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Fiscalité d'entreprise

La nouvelle loi sur l’insolvabilité. Impacts et solutions pour l’entreprise et ses acteurs

DROIT BELGE Cet ouvrage propose une première analyse de tous ces outils en prenant comme grille de lecture le besoin et la réalité des PME. Les contributions sont issues de deux conférences, l'une organisée par les Ateliers des FuCam et l'autre par la Conférence du Jeune Barreau de Namur au printemps 2022. Les auteurs proposent ici des articles actualisés sur le dernier projet déposé avant les derniers amendements qui n'ont opéré que des corrections mineures. Ils nous offrent ainsi l'un des premiers ouvrages de synthèse sur les nouvelles règles qui vont régir l'insolvabilité. L'ouvrage apporte des solutions utiles à destination de la PME, et de ses acteurs (créanciers, conseils, juges, avocats, banquiers).

09/2023

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Histoire du droit

Les lectures du monde. La sphère juridique internationale dans la littérature

S'appuyant sur près de 1000 romans dans la littérature du monde entier, cet ouvrage a pour ambition de démontrer comment la littérature envisage et comprend la sphère juridique internationale. On y découvre - parmi plus de 500 auteurs cités - la modernité de la vision juridique de Montaigne, l'ironie de Romain Gary vis-à-vis de l'ONU, qui succède à celle d'Albert Cohen, la marche du monde selon Annie Ernaux ou José Saramago, les facéties anticolonialistes d'Amélie Nothomb, les savoureuses analyses d'Alexandre Vialatte, le réalisme de Jérôme Ferrari, la froide analyse du droit par Dostoïevski, comment Paul Auster ou Philip Roth comprennent avec distance la position des Etats-Unis.

09/2023

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Humour

Axolot Tome 4 : Histoires extraordinaires & sources d'étonnement

L'étrangeté de notre monde dépasse parfois la fiction et ces bizarreries font de notre univers un véritable cabinet de curiosités... Laissez-vous surprendre par ce nouveau recueil d'histoires étonnantes ! Saviez-vous qu'en 1859, un cochon a failli déclencher une guerre ? Ou bien qu'aux Etats-unis, une ville est plongée dans le brouillard depuis plus de 50 ans ? Ou encore qu'en Ethiopie, il existe une relique que personne au monde n'a le droit de voir ? Axolot, la bible du bizarre, revient pour un quatrième opus épatant : des histoires incroyables mais vraies réunies dans un très beau livre, porté par Patrick Baud et son équipe d'auteurs de talent !

11/2017

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Livres 3 ans et +

Camping sauvage

Les animaux aussi ont le droit de partir en vacances ! C'est décidé, Grand sanglier, Vif écureuil, les frères lapin et Chat jaune partent tous ensemble à la découverte de la montagne avec leur sac à dos et leur tente. Quelle joie de faire les fous autour du feu ou d'écouter une histoire, pelotonnés sous la tente... Surpris par une tempête, les amis vont se mettre à l'abri dans un arbre dans lequel ils se trouveront nez-à-nez avec une drôle de bête. Est-elle hostile ou bien a-t-elle aussi peur qu'eux ? La suite nous prouvera que cette rencontre va se révéler être la plus belle aventure des vacances !

06/2019

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Mélanges

Enfant, famille, justice. Une femme à l'écoute de son siècle. Mélanges en l'honneur de Emma Gounot

29 auteurs rendent hommage à Emma Gounot (1917-2017), une intellectuelle engagée, qui s'empara de manière originale des questions relatives à la famille et à la protection de l'enfance dans une période de bouleversements sociétaux intenses. L'ouvrage réunit les contributions inédites de spécialistes universitaires et de professionnels. Juristes, psychologues, anthropologues, sociologues, philosophes et théologiens se penchent sur les transformations de la famille et de la justice qui ont marqué le XXe siècle et alimentent la réflexion sur des questions actuelles délicates mais incontournables. Quant aux historiens, ils reviennent sur le parcours hors du commun de cette avocate et professeure de droit aux facultés catholiques de Lyon. Des entretiens inédits avec Emma Gounot enrichissent le livre.

06/2022

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Gestion

Lexique de gestion et de management. 9e édition

Le Lexique de gestion et de management a déjà formé plusieurs générations d'étudiants et de praticiens. Il couvre les fonctions classiques de l'entreprise (stratégie, marketing, finance, production, RH...) ainsi que les domaines faisant partie de son environnement (économie, sociologie, droit...). Cette 9e édition est enrichie par les apports de nouveaux contributeurs experts de leur discipline. Big data, business model, contrat psychologique, crowdfunding, e-réputation, génération Y et Z, MOOC, stratégie Océan bleu, whistleblowing, font partie des 250 nouvelles entrées. Les + : Plus de 4 000 définitions rédigées par des enseignants experts. Les principales théories et les auteurs qui ont marqué les sciences de gestion. Une approche pédagogique et claire, illustrée d'exemples et de graphiques.

01/2016

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Poches Littérature internation

Le journal secret d'Amy Wingate

La cinquantaine plutôt revêche, Amy Wingate vit seule dans une étroite bicoque victorienne du bord de mer. Pour chasser ses idées noires, elle s'arme de son journal intime et dissèque la vie des autres. D'abord, il y a cet imbroglio sentimental autour de Francesca et Simon, couple de trentenaires souvent ridicules qui se piquent d'offrir à Amy une vie sociale. Puis, cette complicité qui la lie à Gary, un jeune voleur à l'étalage. Amy observe, écoute, retranscrit. Affronte ses vieux démons et, mine de rien, remet tout le monde dans le droit chemin. Comment fait-elle ? Il n'y a qu'à lire par-dessus son épaule pour le savoir.

02/2014

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Littérature érotique et sentim

La théorie du tombeur Tome 2 : Périlleuse situation

Ellie Wright a déposé sa candidature pour participer à l'émission Serial Largueur. Son objectif ? Faire de la pub incognito pour sa société de tee-shirts. Le candidat à séduire ? Gage, acteur en vue à Hollywood qui a abandonné à deux reprises ses fiancées devant l'autel. Ellie est retenue pour le second tour des sélections à Maui, mais elle n'a pas le droit de faire de pub à l'antenne. Telle est prise qui croyait prendre ! Cerise sur le gâteau, ses échanges avec Gage ont une saveur inattendue car, à la différence des autres candidates qui cherchent à le séduire par tous les moyens, Ellie n'a aucune envie de finir dans son lit...

11/2019

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Livres 0-3 ans

Je te regarde...

" Promesses " : une nouvelle collection pour les 0-3 ans signée Christine Roussey ! Je te regarde, tu te réveilles, sommeil autour des yeux et doudou à la main. Je te regarde découvrir ton nez, tes pieds, les autres... ... et la vie droit devant Je te regarde râter, louper, tomber, valdinguer et te relever toujours. Je te regarde essayer, encore et encore et encore... Christine Roussey s'adresse pour la première fois au plus petits avec de tendres et douces histoires à partager. Ces albums animés avec une découpe à chaque double-page sont une façon d'attraper l'amour et de dire " je t'aime" dans tous les détails quotidiens que les parents partagent avec leurs enfants.

09/2020

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Littérature française

Ce que savait Jennie

A vingt-trois ans, Jennie n'a qu'un but dans la vie : réunir ses soeurs et son frère dispersés dans des familles d'accueil et un foyer afin de les emmener voir la mer depuis les. falaises d'Etretat. Au cours de cette quête à travers la France, Jennie va rencontrer Quincy, un acteur qui ne veut plus l'être. Lui aussi est animé d'une volonté sans faille : venger le suicide de sa mère. Unis face au pire et portés par une détermination farouche, ces amants tragiques mettront tout en oeuvre pour parvenir à leurs fins. Un récit incarné par une héroïne bouleversante et sublime, où l'espoir mène tout droit à la folie.

08/2012

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Sciences politiques

Comment perdre la guerre contre le terrorisme

Ce livre est écrit par un homme en colère. Colère naturellement à l'encontre des auteurs d'actes de terrorisme et envers ceux qui les soutiennent. Mais colère aussi devant les insuffisances, les défaillances, les manquements qui empêchent la lutte contre le terrorisme et ses conséquences d'avoir l'efficacité que le citoyen est en droit d'attendre. C'est de cela qu'il sera question dans ce livre que j'espérais ne jamais avoir à écrire. Car il est possible de perdre ce que les pouvoirs publics appellent la "guerre contre le terrorisme" : en suivant les "dix commandements" analysés ici, cette contre-performance est réalisable. Est-il encore temps de changer de stratégie ?

04/2016

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Santé, diététique, beauté

Ma cuisine énergie

Loin des régimes et des comptages de calories, Ma Cuisine Energie propose un concept original, vital et séduisant autour d'une cuisine naturelle, légère, raffinée, métisse et instantanée. De quoi, à coups d'aliments rigoureusement sélectionnés et riches en nutriments essentiels, de cuissons justes et d'associations respectueuses des contraintes digestives, nous booster les cellules et développer notre immunité, larguer les kilos en trop et grignoter des années quand il le faut. Pour nos papilles, c'est pur plaisir, et pour nous, une fabuleuse énergie de fond, une mine et une ligne d'enfer, un métabolisme heureux et de nouvelles humeurs, équilibrées et gourmandes, qui nous vont enfin droit au coeur. Citoyens et citoyennes, à vos divines fourchettes !

02/2019

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Droit des sûretés

Sûretés et procédures d'insolvabilité : le nerf de la guerre

DROIT BELGE Dans le cadre de cet ouvrage, le comité de la revue Bulletin de la procédure et des voies d'exécution a souhaité s'intéresser aux sûretés et aux procédures d'insolvabilité. Dans un premier temps, les récents développements législatifs et jurisprudentiels relatifs aux sûretés réelles mobilières sont examinés. Ensuite, les auteurs se penchent sur l'incidence des différentes procédures d'insolvabilité (règlement collectif de dettes, procédure de réorganisation judiciaire, faillite, dissolution judiciaire...) sur ces sûretés. Cet ouvrage est, enfin, l'occasion de faire le point sur le rang occupé par les différents créanciers dans le cadre de ces procédures. Il propose ainsi un tour d'horizon de la situation à travers des problématiques actuelles.

01/2023

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Lycée

Chien blanc

C'était un chien gris avec une verrue comme un grain de beauté sur le côté droit du museau et du poil roussi autour de la truffe qui le faisait ressembler au fumeur invétéré sur l'enseigne du Chien-qui-fume, au bar-tabac à Nice, non loin du lycée de mon enfance. Il m'observait, la tête légèrement penchée de côté, d'un regard intense et fixe, ce regard des chiens de fourrière qui vous guettent au passage avec un espoir angoissé et insupportable. Il entra dans mon existence le 17 février 1968 à Beverly Hills, où je venais de rejoindre ma femme Jean Seberg, pendant le tournage d'un film.

03/2014

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Droit

Les peines préventives. Etude comparée de leurs dynamiques en France, en Angleterre et au Pays de Galles

Si toutes les peines ont une fonction préventive, les peines préventives sont celles pour lesquelles la fonction de prévention devient prépondérante. La notion de peine préventive vise à comparer, en droit français et anglais, ainsi qu'au sein de chaque droit interne, diverses atteintes à la liberté, qu'elles soient ou non qualifiées de peines, qu'elles soient de nature pénale, civile ou administrative. Les peines préventives ont deux critères. La protection du public en est le critère-fin, tandis que la dangerosité en est le critère-moyen. L'étude des peines préventives est structurée autour de deux dynamiques. La première partie de l'étude est consacrée à la dynamique de construction du champ de ces peines. D'abord, cette construction est le fruit d'une lente émergence, commençant par une élaboration théorique à partir de la fin du XVIIIe siècle et se poursuivant par des expérimentations dès la fin du XIXe. Ensuite, cette construction semble aboutir actuellement à la consécration des peines préventives en droit positif, bien que le modèle traditionnel et initial, celui de la privation de liberté, décline au profit d'un modèle complémentaire, en plein essor, celui de la restriction de liberté. A cette dynamique de construction s'ajoute une autre dynamique, celle du déploiement et de l'expansion des peines préventives hors de leur champ. D'une part, les peines préventives dénaturent certaines longues peines et les peines de réintégration dans la société. D'autre part, les peines préventives s'étendent en bouleversant les rapports entre la peine et l'infraction, en imprégnant de leur esprit le régime des atteintes à la liberté avant le jugement et avant l'infraction.

05/2019

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Livres 3 ans et +

Akim court

L'histoire d'Akim est singulière et intime. Mais elle est aussi celle de milliers d'autres enfants, hommes et femmes que la violence contraint à la fuite. Tous ont droit et besoin de la protection garantie par le droit d'asile et Amnesty International se bat pour que ce droit soit effectivement respecté partout dans le monde.

02/2019

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Droit communautaire

Le juge, la loi et l'Europe. Les trente ans de l'arrêt Nicolo

Met en lumière la difficile application par le juge administratif français du principe de primauté du droit de l'Union européenne sur le droit national. L'ouvrage présente le parcours du juge administratif français qui a été confronté à des revendications fondées sur le droit européen qui se heurtaient à l'application de la loi nationale postérieure.

03/2022

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Droit

Familles, devoirs et gratuité

Parce que le libéralisme économique domine notre société contemporaine, les échanges entre individus s'inscrivent le plus souvent dans une dynamique marchande. Si la famille constitue la plus petite cellule de la société, elle demeure pourtant un lieu d'échanges a priori désintéressés. Or cette appréhension de l'entraide familiale correspond à un mythe qu'il convient de replacer dans sa juste mesure sous peine de conclusions hâtives et erronées. Afin de faire preuve de réalisme et de nuance. Affirmer que la plupart des relations familiales sont désintéressées ne doit pas laisser croire que les membres de la famille agissent par charité ou altruisme. La raison de ce " non-calcul " tient au fondement de ce transfert. En effet, tant que l'entraide familiale trouve son origine dans l'exécution d'un devoir familial, elle ne donne pas lieu à un quelconque compte. C'est en ce sens qu'il est possible d'affirmer que l'entraide familiale est gratuite. Pour autant, il ne fait pas se méprendre et considérer que l'exécution des devoirs de famille entre dans le domaine de la distinction du titre gratuit et du titre onéreux. En revanche, ces devoirs de famille n'étant pas illimités, il conviendra de fixer un seuil marquant le domaine de la distinction du titre gratuit et du titre onéreux au-delà duquel l'entraide familiale peut donner lieu à des comptes. Ce sont ces limites et les évolutions de ces limites des devoirs de famille que l'auteur a voulu mettre en exergue ! Vivien Zalewski a la sagesse d'éviter à la fois les analyses abusivement économiques et souvent provocatrices et les rêves idylliques d'une famille dématérialisée pour réintroduire le droit autant qu'il faut - et pas plus qu'il ne faut.

07/2004

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Droit

Peines perdues. Faut-il supprimer les prisons ?

Députés et sénateurs ont récemment dénoncé l'état des prisons françaises. Leur diagnostic - nos établissements pénitentiaires sont une humiliation pour la République - rejoint celui de la précédente enquête parlementaire menée voici 125 ans par le vicomte d'Haussonville : les conditions de la vie carcérale sont déplorables, violences et inégalités y règnent en maîtres, mais surtout la prison ne remplit qu'imparfaitement sa mission, qui doit être de sanctionner sans pour autant écarter définitivement de la société ceux qui se sont rendus coupables de crimes ou de délits. Or, depuis ce constat terrible, rien n'a changé pour les détenus. Face à l'inertie des pouvoirs publics, Dominique Vernier prend l'opinion à témoin. La prison prétend protéger la société ? Mais chacun sait bien qu'elle ne fait qu'enfermer temporairement. Elle prétend, par la sanction, remettre le délinquant dans le droit chemin ? Il en sortira pourtant détruit psychologiquement, et donc peu apte à respecter les règles de la vie sociale. Que faut-il alors mettre en œuvre pour éviter que les peines purgées ne se consument en peines perdues ? Faire d'abord sortir de prison ceux qui n'ont rien à y faire : mineurs, étrangers en situation irrégulière, toxicomanes, très jeunes mères, malades mentaux, grands vieillards ou malades gravement atteints, entre autres, car ces détenus supposent un traitement spécifique, le plus souvent dans des établissements spécialisés de petite taille. Créer ensuite, au sein des centres pénitentiaires maintenus, les conditions d'une véritable réinsertion dans la société. Ici, l'auteur s'inspire des formules expérimentées dans d'autres pays et qui visent à limiter la surpopulation carcérale (instauration d'un numerus clausus, dépénalisation de certains actes, etc.). Autant de propositions claires et précises qui s'appuyent sur des travaux de recherche et les rapports de l'administration pénitentiaire, et s'inscrivent de manière constructive dans le débat sur l'avenir des prisons.

01/2002

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Non classé

Le role de la femme musulmane dans la societe

Cheikh Harouna Gakou, grand imam malien, rappelle en premier lieu les versets du Coran, clairs et essentiels, concernant l'égalité entre l'homme et la femme. Ainsi, " Quiconque, homme ou femme, fait le bien en étant croyant Nous lui ferons revivre une vie excellente. Nous lui donnerons une récompense en fonction de ses meilleures actions. " (Coran, 16 : 97). Partant donc de ce principe religieux qui réaffirme avec force le droit des femmes à l'égalité, et ce, rappelons-le, au 7ème siècle de notre ère, l'auteur balaie d'un revers de main ce débat et choisit plutôt de poser la question de la liberté du choix, celle des devoirs ou, plus précisément, des responsabilités. En effet, nous savons tous que la femme participe d'une façon " active " à la transmission de la vie et, en cela, se distingue clairement de l'homme. Cette mission ne se résume pas au " simple " fait d'accoucher ou de nourrir l'enfant. En réalité, la femme détient un pouvoir d'une force extrême qui, utilisé à bon escient, se fait créateur d'homme. Cheikh Harouna Gakou renvoie les femmes à leurs propres choix des responsabilités dans l'édification d'une famille solide, et à une échelle plus large d'une communauté saine. Il met en lumière la véritable place que doit revendiquer la femme. Il ne s'agit ni de liberté vestimentaire, ni de salaire similaire à celui de l'homme, ni de tout ce que la société moderne suggère comme idées biaisées ou corrompues. Il s'agit, pour chaque femme, de se saisir de l'anse la plus solide qui soit, celle qui en fait la maîtresse de son destin, du destin de sa famille comme de toute la société. Il s'agit finalement d'assumer son rôle d'éducatrice de générations.

12/2023

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Littérature française

Plein les yeux

Philippe, peintre reconnu, s'ennuie à Paris et sa peinture y perd son âme. La découverte des Cévennes est pour lui une révélation et une renaissance. C'est avec enthousiasme qu'il entame une seconde carrière de peintre, plus personnelle, plus exubérante, plus gorgée de soleil et de joie de vivre, mais surtout infiniment plus libre. L'auteur, artiste peintre qui refuse de se fondre dans des moules préétablis, a voulu exprimer cet absolu désir de liberté qui anime la plupart des artistes tout en exaltant l'éternelle beauté de ses si chères Cévennes. Plein les yeux est un roman d'artiste à la démarche originale dont le but ultime n'est autre que la recherche du bonheur, même si, en passant, il doit un peu bousculer les codes et les habitudes. "- Il me faut lâcher prise ! C'est bien la première fois qu'il emploie cette expression, mais confusément il sait qu'il n'a pas le choix. S'il veut réussir, il doit peindre ce qu'il ressent. Ce qu'il voit ne doit être qu'un point de départ, un prétexte. L'important, c'est son émotion... "

05/2020

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Droit

Discours du maire, protocole et cérémonies

Le maire est responsable des cérémonies publiques dans sa commune : il doit s'assurer du bon ordre lors de leur déroulement et le discours qu'il prononce à leur occasion est essentiel. Personne ne peut incarner la commune mieux que le maire. Et quoi de mieux que sa parole pour dire ce qu'il fait, pourquoi il le fait, pour qui et comment ? Mais s'exprimer devant une assistance de plusieurs dizaines ou centaines de personnes est un exercice difficile : le maire doit s'y préparer ! Toutes les situations de prononcés de discours sont évoquées ici : cérémonies patriotiques, inaugurations, fêtes locales, mariages, éloges funèbres, remises de décorations, voeux, anniversaires. Pour chacune, l'auteur multiplie les conseils : style du discours (inventaire ? humoristique ? elliptique ? consensuel ? ), rédaction, prise de parole. Il propose 100 exemples de discours, des modèles de lettres et d'invitations, à décliner, pour ne rien laisser au hasard. Et pour chaque cérémonie, toutes les règles du protocole sont exposées : l'ordre protocolaire, le placement des personnalités, le titre par lequel on doit les saluer, le port de l'écharpe, le pavoisement, les règles d'un dépôt de gerbe, l'ordre des prises de parole...

07/2019

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Littérature française (poches)

Fratrie

Une expérience extrême de la littérature, à rapprocher de celles de Robert Walser et de Raymond Roussel. Fratrie est une histoire simple, un road-movie. Un homme, confronté à un monde et à des frères au bord du chaos, prend la route et perd peu à peu les repères de son identité. Fratrie est un texte acéré, une implosion lente, une successions d'images et de situations faites pour bousculer le lecteur. L'auteur s'en explique : " Il doit y avoir une communication, quelque chose doit passer - doit circuler - entre le lecteur et le texte afin que le texte soit activé. Ce n'est pas absolument nécessaire, bien sûr. Le but premier serait même plutôt de se perdre, avec l'objet et dans l'objet, ou mieux encore : de saisir quelque chose à l'intérieur de la perte, à l'instant même de la perte. Si mon travail est porté par une intuition, celle-ci se trouve dans l'émotion particulière que procure cet instant, ce vertige où devenir autre n'est pas devenir un autre, dans un jeu d'identification, mais presque disparaître : atomisé, devenir indistinct, comme dans les rêves. " Bref, Fratrie est un choc littéraire.

01/2021

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Littérature française

Le conseil

Dans l'éternel conflit entre les forces du bien et celles du mal, l'humanité doit sortir gagnante. Malgré tous les maux et toutes les guerres, financières, sociales, économiques ou politiques, la terre doit aussi être préservée. C'est l'avenir qui doit être le centre d'intérêt général et prioritaire des citoyens du monde, pour vaincre ensemble les forces du mal. Parmi celles-ci, l'auteur insiste sur le "s-d-p" sous-développement persistant, à lui seul générateur des principaux problèmes de l'humanité : ignorance, insouciance, pauvreté et incapacité des peuples à s'autogérer dans la démocratie et le développement. Le malheur des autres, parfois loin par la géographie et l'histoire, parfois de plus en plus proche dans un monde qui se mondialise sans frontières et sans humanisme aussi, nous affecte tous dans notre bonheur et notre paix. Faut-il s'impliquer ou pas dans la recherche de solutions aux maux de l'humanité ? Faut-il abandonner de comprendre des vérités, parfois dures à assumer ? Faut-il résister et insister à y travailler ou vivre sa vie dans la consommation et la joie de vivre ?

09/2017

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Droit

La réforme du droit de la responsabilité civile. Regards croisés franco-dominicains. Actes des journées du 7 et 8 juin 2019

La République dominicaine a traduit fidèlement notre code civil de 1804 et suit de près nos évolutions jurisprudentielles et les travaux de la doctrine, en droit de la responsabilité civile. Ainsi, nous partageons la rédaction des 5 articles (art. 1382 s. civ.), issus du Code de 1804, qui ont forgé le droit de la responsabilité civile, qui scellent nos destinées communes. Articles que la France s'apprête à faire évoluer, et qui ont d'ores et déjà été renumérotés par l'ordonnance du 10 février 2016. C'est pourquoi, il est apparu opportun, dans le prolongement de travaux initiés en 2017 sur la réforme du droit des contrats, sous l'impulsion d'Anthony Abud-Queliz, qui avaient donné lieu à un colloque juste après l'adoption de l'ordonnance de février 2016, d'anticiper la réflexion et le dialogue sur les enjeux et orientations de la réforme de la responsabilité civile, volet manquant du triptyque de la réforme du droit des obligations français, après la réforme de la prescription et celle du contrat. Le présent ouvrage, a été précédé, en juin 2019, d'un colloque en République Dominicaine : il porte sur les lignes directrices du projet, présenté par la Chancellerie le 13 mars 2017, et sur les conditions de la responsabilité, sur lesquelles il est apparu utile de porter un regard croisé. L'ouvrage n'est cependant que le premier tome de ce travail comparatif qui se prolongera en échanges sur les autres aspects de la réforme, notamment sur les causes d'exonération et les effets de la responsabilité civile et sur les régimes spéciaux, dans les années à venir. Se succèdent ainsi, sur des thématiques communes, des interventions de rapporteurs français et dominicains qui nourrissent ce dialogue croisé fructueux.

10/2019

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Droit

Conclusions prononcées par Jean Romieu (1888-1907). Précédées par un Essai sur la théorie générale du droit administratif de Jean Romieu

De Romieu, l'imaginaire contemporain des juristes retient la figure du "grand commissaire du gouvernement", les conclusions prononcées sur certains arrêts mémorables du droit administratif : Cames, Tomaso Greece, Sö Immobilière Saint just, Martin, etc. et quelques formules qui émaillent aujourd'hui encore copies d'étudiants et articles de doctrine : le fameux "effet platonique" de l'annulation des actes détachables des contrats administratifs ou le non moins fameux "quand la maison brûles" pour assurer l'exécution forcée des décisions de l'administration. En publiant pour la première fois l'intégralité des conclusions accessibles prononcées par Romieu pendant près de vingt ans, cet ouvrage de référence nous invite à une lecture inédite, montrant la construction pas à pas d'une doctrine cohérente et mettant en évidence que Romieu a été bien davantage que ce que la postérité garde en mémoire : un théoricien majeur du droit administratif porteur d'une conception d'ensemble de la matière. Mettant en perspective ces conclusions, Frédéric Rolin nous soumet une hypothèse novatrice et audacieuse : est-ce que Romieu ne serait pas, plus encore que Laferrière, le véritable fondateur du droit administratif jurisprudentiel construit par le Conseil d'Etat ? Cette publication est en outre complétée par un appareil scientifique exhaustif qui la rendra précieuse aux lecteurs d'aujourd'hui pour revenir aux sources des théories fondamentales du droit des services publics, des contrats, de la responsabilité, de la police ou des finances publiques.

10/2019

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Philosophie

Le Droit naturel de Hegel (1802-1803). Commentaire : contribution à l'étude de la genèse de la spéculation hégélienne à Iéna

Le texte de Hegel sur le Droit naturel, sans doute le plus difficile — par son exceptionnelle densité — qu'il ait jamais écrit, méritait qu'un Commentaire lui fût consacré, aussi en raison de la place privilégiée qui est la sienne au sein du hégélianisme, et, par là, de toute notre culture. Oeuvre-tournant, où s'assume la crise du monde moderne naissant, il récapitule de façon critique la réflexion théologico-politique du jeune Hegel, et institue originellement et originalement, en ses axes fondamentaux, la spéculation que le Système va développer. Mais dire qu'en lui se nouent, entre autres, les problématiques du rapport des sciences et de la philosophie, de la raison et de l'histoire (en son procès dialectique), du droit et de l'Etat, de l'économie et de la politique, etc., c'est dire qu'il est déjà au coeur d'interrogations qui sont encore les nôtres.

02/1986

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Histoire internationale

Le rôle capital du tribalisme et du droit d’aînesse dans la tragédie de l'Afrique noire. Cas du Congo Kinshasa

- Dis papa, pourquoi maman et toi, depuis que vous êtes arrivés en France, vous n'êtes jamais retournés au Congo, ne serait-ce que pour les vacances ? - Dis papa, pourquoi nos camarades français d'origine malienne, sénégalaise ou tunisienne réalisent des projets et des investissements au Mali, au Sénégal et en Tunisie, mais pas nous en RDC ? C'est ainsi que bien souvent les ressortissants congolais sont interpellés. Ce livre est le résultat de discussions souvent passionnées avec les enfants soucieux de l'avenir du pays d'origine de leurs parents. Dans cet essai, Tambwe Wonya sort des sentiers battus sur les causes des malheurs de l'Afrique. Sans nier les ravages du colonialisme, il explique les guerres, la dictature et les problèmes économiques par des motifs beaucoup plus profonds, par des spécificités sociologiques et des pratiques ancestrales - en particulier le droit d'aînesse et le tribalisme qui divisent profondément le peuple, bien que ces divisions soient artificielles. Politiquement "incorrect", l'auteur raconte comment les Africains eux-mêmes s'ingénient, par certaines coutumes et croyances rétrogrades ainsi que par leur rejet de l'Occident - souvent pris comme bouc émissaire de leurs propres échecs - à plonger ce continent dans des crises économiques et politiques récurrentes. Il préconise au contraire l'adoption d'une gouvernance inspirée des démocraties modernes, et l'introduction d'un rationalisme dans les pratiques managériales et l'éducation de jeunes. L'auteur avance ainsi de nombreuses propositions constructives en matière politique, économique et éducative.

07/2016

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Droit

Les échelles du Levant et de barbarie. Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle)

Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette "alliance impie" avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. A partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'Etat. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. A la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume.

01/2021

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Histoire du droit

Tableau général et raisonné de la législation française. Exposé méthodique et analytique du droit et de toutes les dispositions législatives spéciales

Tableau général et raisonné de la législation française : ouvrage contenant un exposé méthodique et analytique du droit en général et de toutes les dispositions législatives spéciales pour servir de préparation à l'étude du droit... / par M. Lecerf,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021