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Pratique du droit de l'urbanisme. Urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Samurai : Code de l'honneur et Japon médiéval

Voilà près de 20 ans que Jean-François Di Giorgio et Frédéric Genêt ont créé la série Samurai. Les auteurs nous emmenéaient à travers une immense fresque historique dans le Japon médiéval. Le scénario, admirablement mené, immerge le lecteur dans les luttes intestines d’une période où la loi du sabre est toute puissante. L’honneur des samurais s’oppose aux volontés de conquête des petits seigneurs face à l’Empereur. Une période où les croyances et les forces de l’invisible sont encore bien présentes.

Extraits

Droit de l'urbanisme

Pratique du droit de l'urbanisme. Urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel

Le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétitionnaires (permis de construire, déclaration de travaux...), en passant par l'élaboration des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) ou encore la nécessaire prise en compte de nouveaux objectifs environnementaux, la pratique du droit de l'urbanisme s'inscrit dans un cadre législatif et réglementaire en constante évolution. L'aménagement des espaces urbains, péri-urbains et ruraux doit aujourd'hui s'adapter à la dématérialisation des procédures et du nouvel objectif de " zéro artificialisation nette " (ZAN). l'appui d'illustrations concrètes et de jurisprudences récentes, Pratique du droit de l'urbanisme fait le point sur toutes ces évolutions. Sommaire : Urbanisme réglementaire : Règles imposées aux communes et intercommunalités (lois, règlements, SRADDET), règles choisies (SCoT, PLUi, PLU) ; Urbanisme individuel (permis de construire, autres décisions individuelles) ; Urbanisme opérationnel (acquisition foncière, opérations d'aménagement).

11/2022

Droit de l'urbanisme

Pratique du droit de l'urbanisme. Urbanisme réglementaire, individuel et opérationnel, 8e édition

"La réglementation de l'urbanisme régit l'utilisation qui est faite du sol, en dehors des productions agricoles, notamment la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions" (art. L. 101-3 du Code de l'urbanisme). Matière vivante par excellence, le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980. De la conception du zonage pour identifier les parcelles, constructibles ou à préserver, au traitement des demandes des pétitionnaires (permis de construire, déclaration de travaux...), en passant par l'élaboration des plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) ou encore une meilleure prise en compte de la politique de transition écologique, la pratique du droit de l'urbanisme s'inscrit dans un cadre législatif et réglementaire en constante évolution. L'aménagement des espaces urbains, périurbains et ruraux doit aujourd'hui s'adapter à la dématérialisation des procédures et à l'objectif de "zéro artificialisation nette" (ZAN), qui a récemment donné lieu à de nombreux débats. A l'appui d'illustrations concrètes et d'une abondante jurisprudence, les auteurs font ici le point sur toutes ces évolutions. Enrichie de nombreux exemples pratiques et bénéficiant d'une jurisprudence récente, cette nouvelle édition entièrement refondue est notamment à jour des textes législatifs et réglementaires publiés au 1 er janvier 2024.

03/2024

Droit

Dictionnaire du droit de l'urbanisme. Dictionnaire pratique, 3e édition

La loi ALUR du 24 mars 2014, l'ordonnance du 23 septembre 2015 de recodifi cation du Livre Ier du Code de l'urbanisme, les ordonnances du 3 août 2016 réformant les procédures de participation du public et d'évaluation environnementale, ainsi que la loi ELAN du 23 novembre 2018, ont bouleversé le droit de l'urbanisme depuis 2013, date de publication de la précédente édition de cet ouvrage. La troisième édition de Dictionnaire du droit de l'urbanisme analyse les principaux concepts et notions du droit de l'urbanisme et le décrypte dans son environnement juridique ; il traite également des matières connexes tels les droits du patrimoine, de l'environnement, de l'expropriation et celui de l'aménagement (ZAC, concessions d'aménagement, lotissements, etc.), matières fondamentales à l'organisation du territoire et aux modalités de mise en place de tous les projets d'aménagement et de construction. Avec plus de 600 entrées, ce dictionnaire incontournable offre une approche à la fois théorique, pratique et didactique du droit de l'urbanisme. Il fournit des défi nitions exhaustives permettant d'en maîtriser toutes les aspérités juridiques : planifi cation urbaine, autorisations d'urbanisme, aménagement du territoire, protection du patrimoine bâti et non bâti, fi scalité, responsabilités civiles et administratives, réchauffement climatique, etc. Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente et décrit les bonnes pratiques à observer. Grâce à cet ouvrage, les professionnels et futurs professionnels - qu'ils soient maîtres d'ouvrage, maîtresd'oeuvre, urbanistes, etc. - disposent, dans un document unique, de tous les outils pour sécuriser le déroulement d'une opération d'aménagement ou de construction. Ecrit sous la direction scientifique d'Yves Jégouzo et Norbert Foulquier, ce livre rassemble les spécialistes du droit de l'urbanisme et de l'environnement.

02/2019

Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme. 3e édition

3e édition En dix ans, le droit de l'urbanisme a été complètement et profondément rénové. La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d'urbanisme (PLU, SCOT...) a été elle-même largement retouchée par la loi Grenelle 2. Cette "grenellisation" insère des exigences environnementales nouvelles dans une hiérarchie des plans renouvelée, ainsi qu'un développement d'une approche intercommunale de l'urbanisme. Les autorisations d'urbanisme elles-mêmes ont été simplifiées par une ordonnance de 2005. Désormais, 3 permis (permis de construire, d'aménager et de démolir) viennent autoriser toutes les constructions dans un temps déterminé. La réorganisation de tous les services de l'urbanisme et la sécurisation que cela a apporté aux opérateurs économiques font de ces changements une réforme majeure. Le droit de l'aménagement n'a pas été en reste puisque les ZAC (zones d'aménagement concertées) se sont vues greffer des concessions d'aménagements soumises à concurrence et que les lotissements ont été redéfinis dans le cadre général des permis d'aménager. Ce manuel de droit de l'urbanisme aborde toutes ces évolutions et les remet en perspective, dans une optique pratique et en prenant le recul nécessaire à une compréhension des tendances profondes. Avec une approche résolument moderne et une organisation classique, cet ouvrage saura convaincre les étudiants ainsi que les praticiens voulant avoir une vision juridique précise, complète et moderne de leur métier.

09/2021

Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme. 8e édition

Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide. Largement refondue, cette 8e édition rend notamment compte des apports de toutes les réformes qui l'ont affecté, plus ou moins substantiellement. Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours. Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l'urbanisme (agents de l'administration, avocats, notaires, architectes, etc.).

01/2022

Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme. 9e édition

Nouvelle édition à jour de la loi Climat et résilience Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l'urbanisme s'efforce d'être au service de l'objectif du développement durable, ce qu'a confirmé la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018. Tout en étant un droit de police, marqué par l'unilatéralité, il sait également s'ouvrir à la négociation et au contrat avec les opérateurs privés. C'est de l'ensemble de ces règles, au service d'un certain ordre urbain, et donc de l'intérêt général, que ce Précis entend rendre compte. Cette 9e édition est également à jour des nombreuses modifications apportées par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Cet ouvrage devrait être utile à la fois aux étudiants, aux magistrats et avocats, ainsi qu'aux professionnels de l'immobilier.

05/2022

Tous les articles

Devenez architecte ou urbaniste en herbe !

Balades - Dimanche 24 juin 2012 à 15h00 - A la librairie
ATTENTION : Départ de la librairie de l’Atelier et arrivée à la librairie Le Genre urbain (voir programme ci-dessous)

16/06/2012 - 00:01

Urbanisme : la fresque Les Simpson éradiquée d'Angoulême ?

En amont du Festival de la BD d'Angoulême, l'association de graffeurs K10 avait été sollicitée pour la réalisation d'une fresque d'une centaine de mètres, mettant en scène la célèbre famille jaune. Située entre le 28 et le 36 de la route de Bordeaux, cette réalisation avait été rendue possible en accord avec les éditions Jungle, éditeur de la famille américaine depuis 2008. Or, le dernier coup de bombe apporté, il se pourrait qu'on efface cette oeuvre, pour un petit oubli.

20/02/2014 - 11:05

Numérique

Urbanisme et patrimoine : les boîtes à livres animent les villes

Des livres au service de la reconquête de l’espace public. En s’établissant sur la voie publique, à proximité d’un banc public ou dans une gare routière ou ferroviaire, les boîtes inscrivent la lecture dans l’espace public.

28/05/2018 - 13:11

La traversée de Bondoufle de Jean Rolin : une épopée entre rualité et urbanisme

BONNES FEUILLES - « Lorsque Dieu a créé le lapin, s’attendait-il à ce qu’on le retrouve si nombreux, de nos jours, à Aulnay-sous-Bois ? » C’est la première phrase de ce roman d’exploration et d’observation du monde. Il y a donc encore, en périphérie de nos villes, une vie sauvage et champêtre. De Bondoufle, petite commune pavillonnaire de l’Essonne, il sera peu question.

04/08/2022 - 08:30

2014 au CSPLA : droit d'auteur et nouvelles pratiques numériques

Le CSPLA, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, a publié son rapport d'activité 2014. Rien de neuf du côté de la rue Saint-Honoré, mais la synthèse permettra de rattraper rapidement les 4 rapports remis au ministère de la Culture l'année dernière. En attendant celui sur le marché d'occasion numérique, prévu... disons attendu pour juillet 2014.

29/05/2015 - 15:56

La poésie, "lieu de résistance éternel pour l'homme individuel"

Le Centre national du livre avait décidé d'aguicher et provoquer un tantinet : « À quoi sert la poésie ? ». Le débat réunissait un panel de poètes français, ainsi que deux invitées de marque argentines. Les intervenants des deux nationalités ont ainsi débattu entre eux et également le public pendant près d'une heure trente. Si le débat n'a naturellement pas apporté de réponse définitive (l'intérêt étant dans les arguments et exemples convoqués), il a néanmoins permis mettre en avant deux façons radicalement différentes de discourir sur l'art d'Ovide, Marot ou Breton.

21/03/2014 - 19:35

Bertelsmann : bénéfice opérationnel en légère baisse pour 2011

La société mère de Random House et des éditeurs Gruner + Jahr, Bertelsmann, a annoncé avoir réalisé un bénéfice opérationnel en légère baisse à 1,7 milliard d'€ en 2011 contre 1,8 milliard d'€ en 2010, une baisse d'environ 6% sur l'année 2010/2011.

09/02/2012 - 12:22

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Résultats opérationnels 2009-2012 des membres du Big Five

Bien que les maisons majeures du paysage de l'édition ont essuyé quelques coupes de profits et augmentations des dépenses pour se mettre en règle avec le Department of Justice, aucun des membres, du désormais Big Five, n'a déclaré une marge de profit de moins de 9 % pour son exercice 2012. Et globalement, avec la hausse des ventes d'ebooks la ligne de fond s'en verrait renforcée tandis que la croissance des revenus serait en perte de vitesse provisoire, avec des prévisions tablant sur une hausse des marges à l'avenir.

09/04/2013 - 17:15

Québec : le livre numérique à la marge du cadre réglementaire

Face aux règles qui s'appliquent pour le livre papier, le livre numérique semble, lui, évoluer dans un espace très libre au Québec. Trop libre même aux yeux de certains, ce qui pourrait contribuer à fragiliser l'écosystème du livre, rapporte La Presse.

02/11/2013 - 00:04

Une bibliothèque digne de Babel aux Pays-Bas

L'agence d'architecture et d'urbanisme néerlandaise MVRDV vient d'achever la construction d'une bibliothèque pour le moins atypique, qui semble tout droit sortie des Fictions de Borgès. Elle se trouve sur la place du marché de la ville de Spijkenisse aux Pays-Bas.

11/10/2012 - 16:03

Le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants est sorti

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

26/08/2014 - 12:10

Pratique de l'éloge, Pierre Oster

La grande difficulté dans l’exercice de l’éloge reste la navigation.

23/12/2009 - 10:00

"Faire comprendre aux étudiants que l'édition n'est pas un acte individuel"

Chaque semaine, ActuaLitté, en partenariat avec l'association Effervescence, réunissant les étudiants et anciens élèves du Master Édition et Audiovisuel de Paris IV-Sorbonne, vous donne rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du Master et de l'association.

10/09/2013 - 10:58

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Springer envahit l'Asie de guides pratiques, et numériques

Le développement de l'activité en Chine de la société Springer passera par un accord, signé hier avec le groupe d'édition Asia Briefing, pour la réalisation de guides techniques et d'affaires.

06/07/2011 - 12:17

[Série radio LeMouv] “Il faut de l'entraînement et une pratique"

Durant tout le mois de juin, ActuaLitté accompagne Le Mouv, dans la série radio Le produit, inspirée du roman de Kévin Orr, et publié aux édition du Seuil en septembre dernier. Une réalisation à découvrir !

09/06/2014 - 00:01

Obligations de l’éditeur et résiliation d’un contrat : cas pratique

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.

13/05/2024 - 11:23

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Pratique de l'éloge, Pierre Oster : entrez en littérature

Non, ce n'est pas Pierre Oster au réveil...

23/12/2009 - 10:00

Insolite

Le Père Noël sort un traîneau peu réglementaire pour distribuer des livres

Barbe blanche attendue, costume rouge comme il se doit et bonnet propre sur lui : le Père Noël entame les préparatifs de sa grande tournée, ce 24 décembre au soir. Au Québec, dans la cité de Drummondville, certains ont décidé de lui venir en aide : c’est le cas de Luc Thomassin, préretraité, qui a chaussé ses bottes, et fait désormais vrombir le moteur de son traîneau…

15/12/2021 - 10:50

Numérique

Enquête : quelles pratiques de lecture en France, et comment

Dans le cadre d’une recherche universitaire, une enquête unique en son genre vient d’être lancée. Elle porte sur les valeurs, attitudes et comportements des Français concernant la lecture de romans. Pourquoi certains individus lisent-ils des romans, et pas d’autres ? Qui lit le plus ? Où, quoi et comment ? Que recherche-t-on lorsqu’on lit un roman ? Quelle est l’image de la lecture aujourd’hui ?

23/07/2016 - 05:08

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Etude pratique des plans de villes

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension

30/12/2012 - 16:38

Etude pratique des plans de villes

Mercredi 16 janvier à 20h00

Jean-Pierre FreyRaymond Unwin : Etude pratique des plans de villes. Introduction à l’art de dessiner les plans d’aménagement et d’extension

30/12/2012 - 16:38

Le livre, outil pratique pour le maintien de l'ordre en classe ?

Personne n'a oublié le tableau noir d'ardoise, et les craies multicolores qui peuplaient la petite gouttière juste en dessous. Pas plus que l'on n'oublie la première fois que l'enseignant, ulcéré, se retourne tel Lucky Luke et dégaine en direction d'un enfant dissipé, ledit petit bout de craie. Aux États-Unis, une épidémie s'abat. Mais ce sont des livres que l'on balance...

14/05/2015 - 09:55

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