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Extraits
Droit
Manuel de procédure fiscale. 3e édition
DROIT BELGE La procédure fiscale est une matière en perpétuelle mutation. En témoignent les nombreuses réformes entrées en vigueur depuis la dernière édition du présent ouvrage en 2015 : - La lutte contre la fraude fiscale a notamment eu pour effet d'allonger des délais d'investigation et d'enrôlement et de voir l'émergence de nouvelles bases légales pour l'assistance administrative internationale. - Le droit pénal fiscal a connu des évolutions remarquables, notamment au niveau de la transaction pénale élargie et de nouveaux enseignements jurisprudentiels quant à l'application du principe ne bis in idem. - Le Service de conciliation fiscale a vu ses compétences et son cadre renforcés. - La Cour de cassation et la Cour de justice de l'Union européenne se sont penchées sur l'usage en matière fiscale d'éléments de preuve recueillis de manière irrégulière ou illégale. - Par arrêté royal du 17 mars 2019, la contrainte administrative en matière de TVA est supprimée et remplacée par le registre de perception et de recouvrement. - La loi du 13 avril 2019 a introduit le Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales. - Etc. Autant d'évolutions qui justifiaient une nouvelle édition de ce manuel dont l'objectif renouvelé est de proposer une étude complète et structurée de la procédure fiscale, tout en gardant une dimension pédagogique par le biais de nombreuses illustrations, d'exemples fictifs, de références à la jurisprudence, de pistes bibliographiques, etc. L'ouvrage couvre ainsi toutes les branches de la procédure fiscale, tant en matière d'impôt sur les revenus (dispositions générales et obligation de déclaration ; investigations et contrôle ; moyens de preuve ; procédure de taxation : rectification et imposition d'office ; délais d'imposition et de recouvrement des impôts sur les revenus ; recours administratifs ; recours judiciaires ; procédure pénale fiscale ; recouvrement de l'impôt et droits et privilèges du Trésor) qu'en matière de TVA et de droits de succession et d'enregistrement. Conçu par des praticiens pour les praticiens, cet ouvrage constitue un guide indispensable pour tous les professionnels de la fiscalité, qu'ils soient avocats, comptables, experts-comptables, conseillers fiscaux, réviseurs d'entreprise ou agents des services publics des Finances.
12/2019
Préparation au CRFPA
Code de procédure administrative. Edition 2022
Le texte officiel du Code de justice administrative et du Code des relations entre le public et l'administration complété par des textes intéressant la procédure administrative dans un format poche et autorisé aux examens.
06/2021
Procédure pénale
La procédure pénale en cartes mentales
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de procédure pénale offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 22 cartes mentales.
07/2021
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition 2022
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2021
Procédure pénale
Procédure pénale. 21 exercices d'application
Cet ouvrage permettra aux étudiants de comprendre les principaux thèmes de la procédure pénale grâce à 21 exercices d'application (commentaires d'arrêt ou d'article, dissertions et cas pratiques). Pour chaque thème abordé : - L'essentiel : des rappels de cours pour connaître et maîtriser les fondamentaux de la matière - Les exercices : une série d'exercices d'application pour réussir l'examen ou le concours - Les corrigés : des corrigés détaillés pour connaître les attentes de l'enseignant ou de l'examinateur Un ouvrage qui met en avant la pratique de la procédure pénale pour s'entraîner avant l'examen.
07/2023
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2024
Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les plus de l'édition 2024 : - Réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition 2024 du Code de procédure civile est à jour de la réforme de la procédure, issue des Etats généraux de la justice, et notamment : Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2022
Nouvelle édition riche d'une jurisprudence abondante et ordonnée, émanant à la fois des juridictions françaises et européennes, à destination des praticiens comme des étudiants. L'édition 2022 est à jour du décret du 22 décembre 2020 reportant la date d'entrée en vigueur de l'assignation à date dans les procédures autres que celles de divorce et de séparation de corps judiciaires, du décret du 28 décembre 2020 en matière d'aide juridictionnelle et à l'aide à l'intervention de l'avocat dans les procédures non juridictionnelles et du décret du 29 décembre 2020 relatif à la transmission d'informations concernant les cas de violence dans le cadre de l'intermédiation financière des pensions alimentaires.
07/2021
Procédure pénale
Code de procédure pénale. Edition 2022
Le Code de procédure pénale décrit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions jusqu'à l'exécution des peines. Il est à jour des dernières réformes comme la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales, le décret du 21 décembre 2020 renforçant l'efficacité des procédures pénales et les droits de victimes et la loi du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée. Code de spécialistes, il est annoté par une équipe d'éminents professeurs et maîtres de conférences en sciences criminelles.
07/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2024
Livre premier - Dispositions communes à toutes les juridictions
Développement durable-Ecologie
Le développement : une question de procédure
Réfléchir le développement en général et celui du vieux continent (Afrique) en particulier c'est se montrer à la hauteur des évolutions et adopter une approche innovante fondée sur un changement durable et transformateur, reposant fondamentalement sur les facteurs endogènes, aux nombres desquels on compte les investissements pour l'industrialisation à long terme qui assureront la prospérité économique et sociale du continent. Le tout passe par un impératif ; la prise de conscience des acteurs de développement, produit de la résurrection de l'éthique et de la morale africaine. Car en fait, vouloir le bien-être et le bien-vivre demeure un rêve pour les habitants du berceau de l'humanité en ce sens que, le milieu africain cumule les indicateurs économiques, sociaux et environnementaux défavorables, auxquels s'ajoutent et s'additionnent de multiples conflits locaux, des problèmes de gouvernances et une place négligeable dans le terroir de la mondialisation. Cependant les signaux de décollage existent malgré la persistance des problèmes. Le développement de l'Afrique dépend aussi de l'éveil intellectuel capable de briser les relations de subordination dans les échanges mondialisés en s'orientant vers l'adaptation aux mutations liées à la marche universelle.
07/2017
Procédure pénale
La Simplification de la procédure pénale
Que veut dire simplifier la loi pénale ? Parfois analysée et dénoncée au regard de ses effets peu probants, cette louable mais singulière prétention simplificatrice est trop rarement questionnée dans son principe et ses implications théoriques et pratiques. Pourtant, si on l'appréhende dans une perspective d'archéologie législative, on réalise qu'aujourd'hui comme hier, le pragmatisme affiché par le législateur n'est bien souvent qu'une illusion d'optique en regard de la complication croissante des règles relatives aux juridictions et à la procédure pénales. Plus encore, il semble que cette simplification de façade dissimule mal une entreprise de simplification d'une toute autre envergure. Derrière la simplification formelle du code de procédure pénale, porteuse d'une rationalisation normative (à travers la suppression de dispositions désuètes ou redondantes, la clarification de certaines règles ou la refonte de tout ou partie de ce code), se dessine en effet, au fil des réformes, une simplification [plus] substantielle de la justice pénale, destinée à faciliter l'action des autorités répressives, au risque d'affaiblir en retour les garanties procédurales des justiciables. C'est pour tenter de lever le voile sur la logique simplificatrice à l'oeuvre dans notre justice pénale et en interroger la pertinence et les effets à l'aune de la réforme majeure du 23 mars 2019 que les organisateurs du colloque qui s'est tenu à l'Université de Paris Nanterre le 9 octobre 2019 ont convié différents intervenants à livrer leurs analyses et à débattre du sens et des implications réelles de la simplification de la justice pénale, de ses manifestations les plus saillantes et des voies propres à lui (re)donner une cohérence dans un système dont la complexité ne peut être éludée, sans paradoxalement, nuire à la lisibilité de la loi pénale.
03/2022
Entreprise en difficulté, proc
Les procédures collectives. 3e édition
23 fiches pour décrypter le droit des entreprises en difficulté à jour des ordonnances du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et des procédures collectives Le droit des entreprises en difficulté, autrement nommé droit des procédures collectives, est une discipline fondamentale du droit des affaires en constante évolution. Et tout dernièrement, en parallèle de l'ordonnance portant réforme du droit des sûretés, l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du Livre VI du Code de commerce et son décret d'application 23 septembre 2021 sont venus modifier les règles applicables aux procédures d'insolvabilité. Ces nouvelles mesures sont applicables depuis le 1er octobre 2021. Cet ouvrage se propose d'explorer, en 23 fiches thématiques, les différentes mesures et procédures selon la gravité des difficultés de l'entreprise, des plus légères aux plus graves ; les règles communes à toutes les procédures seront ensuite expliquées. Une attention toute particulière sera portée aux nouvelles mesures dont le but est de permettre le maintien de l'activité. On peut ainsi mentionner parmi les évolutions majeures apportées par la directive, la possibilité pour les créanciers de s'organiser en "classes de parties affectées" , le renforcement du droit à une seconde chance pour l'entrepreneur individuel (procédure simplifiée, protection des personnes physiques qui se portent garantes d'une entreprise) et l'ordonnance pérennise le privilège de sauvegarde et de redressement judiciaire (dit privilège de "post money") dans le but de faciliter le financement des entreprises faisant l'objet d'une procédure. Cet ouvrage offre une vision globale de la matière aux étudiants, aux salariés, aux banquiers ou encore aux chefs d'entreprise. Points forts - A jour des ordonnances du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés et des procédures collectives - Fiches pédagogiques sur chacune des procédures : procédure de conciliation, de sauvegarde, de redressement judiciaire... - Une vision globale de toutes les procédures auxquelles une entreprise peut être confrontée
02/2022
XVIIe siècle
Lady Stanhope. L'amazone du Liban
Aristocrate anglaise, belle et impétueuse, Hester Stanhope quitte Londres pour l'Orient en 1810, après la mort de son oncle, le Premier ministre William Pitt. Elle ne reverra jamais l'Angleterre. Véritable amazone parlant l'arabe, Hester, habillée en homme, prend la tête d'une caravane de chameaux et parcourt la Syrie. Tantôt princesse, tantôt guerrière, elle brave tous les interdits. Rien ne l'effraie, elle tient tête aux émirs, aux pachas, ou aux Bédouins qui se disputent les lambeaux de l'Empire ottoman. Impressionnées par sa prestance, des tribus la font reine de Palmyre. Elle se retire finalement dans une quasi-solitude sur une des montagnes du Liban où Lamartine lui rend visite dans sa cité-jardin. Loin du monde, elle devient astrologue, chercheuse d'or, se passionne pour les sciences occultes, ouvre sa porte aux miséreux. Elle meurt ruinée, entourée seulement de quelques servantes. Pionnière et résolument indépendante, Hester Stanhope incarne ces femmes éprises de liberté, ayant le goût de l'aventure, refusant de se marier et luttant pour leur émancipation.
04/2021
Littérature française
Le Dernier Salut de l'amazone
Aout 1893. Le Cirque Brésilien installe son chapiteau et sa ménagerie en plein coeur de Clermont-Ferrand. Le cirque a fondé sa réputation sur le numéro de dressage équestre de sa vedette : la baronne écuyère, Jenny de Rahden. Sur son passage, avec son tendre regard vert et sa voix cristalline, la baronne de Rahden fait tourner la tête de bien des hommes : du jeune Georges, fasciné par l'univers du cirque, à son cousin Frédéric qui, à dix-huit ans, rêve de s'affranchir de son père éleveur de chevaux, en passant par le journaliste Claude Desmarets à la recherche d'une actualité sensationnelle et M. de Castenchiold, mystérieux soldat danois éperdument amoureux de Jenny. La tête tourne surtout au baron de Rahden, époux colérique et extrêmement jaloux, qui veille au-dessus de cette cour assidue. Un soir de représentation, des coups de feu retentissent en coulisses. Qui en est l'auteur ? Qui en est la victime ? C'est le sujet, trente ans plus tard, devant un auditoire conquis, du récit de Wally Costel, écrivain à la mode et témoin du drame. Au sein de cette assemblée, une personne est à l'origine du récit, une jeune femme blonde aux yeux verts avec une inflexion de voix troublante...
03/2020
Procédure civile
Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ?. Actes des 10èmes rencontres de procédure civile
Cet ouvrage constitue les actes des 10èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 4 décembre 2020 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Une nouvelle fois, ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation et le Département de recherche "Sorbonne Justice et procès (IRJS" de l'Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne). Après avoir interrogé les questions de compétence dans le cadre des 9èmes Rencontres de procédure civile, les participants de ces dixièmes Rencontres se sont interrogés sur le renouvellement des catégories en procédure civile. Ont contribué aux actes du colloque "Vers un renouvellement des catégories en procédure civile ? " : Samuel APARISI, Chantal ARENS, Louis BORE, Cécile CHAINAIS, Edouard DE LEIRIS, Hugues FULCHIRON, Dominique GAILLARDOT, Emmanuel JEULAND, Xavier LAGARDE, Cathérine PICHE, Bruno PIREYRE.
03/2022
Droit
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2022
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2022 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 29ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2022 Le texte du code officiel - intitulé L ivre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
Préparation au CRFPA
Cours de procédure civile. Tout le programme en fiches et en schémas, Edition 2022
Le programme de l'épreuve de procédure civile, défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de examen d'accès au Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA), est très large, englobant la procédure civile au sens strict, les modes alternatifs de règlement des différends et les procédures civiles d'exécution. A jour des dernières réformes et de la jurisprudence la plus récente, le présent ouvrage de procédure civile couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence ou master, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile.
07/2021
Informatique
Intelligence artificielle avec AWS. Exploitez les services cognitifs d'Amazon
L'intelligence artificielle est autant un sujet à la mode qu'une réalité quotidienne. Ce livre s'adresse à tout professionnel IT qui souhaite apprendre de façon très pragmatique à l'utiliser et l'intégrer aux applications d'entreprise en s'appuyant sur les services cognitifs d'Amazon. En effet, bénéficier du cloud d'Amazon pour utiliser l'IA permet d'avoir accès à des serveurs puissants, à l'accumulation des données d'Amazon et à des algorithmes d'IA. Pour suivre les nombreux exemples fournis, un compte AWS est nécessaire et peut être obtenu gratuitement à l'adresse aws.amazon.com/fr/. Quelques connaissances en C#, Python et en traitement de données sont recommandées. Après un rapide état de l'art permettant au lecteur de découvrir les concepts sous-jacents de l'intelligence artificielle (système expert et apprentissage machine, inférences, heuristiques, modèles, fonctions ou encore réseaux de neurones et Big Data), l'auteur présente l'environnement AWS et différents services cognitifs dédiés à l'IA. Le lecteur découvre ainsi le service de vision par ordinateur avec Rekognition, le traitement automatique du langage naturel avec Transcribe, Polly, Comprehend, Translate et Lex ou encore les prévisions numériques avec SageMaker et les réseaux de neurones formels. Au fil des pages, le lecteur expérimente ces différents services et apprend par exemple à préparer des jeux d'apprentissage, de validation et de test pour générer des modèles d'inférence afin d'être en mesure ensuite d'intégrer ces fonctions à ses propres applications. L'ensemble des exemples, applications exécutables dans Visual Studio Community 2019 et bloc-notes Jupyter, présentés dans le livre sont disponibles en téléchargement sur le site editions-eni.fr.
06/2019
Informatique
AWS. Gérez votre infrastructure sur la plateforme cloud d'Amazon
Cet ouvrage propose un voyage au coeur de la plateforme cloud Amazon Web Services et de ses services lors duquel le lecteur trouvera toutes les informations nécessaires sur la conception, le développement et l'administration d'une infrastructure AWS. Il s'adresse à toute personne qui souhaite explorer les subtilités du cloud computing et des principaux services d'AWS pour faire tourner ses applications. Après une introduction au Cloud Computing et à la plateforme AWS permettant de bien démarrer, le lecteur est rapidement invité à découvrir comment créer, explorer et supprimer une infrastructure. Puis, l'auteur étudie la question de la sécurité et de la gestion de l'accès à une infrastructure grâce à la console IAM ou via AWS CLI et Terraform. Dans la suite des chapitres, la mise en oeuvre des principaux services d'AWS est détaillée. Illustrés par la pratique grâce à de nombreux exemples concrets d'utilisation, le lecteur peut ainsi trouver un maximum d'informations sur les services : EC2 pour la gestion des images, des instances et des réseaux ; S3 ou Elastic Block Store (EBS) pour le stockage ; CloudWatch pour la surveillance d'une infrastructure AWS ; VPC pour l'utilisation de Cloud privé virtuel ; RDS pour la gestion des bases de données ; et Route53 pour la gestion des noms de domaines. Des éléments complémentaires sont en téléchargement sur le site www.editions-eni.fr ou sur l'espace GitHub des éditions ENI.
12/2019
Sociologie
Amazon, le tout-puissant ?. Socio-histoire d'une mobilisation locale
"J'ai même eu des menaces de mort. Un appel téléphonique à vingt-trois heures le soir, j'avais mis sur répondeur. Petite devinette pour vous : qu'est-ce qu'une goutte rouge vif qui coule lentement le long d'une vitre ? Il ne faut surtout pas me dire ça parce que je pense que je suis encore plus redoutable". (Extrait d'entretien avec un militant, février 2022) Si la lutte contre l'installation d'un entrepôt Amazon peut parfois prendre des allures romanesques, cet ouvrage se veut avant tout l'étude sociologique et politique d'une mobilisation locale. Comment quelques citoyens d'un petit village proche du Pont du Gard, au départ isolés et armés de leur seule colère, vont-ils réussir à faire plier le géant du commerce en ligne ?
02/2023
Histoire d'entreprises
Jeff Bezos. D'Amazon à la conquête de l'espace
Des milliards de dollars en main et des milliards d'étoiles plein la tête, Jeff Bezos est l'homme de tous les défis, de tous les records... mais aussi de toutes les critiques. Des sentiers de la galaxie Amazon aux futures arches spatiales, l'aventure de cet Américain de 58 ans est un hymne à la démesure, dont le seul rival est désormais Elon Musk. Le deuxième homme le plus riche du monde rêve de s'en évader ! Des milliards de dollars en main et des milliards d'étoiles plein la tête, Jeff Bezos est l'homme de tous les défis, de tous les records... mais aussi l'objet de toutes les critiques. Du labyrinthe de la galaxie Amazon aux futures arches spatiales, l'aventure de cet Américain de 58 ans est un hymne à la démesure. Si certains encensent la réussite de sa méga-entreprise et applaudissent ses ambitions spatiales, d'autres vilipendent sa mégalomanie, son irascibilité et le management de fer de ses employés. En effet, les conditions de travail de ses salariés sont drastiques - pour ne pas dire inhumaines. Dans les allées du géant du commerce en ligne, tous les faits et gestes du personnel sont scrutés et minutés grâce à une armada de scanners ; le moindre temps de pause doit se justifier. Mais si aujourd'hui Jeff Bezos fait le choix de délaisser Amazon, c'est pour mieux regarder vers les étoiles. Le deuxième homme le plus riche du monde rêve de s'en évader pour fonder un empire galactique en bâtissant d'immenses cités spatiales à près de 36 000 kilomètres de notre " trop " petite planète bleue... Mais le décollage n'est pas de tout repos, et Blue Origien, la firme de Bezos, voit se dresser devant elle des concurrents de taille... tel Elon Musk, à l'origine de la réussite du premier vol privé dans l'espace et fondateur de la société SpaceX, à présent liée à la Nasa.
03/2023
Actualité médiatique internati
Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft. Les nouveaux maîtres du monde ?
Un ouvrage éclairant et édifiant sur les GAFAM, ces cinq entreprises américaines aujourd'hui les plus cotées en bourse, toujours riche des regards croisés de spécialistes, écrivains, philosophes... Les géants du Web, avec à leur tête les hommes les plus riches et influents du monde, sont devenus si puissants qu'ils concurrencent et inquiètent les Etats. Réunis sous l'acronyme GAFAM, ces mastodontes du numérique - Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft, tous américains - représentent les nouveaux maîtres du monde. Faut-il s'en inquiéter ? Les grands chantiers mis en avant par leurs dirigeants (on pense à la bataille privée pour la conquête spatiale) ne doivent pas occulter les versants plus sombres de leur activité : évitement fiscal, " amazonisation " de la consommation, conditions de travail éprouvantes, biais de l'information sur les réseaux sociaux et circulation de fake news... Ce nouveau volume des 1ndispensables réunit des textes d'experts, d'écrivains et de journalistes autour des dangers, déjà présents ou à venir, que soulèvent ces géants, en mettant en lumière l'influence croissante qu'ils exercent sur nos vies.
05/2024
Revues
Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft... Les nouveaux maîtres du monde ?
Un ouvrage éclairant et édifiant sur les GAFAM, ces cinq entreprises américaines aujourd'hui les plus cotées en bourse, toujours riche des regards croisés de spécialistes, écrivains, philosophes... Les géants du Web, avec à leur tête les hommes les plus riches et influents du monde, sont devenus si puissants qu'ils concurrencent et inquiètent les Etats. Réunis sous l'acronyme GAFAM, ces mastodontes du numérique - Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft, tous américains - représentent les nouveaux maîtres du monde. Faut-il s'en inquiéter ? Les grands chantiers mis en avant par leurs dirigeants (on pense à la bataille privée pour la conquête spatiale) ne doivent pas occulter les versants plus sombres de leur activité : évitement fiscal, " amazonisation " de la consommation, conditions de travail éprouvantes, biais de l'information sur les réseaux sociaux et circulation de fake news... Ce nouveau volume des 1ndispensables réunit des textes d'experts, d'écrivains et de journalistes autour des dangers, déjà présents ou à venir, que soulèvent ces géants, en mettant en lumière l'influence croissante qu'ils exercent sur nos vies.
02/2023
Littérature française
Érudition culturelle de la France. Érudition culturelle de la France
Ce manuel est destiné au domaine de philologie française qui comprend les coutumes, les traditions culturelles et les monuments historiques pratiques pour les élèves, collégiens, lycéens, étudiants ou bien pour tous les enseignants de français. C'est bien clair qu'étant une matière importante dans ce livre, on a essayé de rendre pour qu'il puisse facilement apprendre la langue, et perfectionner leur connaissance qu'elle soit parlée ou écrite.
11/2021
Droit fiscal
Code de procédure fiscale. Annoté & commenté, Edition 2021
Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées Les + de l'édition 2021 : - le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché - l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement) - les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de l'article - code actualisé, enrichi et annoté en continu, accessible en ligne depuis tous les supports (ordinateur, smartphone, tablette) Cette 28ème édition du Code de procédure fiscale Dalloz contient l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales. Les commentaires portent sur ses dispositions essentielles et les annotations comprennent environ 20000 décisions juridictionnelles incluant toutes les juridictions, tant administrative que judiciaire. C'est le complément indispensable du Code général des impôts Dalloz. Le code est notamment à jour des textes suivants : - loi de finances pour 2021 Le texte du code officiel - intitulé Livre des procédures fiscales - est suivi d'un appendice qui comprend la Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ainsi que d'autres textes complémentaires non codifiés.
05/2021
Préparation au CRFPA
Procédure civile. CRFPA. Examen national Session 2023
Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de procédure civile, une des trois matières de procédure au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, et les dernières actualités de la matière : - Procédure civile - Modes amiables de résolution des différends - Arbitrage - Procédures civiles d'exécution Points forts - Inclus dans l'ouvrage, des cas pratiques et leurs corrigés pour s'entrainer à l'examen - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de procédure civile - A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et de la jurisprudence récente
Religion
Procédures matrimoniales en droit canonique
La fonction judiciaire de l'Eglise catholique se concentre surtout autour du mariage. S'il existe plusieurs types de procédures matrimoniales, telles la séparation des conjoints ou la procédure en non-consommation du mariage, la procédure en déclaration de nullité de mariage est de loin la plus fréquente. Elle est souvent engagée après un divorce, en vue d'un remariage à l'église. Après avoir présenté l'organisation judiciaire et les procédures plus rares, l'auteur explique le déroulement du procès en nullité de mariage en intégrant les dispositions de l'instruction Dignitas connubii. L'ouvrage se veut accessible à un public non juriste, peut-être susceptible d'engager une de ces procédures, tout en étant enrichissant pour les étudiants et chercheurs en théologie, en droit et en droit canonique, comme pour les personnes qui mettent leurs compétences au service de l'Eglise catholique. Il répond à une série de questions souvent posées : Quelles sont les instances compétentes ? Quand peut-on s'adresser à la Rote romaine ? Quelles personnes interviennent dans ces procédures ? Comment se fait la recherche des preuves ? Quel est le rôle du défenseur du lien ? Peut-on se constituer un avocat ? Qu'entend-on par publication de la sentence ? Quand peut-on se remarier à l'église ?
09/2011
Entreprise en difficulté, proc
Les entreprises en difficulté
Des réponses pratiques à des questions courantes. En donnant des réponses pratiques, l'ouvrage aide l'entreprise en difficulté à s'y retrouver entre les différentes procédures. Il éclaire l'entreprise confrontée à un débiteur en difficulté qui introduirait une procédure de réorganisation judiciaire.
11/2023
Droit
Code de procédure civile. Annoté, Edition limitée
A jour de la réforme de la procédure civile et de divorce de décembre 2019. Les + de l'édition 2021 du Code de procédure civile : - A jour des décrets de décembre 2019 réformant de la procédure civile et de divorce - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à l'aide juridique - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la saisie immobilière - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives aux règlements européens relatifs à la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ont été intégralement refondues. Cette édition 2021 du Code de procédure civile intègre notamment : - le décret du 22 juillet 2019 de coordination de la loi du 23 mars 2019 de réforme pour la justice en matière de protection juridique des majeurs, de changement de régime matrimonial, d'actes non contentieux confiés aux notaires et de prorogation de l'attribution provisoire de la jouissance du logement de la famille et mesure relative à la reconnaissance transfrontalière des décisions de protection juridique des majeurs ; - les décrets du 30 août 2019 relatifs, notamment, au nouveau tribunal judiciaire ; du décret du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile ; - le décret du 17 décembre 2019 relatif à la procédure applicable aux divorces contentieux et à la séparation de corps ou au divorce par consentement mutuel réalisés selon les modalités de l'article 229-1 du code civil ; - le décret du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devant les juridictions judiciaires ; - le décret du 26 décembre 2019 relatif à l'évaluation de la situation du majeur à protéger transmise au procureur de la République. - les ordonnances et circulaires du 26 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et relative à la prorogation des délais échus et à l'adaptation des procédures pendant la période d'urgence sanitaire. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, un Appendice a été créé en fin d'ouvrage pour y insérer notamment les deux ordonnances du 25 mars 2020 sur les règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire et sur la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et l'adaptation des procédures. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
07/2020
Droit
La notion de partie en procédure civile
La notion de partie en procédure civile désigne une qualité procédurale offrant un certain nombre de prérogatives que l'on peut qualifier de garanties de défense, tels l'accès aux pièces de la procédure et la possibilité de récuser un juge ou un technicien. Analyser ainsi la notion de partie permet de montrer la coexistence de deux réalités : d'une part, les personnes qui ont la qualité de partie, à savoir les personnes qui figurent dans une instance en formant une prétention portée en justice via un acte de procédure ou en étant visées par une prétention qui leur est adressée via un tel acte ; d'autre part, les personnes qui ont vocation à disposer de la qualité de partie, et donc des prérogatives attachées à cette qualité, à savoir, en principe, les personnes dont la situation juridique est susceptible d'être directement affectée par une décision de justice à venir. Ces deux réalités ne se recoupent pas nécessairement : les personnes ayant vocation à être parties ne sont pas toujours celles qui ont, effectivement, cette qualité. En effet, il est possible qu'une personne soit tiers à une instance à laquelle elle devrait pourtant être partie puisque sa situation juridique est en jeu dans le procès. Et, à l'inverse, il existe des personnes qui sont parties à une instance alors qu'elles n'ont pas vocation à l'être. Des mécanismes sont proposés pour résoudre efficacement ces difficultés lorsqu'elles se présentent. Cette démarche permet par ailleurs de mieux comprendre et d'apprécier de manière critique des cas a priori difficiles à cerner, comme ceux des tiers "représentés" en matière de tierce opposition, ou des personnes ayant simplement le droit de former des observations, en vérifiant, pour chacun, que leur situation procédurale est en cohérence avec leur rôle dans l'instance et l'effet que la décision de justice a sur eux. Ainsi, analyser la notion de partie comme une qualité procédurale apportant des prérogatives que certaines personnes doivent avoir, et d'autres non, permet de vérifier que chacun dispose de la qualité procédurale qui doit être la sienne, tiers ou partie et, si tel n'est pas le cas, de proposer des solutions pour y remédier.
12/2019
