recours pour excès de pouvoir

Dans les milieux autorisés, on s'autorisait à croire que rien n'allait entacher le décret d'application de la loi sur la numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. On s'autorisait, certes, mais probablement avait-on oublié que bon nombre d'acteurs se sont opposés ouvertement à cette législation, et notamment le Droit du Serf. Ce collectif, depuis les premiers temps du projet de loi, s'est imposé comme un contre-pouvoir à même de faire trembler les institutions...

BienTropPetit — La Ligue des droits de l’Homme (LDH), de longue date engagée contre la censure des œuvres et pour la liberté de création, a déposé un recours en annulation de l'arrêté ministériel restreignant l'accès du livre Bien trop petit de Manu Causse (éditions Thierry Magnier) aux mineurs. Une question prioritaire de constitutionnalité sera par ailleurs déposée contre la loi du 16 juillet 1949, à l'origine de l'arrêté.

La décision du 24 octobre dernier aura permis « de gagner du temps », assure le Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs (CAAP). Le syndicat avait porté l’affaire devant le Conseil d’État, qui lui a donné raison, condamnant par conséquent le ministère de la Culture pour « excès de pouvoir ». Mais au coeur de cet arrêt se nichent « les racines du mal », indique-t-on à ActuaLitté.

Deux rapports récents, remis au ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation ainsi qu'au ministère de la Culture, se penchent sur l'édition scientifique française. Et concluent que les pouvoirs publics, tout en encourageant à l'accès ouvert, doivent soutenir le secteur pour éviter sa disparition. Un conseil de l'édition scientifique serait chargé de surveiller l'évolution de la filière.

BONNES FEUILLES - Bruxelles, 1977. En proie à l'ennui, le jeune Riton Liebman, âgé de treize ans, décide de tenter sa chance à un casting organisé par Bertrand Blier pour son film à venir, Préparez vos mouchoirs. Dès ses premiers mots, le réalisateur est convaincu d'avoir trouvé son personnage. 

Un simple excès de vitesse, un butin dévoilé. Pris en chasse pour sa vive allure, un homme de 60 ans s’est fait arrêter par la police de Fontainebleau dans la nuit de lundi à mardi. Les forces de l’ordre, qui s’attendaient à donner un simple PV, ont découvert, dans le coffre du fugitif, un ensemble de livres volés, d’une valeur de 15.000 euros. 

Quel nouveau marasme est à l'oeuvre entre Apple et la Chine ? L'interdiction d'une application proposée dans l'App Store chinois provoque des remous : celle-ci permet d'accéder à des livres actuellement interdits par le gouvernement chinois, indique son développeur. Mais pourquoi diable Apple fourre-t-il son nez dans ces histoires de censure politique ? 

Certains écrivains se font un devoir de n'utiliser les points d'exclamation qu'en cas de force majeure. C'est d'abord le style qui permet de faire ressortir une pensée. Ajouter un ou plusieurs points d'exclamation, c'est marquer là où il faut rire ou ressentir une émotion intense. Mais, quand un texte est bien écrit, nul besoin de ce signe tautologique.

Près d'une semaine avant la sortie officielle, Les Anneaux de Pouvoir, la série événement inspirée de la saga de J.R.R. Tolkien, se dévoile un peu plus avec une ultime bande-annonce. La production, au budget record de 465 millions $ et diffusée à partir du 2 septembre, prouve à nouveau qu'elle ne manquera pas d'ambition. 

L’Univers et l’Histoire ne sont pas ceux que l’on croit connaître, une agence karmique se charge de les réguler suivant ses règles en envoyant ses agents à travers le temps ; mais leurs propres règles sont-elles aussi saines que ce qu’ils pensent... ?

Suicide d'un professeur : disproportion et excès policiers ?

Le Grand Prix du livre de mode revient cette année aux Habits du pouvoir de Dominique Gaulme et François Gaulme (Flammarion, 304 pages, 60 €). Au travers de cet essai, les auteurs ont cherché à retracer l'histoire de l'usage des vêtements d'apparat au sommet du pouvoir.

Demain doit se clore la première partie du processus ReLIRE, le registre des Livres indisponibles destinés à une réédition électronique. Depuis les premiers temps de ce projet, appuyé par une loi votée le 2 mars 2012, un flou complet encadre le mode de fonctionnement, de financement et voilà seulement deux semaines que la rémunération des auteurs a été présentée, dans un document d'une complexité époustouflante.

Paris capitale de la mode, du luxe mais également le QG artistique et culturel de la France, là où les intellectuels se réunissent depuis quelques siècles déjà afin de discuter Art et de faire évoluer la société.

Quand on se penche sur la gestion des droits d’auteur, on s’aperçoit que les petites et moyennes structures sont rapidement débordées — faute de disposer d’un outil sur mesure ou de moyens pour souscrire à un logiciel dédié. Conclusion : c’est avec un bon vieux tableur Excel que cela se résout. Et pourtant…

Ah, certes, l'affaire DSK passionne les foules. Coupable, pas coupable, Guilty, Not Guilty, fromage ou dessert ? Renaud Revel, coauteur d'un ouvrage sur la femme du DSK, avec Catherine Rambert, revient finalement sur son livre... avec un soupçon de repentir.

On déplore une nouvelle victime de la Covid-19 : l’application de lecture Rocambole vient d’être évacuée sans autre forme de procès de tous les stores Android. En cause, une série de fiction — si, si — baptisée Coronavirus. Un texte d’anticipation, publié quelques jours avant le confinement en France. 

L'idée saugrenue du jour : écrire un roman avec Excel

Exclusif : Ce 6 juin, le Conseil d'État vient de valider le Recours pour Excès de Pouvoir qui a été présenté le 2 mai dernier, contre le décret publié au Journal Officiel, portant application de la loi du 1er mars 2012, relative à la numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. À compter de maintenant, le gouvernement dispose de deux mois pour répondre. 

Emily Blaine est à l’honneur cette semaine, sur ActuaLitté, alors que son nouveau roman, Colocs (et plus) est désormais publié en version papier, après un certain succès en numérique. Sollicitée, l’auteure nous raconte sa vision du monde parfois sévèrement critiqué de la littérature sentimentale. Un monde qu’elle invite à redécouvrir...

Si on chantait ! revient avec un deuxième tome, toujours au profit du Secours Populaire. Intitulé Prunille Présidente !,  cette année ce sont 14 auteures et auteurs de jeunesse qui se sont prétés à l’exercice pour écrire tour à tour un chapitre de cette aventure en forme de cadavre exquis et soutenir une cause importante.

Dans les faits, rien d’extraordinaire : une société en rachète une autre. La vente de Librify à Scribd serait presque anecdotique. En y regardant de plus près, il semble pourtant que le second ait décidé de déployer son offre de lecture par abonnement, illimitée, avec une nouvelle ambition. Librify est en effet une sorte de club de lecture, offrant un ebook mensuellement, gratuitement...

La question du prix de vente des livres numériques dépend fondamentalement de la vision que les consommateurs peuvent avoir d'un fichier numérique. Il existe ainsi ce que l'on appellerait une volonté et une capacité de payer, qui entrent en conflit, lorsque l'on se procurer un ouvrage numérique.

Bienvenue dans notre monde. Quoique – pas tout à fait. Un beau matin, tout bascule, comme si l’univers avait décidé de faire un pas de côté. L’équilibre est modifié, littéralement. Si bien que pendant quelques heures, personne ne parvient à se lever sans tomber, comme inexplicablement déstabilisé puis cloué au sol. « La seule chose qui semble certaine, à en croire les bandeaux qui défilent sous l’écran, c’est que toute la planète a perdu l’équilibre. »

Alors que la class action menée depuis les différents États américains sera bien jugée dans les temps, la 2e cour d'Appel de New York examinera malgré tout la mise en suspens du procès. Et ce, durant le temps nécessaire pour que soit rendu un second verdict, après la condamnation intervenue en juillet dernier. Suite à ce premier procès, Apple avait été reconnu coupable d'entente par la juge Denise Cote - dont on ne cessera jamais de se demander si elle avait vraiment bien compris ce qui se passait...

Quinze jours plus tard, la plainte pour diffamation contre Joann Sfar, après l’accusation de la SGDL, se fait toujours attendre. Mieux : dans une lettre aux membres de l’organisation, le président Christophe Hardy prend la parole. Et les membres du comité avec lui. Des propos pour le moins étonnants. 

Alors que les étudiants débutent cette semaine leurs démarches d'inscription dans l'enseignement supérieur, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Thierry Mandon, secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, ont pris la décision de geler les dépenses étudiantes pour la rentrée universitaire 2016-2017.

Réseau social d’édition et de publication de fictions, Wattpad est devenue l’une des plus grandes plateformes d’écriture web. Le site, qui fête ses 16 ans en février, se lancera cette année dans l’utilisation de l’intelligence artificielle, ou machine learning, pour peaufiner les histoires écrites par les utilisateurs. Une manière de lutter contre la concurrence dans le milieu du divertissement, dont le contenu a explosé durant la pandémie.