réforme collèges écoles
Extraits
Sciences politiques
Pour une réforme de l'entreprise
Vie de M. J. Verniolles : supérieur du petit séminaire de Servières / par M. l'abbé L. Bertry,... Date de l'édition originale : 1902 Sujet de l'ouvrage : Verniolles, Justin (1814-1900) Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/1967
droit pénal international
La réforme du droit pénal sexuel
DROIT BELGE Malgré le fait que les travaux sur le nouveau Code pénal sont bien avancés, le gouvernement a décidé que la lutte contre les crimes sexuels était une priorité absolue et qu'il souhaitait réécrire, en parallèle, le chapitre sur les crimes sexuels pour pouvoir l'incorporer dans le Code pénal actuel sans devoir attendre l'entrée en vigueur de ce nouveau Code pénal. La loi du 21 mars 2022 modifiant le Code pénal en ce qui concerne le droit pénal sexuel a donc été publiée au Moniteur belge le 30 mars 2022 et entrera en vigueur le 1er juin 2022.
06/2022
Droit des obligations
La réforme du droit des obligations
Le 1er janvier 2023 est entré en vigueur le nouveau droit des obligations, consacré par le livre 1er et, plus particulièrement, le livre 5 du Code civil. Le caractère fondamental et transversal du droit des obligations fait de cette réforme un évènement majeur du droit belge, susceptible d'affecter le quotidien de la plupart des praticiens. Quelques mois après son entrée en vigueur, un premier examen approfondi de la réforme s'imposait. Rédigé par une vingtaine de spécialistes de premier plan du droit des obligations et riche de plus d'une quinzaine de contributions, ce recueil constitue un des ouvrages les plus complets à ce jour consacrés au nouveau droit des obligations. Il offre au lecteur une compréhension panoramique et approfondie des 282 articles composant les livres 1er et 5 du nouveau Code civil. Il est permis d'espérer que cet ouvrage constitue un des grands classiques du droit des obligations, dans la lignée des colloques précédemment organisés sur le sujet par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles (CJBB) en 1984, 2000 et 2016. L'ouvrage rassemble des contributions de Joke Baeck, Pierre Bazier, Christine Biquet-Mathieu, Alice Briegleb, Andrea Cataldo, Pauline Colson, Thomas Derval, Eric Dirix, Alexandre Duriau, Paul Alain Foriers, Bérénice Fosséprez, Florence George, Jean-François Germain, Rafael Jafferali, Charles-Edouard Lambert, Yannick Ninane, Jean-François Romain, Renaud Thüngen et Patrick Wéry. Une partie des contributions composant cet ouvrage a été présentée lors de l'après-midi d'étude organisée par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 20 avril 2023.
06/2023
Pédagogie
Formation professionnelle. S'approprier la réforme
La formation professionnelle a connu une nouvelle réforme avec un accord national interprofessionnel en décembre 2013 et une loi en mars 2014. Former plus et mieux, telle était l'ambition affichée. En effet, le système formation souffre de nombreux maux au premier rang desquels l'inégalité d'accès aux actions de formation qui frappe tout particulièrement les jeunes et les adultes les moins qualifiés, les demandeurs d'emploi et les salariés des petites entreprises. Développant des actions de formation de courte durée visant l'adaptation aux postes de travail, ce système formation ne favorise guère l'accès aux certifications et de ce fait sécurise peu les trajectoires professionnelles marquées de plus en plus par les ruptures et les transitions. De nombreux espoirs étaient placés dans cette réforme que les auteurs analysent de façon rigoureuse soulignant les mesures porteuses de progrès comme le Compte personnel de formation ou le Conseil en évolution professionnelle mais en en montrant les limites. Explorant les dimensions historique, sociologique, juridique et pédagogique, ils proposent aux lecteurs une réflexion argumentée sur la formation professionnelle, ses enjeux comme ses dispositifs. Ils défendent l'idée que seule la logique de l'équité permettra, tout en conjuguant l'universalité et les droits, la différenciation des abondements, de mettre fin aux inégalités d'accès et de développer les compétences requises par un monde en constante évolution. Ils allient la rigueur de l'analyse au pragmatisme des outils au travers de fiches méthodologiques qui fournissent aux lecteurs des repères pour l'action.
09/2014
Droit
Etat providence. Arguments pour une réforme
Qui l'ignore ? La réforme de l'Etat-providence constitue l'horizon indépassable de nos prochaines années.
Les textes réunis dans ce volume ont tous paru initialement dans la revue Le Débat. Ils éclairent en profondeur la nécessité, l'urgence et l'ampleur des révisions à opérer. Leur rassemblement est destiné à fournir un instrument de travail commode aussi bien à l'étudiant qu'au citoyen soucieux d'une information rigoureuse.
Cinq parties correspondent aux principaux volets du problème : les contraintes démographiques ; les âges de la vie ; chômage, exclusion ; santé et protection sociale ; un nouveau contrat social ?
L'ensemble regroupe les données et les analyses indispensables pour comprendre les options qui s'offrent à nous, dans ce qui constitue désormais le principal chantier politique de nos démocraties sociales.
10/1996
Généralités médicales
Santé. Pour une révolution sans réforme
Quatre grandes réformes de la Sécurité sociale depuis 1945, un plan d'"équilibre" de l'assurance maladie tous les dix-huit mois depuis 1970, un nouveau ministre de la Santé tous les vingt mois, des médecins mécontents, des infirmières en grève, des hôpitaux qui ferment, des cotisations sociales qui explosent, des Français qui limitent, faute de ressources, leur accès aux soins : sous des aspects toujours nouveaux les problèmes de la santé occupent de manière lancinante le devant de la scène politique. Si les Français ne sont pas les seuls bénéficiaires fascinés et inquiets des très profondes transformations de la médecine contemporaine, ils sont les seuls à imaginer avec cette fréquence des réformes qui ont pour caractéristiques d'être toujours onéreuses et le plus souvent inefficaces au sens où, sauf exception, elles ne traitent d'aucun aspect structurel et débattent, pour mieux les éviter, des mêmes sujets depuis... 1925 ! La France réforme pour ne rien changer. Ce livre ne se contente pas de passer en revue les composantes du système et d'en inventorier les contradictions, les blocages et les absurdités. Il démonte les origines de la situation inextricable où nous sommes enferrés. Il éclaire, à l'aide de comparaisons internationales, les voies possibles du changement et les fausses solutions, comme la privatisation. La conclusion de Jean de Kervasdoué est sans ambiguïté. Il n'existe d'autre issue qu'une " révolution sans réforme ". Il en définit la méthode.
03/1999
Généralités
Réforme de la Bibliothèque du roi
Réforme de la Bibliothèque du roi / par P. L. Jacob,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Ouvrages généraux
La réforme grégorienne, une révolution totale ?
Les conséquences de la réforme grégorienne sont comprises de manière très différente par les historiographies francophone et germanophone. Ce volume renouvelle le dialogue en dressant un bilan interdisciplinaire et comparatif des recherches récentes concernant cette période des deux côtés du Rhin.
05/2021
Violence
Notre colère sur vos murs
Depuis 2019, des messages féministes peints lettre par lettre sur des feuilles de papier habillent les murs des villes de France et du monde. Collages Féminicides Paris, mouvement de désobéissance civile autonome, sans leader et auto-organisé, est à l'origine de ce renouveau des modes d'action féministes. Ce livre illustré de tous nos slogans raconte notre combat, initialement parti de la lutte contre les féminicides puis pragmatiquement élargi à la lutte contre le sexisme la pédocriminalité, les LGBTQIA+phobies, le racisme et le validisme. A l'aube de la révolution féministe, une nouvelle génération militante se rassemble, lutte et s'organise afin de faire tomber le système patriarcal, colonial, capitaliste et écocidaire qui domine, exploite et détruit depuis des millénaires.
10/2021
Lecture 9-12 ans
Mission collège. Tome 1, Survivre au collège
- On ne sait pas vraiment ce qui nous attend, ai-je dit. Il paraît qu'il y a des grands qui tapent. - Oui, a repris Magali. Et comme c'est immense, il y en a même qui se perdent. - Et qu'est-ce qui te dit qu'on les retrouve, hein ? Ah ! Tu vois qu'il va falloir se méfier. C'est décidé, Antoine Lebic passe à l'action. Dès la rentrée, il enquêtera sur les dangers qui guettent les élèves de 6e ! Pour remplir sa mission, il est prêt à tout : ne pas faire ses devoirs, pénétrer de nuit dans le collège, infiltrer la salle des profs... Bientôt, grâce à lui, plus personne n'aura peur du collège.
05/2015
Sciences historiques
Réformer les armées africaines. En quête d'une nouvelle stratégie
L'action des organisations internationales sur la Réforme des systèmes de sécurité (RSS) n'a pas permis à l'Afrique subsaharienne de sortir d'un état de " ni guerre, ni paix ". Depuis le milieu des années 1990, la RSS s'impose comme un préalable au développement économique et à l'émergence de structures politiques stables. Sans minimiser les efforts poursuivis en vue de réformer les diverses composantes des systèmes de sécurité (police, justice, douanes, administration pénitentiaire), cet ouvrage consacre l'essentiel de ses analyses à la réformes des armées africaines. Le diagnostic dressé par l'ensemble des contributeurs est unanime : l'enracinement sociologique et institutionnel de la réforme des armées d'Afrique subsaharienne se heurte à des résistances sociétales, techniques, économiques et politiques, dont seule la prise en compte permet de sortir de l'impasse. Après une série de regards croisés sur les réformes entreprises dans des Etats d'Afrique de l'Ouest et d'Afrique centrale, cet ouvrage procède à une étude de cas, particulièrement riche d'enseignements, sur les obstacles techniques et socio-anthropologiques à la réforme des forces armées de la RDC (République Démocratique du Congo). Enfin, plusieurs études explorent les défis de sécurité que doit relever l'Afrique avant de s'engager sur la voie d'un développement durable. Parmi ces pistes, celle de l'édification de forces duales devra particulièrement retenir l'attention des décideurs politiques.
04/2010
Actualité et médias
Mes chemins pour l'école
La réforme de l'école porte toutes les réformes. C'est l'un des chantiers prioritaires. En s'appuyant sur son expérience (l'élève qu'il a été, son parcours scolaire d'excellence, la rencontre de professeurs, les fonctions électives qu'il exerce, ses années d'enseignant au Québec) et sur une large consultation de professeurs et de parents, Alain Juppé dresse un constat lucide sur l'école d'aujourd'hui (élèves décrocheurs, professeurs dévalorisés, parents perdus). Il dessine les grands axes de la réforme de l'école : des responsabilités réelles données aux acteurs de terrain, une personnalisation des parcours des élèves, la diffusion maîtrisée des outils numériques pour renouveler la relation pédagogique. En s'entretenant avec un expert du monde de l'éducation et un homme de terrain, professeur de lycée, il expose ce que pourrait être l'école de demain. Il expose ses valeurs, son programme et ouvre un débat essentiel : quelle école voulons-nous ?
08/2015
Matières enseignées
La phonologie de l'anglais. A l'école, au collège, au lycée
Cet ouvrage permet aux enseignants d'anglais de consolider et d'approfondir les connaissances et compétences phonologiques visées par les programmes d'enseignement. Il offre également des pistes concrètes de mise en oeuvre pédagogique et de nombreuses activités à réaliser en classe, de l'école maternelle au lycée. Outil de référence pour enseigner efficacement la phonologie au premier et au second degrés et pour préparer les concours d'enseignement : CRPE, CAPES, Agrégation.
03/2021
Littérature française
Le vent des reformes
L'être humain, dans la quête de son épanouissement, se lance dans des reformes : celles de sa vie privée, de la société et de l'Etat. C'est cette liberté d'action qui plonge l'individu dans un univers incertain dont il est prisonnier. Mais, ce livre n'est pas un réquisitoire. C'est un texte dans lequel la dimension sociale de l'homme prend tout son sens dans un monde régit par un impératif : la démocratie.
06/2017
Droit pénal
Réformer la justice pénale ?
La réforme de la justice pénale est devenue le serpent de mer des gouvernements français qui se sont succédé depuis une vingtaine d'années. Pourtant, les rapports et propositions n'ont pas manqué aux différents ministres de la Justice dont chacun a voulu prendre date pour inscrire son nom dans les annales de la Chancellerie, avant d'être rapidement supplanté par son successeur... Il est vrai que la tâche est immense et multiforme, de l'exécution des peines à la politique pénitentiaire, de la délinquance des mineurs au traitement des actes terroristes, du nécessaire effort budgétaire à l'indispensable augmentation des effectifs judiciaires, de la difficulté des relations entre la Justice et la police comme entre magistrats et avocats. A quoi s'ajoute l'éternelle controverse, artificiellement entretenue, entre prévention et répression qui n'épargne pas le droit pénal canonique dont le chantier de recomposition est évoqué ici à titre comparatif. Autant de thèmes abordés dans cet ouvrage par des professionnels du droit et de la justice qui ne manquent pas non plus d'élever leur réflexion au niveau éthique et spirituel.
01/2022
Pédagogie
Professeurs des écoles en formation initiale au fil des réformes. Un modèle de professionnalisation en question
Tandis que la formation initiale des professeurs des écoles passait en dix ans par trois organisations différentes, que s'est-il produit, du point de vue des personnes en formation initiale, dans ces contextes successifs ? Telle est la question à laquelle répond ce véritable "roman" scientifique de la professionnalité des professeurs des écoles et de leur formation. A partir des résultats d'une enquête statistique reconduite en 2007, 2012 et 2015 auprès d'étudiants des deux IUFM, puis ESPE normandes, les chercheurs observent des mutations, en particulier dans la déconstruction progressive du métier représenté et du métier en cours dans les pratiques chez les professeurs débutants. La dimension longitudinale de la recherche et le parti pris de considérer, non l'offre de formation mais l'appropriation qu'en font ces débutants, souligne les à-coups, paradoxes et incertitudes grandissantes d'un modèle de professionnalisation des professeurs du premier degré par leur formation initiale.
12/2019
Régionalisme
Lycée Ampère, Lyon. Construire pour instruire (1519-2019)
Créé à la Renaissance, le lycée Ampère a traversé les siècles sans presque avoir jamais changé d'affectation. Cependant, il a été sans cesse modifié pour répondre aux transformations sociales et politiques. D'abord école, puis collège dirigé par des laïcs, portant le nom de collège de la Trinité, il est remis aux jésuites en 1565, qui en font au XVIIe siècle une institution de renommée internationale. Loin d'être un lieu exclusif d'enseignement humaniste et religieux, le collège regroupe en son sein une bibliothèque, un cabinet des médailles et des antiques, un observatoire, un théâtre et une apothicairerie. Le départ des jésuites, contestés puis finalement expulsés de leurs maisons et collèges en 1763, entraîne la réorganisation administrative de l'établissement et de l'enseignement, mais c'est au XIXe siècle que se pose de façon récurrente, au fil des changements de régime et des réformes de l'enseignement, la question de l'adaptation des locaux à leur destination. Sans cesse en devenir, l'institution scolaire impose son rythme et modèle les espaces en fonction de besoins qui évoluent. Le lycée Ampère est entre dans une nouvelle phase de mutation depuis 2012, date à laquelle s'est engagé un vaste projet de restructuration. Cet ouvrage retrace l'histoire architecturale de ce bâtiment, relève les vestiges de son passé et les inscrit dans son évolution.
09/2019
Pédagogie
L'école fragmentée. Division du travail et inégalités dans l'école primaire
Enzo, 8 ans, passe chaque jour près de dix heures à l'école, découpées en une série d'activités d'une durée d'un quart d'heure à une heure. Du lundi matin au vendredi soir, il est encadré par huit personnes différentes en moyenne, près de vingt-cinq avec les récréations. Pendant la semaine, il est avec son enseignante à peine plus de la moitié de son temps d'école, et un quart avec des animateurs municipaux, le reste du temps étant partagé entre divers intervenants. Ce constat, s'il peut sembler commun aux habitués des écoles primaires, a de quoi surprendre. Il montre que le modèle de la division du travail, généralement associé au collège, est en réalité devenu une norme pour de nombreux élèves dès l'entrée à l'école, a fortiori depuis la réforme des rythmes scolaires de 2013. L'objet de cet ouvrage est d'interroger ce fonctionnement, de tenter d'en comprendre les raisons, d'en peser les conséquences, notamment en termes d'inégalités scolaires, et de se demander ce que l'adoption d'un tel modèle révèle de l'école et de son rôle dans la société.
04/2019
Autres collections (9 à 12 ans
Collège Story. Tome 1, Un pied au collège
Avec un an d'avance et quelques centimètres de retard, Gabin fait sa rentrée en sixième, bien loin de son ancienne maison et de sa meilleure amie. Dans ce grand collège où même les frites sont froides, Gabin se sent perdu. Heureusement, il rencontre Gaspard, Sami et Boris qui deviennent vite ses amis. Et puis, il y a Liberty...
08/2022
Littérature étrangère
Catalogue d'estampes des écoles anciennes, italienne, flamande, française, école anglaise
Estampes des écoles anciennes... italienne, flamande, française, école anglaise et française du XVIIIe siècle, portraits... : catalogue Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2020
Littérature étrangère
Catalogue de 150 tableaux anciens, école française, écoles flamande et hollandaise
Vente par suite de décès de 150 tableaux anciens, école française... , écoles flamande et hollandaise... / [expert] Dhios Date de l'édition originale : 1874 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Grammaire
Une réforme radicale de l'orthographe française ? Pourquoi oui ? Comment ? Pourquoi non ?
Les francophones et francophiles du monde entier le savent bien : l'orthographe du français est compliquée et même en partie incohérente ! Pourtant, les diverses tentatives de simplification qui ont vu le jour depuis le XVIe siècle peinent à percer. Comment comprendre cette réticence ? Et, surtout, que faire : conserver... ou réformer ? Dans cet ouvrage, deux professeurs proposent un résumé clair et complet du débat autour de la réforme de l'orthographe et de ses enjeux, notamment scolaires. Mais ce n'est pas tout : l'un des deux propose une réforme radicale de l'orthographe française ! Les avantages et inconvénients d'une telle réforme sont systématiquement décortiqués et analysés, faisant l'objet d'une discussion critique. L'objectif est de remettre le débat dans les mains des premiers concernés : les francophones. Réformer, ne pas réformer... Quel avenir désirent-ils s'offrir ? Un panorama des enjeux d'une réforme orthographique profonde, pour permettre aux francophones de se réapproprier le débat !
03/2021
Droit
La réforme des successions et des libéralités
La loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités adapte le Code civil aux évolutions de notre société. Ce texte modifie en profondeur les règles applicables aux transmissions à titre gratuit et aux règlements des successions. Il réforme également le régime du PACS et aménage certaines dispositions touchant les époux. Les auteurs analysent ce nouveau texte, article par article, en s'appuyant sur les travaux parlementaires, les sources doctrinales et jurisprudentielles. La méthode retenue permet d'appréhender immédiatement les modifications apportées par la loi nouvelle au droit antérieur. Cet ouvrage didactique, illustré de nombreux exemples et tableaux, permettra aux professionnels de mettre à jour leurs connaissances et d'acquérir de nouveaux réflexes patrimoniaux. Les étudiants y trouveront également des clés de lecture destinées à faciliter l'approche de cette branche du droit patrimonial de la famille.
09/2006
Economie
ECONOMIE DU VIETNAM. Réforme, ouverture et développement
L'évolution de l'économie vietnamienne depuis 1989 peut s'analyser autour de trois concepts : transition, stratégie asiatique de croissance, ouverture internationale. La transition au Vietnam associe le maintien d'un régime communiste à l'application de méthodes de marché, qui ont spectaculairement amélioré la performance économique dans un premier temps. La détérioration depuis 1997 des résultats doit être attribuée moins à l'impact de la crise financière asiatique qu'à l'inachèvement de la réforme et aux résistances politiques empêchant la transformation du secteur d'Etat. Stratégies asiatiques : comme les pays de la région, le Vietnam a fondé le développement industriel sur une agriculture en croissance, il a utilisé des politiques (industrielle et régionale) dirigistes. Il a modernisé son système bancaire et financier. Mais il n'a pu s'affranchir des menaces qui pèsent aujourd'hui sur le " mode asiatique de développement ". Ouverture : le Vietnam, pays longtemps fermé en raison de la guerre et de l'autarcie propre au système socialiste, s'est ouvert à l'économie mondiale. Mais le recours aux financements extérieurs (soutien d'organisations internationales, investissements étrangers) est devenu plus critique, en raison de la crise mais aussi des réticences causées par l'enlisement de la réforme. Le Vietnam parviendra-t-il à dépasser les rigidités de son système ? Le changement du régime politique communiste tel qu'il fonctionne concrètement apparaît de plus en plus comme le préalable à toute progression économique.
11/1999
Droit
La loi de réforme pour la justice
Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette réforme vise à offrir une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables. Elle poursuit 3 objectifs : renforcer l'accessibilité et la qualité de la justice pour les justiciables ; améliorer le quotidien des professionnels du droit et de la justice ; renforcer l'efficacité de la procédure pénale et de l'exécution des peines. Les principales mesures sont étudiées au travers de six volets : - Volet civil (divorce et séparation de corps, obligation d'entretien, autorité parentale, changement de régime matrimonial, droit des personnes) - Volet procédure civile (fusion des tribunaux de grande instance et des tribunaux d'instance, organisation judiciaire, règlement alternatif des différends, procédures civiles d'exécution, référé) - Volet pénal (organisation judiciaire, mise en état, police judiciaire, poursuite, instruction, sursis probatoire avec mise à l'épreuve, peines) - Volet notarial (nouvelles missions du notaire, conséquences sur la pratique notariale, habilitation familiale, tarif) - Volet administratif (services en ligne, simplifications des procédures) - Volet social (médiation judiciaire, représentation devant le Conseil de prud'hommes, saisie sur rémunérations) LES AUTEURS Ouvrage collectif issu de contributions rédigées par Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loic Cadiet, Anne-Sophie Chavent-Leclère, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Egéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Lois Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Etienne Verges, Laura Weiller.
11/2019
Droit
La réforme constitutionnelle dans le monde contemporain
L'expérience moderne atteste d'un vaste mouvement de réformes constitutionnelles entreprises dans toutes les régions du monde. Leur étude permet à Mme Khabrieva d'en saisir à la fois les caractéristiques propres, les conditions de possibilité et les limites - à la lumière notamment des positions de la Commission Européenne pour la démocratie par le droit, dite Commission de Venise -, et de proposer, par-delà cette diversité une réflexion théorique et personnelle sur la notion même de réforme constitutionnelle.
11/2019
Histoire internationale
Réforme et politique dans le monde arabe
En 2007, Alain Roussillon nous quittait, à seulement 55 ans, au Caire, laissant derrière lui une oeuvre sociologique et politique d'une rare profondeur. Français et égyptien, chercheur critique familier de ces deux univers intellectuels, Alain -Roussillon a engagé la réflexion sur des sujets variés, de la dialectique "Occident-Orient" à la question féminine, de la formation des sciences sociales dans le monde arabe à l'"Egypte politique" d'Anouar al-Sadate et ; de Hosni Moubarak. Attentif aux contextes de production des savoirs dans le monde arabe, il s'attacha à situer les acteurs dans leurs filiations historiques et leurs champs d'interaction. En rassemblant quelques-uns de ses textes majeurs, Laure Guirguis et Hamit Bozarslan rappellent la place qui fut la sienne dans les études sur les sociétés arabes et soulignent l'actualité de nombreuses pistes de recherche qu'il poursuivit avec ténacité.
10/2018
Droit des obligations
La réforme du droits des contrats spéciaux
Des regards éclairés sur la réforme du droit des contrats spéciaux à venir La Chancellerie a communiqué le 22 avril 2022 les avant-projets de réforme touchant aux contrats portant sur une chose avant ceux relatifs aux contrats de service. Cet ouvrage est une réflexion sur l'architecture de ce nouveau droit des contrats spéciaux Le Code civil étant resté inchangé en la matière depuis 1804, la réforme du droit des contrats, opérée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, n'avait en effet pour objectif que de " moderniser, de simplifier, d'améliorer la lisibilité, de renforcer l'accessibilité du droit commun des contrats ". Il n'était donc pas question de refondre le droit des contrats spéciaux. Elle rendit pourtant nécessaire un ajustement des " règles particulières à certains contrats " avec les " règles générales ". L'Association Henri Capitant s'y était attelée (avril 2020). La multiplicité des " affaires humaines ", selon l'expression de Portalis, a effectivement conduit à la prolifération des règles spéciales, à la surqualification de chaque contrat et à leur cloisonnement. Le pragmatisme et son exigence de célérité ont eu pour effet de nommer à tout prix ce que le principe de liberté contractuelle aurait peut-être souhaité laisser innommé. Codifier, décodifier et recodifier sont autant de défis que pose la réécriture du droit des contrats spéciaux. Laquelle de l'uniformité ou de la diversité sera gage de modernisation et de simplification ? Adapter, reformuler, quelle est cette réforme du droit des contrats spéciaux ?
06/2023
Actualité politique France
La réforme des retraites expliquée... au gouvernement
"Tout a commencé dans un bureau de l'Elysée, où un conseiller d'Emmanuel Macron m'avait demandé de passer pour une explication. D'entrée de jeu, il me reprocha d'avoir écrit dans le journal Le Monde que le gouvernement manifestait un certain mépris pour les données et plus largement pour la science dans la conduite de la réforme des retraites. A court d'arguments car ma remarque était assez évidente, il en vint au fait : trente milliards de déficit actuellement, n'est-ce pas une donnée dont votre science ne parle jamais ? Ces trente milliards de déficit sont bel et bien réels. Le conseiller venait de me fournir la clé pour comprendre le déroulement étrange des opérations depuis la proposition de loi sur le système à points en 2020 jusqu'à l'usage brutal de l'article 49-3 lors de la réforme de 2023. La séquence chaotique des trois dernières années prenait soudain sens. Les pages qui suivent montrent la cohérence des événements qui se sont précipités dans un mélange de machiavélisme amateur, d'incompétence arrogante, de calcul et de faiblesse". Dans ce livre bref et lumineux, Hervé Le Bras dresse le constat sans complaisance des errements qui ont conduit à une réforme inefficace et injuste.
09/2023
Droit
Essai sur la réforme du code forestier
Essai sur la réforme du code forestier ; par J. -A. Masson,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
