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cotisation mutuelle entreprise

Dossiers

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Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

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Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre. 

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Dossier

La Fédération des éditeurs européens (FEE-FEP)

La Fédération des Éditeurs Européens (FEE, Federation of European Publishers ou FEP en anglais) est une association indépendante et à but non lucratif qui réunit plusieurs maisons d'édition de l'Union européenne et de l'Espace économique européen, par l'intermédiaire de 29 associations ou syndicats nationaux d'éditeurs. Créée en 1967, la fédération a pour principal objectif de conseiller et d'influencer les pouvoirs publics quant aux législations en vigueur dans le domaine du livre.

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Dossier

Etats généraux du livre : les auteurs à la recherche d'un meilleur avenir

Le 22 mai se tiendront les États généraux du livre. Parce que les auteurs ont cruellement besoin d’être entendus. Des réformes sociales pointent le bout de leur nez, et, au pays de l’exception culturelle, les artistes auteurs ne sont ici que quantité négligeable.

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Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

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Dossier

9e édition du prix "Envoyé par La Poste"

Imaginé et créé par la Fondation La Poste en 2015, le prix Envoyé par La Poste récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, à un éditeur qui décèle un talent d’écriture et qui décide de le publier. 

Extraits

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Economie

La cotisation sociale

A l'issue de la pandémie COVID-19, pourra-t-on sortir de la crise économique, sociale, sociétale ? Sera-t-il toujours possible d'améliorer le pouvoir d'achat, l'emploi, la santé, l'enseignement, la dépendance, la justice, l'écologie, la fiscalité ? La réponse est positive. Comment ? Par quels moyens financiers et organisationnels ? Il y a une réponse cohérente : la mise en place du projet de la Cotisation Sociale. Proposition novatrice reconnue des élus, des économistes. Elle répondra aux attentes des Françaises et des Français, des entreprises, de l'Etat. La Cotisation sociale sera un atout pour écrire le "Monde de demain" avec les exigences du 21e siècle.

01/2021

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Droit

Fonctionnement et spécificités des mutuelles

Si l'on parle usuellement de "mutuelle" pour désigner sa complémentaire santé, on méconnaît souvent les règles spécifiques qui gouvernent ces structures. Acteurs majeurs de l'assurance complémentaire santé, les mutuelles portent également une offre de structures et des services sanitaires et sociaux et font de la prévention et de l'action sociale, ce qui les place comme organismes de premier plan dans ce domaine. Les mutuelles et plus généralement, les organismes mutualistes, sont des acteurs historiques de l'économie sociale et solidaire. Soumises au Code de la mutualité, elles ont en commun avec les coopératives, associations, et fondations, un fonctionnement interne et des activités fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale. Avec des modes de gestion démocratiques et participatifs, les mutuelles poursuivent un but non lucratif, au profit de leurs membres. Aujourd'hui, sous la pression réglementaire nationale et européenne, les mutuelles font face à de nombreux défis qui les conduisent tantôt à se restructurer, parfois à se concentrer et toujours à se réinventer. Cet ouvrage, à jour des dernières réformes, en particulier de celle opérée par l'ordonnance n° 2017-734 du 4 mai 2017, ratifiée par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 dite „ loi Pacte a pour objectif de proposer un panorama des règles applicables aux mutuelles régies par le Code de la mutualité et rendre accessible la compréhension de leurs règles de fonctionnement au plus grand nombre.

12/2019

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Généralités médicales

Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle

Remarques sommaires sur l'assurance mutuelle et confraternelle / par F. -G. Mallard,... Date de l'édition originale : 1865 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Gestion des ressources humaine

L'essentiel de la paie. 54 fiches pratiques pour comprendre et mettre en oeuvre la paie, 3e édition actualisée

Cet ouvrage de référence est une synthèse pragmatique et opérationnelle des dispositifs qui encadrent une paie aujourd'hui. -54 fiches pratiques qui peuvent être regroupées en trois grandes thématiques : les éléments du brut, les cotisations sociales, les éléments non soumis à cotisation-Chaque fiche est articulée en trois temps : juridique avec des arrêts de cassation, fonctionnel avec les règles de gestion et une application chiffrée, technique avec l'intégration dans la déclaration sociale nominative (DSN).

06/2023

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Droit

Droit français-Droit québécois. Inspirations mutuelles

Le présent ouvrage rassemble les textes des auteurs suivants : Marie-Eve Arbour Céline Béguin-Faynel Aurore Benadiba Rodolphe Bigot Charlaine Bouchard Magali Bouteille-Brigant Jean-Marie Brigant Didier Cholet Marion Cottet Raymonde Crête Michelle Cumyn Léa Decaster Aude Denizot Pierre-Luc Déziel Sandrine Drapier Daniel Gardner Karine Grévain-Lemercier Christophe Guettier Marc Lacoursière Christelle Landheer-Cieslak Valérie Lasserre Aurélie Laurent Lucie Lauzière Sylvie Lebreton-Derrien Yvan Marjault Christine Morin Sylvio Normand Geneviève Parent Jacinthe Plamondon

09/2019

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Histoire de la médecine

Tarif médical ouvrier dit des Mutuelles

Tarif médical ouvrier dit des "Mutuelles" Date de l'édition originale : 1900 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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