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Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

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Littérature française

Je voulais être un Rolling Stone

Petit-fils d'immigrés arméniens, Azad est un adolescent qui vit dans une petite ville de province. L'étude de la langue française est sa passion mais le côté carcéral de l'institution catholique choisie pour lui par ses parents le rebute. Soudain, l'écoute pour la première fois de la chanson Satisfaction, des Rolling Stones, viendra enchanter la vie du jeune Azad qui va découvrir sa route située à la croisée de trois cultures : racines arméniennes dont il va se distancier, culture et éducation française et imprégnation anglo-saxonne par le biais de la musique.

06/2017

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Poches Littérature internation

Willard et ses trophées de bowling

Dans l'appartement en dessous de Bob et Constance, qui s'aiment malgré une maladie vénérienne les obligeant à se réfugier dans la pratique d'un jeu pervers qui ne tardera pas à avoir des conséquences irrémédiables sur leur relation, John et Patricia sont les propriétaires fortuits de Willard et ses trophées de bowling - Willard, un oiseau de papier mâché créé par un sculpteur particulièrement inspiré. Ces trophées ont autrefois été gagnés par puis volés aux frères Logan, trois sportifs médiocres, dépourvus d'intelligence, qui se mettent alors en tête de ratisser les Etats-Unis afin de récupérer leur dû. Ils arrivent, grâce à un appel téléphonique anonyme, jusqu'à l'immeuble où habitent les deux couples.

06/2018

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Littérature anglo-saxonne

Le bowling du point du jour

1900, Massachusetts. Le gardien du cimetière de la petite ville de Salford découvre une femme inconsciente près d'une tombe. Elle n'a dans son sac qu'une boule de bowling, une quille et sept kilos d'or. Une fois secourue, la mystérieuse Bertha Truitt décide de rester à Salford. Après avoir intrigué les habitants en ne dévoilant rien de ses origines, les avoir scandalisés en épousant le médecin noir qui l'a réanimée, elle les surprend tous en ouvrant un bowling, qui devient rapidement le principal point de rencontre de Salford, surtout pour les femmes. Mais quand Bertha meurt dans un terrible accident, son passé refait soudain surface. Un jeune inconnu affirme en effet être son fils et revendique l'héritage du bowling...

08/2021

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Autres personnages

Peppa Pig : Peppa va au bowling

Une nouvelle histoire inédite dans un format Best-Seller à 5, 50 euros , Peppa au Bowling ! En 2024 : Peppa fête ses 20 ans. Prêts pour une année de célébrations ? Peppa c'est : - Plus de 520 000 exemplaires vendus en 2022 et près de 235 000 exemplaires vendus sur le 1er semestre 2023 - Le 2e personnage préféré des 0-6 ans - Le 2e dessin animé préféré des 3-5 ans - Une nouvelle gamme de produits en pleine croissance : +52% - Une diffusion soutenue et une présence multicanale en France : Okoo, France 5, Netflix, Nickelodéon Junior, Prime Vidéo, YouTube, Tfou Max, etc. Sources : GFK, ventes globales 2022 et ventes de janvier à juin 2023. The Insight Family & Brand Trends, étude 2023. NPD - Preschool Toys Full Year 2022.

02/2024

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Rock

Rolling Stones. 60 ans de Rock

Les Rolling Stones : le plus grand groupe de Rock au monde. Mauvais garçons et membres de la jet-set, exilés et drogués : ils ont cultivé leur image tout au long de ces 60 ans de carrière. Malgré toutes les oppositions et les obstacles qu'ils ont dû affronter, et dont ils étaient souvent à l'origine, les Rolling Stones ont toujours tenu leurs promesses. Cet ouvrage est le récit richement illustré de leur carrière : il met en lumière les événements et les réussites artistiques majeures. Après six décennies de carrière musicale, les Rolling Stones sont encore considérés comme un modèle pour tous les groupes de Rock dans le monde.

04/2022

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Littérature française

Auteur Academy

Une île grecque au milieu de la Méditerranée. Un vieux monastère. Treize candidats filmés jour et nuit devant leur page blanche. Auteur Academy, c'est la Star Ac à la Villa Médicis. Ou quand la téléréalité s'empare de la littérature. Sur les plateaux du praïme, les pensionnaires croisent les figures du parisianisme le plus caricatural. Ils prennent des cours de " marquetine littéraire " avec Jeandeau, l'académicien éternellement bronzé, ils s'exercent à la pédagogie du scandale avec Michel Hache, écoutent le célèbre animateur Bernard Paix leur enseigner les secrets de l'interviou. Amitiés de circonstance, amour et jalousies, ambition et mesquineries : cette " île de la création " sera-t-elle un tremplin ou un tombeau pour les aspirants au prix Goncourt ? Dans ce jeu de massacre, Pierre Chavagné ridiculise les travers d'une société du divertissement où l'on croit qu'il est possible de fabriquer des écrivains : la moquerie intelligente des moeurs littéraires par un jeune auteur qui s'inscrit dans la tradition des moralistes.

02/2010

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Petits classiques parascolaire

L'auteur

"On doit connaître ses auteurs, mais on serait bien embarrassé de citer même leurs noms" : comme le rappelle ironiquement Flaubert, il n'y a pas de littérature sans auteur ; fictif ou réel, caché ou exhibé, vivant ou mort, et pourtant l'auteur est sans cesse menacé de disparaître derrière ses textes... De quelle nature est le lien qui unit l'auteur à son oeuvre ? L'auteur est-il d'abord une figure historique? une notion juridique? l'autre nom du style ? une signature inscrite en couverture, venant identifier et cautionner un propos ? Y a-t-il toujours eu des auteurs ? D'où l'auteur tire-t-il sa légitimité ? Quels sont ses droits et ses devoirs ? Détient-il la clé de son oeuvre, ou est-ce au lecteur d'en construire le sens ? l'eut-il devenir un personnage ? lit n'est-il pas lui-même, à certains égards, une création ?...

06/2012

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Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

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Propriété littéraire et artist

Contribution à l'étude de la doctrine musulmane du droit d'auteur

Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? A l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste.

01/2022

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Droit

Guide juridique du musicien. Connaître le droit d'auteur ; Comprendre les droits voisins ; Maîtriser ses revenus ; Anticiper les techniques de demain

Avec la multiplication des possibilités en matière de production, de collaboration, de distribution et de diffusion, la musique vit une époque formidable. Elle est, comme toujours, à l'avant-garde de changements majeurs (diffusion sur internet, blockchain, cryptomonnaies, économie de l'attention et du partage...) qui sont autant de risques que d'opportunités. Des fondamentaux de la propriété intellectuelle aux mécanismes de rémunération des auteurs et des artistes, en passant par les subtilités du dépôt des oeuvres et de la fiscalité, ce guide aborde l'ensemble des aspects juridiques de la musique. Il répond aux questions que doivent se poser le musicien et le producteur, soucieux d'exercer leur passion dans les meilleures conditions, et leur donne les clés pour mieux appréhender le monde de demain.

05/2019

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Musique, danse

Les Rolling Stones. 50 ans de légende

Le 12 juillet 1962, les Rolling Stones montent pour la première fois sur scène au Marquee Club, sur Oxford Street à Londres. Au cours des années suivantes, ils se produiront devant le public le plus important qu'un groupe de rock ait jamais attiré. Leurs chansons et leurs albums gagneront le sommet des hit-parades de nombreux pays et participeront à la définition de la culture populaire. Un demi-siècle plus tard, les Rolling Stones se penchent sur leur extraordinaire parcours. Organisé, présenté et raconté par les membres du groupe eux-mêmes, Les Rolling Stones : 50 ans de légende est l'unique ouvrage autorisé sur cet incroyable anniversaire. Vous y découvrirez de superbes reportages photographiques, planches-contacts et diapositives, issus de sources aussi rares qu'inédites et retraçant chacune des périodes de l'histoire des Rolling Stones. Comptant plus de mille illustrations, cet ouvrage offre également quelques-uns des souvenirs les plus étonnants du groupe: affiches internationales, projets de couverture d'album, cartes "chewing-gum", puzzles et autres trésors spécialement photographiés pour cet ouvrage. Les contributions de photographes légendaires, de Gered Mankowitz à Philip Townsend en passant par Jean-Marie Périer, Dezo Hoffman, Michael Cooper, Terry O'Neill, ou encore Bent Rej, achèvent de donner à cette célébration tout son éclat. Les Rolling Stones : 50 ans de légende constitue un spectaculaire hommage en forme de remerciement adressé par Mick, Keith, Ronnie et Charlie à leurs fans du monde entier.

07/2012

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Rock

Only Rock & Roll - Avec les Rolling Stones

Un jour, Michel Crépu s'est rendu compte que le rock'n'roll des Rolling Stones avait occupé autant de temps dans sa vie quotidienne que la lecture de Marcel Proust. Un tel constat, qui a valeur de révélation, méritait d'aller y voir de plus près. C'est l'objet de ce récit, à la manière d'une traversée autobiographique transgénérationnelle. Un jour, Michel Crépu s'est rendu compte que le rock'n'roll des Rolling Stones avait occupé autant de temps dans sa vie quotidienne que la lecture de Marcel Proust. Un tel constat, qui a valeur de révélation, méritait d'aller y voir de plus près. C'est l'objet de ce récit, à la manière d'une traversée autobiographique transgénérationnelle. Alors même que l'on fête le soixantième anniversaire des Stones, Michel Crépu refait le voyage dans l'autre sens, au son de Satisfaction et de Let's Spend the Night Together. On connait de Michel Crépu son goût du XVIIe siècle en littérature. Avec les Stones, il interroge une autre forme de " classique ", et une autre façon de célébrer la liberté dans l'usage des formes. Les Stones traversent le temps, indemnes. Il n'y a pas de Rolling Stones d'hier qui laisseraient la place aux Stones d'aujourd'hui. Il y a une jubilation sensuelle sans équivalent, qui continue de faire son chemin. Les Stones sont des classiques. Ils sont indémodables, étourdissants.

10/2022

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Littérature érotique et sentim

La meute des Howling wolves Tome 2

Dupé par la Guilde qui l'a élevé afin qu'il devienne un tueur, Tyrone Finley a changé de camp pour combattre aux côtés des Lycans, et il est bien déterminé à détruire les Chasseurs, quoi qu'il puisse lui en coûter. D'une nature réservée et méfiante, sa relation avec Rhys, un Garou dont il s'est révélé être l'âme soeur, fait naître en lui des émotions qui le troublent et l'effraient. Car Rhys a beau prétendre l'aimer, il n'en reste pas moins un ancien chasseur.
Et aucun avenir ne lui paraît possible, pour un Lycan et "le Faucheur".

05/2017

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Littérature érotique et sentim

La meute des Howling wolves Tome 1

Des années durant, la meute des Howling Wolves n'a cessé de bouger de ville en ville, avant de trouver enfin un endroit où elle pouvait s'établir et se fondre dans la masse des Humains. Mais la paix que connaît le clan est brutalement menacée. Un assassin de la Guilde de Chasseurs, vieille organisation ennemie vivant en marge des Humains à l'instar des Garous, les a retrouvés. Le clan n'a que deux options : fuir encore ou combattre pour protéger ses membres et son territoire.
Mais l'ennemi est réputé impitoyable...

05/2017

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Loisirs et jeux

J-K Rowling's Wizarding World - Séances magiques. Les créatures

Grâce à un ingénieux système de projection d'images, ce livre à spirales fera revivre aux jeunes fans les scènes mythiques des films Harry Potter et Les Animaux fantastiques. En utilisant leur portable ou leur lampe de poche, les lecteurs pourront projeter les illustrations sur un mur, puis lire à haute voix les dialogues.

03/2017

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Multimédia

La transformation numérique du droit. Les enjeux autour des Legal Tech

Un ouvrage de référence sur la transformation numérique et les professionnels du droit. Un ouvrage possédant tant une portée pédagogique que des orientations pratiques, dont la lecture apporte un panorama complet de l'ensemble d'une évolution sociologique et de réformes économiques liées à la transformation numérique du monde du droit.

12/2021

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Littérature française

Du même auteur

"Cinq ou six mille titres de livres sont accumulés dans cet ouvrage. Un titre est déjà de la littérature, il est déjà le livre tout entier, résumé ou programmé. Un ensemble de titres finit par constituer un roman, un méta-roman, roman des romans. Trouver un titre est une opération littéraire essentiel. A la fois difficile et décisive. Elle engage, elle détermine l'écriture du livre tout entier. Mes romans, mes nouvelles, mes poèmes, mes essais, mes mémoires, mes journaux de voyage, mes pièces de théâtre, mes biographies et mes autobiographies réunis à ce jour sont tous là. Il ne me reste plus qu'à les écrire c'est-à-dire à les dicter. D'ailleurs certains ont déjà été publiés et il peut alors m'arriver de les relire dans l'un ou l'autre cas, il ne s'agit pas d'un d'une simple formalité. On peut considérer que ce sont donc mes oeuvres littéraires complètes à ce jour".

06/2023

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Documentaires jeunesse

Deviens #jeune auteur

Tu veux écrire une bonne histoire ? Tu veux que les gens la lisent ? Ce livre est fait pour toi ! Il contient tout ce qu'il te faut pour apprendre à écrire : une multitude de conseils pratiques et littéraires pour mener à bien ton projet de A à Z. Collectionner les idées dans un petit carnet, te laisser le temps de rêver, te glisser dans la peau des personnages, trouver le bon titre, imaginer les scènes comme une succession de plans de cinéma... Une véritable boîte à outils, pour reprendre les mots de Stephen King dont voici le commandement suprême : "Lis beaucoup et écris beaucoup."

01/2019

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Romans, témoignages & Co

La femme auteur

En 1779, Félicité de Genlis publie Théâtre à l'usage des jeunes personnes. Le livre connaît un succès retentissant, mais cette notoriété s'accompagne de critiques virulentes, notamment de la part des philosophes de L'Encyclopédie. La femme auteur, paru en 1802, est le premier roman présentant un personnage de femme qui, à l'image de son autrice, écrit et publie ses oeuvres.

11/2021

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Littérature étrangère

L'auteur caché

Quel est le point commun entre une mère qui se bat pour son enfant, une jeune femme qui réalise son rêve, une maladroite qui ne trouve pas les mots et une timide très attachée à sa voiture à laquelle il ne manque que la parole ? Toutes ces histoires sont racontées par la même personne dans un livre pourtant attribué à quelqu'un d'autre. Cependant "l'auteur caché" ne se contente pas d'expliquer le cheminement d'un écrivain et de fournir des renseignements utiles mais porte également un certain regard sur la réalité de cette vie atypique tout en y exprimant sa sensibilité.

12/2014

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Littérature française (poches)

La Femme auteur

" Si vous deveniez auteur, vous perdriez la bienveillance des femmes, l'appui des hommes, vous sortiriez de votre classe sans être admise dans la leur. Ils n'adopteront jamais une femme auteur à mérite égal, ils en seront plus jaloux que d'un homme. Ils ne nous permettront jamais de les égaler, ni dans les sciences, ni dans la littérature ; car, avec l'éducation que nous recevons, ce serait les surpasser. "

03/2007

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Romans policiers

Auteur de crimes

Athènes est le théâtre de crimes sordides. Une vieille femme est défenestrée, et au milieu de son salon un singe en plastique ; une professeure d'anglais est égorgée en pleine rue avec de mystérieuses traces de craie bleue sous ses chaussures ; un médecin assassiné en raison de ses initiales ; une serveuse victime d'un rituel satanique, le chiffre 666 inscrit au mur avec son sang... Quel lien relie ces crimes ? Aucun indice, aucun suspect. Etrangement, ces meurtres reproduisent les intrigues de célèbres romans policiers : Double assassinat dans la rue Morgue, d'Edgar Poe ; A. B. C. contre Poirot, d'Agatha Christie ; L'Homme aux cercles bleus, de Fred Vargas. Le capitaine Markou est pris au piège quand il s'aperçoit que la chronologie des scènes de crime correspond au classement des livres de sa bibliothèque. Il soupçonne alors la présence d'une taupe dans son équipe et s'interroge à propos de la profileuse qui ne lui adresse soudain plus la parole après avoir partagé une certaine intimité...

05/2023

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Littérature française

Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes, documents à consulter

Les amis du Luxembourg et le droit d'auteur des artistes : documents à consulter / par P. -A. Cheramy Date de l'édition originale : 1909 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2018

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Essais

Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur

Loin de la vision de l'auteur de cinéma promue par la Nouvelle Vague, le présent ouvrage interroge la paternité des films sur le plan juridique. Partant d'études de cas courant de l'entre-deux-guerres jusqu'au temps présent, des visées comparatives sont ainsi proposées sur l'identité professionnelle du réalisateur. Instaurant un dialogue entre juristes et historiens du film, ce travail vient combler un manque dans la recherche et la réflexion sur ce domaine. A ce titre, il pourra répondre aux besoins tant des universitaires que des professionnels du cinéma et du droit.

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Droit pénal

Droit pénal général. Les grands principes. L'infraction. L'auteur. Les peines, 18e édition

Les grands principes qui régissent le droit pénal et les règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" . Entendu plus strictement, le droit pénal est "l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables" . Cet ouvrage, conforme au plan du cours de Droit pénal, constitue une présentation claire et structurée des grands principes qui régissent le droit pénal général et des règles relatives aux infractions, à leurs auteurs et aux peines. Cette édition 2023/24 est à jour des dernières actualités législatives, avec notamment le projet de loi d'orientation et de programmation de la justice que le garde des Sceaux qui poursuit le mouvement de dématérialisation avec la mise en place du paiement de l'amende forfaitaire en version électronique pour toutes les contraventions, sauf pour celles qui auront occasionné des préjudices à des victimes. Les auteurs se sont appuyés pour présenter les grands principes régissant le droit pénal sur de nombreux tableaux et schémas. Points forts - L'ouvrage, conforme au plan du cours, permet d'acquérir toutes les connaissances nécessaires - A jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles - Intègre de nombreux tableaux et schémas - Apprendre plus facilement, plus rapidement, et utile !

09/2023

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Droit international

Le droit d auteur en questions. 1 Objet de la protection - Conditions et formalités

DROIT BELGE Le droit d'auteur en questions est le fruit des connaissances, des réflexions et de l'expérience d'un avocat qui pratique le droit d'auteur au quotidien. La théorie est ainsi confrontée à la pratique et les questions procédurales ne sont pas en reste. La structure n'est pas vraiment classique pour un ouvrage juridique : ce sont des questions qui font office de chapitres. Cette approche sous forme de questions présente l'avantage d'être plus directe et facilite l'accès à la matière pour ceux qui n'y sont pas encore familiers. L'approche sous forme de questions est également un terreau particulièrement fertile pour l'approche critique. En la matière, la réponse est rarement binaire. Il faut bien le constater, le droit d'auteur est une branche du droit complexe et tout en nuances. La logique dans l'ordre des questions se révélera d'autant plus si le lecteur prend le temps de lire l'ensemble de l'ouvrage de façon linéaire. Dans le même temps, l'index a été particulièrement travaillé afin de permettre au lecteur qui a besoin d'une réponse sur un point spécifique de naviguer facilement à travers l'ouvrage. Les questions développées dans ce premier tome dédié à l'objet de la protection, aux conditions et aux formalités du droit d'auteur, sont les suivantes : . Que protège le droit d'auteur ? . Le droit d'auteur protège-t-il les interprétations d'oeuvres ? . La notion d'oeuvre au sens du droit d'auteur est-elle limitée aux objets perceptibles par la vue ou par l'ouïe ? . Quelles sont les conditions pour bénéficier de la protection par le droit d'auteur ? . Pour être protégée par le droit d'auteur, une oeuvre doit-elle être nouvelle ? . La valeur artistique de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La longueur de l'oeuvre est-elle une condition de protection par le droit d'auteur ? . La quantité de travail, l'expérience, le savoir-faire... sont-ils des critères pertinents pour déterminer si une oeuvre est protégeable ? . Peut-on tenir compte du succès de l'oeuvre ou de son caractère distinctif pour déterminer sa protection ? . Le droit d'auteur protège-t-il les idées ? . Quelles formalités faut-il accomplir pour être protégé par le droit d'auteur ? . A quoi sert le sigle © ? . Une oeuvre doit-elle être fixée sur un support pour être protégée par le droit d'auteur ? . Faut-il dire le droit d'auteur ou les droits d'auteurs ? . Un animal ou un robot peut-il être un auteur ? Le droit d'auteur en questions s'adresse à tous : tant aux praticiens du droit qu'à ceux qui souhaitent apprendre la matière ou trouver une réponse à l'une de leurs - petites ou grandes - interrogations.

10/2022

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Littérature française

Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme

Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.

07/2022

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Droit

Le droit dans la saga Harry Potter

Le serment inviolable est-il un contrat comme un autre ? Le Magenmagot respecte-t-il le principe du contradictoire ? Les dispositions contenues dans le Code international du secret magique ont-elles une portée contraignante ? Le recours aux sorts impardonnables est-il toléré durant la Bataille de Poudlard ? Et si finalement, la saga emblématique créée par l'auteure britannique J.K. Rowling n'était pas un immense terrain de jeu (de quidditch ? ) pour les juristes ? Plus qu'un arrière-plan aux péripéties du jeune sorcier et de ses compagnons, cet univers met en scène une communauté qui dispose de ses propres us et coutumes, législations, institutions et organes, modes de règlement des différends et mécanismes de sanctions. En somme, une nouvelle raison de se passionner pour la communauté des sorciers. Le présent ouvrage, aboutissement d'une réflexion collective initiée en 2015 par une vingtaine de juristes, universitaires et praticiens, présente des facettes discrètes, voire ignorées, de la saga afin d'en déceler toute la magie juridique. Les contributeurs mobilisent tour à tour le droit français, le droit britannique, le droit international et le droit fictif créé par J.K. Rowling pour mieux faire re-découvrir au lecteur la richesse de la saga.

07/2019

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Droit

Variations autour du droit public. Mélanges en l'honneur de Christian Debouy

Un volume de Mélanges, offert à un enseignant chercheur, lorsque vient le moment de quitter l'enseignement sans nécessairement abandonner la recherche, présente d'autant plus d'intérêt qu'il est à bien des égards le reflet des enseignements et des recherches qui ont jalonné son activité universitaire. Or, lorsque l'on consulte la très longue liste des travaux du professeur Christian Debouy, deux thèmes ont plus particulièrement dominé ses recherches : Le contentieux administratif et le droit de l'urbanisme. Il n'est donc guère surprenant que près de la moitié des études réalisées au titre de ce volume de Mélanges que la communauté universitaire, non limitée à sa composante poitevine, lui offre à l'occasion de son départ en retraite, portent sur les deux thèmes précités. Mais le nom même de Mélanges est, en lui-même, une invitation à dépasser les seuls thèmes de prédilections du dédicataire. D'ailleurs, celui-ci, en sa qualité de professeur du droit public n'a pas manqué de s'intéresser à d'autres aspects du droit public, voire du droit privé. Ceci justifie qu'un peu plus de la moitié des contributions de ces Mélanges portent sur Les domaines les plus divers du droit administratif, mais aussi du droit constitutionnel et de la science politique, des finances publiques et l'on comprend ainsi le titre donné à ce volume : "Variations autour du droit public". Mais des variations peuvent conduire à sortir quelque peu du droit public strictement entendu pour intégrer des études de droit privé (assurances, droit médical, droit pénal) qui composent également ces Mélanges.

03/2019