Propriété intellectuelle
Extraits
BD tout public
La propriété
"Avec la famille, vous n'êtes pas obligé de dire l'entière vérité et ce n'est pas considéré comme un mensonge". Après la Mort de son fils, Régina Segal emmène sa petite fille, Mica, à Varsovie où elles espèrent récupérer une propriété familiale spoliée pendant la seconde guerre mondiale. Une histoire de famille, de secrets, et d'amour.
10/2013
Littérature française
Nue propriété
Louise hérite d'une maison de famille qu'elle ne peut pas garder. Ici, elle a ri, joué, aimé, plongé : ses rêves inscrits à même la peau, le sel de la mer les a transformés en peines, en sourires et en larmes. Nous confondons-nous avec nos souvenirs ? Est-ce si grave de vivre moins bien que ses parents ?
05/2022
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique
A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique
08/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la contrefaçon et droit de la propriété intellectuelle. Origines et enjeux d'une désunion
L'ouvrage étudie de la désunion entre le droit de la contrefaçon et le droit de la propriété intellectuelle. L'auteur propose tout d'abord de se pencher, dans un premier temps, sur la règlementation pénale, souvent jugée archaïque et inadaptée, avant de considérer, dans un second temps, la façon dont le fondement, devenu vague et abstrait, de la "contrefaçon" , complexie la mise en oeuvre des dispositifs douaniers en cette matière.
02/2023
Propriété industrielle
La privation de propriété comme sanction de la contrefaçon. Essai sur le sort des marchandises de contrefaçon
Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.
03/2024
Droit
Propriété intellectuelle à l'ère du Big Data et de la Blockchain. Textes en français et anglais
Cet ouvrage rassemble les contributions consacrées à la propriété intellectuelle à l'ère du Big Data et de la Blockchain présentées lors de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www. jdpi. ch) organisée le 5 février 2020 à l'Université de Genève. Ces contributions sont : Data in a legal limbo : ownership, sovereignty or a digital public goods regime ? (Carlos M. Correa) ; The Regulation of Non-Personal Data in the EU and the 2020 Data Strategy (Alain Strowel/Laura Somaini) ; La propriété sur les données en droit suisse (Florent Thouvenin) ; Blockchain et Propriété intellectuelle (Daniel Kraus/Christophe Schaub) ; Les outils de recherche générés par les "Big Data" et l'intelligence artificielle (Claire Fobe) ; Lecture prospective de l'article 17 de la directive sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique : Vers une obligation de filtrage limitée par la CJUE, garante du "juste équilibre" (Julien Cabay) ; Révision du droit d'auteur suisse : questions choisies sous l'angle du Big data (Michèle Burnier).
01/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles, 7e édition
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Points fortsUne approche claire et la présence de schémas pour mieux appréhender la complexité de ce droitL'auteur avance des points d'unité entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, pour faciliter la compréhension de la logique de la propriété intellectuelleDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Propriété industrielle
Les trolls de brevets. Etude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle
Les trolls de brevets, ou Patent assertion entities (PAE) ont connu un développement économique et médiatique très important depuis le début des années 2000. Ce modèle économique consiste à acquérir et valoriser des brevets d'invention de manière agressive en exploitant les faiblesses du système de brevets. Les revenus des PAE proviennent exclusivement des accords de licences conclus avec les entreprises fabricantes ou des dommages et intérêts obtenus grâce à des actions en contrefaçon. Leur étude implique une analyse juridique, statistique et économique de ces pratiques afin de pouvoir envisager une réponse à ces comportements. De plus, une approche de droit comparé est nécessaire car les disparités entre les règles de droit américaines et européennes sont à l'origine de différences de situations notables entre les deux continents.
04/2024
Droit
La propriété économique
La révolution numérique a transformé notre rapport aux choses. A l'heure de l'Ubérisation, la propriété juridique a perdu de sa superbe et l'homme moderne semble désormais davantage intéressé par l'utilisation plutôt que par la détention. Mais il nous faut dépasser ce simple partage organisé des "choses", selon leur fonctionnalité, et profiter de cette nouvelle ère qui a mis en évidence cette notion de pure jouissance économique pour lui donner une base légale. En effet, reconnue par le Droit, la propriété économique bénéficierait d'une autonomie d'action susceptible de répondre aux enjeux politiques, économiques, sociaux et écologiques de notre société. Cette autonomie d'action permettrait de favoriser l'investissement et la création de richesse, mais aussi de faire un pas de géant vers une société plus égalitaire, respectueuse de l'intérêt général, par la reconnaissance d'une propriété d'usages chère à l'historien Marc Bloch. Une réponse politique à la colère des peuples, victimes de l'idéologie socialiste et de l'égoïsme capitaliste. A la veille d'une refondation des capitalismes nationaux voire de l'organisation européenne, cette quête de renouveau dans l'appréhension de la notion de propriété pourrait devenir ce nouveau contrat social et économique que l'Europe se doit de proposer à ses peuples ; un autre régime politique, capitaliste, et en même temps, socialiste.
05/2019
Droit
La propriété commune
La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun, qu'il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.). L'objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une même chose. La situation de concurrence entre propriétaires engendre nécessairement ses propres problématiques. Il faut par exemple définir un statut pour les biens communs ou répartir les prérogatives juridiques et économiques dévolues à chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces problèmes apparaissent dans toutes les formes : ils créent un "besoin de droit" que le régime de chaque institution essaye de combler. C'est donc ce fonds commun de problèmes qui fait l'unité de la catégorie. L'identité des problèmes n'entraîne pas l'identité des solutions. On n'organise pas de la même manière des biens communs entre époux, la cour d'un immeuble ou les ressources d'une entreprise. Les profondes différences de régime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s'expliquer notamment par le nombre de propriétaires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu'ils poursuivent. Cette rationalité sous-jacente aux règles révèle la propriété commune comme un "pluralisme ordonné" , permettant de proposer des analogies ou des régimes communs.
01/2021
Littérature française
De la propriété
L'esprit du Temps alimente aujourd'hui le débat avec cet ouvrage et propose au lecteur une vision différente de la propriété privée et de son poids dans le processus civilisationnel. "Qui a pu faire que la propriété, instinct naturel de l'homme, de l'enfant, de l'animal, but unique, récompense indispensable du travail, fût mise en question ? " Cet essai date de 1848 - année qui voit la naissance de la IIe république, et l'affrontement entre théoriciens de la remise en cause de la propriété et les économistes libéraux qui prennent sa défense. Le texte de Thiers peut être considéré comme l'antithèse du "Qu'est ce que la propriété ? " de Proudhon - ouvrage déjà publié à l'Esprit du Temps dans la même collection - ; en effet, Adolphe Thiers affronte la théorie "communiste" du célèbre anarchiste. A la propriété c'est le vol, Thiers oppose donc la propriété comme fondement de toute société. La propriété serait à l'origine de la prospérité et des autres libertés, son caractère universel la rendant nécessaire au développement des sociétés, avant toute autre réalité économique . Le débat, près de deux siècles plus tard, n'est toujours pas clos. Adolphe Thiers, historien, journaliste, philosophe homme politique, républicain, bourreau de la Commune et second président de la République française, est un acteur incontournable du XIXe siècle. Violemment opposé aux révolutionnaires de 1848, comme aux communards ou aux socialistes du milieu du XIXe siècle, il est à l'origine, sans conteste, du "parti de l'ordre" dans l'espace politique français moderne.
03/2022
Sociologie
Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi. Entretiens sur la construction de l'individu moderne
L'abbé Sieyès, principal inspirateur de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, voit les travailleurs comme " une foule immense d'instruments bipèdes, sans liberté, sans moralité, ne possédant que des mains peu gagnantes et une âme absorbée ". Aux commencements de la modernité, la séparation de la propriété et du travail oppose deux manières contrastées d'être un individu. L'individu propriétaire est aussi comme le dit Locke " propriétaire de sa personne ", tandis que " la classe non propriétaire " est condamnée au mépris attaché à ceux qui, parce qu'ils n'ont rien, ne sont rien. Ces Entretiens s'interrogent sur la nature et les transformations des supports nécessaires pour exister et être reconnu comme un individu, accéder à la propriété de soi. A défaut de la propriété privée, la propriété sociale a représenté une innovation décisive qui a permis la réhabilitation des non-propriétaires en leur assurant sécurité et reconnaissance à partir de leur travail. De sorte que l'ébranlement de ces protections fait aujourd'hui émerger un profil inédit d'individus : des individus par défaut. Ils ont décroché des régulations de la société salariale qui leur permettaient d'être eux-mêmes au travers de leur participation à des ressources communes, et paraissent à présent condamnés à porter leur individualité comme un fardeau. Au moment où l'individu doté de la volonté d'entreprendre et du goût du risque est tenu pour la valeur ultime des sociétés démocratiques, il est salubre de rappeler qu'il y a individu et individu ; et que l'on ne peut être un individu au sens positif du terme qu'à la condition de disposer de ressources permettant de ne pas être réduit à payer de sa seule personne.
03/2001
Propriété littéraire et artist
L'objet et la fonction de la propriété intellectuelle. Réflexions à partir de la jurisprudence de la CJUE
Le présent ouvrage fait suite à la Conférence luxembourgeoise sur la jurisprudence européenne en propriété intellectuelle (JEuPI) organisée en 2021 au Luxembourg par l'Institut de la Propriété Intellectuelle Luxembourg (IPIL G. I. E.) et l'Office de la propriété intellectuelle du ministère de l'Economie. A travers les études juridiques publiées dans cet ouvrage, certains orateurs de la conférence partagent leurs réflexions sur le sujet fondamental de l'objet et de la fonction de la propriété intellectuelle, en l'éclairant sous divers angles.
01/2023
Littérature étrangère
Propriétés privées
Ne dit-on pas que les choses que l'on possède finissent toujours par nous posséder ? Alors que son meilleur ami décide de l'exclure de sa vie, une artiste tente de récupérer le cadeau démesuré qu'elle lui avait offert. Un couple entreprend de bouter hors de chez lui son fils de trente ans qui, en bon millenial, va mettre en scène cet " abandon " sur les réseaux sociaux et devenir une star du net. Un businessman détourne l'argent de son entreprise et s'envole pour une vie dorée au soleil, avant de se voir rongé par la culpabilité. Une femme s'acharne à posséder une maison qui ne veut pas d'elle... Portées par la verve sarcastique, l'esprit d'analyse, la provocation d'une Shriver au meilleur de sa forme, douze histoires sur un sujet aussi inattendu que central : la propriété. Celle que nous nous octroyons sur les autres, sur les objets, celle qui définit notre statut social, celle qui nous aliène aussi. Critique acerbe de nos sociétés malades, miroir peu flatteur de notre course effrénée à la possession, une oeuvre d'une brûlante actualité, salutaire et éclairante.
02/2020
Sciences politiques
Histoire intellectuelle du libéralisme
Dans ce livre devenu un classique, Pierre Manent expose les fondements historiques et philosophiques du libéralisme. Celui-ci n'est pas d'abord une doctrine économique, comme on le croit trop souvent, mais une pensée politique. Ce qui est central dans sa constitution, ce n'est pas l'économie mais le problème religieux. Après les guerres de religion, et par réaction, s'est imposée la nécessité d'édifier un Etat neutre : une forme politique qui soit sans opinion. Voilà pourquoi le libéralisme est le berceau de la pensée politique moderne, et que ses enseignements, mais aussi ses perplexités, sont encore les nôtres.
09/2012
Sociologie
Autodéfense intellectuelle (Le retour)
Etes-vous "globiste" ou "platiste" ? Qui se cache derrière la "biodynamie" ? Avez-vous "checké vos privilèges" ? Connaissez-vous l'"astroturfing" ? "Démocrature ", "féminazi", "intersectionnalité", "racisé", "spécisme", "décolonial"... Mais que signifient au juste ces nouveaux mots qui fleurissent dans les médias et sur les réseaux sociaux ? Fidèle à la démarche de son Manuel d'autodéfense intellectuelle, Sophie Mazet nous livre une définition éclairée de ces termes qui ont envahi le débat public. Qu'il s'agisse de néologismes, de mots-valises ou d'anglicismes, il est urgent de décortiquer leur sens pour mieux en saisir les enjeux. Dans une société où les opinions sont érigées au même rang que les faits, ce lexique aussi intelligent que pertinent nous donne des clés pour comprendre notre époque, maîtriser les débats actuels et ceux de demain.
09/2020
Philosophie
De la fumisterie intellectuelle
Les sornettes - que l'Etat est capable de nous faire avaler sont sans limite. Donnez-moi une armée digne de ce nom, donnez-moi les moyens de lui offrir un salaire plus généreux et une nourriture plus abondante que la moyenne, et je vous garantis qu'en l'espace de trente ans je me débrouillerai pour faire croire à la majorité de la population que deux et deux font trois, que l'eau gèle à 100 degrés et qu'elle entre en ébullition au-dessous de zéro, ou n'importe quelle autre fadaise susceptible de servir les intérêts de l'Etat.
01/2020
Ricoeur
Réflexion faite. Autobiographie intellectuelle
Réflexion faite Publié initialement en 1995, cet " essai d'autocompréhension " constitue une remarquable initiation à la pensée et à l'oeuvre de Paul Ricoeur. Analysant les limites du genre de l'autobiographie, Ricoeur définit son projet en tant qu'autobiographie intellectuelle, en lien étroit avec le développement de son travail philosophique. L'évocation de son enfance à Rennes, sa découverte de la philosophie, ses années de captivité en Allemagne ou encore des événements à l'université de Nanterre en 1968, etc. , chaque épisode est l'occasion de mettre au jour le fil conducteur d'une pensée qui s'articule autour de thématiques majeures : la question du mal et de la volonté ; la place de l'autre dans le rapport au monde ; l'implication du sujet dans le langage ; la philosophie de l'action et sa relation au temps et au récit ; et enfin la finalité de l'herméneutique qui vise à expliquer plus pour mieux comprendre. Paul Ricoeur (1913-2005) Philosophe, monument de la philosophie française du XXe siècle, il n'a cessé de nouer le dialogue avec les sciences humaines dans leur diversité et a renouvelé les recherches exégétiques et bibliques.
08/2021
Généralités
Révolution, une histoire intellectuelle
Les révolutions ne se prêtent pas aux récits linéaires. Elles sont de véritables séismes qui, en renversant l'ordre établi, renouvellent les horizons d'attente et font advenir des idées, des imaginaires et des canons esthétiques nouveaux. Pour en mesurer les forces et les puissances de transformation, mais aussi les tensions et les contradictions, Enzo Traverso compose une constellation d'" images dialectiques ", où se télescopent les " locomotives de l'histoire " de Marx et le " frein d'urgence " de Walter Benjamin, les corps sexuellement libérés d'Alexandra Kollontaï et les corps disciplinés pour bâtir la " société nouvelle ", la création d'images et de symboles (la barricade, le drapeau rouge, les chansons et rituels...) et la furie iconoclaste. Au croisement de l'histoire intellectuelle, de l'histoire visuelle et de la théorie politique, ce livre montre que l'idée de révolution offre une clé d'intelligibilité de la modernité, jusqu'à notre présent, où elle continue d'informer souterrainement notre rapport au futur et au possible. " Pour celles et ceux qui aspirent à façonner un autre ordre des choses, le récit d'Enzo Traverso est essentiel. Pour celles et ceux qui veulent réfléchir à ce qui anime les révolutions ou en fait des naufrages, cet ouvrage rare parcourt le globe et les bibliothèques, s'intéressant à Phnom Penh et La Havane, et pas seulement à Paris et Moscou, et pensant avec Weber, Arendt, Fanon et Constant, et pas seulement avec Trotski, Lénine et Mao. " Wendy Brown, professeure de sciences politiques à l'université de Berkeley.
03/2022
Sociologie
Manuel d'autodéfense intellectuelle
Jeune enseignante, Sophie Mazet a dû se fabriquer un profil "tout-terrain" pour faire face au niveau très variable des élèves de son lycée de ZEP (qui va de la classe de "remobilisation", composée de jeunes ayant quitté le système scolaire, à l'hypokhâgne). Très vite, elle se trouve confrontée à des adolescents capables de croire sans réserve aux informations les plus farfelues, voire les plus effroyables. Car rien n'est plus facile que de manipuler des esprits quand ceux-ci sont encore jeunes et malléables. L'actualité récente l'a souligné, nous avons plus que jamais besoin de repères pour faire le tri dans la masse d'informations dont nous disposons. En 2010, puisant son inspiration dans une déclaration du célèbre linguiste Noam Chomsky, pour qui un "cours d'autodéfense intellectuelle devrait être obligatoire dans tout système d'éducation qui se respecte", elle se lance et invite les élèves de son lycée à s'entraîner avec elle à développer leur esprit critique tout en s'amusant. Le cours est un succès. Son adaptation sous forme de manuel grand public s'impose alors naturellement. Composé de neuf leçons, chacune agrémentée d'une "alerte paranoïa "et d'une "boîte à outils", ce guide propose d'apprendre à décrypter toutes les formes de discours dont la visée est bien souvent de nous rouler dans la farine : du discours politique au discours bio-écolo-équitable, en passant par le langage publicitaire, les discours des médias d'information, des séries télé, des conspirationnistes, des pseudo-sciences ou des extrémistes de tout poil. Un ouvrage drôle, accessible et intelligent à l'usage des jeunes générations, mais aussi de ceux qui souhaitent remettre l'esprit critique à l'honneur et combattre efficacement propagande, langue de bois, intox, raccourcis, amalgames, fausses rumeurs et psychoses en tout genre.
09/2015
Histoire internationale
LIBERTE INTELLECTUELLE EN URSS
A-D Sakharov, membre de l'Académie des Sciences de l'U.R.S.S., distingué trois fois par le titre "Héros du travail socialiste", est un des plus grands savants soviétiques. Ce texte qui a circulé dans son pays y a fait une impression profonde et prouve que l'exigence de la liberté s'étend aujourd'hui sur le monde entier.
11/1977
Droit
L'évaluation financière des droits de propriété intellectuelle. Brevets et Actifs technologiques : évaluations financières des inventions et des innovations
Alors que les actifs incorporels sont devenus des éléments essentiels de l'économie moderne, leurs valeurs restent le plus souvent un mystère pour un grand nombre. Pour ceux qui s'intéressent de près ou de loin à l'évaluation financière des actifs technologiques, voici une revue complète des origines théoriques et des pratiques des évaluations de droit de propriété intellectuelle technologique au travers notamment de cas réels tirés de la longue pratique des deux auteurs. Quinze années après leur premier livre L'évaluation des droits de propriété industrielle, Pierre Breesé et Alain Kaiser nous proposent une vision actuelle et moderne de la mesure de la valeur des actifs technologiques. Les techniques permettant de mesurer la valeur des actifs incorporels ont évolué récemment, alors que le conteste global connaît un changement de paradigme fondamental, qui met en évidence la nécessité de prendre en compte, dans la mesure de la valeur, des aspects ignorés, tels que la valeur stratégique des actifs, les différentes valeurs pour les partenaires en négociations ou l'utilité sociale de la propriété intellectuelle... Ce livre met en avant les pratiques en matière de négociations tout en abordant les questions réglementaires et comptables. Il offre avant tout des outils pour faciliter les négociations. Il propose une vision différente et élargie de l'exploitation des droits de propriété intellectuelle qui s'écarte résolument des schémas usuels et offre ainsi une panoplie d'outils adaptés à de nombreuses situations de valorisation.
07/2019
Droit
Regards sur la propriété intellectuelle en Afrique. Mélanges en l'honneur du Dr Paulin Edou Edou pour l'OAPI
L'OAPI est une institution unique dans le monde de la propriété intellectuelle, proposant une intégration atteinte nulle part ailleurs. A l'occasion de la fin du mandat de Paulin Edou Edou à la tête de cette organisation internationale, il est naturel de rendre hommage à son action et de porter des regards multiples sur le développement de la propriété intellectuelle sur le continent africain. L'ouvrage est constitué d'une série de contributions mettant en valeur non seulement l'évolution de l'OAPI durant les dix dernières années, mais aussi l'intégration du droit de la propriété intellectuelle dans l'économie africaine. Il rassemble des auteurs des continents africain et européen et nourrit l'échange pratique et académique entre ces deux sphères. Toute chose qui, finalement, fait de cet ouvrage un outil d'une richesse extraordinaire mis à la disposition tous ceux qui s'intéressent, de près ou de loin, à la propriété intellectuelle.
08/2017
Généralités médicales
L'obtention des brevets pharmaceutiques en Afrique. Le cas des pays de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle
Le législateur OAPI a entendu faire de la propriété intellectuelle un instrument de développement pour les Etats membres, tout en s'arrimant aux textes internationaux pertinents. Mais le texte adopté lève-t-il pour autant les appréhensions résultant du souci d'assurer l'accès aux médicaments dans un contexte de développement particulier ?
06/2013
Droit
The Intellectual Property system in a time of change : European and International Perspectives. Le système de propriété intellectuelle dans un monde en mutation : perspectives européennes et internationnales, Textes en français et anglais
Au cours des dernières décennies, le système de propriété intellectuelle a connu des changements significatifs en lien avec l'émergence de nouvelles formes d'innovation et de création. Les défis posés par l'essor des moyens de communication, par l'expansion du commerce international, par la mise en oeuvre de plans d'actions répondant aux enjeux environnementaux, culturels et de santé publique, ont profondément influencé des domaines où la propriété intellectuelle joue un rôle important. Afin d'adapter le régime de la propriété intellectuelle à ce nouveau contexte, d'importantes initiatives sont en cours au niveau européen et international. Elles engagent une réflexion collective et nécessitent un véritable débat. Dans cette perspective, cet ouvrage présente les réflexions de hauts représentants des institutions publiques dans le domaine de la propriété intellectuelle, d'universitaires de renom en droit et en économie, de professionnels et de représentants d'industries à forte composante de propriété intellectuelle, sur les axes de développement futurs des systèmes européen et international de propriété intellectuelle dans un monde en mutation. Ce volume contient les contributions présentées lors du colloque international célébrant le 50ème anniversaire du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI), organisé à Strasbourg au Conseil de l'Europe les 27 et 28 novembre 2014.
08/2016
Autres philosophes
Théorie de la propriété. Deuxième époque des écrits sur la propriété
Dans le premier volume de ce triptyque, L'Esprit du Temps présentait le premier texte de Pierre-Joseph Proudhon Qu'est-ce que la propriété ? , daté de 1842. Dans ce second opus, dénommé "Théorie de la propriété" - ouvrage posthume publié en 1871 par ses collaborateurs - Le célèbre inventeur de la formule "la propriété c'est le vol" approfondit ses réflexions et ses recherches pour soumettre au lecteur une toute nouvelle théorie philosophique et sociale sur l'organisation de La société en déclarant : "La propriété c'est la liberté". Ce texte bien moins connu que celui réédité récemment est à (re)découvrir. On y décèle le fruit de ses rencontres avec Auguste Blanqui et Karl Marx.
03/2021
Education spécialisée dans le
Pratiques inclusives en déficience intellectuelle
Rassemblant les contributions de chercheurs et d'intervenants provenant de six pays, cet ouvrage présente des pratiques inclusives axées sur l'autodétermination, l'éducation et la participation sociale des personnes ayant une déficience intellectuelle. S'adressant d'abord aux intervenants de formations et de disciplines diverses oeuvrant dans différents milieux de pratique, ce livre est également destiné aux étudiants et au corps professoral impliqué dans la formation initiale et les études de cycles supérieurs en sciences humaines et sociales. Il tient compte du contexte actuel de transformation de l'offre de services, créé par la reconnaissance de la place et du rôle des personnes ayant une déficience intellectuelle dans une société plus diversifiée et inclusive, au Québec et dans plusieurs pays, et constitue une importante source d'information pour le développement de la recherche et de l'intervention dans le domaine.
09/2021
Histoire de France
LA VIE INTELLECTUELLE EN FRANCE
"La vie intellectuelle française, comme celle des autres nations, revêt, évidemment, plusieurs aspects : politique, social, religieux, scientifique, philosophique, littéraire, artistique... Mais ce sont, en fait, les mêmes personnages, dans l'unité complexe des tendances collectives du pays tout entier, qui les ont toujours vécus sciemment et les ont exprimés. Ils les traduisirent - plus ou moins fidèlement, ou les masquèrent - dans les oeuvres sur lesquelles nous nous penchons aujourd'hui pour tenter d'y retrouver la vivante évolution de notre civilisation. Pierre Barrière s'est proposé d'en faire apparaître le mouvement et la continuité depuis le début du XVIe siècle, à partir de cette Renaissance que l'on considère traditionnellement comme l'une des étapes essentielles de la civilisation occidentale et de notre existence nationale. (...)" Paul Chalus, Secrétaire général du Centre International de Synthèse
02/1974
Marchés publics
CCAG Prestations intellectuelles commenté
Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, forment un ensemble de documents de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés. En particulier, le CCAG Prestations Intellectuelles (PI) concernant les marchés publics qui comportent une part importante de services faisant appel exclusivement à des activités de l'esprit. Ce CCAG a fait l'objet d'une importante réforme en 2021 et contient donc de nouvelles stipulations concernant l'application du RGPD et le traitement des données personnelles, les modalités de coopération entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre, la prise en compte des préoccupations sociales et environnementales, les modes de règlement amiable des différends... Dans cet ouvrage, chacun des 55 articles fait l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite sa mise en oeuvre. Des précisions sur les sujets connexes importants (exécution financière, dématérialisation, développement durable etc.) offrent un éclairage qui permet de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution des marchés. Chaque article est également enrichi des références, d'extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, du résumé de la jurisprudence judiciaire et administrative ainsi que de commentaires pratiques.
11/2023
Gestion
Négocier les prestations intellectuelles
Poursuivant le mouvement stratégique d'externalisation de fonctions clés, les entreprises font appel à des spécialistes pour développer les ressources intellectuelles garantes de leur compétitivité future : consulting, audit, formation, recrutement, études et ingénierie, avis juridiques, marketing et communication. En effet, " ne vaut-il pas mieux acheter les Prestations Intellectuelles sur un marché compétitif qui ne se fige jamais, plutôt que les faire secréter par la matière grise d'intellectuels internes qui se fige naturellement ! " Pratique et précis, ce livre propose des méthodes et des réponses concrètes pour acheter des idées, préciser la nature du besoin, le ciblage de la ressource, la qualité attendue de la prestation, évaluer son prix et assurer le suivi de sa mise en œuvre. Il montre comment optimiser, en matière de prestations intellectuelles, la gestion de la relation Utilisateur-Prescripteur-Acheteur. L'ouvrage s'adresse à tous les responsables qui achètent des Prestations Intellectuelles, qu'ils soient réguliers ou occasionnels, ainsi qu'aux étudiants des écoles de commerce et des cycles spécialisés. Il sera également lu avec profit par les prestataires qui pourront ainsi construire des offres pertinentes, face à des acheteurs plus avisés.
03/2002
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
