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Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. 20e édition

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Conseils de lectures : chaque semaine, “Les lecteurs en parlent”

Parce que le bouche-à-oreille reste l’une des recommandations favorites des lecteurs, ActuaLitté a initié avec le réseau social Babelio une nouvelle chronique. Un rendez-vous hebdomadaire qui recense les quinze ouvrages qui intriguent, attirent, fascinent... Votre Pile À Lire n’est pas prête de prendre fin !

Dossier

Des lectures pour les enfants, des plus jeunes au plus grands

L’association Lire et Faire Lire propose depuis plusieurs années d’apporter la lecture aux plus jeunes, où qu’ils se trouvent. Des bénévoles, spécialement formés, interviennent ainsi dans les différentes structures d’accueil pour lire des histoires. Pour les accompagner, l’association propose une liste d’ouvrages, sélectionnés par son comité de lecture national.

Dossier

Salon du livre de Montréal 2018 : la grande aventure

Le Salon du livre de Montréal a bouclé une grande programmation pour sa 41e édition. Celle-ci se tenait pour la dernière fois à la Place Bonaventure du 14 au 19 novembre 2018, et proposais un foisonnement de rencontres.

Dossier

“Grands romans”, une littérature inoubliable

Les plus grands romans, tout simplement. Venus de toutes les époques et de tous les continents, ces ouvrages de la collection créée en 2006, se sont vendus à plus de 2 millions d’exemplaires. « Les Grands Romans, passionnément ! », tout simplement.

Dossier

Les éditions J'ai lu inaugurent le Prix Club des lecteurs 2023

Les éditions J’ai Lu ont souhaité se doter d’un prix véritablement incarné par ses votants, c’est-à-dire prix avec des vrais lecteurs dedans. Cette année, la maison lance donc son Prix Club des Lecteurs, une opération au long cours qui prolonge un dispositif d’animations pensé pour tous.

Extraits

Conseil constitutionnel

Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. 20e édition

Mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont on peut désormais se prévaloir grâce à la QPC ! Depuis l'entrée en vigueur de la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité, la jurisprudence constitutionnelle a pris une très grande importance puisque désormais le justiciable a la possibilité de faire valoir devant toute juridiction une méconnaissance de ses droits et libertés que la Constitution garantit. Et cela concerne non seulement les particuliers mais aussi les associations, les syndicats ou les collectivités territoriales. Cette nouvelle édition qui intervient alors que la QPC vient de fêter ses dix ans d'existence, et que de nouveaux membres du Conseil constitutionnel viennent d'être nommés, est à jour des évolutions jurisprudentielles intervenues au cours des trois dernières années, s'agissant notamment des droits et libertés. Elle intègre par ailleurs de nouvelles grandes décisions comme celles relatives à l'état d'urgence sanitaire ou encore celle qui, pour la première fois, consacre la valeur constitutionnelle du principe de fraternité. Cet ouvrage permettra aux justiciables de mieux connaître l'ensemble des droits et libertés que la Constitution garantit et dont ils peuvent désormais se prévaloir.

09/2022

Droit constitutionnel

Le Conseil constitutionnel. 10e édition

Un auteur conseiller d'Etat qui s'applique à faire comprendre à tous ce qu'est cette institution L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l'auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s'interroge : - Existe-t-il un " bloc de constitutionnalité " et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu'est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - La politisation du Conseil est-elle un leurre ? - Sommes-nous menacés par un " gouvernement des juges " ?

10/2023

Réalistes, contemporains

Dans les couloirs du conseil constitutionnel

Au coeur de la démocratie ! A quoi sert le Conseil constitutionnel ? Quel est son rôle dans la démocratie et sa place dans la Constitution de la Ve République ? Cette institution, sise rue de Montpensier sous les arcades du Palais royal, est l'une des moins connues de toutes les institutions du régime en place depuis 1958. Or, elle est indispensable à l'équilibre et à la pérennité de notre démocratie, tout en se montrant capable d'évolutions importantes pour se rapprocher de plus en plus des citoyens et citoyennes de notre pays. Avec malice, pas mal d'astuces, une ironie bienveillante et leur bonne humeur, deux autrices nous invitent à parcourir les couloirs, coulisses et arrière-cours de ce haut lieu et à mieux en saisir ce qui s'y passe. En quoi le Conseil constitutionnel est-il un outil proche de chacun et chacune d'entre nous alors que nous n'en avons que trop peu conscience ? Quelles révolutions internes a-t-il opérées depuis ses origines, le transfigurant en garant des droits et libertés citoyennes ? D'où vient la règle selon laquelle la Constitution prime sur la loi ? Qui sont les neuf sages et comment sont-ils désignés ? Voici certaines des questions et réponses qui se livrent sous nos yeux. Raconter de manière ludique les coulisses du pouvoir pour qu'ils n'aient plus de secrets pour vous, tel est le défi que Marie Bardiaux-Vaïente et Gally ont relevé haut la main, proposant un regard curieux et sans complaisance au sein des arcanes juridiques et architecturaux des lieux. A travers ce roman graphique documenté, elles nous proposent une passionnante plongée au coeur de la République et de nos droits et libertés.

01/2024

Littérature française

Le conseil constitutionnel au cameroun. Le role du conseil constitutionnel au cameroun

Le but de cette recherche intitulée "LE CONSEIL CONSTITUTIONEL AU CAMEROUN " essayer de comprendre pourquoi depuis la constitution du 18 janvier 1996, le Conseil constitutionnel a été seulement mis en place le 7 février 2018. La question à la laquelle nous avons essayé de répondre ici est celle de savoir ce qui a causé la mise en place effective du Conseil constitutionnel au Cameroun ? Nos objectifs étaient de démontrer comment cette nouvelle institution fonctionne et comment est-t-elle organisée, qui sont les représentants ici quels sont leurs rôles et attributs. L'importance de cette recherche se situe dans le fait que comprendre les notions entourant le Conseil constitutionnel donne une grande vue d'ensemble sur les institutions parlementaires du Cameroun. Après avoir fait une grande revue de littérature, nous avons choisi de démontrer cette affirmation en employant les méthodes de l'exégèse et la casuistique pour parvenir à nos conclusions.

04/2022

Droit constitutionnel

Droit constitutionnel et institutions politiques. 37e édition

Destiné aux étudiants de L1 en droit et de science politique, cet ouvrage présente l'ensemble du programme de droit constitutionnel : - Les fondements du droit constitutionnel : l'Etat, les droits et libertés, le régime représentatif, les élections, la constitution, la démocratie - Les droits constitutionnels étrangers : Europe, Grande-Bretagne, Etats-Unis, Russie... - Le droit constitutionnel français : histoire constitutionnelle de la France, les institutions politiques contemporaines, la constitution du 4 octobre 1958, le système électoral, le président de la République, le gouvernement, le Parlement, le Conseil constitutionnel Points forts - Un ouvrage de référence - A jour des dernières actualités législatives et des décisions du Conseil constitutionnel, notamment celles liées à la réforme des retraites et à la loi du 14 avril 2023 : délibération exceptionnelle du Parlement (obstruction, utilisation de l'article 49-3), la décision du Conseil constitutionnel et les rejets du référendum d'initiative partagée

09/2023

Droit administratif général

Les grandes décisions du droit administratif des biens. 4e édition

Seul recueil du genre, Les grandes décisions du droit administratif des biens constituent un outil indispensable pour aborder la matière ! Même si le droit administratif des biens est largement codifié, il est né - pour emprunter une formule de J. Rivero - " sur les genoux de la jurisprudence ". Les juridictions judiciaires et (surtout) administratives conservent un rôle déterminant ; s'y ajoutent, aujourd'hui, le Conseil constitutionnel et les cours européennes. L'ouvrage présente les notions-clefs qui structurent la matière (propriété, domaine, travail et ouvrage publics), l'acquisition des propriétés publiques (amiable ou forcée), leur consistance et leur gestion. L'utilisation du domaine des personnes publiques se trouve décrite en détail (usages communs, droits réels, redevances, etc.), comme les régimes de responsabilité du fait des travaux et ouvrages publics. Les règles de protection (insaisissabilité, inaliénabilité, intangibilité), ainsi que le régime de cession des biens publics, sont également exposés. Cette 4e édition des Grandes décisions du droit administratif des biens s'enrichit de plusieurs commentaires et développements en phase avec les enjeux contemporains de la matière. Ainsi, sont approfondies les questions relatives à l'image des biens publics, aux propriétés des personnes publiques localisées à l'étranger et aux transferts de propriétés publiques, la reconnaissance de constitutionnalité de l'inaliénabilité et de l'imprescriptibilité du domaine public ou la restitution des biens culturels. Le renforcement de la transparence dans l'octroi des titres d'occupation du domaine public, la neutralité des biens publics et la possibilité pour des personnes publiques de faire partie d'associations syndicales de propriétaires sont également abordés, tout comme la difficile distinction entre l'utilisation privative et l'utilisation commune des biens du domaine public.

10/2022

Tous les articles

Le Conseil d'Etat renvoie ReLIRE au Conseil constitutionnel

Le 11 décembre dernier, au Conseil d'État, se tenait l'audience relative à la Question Prioritaire de Constitutionalité. En effet, le 11 octobre 2013, le collectif Le Droit du Serf faisait savoir qu'il attaquait la loi du 1er mars 2012, portant sur la numérisation et l'exploitation des oeuvres indisponibles du XXe siècle.

20/12/2013 - 16:18

Conseil constitutionnel valide le Budget 2012

Décidés à ne pas laisser la droite imposer ses mesures de rigueur sans réagir — mieux vaut tard que jamais - les socialistes avaient saisi la semaine passée le Conseil constitutionnel sur la question du Budget 2012. Les Sages ont alors planché. Et rendu leur verdict.

28/12/2011 - 16:10

Hadopi se mange le mur du Conseil constitutionnel

10/06/2009 - 17:23

Dans les arcanes du Conseil Constitutionnel avec Laurent Fabius

Dans son émission littéraire, Au bonheur des livres, diffusée sur Public Sénat, Guillaume Durand accueille hebdomadairement deux invités issus du monde littéraire, qu'ils soient romanciers, essayistes ou biographes. L'émission présente également une rubrique spécialement dédiée aux lecteurs, ainsi qu'une sélection de livres à ne pas manquer.

10/01/2024 - 15:50

Conseil constitutionnel : 25 ans de délibérations dévoilés

05/03/2009 - 11:59

Hadopi 2 : en attente des conclusions du Conseil constitutionnel

22/10/2009 - 07:56

Registre ReLIRE : quelle impartialité pour le Conseil constitutionnel ?

ActuaLitté s'était penché, prenant garde à ne pas tomber, sur les oeuvres publiées par les actuels membres du Conseil constitutionnel, et qui se retrouvaient dans la base du registre ReLIRE. Cette dernière a établi, au 21 mars 2013, une première liste d'oeuvres indisponibles commercialement, et qui pourraient être numérisées, en vue d'une exploitation nouvelle sous la forme de livre numérique. Et le résultat était fameux : on retrouve pas moins de 21 livres concernés, écrits, signés ou préfacés par des membres du Conseil Constitutionnel.

06/01/2014 - 11:30

Numérique

Travail dominical : l'opposition saisit le Conseil constitutionnel

28/07/2009 - 16:52

ReLIRE devant le Conseil constitutionnel : délibéré le 28 février

Assister à une séance du Conseil Constitutionnel n'a rien de commun avec un match de foot. Pas de gradins, pas de bières, ni de slogans scandés par des supporters. Pas d'ambiance, quoi. En fait, si l'on est dans les temps, il est possible d'assister in vivo (hem) aux plaidoiries. Soit on est en retard, et il faudra se contenter de la petite salle annexe. C'est un endroit calme, où ronronne le moteur d'un rétroprojecteur chargé de retransmettre en direct les discussions. Un écran géant est déroulé, sont disposées une cinquantaine de chaises, avec un accoudoir noir, qui rappelle gentiment les années universitaires. Le tout est équipé d'enceintes Bose, au son clair et diffus, mais la qualité d'image n'est pas terrible, mal réglée. On va presque regretter le match de foot, les slogans et les bières, finalement.

11/02/2014 - 16:25

Registre ReLIRE : Numériser le Conseil constitutionnel sans son accord

Dans sa décision du 19 décembre dernier, le Conseil d'Etat a décidé de renvoyer au Conseil constitutionnel l'examen du registre ReLIRE, et de la loi sur la numérisation des œuvres sous droit et indisponibles du XXe siècle. Cette institution, composée de neuf membres, fut fondée sous la Ve république, avec pour mission de définir la constitutionnalité des lois avant leur promulgation. Depuis la dernière réforme constitutionnelle, il est possible de faire examiner cette constitutionnalité après la promulgation, par la procédure dite de QPC, question prioritaire de constitutionnalité.

30/12/2013 - 09:32

Hadopi 2 validée presque entièrement par le Conseil Constitutionnel

22/10/2009 - 19:07

Numérique

Le PS saisit le Conseil constitutionnel sur le budget 2012.

Les députés socialistes ont annoncé saisir du Conseil constitutionnel sur le Budget 2012 et sur le budget rectificatif 2011, selon l'AFP. Les motifs de la saisine sont le non-respect du « principe de sincérité » et des prévisions de croissance « trop optimistes ».

26/12/2011 - 11:20

Le Conseil constitutionnel valide la loi sur le travail dominical

07/08/2009 - 17:35

Insolite

Loi Immigration : un livre géant installé devant le Conseil constitutionnel

L’écrivain Mahir Guven entend protester à sa manière contre la Loi Immigration : ce 25 janvier, le Conseil constitutionnel rendra sa décision sur la validité du texte. Pour l’occasion, l’auteur de Grand frère (Goncourt du premier roman 2017) se servira de son nouvel ouvrage, Rien de personnel, pour questionner le Conseil des Sages.

22/01/2024 - 11:55

Les grands peintres font-ils de grandes BD ?

Les éditions Glénat viennent de lancer une nouvelle collection intitulée « Les grands peintres » et consacrée, comme son nom l'indique, à des albums articulés autour de grands maîtres de la peinture mondiale et, plus particulièrement, d'une de leurs toiles. Les trois premiers titres sont ainsi consacrés à Toulouse-Lautrec, Goya et Jean van Eyck.

30/03/2015 - 09:32

IDEM : les grands auteurs ont de grandes idées

Les éditions Dunod viennent de lancer une nouvelle collection de texte, pour redécouvrir les auteurs les plus en avance sur leur temps, dans un format de lecture semi-poche, bien plus pratique. La collection IDEM sera lancée avec des titres à moins de 20 €, pour faire découvrir au grand public des textes « qui ont marqué le monde des idées ».

18/09/2012 - 16:01

La Grande Librairie n'invite-t-elle que des auteurs de grandes maisons d'édition ?

Concentration vs diversité ? Une pétition réclame un peu plus d'ouverture de la part de la célèbre émission La Grande Librairie, soupçonnée de n'inviter que des auteurs et autrices publiés par de « grandes maisons d'édition », au détriment des structures plus petites. En somme, c'est un peu d'ouverture que l'on demande à l'émission de François Busnel et son équipe, diffusée par France 5. Mais cette accusation est-elle légitime ?

09/04/2019 - 16:55

Insolite

Les éditions Circonflexe fête leur 20e anniversaire

16/10/2009 - 16:01

Grande-Bretagne : Conseils aux jeunes diplômés du supérieur

En ces temps de crise, les futurs diplômés sont souvent inquiets concernant leur futur. Le Guardian fait la liste des raisons pour lesquelles il ne faut peut-être pas tant s’inquiéter. Plus facile à dire qu’à faire.

Les conseils en question s’adressent aux futurs anciens étudiants pleins d’angoisse à l’idée de se lancer sur le marché du travail. Selon le Guardian, les motifs de se rassurer sont au nombre de six.

« Nous sommes encore jeunes », « Se comparer aux autres est une perte de temps », « Vous ne pouvez savoir qui vous voulez être avant de savoir qui vous êtes », « Beaucoup de gens ayant réussi sont tombés un peu par hasard sur leur secteur », « Votre diplôme sera toujours utile » et « Vous n’êtes pas tout seul ».

Du bon sens en somme. Marcus Zientek, en charge de l’orientation à l’université de Sheffield, enfonce le clou : « Paniquer ne sert à rien, c’est de toute façon inutile. Ne laissez pas les choses dériver. Il faut se rendre compte que vous n’êtes pas en train de décider ce que vous allez faire toute votre vie, mais simplement en train de choisir la prochaine chose à faire ».

En France, le Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, dans le cadre de la mise en place de la loi pour l’enseignement supérieur et la recherche — le grand chantier du moment, prend en compte la question de l’orientation des étudiants et leur insertion professionnelle, avec le comité Sup’Emploi.

En effet, au rang des conséquences de cette loi pour les étudiants, le secrétariat d’État entend développer l’alternance dans l’enseignement supérieur, avec comme objectif de doubler l’alternance d’ici 2020 et ainsi améliorer l’enseignement professionnel. La mise en place du comité Sup’Emploi a pour but d’« associer le monde professionnel aux stratégies de formations et répondre aux secteurs en tension ou émergents. »

Autrement dit, on espère que les secteurs du numérique et de la transition énergétique, pour ne nommer qu’eux, permettront à terme aux étudiants d’être moins inquiets pour leur avenir.

Le premier rapport d’étape remis par le comité début juillet va dans ce sens. L’un des objectifs sera d’« anticiper les nouveaux métiers et formations, initiales comme continues, adaptées à une interdisciplinarité de plus en plus forte des métiers, en ciblant en premier lieu le secteur du numérique. »

Mario Sánchez Prada

CC BY-SA 2.0

31/07/2014 - 11:01

Numérique

Disparition du Conseil d'orientation de l'édition publique (COEPIA)

Le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative, ou COEPIA de son petit nom, tire sa révérence. La commission administrative à caractère consultatif fait partie des victimes du décret n° 2018-785, qui en supprime quelques-unes, jugées insuffisamment utiles. Le COEPIA, censé réunir acteurs publics et privés pour un meilleur dialogue, n'a semble-t-il jamais vraiment tenu ses promesses.

13/09/2018 - 10:00

Podcast Métiers du livre : savoir prendre les décisions

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose de retrouver une série de podcasts autour des métiers du livre. Ce troisième épisode du podcast propose deux pistes de réflexion pour continuer d’agir dans l’industrie du livre quand tout est incertain : piloter d’abord, tester ensuite. Pour le pilotage, des outils et des Hommes sont nécessaires. Piloter nécessite de définir un cap, d’utiliser les données et de les contextualiser.

09/03/2021 - 09:03

Les éditions des Grandes Personnes, l’art du livre à manipuler

Le salon international du livre rare et ancien, c’était un peu le pays des merveilles. On trouvait des chefs-d’œuvre, des trésors et des livres qui ont dû ravir les collectionneurs. Parmi tous ces stands prestigieux, une petite maison d’édition de littérature jeunesse sortait du lot par son modernisme, les éditions des Grandes Personnes. Nous sommes allés à leur rencontre.

13/04/2017 - 16:21

Algérie : la 20e édition du SILA débutera le 29 octobre

L'événement sera surveillé par les Douanes algériennes La 20e édition du Salon International du Livre d’Alger (SILA) aura lieu du 29 octobre au 7 novembre prochain au Palais des Expositions des Pins Maritimes à Alger. L’événement entend bien atteindre les 1,5 million de visiteurs. 1000 exposants de 46 pays seront ainsi présents, avec pour invitée d’honneur la France.

26/10/2015 - 12:42

La maison d'édition Nawa dissoute en Conseil des ministres

Le Conseil des ministres de ce 29 septembre a vu la présentation d'un décret, signé par le président de la République, prononçant la dissolution d'une maison d'édition associative, Nawa Centre d'études orientales et de traduction. D'après un rapport du Premier ministre et du ministre de l'Intérieur, cette dernière diffusait des ouvrages « légitimant le jihad ».

29/09/2021 - 16:49

20e édition des Rencontres littéraires en Savoie Mont-Blanc

Les Rencontres littéraires en Savoie Mont Blanc fêtent leurs 20 ans ! À Aix-les-Bains et au Bourget-du-Lac, le week-end du 10-11-12 septembre sera festif : Bertrand Belin, Gregory Buchert, Hélène Frappat, Douna Loup et Lydie Salvayre vous feront vivre, dans un environnement exceptionnel, une expérience unique...

20/07/2021 - 10:02

Livres

Stratégie financière : des ouvrages pour prendre les bonnes décisions

En matière d’économies, il est souvent difficile de savoir ce qu’il faut faire. Où placer son argent ? Quelle stratégie adopter par rapport au crédit ? Faut-il mettre à profit le cadre offert par l’assurance-vie ? Les livrets d’épargne sont-ils vraiment intéressants ? Doit-on prendre le risque d’aller sur les marchés boursiers ?

25/09/2023 - 10:44

Les auteurs : grands absents des schémas de l'édition numérique

29/03/2009 - 07:42

Les best-sellers assurent la rentabilité des grandes maisons d'édition

Le cabinet KPMG propose, pour la 9e année, une étude portant sur les maisons d'édition : groupes ou indépendants, de toutes tailles, sont passés au crible. Dans les grandes tendances, on constate un léger recul du chiffre d'affaires et de la rentabilité. Cependant, les variations sont importantes en fonction des secteurs éditoriaux. Dans l'étude, 193 maisons ont été prises en compte.

28/01/2015 - 12:21

Les rencontres du Monde des livres, 2e édition

25/09/2010 - 08:21

Livres comme l'air fêtera sa 10e édition le 20 novembre

12/11/2009 - 17:57

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