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Propriété intellectuelle

Extraits

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Apprentissage oral et apprenti

Déficience intellectuelle et apprentissage de la lecture

Quelles sont les potentialités d'apprentissage et de développement des élèves, notamment ceux avec déficience intellectuelle scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) ? Cette recherche analyse les arguments par les faits scientifiques établis en psychologie, en neurosciences, en sciences de l'éducation. L'auteure propose ici une synthèse des conceptions actuelles de la déficience intellectuelle, tout en soulignant leur inscription dans l'évolution historique des connaissances et des pratiques. Résolument optimiste, cet ouvrage apporte une compréhension très actuelle de l'accès à la lecture en cas de déficience intellectuelle. Une contribution importante contre l'exclusion sociale des personnes avec déficience intellectuelle et de toutes celles insuffisamment habiles avec la lecture.

04/2021

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Généralités

Les Globalistes. Une histoire intellectuelle du néolibéralisme

Quinn Slobodian retrace dans ce livre les chemins parcourus par un groupe d'intellectuels, les "néolibéraux" , depuis les cendres de l'empire des Habsbourg jusqu'à la création de l'Organisation mondiale du commerce, montrant que l'objectif qui a accompagné l'émergence du néolibéralisme n'était pas tant la réduction de la taille de l'Etat ou l'abolition des réglementations que leur redéploiement à l'échelle mondiale. Son récit débute en Autriche dans les années 1920. Les Empires sont en train de se dissoudre et le nationalisme, le socialisme et l'autodétermination démocratique menacent la stabilité du système capitaliste. Face à cette situation, des intellectuels autrichiens en appellent à une nouvelle façon d'organiser le monde. Dans les universités où ils enseignent et auprès des gouvernements qu'ils conseillent, des économistes de renom tels Friedrich Hayek, Ludwig von Mises ou d'autres figures influentes mais moins connues comme Wilhelm Röpke et Michael Heilperin, ne prônent pas le laisser-faire. Ils voient au contraire dans les Etats et les institutions internationales de possibles instruments pour protéger les marchés contre les effets de la souveraineté nationale, les changements politiques et les turbulences des revendications démocratiques. Une généalogie intellectuelle du néolibéralisme essentielle pour comprendre le monde d'aujourd'hui. Historien canadien, professeur associé au Wellesley College, Quinn Slobodian s'intéresse tout particulièrement aux mouvements sociaux, aux relations Nord/Sud et à l'histoire intellectuelle du néolibéralisme. Il écrit régulièrement dans le Guardian ou le New York Times. Globalistes est son premier livre traduit en français.

04/2022

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Sociologie

De l'équité intellectuelle entre les genres

Cet ouvrage établit qu'en tant qu'allocutaire d'elle-même et des autres, la femme est un être de langage capable de juger de la vérité de ses paroles, de l'objectivité de ses actes et de l'humanité de ses désirs. Alors que les féministes se contentent trop souvent de justifier de leur capacité à penser à l'instar des hommes, l'auteure l'établit ici comme un fait anthropologique universel, et donc, transculturel. Elle contribue de façon imparable à l'anthropologie philosophique du langage qui a démontré que le vivant humain n'a pu se rendre la vie possible, qu'en s'inventant l'usage du dialogue. Ses résultats permettent de dériver l'esprit à partir de l'usage du langage et du dialogue et montrent comment la vie humaine est réglée par le partage mutuel de la vérité de nos jugements théoriques et pratiques. On peut donc oublier le dualisme cartésien entre esprit et corps qui forçait à respecter l'idéal moral, mais aussi machiste, d'une maîtrise complète de soi et viciait les relations entre hommes et femmes. Car l'usage du jugement s'avère ainsi commun aux deux genres et libère les femmes de tout statut d'infériorité par rapport aux hommes. Le respect de l'équité intellectuelle s'impose par là comme une loi de notre "seconde nature" d'être de langage. Celle-ci exige d'être respectée partout, à la fois dans les échanges intellectuels dans les rapports sociaux.

03/2022

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Droit des biens

Le droit des biens en QCM. 3e édition

Un ouvrage pour s'autoévaluer et réviser de façon rapide et opérationnelle le contenu du cours de droit des biens. Un outil d'entraînement performant pour préparer concours et examens. Les thèmes : Notions fondamentales du droit des biens, Propriété, détention et possession, L'étendue du droit de propriété, L'acquisition de la propriété, Protection et preuve de la propriété, L'indivision ordinaire, Les propriétés collectives spéciales.

02/2023

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Histoire de la pensée économiq

L'Etat, la loi et la propriété. Recueil de textes sur la notion de propriété privée

Après avoir donné la parole à Proudhon et sa "vision communiste" de la propriété, ainsi qu'à Adolphe Thiers, chantre conservateur de la propriété privée, L'Esprit du Temps présente aujourd'hui la conception bien plus libérale et "moderne" développée par Bastiat. La confrontation permanente entre ce dernier et le penseur anarchiste Proudhon, constitue un duel idéologique incontournable de cette période de la Révolution de 1848. AUTEUR Frédéric Bastiat (1801-1850) est économiste et homme politique français libéral. Disciple de Jean-Baptiste Say, Turgot ou Adam Smith. Ses travaux sur le libre échange et sa nation de l'Etat ont largement inspiré les politiques économistes ultra-libérales des écoles anglo-saxonne de la seconde moitié du XXe siècle (Margaret Thatcher, Ronald Reagan).

06/2022

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Gestion de patrimoine

Réussir son opération en nue-propriété. Les bons réflexes pour vendre ou investir en nue-propriété

Toutes les clés pour comprendre le fonctionnement de la vente en nue-propriété et ses avantages pour le vendeur et l'acheteur. Notre pays vit une révolution démographique inédite avec un allongement de l'espérance de vie qui porte la promesse d'un vieillissement heureux et généralement en bonne santé. En parallèle, la résidence principale constitue régulièrement l'élément majeur du patrimoine des particuliers. Dans ce contexte, le rapport à la propriété évolue et de nouvelles solutions de monétisation du patrimoine immobilier émergent. La vente en nue-propriété connait actuellement une dynamique très favorable, elle permet aux propriétaires à la retraite de transformer la nue-propriété de leur bien en capital financier immédiatement disponible. Comme dans un viager, le vendeur reste dans son logement. Pour les investisseurs en nue-propriété, au-delà de leur appétence pour la pierre, ils sont nombreux à vouloir mobiliser leur capacité d'épargne en permettant à un vendeur de réaliser son projet de mieux vieillir dans l'endroit qui lui est le plus familier et dans lequel il se sent heureux. Ainsi, que ce soit pour faire une donation, régler une succession, rembourser un crédit, réaliser un projet important, cette solution présente de nombreux avantages, mais doit être abordée dans toute sa complexité. Cet ouvrage lève les voiles sur la vente et l'investissement en nue-propriété, en assure une meilleure compréhension et permet ainsi aux retraités propriétaires de leur logement qui en auraient besoin, de se tourner vers cette solution.

10/2022

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Sociologie

La compétition culturelle des élites intellectuelles

Cet ouvrage contribue au débat actuel sur la fonction des intellectuels. Il traite de la confrontation des élites intellectuelles et suggère que leurs conduites sont inscrites dans une démarche pour interpréter le monde, mais également pour imposer leurs propres idées aux autres. En d'autres termes, la compétition des élites intellectuelles nous interroge sur la question des idées et des êtres humains qui les font naître et les portent. Ainsi l'intellectuel est un produit de sa propre époque et sa vie se place dans un continuel affrontement. Dans quelle mesure se trouve-t-il anéanti par la pesanteur de la culture de masse à notre époque ?

01/2019

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Théorie, doctrine économique

Dépasser l’entreprise capitaliste. Travail, écologie, propriété

L'association d'éducation populaire Réseau Salariat promeut l'extension du salaire à la qualification personnelle comme voie de sortie du capitalisme. Elle s'appuie sur des outils et des institutions existant à l'échelle macropolitique (régime général de la Sécurité sociale, statut des fonctionnaires, etc.) pour élaborer et diffuser des propositions concrètes de développement des droits économiques. Son ambition affirmée de généraliser le salaire attaché à la personne (parfois appelé "A salaire à vieA ") s'appuie sur une redéfinition du travail et du statut de producteur. Son accomplissement supposerait l'instauration d'une copropriété d'usage des moyens de production ainsi qu'une forte socialisation de la valeur économique afin de garantir à toutes et tous une qualification inaliénable et une souveraineté au travail, notamment au sein l'entreprise. A ce jour cependant, l'articulation des perspectives macro-institutionnelles avec le fonctionnement réel de l'entreprise reste embryonnaire.

09/2021

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Droit des biens

Droit des biens. 9e édition

La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances, monnaies diverses... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduisit en retour à en mesurer les limites et suscita un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains.

09/2021

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Histoire des mentalités

Curieuses histoires de la propreté

Chaque civilisation se considère comme " propre ", chacune a donc défini ce qu'étaient l'hygiène et la propreté. Tout au long de leur histoire, seuls les critères changent : les règles, les lieux, les objets que l'on utilise ou non pour être propre. De la peur de l'eau, accusée au Moyen Age " d'ouvrir les pores et de noyer de l'intérieur " à la surconsommation de cette dernière en passant par la chasse aux poils, l'obligation de se laver les mains pour les médecins et les chirurgiens, Martine Magnin brosse un portrait passionnant de l'histoire de la propreté.

03/2022

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Propriété industrielle

L'essentiel du droit de la propriété industrielle. Edition 2023

Un point complet sur la propriété industrielle La propriété industrielle, domaine complexe, est une branche de la propriété intellectuelle qui comprend le droit des brevets (inventions), des marques et des dessins et modèle et qu'il est indispensable de maîtriser notamment dans les processus de création et d'innovation. Cet ouvrage, entièrement refondu en 2019 pour tenir compte des textes législatifs et réglementaires promulgués et qui ont réformé en profondeur le droit français de la propriété industrielle (loi PACTE...), constitue une synthèse rigoureuse, théorique de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. Il intégrera notamment les notions de "Brevet unique européen" qui permettra dès le printemps 2023 de valider la propriété intellectuelle d'une découverte dans 17 pays européens d'un coup et de "Juridiction unifiée du brevet" qui statuera sur la contrefaçon et la validité de brevets en Europe, et qui ouvrira ses portes le 1er avril 2023, date à laquelle elle pourra recevoir des dossiers. Points forts - Ouvrage à jour des nouveautés 2023 comme le Brevet unique européen - Nouvelle édition entièrement refondue - L'auteur Directeur général et directeur de la section française du CEIPI

09/2023

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Philosophie

Les vices du savoir. Essai d'éthique intellectuelle

L'éthique intellectuelle n'est pas une simple application aux oeuvres de l'esprit de l'éthique qui vaut pour nos actions. L'éthique intellectuelle se fonde en effet, montre Pascal Engel, sur la nature même du jugement et de la croyance. Elle permet de comprendre ce qu'il y a de spécifiquement condamnable dans " le plagiat, la fraude scientifique, l'usurpation de compétences, la création d'officines pseudo-scientifiques ou l'utilisation des institutions de savoir à des fins de prosélytisme " . C'est grâce à elle que nous pouvons légitimement blâmer nos intellectuels d'être souvent " irresponsables et vaniteux, nos journalistes sans scrupules, nos médias et nos "réseaux sociaux" pourris et trompeurs à l'échelle planétaire, nos écrivains filous, nos professeurs incompétents, nos étudiants paresseux, nos académiciens corrompus ". Dégageant aussi bien ce qui fonde la valeur de la connaissance que la nature de la bêtise, de la sottise, du snobisme et du mépris intellectuels ainsi que celle de la foutaise et du mensonge en politique, l'auteur soutient que " parler de normes de la raison, d'éthique du savoir et de vertus intellectuelles n'est pas un discours qu'on doit réserver aux cloîtres, aux églises, aux chapelles et aux temples, ou même aux Temples robespierriens de la Raison et aux discours de distribution des prix sous les préaux de la République. C'est affaire de santé mentale, de décence spirituelle, et d'idéal. " Montrant qu'on peut être blâmé pour ses opinions même si on ne les forme pas à volonté, élucidant en quoi consistent les raisons de croire et à quelles conditions elles justifient nos croyances, Pascal Engel éclaire la nature des vertus et des vices intellectuels.

05/2019

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Que-sais-je ?

Histoire intellectuelle de la France (XIXe-XXe siècles)

Si, en France, le XIXe fut le siècle des questionnements, notamment sur le rôle de la religion dans les sociétés modernes, le XXe aura été celui de l'organisation de la vie scientifique et de la politisation massive des débats intellectuels, notamment au travers des religions séculières que furent le communisme et le fascisme. Mais, en dépit des changements, des oppositions philosophiques et morales intenses, un facteur de continuité joue un rôle central d'unification des moeurs et des sensibilités de la société et de la vie intellectuelle française : la littérature. Celle-ci a en effet incarné une forme de synthèse de toutes les particularités idéologiques et morales propres à la société française. La France ? Le pays qui aime autant l'esprit que les lettres !

02/2021

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Beaux arts

Par amour de l'art. Une éducation intellectuelle

Le troisième et dernier volume du Temps d'apprendre à vivre n'est pas plus que le précédent une autobiographie. Il s'agit, au travers de portraits et mésaventures de découvrir un monde et un milieu - celui des écrivains, intellectuels et journalistes - pour en repérer les constantes, les embûches et les clés. Les permanents ressorts de l'ambition littéraire et artistique. Faire œuvre... Toujours en partant d'une histoire personnelle, mais pour atteindre des significations qui dépassent le seul individu. En préférant aux aveux et querelles l'outil de connaissance. Et aux années d'apprentissage, les leçons de la vie.

04/2000

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Témoins

La grande tradition intellectuelle chrétienne. Guide d'étude

Les études supérieures prennent tout leur sens lorsque la foi interagit avec le contenu des cours au quotidien. Dans ce but, David Dockery et Timothy George ont écrit ce plaidoyer en faveur du rôle que la tradition intellectuelle chrétienne doit jouer dans un enseignement sérieux des "humanités" . Cet ouvrage passe en revue la longue tradition historique des penseurs chrétiens, depuis les Apôtres, en passant par les Réformateurs du 16e siècle, jusqu'aux plus grands théologiens du 21e siècle. Il donne ainsi à ses lecteurs un aperçu de la manière spécifique par laquelle les chrétiens ont interprété la Bible, formulé la doctrine, nourri l'éducation et sont entrés en dialogue avec la culture.

10/2021

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Critique littéraire

Heinrich Mann et la France. Une biographie intellectuelle

Encensé de son vivant par les uns, décrié par les autres, H. Mann, né en 1871, l'année qui vit la fondation de l'Empire allemand, est un auteur difficile à cerner, aujourd'hui quelque peu oublié. Le présent ouvrage jette un éclairage nouveau sur un aspect central de l'œuvre de l'auteur, son amour de la France républicaine, réplique inversée de sa détestation de l'Allemagne monarchique. Mêlant la réflexion sur l'œuvre et le regard sur l'homme, il met en lumière des aspects méconnus de la biographie de l'auteur qui, à leur tour, viennent éclairer le déroulement de l'œuvre saisie de l'intérieur, dans sa continuité et dans son unité. Depuis ses années de formation où des lectures françaises jouèrent un rôle de premier plan jusqu'à la réception tardive, au cours d'une crise que l'on suit pas à pas, de l'affaire Dreyfus à travers quelques grands textes de la littérature française (Michelet, Zola), H, Mann a suivi un parcours à la fois sinueux et conséquent au terme duquel, bravant les pratiques littéraires en usage dans l'Allemagne de son temps, il se détache de l'esthétisme de ses débuts et se pose dès 1915 en intellectuel protestataire. Dans le dialogue qu'il instaure entre l'image idéalisée qu'il se fait de la France et le regard sans concessions qu'il jette sur sa patrie, il construit sa foi en une autre Allemagne et conjure pour finir, dans sa biographie du roi de France Henri IV rédigée en exil, la stérilité de l'époque en lui substituant, dans une démarche subversive, la puissance de son idéal auquel il donne une réalité écrasante.

12/2005

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Linguistique

Gymnastique intellectuelle, art d'écrire. Livre du maître

Gymnastique intellectuelle, art d'écrire enseigné aux élèves des deux sexes par des exemples tirés de nos grands écrivains... Cours d'études classiques divisé en trois degrés : les boutons, les fleurs et les fruits, par Pierre Larousse... Livre du maître... Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Droit

Comparaison de la propriété immobilière et de la propriété mobilière. au point de vue des charges fiscales, rapport

Comparaison de la propriété immobilière et de la propriété mobilière au point de vue des charges fiscales, rapport par M. Louis Chardiny,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Histoire du droit

La propriété littéraire et artistique. publication du comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire

La propriété littéraire et artistique : publication du comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire Date de l'édition originale : 1862 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Droit

Accords de technologie. Textes en français et anglais

Cet ouvrage constitue le onzième volume de la collection propriété intellectuelle – intellectual property (www.pi-ip.ch) éditée à la Faculté de droit de l'Université de Genève (par le Prof. Jacques de Werra). Il rassemble les contributions (identifiées ci-dessous) qui ont été rédigées à l'occasion de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www.jdpi.ch) organisée le 8 février 2018 à l'Université de Genève sur le thème " Accords de technologie / Technology Transactions ". This book is the eleventh volume in the series propriété intelle©tuelle – intelletual property (www.pi-ip.ch), which is edited at the Law School of the University of Geneva (by Prof. Jacques de Werra). It collects the papers (listed below), which have been written for the intellectual property law conference ("Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle", www.jdpi.ch) organized on February 8, 2018, at the University of Geneva on the topic "Accords de technologie / Technology Transactions". Patent Transactions. Limited regulation in the multilateral legal framework and diverse legislation and practice at the country level (Marco M. Aleman) ; International Technology Transactions from a Development Perspective (Christoph Spennemann) ; International IP transactions : arguments for developing a UN standard (Mark Anderson) ; IT Agreements – from software to cloud services (Philippe Gilliéron) ; Accords de technologie et droit de la concurrence : de l'approche plus économique à la saisie par l'abus de position dominante (Adrien Alberini).

05/2019

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Sociologie

Linguistique et psychologie. Lois intellectuelles du langage

Il n'y a pas de psychologie du langage sans recours à la linguistique. Sans elle on peut bien étudier certains aspects du langage chez l'individu. Nombreux sont les psychologues, en France surtout, qui ont cru pouvoir, par la seule observation psychologique, déterminer les formes de l'acquisition du langage, du langage intérieur ou de l'expression verbale, les troubles du langage. Mais il suffit de lire leurs travaux pour en apercevoir le caractère partiel ; ils manquent de vues d'ensemble et de système ; ils négligent trop visiblement des faits considérables qui conditionnent ceux qu'ils s'efforcent d'exposer ; ils sont conduits inévitablement à poser des questions inutiles, à oublier les questions essentielles, à mal poser les questions nécessaires, à créer des faits inexistants, à méconnaître les faits réels, à mal interpréter les faits constatés. L'histoire des doctrines de l'aphasie fournit à ces considérations pessimistes une illustration éclatante. S'ils avaient moins ignoré la structure d'une langue, les médecins et les psychologues auraient moins longtemps méconnu les conditions de la parole. D'autre part la linguistique appelle nécessairement une psychologie du langage. Dès qu'elle sort des constatations de fait, dès qu'elle cherche à expliquer, il lui faut faire appel à la constitution physique ou psychique du sujet parlant. Cette considération n'est pas la seule, l'histoire et la sociologie fournissant aussi des principes d'explication. Mais elle est indispensable. Une partie de la linguistique s'achève en psychologie...

03/2023

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Droit

Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique

La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser progressivement les critères de répartition que l'on connaît aujourd'hui. La systématisation de ces différentes strates jurisprudentielles montre le passage d'une répartition anarchique des compétences sous l'Ancien Régime, à une répartition basée sur un critère organique, pour enfin évoluer vers la finalité de l'action administrative au milieu du XIXe siècle. Le modèle actuel de répartition, qui répond peu ou prou à la distinction classique héritée du XIXe siècle, ne permet pas un partage harmonieux des compétences. Ainsi, la dualité domaniale ne saurait constituer le critère de répartition des compétences juridictionnelles. Les évolutions du droit positif attestent de la nécessité de dépasser la façon dont s'exprime le dualisme juridictionnel au sein de la propriété publique. La reconnaissance d'une propriété publique, distincte de la propriété privée, ouvre la voie à une réflexion d'ensemble. Les prérogatives du juge judiciaire sur le domaine privé constituent l'obstacle majeur à une potentielle unification. Aussi, une refonte de ce contentieux passe, nécessairement, par la remise en cause de l'assimilation du domaine privé à la propriété privée et le lien suranné entre la propriété et la compétence du juge judiciaire. Une définition organique de la propriété publique, qui fonderait le contentieux non plus sur l'affectation du bien mais sur la personnalité publique du propriétaire, impliquerait certes d'abandonner les catégories actuelles de répartition, mais permettrait de mettre fin à la dislocation des compétences.

06/2019

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Droit

Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat

Dans le sillage des récentes réformes – comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire –, une partie de la doctrine, pétrifiée par une sibylline impuissance, s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil contemporain. Aux confins de l'architecture et du droit, le célèbre triptyque « Famille, propriété, contrat » ne serait désormais qu'une relique d'un modèle en ruine. À rebours d'une démarche évolutionniste ou relativiste, l'approche historique donne les clés d'une prospective juridique distanciée et raisonnée, rappelant ainsi les vux qu'avait naguère formulés le doyen Carbonnier : « que les princes qui nous font des lois se montrent plus historiens et moins futurologues, qu'ils sachent sentir sur quels tréfonds de très vieilles choses juridiques repose une société moderne ». Couplée au droit comparé dont elle partage les méthodes, l'histoire du droit devient une véritable physique expérimentale de la législation. C'est à l'aide d'une telle méthode que les auteurs de cet ouvrage croisent passé, présent et avenir du droit civil. Conscients de l'indéniable historicité du droit, les contributeurs reviennent sur certains des soubassements de l'institution matrimoniale, de la propriété et du contrat. Fruit d'un colloque international organisé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ce livre donne un éclairage historique et comparatif à des questions trop souvent techniques ou polémiques.

02/2015

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Economie

La ville pour tous. Repenser la propriété privée

La crise du logement dans les métropoles menace l'équilibre de nos sociétés. Une seule solution : repenser la propriété privée ! Partout, on exhorte à toujours plus de mobilité vers les grandes villes, alors même que les prix de l'immobilier ne cessent d'augmenter et d'exclure. Le foncier est aujourd'hui la ressource la plus rare au monde ! De Paris à San Francisco, de Lyon à Shanghai, de Nantes à Tokyo, les métropoles sont devenues des châteaux forts qu'on regarde de loin avec envie. Or seules ces métropoles génèrent de la croissance. Et plus que les richesses, ce sont les opportunités de progression sociale qui s'y concentrent. Rien n'arrêtera ce phénomène de métropolisation qui touche tous les pays, émergents comme développés. Pour l'entrepreneur et essayiste Robin Rivaton, une métropolisation heureuse est possible à condition de faire baisser drastiquement les prix de l'immobilier. Cela passe par des mesures radicales : confisquer, construire et contrôler, pour mieux redistribuer.

04/2019

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Droit constitutionnel

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1866 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit constitutionnel

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit constitutionnel

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1857 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit constitutionnel

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit constitutionnel

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1864 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit constitutionnel

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire

Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire Date de l'édition originale : 1901-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023