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Assurances

Sport & assurance. Risque sportif - Devoir d'information et de conseil - Couverture d'assurance - Indemnisation

L'activité sportive présente des risques : l'assurance est ainsi devenue obligatoire dans certaines situations en jouant un rôle crucial dans la couverture des risques corporels, matériels et financiers. L'ouvrage traite du cadre juridique de l'assurance sportive et du contentieux applicable à la matière. Il s'attache à identifier l'ensemble des problématiques liées à une pratique sportive libre, en club ou dans le cadre scolaire en apportant des solutions argumentées en droit. A la frontière du droit du sport et du droit de l'assurance, l'auteur répond à de nombreuses questions, parmi lesquelles : - Quelles assurances les acteurs du sport peuvent-ils souscrire ? - Quel est le champ d'application du devoir d'information lors de la conclusion du contrat d'assurance sportive ? - Quels sont les critères de couverture du risque sportif ? - Quelle est l'étendue de la responsabilité sportive et quelles sont les applications jurisprudentielles ? - Comment le juge définit-il la faute sportive ? - Dans quels cas la théorie de l'acceptation du risque est-elle retenue ? - Comment la solidarité entre coassureurs se manifeste-t-elle ? - Dans quelles hypothèses la responsabilité de l'association sportive est-elle retenue ? - Comment contester un rapport d'expertise ? - Quelle est la jurisprudence applicable en matière d'indemnisation ? Les fédérations sportives, les clubs et les professionnels de l'assurance trouveront dans ce livre une aide précieuse pour choisir les garanties les plus adaptées et gérer efficacement les sinistres.

09/2023

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Assurances

Assurances. Acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises, Edition 2022-2023

A jour des dernières évolutions législatives et réglementaires (loi du 28 décembre 2021 relative à l'indemnisation des catastrophes naturelles, décret du 17 janvier 2022 relatif au démarchage téléphonique en assurance, loi du 28 février 2022, dite "réforme Lemoine" sur l'assurance emprunteur, dispositif relatif à la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction publique), l'ouvrage se compose de quatre parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - la réglementation du marché de l'assurance (organismes assureurs, distribution et intermédiation, contrôle, principes généraux applicables à l'assurance) ; - le contrat d'assurance (souscription, vie, déclaration et règlement du sinistre, continuation ou fin de contrat, litige) à la lumière des dispositions des Codes des assurances, de la mutualité et de la Sécurité sociale ; - les assurances des consommateurs (vie et non-vie : habitation, automobile, loisirs, santé, épargne-retraite, dépendance, emprunteur...) ; - les assurances des entreprises (activités, personnes, biens). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.

09/2022

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Biographies

Revue internationale des assurances

Revue internationale des assurances : doctrine, droit, jurisprudence, science / publiée sous la direction de M. Eugène Baumgartner Date de l'édition originale : 1898-01 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit

L'assurance maladie en question(s)

L'assurance maladie est notre bien commun. Souvent confondue avec la sécurité sociale dont elle n'est qu'une des prises en charge (à côté de la retraite, de la famille et des accidents du travail), elle a permis à nos concitoyens d'accéder aux soins. Elle est aujourd'hui confrontée à de nombreux défis : démographie médicale, dépenses restant à la charge des assurés, soutenabilité de la dépense... En répondant à 10 questions que tout le monde peut se poser, les auteurs présentent les principes de financement et de prise en charge des dépenses de santé, les relations entre l'assurance maladie et les professionnels de santé, la gouvernance du système de santé, sans oublier la place des assurances complémentaires et les défis à relever. De façon claire et précise, cet ouvrage propose aux étudiants, aux professionnels et au grand public les clés pour comprendre la place de l'assurance maladie dans notre système de santé et de protection sociale.

06/2019

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Multimédia

Appliquer le RGPD dans l'assurance

Depuis le 25 mai 2018, le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en vigueur, complété en France par des dispositions législatives spécifiques. Dans un contexte de développement toujours grandissant des nouvelles technologies et de l'informatique, les données à caractère personnel, au coeur des enjeux économiques mondiaux, font désormais l'objet d'une protection renforcée. Ce niveau d'exigence pour les responsables de traitement et les sous-traitants génère des contraintes supplémentaires pour les assureurs et leurs partenaires collectant ces données. L'objectif de cet ouvrage est d'exposer les grandes lignes du RGPD (de l'historique au pilotage et aux enjeux de la mise en conformité) et, au-delà, de rendre compte des problématiques rencontrées par les professionnels de l'assurance dans l'application et surtout le maintien dans le temps de ces règles. Il intègre un zoom sur les précisions opérationnelles apportées par les instances nationales et européenne (CNIL et CEPD), ainsi que sur les sanctions qui ont déjà été prononcées. Enfin, cette nouvelle édition s'enrichit de développements consacrés à la cybersécurité, sujet étroitement imbriqué au RGPD et que l'actualité a plus que jamais porté en tête des priorités des assureurs.

06/2022

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Assurances

Les bonnes feuilles de l'assurance

La réalité montre bien le fait que régulièrement de nouvelles entreprises s'engagent dans une démarche de développement durable avec une volonté ferme d'améliorer leurs pratiques dans le but de créer un impact positif au niveau environnemental et social et ainsi faire face aux enjeux environnementaux, sociaux et sociétaux de notre époque. La responsabilité sociétale des entreprises, définie par la commission européenne comme "l'intégration volontaire par les entreprises de préoccupations sociales et environnementales à leurs activités commerciales et leurs relations avec les parties prenantes" , n'est plus "un simple sujet à la mode" .

04/2023

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Assurances

Révolutionner l'assurance avec le Métavers

Le métavers est partout depuis un an et l'annonce du changement de nom de Facebook en Meta en octobre 2021. Mode ou opportunité réelle, telle est la question que nombre d'acteurs de l'assurance cherchent à éclaircir. Il est vrai que le terme est flou, à la frontière entre science-fiction, technologie et opportunités réelles. Les milliards investis et la multiplicité des cas d'usage font de la compréhension du phénomène métavers un incontournable pour tous les acteurs de l'assurance : organismes de formation, sociétés de consulting, courtiers, assureurs, réassureurs, insurtechs et agents généraux. Distinguer l'utile de l'accessoire, être en capacité de formuler une stratégie et de l'exécuter, tel est l'objectif de cet ouvrage. Il aborde l'usage des métavers, en plaçant l'utilisateur et le consommateur au centre, au travers d'une analyse des impacts sur l'assurance en comparaison d'autres industries. Opérationnel grâce à de nombreux exemples, l'ouvrage s'adresse aux étudiants, professionnels, managers et dirigeants qui ont conscience du rôle primordial du métavers comme levier de transformation et de croissance.

11/2022

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Assurances

Vademecum de l'assurance. 6e édition

L'ouvrage présente de façon concrète l'ensemble des risques et leurs principes indemnitaires, qu'il s'agisse de la responsabilité civile, des événements concernés, du contenu des contrats ou des formalités liées aux sinistres. Le Vademecum de l'assurance des particuliers présente de façon concrète l'ensemble des risques et leurs principes indemnitaires, qu'il s'agisse de la responsabilité civile, des événements concernés, du contenu des contrats ou des formalités liées aux sinistres. En effet, l'assurance se définit comme une opération par laquelle un assureur s'engage à réaliser une prestation, dans le cadre d'un contrat d'assurance, au profit de l'assuré lors de la survenance d'un risque et moyennant le paiement d'une cotisation ou d'une prime. Le risque constitue alors l'objet de l'assurance. Il s'agit là d'une matière vaste et complexe, qui regorge de subtilités et de conditions.

09/2022

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Assurances

Le controle des distributeurs d'assurance

L'ouvrage se compose de 5 parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes : le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ; la vente (les obligations du vendeur et de l'acheteur) ; l'après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations notamment les nouvelles obligations introduites par le règlement n 2016/679 dit RGPD pour le réparateur automobile) ; les accidents de la circulation et l'assurance (véhicule et personne assurés, procédure d'indemnisation, fonds de garantie) ; la fiscalité du véhicule (TVA, impôts directs, taxe sur les véhicules de société). Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.

06/2021

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Stratégie d'entreprise

Stratégies de l'entreprise d'assurance

L'assurance est une activité très ancienne et essentielle au fonctionnement de nos sociétés. Pourtant, c'est un secteur économique qui reste relativement méconnu du grand public en raison de sa complexité. Cet ouvrage constitue une introduction à l'approche stratégique de cette industrie si particulière et néanmoins passionnante. On y trouvera, après une présentation des fondamentaux du métier d'assureur, en Vie et Non Vie, une démarche d'analyse stratégique couvrant le macro-environnement, le micro-environnement ainsi que les capacités internes de la Firme. A cela s'ajoute la présentation de modèles alternatifs d'analyse, ainsi que la prise en compte d'enjeux clés tels que le Big Data, l'IA, la Blockchain, etc. L'objectif de cet ouvrage de synthèse est d'offrir une approche pédagogique de la stratégie d'entreprise appliquée au secteur de l'assurance. Il permet de découvrir les modèles classiques d'analyse ainsi que quelques approches plus récentes.

03/2021

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Assurances

Comprendre et conseiller l'assurance emprunteur

Rarement une branche d'assurances aura suscité en si peu d'années autant de réformes réglementaires liées à sa commercialisation, réformes qui se sont superposées : loi Lagarde, loi Hamon, amendement Bourquin et, depuis février 2022, loi Lemoine... , entraînant à chaque fois un nouvel élan de convoitises. Parallèlement, le marché de l'assurance emprunteur a connu vingt années d'avancées continues en faveur de l'accessibilité pour les personnes présentant un risque aggravé de santé, grâce au dispositif AERAS et au droit à l'oubli. Cette 3e édition fait le point sur les apports des dernières réformes réglementaires avec leurs conséquences sur la distribution et sur l'évolution du marché. Elle rappelle les enjeux en termes de risque et met en évidence les avancées organisationnelles et technologiques qu'elle a suscitées chez les acteurs. Elle offre ainsi aux distributeurs, aux assureurs et aux gestionnaires un tour d'horizon complet des mécanismes du contrat d'assurance emprunteur, des garanties proposées et de son fonctionnement sur le plan technique. Pratique et accessible, cet ouvrage, rédigé par des professionnels spécialisés, livre les clés pour décrypter le produit emprunteur et en saisir les opportunités commerciales, tout en répondant aux nouvelles obligations.

03/2023

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Assurances

Les grands principes de l'assurance

L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 16e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière. Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale. Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes. Cette nouvelle édition intègre les aspects qui ont fait l'objet de modifications récentes, comme les nouvelles dispositions sur la faculté de renonciation dans les assurances affinitaires (article 18 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022) ou encore l'article 17 de cette même loi qui introduit une possibilité de résilier son contrat en ligne ; le décret du 18 janvier 2022 qui prévoit de nouvelles modalités d'encadrement du démarchage téléphonique, ainsi que la loi n° 2022-270 du 28 février 2022 qui ouvre la possibilité de résilier et de changer à tout moment d'assureur emprunteur sans frais et qui entérine la disparition du questionnaire médical, sous certaines conditions, pour les emprunts immobiliers n'excédant pas 200 000 euros ou 400 000 euros pour un couple.

04/2023

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Droit

Les notions de contrat d'assurance

Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.

01/2021

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Assurances

L'essentiel du droit des assurances. 6e édition

En 18 chapitres, les thèmes principaux du Droit des assurances sont abordés : l'opération d'assurance, la vie du contrat d'assurance, le contentieux... L'objectif de cet ouvrage est de présenter le droit des assurances d'une façon synthétique afin d'exposer les mécanismes fondamentaux et les principes généraux de la matière. En 18 chapitres, les thèmes principaux de la matière sont abordés : l'opération d'assurance, la vie du contrat d'assurance, le contentieux... Les spécificités de l'opération d'assurance sont présentées dans une première partie. Puis les différentes phases de la vie du contrat d'assurance sont envisagées successivement : la formation du contrat tout d'abord, dans une deuxième partie, son contenu ensuite, à travers la présentation du risque assuré dans une troisième partie et enfin l'exécution du contrat dans une quatrième partie. Pour finir, une cinquième partie traite du contentieux du contrat d'assurance. Points forts - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

05/2022

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BTS Tertiaires

La gestion des sinistres IRD en 60 cas pratiques 5e édition

L'ouvrage reprend les différents thèmes imposés par le Code des assurances pour la ? formation des agents commerciaux IARD. Il recouvre l'assurance du particulier, du commerçant ainsi que celle des ? professionnels. L'ouvrage reprend les différents thèmes imposés par le Code des assurances pour la ? formation des agents commerciaux IARD. Il recouvre l'assurance du particulier, du commerçant ainsi que celle des ? professionnels. Des exercices représentatifs et de nombreux tableaux impulsent à l'ouvrage une dynamique réelle. Les textes législatifs évoqués sont regroupés en annexe.

07/2023

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Droit

Traité de l'assurance contre l'incendie. suivi des statuts, des polices et des tarifs des Compagnies d'assurances établies à Paris

Traité de l'assurance contre l'incendie , suivi des statuts, des polices et des tarifs des Compagnies d'assurances établies à Paris. Par P. -A. Boudousquié,... Date de l'édition originale : 1829 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Assurances

Code des assurances 2021. 2021

DROIT LUXEMBOURGEOIS Le Code des assurances reprend les principales dispositions de droit luxembourgeois et de l'Union européenne, applicables au secteur de l'assurance. Il inclut également les textes émanant du Commissariat aux assurances, ainsi que des associations professionnelles. Les textes sont coordonnés et mis à jour au 3 mai 2021.

09/2021

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Assurances

Assurances de personnes 2022-2023. Acteurs, principes généraux et règles techniques - Contrats individuels - Contrats collectifs

Pour vous permettre de gagner en efficacité, cet ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - les règles générales des contrats d'assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ; - les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fi scaux afférents ; - les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Evin), contrats d'assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs). A jour des dernières évolutions de la matière -loi n° 2021-402 sur le démarchage téléphonique du 8 avril 2021, dernières recommandations ACPR, ... - et enrichi des applications jurisprudentielles les plus récentes. Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées. Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur internet : www. reglementation- assurance. com

04/2022

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Immobilier, droit de la constr

L'assurance construction. Régime juridique - Responsabilité - Obligations, Edition 2022

La loi Spinetta du 4 janvier 1978 réglemente la responsabilité des constructeurs, le contrôle technique et l'assurance construction pour laquelle elle a instauré une double obligation d'assurance : - une assurance dommages-ouvrage, qui oblige le maître d'ouvrage, en cas de sinistre, à proposer le préfinancement de la réparation, son assureur recourant ensuite contre les assureurs des constructeurs ; - une assurance de responsabilité, imposée aux constructeurs, qui couvre les éventuels dommages causés aux tiers. Cet ouvrage décrit ce régime et retrace ses évolutions. Il présente ainsi l'état actuel du droit de l'assurance construction, droit technique au croisement du droit de la construction, du droit civil et du droit pénal et qui demeure complexe puisque s'écartant progressivement du droit commun de l'assurance. Organisé en deux parties consacrées à l'obligation d'assurance décennale, d'une part, et à l'assurance dommages-ouvrage, d'autre part, L'assurance construction permet de maîtriser les obligations d'assurance qui incombent aux différents intervenants ainsi que d'arbitrer entre les différentes assurances complémentaires facultatives. Toutes les subtilités de la police dommages-ouvrage (DO), de la responsabilité civile décennale, de la police tous risques chantier (TRC), de la police unique de chantier, etc. y sont ainsi détaillées. De nombreuses solutions permettent de prévenir les contentieux. Illustrée de nombreux exemples jurisprudentiels, l'analyse s'appuie sur les arrêts de principe, cités et commentés, pour chaque thème abordé. L'ouvrage est complété par la reproduction en annexe de l'historique de la notion, de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs à l'assurance construction, issus du Code civil, du Code de la construction et de l'habitation et du Code des assurances ainsi que par la Convention de règlement de l'assurance construction (CRAC) et son avenant n° 1.

05/2022

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Droit

Développement durable, assurances et environnement

Alors que le développement durable et l'environnement suscitent de nombreux débats, des obstacles concrets, tant conceptuels que techniques, limitent leur pénétration dans le monde de l'assurance. Aussi, cet ouvrage destiné aux assureurs et aux environnementalistes, expose les problématiques juridiques, économiques et scientifiques posées par l'assurance des atteintes à l'environnement, ainsi que les solutions apportées par les assureurs et quelques conseils pratiques issus de l'expérience de l'auteur. Les responsabilités pour fait de pollution encourues par les élus ou les chefs d'entreprise, l'évaluation des dommages écologiques, les techniques d'analyse de risques, les textes internationaux, les systèmes de management de l'environnement, etc., sont autant de thèmes qui alimentent la réflexion de l'assureur. Son analyse pour mieux intégrer l'environnement dans une perspective de développement durable l'oblige, ainsi, à devenir philosophe. Ce livre montre comment, face à ces problématiques, l'assureur dépasse la dimension technique de son métier pour devenir le révélateur des comportements et des contradictions de nos sociétés.

02/1999

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Assurances

Basic'Job Assurances. Edition 2021

Cet ouvrage regroupe les thèmes utiles aux professionnels du domaine de la banque et de l'assurance devant apporter des réponses en matière d'assurance auprès d'une clientèle de particuliers ou de professionnels.

02/2021

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Assurances

Droit des assurances. Edition 2023

L'assurance dans tous ses états, découvrez l'ouvrage mis à jour au 1er janvier 2023. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques de la vie privée et professionnelle, responsabilité civile, personnes (vie, maladie...), accidents du travail, crédit... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2023.

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Droit

Code des assurances. Edition 2023

Ce code commenté présente le Code des assurances proprement dit. Il est enrichit de textes de droit interne et européen, de jurisprudence et des conventions professionnelles. Les annexes thématiques permettent de trouver rapidement l'information indispensable aux universitaires, praticiens et étudiants en droit des assurances. Cette 17e édition est commentée sous la direction de Bernard Beignier et Jean-Michel Do Carmo Silva par une équipe d'auteurs universitaires et praticiens du droit des assurances. Il est à jour notamment de la loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur.

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Que-sais-je ?

Les assurances maladie. 2e édition

Comprendre notre système de santé passe nécessairement aujourd'hui par la connaissance des missions respectives de l'assurance maladie obligatoire et des assurances complémentaires – privées, mutualistes ou paritaires – et de la manière dont elles s'articulent. L'une des raisons en est l'augmentation constante des sommes laissées à la charge des ménages, qui se traduit par des difficultés croissantes d'accès aux soins mais aussi par l'essor des assurances maladies complémentaires. L'autre raison est l'enjeu majeur que constitue désormais la régulation des dépenses de santé. Cet ouvrage propose le premier panorama des assurances maladie en France. Il met en lumière les caractéristiques, divergences et convergences de ces deux piliers de la protection sociale contre la maladie et éclaire ainsi les politique de santé menées actuellement.

03/2021

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Assurances

Code des assurances. Edition 2022

Ce code réunit outre les dispositions du Code des assurances proprement dit, des textes de sources diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Les annexes sont thématiques et permettent de disposer d'un panorama complet des textes intéressant le droit des assurances, ainsi que des conventions professionnelles.

02/2022

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Assurances

Code des assurances. Edition 2024

Cette 18e édition intègre notamment : la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte ; le décret du 14 juin 2023 modifiant le régime de détermination de certains seuils relatifs à la définition des grands risques ; le décret du 16 mars 2023 relatif aux modalités techniques de résiliation et de dénonciation des contrats et règlements par voie électronique ; la loi du 9 mars 2023 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture ; l'ordonnance du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Une sélection pertinente et actuelle de jurisprudence, de textes complémentaires et de références bibliographiques indispensables à la bonne compréhension de la matière.

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Assurances

Droit des assurances. Edition 2022

L'assurance dans tous ses états. L'assurance dans tous ses états : incendie, risques majeurs et professionnels, responsabilité civile, assurance des personnes (vie, maladie...), accident du travail, crédit,... Nouvelle édition à jour au 1er janvier 2022.

03/2022

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Economie

Vendre l'assurance vie. Les bonnes pratiques

Faut-il être prétentieux ou audacieux pour affirmer que le temps des techniques de vente est révolu au profit des pratiques de vente ? Non, il suffit d'être observateur pour s'en persuader ; c'est ce qu'ont fait les auteurs, faisant valoir les expériences de vente qu'ils ont vécues dans divers environnements. L'assurance vie ou l'épargne à long terme sont en effet des univers encore peu régis par les grandes théories de la vente ; les pratiques déployées par diverses forces de vente devenaient alors intéressantes à analyser et à exploiter, démontrant qu'en fait il n'existe guère de règles universelles dans ce domaine. Chacun est en effet capable de trouver en soi la faculté ou les capacités à vendre, parfois bien enfouies certes mais toujours latentes. Les auteurs proposent d'utiliser ou de décortiquer des pratiques existantes pour que chacun se les approprie et démystifie ainsi cette matière a priori complexe. Cet ouvrage s'adresse en priorité aux acteurs de l'épargne à long terme. Assureurs, commerciaux des sociétés de gestion, et tous ceux qui s'intéressent à ce sujet avec une dimension participative. Il s'adressera également aux étudiants soucieux de se faire une opinion quant à leur pré dispositions à la vente.

06/2019

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Droit

Revue internationale du patrimoine. L'assurance-vie

"Trois Etats (Luxembourg, France et Belgique) au sein d'une même Union européenne, au moins trois destins et au delà, assurément plus de trois cultures, largement perméables entre elles, autour d'un patrimoine qui, depuis toujours, ne connaît pas de frontières... Tel est le constat qui a poussé les membres du Comité de rédaction de la nouvelle Revue Internationale du Patrimoine à en initier la création."

03/2019

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Droit

Annuaire des organismes d'assurance. Edition 2020

A nouveau en librairie, l'annuaire incontournable des organismes d'assurance, édition 2020.

11/2019