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Manuel de droit commercial. 2e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Extraits

Droit

Manuel de droit commercial. 2e édition

Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l'activité économique et permet aux entreprises d'évoluer dans un environnement aussi propice que possible à leur développement. En dix leçons sont successivement représentés : le cadre général du droit commercial, la liberté d'entreprendre, la notion d'acte de commerce et de commerçant, la réglementation de la concurrence, le fonds de commerce, le bail commercial et les contrats de distribution, la réglementation des pratiques commerciales ainsi que le règlement des litiges commerciaux et des difficultés des entreprises.

01/2021

Littérature française

Cours de droit commercial (2e édition)

Histoire du premier Empire : faisant suite à l'histoire de la République sous le Directoire et le Consulat / par Ernest HamelDate de l'édition originale : 1882Sujet de l'ouvrage : France -- 1804-1814 (Empire)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

09/2014

Histoire du droit

Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil

Manuel de droit civil et commercial anglais. Droit civil / Arthur Curti Date de l'édition originale : 1928-1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

Droit des affaires

Cours de droit commercial. 3e édition

Cet ouvrage de Cours de Droit commercial permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement. Le droit commercial est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Tout y est : les actes de commerce (par nature, par la forme, par accessoire), les professionnels de la vie des affaires (commerçants, non commerçants) le statut du commerçant, et le fonds de commerce et les contrats portant sur le fonds de commerce (cessions, location-gérance, opérations de crédit...) et le bail commercial. Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit commercial et des affaires (L2 - L3), est totalement à jour à sa date de publication. Il intègre notamment les dernières mesures instaurées par la loi PACTE de 2019 et créées par l'ordonnance du 15 septembre 2021, avec par exemple le Registre national des entreprises (RNE) qui permet depuis le 1er janvier 2023 de répertorier les informations relatives à toutes des entreprises situées sur le territoire français et qui a pour objectif de favoriser la transparence des acteurs économiques français et qui concerne l'activité commerciale mais aussi les activités artisanale, libérale et agricole. Points forts - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement

09/2023

Droit des affaires

Droit commercial. Edition 2021

D'une richesse sans pareil, le Mémento Droit commercial explore de très nombreux sujets répondant aux préoccupations de l'entreprise et de ses conseils : droit des obligations, contrats d'affaires, fonds de commerce, responsabilité, droit des biens, propriété intellectuelle, crédit, sûretés, effets de commerce, procédures collectives, arbitrage, etc. Il est à jour des dernières nouveautés, allant des mesures pour lutter contre les conséquences de l'épidémie de Covid-19, aux sanctions en cas de taux effectif global d'un prêt erroné, en passant par la procédure d'opposition aux brevets d'invention, l'offre de contracter, la faute inexcusable du transporteur, les pouvoirs de l'Hadopi, le contrôle du flux d'argent liquide, les recours du titulaire d'un compte bancaire victime d'un hameçonnage... Cette édition tire les conséquences pratiques de ces importants changements et, comme tous les ans, elle s'enrichit de très nombreuses solutions de jurisprudence, ce qui fait du Mémento Droit commercial une indispensable base de données.

05/2021

Droit

Droit commercial

Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et en AES ainsi qu'à ceux des écoles de commerce qui suivent un enseignement de droit commercial, de droit de la concurrence ou de droit de la propriété industrielle. La petite musique du droit commercial y est jouée en trois mouvements. Une première partie présente les acteurs de la matière en identifiant les différents actes de commerce et les commerçants. La partie suivante plante le décor en étudiant la notion de fonds de commerce et les principales opérations qui peuvent avoir ce fonds pour objet (la cession du fonds, sa mise en location-gérance et son nantissement). Enfin, les développements de la troisième partie sont consacrés à un exposé des principaux contrats commerciaux (vente, bail commercial, distribution) et à une étude des principes qui gouvernent le marché (liberté de la concurrence et propriété intellectuelle). On le voit, malgré son intitulé, choisi par fidélité au titre que porte encore le cours dans les facultés de droit, cet ouvrage déborde généreusement l'étude du seul droit commercial. C'est en réalité la plus grande partie du droit des affaires qui est abordée par les auteurs.

09/2003

Tous les articles

Le Touch Edition, véritable succès commercial selon Sony

29/01/2010 - 11:53

le Facteur phi de Franck Manuel, aux éditions Anacharsis

Rencontres / Débats - Vendredi 6 décembre 2013 à 20h00 - A la librairie

23/11/2013 - 15:28

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Sophie Perfus-Mousselon nommée directrice commerciale des éditions Lattès

Depuis l’arrivée de Véronique Cardi à la tête de la maison, les éditions Lattès se réorganisent. Nommée présidente en janvier dernier, elle a choisi de repenser le service commercial des éditions JCLattès et de renforcer la relation libraires.

06/09/2019 - 08:43

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Insolite

Le livre, objet (commercial) de volupté pour rencontres

22/07/2010 - 11:49

Préserver le système scolaire par l'édition numérique de manuels

L'éducation profitera-t-elle de l'essor numérique ? C'est incontestable, soulgien Digital Publisher dans son livre blanc. Un ouvrage qui réunit les éléments actuels sur l'édition et le lien qui peut se tisser entre enseignants, élèves et ebooks.

07/09/2010 - 09:34

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Une cinquième édition du Manuel de survie à l’usage de l’enseignant

Plus de dix ans après sa première publication, le célèbre Manuel de survie à l’usage de l’enseignant même débutant (L’Etudiant, 23,90 €) va connaître une cinquième édition encore enrichie. Il faudra attendre la fin de ce mois d’août 2015 pour mettre la main sur cet ouvrage qui a su s’imposer progressivement comme une référence.

10/08/2015 - 00:02

Manuel d'accidents profitables pour enfants : l'ironie de l'édition

Ça... ça... c'est l'ironie du sort. On parle d'un livre qui serait probablement honni par des parents, qui aurait été refusé par 16 maisons d'édition anglaises, mais qui fait sensation aux États-Unis... et sera finalement publié outre-Manche prochainement. Bel exemple de retournement de situation

Julie Spiegler, auteure du livre Fifty Dangerous Things (You Should Let Your Children Do) avec Gever Tulley s'explique : les éditeurs avaient refusé son livre jugeant que les choses décrites entraîneraient des plaintes des parents et que l'on risquait des accidents domestiques, et que non, personne n'était prêt à prendre le risque.

Et puis voilà que par dépit le couple se lance dans la réalisation d'une vidéo et décide de vendre finalement son livre sur Amazon, à la demande. Durant le premier mois, 5000 exemplaires sont vendus, et la demande est constante, au point de prendre la première place dans la section jeunesse d'Amazon.

Pourtant, si le succès est au rendez-vous, le livre n'en présente pas moins des choses vraiment dangereuses, obligeant à apposer un avertissement, dans lequel les auteurs déclinent toute responsabilité dans l'idée où l'on se prendrait au jeu. Reste que la déception des auteurs devant les objections des éditeurs était grande.

L'amour du risque

« Bien sûr nous devons protéger les enfants contre les dangers - c'est la promesse que nous leur faisons, en tant que société. Mais quand la protection devient de la surprotection, nous échouons comme société, parce que les enfants n'apprennent pas à mesurer les risques pour eux-mêmes. C'est pourquoi nous devons les aider à comprendre la différence entre ce qui est inconnu - ou pas familier - et ce qui est véritablement dangereux », explique Gever.

Le livre sera publié chez Penguin.

Pour Peter Cornall, directeur de la sécurité des loisirs à la Royal Society for the Prevention of Accidents, intervenu au sujet du livre, se montrera même clément. « Nous sommes devenus trop effrayés par de mauvais accidents. Les parents ne sont plus en mesure de voir qu'il y a un avantage à laisser leurs enfants avoir des accidents profitables. Les enfants perdent alors tout sens de la réalité des dangers dans le cas contraire. »

02/02/2010 - 18:11

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le nouveau directeur commercial de Fayard sera David Strepenne

Depuis que Jacques Mazel est parti en retraite, c'était Albert Benloulou qui s'occupait par intérim de la direction commerciale de la maison d'édition Fayard.

À la rentrée prochaine, un nouveau directeur commercial entrera chez Fayard. Il s'agit de David Strepenne qui est actuellement le directeur commercial et de la promotion chez Calmann-Lévy.

David Strepenne est titulaire d'un master en management à l’ESC de Marseille, outre son expérience chez Calmann-Lévy, il a aussi été responsable commercial multimédia chez Seuil diffusion.

17/06/2009 - 05:01

Quand Apple bouleverse le paysage commercial de l'ebook

Force est de le constater : MacMillan a porté un sacré coup à Amazon, en refusant la vente de ses livres numériques et papier à des taux réduits, mais surtout, en mettant l'accent sur les célèbres 9,99 $ - prix de vente estimé être le plus intéressant par Amazon. Selon un des dirigeants de l'industrie en Angleterre, cité par The Bookseller, cette semaine "aura été très importante et véritablement très profitable pour les éditeurs, les auteurs et les lecteurs". On le croit sans peine.

08/02/2010 - 18:36

Nicolas Lebedel nouveau directeur commercial de Izneo

Le marché de la lecture numérique, et avec lui le marché de la bande dessinée numérique, est en constante mutation et en pleine accélération. izneo renforce son équipe pour soutenir son activité et tous les développements en cours.

14/02/2012 - 15:34

Des professeurs de mathématiques se regroupent pour créer des manuels libres de droits

30/06/2008 - 01:23

Le manuel de cuisine du Titanic

A la manière des Tatin, elles sont deux soeurs. Elaine Elliot et Virginia Lee partagent une passion pour la bonne chère et l'histoire du paquebot qui n'arriva jamais à quai. C'est tout naturellement qu'elles ont décidé d'associer les deux. L'idée d'un manuel de gastronomie reprenant les recettes proposées à bord a déjà fait l'objet des travaux d'une auteure Yvonne Hume en 2010 dans Dinner is Served. Pour l'anecdote, Yvonne est la grande-nièce du premier violoniste du paquebot, mort dans le naufrage. Cette fois, les deux sœurs ont décidé de modifier les grandes tables de l'hôtel flottant en s'adaptant aux standards de l'Amérique du Nord.

13/08/2012 - 13:06

TVA, piratage, manuels scolaires : parler de l'édition en Belgique

Profitant de la Foire du livre de Bruxelles, l'Association des Editeurs Belges, ADEB, vient d'interpeller les pouvoirs publics, ainsi qu'elle l'avait déjà fait en mai 2009. Et l'on retrouvera plusieurs points déjà soulevés à l'époque, concernant la numérisation, la TVA ou encore les manuels scolaires, dans une lettre ouverte, qu'ActuaLitté reproduit ici dans son intégralité. Bernard Gérard, directeur de l'ADEB, revient également avec nous sur le contexte de cette lettre.

21/02/2014 - 16:29

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

L’édition scolaire souffre du faible renouvellement des manuels

Lors que le Syndicat national de l’édition (SNE) a présenté les chiffres du marché du livre pour l’année 2013, en juin dernier, c’était clairement le secteur de l’édition scolaire qui apparaissait comme le maillon faible de l’ensemble du marché du livre (voir sur ActuaLitté).

25/07/2014 - 10:53

Succès commercial des cahiers à l'effigie de Staline

Une nouvelle ligne de cahiers portant sur sa couverture un portrait de Staline suscite un véritable engouement chez les Russes (voir

05/04/2012 - 10:21

Gibert Joseph : départ de Richard Dubois, directeur commercial

Richard Dubois, le directeur commercial du groupe Gibert Joseph, partira à la retraite à la fin du mois de mars, nous a confirmé le principal intéressé. La fin d'une collaboration de plus de 29 ans avec l'enseigne, qui s'est dotée d'une cellule dédiée au marketing l'année dernière.

09/03/2020 - 12:29

Celebrate de Pippa Middleton : un gros échec commercial

Avec l'échec de son livre, Celebrate (voir notre actualitté) Pippa Middleton a décidé de se séparer de son agent, David Godwin. Depuis sa sortie en octobre 2012, l'ouvrage de la sœur de Kate ne s'est écoulé qu'au compte-goutte, avec 2000 exemplaires seulement une semaine après la mise en rayon.

27/03/2013 - 00:02

Emmanuel Rochedix nouveau directeur commercial de Virgin Stores

Prenant le poste de Laurent Turillon, nommé au poste en avril 2010, Emmanuel Rochedix va donc prendre le poste de directeur commercial chez Virgin Stores.

04/01/2011 - 08:10

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

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