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sécurité sociale URSSAF

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Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

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Dossier

Foire du Livre de Francfort 2020 : une édition post-Covid chamboulée

Alors que le monde subit encore les conséquences de la crise sanitaire liée au coronavirus, loin d'être terminée, la Foire du Livre de Francfort maintient sa 72e édition, organisée du 14 au 18 octobre 2020. Dans des conditions particulières, évidemment : l'organisation de l'événement a été complètement revue, pour assurer des conditions de sécurité optimales, et l'occupation des différents halls repensée.

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Dossier

Roman, nouveautés : les livres de Muriel Barbery

Muriel Barbery est née en 1969 à Casablanca (Maroc). Normalienne, agrégée de philosophie, l’autrice connut un succès immense en 2006, avec son roman L’élégance du hérisson, une satire sociale pleine d’humour et de finesse, adaptée au cinéma et plusieurs fois primée. Depuis son premier roman, elle se confronte aux nuances de l’altérité. Aucun endroit, aucun paysage, aucun personnage ne pouvait lui offrir un tel territoire d’imaginaires et de sensibilités.

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Dossier

Conseils de lectures : chaque semaine, “Les lecteurs en parlent”

Parce que le bouche-à-oreille reste l’une des recommandations favorites des lecteurs, ActuaLitté a initié avec le réseau social Babelio une nouvelle chronique. Un rendez-vous hebdomadaire qui recense les quinze ouvrages qui intriguent, attirent, fascinent... Votre Pile À Lire n’est pas prête de prendre fin !

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Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Marie-Hélène Lafon

Marie-Hélène Lafon est née en 1962 à Aurillac. Professeure de lettres classiques à Paris. Tous ses romans sont publiés chez Buchet/Chastel. Elle a choisi d’enseigner dans un collège situé en Zone d’Education Prioritaire. Elle rédige son premier texte, une nouvelle, à l’âge de 34 ans. Elle est un écrivain en quête d’une écriture absolue, animée par une irrépressible envie d’écrire et libérée des contraintes inhérentes à sa condition sociale originelle.

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Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Extraits

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Sécurité sociale

Fragments de sécurité sociale

DROIT BELGE Le droit de la sécurité sociale génère traditionnellement une activité doctrinale plus confidentielle que le droit du travail. Pourtant, le contentieux du droit de la sécurité sociale est particulièrement important, tant au niveau qualitatif que quantitatif, mais aussi parce que les questions qui y sont développées sont cruciales pour les bénéficiaires. C'est la raison pour laquelle cet ouvrage est consacré à certaines questions particulières de sécurité sociale. Son objectif est d'étudier des questions qui sont très fréquemment abordées dans la pratique pour refaire le point de manière didactique et pédagogique sur l'état actuel de la doctrine et de la jurisprudence. Parmi ces questions sont notamment examinés : - la notion de cohabitation en sécurité sociale, problématique récurrente qui se pose en différentes matières et qui génère un contentieux nourri ; - le principe de standstill qui a trouvé ces dernières années, en sécurité sociale, un terrain de développement idéal ; - l'utilité, depuis sa création, de la Charte de l'assuré social et, en son sein, de l'article 17 qui vise à assurer la protection de l'assuré social face à l'erreur de l'institution ; - l'assurance maladie invalidité, contentieux important des juridictions du travail, et plus spécifiquement la problématique de l'état antérieur ou de la capacité de gain initial et la notion de fin d'incapacité de travail ; - l'articulation entre le trajet de réinsertion en assurance maladie invalidité et le trajet de réintégration en contrat de travail ainsi que les suites du licenciement en sécurité sociale ; - en matière de chômage, le travail autorisé avec la perception de revenus par le chômeur et les différents types de sanctions, qu'elles soient administratives, civiles et pénales à l'encontre du chômeur ; - en ce qui concerne l'aide sociale, les sanctions à l'encontre du bénéficiaire du revenu d'intégration social ; - les allocations familiales en Région Wallonne à la suite de la régionalisation de cette matière. C'est donc une véritable mise à jour des connaissances en droit de la sécurité sociale qui est proposée dans cet ouvrage.

07/2023

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Sociologie

Marocaines et Sécurité Sociale

Ce roman chiffré relate l'histoire des hommes et des femmes dans les systèmes de protection sociale au Maroc. La démarche consiste à identifier l'environnement dans lequel nous vivons afin de lui ajuster des mesures sociales appropriées..., pour une meilleure qualité de vie pour tous. Un regard critique ? à peine. Mais à aucun moment un regard destructeur des espoirs. C'est une invitation à la réflexion, à la concertation, à l'action dans un esprit de solidarité et de complémentarité. Réconcilions-nous avec notre environnement, il nous sera moins hostile, et nous nous réconcilierons sûrement avec nous-mêmes.

01/1992

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Spécialités médicales

Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale

La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.

05/2019

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Droit

L'avenir de la sécurité sociale

Causes et préservatifs du choléra et des maladies contagieuses, par le Dr Télèphe P. Desmartis,... Date de l'édition originale : 1865 Avec mode texte Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

11/1967

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Droit

La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'assistance au Parlement et au Gouvernement, la Cour des comptes présente chaque année un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale (RALFSS). Dans sa première partie, le rapport 2019 analyse la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale, ainsi que les dispositifs dérogatoires d'assujettissement aux prélèvements sociaux ("niches sociales"). La deuxième partie examine les revenus de remplacement versés par la sécurité sociale sous trois angles complémentaires : les indemnités journalières, les pensions d'invalidité et les dispositifs de départ à la retraite à taux plein avant l'âge légal ou à l'âge légal sans condition de durée d'assurance. La troisième partie souligne les voies possibles d'amélioration de l'efficience de notre système de santé dans quatre domaines : les transports programmés dans les secteurs sanitaire et médico-social, les actes et consultations externes à l'hôpital, les greffes d'organe et l'assistance médicale à la procréation. La quatrième partie est consacrée aux évolutions de la relation de service des caisses de sécurité sociale avec les assurés à l'ère de la numérisation croissante des démarches administratives. Pour chaque sujet, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et favoriser un équilibre durable des comptes sociaux.

11/2019

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Sécurité sociale

La sécurité sociale. Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

Dans ce rapport annuel, la Cour formule des recommandations visant à améliorer la gestion et l'efficience des dépenses et à favoriser un retour à l'équilibre durable des comptes sociaux. Dans sa première partie, le rapport 2021 présente la situation et les perspectives financières de la sécurité sociale. La deuxième partie analyse l'impact de la crise sanitaire dans différents domaines : fonctionnement des organismes de sécurité sociale, développement de la télésanté, dépenses de biologie médicale. La dernière partie souligne la nécessité de poursuivre les réformes et l'amélioration de la gestion de la sécurité sociale, à travers quatre exemples : les méthodes de financement du secteur médico-social, la dématérialisation des prescriptions médicales, la gestion de la reconnaissance et de la réparation des accidents et maladies professionnelles et celles du minimum vieillesse et de l'allocation de rentrée scolaire.

10/2021

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