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Les libéralités à caractère collectif

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif

Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Laure Manel

Laure Manel est une autrice française née en 1978, connue pour ses romans contemporains à caractère romantique.

Dossier

À vélo, entre les lignes : visiter des librairies, de Paris à Oulan Bator

Zoé David-Rigot et Jaroslav Kocourek se sont lancés dans un voyage à vélo à travers l'Europe vers l'Asie, avec pour objectif de mieux comprendre les cultures des différents territoires traversés en explorant leurs librairies. Car ces lieux représentent une porte d'entrée pour raconter chaque pays à travers le commerce de livres.

Dossier

Des lectures pour les vacances, pour les enfants de 6 à 8 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 6 à 8 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Dossier

Une sélection des livres pour les vacances, de 9 à 12 ans

Durant les vacances, la lecture offre l'occasion d'apprendre et découvrir, en dehors de l'école. En partenariat avec l'association Lire et Faire Lire, ActuaLitté propose une sélection d'ouvrages pour les enfants de 9 à 12 ans. En puisant dans les différentes sélections que le Comité de lecture a réalisées entre 2017 et 2022, voici huit ouvrages pour embellir la période de Pâques.

Dossier

Le Livre à Metz 2023 : une 36e édition à donner des “Vertiges”

Le festival Le Livre à Metz - Littérature & Journalisme se tient chaque année au printemps dans la capitale Lorraine. Pendant trois jours et dans toute la ville, des temps de rencontres privilégiés entre les auteurs et leurs lecteurs rythment la vie de la cité. Il se déroulera cette année du 14 au 16 avril 2023.

Extraits

Droit

Les libéralités à caractère collectif

Les libéralités à caractère collectif sont celles destinées à un groupe de personnes ou à la collectivité tout entière. Elles sont au service d'une oeuvre. Pour atteindre leur but, elles sont adressées à une personne morale – de droit privé comme de droit public – dont la mission est de défendre cette oeuvre. L'étude de ces libéralités révèle le désordre qui règne au sein des règles qui les gouvernent : d'un côté, une réglementation spéciale, éparse, lacunaire et obscure ; de l'autre, un droit commun des libéralités largement inadapté. Avant de repenser son régime, la notion même de libéralités à caractère collectif est clarifiée. Une nouvelle summa divisio est proposée : avec sa libéralité, le bienfaiteur peut créer une oeuvre nouvelle – la fondation ; il peut soutenir une oeuvre existante – la libéralité-participation. Au-delà de la diversité des mécanismes, ces libéralités sont doublement singulières : elles sont affectées et intéressées ; elles reposent sur des techniques libérales plurielles. Les contours de la notion précisés, le régime des libéralités à caractère collectif est refondé fort de leurs spécificités, qu'il s'agisse des règles relatives à leur formation (capacité, spécialité et forme) ou de celles relatives à leur exécution (respect de la réserve héréditaire, adaptation des affectations et sanction). Une proposition de loi conclut ainsi la thèse. Elle tient compte de la triple dimension du sujet : théorique, pratique et politique.

01/2019

Introduction historique au dro

Les libéralités et le patrimoine

DROIT BELGE Donation, pacte successoral et testament : comment donner et selon quelles modalités ? Faire une donation est simple. Comprendre sa portée et ses effets sur le patrimoine successoral du donateur est moins évident, d'une part, en raison de la technicité des règles relatives au rapport de la donation à la masse de partage et, d'autre part, à cause des règles gouvernant la réduction éventuelle de la donation en cas d'atteinte à la réserve héréditaire. C'est pourquoi, avant de procéder à une donation, il est essentiel de se poser les bonnes questions. Elles sont diverses et nombreuses : Qu'advient-il de ma donation si mon gratifié est prédécédé ? Puis-je anticiper la situation ? Puis-je me réserver un droit d'usufruit sur le bien donné ou prévoir une rente si les revenus produits ne sont pas suffisants ? Dois-je veiller à mettre en place une politique de donations égalitaire entre tous mes enfants ? Puis-je favoriser un enfant plus fragile ? Puis-je corriger ma politique de donation par testament ? Si je n'ai pas recours à la donation notariée, comment faire pour manifester mes volontés par rapport aux modalités de mon acte, et notamment assurer la qualification de l'opération ? Puis-je revenir "en arrière" , voire annuler ma donation ? Faut-il faire un pacte successoral et lequel ? Dans cet ouvrage, les auteurs, experts en gestion patrimoniale, font le point sur la matière à la lumière de leur expérience. Ils avancent des solutions aussi concrètes que possible aux problèmes qui se posent en pratique et complètent leur contribution avec clauses et modèles utiles aux praticiens.

12/2021

Droit

Les successions, les libéralités. 2e édition

Prolongement statique de la répartition initiale des biens entre les personnes (Successions), rupture dynamique de cette même répartition (Libéralités), le Droit des Successions et Libéralités s'inscrit résolument dans la perspective du Droit des Biens, sous ses trois formes principales : Propriété, Usufruit, Usage et habitation. Il est aussi, éminemment, un Droit de la Famille, dont il constitue, en articulation avec le Droit des Régimes matrimoniaux, le principal pendant patrimonial. C'est parmi les membres de la famille du de cujus que la loi choisit en principe ses héritiers, révélant ainsi une bonne part de l'intérêt pratique des règles sur le Mariage et la Filiation. C'est encore pour contredire ou, à tout le moins, modifier la répartition légale de ses biens, que ce même de cujus est amené à manifester son intention libérale, tantôt par des donations, tantôt par des legs. De telles opérations appartiennent de droit à la catégorie des Actes juridiques, elle-même au coeur du Droit des Obligations et du Droit des Contrats spéciaux. Il en va encore ainsi de ces variétés très spéciales d'actes juridiques que sont, par exemple, les pactes sur succession future, l'option successorale ou la cession de droits successifs. Qui plus est, le de cujus peut laisser des créanciers impayés et ses héritiers, de leur côté, être engagés vis-à-vis de leurs propres créanciers. Entre ces diverses catégories de créanciers, les intérêts ne convergent pas nécessairement — bien au contraire. Des priorités sont à établir, des droits de gage généraux ou particuliers à déterminer : objets propres du Droit du Crédit, celui des Sûretés et des Procédures civiles d'exécution en particulier. On le voit : le Droit des Successions et Libéralités se situe au carrefour de toutes les matières formant le Droit civil. Il est, pour l'étudiant, l'occasion d'en faire la synthèse sous un jour particulièrement stimulant, l'occasion aussi de mettre à l'épreuve les savoirs théoriques et pratiques acquis tout au long de son cursus universitaire. En mettant typographiquement l'accent sur l'essentiel, tout en ouvrant au fil du discours de multiples pistes de réflexion, cet ouvrage n'a d'autre ambition que de les y aider.

01/2018

Droit

Libéralités et successions

Depuis le dernier ouvrage de la CUP consacré, en 2012, aux successions et libéralités, plusieurs lois ont profondément modifié ces matières indissociablement liées. Le législateur a manifestement voulu supprimer les règles obsolètes du Code Napoléon et adapter le droit des successions et des libéralités à la conception qu'il se fait de l'évolution des mentalités, des modes de vie et de la composition des patrimoines. Il a également voulu utiliser les progrès réalisés notamment dans le domaine de l'informatique pour rendre certaines formalités moins coûteuses et plus efficaces. Ont ainsi été transformés le système de la réserve héréditaire et de la réduction, celui du rapport des libéralités, les règles du partage et de la conversion de l'usufruit, le régime de l'indignité successorale, les dispositions déterminant les droits héréditaires du conjoint survivant et, en contrepoint, celles qui fixent les droits héréditaires des parents par le sang et par l'adoption, les contours de la prohibition des pactes successoraux ou encore les règles de forme et de fond applicables aux pactes successoraux autorisés ou à l'exercice de l'option héréditaire. Dans cette perspective, il paraît utile de proposer une analyse approfondie des règles nouvelles, mais aussi de la jurisprudence dont l'apport reste fondamental en la matière nonobstant les interventions répétées du législateur.

06/2019

Successions, libéralité

Libéralités et successions

DROIT BELGE Le 1er juillet 2022, soit un peu plus de trois ans après la parution du dernier volume de la CUP consacré aux libéralités et successions, est entrée en vigueur la loi du 19 janvier 2022 portant notamment le livre 4 "Les successions, donations et testaments" du Code civil. Si, aux dires des auteurs de la proposition qui a abouti à cette loi, la nouvelle codification a été réalisée principalement "à droit constant" , le livre 4 du Code civil apporte néanmoins quelques modifications non négligeables à la matière des libéralités et des successions. Le corps de règles que le législateur a transféré en 2022 dans le livre 4 du Code civil avait, par ailleurs, été profondément modifié par la loi du 31 juillet 2017 relative aux libéralités et aux successions et par la loi "réparatrice" du 22 juillet 2018. Depuis l'entrée en vigueur de ces deux lois, le 1er septembre 2018, les cours et tribunaux ont rendu de nombreuses décisions qui méritent une attention particulière. Quoique le législateur ne semble pas avoir mis un point final à la réforme des libéralités et successions, il paraît donc utile de s'arrêter quelque temps pour analyser les textes de droit positif applicables en la matière et l'interprétation qu'en fait la jurisprudence.

07/2023

Droit européen - Textes

Traité de droit civil belge. Tome 8, Les libéralités Volume 1, libéralités, régime général

Le Traité "Les libéralités - Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir. Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d'actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande. Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l'esprit d'une mise à jour que l'évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l'objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d'une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires. Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense - et la doctrine la commentant aussi - : autant d'éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page. Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique - qui reste indispensable -, le traité actuel a pour objectif d'orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l'intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !

12/2021

Tous les articles

La Bruyère, Les Caractère, XI, Gnathon

23/02/2010 - 13:00

“Les violences à caractère sexuel sont répandues, banalisées et tacitement acceptées”

LETTRE OUVERTE – Nous sommes des femmes et minorités de genre œuvrant dans le milieu littéraire. En plein cœur de cette nouvelle vague du mouvement #metoo/#moiaussi, nous avons entamé un échange à propos de notre environnement de travail. Force est de reconnaître que les violences à caractère sexuel y sont répandues, protéiformes, banalisées et tacitement acceptées.

15/07/2020 - 22:14

Insolite

Sanction typographique en Russie : les polices en font à leur caractère

UkraineUnderAttack – Dès les premières heures du conflit, Dominique de Villepin privilégiait une lutte reposant sur le soft power et la diplomatie, que passant par les armes. Il en aura fallu tout de même pour défendre le territoire ukrainien. Mais les méthodes de sanctions parfois les plus improbables émergent pour faire pression sur la Russie. Ainsi font, font, font, chanterait-on…

15/04/2022 - 12:37

Des lettres à caractère privé signées Hergé mises en vente.

20/11/2008 - 07:03

La Bruyère, Les Caractère, V, 7, Acis

21/03/2008 - 13:00

La Bruyère, Les Caractère, V, 12, Théodecte

05/05/2008 - 13:00

Le Collectif national RASED interpelle les recteurs

Durant le quinquennat de Nicolas Sarkozy, les Réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) ont subi de plein fouet la baisse du nombre d’enseignants. Il faut dire que ces professeurs spécialisés intervenaient en plus de ceux qui étaient déjà en poste pour prendre en charge de façon spécifique les élèves en grande difficulté.

08/12/2015 - 05:24

Lancement de la revue Auguste, à caractère imprimé

Notons en ce gentil mois de septembre légèrement entamé, que la revue Auguste fait ses premiers pas sur la toile, avec un numéro à télécharger au choix en PDF, EPUB our MOBI.

11/09/2011 - 10:08

TYPO, le festival qui met à l'honneur des écritures de caractère

Du 20 au 23 novembre se tiendra sur le plateau de Clichy-sous-Bois Montfermeil, le festival des écritures de caractère TYPO. L’occasion de mettre à l'honneur l’art de l’écriture et de la performance orale en présence de divers jeunes artistes à la voix singulière.

08/11/2019 - 12:37

Insolite

Une étude révèle le caractère paresseux des Britanniques

12/08/2009 - 07:36

Numérique

Le caractère sacré de la lecture face à la censure

07/06/2009 - 10:12

Les libraires jouent collectif : internet n'appartient pas à Amazon

Après la diffusion du documentaire « L’irrésistible ascension d’Amazon », réalisé par David Carr-Brown sur Arte mardi 11 décembre, les libraires indépendants ont voulu rappeler aux lecteurs que passer par ce site n’est pas une fatalité. D’autres solutions permettent de conserver un gain de temps, la simplicité de la commande en ligne, tout en soutenant la librairie indépendante.

14/12/2018 - 15:14

Fabula invite tous les chercheurs à élaborer un abécédaire collectif

Depuis 1999, le site Fabula.org accompagne le développement de la théorie littéraire francophone, qu’on a trop souvent vouée à perpétuer le souvenir de la french theory et des théoriciens des années 1970, là même où elle œuvrait régulièrement à un renouveau. À l’aube de son 25e anniversaire, Fabula voudrait inviter tous les chercheurs à élaborer collectivement un abécédaire des notions forgées au cours de ce premier quart de siècle et de toutes celles qui méritent de l’être pour les années qui viennent.

02/09/2022 - 17:14

Le collectif des imprimeurs indiens à la Foire Internationale de Francfort

Cette année la Foire internationale du Livre de Francfort qui se déroulera entre le 10 et le 14 octobre prochain accueillera un nouveau stand, celui du collectif des imprimeurs indiens. C'est la nouvelle vitrine de l'imprimerie indienne, 10 imprimeurs réunis pour promouvoir le secteur industriel du pays sur la scène internationale. L'objectif : dépasser la cote de popularité de l'offre chinoise.

20/09/2012 - 14:43

Pas d'initiatives à caractère politique pour Asli Erdogan mêlant les autorités turques

Une date de rassemblement en soutien à Asli Erdogan avait été annoncée pour le 12 janvier, émanant d’un comité de soutien à l’auteure, devant l’ambassade. Les avocats qui l’accompagnent dans le cadre du procès qui se déroule actuellement en Turquie se disent formellement opposés à ce type de manifestation, qui pourrait s’avérer contre-productive.

03/01/2017 - 18:05

Retrospective 2007 : Des pages, des caractères

31/12/2007 - 09:00

Prix littéraires

Le Prix Jan Michalski 2021 décerné à un ouvrage collectif sur les Ostarbeiter

Le Prix Jan Michalski de littérature 2021 est décerné à Memorial International, Alena Kozlova, Nikolai Mikhailov, Irina Ostrovskaya et Irina Scherbakova pour l’ouvrage collectif OST: Letters, Memoirs and Stories from Ostarbeiter in Nazi Germany (Granta Books, 2021), traduit du russe en anglais par Georgia Thomson.

24/11/2021 - 14:15

À Rennes, quatre mousquetaires pour un roman collectif

Le Triangle accueille successivement trois auteurs de 2017 à 2019, pour un projet atypique. Emmanuel Ruben, Arno Bertina et Oliver Rohe recueilleront dans le quartier du Blosne, à Rennes, la matière issue de rencontres, de témoignages, d’observations, destinée à nourrir un roman dont l’écriture sera collective. Mathieu Larnaudie, auteur en résidence en 2016, est le quatrième mousquetaire de cette aventure littéraire intitulée Le Blosne, mode d’emploi.

10/08/2017 - 13:08

Un collectif de libraires se fédère à Brest

C'est connu et reconnu, l'union fait la force. Dans le monde de la librairie, on n'échappe pas à l'adage. Ainsi, les librairies spécialisées de la ville de Brest vient de se donner un cadre légale, en montant l'Association Libraires à Brest. Antinoë, l'Escale à mangas, Excalibulle, l'Oreille KC, la Petite librairie, Polarys, la Procure et la librairie-café des Voyageurs se retrouvent, main dans la main.

19/07/2012 - 16:58

Un collectif d'éditeurs, ça sert à quoi ?

#AssisesEditionsIndépendantes23 – 5 mini-video où, à chaque fois, entre 3 et 6 personnes répondent à une même question autour de l'édition indépendante.

10/02/2023 - 12:30

Le collectif “Décoloniser Les Arts” et les intermittents dérangent les Molières

La cérémonie des Molières, événement qui consacre les talents du théâtre, sera l’occasion pour les intermittents du spectacle de prouver qu’ils sont attentifs à l’évolution de l’accord, trouvé fin avril après plusieurs jours de mobilisation intensive. Ils lancent de nouveau un appel au rassemblement, ce lundi 23 mai, devant le théâtre des Folies Bergère, en compagnie du collectif « Décoloniser Les Arts » qui fustige, de son côté, des « Molières monochromes ».

23/05/2016 - 17:09

Les Ensablés - "Un caractère" de Léon Hennique (1851-1935)

Je suis tombé par hasard sur un roman de Léon Hennique, paru en 1889, intitulé "Un caractère". Il s'agit d'un livre qui a certes vieilli, mais mérite, comme le soulignait Octave Mirbeau, d'être lu. Surtout, il permet de découvrir son auteur qui joua un grand rôle dans l'histoire littéraire française, tout comme son camarade Lucien Descaves, d'ailleurs, que nos lecteurs connaissent mieux désormais (voir ici). Avec Hennique, on retrouve Goncourt, le naturalisme et... l'occultisme de la fin du dix-neuvième siècle.

01/05/2020 - 09:00

L'art du canard : le collectif interDuck cancane à Angoulême

La mise en scène organisée à l’Hôtel de Ville ne manquait pas de charme, et personne n’osera dire qu’elle ne cassait pas trois pattes à un canard. Bien au contraire. En présence du maire d’Angoulême, Xavier Bonnefont, un portrait ancien, datant de l’époque de la Renaissance, et non sans lien avec François 1er était dévoilé à la presse. Médusée, cette dernière a senti comme un frisson lui glisser sur l’échine : il ne faisait pourtant pas un froid de canard...

29/01/2016 - 10:41

Les Editions Caractères fêtent leurs soixante bougies

18/03/2010 - 07:56

La Bruyère, Les Caractères, XIII, 24, Onuphre

04/02/2009 - 13:00

La Bruyère, Les Caractères, V, 9, Arrias

26/01/2009 - 13:00

Feuillevineuse Du Collectif Barsacq

Marcel est de retour à Feuillevineuse, après quelque temps passé en prison. Il pense retrouver sa compagne Juliette mais celle-ci est partie précipitamment, lui laissant la charge de P’tit Louis, un enfant qu’il ne connaît pas et dont il doit apprendre à s’occuper. Sa mère, Suzanne, l’ancienne maitresse du lieu, maintenant âgée vit en maison de repos. Il ne peut compter que sur Jean-Baptiste, collecteur d’histoires et bateleur, pour l’aider malgré leur différend.

Cinq personnages, un manoir de famille au milieu des herbes folles. Au fil des lettres qu’ils s’échangent, tous battent et rebattent les cartes de leur passé, fuient ce qu’ils sont et rejettent sur les autres la responsabilité de leurs choix. On erre alors dans les méandres de la mémoire, des non-dits, des secrets, des chimères.

Les auteurs :

Le collectif Barsacq, ce sont cinq auteurs qui interagissent en toute liberté et mêlent leur écriture pour donner naissance aux cinq personnages de ce roman épistolaire.

À l’origine un atelier d’écriture dirigé par la Madeleine dans l’Alambic à Flateurville, lieu artistique du 10ème arrondissement de Paris, bric à brac d’objets hétéroclites, ancienne usine envahie par des créatures imaginaires.

Sous la plume du collectif Barsacq, Flateurville est devenu Feuillevineuse.

Le collectif Barsacq

Philippe Richardin : philippe_richardin@yahoo.fr

Blandine Bricka (La madeleine dans l’Alambic) : blandinebricka@gmail.com

05/01/2016 - 17:07

Insolite

Finis les claviers numériques, découvrez la machine à écrire aux 1200 caractères

Les machines à écrire occidentales standard étaient habituellement composées de 44 caractères répartis sur quatre rangées. Mais ce type de clavier n’était pas adapté aux usages des pays comme la Chine ou le Japon dont le nombre d’idéogrammes est bien plus important. Prouesse d’ingénierie vintage signée Toshiba, ce modèle de machine à écrire en rouleau permet d’écrire en chinois et en japonais.

05/05/2021 - 18:10

Petit dragon : un album pour apprendre les caractères chinois à vos enfants

23/03/2009 - 07:05

Enseignement : faire le pari du collectif

Le syndicat enseignant SNUipp-FSU organise à Paris le 19 janvier prochain un colloque sur le métier enseignant avec une ambition : porter dans le débat public et auprès du ministère l’urgence de sa refondation réelle et concrète. Attention, le nombre de places est limité à 125 personnes.

14/12/2015 - 04:24

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