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Maroc et droit international des investissements étrangers

Rédacteurs

Auteur

Marc Roger

Marc Roger décline sa passion pour les livres en bibliothèques, médiathèques, salons du livre, centres culturels, théâtres, librairies... Passionné par les textes, amoureux de la langue, le lecteur public est un passeur de livres.

A retrouver également La Voie des livres sur Facebook.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Dossier

Axolot : entrez dans un monde d'étranges étrangetés

Patrick Baud est conteur et créateur du blog et chaîne YouTube Axolot. Énigmes, expériences scientifiques, bestioles incroyables, tout y passe pour assouvir son but : partager son étonnement face à l'étrangeté de l'univers. Depuis octobre 2010, ces récits ont été transformés en bande dessinées, avec les dessins de nombreux et talentueux illustrateurs – différents à chaque tome.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Roman, nouveautés : les livres de Marc Voltenauer

Né en 1973 à Genève, Marc Voltenauer se destinait à être pasteur. Après des études de théologie, il réoriente sa carrière vers la banque puis l’industrie pharmaceutique et écrit son premier roman, Le Dragon du Muveran qui a obtenu le Prix SPG au Salon du livre de Genève.

Extraits

Droit européen des affaires

Maroc et droit international des investissements étrangers

Le Maroc connaît une évolution économique rapide. Les investissements étrangers jouent un rôle essentiel dans le développement et la croissance du pays, qui fut le premier Etat à être engagé dans un arbitrage international d'investissement face à un investisseur étranger devant le CIRDI, le 13 janvier 1972. L'Etat marocain a, depuis quelques années, pour stratégie de conclure plusieurs accords de libre-échange et des traités bilatéraux d'investissement affichant l'ambition d'attirer davantage d'investisseurs étrangers. La constitution économique du Maroc ainsi que les nouvelles lois d'arbitrage et d'investissement adoptées en 2022 forment un ensemble normatif libéral et protecteur des droits des investisseurs étrangers au sein de l'ordre juridique marocain. L'attractivité de l'investissement trouve son credo dans la protection juridique externe et interne des investisseurs étrangers. A cet égard, la protection arbitrale devient l'ultime recours face à l'inefficacité de ces deux premiers filets de sécurité en matière d'investissements étrangers. A la lumière des réformes en cours au sein du droit international des investissements depuis 2016, une étude de la situation actuelle s'impose. L'analyse du contentieux international de l'investissement du Maroc permet de lever le voile sur certaines questions complexes, telles que la définition de l'investissement, la distinction entre réclamation conventionnelle et contractuelle, la concurrence des traités internationaux dans l'arbitrage d'investissement, etc. Des affaires qui permettent de mieux comprendre l'évolution de la pratique conventionnelle du Maroc en matière d'investissement, de même que la mutation de l'ordre juridique marocain face aux impératifs du développement du besoin en investissements internationaux sont examinées dans cet ouvrage.

01/2024

Droit

Droit du commerce international et des investissements étrangers. 3e édition

Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de régies : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinctes et abordées comme telles, l'une et l'autre branche n'en sont pas moins étroitement liées : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un Etat étranger. Ce constat de complémentarité fonde l'approche du présent ouvrage, qui consiste à traiter tout à la fois de chacune des deux branches. Sont abordés successivement le statut juridique des acteurs impliqués dans les relations économiques internationales (sociétés commerciales mais aussi Etats et autres collectivités publiques), le régime des opérations et le contentieux, tant judiciaire qu'arbitral. L'ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements relatifs au droit du commerce international, au droit des investissements étrangers ou à des aspects plus particuliers tels que les contrats internationaux, l'arbitrage ou le contentieux judiciaire international. Il s'adresse également aux professionnels du droit dont la pratique a trait aux affaires internationales.

10/2019

Droit

Les investissements étrangers. Droit applicable et tribunal compétent

Etablissant une relation entre un Etat ou l'une de ses émanations, d'une part, et un investisseur d'autre part, le droit des investissements étrangers se meut au-delà de la distinction droit public/droit privé. Compte tenu du fait qu'il se situe à un point de jonction entre le droit international et le droit interne, le droit des investissements pose d'importantes questions relatives à la loi applicable, ainsi qu'aux juridictions compétentes. Conçu comme un ordre juridique spécifique provenant de l'interaction entre les ordres juridiques international et interne, le droit des investissements engendre de multiples répercussions quant à son interférence avec l'ordre juridique interne. Cette interférence, n'étant soumise à aucune hiérarchie de compétence législative ou juridictionnelle, soulève de sérieuses interrogations : quel serait le droit applicable lorsque les droits interne et international ont vocation à s'appliquer dans un même litige ? Dans le même ordre d'idées, quelle serait la juridiction compétente si les institutions juridictionnelles internationales et internes sont toutes les deux compétentes selon leurs propres règles de rattachement pour trancher le litige ? Les réponses à ces interrogations ne sont pas évidentes et continuent de donner lieu à de vifs débats. La question n'ayant pas été tranchée de façon ferme et définitive, la présente étude proposera d'y apporter des éléments de réponse en démontrant la manifeste prééminence du droit international de fond et de l'arbitrage transnational de nature à permettre d'écarter l'application de la loi locale et d'exclure la compétence des juges internes. Cette prééminence fera enfin l'objet d'un examen approprié.

04/2019

Droit

L'étranger au Maroc. Droit et pratiques

Cet ouvrage a pour but d'éclairer les pratiques du droit des étrangers par l'analyse des mécanismes de déploiement et de mobilisation du droit tel qu'il se développe quotidiennement dans l'environnement marocain. Son objectif est d'observer, en contexte, le déploiement des activités d'acteurs impliqués ou confrontés à des questions touchant au droit des étrangers au Maroc. Si un intérêt particulier est porté ici à l'activité judiciaire et aux pratiques administratives, le matériau empirique utilisé est bien plus large. Au-delà d'éclairages sur les phénomènes sociaux entourant les droits des étrangers, il s'agit d'envisager les modalités par lesquelles le droit peut être appréhendé, les relations du droit avec la société et de la société avec le droit, ainsi que le droit comme phénomène social et politique. Comment au Maroc le droit se donne-t-il à voir et se pratique-t-il concrètement à travers les interactions entre étrangers et acteurs du droit ? Selon quelles modalités les catégorisations produites interviennent-elles dans les discours publics, dans le raisonnement ordinaire et en contexte institutionnel ? L'analyse développée dans cet ouvrage s'ancre dans une démarche qui postule l'impossibilité d'isoler une question des détails circonstanciels de son déploiement. Cette démarche décloisonne les pratiques du droit de la seule sphère de l'analyse juridique pour les rétablir dans leurs dimensions sociales et politiques. Autrement dit, étudier le droit signifie nécessairement étudier le "droit en action". Dans cette perspective, le droit marocain n'est pas celui des livres, mais résulte de la combinaison indissociable des règles du droit des livres et des pratiques de ces règles, y compris leurs contournements ou contradictions.

06/2019

Ethique et droit

Le droit international des investissements au prisme de l'éthique

Actes de la manifestation organisée le 26 avril 2021 par le CREDIMI & Observatoire de l'éthique publique.

10/2021

Droit

Commerce international. Investissements directs étrangers et participation des pays méditerranéens aux chaînes de valeurs mondiales

Les pays en développement, dont la participation aux chaînes de valeur mondiales progresse le plus rapidement, affichent un taux de croissance du PIB par habitant supérieur de 2% à la moyenne, selon le rapport conjoint présenté par l'OCDE, l'OMC et la CNUCED au Sommet du G-20 de Saint-Pétersbourg en septembre 2013. Dans ce contexte, cet ouvrage est issu des travaux de la huitième édition du Colloque international organisé en novembre 2014 par la chaire OMC de l'université Mohammed V de Rabat, en association étroite avec le Bureau Afrique du Nord de la Commission économique des Nations unies pour l'Afrique et le LEAD de l'université de Toulon sous le thème "Commerce, localisation des IDE et participation des pays méditerranéens aux chaînes de valeur : quelles retombées pour le développement ? " Destiné aux étudiants en master ou en doctorat d'économie internationale, de marketing international ou de stratégie, cet ouvrage collectif développe deux thématiques principales. D'une part, sont analysées les difficultés que rencontrent les pays sud-méditerranéens, dans leur processus de participation aux chaînes de valeur mondiales (CVM). D'autre part, en prenant appui sur des stratégies de développement efficaces adoptées dans d'autres espaces, les auteurs apportent un éclairage sur les moyens de remédier aux contraintes de l'offre dans la perspective de favoriser l'attractivité à l'égard des investissements directs étrangers (IDE). Cette attractivité permettrait de se connecter davantage par la diversification et la sophistication des économies à la division internationale du processus productif (DIPP).

10/2015

Tous les articles

Création du Réseau international des agences francophones de promotion des investissements

31/03/2010 - 07:02

Droits des étudiants étrangers : la FAGE en demande plus

La France compte aujourd’hui près de 300 000 étudiants étrangers, ce qui fait de l’Hexagone une des premières destinations en matière d’études supérieures. Cependant, pour la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE), les étudiants étrangers rencontrent encore trop de difficultés au quotidien.

10/02/2016 - 04:32

Les bibliothèques, des investissements inutiles et coûteux

01/07/2010 - 17:46

Panorama de l'édition en Italie : bibliothèques, ebook, droits étrangers

Chaque année, la campagne italienne Più libri più liberi offre à l’édition un éclairage spécifique sur le marché. Ainsi, de grandes thématiques ont été évoquées au cours des quatre journées organisées au Palazzo dei Congressi, de Rome. Réunissant les professionnels, petite, grande et moyenne édition, ces journées furent riches d’échanges.

12/12/2016 - 12:20

Feltrinelli : stratégie “multicanale” et investissements en librairie

Le groupe Feltrinelli, fondé en 1954 par Giangiacomo Feltrinelli, est l'un des plus importants du secteur éditorial italien, opèrant à plusieurs niveaux de la chaîne du livre. Il déploie une stratégie « multicanale » et avec une nouvelle directrice générale, Alessandra Carra, qui continue à investir dans la librairie. Et structure ainsi avec un nouveau programme dédié à la fantasy.

08/03/2023 - 12:02

Une association internationale pour protéger les ayants droit

L'association internationale IUMCM (International Union of Modern and Contemporary Masters) vient officiellement de voir le jour. Portée par la Fondation Alberto et Annette Giacometti, la Succession Picasso, Yves Klein Archives, la Fondation Le Corbusier et la Fondation Hartung Bergman, elle aura pour but de mieux défendre les ayants droits.

27/06/2012 - 00:06

Hachette : contre le piratage acheter les droits numériques étrangers

La lutte contre le piratage ne passe pas forcément par des mesures drastiques telles que le recours à un prestataire de service missionné pour surveiller les réseaux Peer-to-Peer, dans le cadre de Hadopi. C'est aussi le recours à une offre. Concrète.

09/02/2011 - 10:22

Prix littéraires

Prix du meilleur livre étranger Courrier international à Kari Hotakainen

Pour son édition 2011, Courrier international vient de décerner son prix du meilleur roman étranger au livre de Kari Hotakainen, La part de l'Homme, publié aux éditions JC Lattès et traduit du finnois par Anne Colin du Terrail.

19/10/2011 - 17:06

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Qidian International, une plateforme internationale pour l'autopublication chinoise

La plateforme Qidian International, créée par la marque China Reading, devient la devanture officielle de l'autopublication chinoise : 8 millions de textes seront accessibles à travers le site et l'application dédiée. Toutefois, au niveau des traductions, on se concentre sur de l'anglais, avec un effort fait en direction des pays asiatiques — Thaïlande, Corée, Japon ou Vietnam.

16/05/2017 - 13:37

L'Union internationale des éditeurs en infraction au droit d'auteur

ActuaLitté est actuellement en train de fourbir son armée d'avocats, muselière détachée et prêts à mordre. Mais on s'est dit qu'un petit article appuierait tout aussi bien là où ça fait mal : le droit d'auteur. Depuis des mois, les ayants droit de tous bords défendent avec acharnement une propriété intellectuelle immuable, qui n'aurait nul besoin de modifications pour convenir au monde numérique. Et l'Union internationale des éditeurs vient de se mettre dedans. En plein dedans.

20/03/2015 - 17:39

Droits d'auteur et royalties : knk acquiert Bradbury Phillips International

Fournisseur de logiciels pour éditeurs et agents littéraires, le service Bradbury Philipps International Ltd. est aujourd’hui racheté par knk. Cette dernière est membre de l’Association of American Publishers et dispose du seul logiciel d’édition certifié Microsoft.

03/04/2018 - 15:42

Entretien avec Emanuela Canali, responsable des droits étrangers de Mondadori Libri

Le site NewItalianBooks, qui promeut les maisons d'édition et la culture italiennes à l'étranger, a réalisé un entretien avec Emanuela Canali, responsable des droits étrangers chez Mondadori Libri. Ce dernier est le groupe de presse le plus influent en Italie. Interrogée par Paolo Grossi, directeur du site, elle revient sur l'influence du livre italien à l'étranger. Par Paolo Grossi.

22/06/2021 - 12:25

Doodle : Journée internationale des droits de l'enfant

C'est aujourd'hui que se célèbre la Journée internationale des droits de l'enfant. Plusieurs acteurs mondiaux organisent des manifestations et des conférences, ainsi que diverses initiatives sur ce thème. La première de toutes, depuis ce matin, est la société Google, qui n'a pas raté l'occasion de diffuser un doodle assez simple, et très évocateur.

20/11/2012 - 12:48

Journée internationale des droits de l'enfant 2013 en livres

Droits de l'enfant, droit devant !

20/11/2013 - 10:21

Investissements et ressources : portrait des bibliothèques du Québec

L'Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ), en collaboration avec le Réseau BIBLIO du Québec, a publié le second Portrait national des bibliothèques publiques québécoises, dans le cadre du programme BiblioQUALITÉ. Ce rapport présente un état des lieux des ressources et services de base des bibliothèques publiques, révélant un score global de 64 % en 2022, ce qui représente juste la note de passage et une baisse de 2 % par rapport à 2019.

28/11/2023 - 11:49

Prix littéraires

Courrier international : 4e Prix du meilleur livre étranger le 20 octobre

Pour cette édition 2011, ce sont 10 finalistes que l'hébdomadaire Courrier International a retenus. Romasn ou récits, les dix ouvrages retenus sont détaillés à cette adresse, pour se faire une idée de la diversité établie.

22/09/2011 - 12:38

Marché International des droits du FIBD 2022 : le programme

FIBD22 - Du mercredi 16 au vendredi 18 mars 2022, le Marché International des Droits (MID) du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême programme une quinzaine de conférences, rencontres, études de cas ou sessions de pitchs. Ces événements se pencheront sur les enjeux économiques et stratégiques des marchés français et internationaux. Les questions liées à l’adaptation de bandes dessinées et au transmédia seront au centre des débats. Tourné vers l’avenir, le MID s’interrogera également sur les innovations amenant à repenser la création et les modèles économiques.

04/02/2022 - 12:21

Des Nobel pour une charte internationale des droits numériques

On compte déjà plus de 500 signataires, dont cinq lauréats du Nobel de littérature — Orhan Pamuk, J.M. Coetzee, Elfriede Jelinek, Günter Grass et Tomas Tranströmer. Auteurs, intellectuels, personnalités politiques, écrivains, tous demandent que cessent les abus en matière de surveillance sur la toile et que l'on protège les données. Hanif Kureishi, Björk, Arundhati Roy, Don DeLillo, Ian McEwan, Tom Stoppard, Margaret Atwood ou Martin Amis, autant de noms prestigieux, aux voix puissantes, qui se rassemblent.

10/12/2013 - 09:34

Maroc : 8ème printemps international de la philosophie du 13 au 15 mars 2009

15/02/2009 - 07:05

Francfort n'est plus la Grand-Messe des droits pour l'étranger

La Foire du Livre de Francfort n'a plus la cote. Alors que d'autres salons (Londres

21/02/2012 - 10:37

Les bibliothèques engagées pour la Journée internationale des droits des femmes

Depuis 1977, le 8 mars marque la Journée internationale des droits des femmes. Cette année célèbrera aussi les 25 ans de l’adoption du plan considéré comme le plus progressiste au sujet de l’avancement des droits des femmes : la Déclaration de Beijing et son Programme d’Action. À cette occasion, la Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques a décidé de pousser plus loin la mobilisation.

08/03/2020 - 00:00

Solène Chabanais, nouvelle Présidente de la commission internationale du SNE

La commission Internationale du Syndicat National de l'Édition rassemble les responsables de droits, vendeurs et acheteurs de droits à l’étranger. Solène Chabanais, directrice des droits étrangers chez Albin Michel, a été élue vendredi 20 mai 2022 au poste de présidente. Elle succède à Judith Rosenzweig, directrice des cessions de droits étrangers de Gallimard, qui présidait le groupe depuis 2016.

02/06/2022 - 11:15

Ebook : craintes, investissements, enthousiasme

Les éditeurs britanniques semblent plutôt excités par les perspectives du livre numérique et ce, même s'il implique de lourds investissements. Plusieurs maisons d'édition indépendantes et leur directeur du pôle numérique ont exprimé ces idées à l'occasion de l'Independent Publishers Guild Digital Quarterly à Londres. Petit tour de table des idées des maisons d'édition et des nouveaux acteurs du livre.

16/01/2012 - 13:40

Le visage européen de l’investissement en recherche et développement

Dans une Note d’information publiée en juillet 2015, la section Enseignement supérieur et recherche du ministère de l’Education nationale s’est penchée sur les efforts de recherche dans l’Union européenne. Les chiffres analysés ont trait à l’année 2012. Dans ce cadre, seuls trois pays avaient alors atteint l’objectif de 3% de leur PIB consacrés aux dépenses de recherche et développement (R&D) : la Finlande, la Suède et le Danemark.

03/08/2015 - 11:41

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

IFLA : Adapter le droit d'auteur à l'échelle internationale

Ce matin même, lors du congrès mondial de l'IFLA, la Déclaration de Lyon a été ratifiée, un document pour engager dans les préceptes de l'ONU, l'accès à l'information. Dans le même temps, l'IABD a tenu à apporter son soutien quant au travail effectué par l'IFLA, concernant le droit d'auteur au niveau international. Une déclaration a en effet été signée par les présidents et présidentes réunis, pour "permettre aux bibliothèques et services d'archives ou de documentation de poursuivre dans l'univers numérique leurs missions d'intérêt général".

18/08/2014 - 15:09

Création et gestion de contenus : de forts investissements chez Jouve

Le groupe Jouve vient d'annoncer l'investissement de près de quatre millions € pour assurer un fort positionnement dans la création et la gestion de contenus. Cet apport concernera l'édition, les grandes institutions et l'industrie. Pour la société, il s'agit d'anticiper « les évolutions technologiques et les nouveaux usages pour proposer des solutions à forte valeur ajoutée à leurs clients ».

04/11/2013 - 10:38

Des investissements culturels réjouissent les bibliothèques du Québec

Après l'annonce, faite ce lundi, d'investissements exceptionnels du ministère de la Culture et des communications, par le ministre Maka Kotto, l'Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) se réjouit. Tandis que ce budget s'inscrit dans le cadre de la stratégie culturelle numérique québecoise, les bibliothèques publiques autonomes se trouveront épaulées dans le développement et la consolidation de leur offre dématérialisée.

04/03/2014 - 16:48

Les investissements cinématographiques marquent le pas

Les chiffres relatifs aux investissements cinématographiques publiés le 2 juillet par le centre national de la cinématographie et de l'image animée (CNC) ne sont pas bons. On arrive ainsi à une chute de 13 % au premier semestre 2014 par rapport à 2013, soit un plus bas depuis dix ans, rapporte La Croix.

05/07/2014 - 00:04

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