réforme état civil
Extraits
Droit
La Réforme hypothécaire, rapport
La Réforme hypothécaire, rapport par M. G. Vacher,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Actualité politique France
Retraites, l'impossible réforme
La grande réforme des retraites promise par Emmanuel Macron aura-t-elle lieu ? Tout indique que non... Et pourtant, quelle débauche d'énergie déployée par l'exécutif dans le sillage de la commission Delevoye ! Même voté en première lecture à l'Assemblée, le projet de loi semble mort-né. Covid 19 aidant, le report sine die est déjà assuré, malgré les dénégations de l'exécutif. Tout au plus la montagne accouchera-t-elle d'une souris. Mais comment se fait-il que la grande réforme du système de retraite, tant de fois annoncée, finisse toujours en queue de poisson ? Docteur en droit public et expert des retraites, Pierre-Edouard du Cray dévoile l'angle mort soigneusement ignoré par la plupart des spécialistes : l'unité du système de retraites est impossible en l'état parce que les régimes spéciaux et les régimes de droit commun obéissent à des logiques radicalement incompatibles : les premiers sont de nature statutaire quand les seconds sont de nature assurantielle. Ce court essai, techniquement précis, historiquement documenté et accessible au grand public, réalise le travail qui n'a jamais été accompli par les artisans des réformes successives. Il démontre que le préalable à toute véritable réforme structurelle du système de retraite est bel et bien la suppression des régimes spéciaux...
03/2021
Histoire internationale
Islam, réforme et colonisation
Comment penser la métamorphose coloniale de l'islam et écrire une histoire des temps coloniaux à partir de points de vue d'Algériens ? C'est à ces deux questions, aussi centrales qu'irrésolues, que s'attaque Augustin Jomier dans cette étude des oulémas ibadites. Ce livre retrace la trajectoire de la minorité berbère mozabite – population adepte de l'ibadisme, une branche minoritaire de l'islam –, depuis l'occupation par la France de la vallée du Mzab, au nord du Sahara, en 1882, jusqu'à l'indépendance de l'Algérie, en 1962. Il montre comment, face à la domination coloniale, des savants musulmans (les oulémas) se sont appropriés l'idée de réforme en islam, pour en faire une arme de conquête et de reconfiguration de la religion et de la société locales, des années 1920 aux années 1950. L'étude des circulations et des échanges entre les grandes capitales arabes et le Mzab permet d'identifier des ruptures culturelles fortes : trois générations successives d'oulémas ont repensé la communauté ibadite face à la présence étrangère, mais aussi en lui ménageant une place dans la nation algérienne en construction. Grâce aux nouveaux médias (presse, radio) et en s'inspirant d'institutions et d'idées venues d'Egypte et d'Europe, ils gagnent le leadership local et deviennent, après la Seconde Guerre mondiale, les interlocuteurs de l'administration coloniale. Au terme d'un patient travail de terrain et en archives (de langues arabe et française), Augustin Jomier reprend à nouveaux frais le problème du réformisme musulman, question centrale de l'histoire contemporaine de l'islam, en révélant l'existence de sa variante ibadite. Il montre surtout qu'observer l'histoire de l'Algérie à travers l'évolution d'institutions sociales et culturelles antérieures à la colonisation permet de prendre en compte les champs d'action des colonisés, leurs manières de donner sens aux cadres coloniaux et de se réinventer dans ce contexte.
09/2020
Que-sais-je ?
La Réforme (1517-1564)
Au XVIe siècle, de profondes transformations vont bouleverser le christianisme occidental : avec les Réformes protestantes, un monde religieux unifié sous la houlette de la papauté laisse place à une chrétienté éclatée, bientôt meurtrie par les guerres de Religion. Au monde médiéval succède la modernité. C'est cette histoire que retrace Pierre-Olivier Léchot plus de cinq cents ans après l'affichage (supposé), le 31 octobre 1517, des 95 thèses de Luther. En présentant les conditions d'émergence des Réformes protestantes et leurs destins à travers l'Europe, en insistant sur leur diversité et en s'arrêtant sur les grandes figures du mouvement réformateur (Luther, Zwingli, Calvin), il ne raconte rien de moins que des changements culturels et intellectuels qui ont durablement modifié le visage de l'Occident.
04/2024
Histoire du droit
Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil
Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil / Arthur Curti Date de l'édition originale : 1928-1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Actualité politique France
Réinventons la France
Les électeurs comprendraient-ils qu'"ils" étaient la Société civile et que le "vu à la télé" n'était pas un gage de professionnalisme ? Il faudrait en tout cas les amener à en prendre conscience, comme ils devraient prendre conscience du fait qu'un candidat issu de la Société civile n'était pas moins apte à prendre la direction du pays, que ne l'était un civil sortant de l'Ecole nationale d'administration à endosser l'uniforme de Chef des armées. L'Etat étant déjà structuré, hiérarchisé, organisé, un président issu de la société civile n'aurait pas à partir de zéro : il aurait à s'appuyer sur une organisation et des hommes. Que demandait-on à un chef ? D'être visionnaire et déterminé, et de n'agir que dans l'intérêt du groupe. Quelle première qualité exigeait-on de lui ? Précisément d'être un chef.
02/2021
Histoire internationale
La Crimée blanche du général Wrangel (1920)
Entre avril et novembre 1920, le général Piotr Nikolaïevitch Wrangel fut le chef suprême civil et militaire du dernier gouvernement blanc qui, en Crimée, s'opposait à l'avancée inéluctable de l'Armée rouge. L'Etat créé par Wrangel avait tenté de survivre à une époque qui lui était peu favorable. Il appelait la paysannerie russe à lutter à ses côtés, alors que celle-ci rêvait à une vie paisible après trois années de révolution et de guerre civile. Les pays européens, sortis épuisés de la Première Guerre mondiale, cherchaient à éviter tout ce qui aurait pu les replonger dans une aventure militaire. Wrangel continuait à faire la guerre alors qu'en Europe on ne parlait que de paix. Il refusait tout compromis avec les bolcheviques, alors que le gouvernement britannique tentait d'établir des relations commerciales avec l'Etat soviétique. Cependant, le bilan du général Wrangel reste exceptionnel. Il a redonné le moral et une discipline à ses troupes, les transformant en une véritable armée. Il a mené avec succès une réforme paysanne remarquable et une refonte des institutions locales réfléchie et équilibrée. Il a assuré le ravitaillement à une Crimée surpeuplée, saturée de réfugiés civils et militaires. Il a obtenu la reconnaissance de facto de son gouvernement par la France. Et enfin, et c'est probablement son plus grand exploit, il a réussi, alors que tout semblait perdu, à organiser l'évacuation de près de 150000 civils et militaires, qui lui avaient confié leur existence. Ils ont pu ainsi échapper aux massacres de masse qui se sont déchaînés en Crimée après l'arrivée des bolcheviques et trouver refuge dans cet "exil", dont ils constitueront l'élément le plus caractéristique.
03/2014
Droit
La réforme de la justice décryptée. 18 fiches pour appréhender le contenu des nouvelles règles en droit civil, en procédure pénale et en droit administratif, Edition 2019
La loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice constitue une réforme globale visant à améliorer la lisibilité, l'accessibilité, la rapidité et l'efficacité de la justice. Cette réforme modifie de très nombreux domaines de la vie juridique et judiciaire, 30 codes sont en effet modifiés (Code civil, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de l'organisation judiciaire, Code de justice administrative, Code de la Sécurité intérieure, Code de l'action sociale et des familles, etc.)... Il était important que l'ensemble de ces modifications soient regroupées en un seul livre et c'est l'objet de cet ouvrage qui fournit aux lecteurs un décryptage des différentes mesures qui s'articulent autour de 6 axes : procédure civile (fusion des juridictions de première instance, réforme du divorce...), justice administrative, procédure pénale (parcours des victimes, poursuites, enquête...), peine (prononcé, exécution...), prise en charge des mineurs délinquants, organisation judiciaire. Quel est l'objectif de cette loi ? rendre la justice plus lisible, plus accessible, plus simple et plus efficace. Points forts : les nouvelles règles applicables décryptées ; véritable aide pour les juristes dans leur vie professionnelle et les étudiants. Cet ouvrage présente le contenu des modifications apportées par la loi et aidera le professionnel comme l'étudiant à visualiser rapidement le contenu des nouvelles règles de droit civil, de procédure pénale et de-droit administratif. Il s'organise en 18 fiches consacrées
09/2019
Procédure civile
Droit et pratique de l'appel. Edition 2021-2022
La conception de l'appel est en pleine évolution. Objet de rapports et de nombreuses réformes, la procédure d'appel a également été touchée par d'importants revirements jurisprudentiels. Plusieurs décrets ont révisé cette procédure notamment le décret du 1er octobre 2010, relatif à la conciliation et à la procédure orale en matière civile, commerciale et sociale. Toutefois le texte le plus important reste le décret du 9 décembre 2009, portant réforme de la procédure d'appel avec représentation obligatoire en matière civile, qui contient des dispositions relatives à la communication électronique. Conçu à l'origine pour accélérer la procédure, il l'a rendue beaucoup plus complexe et risquée et l'actuel projet de décret réformant l'appel en matière civile continue d'éroder le modèle de procédure que le Code de 1975 avait voulu instaurer. Cet ouvrage analyse la procédure civile d'appel et aide à en prévenir les pièges grâce à des conseils, des tableaux de synthèse, des schémas de procédure, des exemples d'actes. En s'appuyant sur la jurisprudence et la doctrine, il expose l'évolution des conditions et des effets de l'appel, les différentes phases de la procédure ordinaire avec et sans représentation obligatoire, les procédures spéciales et enfin les pouvoirs du premier président de la cour d'appel. L'ouvrage propose une analyse des nombreux arrêts de la Cour de cassation interprétant et précisant les dispositions du décret du 9 décembre 2009. Il expose aussi la nouvelle procédure d'appel en matière prud'homale, réformée par le décret du 20 mai 2016, relatif à la justice prud'homale et au traitement judicaire du contentieux du travail. Enfin, une synthèse des principales modifications envisagées par le projet de décret réformant l'appel en matière civile permet d'apprécier les évolutions en cours. Cette 3e édition intègre les apports du dernier décret sur la réforme de l'appel en matière civile (6 mai 2017) après la réforme de l'appel en matière sociale (mai 2016). L'ouvrage s'adresse en priorité aux professionnels du droit, engagés dans l'exercice de l'activitéjudiciaire et appelés à connaître précisément cette procédure, comme aux étudiants de master intéressés par la procédure civile.
06/2021
Economie
Réformes institutionnelles de la CEMAC. Jeu des acteurs, intérêt des Etats
L'Afrique centrale a impulsé en 2006 une dynamique des réformes institutionnelles au sein de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC). Pareille initiative mérite un essai d'évaluation de nature à aider à comprendre les changements politique et social opérés par lesdites réformes, ainsi que les résultats mitigés issus de leur mise en place. Ce livre permet de mieux cerner les enjeux actuels du processus d'intégration régionale en Afrique centrale.
10/2013
Droit
Les grandes évolutions du droit des obligations
La loi portant création du Code civil et y insérant un livre 8 " La preuve " a été la première à être adoptée en séance plénière puis promulguée le 13 avril 2019. C'est donc finalement au droit de la preuve qu'est revenu l'honneur d'inaugurer le nouveau Code civil. L'adoption des autres livres – et notamment le livre 5 consacré au droit des obligations – est attendue et devrait, espérons-le, être adoptée lors de la prochaine législature. Le praticien devra bientôt composer avec l'ancien et le nouveau Code civil. Il est l'occasion de mettre en avant l'ensemble des évolutions qui traversent le droit des obligations, et ce, à la lumière des différents projets de réforme. L'ouvrage s'intéresse, tout d'abord, aux évolutions doctrinales et jurisprudentielles relatives au droit de la responsabilité civile. Les trois conditions de la responsabilité civile sont ainsi étudiées dans des contributions distinctes. Un panorama général de la réforme en cours est également proposé au lecteur. Deux contributions sont ensuite dédiées au nouveau droit de la preuve et, plus particulièrement, aux modifications concernant la charge de la preuve. La dernière partie de l'ouvrage est consacrée à la théorie générale du contrat et au régime général de l'obligation, envisagée dans la perspective de la réforme à venir. L'obligation d'information précontractuelle, les sanctions qui affectent la formation et l'exécution des contrats ainsi que l'autonomie du régime général de l'obligation sont autant de sujets qui retiendront (sans conteste) l'attention des professionnels du droit.
07/2019
Droit
Réformer la cour de cassation. Le projet de réforme en débat. Actes du colloque du 11 avril 2019
Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé le 11 avril 2019 à la Sorbonne par l'Association du Master 2 de Droit privé général (ADPG) de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP), département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS- André Tunc). Le thème du colloque "Réformer la Cour de cassation" a été l'occasion d'examiner les différentes questions qui sont en débat dans le cadre d'une importante réforme au sein de la Cour de cassation. Les prestigieux participants issus du monde judiciaire et de l'Université ont pu ainsi échanger sur l'éternel problème du filtrage des pourvois et sur celui, qui lui est largement lié, du rôle de la Cour de cassation tentée d'abandonner sa traditionnelle fonction disciplinaire au profit d'une fonction normative qui pourrait la transformer en une véritable Cour suprême. Ce colloque a aussi permis d'aborder deux autres questions qui agitent la doctrine, à savoir l'opportunité d'un contrôle de proportionnalité, que la Cour de cassation intègre parfois dans son raisonnement depuis quelques années, et le recours à des motivations enrichies ou développées dans certains de ses arrêts afin de les rendre plus compréhensibles pour les justiciables et les commentateurs. Ce sont toutes ces questions d'actualité — et d'autres encore, comme l'adoption du style direct dans la rédaction des arrêts — autour des réformes à la Cour de cassation, qui ont été débattues au cours du colloque dont les actes sont reproduits dans ce volume.
10/2019
Incapacité, tutelle
Les personnes majeures protégées
Une réécriture complète du traité relatif à la protection civile. La loi du 17 mars 2013 a réformé les régimes d'incapacité et instauré un nouveau statut de protection conforme à la dignité humaine. Compte tenu de cette réforme globale, une réécriture complète du traité relatif à la protection civile était nécessaire.
12/2021
Procédure civile
Code de procédure civile. Edition 2024
Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les plus de l'édition 2024 : - Réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Cette édition 2024 du Code de procédure civile est à jour de la réforme de la procédure, issue des Etats généraux de la justice, et notamment : Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Policiers
A poil en civil
Tony Zank, minable malfrat constamment allumé au crack, a perdu quelque chose de très précieux qu'il avait pourtant dissimulé dans une cachette à toute épreuve : sous le matelas de sa mère, pensionnaire d'une maison de retraite dans la petite ville du Haut-Marilyn, au sud-ouest de Pittsburgh. Flanqué de son comparse Mc Cardle (surnommé " le Dino noir " en raison de la couleur de sa peau et de sa ressemblance par ailleurs frappante avec Dean Martin), il n'hésite pas à employer les grands moyens pour récupérer son bien : il suspend la vieille dame par les pieds à la fenêtre jusqu'à ce qu'elle prononce le nom de son infirmière, Tina Podolsky, qui a dû faire main basse sur l'objet en changeant les draps... Tina a bien des soucis : elle vient de se débarrasser de son mari d'une manière suffisamment brutale pour que l'intervention de la police ne puisse être évitée. La police, c'est l'inspecteur Manny Rubert qui, lui, a un problème existentiel : il hait les flics au moins autant qu'il se hait lui-même d'en être un. Une situation impossible quand on a le coup de foudre pour la meurtrière. Et comme si les choses n'étaient pas assez compliquées, Tina confie à l'inspecteur l'objet hallucinant découvert sous le matelas de madame Zank : une photo des testicules du président George W. Bush, sur lesquels est dessiné au marqueur un visage lunaire, un visage qui semble sourire à la bouche de Madame le maire du Haut-Marilyn... Inutile de le dire, pour récupérer un tel cliché ou se l'approprier, tout le monde est prêt à tout. Politiciens, truands, policiers, toubibs véreux, médias, Jerry Stahl tire à vue sur une Amérique en train de perdre les pédales, dans ce roman aussi féroce que réjouissant. Depuis Harry Crews, on n'avait pas vu un univers aussi baroque et survolté, une fable d'une telle noirceur, saluée avec enthousiasme par James Ellroy et Nick Tosches.
05/2005
Droit
L' impossible code civil
Aux yeux des révolutionnaires de 1789, la rédaction d'un code civil commun pour toute la France apparaissait nécessaire pou cimenter l'unité de la Nation et régénérer la société. Pourtant les assemblées révolutionnaires échouèrent dans cette entreprise de codification qui fut menée à bien par Bonaparte. Quelle " force des choses " a rendu impossible l'adoption d'un code civil de 1789 à 1799 ? Au-delà du poids des circonstances, cet ouvrage recherche les causes d'un tel échec dans l'histoire contrastée des " hommes de loi " sous la Révolution. Sans doute moins réformateurs qu'on ne l'a dit, ces juristes professionnels ont été nombreux à pâtir de la désintégration de la société judiciaire traditionnelle et à critiquer les " lois de combat " le droit civil, il ne suffit pas de voter des lois, il faut trouver des compromis socialement acceptables et surtout gagner le soutien des juristes. Les révolutionnaires ne l'ont pas su ; Bonaparte, lui, l'a bien compris.
05/1992
Romans policiers
A poil en civil
Tina a bien des soucis : elle vient de se débarrasser de son mari d'une manière suffisamment brutale pour que l'intervention de la police ne puisse être évitée. La police, c'est l'inspecteur Manny Rupert qui, lui, a un problème existentiel : il hait les flics au moins autant qu'il se hait lui-même d'en être un. Une situation impossible quand on a le coup de foudre pour la meurtrière. Politiciens, truands, policiers, toubibs véreux, médias, Jerry Stahl tire à vue sur une Amérique en train de perdre les pédales, dans ce roman aussi féroce que réjouissant. Depuis Harry Crews, on n'avait pas vu un univers aussi baroque et survolté, une fable d'une telle noirceur, saluée avec enthousiasme par James Ellroy et Nick Tosches.
01/2023
Droit des biens
Droit civil des biens
Une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice Des exercices d'application, corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours Licence droit CRFPA et ENM.
06/2021
Bâtiments et travaux publics
Génie civil. Livre pratique
Cet ouvrage consacré aux exercices est en lien direct avec le livre de théorie traitant du thème du Génie Civil. Vous y trouverez tous les exercices associés aux différentes matières vues dans l'ouvrage théorique. De plus, vous pourrez vous inspirer des exemples résolus dans l'ouvrage théorique comme base de travail avec laquelle il vous sera plus facile de résoudre les exercices présents dans cet ouvrage. Les solutions finales sont présentes dans tous les exercices afin de vous permettre de vérifier vos réponses. Les différentes thématiques abordées dans ce livre vous permettront de vous exercer à réaliser des exercices qui vous donneront l'occasion de : - Calculer les pentes et les déclivités de talus ou chaussées. - Calculer le volume d'une fouille. - Choisir l'engin idéal pour réaliser le terrassement. - Vérifier si le délai pour réaliser le terrassement sera respecté. - Connaître le coût global et le coût de revient de votre terrassement. - Calculer la charge maximale que votre camion pourra transporter et leur nombre total permettant un travail continu à notre engin. - Choisir le blindage optimal en fonction de la profondeur de creusement et du type de tuyau à placer dans la fouille. Bien entendu, le lecteur pourra à tout moment créer un lien vers la chaîne YouTube où des vidéos illustrent les matières théoriques nécessaires à la résolution d'exercices.
07/2022
Droit
Droit civil des biens
Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour comprendre le droit civil des biens . Pour chaque chapitre couvrant un thème du droit civil des biens, cet ouvrage vise 4 objectifs : Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives ; Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet ; Appliquer : des exercices d'application corrigés ; Réviser : des fiches sur les notions essentielles à connaître. Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours de droit civil des biens.
06/2019
Code civil
Code civil. Edition 2024
A jour de la réforme de l'adoption. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 du Code civil : - Plusieurs centaines de nouveaux arrêts, plus de 30 000 décisions citées - Une profonde réformes de l'adoption, dont les annotations ont également été entièrement refondues - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Et toujours, une table des renvois pour la réforme du droit des obligations et une table de concordance pour la réforme du droit des sûretés. Le Code civil 2024 intègre : - le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage portant sur un véhicule terrestre à moteur ou une remorque immatriculés ; - le décret du 23 janvier 2023 pris pour l'application de règlements européens en matière familiale, d'obtention des preuves et de signification ou notification des actes et portant diverses dispositions relatives au divorce, aux sûretés et à la légalisation et l'apostille ; - les décrets des 17 juin 2022 et 3 février 2023 relatifs à la nationalité ; - l'ordonnance du 5 octobre 2022 réformant l'adoption.
Europe administrative
Code civil belge 2023
DROIT BELGE Le Code civil belge est une compilation de lois et règles régissant les matières du droit civil en Belgique. Les trois Livres qui le composaient originellement font l'objet d'une lente refonte en profondeur. Actuellement, les Livres 1, 2 (T3), 3, 4, 5 et 8 sont en vigueur. Ils font partie intégrante de cet ouvrage. Mis à jour au 10 janvier 2023, ce Code civil facilite votre lecture en soulignant chaque article modifié ou entré en vigueur : - durant l'année 2021 (en bleu dans le texte) - durant l'année 2022 (en rouge dans le texte) - durant l'année 2023 (en vert dans le texte)
09/2023
Droit
Code civil. Edition 2021
L'incontournable de la rentrée, destiné à la fois aux étudiants et aux praticiens du droit. L'édition 2021 est à jour des décrets d'application de la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice.
07/2020
Comics
Secret Wars : Civil War
Et si la guerre civile qui a failli diviser les héros à jamais ne s'était jamais terminée ? Et si Captain America et Iron Man étaient toujours opposés ? La réponse à ces questions se trouve dans l'une des régions les plus controversées de Battleworld, où l'épopée Civil War se poursuit.
07/2017
Comics
Civil war Tome 1
L'univers marvel est en train de changer. Suite à une terrible tragédie, le congrès des Etats-Unis propose que les surhumains dévoilent leur identité officielle en se démasquant devant les membres du gouvernement. Les plus grands champions de la nation sont divisés. Ils doivent prendre chacun cette décision en leur âme et conscience, une décision qui pourrait bouleverser à jamais le cours de leur existence.
04/2010
Philosophie
Traité du gouvernement civil
"Locke montre d'une part, que les relations d'homme à homme, qui ont précédé et accompagné les relations de citoyen à citoyen, ne sont ni n'ont jamais été exemptes de lois ; d'autre part, que le pacte primordial, sur lequel repose philosophiquement sinon historiquement toute société politique, ne crée point, mais ne fait que consacrer les droits individuels, antérieures à toute constitution civile.
Il explique que les hommes naissent et doivent rester foncièrement égaux et libres ; il attaque l'esclavage comme un état contre nature ; il enferme le pouvoir paternel dans les strictes limites imposées au père par le devoir qu'il a de faire de son fils un homme, et un homme libre ; il démontre l'erreur de ceux qui confondent avec le pouvoir paternel, qui dérive d'un devoir naturel, le pouvoir civil, qui dérive d'un contrat volontaire ; il oppose à la situation que leur minorité fait aux enfants vis-à-vis des parents, la situation que leur commune majorité fait aux gouvernés vis-à-vis des gouvernants ; il établit enfin que, puisque les citoyens doivent être traités par les dépositaires du pouvoir non comme des mineurs mais comme des égaux, l'absolutisme monarchique est essentiellement illégitime ".
(Jean Fabre, Les Pères de la Révolution).
01/1992
Droit
DROIT CIVIL. Les obligations
Cet ouvrage s'adresse spécifiquement aux étudiants de seconde année du DEUG et DEUST en Administration économique et sociale (AES). Il constitue l'outil de base dont ils auront besoin pendant toute la durée de leurs études.
En raison du programme particulier enseigné en AES, une grande partie de cet ouvrage est consacré au développement du droit des contrats.
Le développement est suivi de l'analyse approfondie de la responsabilité délictuelle, notamment dans ses dernières évolutions relatives à la responsabilité du fait d'autrui et du fait des choses.
Deux parties synthétiques sont enfin consacrées à l'étude des quasi-contrats et du régime des obligations.
Cet ouvrage a pour souci de rendre plus accessible et plus adapté l'enseignement du droit civil aux étudiants d'AES, en insistant sur les points qui leur sont indispensables dans leurs études futures.
C'est dans cette optique qu'une partie pratique propose les différents types d'exercices auxquels l'étudiant en AES pourrait être confronté, en privilégiant les exemples réels (sujets d'examen, exercices de travaux dirigés).
Cet ouvrage se veut avant tout didactique et synthétique. Il adopte un plan simple, afin que la concentration de l'étudiant se porte sur le fond.
09/1997
Seinen/Homme
Traité du gouvernement civil
Une histoire originale et didactique pour découvrir le grand classique Traité du gouvernement civil de John Locke ! Au XVIIIe siècle, à la recherche de liberté et d'un nouveau paradis, Terry, un ouvrier agricole, part pour l'Amérique. Il emporte avec lui un exemplaire du Traité du gouvernement civil, seul héritage que son père lui ait légué. Tout en cultivant la terre sans relâche, Terry étudie le droit naturel et les contrats liants les individus et l'Etat. Lire l'adaptation en manga du Traité du gouvernement civil permet de comprendre le problème actuel des Etats-Unis : "Pourquoi les crimes liés aux armes à feu ne diminuent-ils pas ? "
04/2022
Préparation au CRFPA
Droit civil. 5e édition
A propos de l'ouvrage Le droit civil est l'une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Si tous les étudiants ont fait du droit civil au cours de leurs études, plusieurs années ont pu s'écouler depuis ces cours nécessitant une remise à niveau. De même, les matières elles-mêmes ont pu évoluer en raison de lois nouvelles importantes ou de revirements de jurisprudence. Afin d'aider au mieux les candidats à cet examen à se préparer à cette épreuve, cet ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, des dernières actualités de la matière et des cas pratiques avec corrigés. Points forts Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit civil Les sujets corrigés des examens depuis 2017
03/2021
Philosophie du droit
Carnet Code civil 1804
Le Droit a son histoire. Ecrivez la vôtre. Avant le carnet, le Code Le Code est un pilier du patrimoine historique juridique français dont ce carnet est l'hommage. Millésimé avec l'année de la création du code, ce carnet à la réalisation soignée est enrichi d'une double-page de sa genèse, racontée par les rédactrices et rédacteurs de la célèbre maison d'édition Dalloz. L'objet Ce Carnet d'exception est constitué de 240 pages "Ivoire" de 13 x 20, 8 cm. Pensé pour une facilité d'usage optimale, chaque page est lignée et détachable. Doté d'une couverture cartonnée, ce carnet au dos rond est doté à la fois d'un élastique de 8 mm et d'un signet, rouges également. Un savoir-faire français Ce carnet 100 % fabriqué en France a été conçu avec les équipes du Papier fait de la résistance et est imprimé en France, près de Lyon.
03/2023
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
