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Economie

La cotisation sociale

A l'issue de la pandémie COVID-19, pourra-t-on sortir de la crise économique, sociale, sociétale ? Sera-t-il toujours possible d'améliorer le pouvoir d'achat, l'emploi, la santé, l'enseignement, la dépendance, la justice, l'écologie, la fiscalité ? La réponse est positive. Comment ? Par quels moyens financiers et organisationnels ? Il y a une réponse cohérente : la mise en place du projet de la Cotisation Sociale. Proposition novatrice reconnue des élus, des économistes. Elle répondra aux attentes des Françaises et des Français, des entreprises, de l'Etat. La Cotisation sociale sera un atout pour écrire le "Monde de demain" avec les exigences du 21e siècle.

01/2021

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Droit du travail et de l'emplo

URSSAF. Un cancer français

Elles récoltent chaque année plus de 500 milliards d'euros pour financer la Sécurité sociale. Soit plus de 1, 5 fois le budget de l'Etat français. Elles prélèvent ces sommes auprès de 25 millions de cotisants en France (salariés, entreprises, artisans, professions libérales...), mais les lois qui leur attribuent des pouvoirs de plus en plus importants sont de plus en plus incompréhensibles. Résultat : les Unions de recouvrement de la Sécurité sociale et des Allocations Familiales, les URSSAF, ont beau jeu de procéder à des redressements juteux, dans lesquels le droit à l'erreur n'est jamais reconnu. Tous les ans, dans les PME, 90 % des contrôles opérés donnent lieu à un redressement. Des cas ahurissants, et parfois scandaleux, sont chaque jour jugés dans les tribunaux : une communauté Emmaüs à laquelle l'URSSAF demande près de 90 000 pour avoir accordé un pécule à des laissés-pour-compte ; un voisin qui, pour avoir accepté un coup de main amical, se voit réclamer 8 000 au nom du travail dissimulé ; la femme d'un restaurateur condamnée pour avoir remplacé son mari emmené en urgence à l'hôpital... Créées pour financer le "modèle social français" , les URSSAF se sont développées, tel un cancer, en échappant progressivement à tout contrôle, au risque de devenir délétères pour le corps social et économique qu'elles sont censées servir.

02/2021

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Droit du travail et de l'emplo

Vademecum de L'URSSAF

L'ensemble de la réglementation inhérente à la procédure, aux méthodes d'évaluation du risque et des incidences financières ainsi que les règles relatives aux contentieux sont abordées. Ce Vademecum s'adresse avant tout aux cinq millions d'employeurs (secteur privé et public) et personnes immatriculées à l'Urssaf qui sont ou seront contrôlés. Il s'adresse également aux professionnels du droit (juristes, avocats, experts comptables) qui seront amenés à préparer, gérer et comprendre comment se déroule un contrôle.

11/2023

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Droit fiscal

Contrôle URSSAF. Edition 2021

Tout dirigeant d'entreprise est un jour ou l'autre confronté à un contrôle URSSAF. Pour gérer au mieux un contrôle, il est important de connaître les différentes facettes des procédures mises en oeuvre par les URSSAF. Cet ouvrage complet est parfait pour préparer et anticiper un contrôle URSSAF en consolidant ses connaissances sur son déroulement. Il présente en détail : - Le contrôle sur pièces. - Le contrôle sur place. - Le déroulement et la clôture du contrôle. - La mise en demeure. - Le recouvrement forcé - Les voies de recours, etc. Ce guide présente aussi les principales règles applicables en matière de lutte contre le travail dissimulé.

06/2021

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Faits de société

J'accuse l'URSSAF... !

Anciennement inspecteur de l'URSAFF en charge de la lutte contre la fraude dans le Vaucluse, Philippe Pascal a été traîné en justice à trois reprises pour avoir rempli la mission de contrôle qui lui incombait et épinglé un entrepreneur influent de sa région. Trahi par son employeur qui ne l'a pas soutenu sur le banc des accusés et après sept années de procédures judiciaires, l'auteur, devenu le symbole d'une lutte contre la fraude à deux vitesses, nous délivre le récit de son expérience.

05/2021

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Histoire internationale

Le portail

François Bizot, membre de l'Ecole française d'Extrème-Orient, est fait prisonnier au Cambodge par les Khmers rouges, en 1971. Enchaîné, il passe trois mois dans un camp de maquisards. Chaque jour, il est interrogé par l'un des plus grands bourreaux du vingtième siècle, futur responsable de plusieurs dizaines de milliers de morts, aujourd'hui jugé pour crimes contre l'humanité : Douch. Au moment de la chute de Phnom Penh, en 1975, François Bizot est désigné par les Khmers rouges comme l'interprète du Comité de sécurité militaire de la ville chargé des étrangers auprès des autorités françaises. Il est le témoin privilégié d'une des grandes tragédies dont certains intellectuels français ont été les complices. Pour la première fois, François Bizot raconte sa détention. Grâce à une écriture splendide et à un retour tragique sur son passé, l'auteur nous fait pénétrer au cœur du pays khmer, tout en nous dévoilant les terribles contradictions - qui - dans les forêts du Cambodge comme ailleurs - habitent l'homme depuis toujours.

01/2002

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