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Sorti en 2022 sur les écrans, The Batman, de Matt Reeves, présentait une nouvelle version du Chevalier noir, un peu plus âpre, dans une ambiance de film noir. Un succès au box-office mondial, contesté par Chris Wozniak, scénariste et dessinateur, qui affirmait que le scénario du long-métrage plagiait un de ses récits, écrit et proposé à DC Comics dans les années 1990.

ProcesIA - Reconnue coupable de violation du copyright en mars 2023, l'organisation non gouvernementale Internet Archive a fait appel du jugement. Elle revendiquait une mise à disposition des livres numériques conformes aux missions des bibliothèques, utile à l'intérêt général et en règle par rapport au fair use américain. Dans un mémoire, les éditeurs affirment qu'Internet Archive vient parasiter un marché déjà bien installé.

En août 2023, différents labels musicaux, dont Universal Music Group, Sony Music Entertainment ou encore Capitol portaient plainte contre Internet Archive pour « violation du copyright ». En cause, la diffusion sur la plateforme de titres numérisés à partir de 78 tours, sans autorisation des ayants droit.

The Flash est un personnage à part dans l’univers DC, qui se démarque de ses collègues de la Justice League, en particulier pour ses qualités relationnelles. Jovial, flambeur, tombeur, avare, bon vivant, blagueur ou encore gaffeur : en un mot comme en mille, The Flash, contrairement à ses compagnons, se révèle terriblement humain, ou plutôt à hauteur d’homme.

L'année 2023 aura été émaillée de polémiques, réflexions et, surtout, procès autour des technologies basées sur l'intelligence artificielle. Outre-Atlantique, de nombreux auteurs ont porté plainte contre OpenAI et Microsoft, tandis que les juridictions de plusieurs pays concluent que les IA ne peuvent pas être reconnues comme auteures ou co-auteures.

Tolkien Estate et Amazon ont remporté leur procès contre l'auteur et éditeur, Demetrious Polychron, qui avait initialement publié un livre intitulé, The Fellowship of the King, avant de réclamer 250 millions $, affirmant qu'Amazon Prime Video l'avait plagié pour sa série télévisée, Les Anneaux de Pouvoir. Résultat : le tribunal du district de Californie a condamné l'écrivain a payer près de 134.000 $ (environ 122.000 €) de frais juridiques aux premiers, révèlent des documents émis ce 14 décembre.

ProcesIA - L'organisation non gouvernementale Internet Archive, reconnue coupable de violation du copyright en mars 2023, persiste et signe. Dans un document transmis à la justice, elle fait appel de la décision et défend son « prêt numérique contrôlé » en l'inscrivant dans les missions et usages des bibliothèques, au même titre que la mise à disposition d'ouvrages imprimés au public.

En attendant une potentielle régulation du secteur de l'intelligence artificielle, les affrontements devant la justice ont déjà commencé, aux États-Unis. OpenAI et Meta sont visés par plusieurs plaintes d'auteurs, qui dénoncent une exploitation non autorisée de leurs œuvres. Les éditeurs assurent que l'innovation et la recherche du profit ne doivent pas écarter le respect du copyright...

De l'autre côté de l'Atlantique, les procès intentés par des auteurs ou des organisations d'écrivains aux sociétés développant des intelligences artificielles se multiplient. Ce 21 novembre, une nouvelle action collective s'ouvre, tandis qu'une autre se heurte à une fin de non-recevoir partielle de la justice américaine.

ProcesIA - Dure semaine pour la « bibliothèque du web », Internet Archive. L'organisation à but non lucratif, reconnue coupable d'infraction au copyright face à des éditeurs de livres, doit apporter des modifications substantielles à ses services. Et des majors de l'industrie musicale s'attaquent à présent à la plateforme, la qualifiant de « disquaire pirate »...

Le « Dieu du manga », Osamu Tezuka, est décédé en 1989, laissant derrière lui des classiques comme les séries Astro le petit robot, Bouddha ou L’Histoire des 3 Adolf. Un autre de ces mangas devenu une référence du genre est Black Jack, publié dans l’hebdomadaire Shonen Champion entre 1973 et 1983. 40 ans plus tard, il ressuscite, non par l’entremise du chirurgien génial, personnage principal de l’œuvre, Kuro Hazama, mais GPT-4 et Stable Diffusion…

Aux États-Unis, la contestation grandit face au développement des intelligences artificielles génératives, capables de rédiger un texte sur une large variété de sujets, en quelques secondes seulement. Plus de 10.000 auteurs et autrices cosignent une lettre ouverte aux PDG de plusieurs sociétés tandis que les actions en justice se profilent...

OpenAI, la société derrière ChatGPT, et Meta, propriétaire de Facebook et à l'origine de son propre outil d'intelligence artificielle, LLaMA, sont au centre d'une plainte, déposée par trois auteurs américains. Ces derniers assurent que leurs œuvres ont été utilisées, sans leur autorisation, pour « entrainer » les programmes informatiques.

Les récriminations des auteurs contre ChatGPT, basé sur l'intelligence artificielle, se sont finalement changées en une action collective, aux États-Unis, pour violation du copyright. Deux écrivains ont porté plainte, en Californie, estimant que OpenAI, qui a mis au point l'outil, a exploité des œuvres pour entraîner la machine, sans autorisation ni compensation.

L’affaire Andy Warhol qui occupait la justice américaine – et nombre d’industries culturelles –, va dans le sens des ayants droit une nouvelle fois. La Cour suprême vient de statuer contre la Fondation Warhol dans une affaire étroitement surveillée. Et l’Association des éditeurs américains se réjouit de ce que le copyright soit protégé, entrainant au passage une jurisprudence sans précédent.

#ZLibraryCase – Malgré les tracasseries judiciaires qui rodent comme des vautours en plein désert, Z-Library garde bon pied bon œil. Après une collecte de fonds de plusieurs dizaines de milliers de dollars, le site n’a clairement pas l’intention de jeter l’éponge. Pourtant, deux suspects ont été appréhendés, les autorités américaines ont saisi plus de 200 noms de domaines reliés au site… Et si on quittait internet ?

Capitalisant sur le succès de son livre Rage, paru chez Simon & Schuster en 2020 (et non disponible en français), le journaliste Bob Woodward publie en 2022 un livre audio. Intitulé The Trump Tapes, il propose l'intégralité des entretiens avec celui qui était alors président des États-Unis. Estimant qu'il aurait du être consulté avant leur publication, ce dernier réclame désormais 50 millions $ de dommages et intérêts.

Ant-Man et la Guêpe : Quantumania, sorti en salles le 15 février dernier, pose quelques problèmes à la Maison des Idées. Pour commencer, le long-métrage, qui introduit Kang, grand méchant de la Phase V, ne déplace pas les foules. Son scénario, et plus précisément les dialogues du film, a par ailleurs fait son apparition sur plusieurs plateformes, peu avant la sortie du film. Marvel fourbit ses armes...

Toujours en procès contre quatre des plus grandes maisons américaines, Internet Archive tentait en juillet dernier d’écourter la procédure. Depuis cette demande qu’ont approuvée les plaignants, rien. Ce qui n’empêche pas la plateforme de poursuivre son activité de conservation patrimoniale. Et de proposer quelques réflexions aussi essentielles que délicates, dans une logique de préservation à long terme. 

L'enseigne de ecommerce Shopify est parvenue à un accord avec les cinq éditeurs américains spécialisés dans les ouvrages scolaires et pédagogiques : ils lui reprochaient une certaine complaisance vis-à-vis de titres contrefaits vendus grâce à ses services. Les paramètres de l'accord n'ont pas été révélés, mais 500 millions $ de dommages-intérêts étaient attendus...

Le marché de l'occasion suscite depuis longtemps la convoitise de certains éditeurs, quelque peu frustrés de voir des ventes s'effectuer sans aucune rémunération qui en découle. L'éditeur scolaire américain Pearson entend pour sa part utiliser la technologie NFT pour maîtriser et contrôler la revente de manuels scolaires au format numérique.

L’apparition des NFT dans le monde artistique provoque quelques mouvements circonspects. Au point que le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a mandaté Jean Martin, avocat à la Cour, pour une mission bien précise : évaluer ce que les jetons non fongibles impliqueraient, en regard du droit d’auteur. Et de confirmer que le domaine public devient alors une véritable manne…

ProcesIA - Engagée dans un bras de fer avec les éditeurs américains, qui lui reprochent la mise à disposition illicite d'œuvres sous droit, la plateforme Internet Archive persiste et signe : ses activités sont conformes aux lois sur le copyright. Dans un mémoire en vue d'une action en référé, l'organisation à but non lucratif défend la notion de prêt numérique contrôlé, présentée comme une application du fair use américain.

La tentative de régulation du prêt numérique de l'État du Maryland a fait long feu. Le législateur avait tenté d'équilibrer les relations entre les bibliothèques et les éditeurs, en obligeant ces derniers à proposer des « conditions équitables » pour la vente de licences de prêt aux établissements publics. La cour de district du Maryland vient d'enfoncer le clou, en déclarant cette tentative inconstitutionnelle.

En Europe comme aux États-Unis, les éditeurs vendent aux bibliothèques des licences permettant le prêt de livres numériques. Le coût de celles-ci est jugé prohibitif, et les conditions d'utilisation trop restrictives, par les professionnels et certaines organisations. Deux d'entre elles réclament l'application d'un même cadre de prêt pour les formats imprimés et numériques.

Aux États-Unis, l'État du Maryland renonce finalement à réguler et encadrer légalement le prêt numérique en bibliothèque. Une loi, entrée en vigueur le 1er janvier 2022, protégeait les bibliothèques face aux tarifications abusives des éditeurs, en installant des garde-fous. Mais la justice a bloqué l'application de la loi, et le procureur général de l'État n'ira pas plus loin dans la procédure.

Framabook, la maison d'édition de l’association Framasoft, tournée vers l’élaboration et la promotion du logiciel libre, change son nom en Des Livres en Commun, et par là-même de logique éditoriale. L’équipe qui conduit cette aventure a accepté de nous présenter les principes de la nouvelle structure associative, où l’ambition principale est « de rémunérer les auteurs à leur juste valeur », en dynamitant tous les principes du sacro-saint copyright.

En créant la plateforme scientifique Sci-Hub depuis sa chambre, Alexandra Elbakyan ne s'attendait pas à un tel accueil, ni voir ce site devenir un outil pour de nombreux chercheurs et scientifiques. Mais la facilité d'utilisation de la plateforme n'est pas au goût de tous : le FBI a lancé des investigations sur le compte Google de la fondatrice, qui l'a annoncé sur Twitter. Une enquête qui pose question, alors qu'elle a été soupçonnée de travailler avec les renseignements russes. 

Depuis le 1er janvier dernier, une loi est entrée en vigueur dans l'État du Maryland, imposant aux éditeurs des offres « équitables » en matière de vente de licences de prêt numérique aux bibliothèques. L'édition américaine s'est dressée contre un texte de loi qu'elle juge « inconstitutionnel », estimant qu'il prive les maisons de leurs droits, et l'a attaqué en justice... Les arguments sont échangés, mais l'État du Maryland tient bon.

La guerre contre le piratage ne cesse de gronder, dans le domaine des mangas. La mangaka Maki Murakami, connue pour sa série yaoi [centrée sur les relations entre hommes, NdR] Gravitation, a attaqué plusieurs sites pirates en justice aux États-Unis, via l'hébergeur CloudFlare. Cela fait suite à la publication et au partage de ses œuvres sans son autorisation, et son équipe judiciaire entend faire comparaitre les coupables devant un tribunal.