des thèmes essentiels leur offriront, en toute hypothèse, un surcroît de compétence.
02/2019
Droit
Radicaliser la justice
La justice est un levier de démocratie et un acteur politique d'importance. On lui reproche souvent d'être une institution prédatrice ou un instrument au service des dominants. Dans cet essai, Manuela Cadelli n'évince pas la critique, elle souhaite dépasser le cadre descriptif de l'analyse et se hisser à un niveau normatif - certains diront utopiste - car l'Association syndicale des magistrats (dont elle est la présidente) défend la thèse selon laquelle le pouvoir judiciaire peut et doit être un moteur d'émancipation et de liberté. L'auteure propose ainsi une grille de lecture de l'institution qui consiste à distinguer le réel et le récit. Avant tout, il est important d'attirer l'attention sur ce point de vue particulier, qui peut d'ailleurs être recommandé pour chaque institution, que ce soit un centre culturel, un cabinet d'avocats ou une maison médicale, même si la justice belge est, on le devine, une institution particulière car elle est le fruit de la réflexion du Constituant et de la révolution de 1830. Il est dès lors intéressant, lorsqu'une institution est critiquée ou évaluée, de distinguer les promesses et le récit qui l'ont fondée, du réel qu'elle révèle au moment de l'analyse. Confronter le récit au réel ou le mythe et les promesses à l'évolution et au fonctionnement d'une institution ainsi qu'aux pathologies dont elle souffre, s'avère indispensable pour analyser quelles sont les solutions et les rêves que son mythe fondateur permet d'envisager pour affronter le présent et proposer un avenir prometteur. Ces trois angles d'analyse sont envisagés dans les trois parties de cet essai, mais doivent également être distingués d'un autre champ de critiques : celui des individus qui font - parfois défont - l'institution. Manuela Cadelli est consciente d'un certain désespoir face au réel mais qu'il faut penser la restauration et la concrétisation d'un récit à la hauteur des attentes du justiciable, du voeu du Constituant et des défis qui sont posés aujourd'hui à la démocratie. Face à cette nécessité, il ne faut nourrir aucun scrupule, aucun complexe. Voici le propos et le combat. Il convient d'en assumer l'aspect hautement politique.
12/2019
Droit
La juridiction des chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens
Les atrocités commises sous l'ère des Khmers rouges au Cambodge (1975-1979) sont restées impunies pendant de longues années. Créées en 2003 par l'ONU et le Gouvernement cambodgien, lancées en 2006 afin de juger ces crimes, les Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens (CETC) sont communément placées dans la catégorie des tribunaux dits "internationalisés" composée de juridictions dont la nature mixte résulte d'une hybridation entre éléments nationaux et internationaux. Les CETC comptent trois chambres, constituées chacune de juges étrangers et cambodgiens. Les organes de poursuites et d'instruction sont dirigés par un procureur et un juge d'instruction nationaux ainsi que par leurs homologues internationaux. A ce jour, neuf individus - anciens hauts dirigeants et cadres khmers rouges - ont été mis en examen devant les CETC. Trois d'entre eux ont été condamnés à la réclusion criminelle à perpétuité. Une affaire fait l'objet d'un appel, une autre s'est soldée par un non-lieu. Dans les trois derniers dossiers, les instructions préparatoires, très controversées, ont chacune été clôturées par deux décisions contraires, une ordonnance de renvoi devant la juridiction de jugement rendue par le juge d'instruction international et une de non-lieu rendue par son homologue cambodgien. Alors que l'activité des CETC approche de son terme, l'objet de cette étude est d'évaluer la juridiction en procédant à son analyse institutionnelle et fonctionnelle. Treize années après leur mise en place, les CETC ont-elles atteint leur objectif : juger les auteurs des graves exactions commises pendant la période des Khmers rouges dans le cadre de procédures conformes aux normes internationales de justice et dans le respect de la souveraineté du Cambodge ? Les constatations tirées du bilan des Chambres extraordinaires sont intrinsèquement liées à leur caractère internationalisé. L'hybridité de la juridiction, cependant, n'est pas le seul facteur à avoir influencé la justice des CETC. D'autres éléments ont pesé sur l'efficience de la juridiction, tout aussi déterminants (influence culturelle du Cambodge, lacunes structurelles du système judiciaire national, modalités de financement du tribunal, etc.). Ils sont étudiés dans cet ouvrage afin de distinguer ce qu'il convient de garder de l'expérience de cette juridiction pénale internationalisée, des écueils à éviter.
12/2019
Droit privé
La rupture du contrat à l'initiative du salarié. Les ruptures conventionnelles collectives
La rupture du contrat à l'initiative du salarié Le salarié peut à tout moment signifier à son employeur qu'il met fin au contrat de travail. Il a la possibilité de présenter sa démission. Celle-ci n'est soumise à aucun formalisme particulier, elle ne se présume pas, et doit résulter d'une volonté sérieuse, claire et non équivoque. Dans certaines situations, lorsque l'employeur ne respecte pas ses obligations, le salarié est en droit de prendre acte de la rupture de son contrat de travail. Ce dernier est alors définitivement rompu. Si le juge estime que les faits reprochés à l'employeur ne justifient pas la prise d'acte, cette rupture produit les effets d'une démission. Dans le cas contraire, elle produit ceux d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul. Face aux manquements de l'employeur, le salarié peut également saisir le conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire. Lorsqu'il examine cette demande, le juge peut : - prononcer la résiliation du contrat aux torts de l'employeur si les griefs formulés à l'encontre de celui-ci justifient la demande du salarié. Elle produit alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul ; - rejeter la demande si ces griefs ne sont pas assez graves pour justifier la rupture. Le contrat de travail se poursuit alors. Point spécial : Les ruptures conventionnelles collectives Instauré par l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, le dispositif des ruptures conventionnelles collectives (RCC) permet d'organiser des ruptures amiables dans le cadre d'un accord collectif validé par l'autorité administrative. Il est ouvert à toute entreprise sans condition d'effectif ou de difficultés économiques. L'accord portant RCC doit exclure tout licenciement pour atteindre les objectifs qui lui sont assignés en termes de suppressions d'emplois. Les premières décisions des juges du fond sur le sujet livrent des précisions sur l'interprétation des textes. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de février 2018
02/2022
Histoire ancienne
La Cité et ses esclaves. Fictions, institution, expériences
Ce livre vise tout d'abord à éclairer le lien étroit qui unit l'invention de la démocratie et l'esclavage en Grèce ancienne. En étudiant la façon dont est défini à Athènes l'homme-marchandise qu'est l'esclave, les formes d'organisation de son travail, ou encore le statut de sa parole dans l'espace judiciaire, il propose une analyse inédite du droit athénien de l'esclavage. Mais il entend surtout placer l'esclavage au coeur de nos réflexions sur l'expérience grecque, en éclairant la façon dont la cité des hommes libres est elle-même modelée par l'institution esclavagiste. L'imaginaire politique athénien, auquel nous associons l'expérience de l'autonomie politique, est en effet le produit de l'expérience esclavagiste. A travers l'esclavage, la cité pense et donne une forme à ses frontières, et c'est un certain rapport au corps, à l'écriture, ou à la notion même de représentation qui se trouve alors éclairé. Mais le livre entend aussi interroger les relations souterraines qui nouent l'histoire de l'esclavage antique à notre présent. Si nous prétendons aujourd'hui, à tort et à raison, être les héritiers de l'Antiquité gréco-romaine, en quoi l'esclavage, qui fut la condition même de son développement, a-t-il contribué à écrire une part de notre histoire au point de persister jusque dans notre plus extrême modernité ? Explorant, sous la forme d'essais libres, le droit du travail, la cybernétique, ou les formes modernes de la représentation politique, mais aussi convoquant Hermann Melville ou Aimé Césaire, Paulin Ismard en arrive à la conclusion que la configuration athénienne est d'une certaine façon encore la nôtre. Paulin Ismard est maître de conférences HDR en histoire grecque à l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne, membre de l'Institut universitaire de France. Il a notamment publié L'Evénement Socrate (Flammarion, 2013, Prix du livre d'histoire du Sénat) et La Démocratie contre les experts. Les esclaves publics en Grèce ancienne (Seuil, 2015, Prix des Rendez-Vous de l'Histoire de Blois, Prix François Millepierres de l'Académie Française).
10/2019
