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Manuel de droit français. 6e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Philippe Curval, le touche-à-tout des lettres française

Philippe Curval est né à l'aube des années trente, a côtoyé les surréalistes, a fréquenté de nombreux écrivains comme Boris Vian ou Topor, participé à la naissance de la première librairie de science- fiction, de la première revue de science-fiction.

Extraits

Droit

Manuel de droit français. 6e édition

Manuel de droit français, contenant : 1° la charte constitutionnelle avec les lois organiques qui la complètent ... Sixième édition entièrement refondue... Par M. Pailliet,... Date de l'édition originale : 1824 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

Droit fiscal

Manuel de droit fiscal. 6e édition

DROIT LUXEMBOURGEOIS Nous continuons à avoir la naïveté de penser que celui qui comprend l'impôt ne le rejettera pas en bloc. A cette fin, ce manuel traite en deux parties de l'ensemble des règles de droit destinées à permettre à l'Etat de percevoir, auprès des citoyens, leur contribution aux charges financières exigées par l'intérêt public. La première partie porte sur le droit fiscal général, c'est-à-dire les aspects horizontaux de la fiscalité. Elle vise à traiter de ce qui est commun aux différents impôts, de sorte que l'approche est principalement synthétique. La deuxième partie concerne le droit fiscal spécial, c'est-à-dire les différents régimes d'imposition connus au Luxembourg. L'analyse y est nécessairement verticale et analytique, car chaque impôt s'y trouve disséqué dans un ordre qu'on espère logique. L'ouvrage se veut à jour au 1er février 2023.

07/2023

Droit

Manuel de droit commercial. 2e édition

Ce manuel constitue une introduction approfondie au droit commercial, dont il permet de maîtriser les notions fondamentales, de façon à comprendre comment le droit appréhende et encadre l'activité économique et permet aux entreprises d'évoluer dans un environnement aussi propice que possible à leur développement. En dix leçons sont successivement représentés : le cadre général du droit commercial, la liberté d'entreprendre, la notion d'acte de commerce et de commerçant, la réglementation de la concurrence, le fonds de commerce, le bail commercial et les contrats de distribution, la réglementation des pratiques commerciales ainsi que le règlement des litiges commerciaux et des difficultés des entreprises.

01/2021

Droit

Manuel de droit pénitentiaire. 3e édition

Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , puis celle des deux lois du 17 mai 2006, l'une "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et l'autre "instaurant des tribunaux de l'application des peines" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La troisième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er septembre 2019.

11/2019

Droit pénal

Manuel de droit pénitentiaire. 4e édition

DROIT BELGE Longtemps caractérisé par l'opacité et l'arbitraire, le monde carcéral s'est retrouvé au centre des préoccupations politiques et parlementaires au début du XXIe siècle, avec l'adoption de la loi de principes du 12 janvier 2005 "concernant l'administration pénitentiaire ainsi que le statut juridique des détenus" , celle des deux lois du 17 mai 2006, "relative au statut juridique externe des personnes condamnées à une peine privative de liberté et aux droits reconnus à la victime dans le cadre des modalités d'exécution de la peine" et "instaurant des tribunaux de l'application des peines" , et enfin celle du 23 mars 2019 "concernant l'organisation des services pénitentiaires et le statut du personnel pénitentiaire" . A ce jour, ces textes ne sont toutefois entrés en vigueur que de manière partielle et la prison reste encore pour partie réglementée par voie de circulaires, n'offrant que peu de garanties de transparence et de sécurité juridique pour le justiciable. L'élaboration d'un manuel qui puisse guider les étudiants comme les praticiens dans les méandres de cette réglementation complexe et toujours en construction paraissait donc répondre à une nécessité pratique. C'est ce que propose le présent ouvrage, qui aborde à la fois les statuts juridiques interne et externe des détenus, la question de l'impact de la détention au regard de la sécurité sociale et celle du droit de plainte des détenus. La quatrième édition tient compte de l'évolution de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence jusqu'au 1er juin 2023.

09/2023

Droit

Manuel de droit pénal général. 4e édition

Les incriminations et les peines sous l'angle pratique et didactique Le présent manuel a été rédigé dans une finalité essentiellement didactique et a pour principale ambition de présenter, de façon claire et structurée, les règles et principes qui régissent les incriminations et les peines, tout en les illustrant par plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. Les auteures se sont appuyées sur la méthode dite du case-study, mise en oeuvre avec succès par les professeurs Christiane Hennau et Jacques Verhaegen dans leur précis de droit pénal général. Le droit pénal est une matière qui ne cesse d'évoluer et de se transformer, sous une impulsion européenne et internationale. Par ailleurs, plusieurs lois récentes ont apporté un bon nombre de changements majeurs qui sont intégrés et commentés dans cette nouvelle édition. L'ouvrage porte essentiellement sur l'analyse du livre premier du Code pénal ("¿Des infractions et de la répression en général¿"). L'intérêt des auteures envers les infractions de droit international pénal a conduit à ce que divers approfondissements y soient consacrés. Cet ouvrage s'avérera également très utile aux praticiens qui, exerçant une profession dans le monde judiciaire ou dans d'autres domaines du droit, y trouveront des réponses à leurs questions. A cet égard, l'expérience que Nathalie Colette-Basecqz a acquise au barreau depuis 1992 l'a rendue particulièrement attentive à la confrontation de la théorie à la pratique. Cette quatrième édition du manuel contient une mise à jour de la matière jusqu'au 1er juillet 2019. Outre les modifications apportées par les nouvelles législations, elle intègre de nombreuses décisions récentes venant illustrer les principes de droit pénal et leur évolution.

10/2019

Tous les articles

Numérique

Manifeste de l'édition française pour les droits numériques

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

30/09/2010 - 12:22

Les Editions du Seuil acquièrent les droits français de No Easy Day

Les éditions du Seuil ont annoncé ce lundi à l'AFP avoir acquis « les droits français pour le monde entier » du livre de l'ex-membre des forces spéciales des marines. L'ouvrage, traitant du raid Geronimo au cours duquel Oussama Ben Laden a été abattu, a créé l'effervescence tandis que la campagne présidentielle américaine bat son plein. No Easy Day, signé du pseudonyme Mark Owen et coécrit par le journaliste Kevin Maurer, doit paraître aux États-Unis le 4 septembre et au cours du mois de novembre en France.

03/09/2012 - 10:14

Droit de réponse de l'Association des archivistes français

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

12/04/2013 - 12:44

AudioLib : Le Divorce français, François de Closets

Vérités générales généralement généralisées

05/07/2008 - 09:51

Quand un manuel de français ne connaît pas ses conjugaisons

Énorme bévue dans un manuel de français. Vous avez un doute sur le passé simple du verbe avoir ? Selon Mon Cahier de Français 4e, publié par les éditions Magnard, il faut écrire « je vus, tu vus, il vut, nous vûmes, vous vûtes, ils vurent ».

15/10/2015 - 14:30

La protection du droit d’auteur ne doit pas brider la recherche française

02/05/2016 - 04:22

L'édition française se mobilise contre les exceptions au droit d'auteur

Branle-bas de combat au sein de l'édition française : les 20 et 21 juin se déroulera le vote de la réforme européenne du droit d'auteur et le Syndicat national de l'édition rassemble ses membres pour militer contre l'apparition de nouvelles exceptions au droit d'auteur. D'autant plus que le statut de titulaire des droits de l'éditeur a été remis en cause par la Cour de Justice de l'Union européenne, ce qui pourrait priver l'édition d'une compensation financière à ces exceptions.

15/06/2018 - 18:10

La réforme des manuels scolaires a préservé l'édition française en 2016

La réforme des programmes scolaires, tant attendue par les éditeurs, a porté ses fruits. En 2016, l’édition française a connu une croissance de 4,25 %, à 2,837 milliards €, largement tirée par l’édition scolaire. Dans le même temps, plus de 435 millions de livres ont été vendus, en croissance de 4,11 %.

29/06/2017 - 13:03

le Facteur phi de Franck Manuel, aux éditions Anacharsis

Rencontres / Débats - Vendredi 6 décembre 2013 à 20h00 - A la librairie

23/11/2013 - 15:28

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

L'avis des Français sur le droit des enfants

20/11/2009 - 18:19

De la traçologie à la victimologie, le droit se dit en français

La Commission d'enrichissement de la langue française a mené l'enquête, pour débusquer les termes empruntés à l'anglais dans le vocabulaire du droit, et proposer des équivalents en français. Une manière de mieux nommer le monde, et peut-être d'en percer quelques mystères...

15/05/2024 - 12:41

Une représentation problématique des femmes dans les manuels de français

La présence des femmes dans les manuels scolaires de français poserait quelques problèmes, selon Le HuffPost qui s'est fait l'écho d'une étude menée par le Centre Hubertine Auclert (disponible ici). On y découvre que, sur 17 manuels de seconde générale, technologique et professionnelle analysés, les femmes ne représentent que 3.7 % des auteurs.

13/11/2013 - 00:05

Numérique

Editis doit rester français selon le président de Planeta

Dans un entretien accordé au Figaro, José Manuel Lara, président du groupe Planeta revient sur l'acquisition d'Editis, et les conditions de fonctionnement qui seront les siennes. Premier point : calmer les esprits : « Que les sceptiques se rassurent, pour nous Editis doit rester français », promet-il, en certifiant que la direction ne bougera pas. De plus, « en ce qui concerne Editis, les équipes resteront en place et il n'y aura pas de réduction d'effectifs liée à notre acquisition ».

Plus personnellement M. Lara avoue que l'achat du groupe fut autant « par affection et par intérêt pour le marché français », du fait d'une francophilie partagée. D'ailleurs, il entend « contribuer à l'échange culturel de nos pays par la production d'auteurs espagnols en français et vice-versa, et étudier des projets éditoriaux communs ».

Parmi les possibilités évoquées, M. Lara parle de « développer l'enseignement à distance, à savoir l'e-learning grâce à Editis qui a une avance sur nous avec le rachat récent de la société Paraschool ». En effet, Planeta n'édite pas de livres scolaires sur le marché espagnol et souhaite s'investir plus dans ce secteur.

Enfin, c'est l’époque qui veut ça, le président parle de se lancer « sur le développement numérique du contenu des livres et des encyclopédies », mais également d'« être présent sur les supports physiques qu'offrent l'audiovisuel et les nouvelles technologies ».

La transaction n'a pour l'heure pas encore été conclue, les deux groupes tentant de trouver les meilleures solutions pour l'un comme pour l'autre.

23/04/2008 - 12:20

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

À Villers-Cotterêts, la langue française a le droit de cité

Le projet suggéré en 2017 par Emmanuel Macron, alors candidat à l'élection présidentielle, se concrétise le 19 octobre prochain : la Cité internationale de la langue française sera inaugurée, dans les murs du château de Villers-Cotterêts. Après le chantier de rénovation à 211 millions € se profile un autre défi, faire de ce lieu une destination culturelle et touristique.

12/10/2023 - 08:00

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Préserver le système scolaire par l'édition numérique de manuels

L'éducation profitera-t-elle de l'essor numérique ? C'est incontestable, soulgien Digital Publisher dans son livre blanc. Un ouvrage qui réunit les éléments actuels sur l'édition et le lien qui peut se tisser entre enseignants, élèves et ebooks.

07/09/2010 - 09:34

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Numérique

Résolution française, dernier livre de François Bayrou

Alors que son candidat à la primaire de la droite a été battu par François Fillon, François Bayrou fait son retour dans l’arène en publiant début février un nouveau livre. Intitulé Résolution française (L’Observatoire, 320 pages), cet ouvrage dont le titre s’inscrit en forme de jeu de mots vient rappeler aussi le livre signé par Emmanuel Macron : Révolution.

27/01/2017 - 00:01

Une cinquième édition du Manuel de survie à l’usage de l’enseignant

Plus de dix ans après sa première publication, le célèbre Manuel de survie à l’usage de l’enseignant même débutant (L’Etudiant, 23,90 €) va connaître une cinquième édition encore enrichie. Il faudra attendre la fin de ce mois d’août 2015 pour mettre la main sur cet ouvrage qui a su s’imposer progressivement comme une référence.

10/08/2015 - 00:02

Des professeurs de mathématiques se regroupent pour créer des manuels libres de droits

30/06/2008 - 01:23

Manuel d'accidents profitables pour enfants : l'ironie de l'édition

Ça... ça... c'est l'ironie du sort. On parle d'un livre qui serait probablement honni par des parents, qui aurait été refusé par 16 maisons d'édition anglaises, mais qui fait sensation aux États-Unis... et sera finalement publié outre-Manche prochainement. Bel exemple de retournement de situation

Julie Spiegler, auteure du livre Fifty Dangerous Things (You Should Let Your Children Do) avec Gever Tulley s'explique : les éditeurs avaient refusé son livre jugeant que les choses décrites entraîneraient des plaintes des parents et que l'on risquait des accidents domestiques, et que non, personne n'était prêt à prendre le risque.

Et puis voilà que par dépit le couple se lance dans la réalisation d'une vidéo et décide de vendre finalement son livre sur Amazon, à la demande. Durant le premier mois, 5000 exemplaires sont vendus, et la demande est constante, au point de prendre la première place dans la section jeunesse d'Amazon.

Pourtant, si le succès est au rendez-vous, le livre n'en présente pas moins des choses vraiment dangereuses, obligeant à apposer un avertissement, dans lequel les auteurs déclinent toute responsabilité dans l'idée où l'on se prendrait au jeu. Reste que la déception des auteurs devant les objections des éditeurs était grande.

L'amour du risque

« Bien sûr nous devons protéger les enfants contre les dangers - c'est la promesse que nous leur faisons, en tant que société. Mais quand la protection devient de la surprotection, nous échouons comme société, parce que les enfants n'apprennent pas à mesurer les risques pour eux-mêmes. C'est pourquoi nous devons les aider à comprendre la différence entre ce qui est inconnu - ou pas familier - et ce qui est véritablement dangereux », explique Gever.

Le livre sera publié chez Penguin.

Pour Peter Cornall, directeur de la sécurité des loisirs à la Royal Society for the Prevention of Accidents, intervenu au sujet du livre, se montrera même clément. « Nous sommes devenus trop effrayés par de mauvais accidents. Les parents ne sont plus en mesure de voir qu'il y a un avantage à laisser leurs enfants avoir des accidents profitables. Les enfants perdent alors tout sens de la réalité des dangers dans le cas contraire. »

02/02/2010 - 18:11

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

Théorie du genre dans les manuels scolaires français : le Pape polémique

Dimanche, alors qu’il rentrait du Caucase dans son avion, le Pape s’est mis à rapporter une anecdote, celle d’un père de famille français qui faisait état de la réponse curieuse de son fils quand on lui demandait ce qu’il voulait faire plus tard : « être une fille ». Selon le père, c’est parce que la théorie du genre continue d’être enseignée dans les manuels français. Et le Pape de pousser loin le bouchon, en allant jusqu’à parler de « sournois endoctrinement » des manuels francophones.

04/10/2016 - 01:44

Insoumission française de Sonia Mabrouk : malaise et déclin français

ESSAIS - Ce que l’on sait d’elle : Sonia Mabrouk est née le 17 décembre 1977 à Tunis. Nationalisée française en 2010. Très jeune elle baigne dans les hautes sphères de la politique tunisienne, son grand-père n’est autre que Mongi Mabrouk, Ministre du commerce et compagnon de route de Habid Ben Ali Bourguiba, Président de la République tunisienne de 1957 à 1987, fer-de-lance du mouvement pour l’indépendance de la Tunisie.

11/06/2021 - 13:32

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Numérique

Marc Levy, phénomène de l’édition française

14/05/2008 - 06:00

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