réforme état civil
Extraits
Droit international public
L'état civil au Cameroun. Tome 1, Un révélateur de l'étatisation
Préface du professeur Jacques Fame Ndongo Ministre d'Etat, ministre de l'Enseignement supérieur L'ouvrage collectif " L'état civil au Cameroun : un révélateur de l'étatisation " (entre droit, politique et stratégie) dirigé par le professeur Mathias Eric Owona Nguini et le docteur Michel Oyane, est une heureuse synthèse qui fait le point sur l'examen et l'analyse de l'état civil comme un processus expressif de la construction sociale et politique de l'Etat et de l'action publique au Cameroun. Il s'appuie sur la judicieuse combinaison de contributions relevant aussi bien de l'analyse juridique et de l'analyse politique que de l'analyse juridique et de l'analyse sociale. Ceci a permis d'explorer l'état civil comme un outil d'Etat susceptible d'être étudié, examiné et analysé à travers différents registres et régimes d'objectivation ou d'action. C'est compte tenu de cela que ce dispositif d'action publique et la dynamique subséquente en termes de politiques publiques ont effectivement fait l'objet de lectures marquées par une attention informée, avisée et privilégiée à une pluridisciplinarité génératrice de lectures socio-politiques, stratégico-politiques, juridico-politiques et juridico-stratégiques. Avec cet ouvrage, le Centre d'études et de recherches en dynamiques administratives et politiques (CERDAP) à la faculté des sciences juridiques et politiques de l'université de Yaoundé-II propose un tableau général pertinent d'une dynamique d'action publique au Cameroun appelée à devenir une analyse référentielle.
02/2021
Littérature française
Les sources de l'ancien état civil parisien : répertoire critique (Éd.1898)
1871. Alors que la Commune fait rage à Paris, l'Hôtel de Ville, la préfecture de police et le Palais de justice prennent feu. Tout l'état civil parisien antérieur à 1860 - soit huit millions d'actes du XVIe au XIXe siècle ! - part en fumée. Une catastrophe pour tous les Parisiens et leurs descendants. Dès l'année suivante, il est entrepris de " reconstituer " l'état civil disparu mais l'opération, interrompue faute de crédits, ne permet de pallier qu'un tiers des lacunes, et souvent les plus récentes (i. e. postérieures à 1820). Faut-il en conclure que toute recherche généalogique à Paris est condamnée ? Evidemment non. Une multitude d'archives de toute nature sont à notre disposition pour contourner cet obstacle majeur. Mais encore s'agit-il d'en avoir connaissance... C'est précisément l'objet de cet ouvrage que de nous les faire découvrir. Son auteur, Marius Barroux, qui n'est autre que l'archiviste-adjoint de la Seine, nous livre en 1898 un guide incontournable pour entreprendre des recherches généalogiques à Paris, à travers son " répertoire critique " des sources de l'ancien état civil parisien. Il y dresse, par le menu détail, un inventaire complet de chaque source et de son étendue, son contenu, son lieu de conservation et son intérêt. Registres de catholicité, registres d'ordres religieux et hospitaliers, archives de l'enregistrement, fonds Andriveau, fonds Laborde, manuscrits français de la Bibliothèque nationale de France, procès-verbaux d'apposition de scellés, journaux anciens, archives des pompes funèbres et des cimetières, épitaphiers et obituaires, papiers de famille, publications généalogiques... Tout y est merveilleusement décrit avec la précision et la nuance caractéristiques des experts. Ce guide intemporel constitue une véritable pépite pour les chercheurs et les généalogistes ! Préface de Tony Neulat. Ce livre, réimprimé en fac-similé par Hachette-BnF, est identique à la publication originale de 1898 conservée à la Bibliothèque nationale de France. Pour découvrir tous les titres du catalogue, rendez-vous sur www. hachettebnf. fr.
03/2023
Sociologie
L'état civil en Côte d'ivoire. Système étatique et réalités socioculturelles
Y a-t-il eu de la part de la Côte d'Ivoire, au moment d'adopter en tant qu'Etat indépendant son propre système d'état civil, un effort de prise en compte du contexte de pluralité ethnolinguistique dominé par l'oralité ? Les modèles et représentations que véhicule et défend le système mis en place à l'indépendance ont-ils un minimum de cohérence avec ceux en cours dans les sociétés locales ou sont-ils de nature à opérer de la violence culturelle ? Pris entre les impératifs de l'appareillage officiel d'écriture qu'est l'état civil d'une part et le contexte socioculturel d'autre part, comment les acteurs et plus spécialement les usagers se comportent-ils ? Quels types de représentations et pratiques mettent-ils en oeuvre ? Autant d'interrogations auxquelles tentent de répondre l'ouvrage. L'auteur met en évidence les incohérences entre le système d'état civil ivoirien et son contexte socioculturel, ainsi que les représentations, usages et pratiques ambiguës auxquels elles donnent lieu. L'ouvrage soulève ainsi, sur le terrain de l'état civil, l'épineuse question de la façon de concilier le local et l'universel dans le processus de construction d'un état moderne.
04/2010
Littérature française
Fou civil
Il est question ici d'un merle bègue qui mène sa barque dans le vaste monde C'est un oiseau d'une quarantaine d'années. Il vient de se séparer de sa femme et de quitter le toit qui abrite ses enfants, pris d'une bougeotte terrifiante. Il cultivait son jardin, il va maintenant sur les routes, heureux et malheureux comme tout être qui vit.
03/2014
Comics
Civil War
Lorsqu'une école est pulvérisée par Nitro, le congrès des Etats-Unis réagit et propose une loi sur le recensement des surhumains. Iron Man se bat initialement pour empêcher qu'elle soit signée mais il est désormais bien décidé à l'appliquer. Captain America, quant à lui, refuse l'ingérence du gouvernement américain dans la vie de ses coéquipiers. Très vite, la situation devient explosive et deux camps se forment au sein de la communauté super-héroïque. C'est le début d'une guerre civile impitoyable entre justiciers.
03/2019
Sciences historiques
Réformer les armées africaines. En quête d'une nouvelle stratégie
L'action des organisations internationales sur la Réforme des systèmes de sécurité (RSS) n'a pas permis à l'Afrique subsaharienne de sortir d'un état de " ni guerre, ni paix ". Depuis le milieu des années 1990, la RSS s'impose comme un préalable au développement économique et à l'émergence de structures politiques stables. Sans minimiser les efforts poursuivis en vue de réformer les diverses composantes des systèmes de sécurité (police, justice, douanes, administration pénitentiaire), cet ouvrage consacre l'essentiel de ses analyses à la réformes des armées africaines. Le diagnostic dressé par l'ensemble des contributeurs est unanime : l'enracinement sociologique et institutionnel de la réforme des armées d'Afrique subsaharienne se heurte à des résistances sociétales, techniques, économiques et politiques, dont seule la prise en compte permet de sortir de l'impasse. Après une série de regards croisés sur les réformes entreprises dans des Etats d'Afrique de l'Ouest et d'Afrique centrale, cet ouvrage procède à une étude de cas, particulièrement riche d'enseignements, sur les obstacles techniques et socio-anthropologiques à la réforme des forces armées de la RDC (République Démocratique du Congo). Enfin, plusieurs études explorent les défis de sécurité que doit relever l'Afrique avant de s'engager sur la voie d'un développement durable. Parmi ces pistes, celle de l'édification de forces duales devra particulièrement retenir l'attention des décideurs politiques.
04/2010
Sciences politiques
Réforme et révolution
Du Choléra épidémique. [Signé : Fremaux. ] Date de l'édition originale : 1867 Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/1969
Sociologie
La réforme sociale
La Réforme sociale / publiée par un groupe d'économistes avec le concours de la Société d'économie sociale, de la Société bibliographique, des Unions de la paix sociale, et sous le patronage de M. F. Le Play ; rédacteur en chef : M. Edmond Demolins Date de l'édition originale : 1881 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2023
Protestantisme
Le Pasteur Réformé
Que signifie l'adjectif Réformé dans la traduction du plus célèbre des ouvrages du puritain Richard Baxter (1615-1691) : The Reformed Pastor ? Certainement pas Réformé au sens théologique du terme ! Baxter adresse ici aux pasteurs anglais de sa génération un violent plaidoyer pour qu'ils réforment leur coeur, et par suite leur ministère, c-à-d qu'ils se repentent de leur paresse et de leur insouciance à l'égard des pécheurs qui se perdent. Mais le puritanisme de Baxter se situe bien loin du calvinisme à cinq points : il enseigne une justification finale conditionnelle à la fidélité du chrétien, il ne croit ni à la double prédestination ni à une mort de Christ exclusivement pour les élus, et le ton de ses exhortations est définitivement arminien. Conscient de ce hiatus, Mark Wilks (1783-1855) a traduit le livre en 1841 sous le titre pour le moins pléonastique : Le Pasteur Chrétien. A l'heure ou la mouvance évangélique se nourrit principalement de buzz et de hashtags sur les réseaux sociaux ou les blogs, il convient de la placer devant ses incohérences : ce Pasteur Réformé, qu'elle encense si fort sans l'avoir lu, condamne complètement et ses prétentions intellectuelles et la stérilité morale de son pastorat. Orthodoxe ou non, Baxter est tout sauf un hypocrite ; c'est pourquoi il convient de le prendre au sérieux, en ne déformant pas ses propos.
03/2023
Littérature française
La Régénération des comédiens en France, ou leurs droits à l'état civil
L'ami des lois , comédie en cinq actes en vers, représentée par les Comédiens de la Nation, le 2 janvier 1793. Par le citoyen Laya,...Date de l'édition originale : 1793Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr
05/2016
Généralités
Question d'etat-civil et historique. de la nationalite francaise de napoleon buonaparte
Question d'état-civil et historique : Napoléon Buonaparte est-il né Français ? par M. Eckard Date de l'édition originale : 1826 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2021
Histoire internationale
RD Congo 2011-2016. Poursuite et accélération des réformes de l'Etat
S'appuyant sur la théorie de la " gouvernementalité ", cette analyse permet de mesurer à sa juste valeur les efforts entrepris dans le cadre de la réhabilitation générale de l'Etat en RDCongo : formalisation du cadre politique, stabilisation des paramètres macroéconomiques, pacification du pays, entre autres. Après ces dix années de réformes intensives de l'Etat, réalisées en deux séquences historiques (2001-2006 et 2006-2011), les élections de 2011 feront entrer le Président Joseph Kabila Kabange dans une troisième phase (2011-2016) de large portée historique qui nécessitera une accélération dans l'entreprise de la réforme de l'Etat. C'est le sens historique du " big-bang " politique que le Président Kabila appelle de tous ses voeux - voir son appel de Kingakati.
11/2011
Droit comparé
La réforme du droit de la responsabilité civile en France. 8e journées franco-allemandes
Le présent ouvrage est la publication des actes des 8èmes Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Bordeaux les 18 et 19 octobre 2019. Ces journées ont été consacrées à la réforme du droit de la responsabilité civile en France. Qu'il s'agisse du droit allemand ou du droit français, le constat est aujourd'hui le même, le droit de la responsabilité civile a vieilli, non seulement parce que les textes actuels ne correspondent plus à l'état du droit positif, mais aussi parce qu'ils sont le produit d'une époque qui ignorait certains des problèmes majeurs contemporains comme le dommage environnemental ou la responsabilité des personnes morales et de leurs dirigeants. Certes, ces questions font l'objet de textes spéciaux, dont le champ est souvent limité, mais il reste à les inscrire dans une cohérence d'ensemble de la matière, ce qui ne peut se faire qu'à partir d'une réforme d'ensemble. Aussi bien, le droit français étant ici en avance sur le droit allemand, à l'inverse du déroulement de la refonte du droit des contrats. Il a semblé qu'il serait riche d'enseignement de soumettre le projet de réforme du droit de la responsabilité civile présenté le 13 mars 1017 à une analyse croisée franco-allemande, de façon notamment à apprécier si le projet français, pris dans ses dispositions les plus caractéristiques, s'avère en mesure de répondre aux questions et aux enjeux qui se présentent actuellement en droit français comme en droit allemand de la responsabilité.
04/2021
Responsabilité civile
20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?
Cet ouvrage a pour objectif de réfléchir aux changements opérés dans toutes les branches du droit privé ces vingt dernières années. Deux mouvements peuvent être décelés. D'une part, certaines matières sont régulièrement le fruit de l'attention du législateur et connaissent des réformes régulières, comme en témoigne la procédure pénale et, dans une moindre mesure, la procédure civile. Le droit de la famille, en apparence plus stable, connaît sporadiquement des réformes reflet sociologique de notre société. Le droit pénal n'échappe pas non plus à quelques évolutions qui semble davantage résulter de lois de circonstancielles. D'autre part, certaines matières se montrent plus immuables. Pour preuve, le Code civil de 1804 a été un pilier intangible principalement animé par des soubresauts jurisprudentiels. Articles identiques (ou quasiment identiques), seule l'actualité faisait que le juriste adaptait son discours. Toutefois, le vent de la réforme ne l'a pas épargné. C'est ainsi que la réforme du droit des contrats et de la preuve, après plusieurs projets, a vu le jour et que celle de la responsabilité civile ne saurait tarder. A dire vrai, c'est aujourd'hui la seule qui soit intacte dans la mesure où seule la numérotation des articles a été modifiée, ce qui n'a pas empêché d'importantes mutations. Enfin, la théorie générale du droit doit elle-même s'adapter à tous ces mouvements et connaît, à travers les sources du droit, de nouveaux éléments.
03/2024
Droit comparé
Comparaison du droit français et du droit roumain des sûretés
Cet ouvrage s'inscrit dans un partenariat entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest, qui a pour but de comparer le droit civil français et le droit civil roumain. Après un premier volume consacré au droit des contrats, suivi d'un volume sur le régime des obligations, et de deux volumes sur la responsabilité civile, voici que s'ouvre un cycle de deux ouvrages consacrés au droit des sûretés, le présent ouvrage consacré aux règles générales et pour l'essentiel aux sûretés personnelles et un ouvrage futur consacré aux sûretés réelles. En 2011 est entré en vigueur le code civil roumain de 2009 entièrement refondu, et subissant une influence plurale, notamment celle du code civil du Québec (en vigueur depuis le 1er janvier 1994), mais aussi celle des codes civils français, et italien et du code suisse des obligations. Les juristes roumains ont déjà quelques années de recul pour apprécier leur droit des sûretés, et en particulier leur droit des sûretés personnelles. En droit français, une importante réforme des sûretés avait déjà eu lieu avec l'adoption de l'ordonnance n°2006-346 du 23 mars 2006. Mais, cette première étape de modernisation ne concernait presque pas les sûretés personnelles, faute d'habilitation donnée au Gouvernement à l'époque, pour légiférer par voie d'ordonnance en matière de cautionnement. Les retombées de cette réforme ont d'ailleurs fait apparaître la nécessité d'une nouvelle actualisation. Afin de parachever l'édifice, la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite " loi Pacte ", a autorisé le gouvernement à réformer une nouvelle fois le droit des sûretés par voie d'ordonnance, d'ici mai 2021. Comme le précise le site du ministère de la justice, " le projet de réforme envisagé par la Chancellerie va s'inspirer pour partie des travaux du groupe de travail présidé par le professeur Michel Grimaldi, sous l'égide de l'Association Henri-Capitant, auquel la Direction des affaires civiles et du Sceau avait confié la mission de formuler des propositions permettant de parachever la réforme de 2006 ". La comparaison du droit roumain récent, et du droit français des sûretés en devenir se révèle dès lors très instructive, tant cette branche du droit est au coeur de l'activité économique. Et même si l'objet principal de cette comparaison est le droit civil, le groupe de travail n'a pas laissé de côté le droit des procédures collectives, si important pour apprécier l'efficacité des sûretés. Cet ouvrage apparaît ainsi incontournable pour tous ceux qui s'intéressent au droit des sûretés.
02/2021
Histoire du droit
Les métamorphoses de la loi. En hommage à Jean Foyer
Cet ouvrage célèbre le centenaire de la naissance de Jean Foyer, juriste et homme d'État français. Né en 1921, il eut un rôle essentiel dans la rénovation du Code civil et une influence certaine sur la réforme du droit des sociétés et du droit de la procédure civile entre autres. Rédigé en souvenir de Jean Foyer, cet ouvrage réunit donc une trentaine de contributions et plonge au coeur des évolutions qui affectent la loi dans toutes ses configurations, y compris lorsqu'elle est forgée en dehors des murs du Parlement.
05/2022
Sciences politiques
Racismes d'Etat, Etats racistes. Un brève histoire
"Racismes d'Etat, xénophobie institutionnelle ou de même nature, discriminations systémiques engendrées par des politiques publiques ou favorisées par l'absence de prise en compte de leur gravité, ce sont là nos objets". Depuis un certain nombre d'années, les procès en séparatisme et en communautarisme se sont multipliés. Procès intentés non plus seulement par l'extrême droite, dont on connaît les outrances, mais aussi par des intellectuels respectables et des responsables politiques soi-disant modérés. Le but d'une telle offensive ? Discréditer comme un pur et simple délire la tentative de nommer les discriminations systémiques. Ainsi, le racisme ne pourrait exister dans notre république puisqu'il y est interdit au nom du principe d'égalité qui la fonde ; prétendre le contraire reviendrait à tout confondre, à se vautrer dans l'outrance, à se ranger du côté de ceux qui menacent les institutions. L'offensive a pris une telle ampleur qu'il fallait y apporter une réponse précise. Contre les amalgames et les caricatures, cet ouvrage propose l'étude de deux concepts - ceux de racisme d'Etat et d'Etat raciste - dont il retrace la genèse et définit les strictes conditions d'application. Non, dire qu'une xénophobie d'Etat s'exerce à l'encontre de certaines populations ne revient pas à comparer la France d'aujourd'hui à l'Afrique du Sud de l'apartheid. Mais, si l'on doit se garder des comparaisons hâtives, on doit aussi examiner, dans leur glaciale variété, les pratiques réelles, passées et présentes, des régimes dits démocratiques, sur le plan intérieur comme à l'étranger. Il en va de l'efficacité du combat contre le racisme et la xénophobie.
02/2024
Droit
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État. Tome 1
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. Tome 1 / ... par Jacques de Maleville,... Troisième édition Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2020
Droit des obligations
Traité de droit civil. Tome 5, Les obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, 4e édition
L'ouvrage expose de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle-ci. Une seconde partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.
10/2021
Procédure civile
Procédure civile. Droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitrage. 36e édition
L'ouvrage le plus approfondi dans le domaine du procès civil. Fidèle à la tradition des précis Dalloz, la 36e édition du précis de procédure civile prend en compte l'ensemble des évolutions récentes qu'a connues le droit du procès civil, tout en livrant une vision panoramique du procès civil alliant exposition des grands principes directeurs et déclinaisons techniques de ces principes. Cette 36e édition est notamment à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire et de ses décrets d'application, celui du 11 octobre 2021 (n° 2021-1322) et celui du 25 février 2022 (n° 2022-245) favorisant le recours à la médiation. Soucieuse de maintenir une présentation pédagogique du procès civil, cette nouvelle édition s'enrichit d'un chapitre nouveau consacré aux procédures accélérées définitives (à la suite de la systématisation des procédures dites " accélérées au fond " dans le code de procédure civile et des modifications récemment apportées à la procédure en injonction de payer). Ce chapitre vient compléter celui qui existait déjà pour les procédures provisoires en référé et sur requête. Le chapitre relatif aux MARD (modes amiables de règlement des différends) est enrichi par les nouvelles dispositions portant sur des incitations de recours aux MARD, ou encore sur les facilitations d'exécution de l'accord amiable. Il fait également état des propositions issues du rapport sur " La médiation devant la Cour de cassation " remis en juillet 2021. De manière générale, l'ouvrage rend compte, au plus près, des grands mouvements qui continuent d'affecter la physionomie du procès civil contemporain : managérialisation de la justice, dématérialisation de la procédure, développement de l'open data des décisions de justice, fondamentalisation renforcée du droit du procès civil, sous l'influence conjointe des droits constitutionnel (via la QPC) et européen (avec les mises en oeuvre récentes des protocoles additionnels n° 15 et n° 16 à la Convention EDH), entreprises d'harmonisation du procès civil européen (avec les Règles modèles européennes de procédure civile ELI/Unidroit), réflexions de la Commission " Cour de cassation 2030 ", etc. Elle intègre également les réflexions sur les moyens financiers et humains de la justice civile ainsi que sur les perspectives de réformes futures - à long et moyen terme -, actuellement mis au coeur des travaux et réactions autour des Etats généraux de la justice.
09/2022
Droit
LA FONCTION PUBLIQUE ET LA REFORME DE L'ETAT. Rapport annuel mars 1998 - mars 1999
Le rapport annuel de la fonction publique de l'Etat, diffusé chaque année, compte deux volets : une synthèse des différentes actions conduites ou impulsées par le ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation (dans la période mars 1998 - mars 1999), et une annexe statistique ; comprenant les informations les plus récentes sur les agents de l'Etat. Cette annexe se présente sous forme thématique : budget de l'Etat, effectifs, temps de travail, formation, concours, rémunérations, retraites, relations professionnelles, politique sociale...
Cette année pour la première fois, comme l'indique d'ailleurs son titre, le rapport inclus non seulement les actions conduites à l'initiative et sous la responsabilité de la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) en matière de fonction publique, mais aussi toutes celles engagées pour la réforme et la modernisation de l'Etat à l'instigation de la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat (DIRE), mise en place en 1998 : codification, simplification des procédures, relations entre l'administration et ses usagers, mise en route de démarches " qualité ", évaluation des politiques publiques, essor et impact des nouvelles technologies de l'information et de la communication...
Comme chaque année, ce rapport a été transmis au Gouvernement et au Parlement après avis du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat lors de la séance du 13 juillet 1999.
12/1999
Poches Littérature internation
Le dernier civil
Après quarante-cinq années d'exil, Jean-Gaspard Bäuerle retrouve sa ville natale de Siebenwasser. Nous sommes en 1927 et la République de Weimar agonise doucement sous la poussée du nazisme qui, de la prostituée à la veuve de guerre, en passant par le pasteur et le, potache fot en thème, gagne chaque jour de nouvelles recrues. Dans cette Allemagne ravagée par l'épidémie idéologique, Jean-Gaspard Bäuerle sera bientôt " le dernier civil "... Le Dernier Civil, qui évoque à la fois les chroniques balzaciennes et les romans polyphoniques de Dos Passos, constitue un témoignage unique sur la montée du nazisme.
11/2008
Comics
Civil War II
Protéger le futur. Changer le futur. Choisissez votre camp ! Ulysse Cain est un jeune inhumain capable de prédire l'avenir. Lorsque l'une de ses visions engendre une tragédie, la communauté super-heroïque se divise. Est-il juste d'agir pour empêcher des crimes qui n'ont pas encore été commis ? Quel est le véritable rôle des justiciers ? Entre les opinions diamétralement opposées de Captain Marvel et Iron Man, les héros devront prendre position...
11/2017
Comics
Civil War II
Il y a quelques années, la Loi de Recensement des Surhumains a déchiré la communauté super-héroïque. Captain America et Iron Man se sont alors retrouvés à la tête de camps opposés : Steve Rogers protégeait la liberté des héros, tandis que Tony Stark défendait la sécurité du peuple. Le temps a passé, les blessures se sont refermées et la douloureuse victoire d'Iron Man est désormais de l'histoire ancienne. Hélas, l'apparition d'un nouvel Inhumain va une fois de plus mettre les super-héros au coeur d'un débat moral. Génétiquement modifiés par les Krees il y a plusieurs siècles de cela, les Inhumains obtiennent leurs pouvoirs en s'exposant à l'énergie des cristaux tératogènes. Lors des événements d'Infinity, Flèche Noire, le roi de ce peuple, a détruit leur cité. Ce faisant, les cristaux ont été pulvérisés sous la forme d'un nuage qui survole désormais la surface terrestre. Lorsque le nuage entre en contact avec des descendants d'Inhumains, il active leur génome dormant. Dès lors, ces individus développent des pouvoirs qui peuvent prendre des formes les plus variées... Ce volume recueille l'intégralité de la saga événement Civil War (2016), la série satellite Civil War II : Choosing Sides (2016) ainsi que les one-shots The Fallen (2016), The Accused (2016) et la conclusion Civil War II : The Oath (2017).
10/2017
Droit
Droit civil. La famille, 9e édition
Depuis les années soixante, le droit civil français de la famille a été radicalement transformé, refondu et refondé, par une série de lois fondamentales. La plupart de celles qui correspondent à l'enseignement du droit de la famille ont été regroupées ici : réforme de l'autorité parentale, réforme de la filiation, réforme du divorce, en partie réforme du droit matrimonial. C'est un monument et un moment essentiel de la législation civile. Rénové dans ses assises, le droit de la famille a été plusieurs fois retouché par des lois postérieures de moindre envergure, et s'est enrichi de l'apport de la jurisprudence et de la doctrine qui vivifient son application et président à son adaptation. Cependant, de nouvelles initiatives, porteuses de changements notables, ont remis sur le métier l'autorité parentale (loi du 4 mars 2002), le divorce (loi du 26 mai 2004), la filiation (ordonnance du 4 juillet 2005), ensemble de modifications qui prolongent et infléchissent, parfois sensiblement, les réformes précédemment accomplies. Renouvellement qui rend nécessaire une vue de synthèse. A cette somme animée, il est stimulant de demander les images qu'elle renvoie aujourd'hui : celle du mariage, de (enfant, de la parenté par le sang ou autrement, celle de l'institution de la famille et, dans leur diversité, de la vie des couples et des familles dans notre société.
10/2006
Procédure civile
Code de procédure civile annoté. Edition 2024
Une édition à jour de la réforme majeure de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Les plus de l'édition 2024 : - Réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Une édition à jour de la réforme de la procédure civile, issue des Etats généraux de la justice. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.
Généralités médicales
Saumur, sa topographie, sa population, son état sanitaire, son hygiène, ses réformes sanitaires
Saumur : sa topographie, sa population, son état sanitaire, son hygiène, ses réformes sanitaires / ar le Dr Simon,... Date de l'édition originale : 1898 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Droit international public
Système électoral, état particratique, régime représentatif. 10 propositions pour réformer la démocratie belge
DROIT BELGE La démocratie belge est à la croisée des chemins : un nombre toujours croissant d'abstentions lors des élections, une montée aussi spectaculaire qu'inquiétante des partis extrémistes, une incapacité chronique à composer un gouvernement stable dans un délai raisonnable et une impuissance des gouvernants à prendre des décisions à long terme qui entraîne un déficit de confiance dans le chef d'une grande partie de la population. Sans doute est-il plus que temps de repenser un système institutionnel qui, à beaucoup d'égards, date du XIXe siècle.
01/2022
Histoire internationale
Khrouchtchev. La réforme impossible
On se souvient si volontiers des pitreries de l’homme – capable d’asséner sa chaussure sur un pupitre de l’ONU pour faire taire l’assistance – qu’on en oublierait presque que Nikita Khrouchtchev (1894-1971) est aussi celui qui pratiqua docilement, durant deux décennies, les purges sanglantes ordonnées par Staline, liquida ses rivaux Beria et Malenkov pour mieux se hisser au pouvoir, et réprima férocement les insurrections de Pologne et de Hongrie.Le fils de serf né en Ukraine, qui débuta comme ouvrier métallurgique et souffrit toute sa vie, bien qu’il s’en défendît, de son manque d’éducation, a fait du chemin jusqu’au sommet de la deuxième puissance mondiale. Il est l’exemple le plus achevé de ces simples soldats de l’appareil du parti qui, promus par Staline sur les cadavres de leurs prédécesseurs, dirigeront l’URSS jusqu’à Gorbatchev. Pourtant, comparée à la stagnation de l’époque Brejnev qui lui succédera, l’ère Krouchtchev (1955-1964) s’engage a contrario dans un mouvement de déstanilisation qui touche nombre de secteurs, alors qu’une profonde crise économique, sociale et politique atteint l’URSS. En politique étrangère, Mr K., comme on le surnomme alors, infatigable voyageur, multiplie les gestes de détente mais maintient les « démocraties populaires » dans une étroite subordination à Moscou, déchaînant ainsi les revendications nationales qui feront éclater le bloc soviétique et chuter le mur de Berlin qu’il a fait ériger. Il doit reculer devant Kennedy lors de la fameuse crise des missiles de Cuba et ne peut empêcher la rupture publique avec Mao. Mais en envoyant Gagarine dans l’espace, il hisse l’URSS au premier rang de la conquête spatiale.C’est aussi le seul secrétaire général qui ait laissé d’abondants Mémoires qui, bien que truffés de petits ou gros mensonges, jettent une lumière crue sur la société soviétique de la fin des années 1920 à la fin des années 1960. Jean-Jacques Marie en a relu et traduit scrupuleusement l’édition russe, non expurgée par le KGB, et a exhumé des archives soviétiques partiellement ouvertes nombre de lettres et de procès-verbaux jusque-là inédits. Première biographie écrite en français par un historien sur ce personnage emblématique de la guerre froide, elle nous aide à comprendre les problèmes de la Russie d’aujourd’hui.
03/2010
Religion
Luther et la Réforme
Luther et la réforme... 1517, Martin Luther se dresse au nom de sa conscience et de la vérité de l'évangile...? et c'est la réforme, une révolution religieuse : l'Europe catholique déstabilisée en quelques années et une nouveauté : le protestantisme. Pourquoi s'intéresser aujourd'hui à Luther et à son époque, ce détour historique peut-il expliquer la division persistante entre catholiques et protestants, qu'est-ce qui les sépare ?
Bénéficiant des connaissances de Daniel Olivier, l'un des meilleurs spécialistes catholiques de la réforme et du talent vulgarisateur d'Alain Patin, cet ouvrage met d'abord en face la personnalité de Luther, un homme haut en couleurs, avec ses élans, ses moments de doutes, sa détermination, ses emportements dans une époque trouble et passionnante. Les auteurs décrivent comment cet homme et tant d'autres réformateurs, célèbres ou anonymes renouent avec la force vitale de l'évangile. Une telle expérience aurait pu renouveler toute l'église mais l'unité s'est brisée et chaque camp s'est alors renfermé frileusement dans ses frontières... après cinq cents ans de fracture, ce livre pose la question : l'heure n'est-elle pas venue d'une réconciliation , les chrétiens voudront-ils exaucer la prière de Jésus : " père, qu'ils soient un, afin que le monde croie... "
Tout simplement, une collection d'outils de formation pour ceux qui veulent faire le point sur la foi.
Tout simplement, une manière d'écrire qui va à l'essentiel sans faire de fioritures.
Tout simplement, l'ambition de présenter, au public le plus large, le fruit de réflexions théologiques habituellement réservées à des spécialistes.
01/1997
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
