TVA ebooks

Connue en France pour sa participation à la série Les Carnets de l'Apothicaire (avec Itsuki Nanao), la mangaka Nekokurage a été accusée de fraude fiscale par les services fiscaux de la préfecture de Fukuoka. L'artiste aurait omis de déclarer 1,5 million € de revenus sur une période de 2019 à 2021, mais l'intéressée plaide l'ignorance.

Comment équilibrer les forces et rétablir plus d’équité, sinon en harmonisant les taxes qui touchent des produits similaires ? En choisissant de diminuer le taux de TVA sur les livres numériques et leur pendant audio, l’Irlande entend faire preuve de mansuétude. Ces mesures, qu’a annoncées le ministre irlandais des Finances Michael McGrath, n’emballent cependant pas que les éditeurs du pays…

Début 2022, le Médiateur du Livre, autorité chargée de régler les litiges autour de la loi sur le prix unique du livre, s'était autosaisi d'une question très contemporaine. Les monnaies virtuelles utilisées pour acheter des mangas numériques sur certaines plateformes sont-elles des atteintes au prix unique du livre numérique ? Elles peuvent l'être, répond le Médiateur dans un projet d'avis, mais la situation n'est pas figée, loin de là.

Les ministères de la Culture et de l'Économie ont fait un pas de plus dans l'encadrement des frais de port du livre en fixant l'application d'un tarif minimum de 3 € au mois d'octobre prochain. L'arrêté, publié le 7 avril dernier, soulève toutefois quelques questions quant au positionnement de la Commission européenne vis-à-vis de cette règle technique.

Le premier groupe radiophonique enrichira de ses émissions le catalogue numérique de Biblioondemand. Usagers de bibliothèques publiques et universitaires profiteront d'une offre complétant les quelque 2 millions d'ebooks. Suite à l'Emlyon business school, qui servit de pilote à l'expérimentaiton, la région Wallonie-Bruxelles (Belgique) lui emboîte le pas.

Cette semaine, le Royaume-Uni découvrait le nom de celle qui succéde à Boris Johnson au 10 Downing Street. Liz Truss, officiellement nommée par la Reine hier, a d’ores et déjà été appelée par le monde du livre et de l’édition à prendre position en faveur des bibliothèques et de la lecture.

Depuis ce lundi 15 novembre, le parlement letton (Saeima) examine le projet budgétaire de l'État pour l'année 2022. Parmi les propositions d'ores et déjà adoptées se trouvent plusieurs amendements relatifs à la loi lettone concernant la taxe sur la valeur ajoutée. Ces modifications font passer la TVA pour les livres, la presse écrite et les frais d'abonnement aux portails d'information de 12 à 5 %. Les modifications entreront en vigueur le 1er janvier 2022.

Les défis sont plus légion qu’une faction de hoplites, mais l’industrie du livre en Grèce fait front. Plusieurs facteurs interviennent, pour expliquer une sensible embellie, tant du côté des professionnels que de celui des lecteurs. Tous deux accompagnés par de réelles avancées au niveau des politiques publiques. En somme, le marché se porte bien.

La transition découle d’une forte recommandation du ministère de la Culture, que le ministère grec des Finances a fini par adopter. La fiscalité des ouvrages numériques – livres et audiolivres – sera réduite de 24 à 6 %. Autrement dit, la Grèce embrasse une harmonisation de la TVA sur les contenus culturels physiques et dématérialisés.

Comment mieux affaiblir le niveau d’alphabétisation d’un pays, qu’en rendant les livres plus chers ? Le constat qu’opère l’Assciation internationale des éditeurs découle des choix stratégiques du Brésil. Le gouvernement entend augmenter la TVA pour répondre à la crise économique actuelle. Brillant. Ou pas.

Grande nouvelle pour nos voisins britanniques — il faut apprendre à se réjouir de tout en cette période. Le Trésor vient d’annoncer la suppression de la TVA, qui s’élevait à 20 %, sur les livres numériques. Attendue en décembre 2020, la décision a été réajustée, en réponse à la crise.

Les éditeurs britanniques auront finalement obtenu gain de cause : le gouvernement a annoncé, par la voix du chancelier de l'Échiquier, ministre chargé des Finances, la suppression de la TVA sur le prix du livre numérique et du livre audio. Ces derniers bénéficient ainsi du même traitement fiscal que le livre imprimé.

L’organisme indépendant britannique, le National Literacy Trust, a récemment publié un rapport visant à identifier les principaux bénéfices que pouvait offrir le nouveau format du livre audio dans l'apprentissage de la lecture. Intitulée Audiobooks and Literacy, l'étude se base sur les différents travaux de recherches effectués sur le format sur le livre audio. L'oganisme en a, par la suite, tiré différentes propositions pédagogiques à destination des parents et enseignants. De sorte que ceux-ci puissent s’emparer de ce nouveau format de livre pour encourager la lecture auprès des enfants.

Si pour certains, nouvelle année rime souvent avec bonnes résolutions, pour d’autres le changement attendra. Alors que 18 pays ont déjà réduit la taxe sur les livres numériques ou son pendant audio suite à la directive de 2018, le Royaume-Uni fait toujours la sourde oreille. De quoi agacer les auteurs outre-Manche, qui sont de plus en plus nombreux à se mobiliser. 

Pendant que les retardataires cherchent une boutique pour leurs cadeaux, les États européens aménagent la fiscalité de l’industrie du livre. En conformité avec la directive idoine, les pays peuvent en effet appliquer un taux réduit de TVA pour les livres numériques, et certains ne se privent pas.

Alors que des pays comme l’Irlande et la France ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques ou son pendant audio suite à une décision de l'Union européenne l'an dernier, le Royaume-Uni n'a toujours pas annoncé sa position. Aux portes du Brexit, il s'agit pour la Booksellers Association d'agir vite et d'interpeller le gouvernement de Boris Johnson. 

Alors que de nombreux pays d’Europe sont en passe de réduire le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio, la Russie, qui jusque là bénéficiait d’une taxe « préférentielle » sur la valeur ajoutée dans le secteur de l'édition, envisage de relever ce taux. Cette année annoncera-t-elle la fin de cette TVA à 10 % ? Et quels impacts sur le secteur du livre en Russie ? 

Entre ebooks, livres audio, et livres imprimés, tous se bousculent pour avoir la première place du podium, ou dans le cœur des lecteurs. Audible UK, la filiale d’Amazon, vient de publier son rapport annuel auprès du registre des sociétés de la Company House : entre 2014 et 2018, les ventes de livres audio sur le territoire britannique ont triplé.  

Depuis le 1er janvier 2019, la Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio. Au tour maintenant de la Pologne, qui baissera son taux de 23 % à 5 % à partir du 1er novembre.

L’industrie du livre en Espagne est guillerette : avec une hausse de 1,9 % du chiffre d’affaires en 2018, tout en réduisant la production de nouveautés de 12,7 %, le moral est au beau fixe. 2.363 milliards € de ventes, un succès pour Miguel Barrero, président de la Federación de Gremios de Editores de España.

L’Europe de l’Est ne semble ne semble pas vraiment intéresser les acteurs nord-américains, dans le développement d’offres numériques. Raison pour laquelle, avec le terrain de jeu qui s’offre, les Russes de LitRes n’hésitent pas à venir occuper le marché. Dernière avancée en date, le territoire polonais, où le distributeur s’implante.

Suite à une décision de l’Union européenne l’an dernier, chaque pays sera en droit de fixer le taux de TVA des livres numériques comme il le souhaite. La Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio au 1er janvier 2019. C’est au tour de cinq autres pays de l’appliquer.

Au tour de la Publishers Association, réunissant les éditeurs britanniques, de présenter son bilan de l’année 2018. Selon les premières conclusions, c’est au marché numérique que l’industrie doit ses relais de croissance. Ou plutôt, l’ebook atténue, dans certains domaines, la baisse des ventes d’imprimés.

Pas pressé de payer de la TVA, au contraire

#Booktracking – 2018, 2018, 2018, morne plaine 2018 s’est conclue dans un climat social tendu, pour ne pas dire délétère. Repli identitaire, intolérance, pas véritablement les valeurs que porte l’industrie du livre. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l’édition, présentant ses vœux à l’interprofession, ouvrira 2019 avec Bernanos. Et des vœux chargés d’espérance.

L'arrivée de la TVA et ses modifications

Ce n’est pas la victoire de la république protestante sur les troupes du Duc de Savoie, mais il semble bien que l’escalade d’Amazon en Suisse soit stoppée. On apprend en effet que la firme américaine ne livrera, à compter du 26 décembre, que des logiciels et livres numériques. En cause, une révision de la TVA, entre autres.

Ce 4 décembre est une journée à marquer d’une pierre blanche : en effet, les États membres de l’Union européenne sont désormais autorisés à appliquer un taux de TVA réduit, voire super réduit ou nul, pour les livres numériques. Champagne. Presque.