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NF DTU 13.3 Travaux de dallages - Conception, calcul et exécution. Edition de Décembre 2021

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Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

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Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

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Le Prix Décembre

Créé en 1989 sous l’appellation Prix Novembre, le Prix Décembre a été pensé comme un anti-Goncourt, un de plus : la récompense entendait se démarquer de par sa sélection initiale, mais aussi son choix de lauréat. Pensé et doté, à l'origine, par Michel Dennery, il fut ensuite soutenu par Pierre Bergé, se nommant alors Prix Décembre.

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Dossier

Foire du Livre de Francfort 2020 : une édition post-Covid chamboulée

Alors que le monde subit encore les conséquences de la crise sanitaire liée au coronavirus, loin d'être terminée, la Foire du Livre de Francfort maintient sa 72e édition, organisée du 14 au 18 octobre 2020. Dans des conditions particulières, évidemment : l'organisation de l'événement a été complètement revue, pour assurer des conditions de sécurité optimales, et l'occupation des différents halls repensée.

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Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

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Dossier

Troisième édition du Prix Frontières - Léonora Miano 2023

L’Université de Lorraine (Crem, Loterr) en collaboration avec l’Université de la Grande Région (UniGR), lançait en 2021 la première édition du prix littéraire «Frontières», dédié à l’écrivaine Léonora Miano. Durant cinq années consécutives, il récompensera le meilleur roman de l’année abordant la thématique des frontières.

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Bâtiments et travaux publics

NF DTU 13.3 Travaux de dallages - Conception, calcul et exécution. Edition de Décembre 2021

Date du document : décembre 2021 La norme NF DTU 13. 3 de décembre 2021 a été homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR en novembre 2021. La norme NF DTU 13. 3 est composée de quatre parties : deux cahiers des clauses techniques types (CCT), plus un CGM et un CCS, tous deux communs aux deux CCT. La Partie P1-1-1 définit les règles de conception, de calcul et d'exécution des dallages en béton à base de liants hydrauliques pour tous types d'ouvrages, hors maisons individuelles. Cette partie est applicable à toutes les zones climatiques, y compris les zones de climat tropical ou équatorial (DROM). Elle vise : - les dallages désolidarisés, qui ne participent pas à la reprise ou au transfert des efforts horizontaux ; - les dallages désolidarisés en béton armé ou non armé, ne jouant pas le rôle de diaphragme et ne participant pas à la stabilité du bâtiment, sauf fonction de butonnage d'un mur enterré ; - les dallages additionnés de fibres ; - les dallages extérieurs (aire de béquillage, stockage, etc.), ayant un usage autre que voirie, au sens des NF P 98-170 et NF P 98-086. La fissuration du béton, armé ou non, étant un phénomène inhérent à la nature du matériau, la présente partie vise à maîtriser la fissuration, sans prétendre éviter sa formation. La Partie P1-1-1 remplace les normes homologuées : NF P 11-213-1, de mars 2005 et son amendement A1 de mai 2007 et NF P 11-213-2 de mars 2005 et son amendement A1 de mai 2007. Par rapport aux documents remplacés, les prescriptions de mise en oeuvre des dallages à usage industriel ou assimilés (P1 : 2005) et celles pour les dallages à usage autre qu'industriel ou assimilés (P2 : 2005) sont regroupées dans la présente partie. La Partie P1-1-2 définit les règles de conception et d'exécution des dallages en béton à base de liants hydrauliques destinés à des maisons individuelles, à leurs garages de véhicules légers attenants et à leurs sous-sols, à condition que les charges d'exploitation ne dépassent pas 2, 5 kN/m. Les charges d'exploitation sont celles définies par la NF EN 1991-1-1 et son Annexe Nationale pour les bâtiments à usage d'habitation, ce qui exclut les murs porteurs. La présente partie remplace la norme homologuée NF P 11-213-3 de mars 2005 et son amendement A1 de mai 2007, mais n'a, toutefois, pas fait l'objet des travaux de révision. Cependant, les modifications entreprises sur cette partie sont d'ordre éditorial, pour sa mise en conformité avec les autres parties P1-1-1, P1-2 et P2, selon les nouvelles règles de présentation et d'écriture des NF DTU. La Partie P1-2 fixe les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour la conception, le calcul et l'exécution des dallages, dans le champ d'application des NF DTU 13. 3 P1-1-1 et P1-1-2. Elle remplace en partie les normes homologuées NF P11-213-1 de mars 2005 et son amendement A1 de mai 2007 ; NF P11-213-2 de mars 2005 et son amendement A1 de mai 2007 ; NF P11-213-3 de mars 2005 et son amendement A1 de mai 2007. Par rapport aux documents remplacés, la partie P1-2 regroupe les critères de choix des matériaux qui préexistaient dans les parties P1 : 2005, P2 : 2005 et P3 : 2005. La Partie P2 fixe les clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de conception, de calcul et d'exécution des dallages, dans le champ d'application du NF DTU 13. 3. Révisée, elle remplace la norme homologuée NF P 11-213-4 de mars 2005.

01/2022

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2021

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : l'ordonnance n°002-2020 du 23 avril 2020 relative aux mesures fiscales en soutien aux entreprises dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ; l'ordonnance n°007-2020 du 17 juin 2020 modifiant la loi n°2019-17 du 20 décembre 2019 portant loi de finances 2020 ; la loi n°2020-33 du 22 décembre 2020 portant loi de Finances pour l'année 2021 ; la loi n°2021-29 du 5 juillet 2021 portant loi de Finances rectificative pour l'année 2021. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

09/2021

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2022

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

02/2022

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Droit international privé

Sénégal - Code général des impôts 2023

Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2023 notamment de la loi n°2022-22 du 19 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.

02/2023

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Droit pénal

Guide de l'exécution des peines. Edition 2022-2023

L'objectif du guide est de révéler à travers plus de 80 fiches les règles qui gouvernent l'exécution des peines. Cet ouvrage est axé sur la pratique de ce contentieux très technique et méconnu, qui constitue une activité fondamentale des parquets.

03/2022

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Bâtiments et travaux publics

Gros oeuvre. Prescriptions techniques et recommandations pratiques

Ce guide expose les détails d'exécution des éléments du gros oeuvre en s'appuyant sur les règles techniques de construction (DTU, normes, règles de calcul). Il expose les précautions à prendre lors de la conception et de la réalisation : - des fondations et des dallages ; - des murs intérieurs et extérieurs, des cloisons de distribution et de doublage ; - des planchers et des rupteurs de ponts thermiques. Cette dernière édition intègre les dernières évolutions normatives et réglementaires.

08/2022

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