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vente de droits

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Booktracking, outil de suivi des ventes de livres

Le projet Booktracking est une initiative proposée par le Syndicat national de l'édition (SNE) en France. Il vise à développer un système de suivi précis des ventes de livres – outil qui manque cruellement dans l'interprofession.

Dossier

Québec Amérique : une littérature venue du Québec

Fondée en 1974 et reprise en 2020 par Caroline Fortin, fille du fondateur Jacques Fortin, Québec Amérique se distingue par sa passion pour la littérature francophone et son engagement envers la qualité et l'innovation éditoriale.

Dossier

Ventes, production, cessions... Les chiffres de l'édition 2018-2019

L'édition française fait le bilan de l'année 2018, en demie-teinte : la baisse du chiffre d'affaires s'élève à 4,38 %, pour un total de 2 670,1 millions €. Si l'alarme n'est pas encore donnée, l'édition reste toutefois vigilante vis-à-vis d'une importance moindre accordée à la lecture face aux autres loisirs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Extraits

Littérature étrangère

La veste verte

"Pour fuir les Allemands et passer la ligne, maître W. se dirige vers les Abruzzes et trouve refuge dans un couvent. Il veut rejoindre les Alliés. Il a en poche une lettre d'introduction signée de la main de B. B. , Bernard Berenson : peut-on rêver meilleure introduction ? En arrivant au couvent, il trouve le percussionniste Romualdi, déjà installé, qui se fait passer auprès des moines crédules pour un célèbre chef d'orchestre contraint à la clandestinité pour cause d'antifascisme. Romualdi est un homme mesquin, suffisant, hautain, plein de morgue dans sa ridicule veste verte portée comme un signe distinctif, comme un emblème. Il fait partie de ces hommes insignifiants, médiocres, pour lesquels il n'est rien de grand au-delà de leur propre médiocrité. Maître W. pourrait le démasquer, mais, pour une raison mystérieuse, faite de pitié et d'altruisme, de cynisme et de plaisir de la mystification et du jeu, il se laisse séduire par cette médiocrité". Cesare Garboli.

12/1996

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilités des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Droit européen des affaires

Les recodifications du droit de la vente en Europe

Cette publication ayant pour objet Les recodifications du droit de la vente en Europe suit de quelques années celle, réalisée dans la même collection, de La recodification du droit des obligations en France et en Espagne. Elle concrétise le passage de l'étude comparative et prospective, du droit commun des contrats à celui des contrats spéciaux, par le biais d'une de ses figures les plus classiques. Les titres des ouvrages traduisent une autre évolution : l'ouverture à l'Europe. Le point de départ reste le même : une comparaison des projets espagnol et français de réforme du droit de la vente. Elle est pareillement réalisée dans le cadre d'un programme de recherche partagé entre l'Equipe de recherche en droit privé de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et deux centres de recherche de la Faculté de droit de l'Université de Saint-Jacques de Compostelle : le Grupo de investigación Derecho privado européo (GI-1152) et le Grupo de investigación De conflictu legum (GI-1147). Cette confrontation des projets a donné lieu à un colloque qui s'est tenu à Poitiers les 4 et 5 octobre 2018, dont les actes sont publiés dans le premier Titre de la troisième Partie. Mais, mettant à profit leurs importants réseaux internationaux, ces centres de recherche ont élargi les travaux à de nombreux pays européens. Des études sont consacrées à l'Estonie, la Lituanie, la Roumanie, la République tchèque, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, le Royaume-Uni, la Slovénie, au cours d'un colloque organisé à Saint-Jacques de Compostelle les 24 et 25 mai 2018. Ses actes figurent dans la Deuxième partie de l'ouvrage. La réforme étant entreprise dans tous les pays en considération d'instruments internationaux divers (la convention de Vienne, les Directives européennes en matière de consommation, les Règlements européens en matière de droit international privé...) qui alimentent les travaux pré-législatifs, la première Partie est consacrée à l'environnement supranational des recodifications nationales. Enfin, pour donner une vue plus complète, les animateurs du projet ont voulu dépasser la réforme du seul droit commun de la vente et examiner ses différentes variétés (vente d'immeuble existant, d'immeuble à construire, d'animaux, cession de créance, de droits sociaux, de droit d'auteur, de fonds de commerce...). Leur analyse, ramenée à la seule comparaison franco-espagnole compte tenu de l'ampleur de la tâche, se trouve dans le second Titre de la troisième Partie, consacré aux droits spéciaux de la vente. L'ensemble représente une contribution unique à la connaissance des réformes, réalisées ou projetée, du droit commun et du droit spécial de la vente en Europe.

03/2021

Histoire du droit

Vente d'immeubles, droits de mutation, procédure en matière immobilière. partage et vente amiables, réduction des frais, rapport

Vente d'immeubles, droits de mutation, procédure en matière immobilière, partage et vente amiables, réduction des frais. Rapport par M. P. de Boulongne,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

Propriété littéraire et artist

Droit du marché de l'art. Edition 2023-2024

Maîtriser le contentieux du marché de l'art avec un exposé complet du droit du marché de l'art accompagné d'une analyse doctrinale pointue. Le droit du marché de l'art existe. Entre droit d'auteur, droit de la vente et de la responsabilité, l'achat-vente d'oeuvre d'art répond à un ensemble de règles devenues très spécifiques de nature à assurer l'authenticité des oeuvres proposées et à permettre un recours effectif contre les vendeur, experts et opérateurs de vente en cas de doute sérieux sur l'origine. L'ouvrage aborde la réglementation des ventes publiques aux enchères, profondément libéralisée depuis la loi du 20 juillet 2011 ainsi que l'ensemble des activités du marché de l'art : vente en galerie, expertise, courtiers, catalogue raisonné des oeuvres. Il décrit également les droits des auteurs et de leurs ayants droit, que ce soit en matière fiscale ou de protection des droits moraux et patrimoniaux, le statut des commissaires-priseurs et des autres professions autrorisées à mener des ventes publiques comme les huissiers ainsi que le rôle de l'Etat et des collectivités locales en soutien au marché de l'art.

09/2023

Europe et Droits de l'homme

Droit européen et international des droits de l'homme

Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.

01/2023

Tous les articles

Vente de droits aux Pays-Bas : moins d'accords

04/11/2009 - 10:25

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Vente de droits : les manifestations professionnelles de New York réconciliées

C’est à Londres que se sont réconciliées deux manifestations américaines. Et ce, avec dans l’idée de développer et améliorer l’industrie de l’édition. Louable. BookExpo et la New York Rights Fair vont travailler de concert pour créer, dès cette année, l’Official Rights Fair of BookExpo.

12/04/2018 - 12:20

Nakiri, première plateforme francophone de vente et achats de droits

EXCLUSIF : Une plateforme web, en mesure de simplifier les ventes et achats de droits entre éditeurs, auteurs, agents ? Nakiri, de son petit nom est un projet des plus concrets, porté par Corentin Emery et Rosine Zadi. Sa version bêta sera ouverte début mai, et, en avant-première, ses fondateurs détaillent leur projet.

08/03/2019 - 09:21

Gallimard développe la vente des droits audiovisuels avec ses auteurs

Le Salon des lieux de tournage est une initiative soutenue par la Région Île-de-France. Il se déroule les 3 et 4 février au Carreau du temple et propose un espace de rencontres pour les professionnels du cinéma. D'un côté se trouvent les réalisateurs et producteurs, de l'autre les responsables de sites où pourraient intervenir des tournages. Pour la deuxième année, le groupe Gallimard y prendra part, autour d'une animation spécifique, Un livre, Un lieu.

29/01/2015 - 13:30

Ventes, cessions de droits, traductions : les chiffres-clés du livre

Chaque année au mois de mars, le Service du Livre et de la Lecture du ministère de la Culture mobilise son service Observatoire de l'économie du livre pour la publication des chiffres-clés du livre. La publication 2016, qui s'appuie sur les données des années 2014-2015, met en avant la hausse des ventes déjà observée, mais aussi le dynamisme des cessions de droits.

19/03/2016 - 17:54

Books From France, l'outil du BIEF pour favoriser la vente de droits

Conquérir plus de marchés à l’international passe par des efforts minutieux. En juin 2020, l’Italie dévoilait une plateforme, New Italian Books, bilingue anglais/italien, pour mieux promouvoir sa littérature et ses auteurs. Public visé : agents littéraires, traducteurs… et éditeurs étrangers. À l’occasion de rencontres entre éditeurs italiens et français, par Zoom, le BIEF a dévoilé un projet assez similaire, Books From France.

22/06/2021 - 09:41

Bande dessinée, vente de droits : moteurs de croissance pour l'industrie du livre italien

Lors des rencontres professionnelles de la Foire Più Libri Più Liberi, qui s’est déroulée du 4 au 8 décembre à Rome, l'AIE (Association des éditeurs italiens) a présenté diverses recherches sur différents thèmes : de la diffusion de l’édition italienne à l'étranger aux pratiques d'achat des lecteurs, de la lecture de bandes dessinées en Italie à la lecture des petits enfants. Voici une synthèse des résultats de ces intéressantes investigations.

15/12/2021 - 14:32

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

FIBD 2019 : soutien au 9e art et développement des ventes de droits

FIBD 2019 - Le Centre national du livre (CNL) accroît son soutien financier au Festival d’Angoulême, à l’occasion de sa 46e édition, qui se tient cette année du 24 au 27 janvier 2019. Le CNL réaffirme ainsi son intérêt pour la manifestation, qui associe tous les acteurs du livre et rémunère les auteurs participant aux débats.

23/01/2019 - 11:54

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Édition : savoir défendre ses droits dans la vente à l'étranger

Vendre ses droits à l’étranger n’est pas forcément la chose la plus évidente pour un éditeur installé en région qui peine déjà à s’imposer sur son territoire national. Pour contrer cette difficulté et ouvrir le marché des éditeurs de Provence-Alpes-Côte-D’azur, une poignée d’entre eux ont fondé en 2002 Éditeurs du Sud avec pour objectif de faire stand commun à la Foire internationale de Francfort.

15/01/2019 - 14:51

La vente de droits à l'étranger : comment arriver à faire traduire ses livres

Comment faire voyager son livre dans les meilleures conditions ? En soute ? En le lançant fort avec une catapulte ? On peut l’envisager, ou alors simplement céder les droits de traduction. Pour ce faire l’Agence Languedoc-Roussillon a produit un guide, réalisé avec l’agence Axiales. Entre bonnes pratiques et fines négociations, bienvenue ailleurs.

30/03/2017 - 14:08

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Face au respect des droits d'auteurs, Google tente de montrer patte blanche

C'est à l'occasion de la conférence annuelle du site d'informations spécialisées All Things Digital, que différentes voix se sont fait entendre pour mettre en cause la bonne volonté de Google en matière de lutte contre le piratage, rapporte l'AFP.

02/06/2012 - 00:03

Vente Saint-Laurent et Bergé : Albanel apprécie le droit de préemption de l'État

26/02/2009 - 16:54

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

La vente couplée papier et numérique illégale selon le droit français

La vente couplée d'un livre papier avec sa version numérique attire de plus en plus l'attention. Le député de Lozère Pierre Morel-A-L'Huissier a en effet sollicité le ministère de la Culture, pour obtenir de plus amples informations sur cette solution qui porte sur la commercialisation du livre, dans tous ses formats.

26/09/2013 - 13:15

La sorcière verte a mal au ventre

Viviane Lelong-VerdierLa sorcière verte a mal au ventre

09/05/2013 - 23:42

Vente à Vivendi : Pierre Conte tente de rassurer les salariés d'Editis

En période de négociations exclusives – la vente d’Editis à Vivendi – les craintes s’exacerbent. Alors que les salariés du groupe s’interrogent, les médias œuvrent. Un récent article du Monde faisait état de l’inquiétude générale, que l’actuel directeur général tente de rassurer.

14/09/2018 - 13:04

Inédit : Vente couplée ebook et papier, Fleurus tente l'aventure

Exclusif ActuaLitté: On le sait, pour promouvoir la lecture numérique, il faut la rendre visible aux yeux des lecteurs. Mais surtout, lui donner un intérêt commercial évident, pour susciter l'envie de la découverte, et plus particulièrement, titiller la curiosité.

On se souviendra ainsi que les éditions Dialogues, de Charles Kermarec, avaient décidé de proposer un QR Code en fin de livre, que l'on peut flasher et qui permet de récupérer le livre en version numérique, directement sur son smartphone - ou sa tablette. « Je préfère considérer que les gens seront honnêtes et joueront le jeu. Et dans le pire des cas, je pense à ce blogueur désargenté, qui piratera le livre, mais l'appréciera peut-être et en parlera autour de lui. Dans ce cas, peut-être qu'il le fera acheter par un de ses proches. » (voir notre actualitté)

30/09/2011 - 09:23

Ragip Zarakolu vengé de la Turquie par la Cour européenne des Droits de l'Homme

Prix Nobel de la Paix, l’écrivain et éditeur turc Ragip Zarakolu compte depuis longtemps parmi les victimes du pouvoir. Emprisonné dès juin 2008 pour insultes à la Turquie, il n’a cessé d’être harcelé par les autorités sur la base de l’article 301 du Code pénal. Mais justice semble enfin approcher…

15/09/2020 - 16:12

L'écrivain Édouard Limonov vengé par la Cour européenne des Droits de l'Homme

Edouard Limonov, de son véritable nom Edouard Veniaminovitch Savenko, était un auteur russe, et membre fondateur du Parti national bolchevik. Dirigeant d’une coalition faîtière rassemblant l’opposition, il est décédé en mars 2020. La Cour européenne des Droits de l’Homme vient de lui rendre justice, en condamnant la Russie. En 2005, le pays avait décidé de dissoudre l’organisation de Savenko, et de faire taire l’opposition par conséquent…

14/09/2021 - 16:15

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Meilleures ventes : un vent de nouveauté souffle sur le trio de tête

Un trio de tête tout en nouveauté vient rafraîchir le classement des meilleures ventes de cette semaine. En première position, on retrouve le 18e tome de la série à succès Tokyo Revengers par Ken Wakui, écoulé à 27.425 exemplaires, suivis par le tome 22 de Demon Slayer, imaginé par Koyoharu Gotôge, qui aura séduit 23.915 aficionados. Puis Noa, le nouvel opus de la saga 9 de Marc Levy, s’installe en 3e position avec 22.610 opus vendus, le tout publié chez Robert Laffont.

27/05/2022 - 12:49

À la droite du Père. Les catholiques et les droites de 1945 à nos jours

Souvent associées, parfois confondues, les notions de droite et de catholicisme ont une relation plus compliquée qu’il n’y paraît.

Certes, un lien profond existe entre les deux existe mais il ne saurait se résumer à la droite religieuse traditionaliste.

L’ouvrage collectif, dirigé les maîtres de conférences Florian Michel et Yann Raison du Cleuzio, entend combler ce manque pour traiter DES droites et du catholicisme. Le tout depuis 1945.

De la libération de Paris aux récentes élections présidentielles, le livre explore l’évolution des droites et du rapport au catholicisme. Jusqu’à un retour omniprésent aux racines chrétiennes alors même que la catholicisme est devenu minoritaire.

07/02/2023 - 14:10

DRM, droits d'auteur, ventes : L'édition UK scrute l'ebook avec attention

Fin octobre, l'étude The Bookseller's 2014 Digital Census indiquait que seule une personne sur sept, dans l'industrie britannique du livre, se sentait prête pour la prochaine étape de la mutation numérique. Les modèles de commercialisation par abonnement sont au cœur des nouvelles réflexions, alors que 90 % des éditeurs interrogés vendent aujourd'hui des livres numériques. Les questions ne manquent donc pas.

10/11/2014 - 12:21

Droits des lecteurs, droits imprescriptibles, mis en application

Probablement que beaucoup d’entre vous connaissent ces droits imprescriptibles du lecteur, énoncés par Daniel Pennac dans Comme un roman. [NdR : Eh comment !]

30/08/2011 - 12:52

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