droit réponse Calameo

Par courrier recommandé, la société Calameo, qui propose un service d’hébergement et de consultation de documents en ligne, a souhaité corriger des informations précédemment parues dans ActuaLitté. Nous évoquions en effet la présence d’une offre de livres piratés, simplement accessibles, sur Camaléo.com. L’entreprise estime que nous nous sommes trompés... 

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

En mai 2012, ActuaLitté publiait un article intitulé Robert Laffont, Universalis : la contrefaçon numérique frappe. En réaction, la société Haerès Publishing, évoquée dans l'article, a souhaité disposer d'un droit de réponse. Le voici publié dans son intégralité.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Suite à la publication le 22 janvier 2016 d’un article « L’écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion », les Éditions Univers Poche ont fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, conformément aux articles 6-IV de la loi LCEN du 21 juin 2004 et 13 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Ce dernier est publié ci-dessous.

Suite à la publication d'un article dans nos colonnes faisant état d'une affaire de plagiat universitaire, l'avocat de l'intéressé a contacté ActuaLitté, pour réclamer un droit de réponse. Cette histoire oppose Kaldoune Zreik à Jean-Noël Darde, contre lequel il avait porté plainte pour diffamation, après que le second avait apporté, selon lui, les preuves, d'un plagiat caractérisé. 

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

Conformément au paragraphe IV de l'article 6 de la loi CEN de 2004 et de son décret d'application de 2007, Monsieur David Forest a souhaité exercer son droit de réponse à l'article du 17 décembre 2013, intitulé « Vente illégale d'articles Refdoc : le CFC développera des outils adéquats ».

En début de semaine, ActuaLitté pointait une intervention de Christophe Alleaume, à l'occasion d'une petite réunion au Sénat, en date du 20 mars dernier. Sous la haute vigilance de Marie-Christine Blandin, on évoquait « la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ». M. Alleaume était intervenu, sur la question des exceptions au droit d'auteur, et ActuaLitté avait froncé les sourcils. 

Suite à notre article relatant les affres tant juridiques qu'éditoriaux, opposant les éditions Ring à Maurice G. Dantec, l'avocat du romancier a souhaité bénéficier d'un droit de réponse, estimant notre travail incomplet. Nous le reproduisons dans son intégralité, et signalons également que l'avocat nous a communiqué une plainte pour abus de faiblesse en cours d'analyse au parquet de Paris.

Dans un article précédent, ActuaLitté avait, fort d'une expertise juridique, affirmé que la loi sur le prix unique du livre numérique pourrait ne pas être compatible avec l'offre d'abonnement illimité. La société Youboox, sur les conseils avisés de son avocat, Emmanuel Pierrat, s'est manifestement sentie visée par nos propos, et a sollicité un droit de réponse, par courrier recommandé.

Suite à un article publié le 8 février dernier, qui évoquait le dépôt d'une plainte pénale par le PEN Club français contre son ancien président, Emmanuel Pierrat, ce dernier a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité. Emmanuel Pierrat avait pourtant été contacté, préalablement à la publication de l'article en question, mais n'avait pas donné suite.

Suite à un article paru dans les colonnes de ActuaLitté, la société SoBook, représentée par Thierry Ghesquieres, dirigeant et fondateur, a souhaité exercer un droit de réponse. Le droit de réponse sur internet est régi par l’article 6, IV, de la loi du 21 juin 2004 et le décret du 24 octobre 2007. Conformément à cela, ActuaLitté fait donc paraître dans son intégralité le document communiqué à la rédaction. Laquelle se réserve le droit de réagir ultérieurement.

À PROPOS DU DOSSIER ASTÉRIX

La présidente de Librinova, Laure Prételat, a contacté ActuaLitté suite à la publication d’un article concernant le partenariat mis en oeuvre avec Cultura, autour des services d’autopublication et des facturations. Librinova et Cultura souhaitent apporter un droit de réponse à l’article précité à propos de leur collaboration dans le domaine de l’autoédition conformément aux dispositions de l’article 6.IV de Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et à l’article 13 sur la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Longtemps, internet a permis de pirater de bonne heure : la contrefaçon n’a jamais connu de limites sur la toile, suivant l’adage, « tout ce qu’internet touche, il le rend gratuit ». Le livre n’a pas fait exception, et bien avant même les premiers temps de sa dématérialisation, les pirates, perroquet sur l’épaule, souriaient de toutes leurs dents. Mais la menace vient parfois de ses propres alliés. 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

En juin dernier, ActuaLitté établissait un constat assez édifiant quant à l’offre de livres pirates que l’on pouvait retrouver sur la plateforme Calaméo. Ce service de publications de documents a pour modèle économique les abonnements et l’affichage publicitaire. Or, si une liste d’œuvres contrefaites est bien présente, l’entreprise ne s'est pas empressée de présenter ses mesures de lutte contre le piratage...

Don Calame a donné le goût de lire à des élèves, grâce à son livre Swim the fly : trois adolescents décident de voir une fille nue pendant leurs vacances estivales.

Aux États-Unis comme dans d'autres pays du monde où la liberté d'expression est pourtant considérée comme acquise, la lecture de certains livres reste mal perçue. Notamment par les parents d'élèves : les écoles américaines prennent des pincettes lorsqu'il s'agit de faire lire des ouvrages aux enfants. Un parent d'élève a ainsi dû signer une autorisation à son fils pour qu'il puisse lire Fahrenheit 451 de Ray Bradbury... Son message ne manque pas de piquant.

Suite à la publication d'un article, le 14 janvier dernier, consacré aux accusations du PEN Club français portées à l'encontre de Me Emmanuel Pierrat, ancien président de l'organisation de défense de la liberté d'expression des auteurs, ce dernier a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse. Il est publié ci-dessous en intégralité.

Rousseau, Lettre-réponse à Voltaire

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

Pourquoi croit-on en l’image photographique ? s’interroge l’auteur dans cet essai stimulant. Quel est son rapport avec la réalité ? Pourquoi l’exhibe-t-on comme la preuve qu’un événement s’est réellement produit alors qu’elle résulte d’une multiplicité de procédés techniques sans cesse actualisés. Parce qu’elle relève de l’empreinte, telle que la tradition chrétienne nous l’a transmise par le Saint-Suaire ou le voile de Véronique et qu’à la différence des autres représentations iconiques, elle n’offre pas seulement un simulacre du réel, elle en propose la preuve. 

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

Afin de répondre aux résultats plus que moyens obtenus par la France à