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Lionel Ascensi

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Droit pénal

Droit et pratique des saisies et confiscations pénales. Edition 2024-2025

Maîtriser le droit et la pratique des saisies et confiscations pénales. Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le droit pénal français, elles ont connu depuis quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en oeuvre, que ce soit les peines complémentaires de confiscation, dont les conditions ont été étendues, ou les procédures de saisie, passées d'un rôle probatoire à une fonction patrimoniale. Ces évolutions, législatives puis prétoriennes, ont été accompagnées par la création d'une institution nouvelle : l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, l'Agrasc. Pensées comme outils de lutte contre la délinquance et la criminalité dans leurs aspects patrimoniaux, les saisies et confiscations pénales obéissent à des règles dont l'application soulève des difficultés sans cesse renouvelées pour l'ensemble de la chaîne pénale, policiers, gendarmes, magistrats du parquet et du siège. En effet, comment identifier le propriétaire économique réel d'un bien immobilier, comment saisir des actifs financiers dématérialisés, comment confisquer un bien indivis ou commun ? La jurisprudence y répond par touches successives, en tenant compte d'un cadre conventionnel international et européen à la fois offensif et protecteur des droits fondamentaux. La troisième édition de l'ouvrage, à jour de la loi n° 2021-1729 du 22 décermbre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, comme de dispositions législatives ponctuelles plus récentes, présente l'ensemble du dispositif législatif et jurisprudentiel encadrant les saisies et confiscations pénales. Elle examine aussi les règles de l'entraide judiciaire internationale adoptées dans le cadre de l'Organisation des Nations Unies et du Conseil de l'Europe, ou issues du règlement (UE) 2018/1805 du 14 novembre 2018 concernant la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et des décisions de confiscation entre les Etats membres de l'Union européenne, applicable depuis le 19 décembre 2020 ainsi que leurs premières applications jurisprudentielles. Il s'adresse autant aux magistrats du siège - notamment aux juges d'instruction - et membres du ministère public, greffiers, qu'aux enquêteurs, avocats, commissaires de justice, notaires ou responsables juridiques d'établissements financiers. La première édition de cet ouvrage a été couronné par le prix du Livre de la pratique juridique 2019 à l'occasion du XIe salon du Livre juridique organisé par le Club des juristes et le Conseil constitutionnel. Docteur en droit, Lionel Ascensi est magistrat, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l'Université d'Angers, où il est membre du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique (UPRES EA 4337).

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Droit pénal

Droit et pratique des saisies et confiscations pénales. Edition 2022-2023

Si les saisies et confiscations sont anciennes dans le dispositif pénal français, elles ont connu depuis près de quinze ans une extension majeure de leurs conditions de mise en oeuvre, que ce soient les peines complémentaires de confiscation, dont le champ d'application a été étendu, ou les procédures de saisie, passées d'un rôle probatoire à une fonction patrimoniale. Ces évolutions, législatives puis prétoriennes, ont été accompagnées par la création d'une institution nouvelle : l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués, l'Agrasc. Ce sont ainsi près de 600 millions d'euros qui ont été saisis en 2020. Pensées pour lutter contre la délinquance et la criminalité dans leurs aspects patrimoniaux, les saisies et confiscations pénales obéissent à des règles dont l'application soulève des difficultés sans cesse renouvelées pour l'ensemble de la chaîne pénale, policiers, gendarmes, magistrats du parquet et du siège. En effet, comment identifier le propriétaire économique réel d'un bien immobilier, comment saisir des actifs financiers dématérialisés, comment confisquer un bien indivis ou commun ? La jurisprudence y répond par touches successives, en tenant compte d'un cadre conventionnel international et européen à la fois offensif et protecteur des droits fondamentaux. Cette deuxième édition présente l'ensemble du dispositif législatif national issu de la loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, européen avec le règlement (UE) 2018/1805 du 14 novembre 2018 concernant la reconnaissance mutuelle des décisions de gel et des décisions de confiscation applicable depuis décembre 2020 et international avec les différentes conventions des Nations unies applicables à la question (stupéfiants, criminalité organisée, corruption, CPI). Il offre une analyse très fine de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil constitutionnel et des juridictions européennes (CJUE, CEDH). Il examine également les actes spécifiques à chaque procédure et les voies de recours qui s'y attachent. Le livre s'adresse autant aux magistrats du siège - notamment aux juges d'instruction - et membres du ministère public, greffiers, enquêteurs, qu'aux avocats, commissaires de justice, notaires ou responsables juridiques d'établissements financiers. La première édition de cet ouvrage a été distinguée par le Cercle des juriste avec le prix du Livre de la pratique juridique 2019. Docteur en droit, Lionel Ascensi est magistrat, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Il est par ailleurs maître de conférences associé à l'Université d'Angers, où il est membre du Centre Jean Bodin - Recherche juridique et politique (UPRES EA 4337).

09/2021

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Actualité et médias

Lionel

On a toujours eu tort de prendre Lionel Jospin pour un homme simple, transparent, terne et austère. Il faut, comme Claude Askolovitch, se plonger dans l'étrange histoire de sa vie pour comprendre pourquoi ce fin politique a eu, depuis toujours, le besoin absolu de se forger une armure. Dans quel but ? Sans doute pour échapper à son clan familial. Pour devenir énarque. Pour être digne de sa morale, de ses convictions, de ses fonctions, de la gauche, cette autre famille qu'il dirige et qu'il va finir par incarner... Dans cette biographie, Claude Askolovitch a voulu, aussi, raconter le destin d'un homme qui a menti sur son passé tout en étant obsédé par sa propre cohérence : d'où ce Jospin militant révolutionnaire infiltré au Parti socialiste de François Mitterrand, qui devint le premier dirigeant de ce parti sans avoir rompu les liens avec sa secte d'origine ; qui fut trotskiste et socialiste à la fois, écartelé entre sa vérité officielle et ses rendez-vous clandestins, prisonnier de toutes ses fidélités... En chemin, l'auteur éclaire les zones d'ombre d'un être secret et riche de tous ceux qui l'ont aimé et subi à la fois : son père Robert, immense tribun à l'éloquence inutile, ce pacifiste qui voulut changer le monde et ne parvint qu'à se tromper. Sa mère, Mireille, sage-femme et militante, qui imposa aux siens sa morale et son amour. Ses femmes : Elisabeth la fantasque, la première épouse, celle du Lionel radical, militant, plein d'espoirs encore et de tourments déjà ; Sylviane, la compagne de l'accomplissement, la philosophe qui complète un gouvernant enfin apaisé. Ses amis, notamment le plus inconnu d'entre eux, l'ami perdu : Michel Lautrec, son plus proche compagnon, un frère rencontré à 20 ans, un éducateur d'enfants qui lui enseigna la révolte, l'intransigeance, la révolution, et ne pardonna pas à Lionel de devenir un bourgeois, un " installé ". Voici le roman vrai d'un homme irréductible, qui prétend imposer ses conditions au monde. D'un politique à la fois construit et habité par des fantômes. D'une personnalité infiniment plus complexe, profonde, intéressante, lorsque l'on fait effort pour le connaître de l'intérieur, que ne permet de le supposer le masque qu'il s'est lui-même imposé.

08/2001

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Livres 0-3 ans

Lionel : Lionel et le perroquet

Pour son anniversaire, Lionel a eu un perroquet qui s'appelle Joubert. Il est mignon mais il ne parle pas. C'est pas grave, Lionel va lui apprendre. "Pomme de terre" fait répeter Lionel. "Paracouette" dit le perroquet. Lionel essaie un mot plus simpe : "Maman". "Papulle ! ", répète Joubert. Oh non, il fait exprès ? ! Lionel va devoir être patient. Le petit lion imaginé par Eric Veillé prend le contre-pied des héros sages, pour faire rire les plus petits et leurs parents.

02/2019

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Monographies

Lionel TRAN

La découpe des tôles d'acier s'effectue par vaporisation du métal au découpeur plasma. Les assemblages sont réalisés par soudage. Les patines sont obtenues par oxydation chimique et organique, peinture et techniques mixtes. Des navires cassés, déformés, oxydés. Des architectures distordues. Que reste-t-il ? La fin du voyage, le souvenir du capitaine, la ruine de tout au bout des géographies... Le travail de Lionel Tran explore ce fond tragique de l'aventure humaine, le sombre silence des finitudes au coeur de l'élément liquide des origines. Il nous dit la disparition, l'effacement, la bascule. Ses épaves sont des vanités, luttant contre les lois naturelles pour refaire surface dans l'épure des formes. Dire le grand naufrage pour calmer la tempête dans sa représentation même. 2. 11. 0. 0

10/2022

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Actualité et médias

Lionel raconte Jospin

" Ce livre est le récit d'une vie. On m'y voit jeune homme un peu brut, passionné de sport, de livres et de cinéma, m'engager dans les événements de mon temps, rencontrer l'idéal révolutionnaire, tout en devenant diplomate, puis professeur. Ensuite, aux côtés de François Mitterrand et avec les socialistes, désireux non seulement de rêver mais de réaliser, j'apprends à faire de la politique et je participe à la conquête du pouvoir. Le fil de ma vie se noue intimement avec l'histoire de la gauche dont je partage les succès et les défaites. Premier secrétaire du PS, ministre de l'Éducation, je suis candidat à l'élection présidentielle de 1995. Puis je m'attelle à relever mon parti et, après la victoire de 1997, j'assume le gouvernement de la France pendant cinq ans jusqu'à l'échec en 2002. Aujourd'hui, mesurant le chemin parcouru, je dirais à un jeune de vingt ans qui voudrait s'engager : "Vas-y, ça vaut le coup !" "

01/2010

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