formation professionnels Afrique
Extraits
Pédagogie
Projet culturel en lycée professionnel
Faire entrer la culture en lycée professionnel : utopie ou réalité ? C'est le défi qu'ont lancé, depuis 1993, Joseph Rossetto et une équipe d'enseignants très motivée. La critique de leurs pratiques les a conduits à se former, à adopter une pédagogie différenciée et à travailler en ateliers avec des partenaires de qualité : chorégraphes, metteurs en scène et écrivains de renom. L'expérience que l'on découvre dans cet ouvrage, pour unique qu'elle soit, n'en demeure pas moins transférable. Le degré d'exigence qui a animé chacun se mesure aux résultats obtenus par les principaux destinataires et acteurs du projet culturel : les lycéens. " Repères pour réussir ". Coéditée par le CRDP et la cellule académique de formation de Créteil, cette collection de livres pratiques permet d'accompagner la formation continuée des enseignants du second degré. Sa fonction est double : faire connaître les initiatives des enseignants ; diffuser des outils de référence élaborés par des formateurs et des IA-IPR de l'académie.
12/1999
Histoire de France
Un révolutionnaire professionnel, Auguste Blanqui
"Dans l'imagerie partout imposée jusqu'à présent, le révolutionnaire Blanqui, qui a passé trente-cinq ans de sa vie en prison, luttant sous Charles X comme sous la IIIe République, sous Louis-Philippe comme sous Napoléon III, est le type même du "héros positif". Abnégation, courage, lui sont associés ; prisonnier d'opinion, pensent beaucoup. Procédant à une lecture exhaustive des documents publiés et des manuscrits de Blanqui et à propos de Blanqui, l'auteur détruit ici cette légende. Il montre tout ce qui dans les axiomes simplistes du blanquisme éclaire le phénomène moderne du révolutionnaire professionnel. Intransigeant, extrémiste, totalement coupé de la masse, Blanqui a foi en la toute-puissance d'une petite élite ; il rejette la démocratie, le suffrage universel ; il nie toute capacité révolutionnaire à la masse ouvrière qui lui parait inerte, inculte, voire contre-révolutionnaire, ainsi qu'il l'écrit à propos de l'"Association Internationale des Travailleurs", peut-être le premier mouvement d'auto-émancipation ouvrière de l'Histoire. A partir d'une telle appréhension du monde, Blanqui ne peut penser son groupe révolutionnaire que comme organisation militaire : violence, coups de main, prises d'armes, actions clandestines, tels sont les modes d'action "politiques" qui le mènent dans tant de prisons. Derrière cette vie dramatique, amère, gâchée, la question qui est posée est celle de toute la lignée des révolutionnaires professionnels qui par catastrophisme, fanatisme, ont lancé et lancent, loin des aspirations de ceux qu'ils prétendent "éveiller", des actions violentes, meurtrières. Le sort de Blanqui fait réfléchir sur l'intelligentsia russe qui, de Tchernychevski en passant par Bakounine, Netchaïev, Tkatchev, aboutit à Lénine ; mais aussi sur ses successeurs qui sont, entre autres, la Bande à Baader et les Brigades rouges. Quelques dizaines d'hommes se donnent le droit de se servir des autres comme d'un instrument aveugle ; ces autres, il est permis de les tromper, de les compromettre et même, de les perdre. Ainsi pensaient les premiers révolutionnaires professionnels, ainsi agissent aujourd'hui leurs descendants." Jeannine Verdès-Leroux.
11/1984
Collège parascolaire
Brevet professionnel. Tout-en-un
Toutes les matières essentielles des 2 années du Brevet Professionnel pour réviser et s'entraîner efficacement aux épreuves Pour chaque matière - Un cours structuré et illustré d'exemples concrets - Des exercices corrigés - Des enrichissements numériques variés (vidéos, schémas, cartes, presse, etc.) disponibles sur FoucherConnect pour approfondir ses connaissances Les matières essentielles - Gestion appliquée - Expression et connaissance du monde - Mathématiques - Sciences physiques et chimiques - Anglais Un ouvrage idéal pour vous accompagner tout au long de votre formation
08/2019
Psychologie, psychanalyse
Epuisement professionnel. Diagnostic, analyse, prévention
Réflexion et analyse du syndrome du burn-out et proposition de pistes d'action en matière de diagnostic, d'analyse et de prévention, à partir de plusieurs expérimentations de terrain et dans des professions aussi diverses que les travailleurs sociaux, les aides-soignants, les chefs d’entreprise ou les préparateurs de commandes de la grande distribution.
07/2015
Droit des biens
Le patrimoine professionnel. Edition 2023
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel. Sont notamment passées en revue les différentes formes possibles de détention de l'entreprise et leurs conséquences fiscales. D'autres développements concernent le dirigeant à titre privé (salaires ou dividendes, protection sociale, IFI, AGA, stock-options et BSPCE...). A associer avec Le patrimoine privé dans notre collection Les essentiels.
Notariat
Droit professionnel notarial. 12e édition
Cet ouvrage très pratique présente le rôle du notaire sous tous ses aspects. Il permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser toutes les dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc.
10/2022
Vocabulaire
Anglais professionnel. Edition 2024-2025
Tout le vocabulaire en 64 pages : Work organization / Organisation du travail, Information technology / L'informatique, Sales strategies / Stratégies commerciales, International trade / Commerce international...n.com
02/2024
Droit
Droit professionnel notarial. 11e édition
L'ouvrage "Droit professionnel notarial" très pratique permet aux notaires, mais aussi aux autres professionnels du droit, de maîtriser les diverses dimensions du notariat : organisation, déontologie, discipline, domaines d'intervention, etc. Des réponses sont apportées aux problèmes quotidiens des notaires : - Comment rédiger un acte notarié sur support électronique ? - Quelles sont les prérogatives et les attributions du notaire ? - Quelle est l'étendue de la garantie collective et celle de la responsabilité ? - Quel est le rôle des organismes de la profession ? Cette onzième édition prend en compte les dernières réformes, notamment la loi du 6 août 2015 et les nombreux décrets qui ont suivi modifiant la règlementation : sociétés pluri-professionnelles, sociétés de participations financières, pluralité d'offices, téléprocédure sur le site internet du ministère de la justice, etc. Il est fait état de la jurisprudence la plus récente en matière d'acte notarié, de discipline professionnelle et de responsabilité notariale. L'incidence des nouveaux procédés de communication sur la pratique notariale est expliquée : acte sur support électronique et Télé@cte. L'importance croissante de l'influence du notariat français dans le monde justifie la traduction de cet ouvrage en russe, en roumain, en arménien et en chinois.
10/2019
Droit des biens
Le patrimoine professionnel. Edition 2023
Cet ouvrage associe principes généraux et pratiques professionnelles pour offrir aux dirigeants et aux conseillers patrimoniaux l'ensemble des éléments nécessaires à la bonne gestion du patrimoine professionnel. Pédagogique, il accompagne le dirigeant et ses conseils dans les différentes problématiques de création, gestion et transmission de son outil professionnel. Sont notamment passées en revue les différentes formes possibles de détention de l'entreprise et leurs conséquences fiscales. D'autres développements concernent le dirigeant à titre privé (salaires ou dividendes, protection sociale, IFI, AGA, stock-options et BSPCE...). A associer avec Le patrimoine privé dans notre collection Les essentiels.
03/2022
DSCG7 Relations professionnell
Mémoire professionnel DSCG7. Manuel pratique
Le mémoire professionnel... vu et décrypté par deux professionnelles ayant validé tout le cursus d'expertise comptable Fruit d'une réflexion menée pour accompagner aux mieux les étudiants dans cette dernière étape de leur parcours, cet ouvrage propose une préparation efficace, de la recherche du stage à la soutenance du mémoire.
04/2024
Sciences politiques
L'État dans les Afriques. État des lieux en Afrique subsaharienne
"Etat importé" , "Etat mou" , "Etat faible" , "Etat autoritaire" , etc. , pourquoi l'Etat, dans le continent noir, n'est-il posé que composé d'un qualificatif ? Si cette question suppose l'universalité du vocable, elle suggère surtout la relativité de l'ancrage du phénomène étatique à travers l'histoire et l'espace. Pour évoquer cette différenciation des trajectoires ainsi que les défis constants auxquels l'institutionnalisation de l'Etat fait face, ce livre amorce un cycle de réflexions. Ces dernières sont menées par quelques observateurs avertis du système politique africain, lesquels ont accepté de nous livrer leur point de vue sur des aspects tant socioculturels que philosophiques, géopolitiques et géoéconomiques de l'Etat africain et sa légitimité. Qu'avons-nous appris du développement récent de cet Etat ? A quoi/à qui l'Etat y sert-il ?
03/2022
Psychologie, psychanalyse
Préparer l'enfant d'aujourd'hui à l'existance de demain
Il faut faire des synthèses entre des approches multidisciplinaires médico-psycho-sociales d'inspiration psychodynamique et les nouveaux éclairages des neurosciences. Les générations de travailleur de la Santé, l'éducation et la formation doivent maintenant réajuster leurs connaissances scientifiques, sémantiques et méthodologiques. Les parents sont aussi en position de devoir adapter leur attitude sur les conseils de spécialistes de toutes les disciplines ou par des formations appropriées. La formation des professionnels de toute génération est au centre des politiques et pratiques de Santé. La formation universitaire est aussi concernée. La prévention précoce dès l'origine de la vie de l'embryon est devenue une priorité de Santé publique. L'épigénétique renforce le trait. Parents, éducateurs professionnels de la Santé sont les opérateurs incontournables des changements de paradigme qui modifient notre culture à l'égard de l'avenir des générations. C'est à la fois un débat et une perspective.
02/2020
Carrières sanitaires et social
Je réussis le DEEJE. Diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants. Socle commun + option
L'éducateur de jeunes enfants a pour rôle essentiel de favoriser le développement et l'épanouissement des enfants de moins de 7 ans et sans se substituer aux parents il en assure la continuité éducative. Il intervient principalement dans toutes les structures d'accueil de la petite enfance (crèches halte-garderies jardins d'enfants etc.) mais également dans le secteur médicosocial et celui de la protection de l'enfance. La formation DEEJE permet au futur professionnel d'acquérir les connaissances nécessaires à l'accueil et l'accompagnement de l'enfant et de sa famille en abordant les dimensions relationnelle psychologique sociale et éducative de la fonction. Comme les autres formations du domaine social elle a fait l'objet d'une réingénierie mise en place à la rentrée de septembre 2018. Cette réforme des études ne modifie pas de manière drastique le référentiel de formation mais acte le socle commun entre les formations EJE ASS CESF ETS et ES. Ce guide couvre la totalité du programme du DEEJE composé de 2 domaines de compétences spécifiques 2 domaines de compétences du socle commun et de l'unité transversale d'initiation à la démarche et méthodologie de recherche : DC1 : Accueil et accompagnement du jeune enfant et de sa famille DC2 : Action éducative en direction du jeune enfant DC3 : Travail en équipe pluriprofessionnelle et communication professionnelle DC4 : Dynamiques interinstitutionnelles partenariats et réseaux UT : Initiation à la démarche et méthodologie de recherche en travail social Dans chaque domaine le cours expose de façon claire et détaillée tous les savoirs grâce à de nombreux tableaux et schémas légendés et à des études de situations. Des encadrés ' Rôle de l'EJE ' mettent en lumière les compétences que le professionnel doit mettre en oeuvre dans telle ou telle situation et des encadrés' Mémo psy ' explicitent certaines notions de psychologie à maîtriser. Des témoignages de professionnels en fin d'ouvrage viennent compléter la partie théorique. Cette nouvelle édition met à jour l'ensemble de l'ouvrage avec l'ajout d'éléments sur les stratégies de prévention et de lutte contre la pauvreté et sur le contexte sanitaire autour de la pandémie de Covid-19. Cet ouvrage conforme au référentiel de formation s'adresse à tous les élèves préparant le DEEJE et à tous les professionnels de la petite enfance qui souhaitent approfondir ou mettre à jour leurs connaissances et leurs compétences.
06/2022
Développement personnel - Orie
Les métiers du bâtiment et des travaux publics
Poids lourd de l'économie, le secteur du BTP continue à recruter. Il a notamment besoin de techniciens et d'ingénieurs pour concevoir des édifices et piloter des chantiers. Leurs priorités : la qualité des travaux, le respect de la sécurité et de l'environnement, la maîtrise des coûts. On parle désormais d'écoconstruction. Cette publication présente 40 METIERS classés en 4 familles : Etudes techniques des projets de construction et encadrement des chantiers (économiste de la construction, conducteur de travaux...) ; construction (couvreur, coffreur...) ; aménagement et équipement des bâtiments (menuisier, chauffagiste...) ; la réalisation des ouvrages de travaux publics (monteur de réseaux électriques, constructeur en voierie urbaine...). Côté ETUDES, l'édition 2019 dresse un panorama de l'offre de formation pour chaque famille de métiers et précise les formations accessibles, avec ou sans le bac. Sont ensuite présentés les diplômes conduisant aux métiers du secteur : CAP, bac professionnel, BTS, DUT, licences professionnelles, licences et masters, écoles d'ingénieurs, formations spécialisées. Pour chaque cursus, sont précisés les profils requis à l'entrée, les programmes et les spécialisations possibles, les poursuites d'études. Sans oublier les témoignages de jeunes qui évoquent les grandes étapes de leur parcours de formation. Côté EMPLOI, une enquête permet d'appréhender les dernières tendances du recrutement et les compétences attendues par les employeurs. De jeunes professionnels parlent, l'un de ses débuts dans une entreprise, l'autre de son installation en tant qu'artisan. Le GUIDE PRATIQUE donne les coordonnées des formations ainsi qu'un calendrier des inscriptions, les ressources Onisep, les sites utiles et le lexique des termes techniques.
07/2019
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
BTS parascolaire
Tourisme, fondamentaux et techniques
Les ouvrages de la collection Techniques Tertiaires vous apportent l'essentiel des savoirs, des méthodes et des outils, aussi bien pour la réussite de vos examens que de votre stage ou premier emploi. Cet ouvrage aborde les thèmes professionnels liés au tourisme. Il s'adresse aux étudiants en BTS et IUT tertiaires, aux étudiants des licences professionnelles de tourisme, aux étudiants issus des formations tourisme de type Bachelor, aux professionnels du tourisme en activité et/ou en formation continue. Il propose, en 50 fiches synthétiques, l'ensemble des connaissances que tout étudiant et professionnel débutant doit maîtriser pour réussir ses examens ou son premier emploi. Les applications corrigées présentent de nombreux cas concrets et vous aident à passer de la théorie à la pratique. Les applications corrigées présentent de nombreux cas concrets et vous aident à passer de la théorie à la pratique. Thèmes abordés : > Champ du tourisme > Economie > Territoires > Patrimoines > Cadres organisationnel et juridique > Management et stratégie > Mercatique et conception de la prestation > Relation client > Communication et gestion de l'information LES + EN LIGNES : De nombreuses applications supplémentaires ainsi que de la documentation professionnelle à télécharger sur le site dunod. com.
05/2019
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
