amende

Quelle coïncidence ! Alors que mi-avril, nous évoquions les quelque 300.000 $ d'amende enregistrés par le premier président des États-Unis, sous prétexte qu'il n'avait toujours pas rendu des ouvrages empruntés voilà 220 ans (en fait, 221 ans, précisément)... voilà que les livres en question réapparaissent subitement.

Évidemment, les crédules se demanderont comment un homme mort voilà si longtemps a pu remettre les documents concernés, sans perdre la face, pour en déduire que la rigueur morale et la force de caractère sont des atouts précieux. Parce qu'en 1799, quand Washington meurt, c'est encore avec grandeur. Et que, de profundis, il ne parvenait pas à trouver le sommeil éternel, à cause de ce petit truc qui lui rongeait la cervelle.

Le 9 juillet prochain, si cette date provisoire ne change pas, le rapport Reda passera en séance plénière devant le Parlement européen : s'il est adopté, il servira de base de travail à la Commission européenne, et définira donc en partie la direction générale empruntée. Pour assurer une adoption au Parlement, le texte devait « s'adoucir », afin de faire consensus. 

Il y avait du beau monde, hier, au ministère de la Culture, avec la présence de tous les acronymes du monde du livre : BIEF, BnF, SNE, SLL, FEE, CNL... Le président du Centre National du Livre, Vincent Monadé, a d'ailleurs retrouvé Pierre Dutilleul, président de la Fédération européenne des éditeurs pour évoquer la question de la réforme européenne du droit d'auteur. L'organisation d'un grand débat entre Parti Pirate et ayants droit se précise, et les discussions risquent d'être animées...

George Washington redevable de 300.000 $ d'amende

UkraineUnderAttack - Le Service fédéral de supervision des communications, des technologies de l’information et des médias de masse russe ou Roskomnadzor fait des siennes. Ce 31 mars, il a demandé à l’encyclopédie en ligne de supprimer une page contenant « des éléments non fiables d’importance sociale, ainsi que d’autres informations interdites » concernant ses opérations en Ukraine. 

Google condamné à 176.000 euros d'amende

Librairie en ligne fondée en 2004, Booktopia fait partie des acteurs incontournables du livre en Australie. Si bien qu'il domine largement Amazon, avec une part de marché estimée à 54,7 % de la vente de livre en ligne, contre 11 % seulement pour son concurrent américain. Mais ce géant vient de recevoir une amende salée, infligée par la Commission Australienne pour la Concurrence et la Consommation.

La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), chargée de veiller à la protection des données personnelles, a sanctionné Amazon France Logistique le 27 décembre dernier d'une amende de 32 millions €. La raison : avoir instauré un système de surveillance des activités et performances de ses employés jugé excessivement intrusif. La multinationale a par ailleurs été blâmée pour des problèmes de vidéosurveillance non sécurisée et non annoncée. Plusieurs milliers de salariés sont concernés.

C'est la fin d'un feuilleton haletant, qui aura fasciné autant qu'intrigué : le 3 juin 2013 s'ouvrait l'un des procès les plus importants de ces dernières années, dans le domaine de l'édition. Le revendeur Apple était accusé d'entente sur les prix des livres numériques, avec 5 des 6 plus grands éditeurs mondiaux. Si ces derniers s'étaient acquittés de fortes amendes pour éviter le procès, Apple était déterminé à aller jusqu'au bout. Et vient d'épuiser tous les recours possibles.

La promotion à tout crin a de lourdes conséquences pour la société Québec Loisirs. La société vient d'écoper une amende de 200.000 $ canadiens, pour avoir « enfreint les règles sur les télécommunications non sollicitées ». Une amende proprement justifiée, selon le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC),  par les pratiques de la société.

Greg Mortenson, auteur de Three Cups of Tea, avait connu un important succès pour son livre. Racontant son aventure à Korphe, il avait réussi à glisser quelques anecdotes, dont un enlèvement... fictif. Et les villageois accusés s'étaient défendus, dénonçant les mensonges de l'auteur, fomentés « pour vendre son livre » !

Florence Hartmann : 7000 € d'amende pour une vérité dérangeante

C’est un panier d’environ 20 millions € que la bibliothèque Girolamini de Naples recevra, pour s’être fait dérober des livres. Des volumes rares et anciens – près de 4000 – avaient été volés, par nul autre que le directeur de l’établissement. Marino Massimo De Caro avait été épinglé et présenté devant la justice : le procès démarré en 2012 avait abouti à une condamnation. Et les rebondissements surgissent.

Pour les enfants encore adeptes de la lecture, les bibliothèques de Los Angeles ont déployé un programme louable. Il s’agit de nouvelles mesures permettant aux enfants de faire disparaître des pénalités de retard — sur des documents rendus après l’heure — en incitant à lire plus. La méthode avait déjà fait sensation en prison, pourquoi ne pas la généraliser ?

L’Élysée avait confirmé la venue du président de la République pour l’inauguration de l’entrepôt d’Amazon. Le nouveau site logistique Amazon d’Amiens-Boves rappelle étrangement la visite que le ministre du redressement productif, Arnaud Montebourg, avait effectué en juin 2012. Mais Emmanuel Macron a tenu à poser quelques différences.

Quand les chiffres s’interposent, plus question de belles lettres : entre Anne Robillard, l’écrivaine québécoise, et son éditeur, les Éditions de Mortagne, l’époque n’étaient plus aux bijoux. Pourtant, la saga des Chevaliers d’Émeraude, véritable succès, aurait dû apaiser les humeurs. Sauf que les chiffres, toujours les chiffres…

L'autorité de la concurrence italienne a condamné aujourd'hui la division locale de la firme à la pomme à une amende de 900 000 euros, pour n'avoir « pas respecté la loi en vigueur dans la péninsule en matière de garanties », a indiqué l'AFP.

Ce n'est pas tout à fait la chronique judiciaire habituelle que Keith Richards vient de défrayer, selon une information du Daily Mirror, et pourtant, le guitariste légendaire vient d'écoper d'une amende. Keith Richards vient d'être condamné à verser 3000 £ de dommages-intérêts... à une bibliothèque pour amendes impayées depuis 50 ans.

Depuis sa publication en janvier dernier, le rapport Reda a généré des centaines de réactions - souvent courroucées - dans le monde de la culture. L'ensemble s'exprimant avec une certaine approximation – tant des critiques que des soutiens. De quoi donner l'impression que personne n'a réellement lu les documents. Amendé par un passage en commission juridique du Parlement européen, le texte sur la réforme du copyright européen continue sa route, vers le Parlement, en séance plénière.

La sanction est tombée sur Dieudonné. L'humoriste vient en effet d'être condamné jeudi 19 mars à 22 500 euros en jours-amendes pour provocation à la haine raciale. C'est principalement pour ses propos à l'encontre du journaliste Patrick Cohen que le polémiste se voit soumis à cette peine qui sera transformée en emprisonnement s'il ne paie pas l'amende.

Mi-juillet, un roman signé par un certain Robert Galbraith agitait la presse : sous ce nom étrange, se trouvait en réalité JK Rowling, qui avait publié en tout anonymat, le 18 avril 2013, The Cuckoo's Calling. « J'avais espéré garder ce secret un peu plus longtemps, parce qu'incarner Robert Galbraith fut une expérience libératrice. Ce fut merveilleux de publier sans exubérance ni attente. Et un pur plaisir de recevoir des commentaires sous un nom différent », expliquait-elle.

L'information est à prendre avec une double paire de pincettes : les experts juridiques considèrent que dans l'affaire d'entente sur le prix de vente des ebooks, Apple pourrait être amené à payer 500 millions $ de dommages et intérêts. Mais pincette oblige : d'abord, Apple a annoncé que la société ferait appel de la condamnation, ensuite, tout cela n'est qu'une estimation. 

Bel exemple pour les étudiants : un universitaire britannique vient de fixer un nouveau record en matière d'amende dûe pour retard : son ardoise affiche ainsi 8.557 £ à payer à la bibliothèque de la Queen's University de Belfast. Après avoir redécouvert par hasard l'ouvrage, l'honnête professeur s'est rendu à la bibliothèque...

Il n’avait écopé que de 6000 € d’amende, mais les plaignants, en portant l’affaire devant la Cour suprême d’Italie, ont fait basculer la décision. Roberto Saviano a finalement été reconnu coupable du plagiat de trois articles de presse dans son roman Gomorra — lesquels auraient participé à l’immense succès de l’ouvrage. Désormais, l’indemnisation due sera réévaluée.

Amende de bibliothèque impayée : la police lui passe les menottes

Roberto Saviano, auteur italien connu pour son roman Gomorra, qui exposait la mafia napolitaine, n'a pas la langue dans sa poche. Et s'en prend régulièrement aux personnalités politiques d'extrême droite, notamment Matteo Salvini, ministre des Infrastructures et de la Mobilité durable, et Giorgia Meloni, présidente du Conseil des ministres d'Italie. En décembre 2020, interrogé sur le sort réservé aux réfugiés naufragés en Méditerranée, il explosait, et qualifiait Salvini et Meloni de « salauds ». La justice italienne l'a condamné à 1000 € d'amende.

Une amende de 200.000 yens soit environ 1500 € seulement. C'est de cette somme ridicule que le mangaka créateur de la série Ruroni Kenshin (Kenshin le Vagabond) doit s'acquitter face à la Cour de justice de Tokyo. Nobuhiro Watsuki avait pourtant été arrêté, en novembre dernier, en possession de contenus pédopornographiques. 

La firme sentirait-elle un vent mauvais qui se profile ? Selon des sources européennes, Amazon souhaiterait clore l’investigation des autorités sur la vente d’ebooks. Un accord se profilerait, entre les régulateurs européens et la firme de Jeff Bezos.

Pour avoir dédaigné l’accord à l’amiable que lui proposait une organisation de défense du droit d’auteur, un pirate de livres numériques vient de se faire tailler les oreilles en pointe aux sécateurs… La stratégie de traque mise en place porte ses fruits, et c’est carrément un verger que la BREIN vient de s’offrir.