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fonds patrimonial

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Dossier

Suites : la collection poche des éditions Métailié

Presque 45 ans d’existence, d’exigence littéraire, plus de 1200 titres au catalogue et un fonds dont la maison d'édition est particulièrement fière, pour vivre et lire passionnément.

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Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

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Dossier

La Bibliothèque nationale de France (BnF)

La Bibliothèque nationale de France, abrégée en BnF, est un établissement patrimonial français des plus importants : c'est par exemple cette institution qui assume le dépôt légal des livres, et qui conserve un exemplaire de tous les ouvrages publiés en France. À l'origine bibliothèque du roi au moment de sa création, au XIVe siècle, elle est naturellement devenue la bibliothèque de l'ensemble du peuple français.

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Dossier

Le Prix Interallié

Créé en 1930, le Prix Interallié fait partie des fameux prix de la rentrée littéraire : il est remis chaque année, au cours de l'automne, à un roman français. Le prix n'est pas doté financièrement, et il est décerné au sein du Cercle de l'Union interalliée, cercle social parisien fondé en 1917.

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Dossier

Les littératures d'Italie se donnent rendez-vous à Cognac

Le Festival des Littératures Européennes de Cognac (LEC Festival), fondé en 1988, est une célébration annuelle de la littérature européenne. Chaque édition explore un thème spécifique (région d'Europe, pays ou sujet d'actualité), offrant un panorama diversifié des lettres européennes tout en mettant en lumière les grands classiques mais aussi les écrivains contemporains.

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Dossier

La chronique des Bridgerton : la revanche de la romance

À plus d’un titre ! En 2009, J’ai lu publiait les premiers ouvrages de Julia Quinn dans la collection Aventures & Passions. Entre temps, Netflix décide de réaliser une adaptation de cette fresque : au total, près de 900.000 exemplaires vendus… Ces aventures amoureuses sur fond de marivaudage britannique, à l’époque de la Régence, dans les premières années du XIXe siècle ont conquis le public.

Extraits

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Droit des sociétés

Droit patrimonial des sociétés

Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.

03/2022

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Droit international privé

La société patrimoniale

DROIT BELGE La société patrimoniale permet de regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine familial composé d'actifs d'origine familiale (patrimoine privé ou fonds professionnels). Le présent ouvrage vise à donner une vision générale de cette société particulière, au travers et par la combinaison des divers instruments juridiques permettant de la bâtir, empruntés tant au droit des sociétés (refaçonné par le CSA dont les apports sont importants) qu'au droit civil plus classique, mais lui aussi revisité par les codifications récentes (conventions d'indivision, donations, etc.). La trame est parfaitement tissée, mettant en exergue les préoccupations essentielles des ascendants : créer l'entité patrimoniale, maîtriser sa gestion et le contrôle des droits politiques et financiers et organiser progressivement la transmission du patrimoine aux ou à certains descendants. A côté des préoccupations civilistes est livrée une étude du régime fiscal des fondateurs de la société patrimoniale, de celle-ci durant sa vie et à sa liquidation, des actionnaires et des règles de fiscalité en droit d'enregistrement et de succession susceptibles d'affecter les transferts d'actifs de la société à ses actionnaires. Sont également abordées de manière détaillée les conséquences fiscales des cessions d'actions à titre gratuit ou à titre onéreux. Cet ouvrage didactique, alliant clarté et simplicité en dépit de la complexité technique du sujet, a pour vocation d'informer, de renseigner ainsi que d'orienter le chercheur, le conseiller patrimonial, le fiscaliste, mais également tout juriste curieux des phénomènes juridiques actuels relatifs à ce concept patrimonial.

06/2023

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Droit

L'ordre public matrimonial

La privatisation du droit de la famille, et en particulier de la relation matrimoniale, est devenue une réalité et, depuis peu, le mouvement s'accélère à un rythme qui n'était pas prévisible. Est-ce à dire que l'ordre public est évincé de la relation matrimoniale ? La thèse répond franchement par la négative. La démonstration ne s'appuie pas sur le concept, quelque peu énigmatique, mais choisit une approche fonctionnelle de l'ordre public. Cette mise en perspective autorise le constat de la présence au sein de la relation matrimoniale d'un ordre public renouvelé. Éviction de la contrainte étatique et valorisation de la personne constituent la grille d'analyse de ce renouvellement. La protection de chacun des membres du couple marié se révèle être désormais la fonction privilégiée de l'ordre public matrimonial érigé en gardien de l'égalité conjugale, impératif interne et international. L'étude du droit comparé contribue à le démontrer. Le mariage, même s'il est concurrencé par d'autres modes de vie à deux, même si la contractualisation y est accueillie, reste le cadre de protection des droits de la personne mariée. C'est, qu'outre l'union des personnes, il crée une union patrimoniale dont chacun des époux peut se prévaloir. L'engagement matrimonial, témoin de la résistance à l'indifférenciation avec d'autres formes de couples, assure la cohésion du groupe. La liberté individuelle, l'entrée des volontés privées dans le droit des personnes, la percée des droits fondamentaux, sont autant d'indicateurs de l'inadaptation des sanctions radicales de l'ordre public classique. Le respect des valeurs défendues par l'ordre public renouvelé dans le mariage passe par l'affirmation d'un ordre public judiciaire. Chargé de réguler les relations entre époux, le juge dispose d'un large éventail de modes d'action qui privilégie le préventif et sacrifie le directif. Cette défense du mariage, qui doit garder la préférence du législateur parce qu'il est un lieu d'épanouissement de l'individu, n'occulte pas les tentatives, venues de toutes parts, de désacralisation qui le menacent. A l'heure de la déjudiciarisation du changement de régime matrimonial, d'un avenir qui annonce la possibilité d'un divorce sans juge, et, peut-être, un mariage entre personnes du même sexe, seule une pensée originale, qui ne s'embarrasse pas des idées reçues, pouvait valoriser ce " pilier " de notre organisation sociale

04/2008

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Ski

Fondu. Quand le ski de fond refait surface

Dans son dernier ouvrage, Fondu, Claude Terraz commente les étapes cruciales et les faits les plus marquants d'une discipline longtemps restée dans l'ombre médiatique. L'évolution du ski nordique avec les Jeux olympiques, la création d'un brevet d'état spécifique, l'essor du biathlon, le développement des courses populaires, l'apparition des Jeux paralympiques d'hiver, autant de moments forts qui s'inscrivent dans l'histoire de notre société : ambitions éducatives, limitation de l'exode rural en moyenne montagne, enjeux économiques, aménagement des espaces nordiques et des lieux de loisir pour les citadins... Claude Terraz nous invite à suivre le sillon qu'il a tracé dans une neige encore vierge et à partager une vie de "fondu", une vie entièrement dédiée au ski nordique. Un récit personnel autant qu'historique, émaillé d'anecdotes inédites et de courses exaltantes, qui fait la part belle aux personnalités mythiques de la discipline, à l'intégration nécessaire de sportifs handicapés aux sports de glisse et, bien entendu, aux paysages grandioses de montagne. Un récit vivant et très documenté qui dessine peu à peu les contours de l'histoire du ski nordique français.

03/2022

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Droit des régimes matrimoniaux

Droit patrimonial des couples. 2e édition

Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu'ils acquièrent, l'obligation aux dettes qu'ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. A cela s'ajoute l'ingénierie - civile et fiscale - des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, clauses liées au financement d'immeubles, pactes "Valkeniers", pactes d'accroissement et de tontine, etc. L'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er septembre 2021. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage n'est plus le statut-modèle pour tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre. Actuellement, de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, ce qui les expose à une absence de solidarité économique sur les acquêts, dont ils n'ont pas toujours conscience. La réforme des régimes matrimoniaux par la loi du 22 juillet 2018 n'a pas apporté de remèdes efficaces contre ce risque, malgré les attentes exprimées. Le rôle de la jurisprudence demeure par conséquent fondamental. Un axe fort du présent ouvrage est le panorama complet des outils juridiques permettant de combler les lacunes des régimes séparatistes. Le praticien y trouvera un répertoire de jurisprudence actualisé et ordonné autour des problématiques concrètes rencontrées dans les liquidations. Une des idées qui traversent cette nouvelle édition est que ce droit judiciaire conduit à repenser le besoin de sécurité juridique, et à y préférer la garantie d'obtenir des solutions individualisées pondérant tous les intérêts en cause.

12/2021

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Littérature française

Hauts-fonds

Avril 1945. Klem, ex-policier revenu des camps avec son certificat de dénazification, quitte précipitamment Vienne par le Danube alors que la ville tombe aux mains de l'Armée rouge. Une fuite le long du fleuve, marquée par la violence et la trahison. Mais à qui Klem raconte-t-il cela ? Qui est cet Américain qui l'interroge ? Dans l'entre-deux d'une guerre qui prend fin et d'une nouvelle qui s'annonce, Klem dessine, entre silences et demi-vérités, vaincus et vainqueurs, une carte de l'Europe trouble et sauvage. Hauts-fonds épouse les codes du roman d'espionnage pour mieux s'en dessaisir et révéler ce qu'il reste de la vie d'un homme bringuebalé par l'Histoire, les souvenirs, la détresse et l'espoir.

02/2018

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