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Mixité & Droit

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Association Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse

Fondée en 1975, la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse se consacre à la défense des écrivains, tant dans leurs créations que dans leurs droits. L’association compte plus de 1000 membres, dont l’activité éditoriale représente 1500 ouvrages publiés chaque année.

Dossier

Rentrée littéraire : prix, récompenses et heureux lauréats 2021

Rendez-vous incontournable de la vie culturelle française, la rentrée littéraire vient avec son lot de parutions, mais aussi de prix et de récompenses. Salutations du jury ou importantes sommes d'argent à la clé, les prix les plus convoités ne sont pas forcément ceux que l'on croit...

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Livres, actualités : tout sur James Baldwin

Né le 2 août 1924 à Harlem, New York, James Baldwin est l'un des écrivains américains les plus importants du XXe siècle : engagé dans la lutte pour les droits civiques aux États-Unis, Baldwin a exploré la question dans Chronique d'un pays natal (1955) et La Prochaine Fois, le feu (1963).

Extraits

Philosophie du droit

Mixité & Droit

Le Droit et la mixité sont intimement liés. Ubi societas, ibi jus : le Droit a vocation à régir les relations humaines, nées de la rencontre de plusieurs individus. L'appréhension de cette mixité originelle par des catégories abstraites n'est pas chose aisée. La mixité ne se laisse pas si facilement dompter et, parfois, elle interpelle le Droit. Tantôt pour le bousculer, revendiquant sa prise en compte et la reconnaissance de l'originalité de certaines situations. Tantôt pour le rappeler à l'ordre et s'élever contre des différences de traitement injustifiées. La mixité caractérise également l'environnement du Droit. Il compose avec d'autres disciplines : la philosophie, la morale, l'économie, la médecine, la religion etc. Les liens qu'il entretient avec elles peuvent être différents, il peut s'en inspirer, les embrasser ou s'en détacher. Au sein même du Droit, la mixité est présente. Elle s'invite dans les sources du droit, les ordres juridiques et les matières elles-mêmes. La mixité est par ailleurs une richesse que le Droit recherche. Elle est une aspiration de la société qui guide le législateur lorsqu'il recherche la parité homme-femme. Elle est un gage de qualité de la décision rendue lorsque l'Assemblée plénière de la Cour de cassation se réunit ou que le jury populaire entre aux assises. Elle est une solution aux insuffisances des qualifications juridiques lorsqu'elle fonde un régime mixte. Elle est une marque d'estime lorsque la remise d'un mélange vient couronner une carrière universitaire. Les rapports de la mixité et du Droit, qui ne sauraient être réduits à ces quelques illustrations, se placent ainsi sous le signe de la diversité. Les contributions de cet ouvrage ont participé à en dévoiler la richesse. Ouvrage publié grâce au soutien de la Faculté de Droit de l'Université Toulouse 1 Capitole, de l'Institut de droit privé, de l'association des doctorants de l'Institut de droit privé ainsi que du Collectif L'Unité du Droit.

01/2022

Sociologie

Liberté, égalité, mixité conjugales. Une sociologie du couple mixte

Si elle ne se limite pas à la fraternité, l'alliance d'un " couple mixte " incarne à sa manière les deux autres principes républicains : la réflexion sur la liberté d'épouser qui on veut traverse ce livre. Mais dans une société qui pose l'égalité de tous les individus, que signifie le fait que certains mariages et pas d'autres soient perçues comme " mixte " ? Le regard sociologique interroge cette réalité multiple, à la charnière du public et du privé. Les couples mixtes permettent de comprendre les dynamiques de n'importe quelle paire d'êtres humains qui doivent ajuster leurs comportements et leurs idées pour vivre ensemble. Cet ouvrage est une des premières synthèses sur la question de la mixité conjugale, fruit d'une réflexion interdisciplinaire par des chercheurs et universitaires. Qu'il s'agisse des statistiques ou des conditions juridiques, de la terminologie employée ou des représentations véhiculées par la presse, des pratiques des langues dans les familles, de l'intégration des étrangers par le mariage, de la remise en cause d'idées reçues - par exemple sur le divorce - ou de la comparaison avec des couples " non mixtes " (y compris des couples homosexuels), les approches quantitatives et qualitatives se font écho. A la fois banale et marginalisée, la mixité conjugale paraît éminemment paradoxale. Elle révèle l'état de notre société, peut-être même les limites de la démocratie, en montrant que celle-ci a besoin de la paix sociale pour s'exercer.

02/1998

Littérature française

Mimite

L'histoire de la vie d'une femme, ma grand-mère, une Picarde qui a eu la malchance d'avoir toujours été là où il ne fallait pas être : A Toul, en 1914 ! Dans la Somme, en 1915 ! L'évacuation à pied vers la Bretagne, avec ses enfants. La vie de château, avec deux blessés de guerre. A Pozières dans la Somme, en 1940, sa maison bombardée. Son retour en Bretagne, pourquoi ou plutôt pour qui ? Et puis...

11/2019

Littérature française

Mariage mixte

C'était l'homme le moins intéressant du monde, et même maintenant, aux assises, accusé d'un meurtre bizarre, atroce, invraisemblable, il n'inspirait rien d'autre que l'ennui. Bon père, bon mari, bon citoyen, catholique mais tolérant, soucieux de ses intérêts professionnels comme de ceux de sa famille, il avait passé sa vie à vouloir être heureux. Qu'est-ce qui aurait pu m'intéresser, chez lui ? Son existence était un concentré de ce que je n'avais jamais été capable de désirer pour la mienne. Pas de conflit intérieur, pas d'ambiguïté, pas de jeu : une pure surface. Et pourtant, tandis que je l'observais, menottes aux mains devant ses juges, réfléchissant à ce que j'allais pouvoir écrire à son propos, quelque chose dans son histoire appelait la mienne. Oui, avec toute sa grisaille et son inintérêt, cet inconnu était rien de moins que cela : un formidable piège.

08/2000

Franc-maçonnerie

La mixité maçonnique est-elle inéluctable ?

La franc-maçonnerie, de la façon la plus générale, va-t-elle devenir inexorablement et entièrement mixte ? Autrement dit, pourra-t-il encore exister dans l'avenir des obédiences ou des ateliers qui ne compteraient sur leurs colonnes que des hommes ou que des femmes ? Pourquoi la maçonnerie n'était-elle que masculine à sa naissance ? Comment l'initiation est-elle venue aux femmes ? Qu'est-ce que les Loges d'Adoption ? Quels sont les arguments pour ou contre la mixité ? La question du genre va-t-elle changer la perception de la mixité ? Toutes ces questions sont traitées avec clarté et sont accessibles à celles et ceux qui réfléchissent sur l'évolution de la franc-maçonnerie dans les décennies à venir.

03/2022

Sociologie

Mixités conjugales aujourd'hui

Cet ouvrage traite des choix de vie, de désignation de soi et des autres et d'usages des langues de couples hétérogames, dits "mixtes". Les couples interrogés sont binationaux, unissant deux conjoints originaires de pays différents et de langues maternelles différentes. Ces différences s'assortissent la plupart du temps d'autres, dont l'ethnie, la culture, la religion, le milieu social, l'éducation, etc. L'ouvrage part de deux constats généraux. D'une part, la mobilité (choisie ou imposée) des personnes rend nos sociétés contemporaines de plus en plus multiculturelles et multilingues. La mixité conjugale, conséquence de cette mobilité, est en nette augmentation. D'autre part, les travaux qui s'intéressent aux couples mixtes en montrent la très grande diversité, les époques et les contextes multipliant les enjeux des politiques familiales et des valeurs humaines dont ces couples sont porteurs. De nombreuses questions se posent alors. Quels sont, au sein du couple, les démarches d'accommodation à l'autre, les processus d'influence et de pouvoir, les places occupées par les hommes et les femmes dans les prises de décisions familiales ? De quelles concertations et négociations la transmission des langues et des cultures aux enfants et les modes de leur scolarisation font-ils l'objet ? Y a-t-il des spécificités partagées par la plupart des couples mixtes qui justifient qu'on les étudie comme une catégorie à part... A travers des enquêtes menées dans différents pays, régions et contextes sociaux, l'ouvrage donne la mesure de la richesse des discours tenus, des problèmes posés, des réponses apportées par les analyses et des questions qui restent ouvertes pour de futures recherches.

09/2018

Tous les articles

Le latin, un accélérateur de mixité sociale ?

A partir de la rentrée 2016, l’enseignement du latin subira une importante révolution dans sa forme à cause de la mise en œuvre de la réforme du collège. Cet enseignement apparaît comme en sursis puisque le premier désir du ministère de l’Education nationale était d’orchestrer la disparition pure et simple du latin au collège comme enseignant optionnel.

04/12/2015 - 06:21

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Une circulaire pour améliorer la mixité sociale dans les collèges

Au menu du Bulletin officiel du 8 janvier 2015, on retrouvait le détail des différentes certifications en français langue étrangère pour valider les compétences en français, depuis les premiers apprentissages jusqu'aux niveaux les plus avancés. Mais aux côtés de ce texte figure également une circulaire qui s’inscrit dans la dynamique de la révision de l’éducation prioritaire.

12/01/2015 - 08:20

Numérique

Va-t-on rouvrir le débat sur la mixité scolaire ?

16/09/2010 - 07:02

Numérique

Hommes, femmes dans le secteur du livre: objectif égalité et mixité

Le dernier rapport social de branche a été passé en revue hier par les représentants des salariés et le Syndicat national de l'édition. 85 entreprises ont répondu, soit un total de 9668 salariés et l'enquête est complétée par des éléments relatifs à l'égalité Hommes/Femmes. Résultats et analyse.

24/06/2014 - 16:29

La mixité sociale mise à rude épreuve dans l'édition britannique

C'est en Angleterre que Karl Marx a observé l'exploitation des classes laborieuses : des chercheurs des universités d'Édimbourg et de Sheffield lui rendent donc une sorte d'hommage en observant les inégalités persistantes, selon les origines sociales, dans le secteur de l'édition britannique. Les conclusions de leur étude assurent que les affinités culturelles et d'autres facteurs à l'œuvre dans les milieux culturels limitent sérieusement la mixité sociale.

19/04/2018 - 16:47

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Quand la mixité en entreprise vire à l'absurdité du “politiquement correct”

La course à la diversité et la mixité dans les entreprises vire manifestement à la course folle. Lionel Shriver, auteure et journaliste américaine, vivant en Grande-Bretagne, vient de lancer un pavé dans la mare : « Quand diversité rime avec uniformité. »

11/06/2018 - 11:49

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Label Emmaüs milite pour sauver les “livres morts-nés”

#LabelEmmaus - « On les appelle les livres mort-nés : entre 140 et 145 millions de livres, fraîchement édités, sont pilonnés en France par an, soit 1/4 de la production littéraire. Ou encore 700.000 à 1 million d'arbres », indique Maud Sarda, co-fondatrice et directrice de Label Emmaüs. Cette marketplace solidaire se présente comme une alternative aux vendeurs et sites marchands classiques.

08/02/2023 - 18:11

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Les préconisations du CNESCO en faveur d’une réelle mixité sociale à l’école

Dans un rapport présenté au début du mois de juin 2015, le Conseil national d’évaluation du système scolaire (CNESCO) a fait le point sur la situation en matière de mixité sociale à l’école. Et, le moins que l’on puisse dire, c’est que la France a de considérables progrès à faire en la matière (voir notre article).

16/06/2015 - 08:15

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

Canada : Gabriel Nadeau-Dubois milite contre les projets d'oléoducs

Le jeune militant québécois Gabriel Nadeau-Dubois s'est vu remettre le 18 novembre le prix littéraire du Gouverneur-Général pour son essai Tenir tête, publié chez Lux éditeur, par le Conseil des arts du Canada. Alors que la récompense est accompagnée d'une bourse de 25.000 $, le lauréat a décidé de la remettre à la campagne Coule pas chez nous. Désormais, il invite à

25/11/2014 - 12:25

Hellboy : Ron Perlman milite sur Twitter pour un nouveau film

L'acteur Ron Perlman (Sons of Anarchy), veut un Hellboy 3 au cinéma. Celui qui incarnait le personnage principal des précédents films a ainsi mobilisé les fans sur Twitter pour se faire entendre. Hellboy, basé sur le comics du même nom crée par Mike Mignola et édité chez Dark Horse Comics, a été adapté en deux épisodes au cinéma par Guillermo del Toro (Crimson Peak).

04/06/2015 - 12:58

Najat Vallaud-Belkacem milite pour les femmes de la Culture

Depuis quelques semaines, certains protestent contre l'exigence nouvelle d'égalité entre les sexes dans la Culture. Alors, la ministre des Droits des femmes s'est

15/08/2013 - 10:36

Livre numérique : L'Angleterre milite toujours pour une TVA réduite

Depuis des mois, le Parlement britannique réfléchit à une méthode pour abaisser la TVA, actuellement plafonnée à 20 %, pour les livres numériques. Si la France a pris les devants sur cette histoire, décidant d'harmoniser, contre l'avis de Bruxelles, la TVA du livre papier et numérique, le Royaume-Uni patauge encore un peu.

27/04/2012 - 15:32

Un plan en faveur de la mixité dans le secteur de l'artisanat du bâtiment

A l’occasion de la réunion annuelle de la Commission Nationale des Femmes d’Artisan, de nombreux ministres étaient autour de la table pour la signature d’un nouveau plan en faveur de la mixité avec la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB).

04/06/2015 - 10:22

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

La SGDL milite pour un statut des auteurs-directeurs de collection

Les difficultés des directeurs de collection et des maisons d'édition avec le système de sécurité social français ne sont pas levées : dans un communiqué, la Société des Gens De Lettres (SGDL) propose un aménagement pour autoriser le paiement en droits d'auteur des auteurs exerçant l'activité de directeurs de collection, en l'intégrant à l'assiette des rémunérations artistiques déclarées au régime de sécurité sociale des auteurs.

13/12/2019 - 12:45

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Numérique

Inscrire le village de TS Eliot à l'UNESCO, ça se milite !

Des militants demandent à ce que le village d’origine du poète T.S. Eliot soit inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO, afin que celui-ce ne soit pas transformé en écovillage.

23/08/2011 - 13:26

6e baromètre du livre numérique : l'usage mixte papier/ebook remarqué

Le Syndicat National de l'édition, la SOFIA (Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit) et la Société des Gens de Lettres (SGDL) ont présenté aujourd'hui à Livre Paris le 6e baromètre des usages du livre numérique. Soit deux sondages menés en parallèle par OpinionWay sur deux échantillons, de 2006 et 502 personnes, pour tenter de définir l'état de la lecture numérique en France, et son avenir.

16/03/2016 - 15:15

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Journée mondiale : Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur

Sous le thème « Se tenir droit… ensemble pour le droit d’auteur », la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur invite la population du Québec et des régions francophones du Canada à participer aux différentes activités qui se dérouleront à travers le pays. La directrice générale par intérim, Frédérique Couette, a également partagé un texte, reproduit ici dans son intégralité.

22/04/2016 - 14:16

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