Les procès staliniens

Le calendrier de l’avent du Domaine public propose chaque jour de découvrir un auteur, une créatrice, quel que soit le domaine artistique, dont les œuvres entreront dans le domaine public en 2017. Proposé par le collectif SavoirsCom1, c’est Bagolina qui propose aujourd’hui un portrait de l’auteure Anna Akhmatova.

C'est une exposition de documents particulièrement attendus que proposera le Musei Capitolini, à compter de février prochain. Ces oeuvres datées de 1308-1311 sont le parchemin de Chinon, qui présente l'absolution accordée par le Pape Clément V à Jacques de Molay, dernier maître des Templiers. 

« Le Tribunal n’est pas le gardien de l’ordre moral, il est celui du droit et de sa bonne application », a dit Bertrand Lemaire, Président du Tribunal lors du procès Carlton. 

Ce 17 juin, on célébrait les 50 ans du début d'une des enquêtes journalistiques les plus célèbres des États-Unis. Portée d'abord par deux journalistes du Washington Post, Bob Woodward et Carl Bernstein, elle aboutit en 1974 à la démission du président Richard Nixon, sous la menace d'une procédure d'impeachment [destitution, NdR]. Cinq décennies plus tard, la National Archives and Records Administration (NARA) numérise des archives de l'affaire, ainsi que des pièces du procès, les rendant accessibles au plus grand nombre.

En septembre 2020 Madame Lauvergeon et son conseil Me Fedida ont porté plainte par citation directe contre les éditions Massot et Le Média ainsi que contre Thierry Gadault et Marc Eichinger. La citation couvrait des chapitres du livre, L’homme qui en savait beaucoup trop, qui décrit les fraudes au sein d’Areva et l’affaire Uramin.

Le prolifique Stan Lee, fournisseur officiel de caméos dans les films Marvel, et, accessoirement, créateur d'un bon nombre de super-héros cultissimes, vient de conclure un arrangement qui lui a sauvé la mise, évaluée à 3,6 millions $. La somme qu'il aurait dû payer à deux anciens associés, qui l'accusaient de dissimulation d'informations, entre autres. (

ProcesIA - Quelques jours après la demande de la plateforme Internet Archive, qui réclamait un accès à des données de vente de livres des éditeurs pour assurer sa défense, la réponse des intéressés est franche : pas question. Les plaignants estiment que fournir ces données représenterait une charge massive et, qui plus est, qu'elles ne prouveraient rien du tout.

Roberto Saviano, auteur du best-seller international Gomorra, publié en Italie en 2006 (Mondadori) et en France l'année suivante chez Gallimard, est aujourd'hui au centre d'une affaire médiatique bouillante. En effet, l’écrivain a à son actif trois procès pour diffamation contre trois membres actuels du gouvernement italien… Comment défendre dans ce contexte, la liberté d’expression, ainsi que le rôle symbolique des intellectuels ? 

Dans le cadre de l'affaire opposant DC Comics ainsi que la Warner aux héritiers du cocréateur de Superman Joe Shuster, représentés par l'avocat spécialiste Marc Toberoff (voir notre actualitté), un nouveau jugement a été rendu en faveur de DC. Une décision qui ouvre la voie à un recours. Et, dans la foulée, sans surprise, la partie adverse a décidé de se pourvoir en appel de la décision auprès du neuvième circuit.

Le calendrier de la procédure portée contre Apple et les cinq éditeurs sur la possible entente et fixation du prix de vente des livres numériques, pourrait débuter en mars, rapporte Publishers Weekly. Il s'agit pour le coup de l'affaire opposant Apple, Macmilan et Penguin contre le DoJ, autrement dit, ceux qui ont refusé le règlement du ministère de la Justice.

On n'en finira pas avec Tintin au Congo qui subit toujours les assauts du Conseil représentatif des associations noires, Bienvenu Mbutu Mondondo, citoyen congolais, qui plaidaient aujourd'hui devant le tribunal belge.

Hasbro stoppe le procès contre les créateurs du faux Scrabble

Diffamation et injure, c'est le grand classique du Front national, et quand bien même Marine Le Pen tenterait de redorer et moderniser le blason du parti. 

Le comportement du ministère de la Justice, aux États-Unis, avait quelque chose d'intrigant : confronté à un cas d'entente supposée, du jamais vu auparavant, impliquant Apple et cinq groupes d'édition américains, le DoJ souhaitait presque accélérer la mesure. Mais chacune des parties concernées entend bien mettre des bâtons dans les roues d'une justice dont on saisit mal les motivations dans cette affaire. 

La première semaine de discussions est achevée, et les témoins continuent de s'enchaîner à la barre. La cour fédérale de New York semble ne pas intéresser grand monde, et pourtant, c'est le devenir de l'édition qui se joue. Les grands patrons se suivent, mais ne se ressemblent pas. Pour la 7e journée de procès, c'est John Sargent, PDG de Macmillan qui a été appelé à témoigner. Et il n'a pas nécessairement mâché ses mots.

Le procès intenté par les libraires indépendants contre Amazon le 20 février dernier commence mal pour ceux qui en sont à l'origine, nous apprend aujourd'hui the Digital Reader. Le juge en charge de l'affaire a refusé aux libraires un délai pour étoffer leur dossier. 

Après le passage de Barnes & Noble devant la cour du tribunal de New York, le procès antitrust mené par le Ministère de la Justice contre Apple vient de prendre une tournure complètement différente. Du moins, c'est ce que laisse entendre la juge en charge du procès, Denise Cote, dans une déclaration pour le moins sibylline. « Les enjeux ont changé », a-t-elle lancé. A chacun de ramasser la phrase...

Procès : le libraire payait des toxicomanes pour voler des livres

Ce n’est pas la première fois que le contact entre Michel Houellebecq et les médias crée des étincelles. Cette fois, ce sont les propres contradictions de l’auteur qui se retrouvent au cœur du débat. Depuis près d’un an, l’écrivain attaque Le Monde en justice, l’accusant à la fois d’avoir divulgué une correspondance privée et d’avoir violé les droits d’auteurs... d’une œuvre littéraire.

Nouvelle semaine, dans le procès qui oppose Apple au ministère de la Justice. Alors que la firme présentait hier soir sa conférence pour les développeurs, l'affaire se poursuivait devant le tribunal de New York, et il s'agit toujours de définir si oui ou non, Apple a violé les lois américaines antitrust dans la vente de livres numériques. 

Lancée à grand renfort de communication, la Hadopi aurait, pour l'instant, entre les mains 159 dossiers sérieux de suspects de téléchargements illégaux et répétés malgré les différentes mises en garde effectuées en amont.

Le glaive de la justice aurait tranché, et plutôt deux fois qu'une. Tandis que Stan Lee Media faisait appel de la décision l'ayant privée des droits sur Conan le Barbare en février 2012, voilà à nouveau sa prétention déboutée par la cour et le précédent jugement confirmé. La société qui n'a plus aucun lien avec l'artiste comics éponyme, arguait que l'actuel titulaire des droits, Paradox Entertainment, les aurait obtenus frauduleusement dans une vente de faillite.

Le 4 novembre dernier, la cour, présidée par le juge Denny Chin, rendait raison à Google Books, attaqué par l'association professionnelle, l'Authors Guild. « Google Books fournit d'importants avantages au public », reconnaissait le juge, qui pour le coup valorisait plus le travail du moteur de recherche qu'il ne reconnaissait la prédominance du droit d'auteur. 

BookBanUSA — L'escalade de la censure des collections des bibliothèques, aux États-Unis, s'accompagne de plusieurs législations, dans différents États, qui visent la liberté et le professionnalisme des bibliothécaires. Dans l'Arkansas, l'ensemble du réseau des bibliothèques publiques attaque à présent l'administration, en raison d'une loi prohibant les contenus « obscènes » dans les établissements. 

Fredrik Colting, aka Eric Doeringer, et Melissa Medina ont du souci à se faire : ils s'étaient lancé dans l'adaptation de grands récits de la littérature américaine pour en faire des livres adaptés aux enfants. Sur la route, Ne tirez pas sur l'oiseau moqueur, Diamants sur canapé, L'alchimiste, Le Vieil Homme et la Mer... La liste est impressionnante, tout comme celle des plaignants dans un procès intenté par les ayants droit.

L'éditeur John Wiley, qui publie les guides « pour les nuls » demande un procès pour piratage de certains livres appartenant à son catalogue par le biais de BitTorrent.

La Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) tiendra du 3 au 6 mai des Journées d’étude sur les Archives judiciaires dans le cadre du centenaire des Archives nationales du Québec. L’événement, gratuit et en ligne, est ouvert à tous. Il réunira près de 30 conférenciers sur une variété de thèmes, comme la justice criminelle, les procès au temps de la Nouvelle-France, ainsi que les défis du numérique et de la révolution technologique.

Les archives de Kafka, un héritage convoité en procès