Qu'est-ce que le droit ? La réponse moderne du réalisme juridique

En début de semaine, ActuaLitté pointait une intervention de Christophe Alleaume, à l'occasion d'une petite réunion au Sénat, en date du 20 mars dernier. Sous la haute vigilance de Marie-Christine Blandin, on évoquait « la conciliation entre liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ». M. Alleaume était intervenu, sur la question des exceptions au droit d'auteur, et ActuaLitté avait froncé les sourcils. 

L'affaire opposant le parti d'extrême droite belge, le Vlaams Belang, aux ayants droit du dessinateur Vandersteen, a donné un peu de fil à retordre à la justice belge. Au point que cette dernière a saisi la cour de justice de l'Union européenne. Le verdict a été rendu : interdiction d'associer une œuvre à un message discriminatoire. De quoi susciter quelques réflexions de la part de Calimaq.

En mai 2012, ActuaLitté publiait un article intitulé Robert Laffont, Universalis : la contrefaçon numérique frappe. En réaction, la société Haerès Publishing, évoquée dans l'article, a souhaité disposer d'un droit de réponse. Le voici publié dans son intégralité.

La psychogénéalogie propose une approche permettant de comprendre comment les événements, choix professionnels, préférences sexuelles, problèmes de fertilité, troubles de la conduite alimentaire, problèmes sexuels et abus, placement des enfants, syndrome d’anniversaire, et bien d'autres situations vécues sont en réalité influencés par l'histoire de notre famille...

Actuellement, la gestion d’un projet est devenue l’une des plus importantes professions qui attirent énormément les jeunes et quelques salariés d’aujourd’hui. La réussite d’un projet dépend en grande partie de la gestion du projet. Cette dernière rassemble les méthodes et les moyens techniques que le chef de projet et ses équipes devraient exécuter afin de rendre rentable un projet.

Le Médiateur du livre, autorité indépendante chargée de traiter les litiges concernant le prix unique du livre entre les acteurs du secteur, a récemment fait le bilan d'une année 2021 bien chargée, et des prochains mois de 2022 qui s'annoncent tout aussi studieux. Le Médiateur et ses services comptent d'ailleurs communiquer plus souvent et largement sur leurs actions : Jean-Philippe Mochon, titulaire du poste, a répondu à nos questions.

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

Déjà, en avril 2012, quelques semaines encore avant que le président de la République François Hollande ne soit élu, Aurélie Filippetti, alors députée de Moselle en charge de la culture, de l'audiovisuel et des médias dans l'équipe du candidat, lançait une déclaration fulgurante : « Al Jazeera contribuera au financement de la création. » Au-delà de la petite phrase, il fallait comprendre que des firmes américaines, installées en Europe, et leur logique d'optimisation fiscale, avaient mangé leur pain blanc. Le changement, c'était maintenant ! 

A l'occasion de la sortie de l'Intégrale Uderzo, publiée chez Hors Collection, ActuaLitté a pu s'entretenir longuement avec le dessinateur, qui répond librement à nos questions. Le « plus grand dessinateur du monde », estiment les auteurs Philippe Cauvin et Alain Duchêne, nous avait assuré qu'il n'était pas si grand que cela : « Plus grand dessinateur je ne pense pas, je ne fais qu'1m76, Franquin me dépassait d'une bonne tête », plaisantait-il.

Publié aux éditions Unicité le 2 juin, Quel temps ! réunit de nombreux poètes et artistes pour offrir une réflexion sur le changement climatique. 

Suite à la publication le 22 janvier 2016 d’un article « L’écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion », les Éditions Univers Poche ont fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, conformément aux articles 6-IV de la loi LCEN du 21 juin 2004 et 13 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Ce dernier est publié ci-dessous.

Réponse au concours : devine qui fume sur la photo ?

BONNES FEUILLES -  Qu’est-ce que la philosophie et quel est son rôle aujourd’hui ? Entre juillet et octobre 1966, quelques mois après la parution des Mots et les Choses, Michel Foucault, dans un manuscrit très soigneusement rédigé mais qu’il ne publiera pas, apporte sa réponse à cette question tant débattue.

Au cœur de l’été, la ministre de la Culture redouble d’interventions. Après l’échauffourée de Fréjus, où le maire a décidé de faire travailler gratuitement des artistes et artisans d’art, il y eut François Baroin et l’association des maires de France. Pour défendre la politique culturelle menée par la rue de Valois, Fleur Pellerin a fait paraître une tribune : « La culture nous aide à vivre ensemble au présent ». Elle est ici reproduite dans son intégralité. 

Suite à la publication d'un article dans nos colonnes faisant état d'une affaire de plagiat universitaire, l'avocat de l'intéressé a contacté ActuaLitté, pour réclamer un droit de réponse. Cette histoire oppose Kaldoune Zreik à Jean-Noël Darde, contre lequel il avait porté plainte pour diffamation, après que le second avait apporté, selon lui, les preuves, d'un plagiat caractérisé. 

Conformément au paragraphe IV de l'article 6 de la loi CEN de 2004 et de son décret d'application de 2007, Monsieur David Forest a souhaité exercer son droit de réponse à l'article du 17 décembre 2013, intitulé « Vente illégale d'articles Refdoc : le CFC développera des outils adéquats ».

A partir de 6 ans et sans limite d'âge ensuite, ce livre est destiné à tous les amateurs de bricolage ultra-tendance, pleinement inscrit dans l'art de la récupération et des matériaux naturels.

BONNES FEUILLES - Par une belle journée de juin, deux amis se promènent dans Paris. Ils parlent d’Édouard Roberti, député, marié, père de trois enfants, qui à cinquante ans s’est amouraché d’une jolie secrétaire de vingt-cinq ans, Solange Mignot. Cette liaison s’est terminée au bout de trois ans par un crime. Qu’est-ce que la passion amoureuse ? Jusqu’où peut-elle mener ?

Rentreelitteraire23 – Dans son Salon de massage (Mialet-Barrault), Mazarine Pingeot flirte avec élégance avec sa propre vie, l’époque actuelle, le wokisme, #metoo, la communauté LGBTen les décrivant avec une élégance d’écriture qui n’appartient qu’à elle. 

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

La librairie Mosaïque, basée à Repentigny, au Québec, n'a pas un destin commun : elle a commencé la vente de livres sur internet en 2001, avant d'ouvrir une librairie physique en 2004, avec plus de 16.000 ouvrages.

Plusieurs années devant les tribunaux viennent de donner raison à Open Road Media, qui vient de s'épargner une facture de 1 million $. Pour avoir publié la version numérique de Julie of the Wolves, un ouvrage Young Adult de Jean Craighead George, la maison numérique accusait le feu nourri des avocats du primo éditeur papier, HarperCollins. 

Suite à un article publié le 8 février 2024 au sujet de la situation de la Maison des écrivains et de la littérature, l'association a fait parvenir un droit de réponse à la rédaction d'ActuaLitté, par l'intermédiaire du président de la structure, Julien Cendres. Nous le reproduisons ci-dessous, dans son intégralité.

Neil Gaiman est une super star : héros de cartoons, dernier invité de la famille Simpson dans leur petite ville... Mais c’est aussi - avant tout ? - un romancier d’exception avec une liste d’ouvrages fantastiques, dont le dernier, Entremonde, écrit avec Michael Reaves, est paru au Diable Vauvert.

Prix littéraire des collégiensPrix Goncourt des lycéens

La question du jour : Mais qu'est-ce que ça peut bien être ?

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Ce que le jour doit à la nuit, de Yasmina Khadra

À PROPOS DU DOSSIER ASTÉRIX

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.